Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05.2025?t=1745328641
Arrêté - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05.2025?t=1746715305
Arrêté - arrêté+01 2025?t=1773833048
Arrêté - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05.2025?t=1782234768
Arrêté - arrêté+10 2021?t=1773833048
Arrêté - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05.2025?t=1779370375
Arrêté - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05.2025?t=1783093005
Arrêté - 2020 08+place+de+l'église?t=1773833048
Arrêté - arrêté+17 2020 1?t=1773833048
unknown - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05.2025?t=1784879951
Arrêté - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05
Document publié le Dimanche 11 mai 2025 par la commune d'Haies.
Lien du pdf (Arrêté - arrêté+08 2025+course+VCR+11.05)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Département du Rhône
MAIRIE
DE
LES HAIES
69420
8 04.74.56.89.99
304.74.56.89.90 ARRETE N° 08-2025
Objet: Réglementation de la circulation du chemin rural n°52 au croisement du chemin rural n°25 jusqu'à la RD 161 à l’occasion de la course cycliste du Vélo Club Rhodanien sur la commune de Les Haies.
Le Maire de la commune de LES HAIES ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2213-1 à L 2213-6 ;
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 110-1, R110-2, R411-5, R411-8, R11-18 et
R411-25 à R411-28;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel
du 6 novembre 1992 ; livre 1 - 8?" partie - signalisation temporaire ;
Considérant qu'en raison du déroulement de la course cycliste du vélo Club Rhodanien, il y a lieu
de fermer momentanément la circulation du chemin rural n° 52 au croisement du chemin raural n°
25 jusqu'à la RD 161.
Arrête :
Article 1 : Le dimanche 11 mai 2025 à l’occasion de la course cycliste du Vélo Club Rhodanien
sur le Territoire de la commune de Les Haies, du chemin rural n°52 au croisement du chemin
rural n° 25 jusqu'à la RD 161, la route sera fermée à la circulation de 9h30 à 17h30.
Article 2 : L'accès des service de secours devra être posssible pendant toute la durée du passage
de la course cycliste
Article 3 : La signalisation de route barrée sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction
interministérielle sur la signalisation temporaire et mise en place par le Vélo Club Rhodanien.
Article 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constaté et poursuivie conformément aux
lois et règlements en vigueur.
Article 5 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en vigeur
dans la commune de LES HAIES ;
Article 6 : Monsieur le Maire de la commune de LES HAIES, la gendarmerie d'ampuis, le
responsable du Vélo Club Rhodanien et tous les agents de la force publique qui sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'éxécution du présent arrêté qui sera adressé à :
- Centre de secours de Condrieu.
Fait à LES HAIES, le 11 avril 2025
Le Maire,