Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17
Date de télétransmission : 17 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109219-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 17 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1204
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1204
DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L'HEURE DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT "LE MARIE'S CLUB" SIS A BEAUVAIS,
66 RUE DESGROUX
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Santé Publique ;
Vu le Code Pénal ;
Vu notre arrêté du 28 mai 2010 relatif à la police des débits de boissons dans le département de l’Oise ; Vu la demande du 2 août 2017, présentée par Madame Marie-Thérèse NOZZA, exploitante de l’établissement « LE MARIE’S CLUB » sis à BEAUVAIS, 66 rue Desgroux, relative à la dérogation à l’heure de fermeture ;
ARRETE :
Article 1er : Madame Marie-Thérèse NOZZA, exploitante de l’établissement « LE MARIE’S CLUB » sis à BEAUVAIS, 66 rue Desgroux, est autorisée exceptionnellement à rester ouverte jusqu’à 3 heures du matin dans la nuit du vendredi 1er au samedi 2 décembre 2017.
Article 2 : La présente autorisation est délivrée à titre essentiellement précaire et révocable. Elle pourra être retirée à tout moment si l’activité nocturne de l’établissement vient à constituer une gêne pour le voisinage ou pour toute autre raison d’ordre public.
Article 3 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 4 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise et la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 13 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17
Date de télétransmission : 17 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109226-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 17 novembre 2017 Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17
Date de télétransmission : 17 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109226-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 17 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1205
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1205
autorisation accordée à l'entreprise BELLEVILLE - 3 rue de Gournay 60380 WAMBEZ pour poser un échafaudage sur le domaine public 40 rue de Bretagne 60000 BEAUVAIS
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l’arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu le plan d’alignement de la voie concernée ;
Vu la demande en date du 13 novembre 2017, par laquelle l’entreprise BELLEVILLE – 3 rue de Gournay – 60380 WAMBEZ sollicite l’autorisation d’installer un échafaudage sur le domaine public, 40 rue de Bretagne 60000 BEAUVAIS, afin de procéder à des travaux de rejointoiement de la façade (entretien courant) de l’habitation de Monsieur BILLEREY (DP 060 057 17T0233).
ARRETONS
Article 1er. – Le pétitionnaire est autorisé à procéder à l’occupation du domaine public faisant l’objet de sa demande, à charge par lui de se conformer aux dispositions des règlements ci-dessus ainsi qu’aux conditions énoncées aux articles ci-après.
Article 2. – L’échafaudage nécessaire à l’exécution des travaux ne pourra former sur le domaine public une saillie excédant 1 m 00 ; il sera installé de manière à ne faire obstacle ni à l’écoulement des eaux, ni au libre accès aux différents accessoires de voirie (bouches d’incendie, regards, appareils d’éclairage, etc...).
Si la largeur du trottoir ne permet pas le cheminement des piétons, un passage sous échafaudage sera aménagé, ou les piétons devront être déviés sur le trottoir opposé.
Le pétitionnaire prendra toutes dispositions utiles pour assurer la sécurité des piétons ainsi que celle des automobilistes au droit de ses installations. Il mettra notamment en place les protections nécessaires en cas de risque de chute de matériaux et pour éviter des projections. La raison sociale de l’entreprise, ainsi que le numéro de téléphone à appeler en cas d’urgence, devront être apposés sur l’échafaudage.
Article 3. – Le stationnement sera interdit au droit des travaux pendant les périodes de montage et démontage des échafaudages. A défaut de constat préalable, les lieux sont considérés comme étant en bon état.
Article 4. – La confection de mortier ou béton à même la voie publique est formellement interdite.
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 Article 5. – Les échafaudages devront être conformes à la norme NF P.93.500 de décembre 1988, harmonisée par la norme européenne NF HD 1000, et montés en respectant les recommandations du constructeur, la Ville de Beauvais se réservant le droit d’en faire vérifier la conformité par un bureau de contrôle. Toutes installations ne présentant pas de critères de sécurité suffisants devront être démontées immédiatement et les frais de contrôle pris en charge par le pétitionnaire.
Article 6. – Le pétitionnaire devra prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter les projections sur la voie publique. En cas de ravalement de façade par sablage ou projection d’eau, des bâches parfaitement ajustées seront mises en place pour assurer la protection des usagers de la voie publique et des propriétés riveraines.
Article 7. – Le pétitionnaire a la charge de la signalisation de son chantier dans les conditions prévues par l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Il sera en outre responsable de tous dommages ou accidents pouvant résulter de ses dépôts ou installations et il devra, le cas échéant, couvrir la commune de tous frais d’instance ou condamnations qui pourraient être occasionnés par l’existence des ouvrages.
Article 8. – Le pétitionnaire précisera au Maire, suffisamment à l’avance, la date à laquelle débuteront les travaux, de façon à ce qu’il puisse en suivre l’exécution ou vérifier l’implantation des ouvrages.
Article 9. – Aussitôt après l’achèvement des travaux, le pétitionnaire sera tenu d’enlever tous les décombres, terres, dépôts de matériaux, gravats, immondices et de réparer immédiatement tous les dommages qu’il aura pu causer à la voie publique et à ses dépendances.
La durée totale des travaux, y compris les éventuelles remises en état, ne devra pas excéder 3 semaines. Dans les huit jours suivant la fin du chantier, le pétitionnaire sera tenu de prévenir par écrit le service de la voirie pour qu’il soit procédé au récolement desdits travaux.
Article 10. – La présente autorisation n’est valable que pour une utilisation dans les trois mois à partir de la date du présent arrêté ; elle sera périmée de plein droit s’il n’en a pas été fait usage avant l’expiration de ce délai. Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des conditions d’autorisation, soit dans le cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, et sur la notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 11. – Le présent arrêté ne vaut pas autorisation au titre du permis de construire ou de la déclaration de travaux. L'autorisation pour la pose d'échafaudage ne sera valable que sous réserve de l'obtention des autorisations administratives correspondantes, délivrées par le service Droit des Sols de la ville de Beauvais.
Article 12. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 13. - Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 14. – Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, la Police Municipale, le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire, qui devra en effectuer l'affichage sur le lieu des travaux.
BEAUVAIS, le 13 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1206
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1206
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES PIETONS DANS CERTAINES VOIES, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE TIRAGE DE LA FIBRE POUR ORANGE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de tirage de la fibre pour Orange seront entrepris dans certaines voies, par la société Constructel et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules et des piétons ;
ARRETE :
Article 1er : A compter de ce jour et jusqu’au vendredi 9 février 2018 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules et des piétons rue des Chardonnerets, rue de Savignies, rue de la Banque, rue Louis Graves, rue Desgroux, rue du Docteur Gérard, rue Beauregard, rue des Déportés, rue du faubourg Saint-André, rue Binet, rue de Pontoise, rue d’Amiens, rue de Beauséjour, rue Léon Bernard, rue Charvet, rue des Ruisselets, rue de Tillé, avenue Jean Mermoz, avenue des Chênes, avenue Jean Rostand, avenue Marcel Dassault, avenue du 8 mai 1945, avenue de Picardie, boulevard de Normandie et boulevard de l’Ile de France. Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant à tous véhicules (excepté ceux de la société Constructel), au droit de l’intervention ;
- un rétrécissement de la chaussée et du trottoir ;
- une circulation alternée manuellement ou par feux tricolores, si nécessaire ; - une déviation des piétons.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 13 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 Franck PIA
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1207
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1207
Autorisation accordée à l'entreprise SGIV - 9 chemin des Bœufs - 95540 MERY SUR OISE pour poser un échafaudage et une échelle sur le domaine public - 2 rue Gambetta et rue Jeanne d'Arc à BEAUVAIS afin d'installer des enseignes commerciales MAISONS PIERRE
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l’arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu le plan d’alignement de la voie concernée ;
Vu la demande en date du 8 novembre 2017, par laquelle l’entreprise SGIV – 9 chemin des Bœufs – 95540 MERY SUR OISE sollicite l’autorisation d’installer un échafaudage ainsi qu’une échelle sur le domaine public, 2 rue Gambetta et rue Jeanne d’Arc à BEAUVAIS, afin de procéder à la pose d’enseignes commerciales MAISONS PIERRE.
ARRETONS
Article 1er. – Le pétitionnaire est autorisé à procéder à l’occupation du domaine public faisant l’objet de sa demande, à charge par lui de se conformer aux dispositions des règlements ci-dessus ainsi qu’aux conditions énoncées aux articles ci-après.
Article 2. – L’échafaudage et l’échelle nécessaires à l’exécution des travaux ne pourront former sur le domaine public une saillie excédant 1 m 00 ; ils seront installés de manière à ne faire obstacle ni à l’écoulement des eaux, ni au libre accès aux différents accessoires de voirie (bouches d’incendie, regards, appareils d’éclairage, etc...).
Si la largeur du trottoir ne permet pas le cheminement des piétons, un passage sous échafaudage sera aménagé, ou les piétons devront être déviés sur le trottoir opposé.
Le pétitionnaire prendra toutes dispositions utiles pour assurer la sécurité des piétons ainsi que celle des automobilistes au droit de ses installations. Il mettra notamment en place les protections nécessaires en cas de risque de chute de matériaux et pour éviter des projections. La raison sociale de l’entreprise, ainsi que le numéro de téléphone à appeler en cas d’urgence, devront être apposés sur l’échafaudage.
Article 3. – Le stationnement sera interdit au droit des travaux pendant les périodes de montage et démontage des échafaudages. A défaut de constat préalable, les lieux sont considérés comme étant en bon état.
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 Article 4. – La confection de mortier ou béton à même la voie publique est formellement interdite.
Article 5. – Les échafaudages devront être conformes à la norme NF P.93.500 de décembre 1988, harmonisée par la norme européenne NF HD 1000, et montés en respectant les recommandations du constructeur, la Ville de Beauvais se réservant le droit d’en faire vérifier la conformité par un bureau de contrôle. Toutes installations ne présentant pas de critères de sécurité suffisants devront être démontées immédiatement et les frais de contrôle pris en charge par le pétitionnaire.
Article 6. – Le pétitionnaire devra prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter les projections sur la voie publique. En cas de ravalement de façade par sablage ou projection d’eau, des bâches parfaitement ajustées seront mises en place pour assurer la protection des usagers de la voie publique et des propriétés riveraines.
Article 7. – Le pétitionnaire a la charge de la signalisation de son chantier dans les conditions prévues par l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Il sera en outre responsable de tous dommages ou accidents pouvant résulter de ses dépôts ou installations et il devra, le cas échéant, couvrir la commune de tous frais d’instance ou condamnations qui pourraient être occasionnés par l’existence des ouvrages.
Article 8. – Le pétitionnaire précisera au Maire, suffisamment à l’avance, la date à laquelle débuteront les travaux, de façon à ce qu’il puisse en suivre l’exécution ou vérifier l’implantation des ouvrages.
Article 9. – Aussitôt après l’achèvement des travaux, le pétitionnaire sera tenu d’enlever tous les décombres, terres, dépôts de matériaux, gravats, immondices et de réparer immédiatement tous les dommages qu’il aura pu causer à la voie publique et à ses dépendances.
La durée totale des travaux, y compris les éventuelles remises en état, ne devra pas excéder 1 journée. Dans les huit jours suivant la fin du chantier, le pétitionnaire sera tenu de prévenir par écrit le service de la voirie pour qu’il soit procédé au récolement desdits travaux.
Article 10. – La présente autorisation n’est valable que pour une utilisation dans les trois mois à partir de la date du présent arrêté ; elle sera périmée de plein droit s’il n’en a pas été fait usage avant l’expiration de ce délai. Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des conditions d’autorisation, soit dans le cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, et sur la notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 11. – Le présent arrêté ne vaut pas autorisation au titre du permis de construire ou de la déclaration de travaux. L'autorisation pour la pose d'échafaudage ne sera valable que sous réserve de l'obtention des autorisations administratives correspondantes, délivrées par le service Droit des Sols de la ville de Beauvais.
Article 12. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 13. - Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 14. – Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, la Police Municipale, le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire, qui devra en effectuer l'affichage sur le lieu des travaux.
BEAUVAIS, le 13 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1208
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1208
autorisation accordée à l'association TILLÉ EN FETES - 7 rue de l'Eglise 60000 TILLÉ pour poser 2 banderoles sur le domaine public afin de signaler un marché de Noël organisé à TILLÉ le dimanche 26 novembre 2017
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l'arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu le code de la route ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation routière ;
Vu la demande en date du 9 novembre 2017, par laquelle l’Association TILLÉ en Fêtes – 7 rue de l’Eglise 60000 TILLÉ sollicite l’autorisation d'installer 2 banderoles sur le domaine public afin de signaler le marché de Noël qui se déroulera le dimanche 26 novembre 2017 à la salle des fêtes de TILLÉ.
ARRETONS :
Article 1er. – Le pétitionnaire est autorisé à installer 2 banderoles sur le domaine public :
- 1 sur la clôture du parc Marcel Dassault
- 1 dans l’accotement avenue W. Churchill
Leurs dimensions ne pourront être supérieures à une longueur de 6 mètres sur une hauteur de 0,70 mètre.
Article 2. – – Il est strictement interdit d’utiliser du fil métallique pour fixer les banderoles. Seule de la cordelette est autorisée. Les banderoles et les fixations ou liens seront retirés 3 jours au plus tard après la date d'expiration de l'autorisation. Toute publicité encore en place après cette date, sera déposée aux frais du pétitionnaire.
Dans les huit jours suivant l'enlèvement des banderoles, le pétitionnaire sera tenu de prévenir par écrit le service de la voirie, pour qu'il soit procédé au récolement des travaux de dépose et de remise en état éventuelle de la voirie ou de ses dépendances.
Article 3. – Le pétitionnaire sera responsable de tous dommages ou accidents qui pourraient être occasionnés par l'existence des banderoles. Il devra couvrir le cas échéant la commune de tous frais d'instance ou de condamnations.
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 Article 4. – L'entretien ou le renouvellement éventuel des banderoles et des supports dégradés ou accidentés reste à la charge du pétitionnaire pendant la durée de l'autorisation.
Article 5. – La présente autorisation n’est valable que pour la période du 18 au 26 novembre 2017. Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d'inexécution des conditions d'autorisation, soit dans le cas où l'administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d'intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, sur la notification d'un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 6. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 7. - Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 8. – Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, le Directeur de la Police Municipale, le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire.
BEAUVAIS, le 13 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1209
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1209
Permission accordée à ORANGE - France Télécom - UI PICARDIE - ETR 20 avenue Paul Claudel 80050 AMIENS CEDEX 1 - pour installer provisoirement 2 poteaux sur plots béton rue Veuve Sénéchal afin de rehausser les câbles aériens lors de sortie d'engins
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code des Postes et Télécommunications, et notamment ses articles L.33-1, L.45-1 et L.47 ;
Vu le code de la voirie routière, et notamment ses articles L. 113-2, et R. 113-2 ;
Vu le décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu l’arrêté ministériel du 15 juin 2004 autorisant ORANGE - FRANCE TELECOM à établir et à exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public ;
Vu la demande en date du 6 novembre 2017, par laquelle ORANGE – UI PICARDIE – ETR – 20 avenue Paul Claudel – 80050 AMIENS CEDEX 1, sollicite l’autorisation de poser 2 poteaux sur plots béton rue Veuve Sénéchal à Beauvais afin de rehausser des câbles aériens lors de sorties d’engins à l’occasion de transport de grumes.
ARRETONS :
Article 1er. – ORANGE est autorisée à procéder à ses installations sur le territoire de la Ville de Beauvais, conformément au dossier technique joint à sa demande. La présente autorisation concerne exclusivement les voiries communales.
Article 2. – Les travaux du pétitionnaire consistent en la pose de 2 supports bois maintenus par un massif en béton posé sur le sol lorsque la largeur du trottoir permet de maintenir un passage pour les piétons.
Article 3. - . Le pétitionnaire devra faire mettre en place toutes les protections nécessaires à proximité de ses ouvrages.
Article 4. – Le pétitionnaire s’assurera auprès des différents concessionnaires et utilisateurs de la voirie de la présence et de l’emplacement des réseaux et ouvrages leur appartenant sur le parcours envisagé. Il devra toutefois vérifier leur positionnement par des sondages et recherches exécutées à la main moyennant toutes précautions nécessaires.
Le tracé éventuellement modifié sera soumis pour accord aux services de la Ville.
Article 5. – Toutes modifications éventuelles des réseaux publics et accessoires de voirie, nécessitées par les travaux et acceptées par les gestionnaires, sont à la charge du pétitionnaire.
Article 6. – Une réunion de coordination regroupant les Services Techniques Municipaux et les différents concessionnaires devra être organisée au moins 8 jours avant le début des travaux, de façon à régler les détails d’exécution et définir les arrêtés de circulation à prendre.
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 Cette réunion ne dispense pas l’entreprise du pétitionnaire de faire la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux réglementaire.
Article 7. – Dans les 3 mois suivant l’achèvement des travaux, un plan de récolement sera fourni à la Ville de Beauvais, ainsi qu’à l’ensemble des concessionnaires de la voirie.
Article 8. – Le pétitionnaire devra assurer la conservation de ses ouvrages et informer tout demandeur de leur position et des précautions à prendre lors de la réalisation de travaux à proximité. Il sera en outre responsable de tous dommages ou accidents pouvant résulter de la présence de ces poteaux et il devra, le cas échéant, couvrir la commune de tous frais d’instance ou condamnation qui pourraient être occasionnés par l’existence de ses ouvrages.
Toute intervention nécessitant un terrassement sur domaine public devra faire l’objet d’une autorisation de voirie.
Article 9. - Les déplacements éventuels des ouvrages, nécessités par l’intérêt de la voirie ou pour motif de sécurité publique, sont à la charge du pétitionnaire et ne donnent droit à aucune indemnité pour frais ou perte d’exploitation. Les modifications ou protections nécessitées par des déplacements ou créations d’accès riverains sont également à la charge du permissionnaire.
Article 10. – A l’expiration de la présente permission, en cas de non reconduction, ou dans le cas où le permissionnaire souhaiterait y renoncer de façon anticipée, celui-ci devrait prendre en charge la démolition des chambres de tirage et le rétablissement des revêtements existants.
Article 11. – La présente permission n'est valable que pour une utilisation dans les trois mois à partir de la date du présent arrêté. Elle sera périmée de plein droit s'il n'en a pas été fait usage avant l'expiration de ce délai. Elle pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des conditions d’autorisation, soit dans le cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, et sur la notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 12. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 13. - Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, la Police Municipale, le Directeur Général des Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée au pétitionnaire, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales.
BEAUVAIS, le 13 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1210
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1210
autorisation accordée à l'entreprise CHARPENTIER PM - 9 rue de l'Avelon 60000 BEAUVAIS pour poser un échafaudage sur le domaine public rue Saint-Pierre et rue du Musée à Beauvais à l'occasion de la restauration des façades des 2 tours et de la porterie du musée départemental de Beauvais
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l’arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu le plan d’alignement de la voie concernée ;
Vu la demande en date du 13 novembre 2017, par laquelle l’entreprise CHARPENTIER PM – 9 rue de l’Avelon 60000 BEAUVAIS sollicite l’autorisation d’installer un échafaudage sur le domaine public, rue Saint-Pierre et rue du Musée 60000 BEAUVAIS, afin de procéder à des travaux de restauration des façades des 2 tours et de la porterie du Musée Départemental de Beauvais (autorisation de travaux AC 060 057 16T0001 de la DRAC).
ARRETONS
Article 1er. – Le pétitionnaire est autorisé à procéder à l’occupation du domaine public faisant l’objet de sa demande, à charge par lui de se conformer aux dispositions des règlements ci-dessus ainsi qu’aux conditions énoncées aux articles ci-après.
Article 2. – L’échafaudage nécessaire à l’exécution des travaux ne pourra former sur le domaine public une saillie excédant 1 m 00 ; il sera installé de manière à ne faire obstacle ni à l’écoulement des eaux, ni au libre accès aux différents accessoires de voirie (bouches d’incendie, regards, appareils d’éclairage, etc...).
La largeur du trottoir ne permettant pas le cheminement des piétons, ces derniers seront déviés sur la piste cyclable.
Le pétitionnaire prendra toutes dispositions utiles pour assurer la sécurité des piétons ainsi que celle des automobilistes au droit de ses installations. Il mettra notamment en place les protections nécessaires en cas de risque de chute de matériaux et pour éviter des projections. La raison sociale de l’entreprise, ainsi que le numéro de téléphone à appeler en cas d’urgence, devront être apposés sur l’échafaudage.
Article 3. – Le stationnement sera interdit au droit des travaux pendant les périodes de montage et démontage des échafaudages. A défaut de constat préalable, les lieux sont considérés comme étant en bon état.
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 Article 4. – La confection de mortier ou béton à même la voie publique est formellement interdite.
Article 5. – Les échafaudages devront être conformes à la norme NF P.93.500 de décembre 1988, harmonisée par la norme européenne NF HD 1000, et montés en respectant les recommandations du constructeur, la Ville de Beauvais se réservant le droit d’en faire vérifier la conformité par un bureau de contrôle. Toutes installations ne présentant pas de critères de sécurité suffisants devront être démontées immédiatement et les frais de contrôle pris en charge par le pétitionnaire.
Article 6. – Le pétitionnaire devra prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter les projections sur la voie publique. En cas de ravalement de façade par sablage ou projection d’eau, des bâches parfaitement ajustées seront mises en place pour assurer la protection des usagers de la voie publique et des propriétés riveraines.
Article 7. – Le pétitionnaire a la charge de la signalisation de son chantier dans les conditions prévues par l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Il sera en outre responsable de tous dommages ou accidents pouvant résulter de ses dépôts ou installations et il devra, le cas échéant, couvrir la commune de tous frais d’instance ou condamnations qui pourraient être occasionnés par l’existence des ouvrages.
Article 8. – Le pétitionnaire précisera au Maire, suffisamment à l’avance, la date à laquelle débuteront les travaux, de façon à ce qu’il puisse en suivre l’exécution ou vérifier l’implantation des ouvrages.
Article 9. – Aussitôt après l’achèvement des travaux, le pétitionnaire sera tenu d’enlever tous les décombres, terres, dépôts de matériaux, gravats, immondices et de réparer immédiatement tous les dommages qu’il aura pu causer à la voie publique et à ses dépendances.
La durée totale des travaux, y compris les éventuelles remises en état, ne devra pas excéder 6 mois. Dans les huit jours suivant la fin du chantier, le pétitionnaire sera tenu de prévenir par écrit le service de la voirie pour qu’il soit procédé au récolement desdits travaux.
Article 10. – La présente autorisation n’est valable que pour une utilisation dans les trois mois à partir de la date du présent arrêté ; elle sera périmée de plein droit s’il n’en a pas été fait usage avant l’expiration de ce délai. Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des conditions d’autorisation, soit dans le cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, et sur la notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 11. – Le présent arrêté ne vaut pas autorisation au titre du permis de construire ou de la déclaration de travaux.
Article 12. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 13. - Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 14. – Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, la Police Municipale, le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire, qui devra en effectuer l'affichage sur le lieu des travaux.
BEAUVAIS, le 13 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 13/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1211
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1211
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DE LA BANQUE DEVANT LE NUMERO 4
LE LUNDI 11 ET LE MARDI 12 DECEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UN DEMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-17, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un déménagement aura lieu au 4 rue de la BANQUE, le lundi 11 et le mardi 12 décembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le lundi 11 et le mardi 12 décembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de déménagement), rue de la BANQUE devant le numéro 4, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du déménageur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 14 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 14/11/17 Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 14/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1212
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1212
DELEGATION TEMPORAIRE DANS LES FONCTIONS D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL POUR UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE (CELEBRATION D'UN MARIAGE)
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu les articles L 2122-17, L 2122-18 et L 2122-32 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Considérant l'absence de Madame le Maire ;
Considérant qu'aucun adjoint n'est présent pour assurer la célébration du mariage le samedi 09 décembre 2017 à 14 heures ;
ARRÊTE
Article 1 : Madame Guylaine CAPGRAS , conseillère municipale, est déléguée pour remplir le samedi 09 décembre 2017 les fonctions d'Officier d’État Civil, notamment pour célébrer les mariages.
Article 2 : M. le Directeur Général des Services de la ville de Beauvais est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché et dont ampliation sera remise à l'intéressée.
Beauvais, le 14 novembre 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 14/11/17
Date de télétransmission : 20 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109261-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 20 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1213
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1213
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
ALLEE DES CHAPELIERS DEVANT LE NUMERO 4 ET
RUE DES ALPES DEVANT LE NUMERO 3
LE MARDI 28 NOVEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UN DEMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-17, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un déménagement aura lieu au 4 allée des CHAPELIERS et au 3 rue des ALPES, le mardi 28 novembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le mardi 28 novembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de déménagement), allée des CHAPELIERS devant le numéro 4 et rue des ALPES devant le numéro 3, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du déménageur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 14 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 14/11/17 Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 14/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1214
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1214
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE COLBERT DEVANT LE NUMERO 1 BIS ET
RUE NULLY D'HECOURT DEVANT LE NUMERO 30
LE SAMEDI 2 DECEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UN DEMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-17, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un déménagement aura lieu au 1 bis rue COLBERT et au 30 rue Nully D’HECOURT, le samedi 2 décembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le samedi 2 décembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de déménagement), rue COLBERT devant le numéro 1 bis et rue Nully d’HECOURT devant le numéro 30, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du déménageur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 14 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 14/11/17 Validité contrôle juridique le 15/11/17
Signé le 14/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1219
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1219
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE EDOUARD DELAFONTAINE, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR BRANCHEMENT ELECTRIQUE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de terrassement pour branchement électrique seront entrepris au 30 rue Edouard Delafontaine du mercredi 29 novembre au vendredi 8 décembre 2017, par la société Marron TP et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du mercredi 29 novembre au vendredi 8 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules rue Edouard Delafontaine, au niveau du numéro 30.
Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant sur les places matérialisées, côté des numéros impairs ; - des travaux par demi-chaussée ;
- un rétrécissement de la chaussée et du trottoir ;
- une limitation de la vitesse à 15 km/heure ;
- une circulation autorisée sur les places de stationnement.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 15 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 16/11/17
Signé le 15/11/17 Validité contrôle juridique le 16/11/17
Signé le 15/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1223
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1223
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE D'AMIENS DEVANT LE NUMERO 114
LE SAMEDI 2 DECEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UN EMMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjointe au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-18, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un emménagement aura lieu au 114 rue d’AMIENS, le samedi 2 décembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le samedi 2 décembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de l’emménagé), rue d’AMIENS devant le numéro 114, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge de l’emménagé, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 16 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargée de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 20/11/17
Signé le 16/11/17 Validité contrôle juridique le 20/11/17
Signé le 16/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1226
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1226
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE JEAN RACINE DEVANT LE NUMERO 28
LE MARDI 28 NOVEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UN DEMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-17, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un déménagement aura lieu au 28 rue Jean RACINE, le mardi 28 novembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le mardi 28 novembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de déménagement), rue Jean RACINE devant le numéro 28, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du déménageur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 17 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 20/11/17
Signé le 17/11/17 Validité contrôle juridique le 20/11/17
Signé le 17/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1228
Service : Juridique - Contentieux
Réf : 2017-T1228
arrêté garage rue Vincent de Beauvais
Le maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’Ordre national du mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2212-1 et L2212-2 ;
Vu le règlement sanitaire départemental en date du 3 janvier 1980 ;
Vu les rapports établis par les agents de police municipale de la Ville de Beauvais relatant les faits constatés dans le garage sis rue Vincent de Beauvais appartenant à appartenant à Madame Marguerite BOURHIS, décédée, et dont la succession est gérée par la SCP Heu-Boidin, Trubert-Martin et Leconte.
Considérant qu’il ressort du rapport susvisé que :
- les battants de porte sont dégradés laissant ainsi le garage ouvert
- les vitres du fonds du garage sont cassées
- à l’intérieur du garage ont été constatés des traces de squat, des déchets de produits de consommation (canettes de bière, sandwiches, gâteaux), des mégots et autres détritus,
- présence de plusieurs meubles (matelas, canapé, commode)
Considérant que ces éléments constituent une infraction aux normes sanitaires ;
Considérant que cette situation compromet gravement la sécurité des personnes pouvant accéder à ce garage.
ARRETONS :
ARTICLE 1 : il sera procédé aux mesures de sécurisation du garage par les services techniques de la Ville de Beauvais,
ARTICLE 2 : cette sécurisation sera réalisée aux frais de la SCP Heu-Boidin, Trubert-Martin et Leconte, en charge de la succession de Madame Marguerite BOURHIS
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux devant le maire ainsi que d’un recours contentieux devant le tribunal administratif d’Amiens dans un délai de 2mois à compter de sa notification.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera transmis au représentant de l’Etat dans le département.
Beauvais, le
Validité contrôle juridique le 17/11/17
Signé le 20/11/17
Date de télétransmission : 20 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109516-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 20 novembre 2017 Le maire,
Caroline CAYEUX
Validité contrôle juridique le 17/11/17
Signé le 20/11/17
Date de télétransmission : 20 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109516-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 20 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1229
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1229
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES DANS CERTAINES VOIES ET PLACES,
A L'OCCASION DU LANCEMENT DES FEERIES DE NOEL
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que dans le cadre du lancement des féeries, du téléthon, du marché de Noël, d’une déambulation et du feu d’artifice, plusieurs animations se dérouleront dans le centre ville et en raison du grand nombre de personnes attendues, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans certaines voies et places ;
ARRETE :
Article 1er : Le vendredi 1er décembre 2017 et pendant le passage de la déambulation et sur initiative des agents de la Police Municipale, la circulation de tous véhicules sera interdite dans les voies et parties de voies suivantes :
à partir de 17 heures 30
- rue Jacques de Guéhengnies (entre la rue Roncières et la rue du 27 juin) ;
à partir de 18 heures
- rue de Gesvres (entre la rue Roncières et la rue du 27 juin) ;
- rue du 27 juin ;
- rue Gambetta (entre la rue du 27 juin et la rue Jeanne d’Arc) ;
- rue Carnot ;
- place Jeanne Hachette.
à partir de 19 heures et pendant toute la durée du feu d’artifice
- place Clémenceau.
Article 2 : Pendant le passage du cortège, la circulation des véhicules sera également interdite dans les voies énoncées ci-dessous :
- rue Gui Patin (entre l’accès du parking souterrain et la rue Gambetta), dans le sens accès du parking souterrain vers la rue Gambetta ;
- rue Ricard (entre la rue Saint-Laurent et la rue Gambetta) ;
- rue Jean-Baptiste Boyer ;
- rue Jean Racine (entre la rue Gambetta et la rue Saint-Laurent) ;
- rue Jeanne d’Arc (entre la rue de Buzanval et la rue Gambetta) ;
- rue Chambiges ;
- rue Henri Gréber ;
- rue des Jacobins (entre la rue Carnot et la rue Pierre Jacoby) ;
- rue Louvet ;
- rue de la Frette ;
Validité contrôle juridique le 21/11/17
Signé le 20/11/17 - rue de la Madeleine (entre la rue Pierre Jacoby et la place Jeanne Hachette) ; - rue de Malherbe (entre la rue Auguste Delaherche et la rue de la Madeleine), excepté la sortie des autobus de la gare urbaine.
Article 3 : Le vendredi 1er décembre 2017 de 18 à 24 heures, la circulation et le stationnement de tous véhicules (excepté ceux de la Protection Civile) seront interdits et gênants rue de la Frette.
Article 4 : Le stationnement de tous véhicules sera interdit et gênant aux dates et emplacements suivants :
le vendredi 1er décembre 2017 de 18 à 24 heures
- parking situé à l’angle de la rue du Docteur Gérard et de la rue Desgroux (excepté ceux du SDIS) ;
du vendredi 1er décembre 2017 au samedi 6 janvier 2018
- parking Chevalier, partie délimitée par des barrières, hors emplacements réservés aux handicapés, côté rue Angrand Leprince (excepté ceux de l’association Les Hercuis-liens et celui du Père Noël) ;
du samedi 2 décembre 2017 au samedi 6 janvier 2018
- rue Desgroux, entre l’entrée des services administratifs de l’Hôtel de Ville et la place Jeanne Hachette (excepté les poneys) ;
- rue Desgroux, sur le premier emplacement situé à droite de l’entrée administrative de l’Hôtel de Ville (excepté ceux de mariages).
Article 5 : Pendant la durée des féeries de Noël, l’accès à la place Jeanne Hachette sera autorisé de minuit à 10 heures du matin sur appel à la borne.
Les livraisons, les collectes de déchets et les accès riverains seront donc interdits de 10 heures à minuit (sauf demandes exceptionnelles en contactant la Police Municipale).
Les véhicules titulaires du Pass Téléthon seront autorisés à circuler à vitesse réduite le vendredi 8 décembre 2017 de 13 heures 30 à 17 heures sur présentation du laissez-passer à la borne.
Article 6 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 7 : La signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 8 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 9 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 20 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 21/11/17
Signé le 20/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1230
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1230
autorisation accordée à la société BACF - bâtiment B3 rue de Witten - 60000 BEAUVAIS pour poser une clôture de chantier sur le domaine public 53 rue de Clermont à BEAUVAIS
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l’arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu le plan d’alignement des voies concernées ;
Vu la demande en date du 17 novembre 2017, par laquelle la SAS BACF NORD – Bâtiment B3 rue de Witten 60000 BEAUVAIS sollicite l’autorisation d’installer une palissade de chantier sur le domaine public au droit du n° 53 rue de Clermont à BEAUVAIS, afin de sécuriser l’immeuble à la suite d’un incendie et empêcher les intrusions.
ARRETONS :
Article 1er. – Le pétitionnaire est autorisé à procéder à l’occupation du domaine public faisant l’objet de sa demande, à charge par lui de se conformer aux dispositions des règlements ci-dessus ainsi qu’aux conditions énoncées aux articles ci-après.
Article 2. – Les palissades de protection seront continues et d’une hauteur de 2 mètres maximum. Les emprises sur le domaine public seront limitées à la longueur de façade du chantier et au maximum à 0,50 m d’emprise sur le domaine public.
Les supports ne seront pas fixés au sol, mais lestés par des massifs préfabriqués. Elles ne recevront aucun affichage. L’écoulement des eaux pluviales devra être maintenu dans l’emprise du chantier et l’accessibilité des accessoires de voirie (bouches à clé, etc ...) assurée en permanence. La raison sociale de l’entreprise, ainsi que le numéro de téléphone à appeler en cas d’urgence, devront être apposés sur la palissade.
Article 3. – A défaut de constat préalable, les lieux sont considérés comme étant en bon état.
Article 4. – La confection de mortier ou béton à même la voie publique est formellement interdite.
Article 5. – Le pétitionnaire a la charge de la signalisation de son chantier ainsi que l’interdiction de stationner dans les conditions prévues par l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Il sera en outre responsable de tous dommages ou accidents pouvant résulter de ses dépôts ou installations et il devra, le cas échéant, couvrir la commune de tous frais d'instance ou condamnations qui pourraient être occasionnés par l'existence des ouvrages.
Validité contrôle juridique le 20/11/17
Signé le 20/11/17 Article 6. – Le pétitionnaire précisera au Maire, suffisamment à l'avance, la date à laquelle débuteront les travaux, de façon à ce qu'il puisse en suivre l'exécution ou vérifier l'implantation des ouvrages.
Article 7. – Aussitôt après l'achèvement des travaux, le pétitionnaire sera tenu d'enlever tous les décombres, terres, dépôts de matériaux, gravois, immondices et de réparer immédiatement tous les dommages qu'il aura pu causer à la voie publique et à ses dépendances.
La durée totale des travaux, y compris les éventuelles remises en état, ne devra pas excéder 6 mois. Dans les huit jours suivant la fin du chantier, le pétitionnaire sera tenu de prévenir par écrit le service de la voirie pour qu'il soit procédé au récolement desdits travaux.
Article 8. – La présente autorisation n'est valable que pour une utilisation dans les trois mois à partir de la date du présent arrêté ; elle sera périmée de plein droit s'il n'en a pas été fait usage avant l'expiration de ce délai. Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d'inexécution des conditions d'autorisation, soit dans le cas où l'administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d'intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, et sur la notification d'un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 9. – Le présent arrêté ne vaut pas autorisation au titre du permis de construire ou de la déclaration de travaux.
Article 10. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 11. – Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 12. – Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, la Police Municipale, le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire, qui devra en effectuer l'affichage sur le lieu des travaux.
BEAUVAIS, le 20 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 20/11/17
Signé le 20/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1336
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1336
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE CORREUS DEVANT LE NUMERO 31
LE JEUDI 4 JANVIER 2018
A L'OCCASION D'UN DEMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-18, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un déménagement aura lieu au 31 rue CORREUS, le jeudi 4 janvier 2018 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le jeudi 4 janvier 2018, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de déménagement), rue CORREUS devant le numéro 31, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du déménageur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 22 décembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 28/12/17
Signé le 22/12/17 Validité contrôle juridique le 28/12/17
Signé le 22/12/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1343
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1343
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES PIETONS BOULEVARD LOISEL ET COURS SCELLIER PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE
FRANCK PIA
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-17, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux sur le réseau d'eau potable seront entrepris boulevard LOISEL et COURS SCELLIER, du lundi 8 janvier au vendredi 9 février 2018, et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules et des piétons ;
ARRÊTE
Article 1er : Du lundi 8 janvier au vendredi 9 février 2018 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, des restrictions seront apportées à la circulation des véhicules et des piétons boulevard LOISEL et COURS SCELLIER.
Ces restrictions consisteront en :
- une occupation et un rétrécissement de la chaussée et des trottoirs ;
- un stationnement interdit et gênant au droit du chantier ;
- une limitation de la vitesse de 30km/h ;
- une circulation alternée par feux ;
- une circulation interdite sauf accès riverain.
Article 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 3 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 4 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 27 décembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 28/12/17
Signé le 27/12/17 Validité contrôle juridique le 28/12/17
Signé le 27/12/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1098
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1098
REGLEMENTATTION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AVENUE VICTOR HUGO, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE LIVRAISON DE MATERIEL AU RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de livraison de matériel au restaurant inter administratif seront entrepris au 69 avenue Victor Hugo du lundi 23 au mercredi 25 octobre 2017, par la société Bureau 60 et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du lundi 23 au mercredi 25 octobre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, le stationnement de tous véhicules (excepté ceux de la société Bureau 60) sera interdit et gênant avenue Victor Hugo, devant le numéro 69 et au droit du restaurant inter administratif.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 18 octobre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 20/10/17
Signé le 18/10/17 Validité contrôle juridique le 20/10/17
Signé le 18/10/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1154
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1154
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES VEHICULES
RUE PAUL VERLAINE PROLONGEE, PENDANT LA DUREE
DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de construction de logements seront entrepris rue Prosper Mérimée du jeudi 2 novembre au vendredi 1er décembre 2017, par la société Eos Construction et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer la circulation des véhicules rue Paul Verlaine prolongée ;
ARRETE :
Article 1er : Du jeudi 2 novembre 2017 au vendredi 1er décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, la circulation sera interdite à tous véhicules rue Paul Verlaine prolongée (entre la rue Paul Verlaine et la rue Prosper Mérimée), avec une réouverture le soir, les week-end et les jours fériés.
Article 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 3 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 4 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 2 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 03/11/17
Signé le 02/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1155
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1155
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE D'AMIENS DEVANT LE NUMERO 71
LE VENDREDI 17 ET LE SAMEDI 18 NOVEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UN DEMENAGEMENT
FRANCK PIA
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-17, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un déménagement aura lieu au 71 rue d’AMIENS, le vendredi 17 et le samedi 18 novembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le vendredi 17 et le samedi 18 novembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de déménagement), rue d’AMIENS devant le numéro 71, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du déménageur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 2 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 03/11/17
Signé le 02/11/17 Validité contrôle juridique le 03/11/17
Signé le 02/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1156
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1156
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES PIETONS DANS CERTAINES VOIES, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE TIRAGE DE LA FIBRE POUR ORANGE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de tirage de la fibre pour Orange seront entrepris rue du Grenier à Sel, rue de Songeons et rue Gambetta du lundi 6 novembre 2017 au samedi 3 février 2018, par la société Constructel et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules et des piétons ;
ARRETE :
Article 1er : Du lundi 6 novembre 2017 au samedi 3 février 2018 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules rue du Grenier à Sel, rue de Songeons et rue Gambetta.
Ces restrictions consisteront en ::
- un stationnement interdit et gênant à tous véhicules (excepté ceux de la société Constructel), au droit de l’intervention ;
- un rétrécissement de la chaussée et du trottoir ;
- une circulation alternée manuellement ou par feux tricolores, si nécessaire ; - une déviation des piétons.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 2 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 03/11/17
Signé le 02/11/17 Validité contrôle juridique le 03/11/17
Signé le 02/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1157
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1157
DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L'HEURE DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT "AUTO BAR" SIS A BEAUVAIS,
2 RUE DE CALAIS
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Santé Publique ;;
Vu le Code Pénal ;
Vu l’arrêté préfectoral du 28 mai 2010 relatif à la police des débits de boissons dans le département de l’Oise ; Vu la demande du 26 octobre 2017, présentée par Monsieur Christophe PARLY, exploitant de l’établissement « AUTO BAR » sis à BEAUVAIS, 2 rue de Calais, relative à la dérogation à l’heure de fermeture ;
ARRETE :
Article 1er : Monsieur Christophe PARLY, exploitant de l’établissement « AUTO BAR » sis à BEAUVAIS, 2 rue de Calais, est autorisé exceptionnellement à rester ouvert jusqu’à 3 heures du matin dans la nuit du vendredi 10 au samedi 11 novembre 2017.
Article 2 : La présente autorisation est délivrée à titre essentiellement précaire et révocable. Elle pourra être retirée à tout moment si l’activité nocturne de l’établissement vient à constituer une gêne pour le voisinage ou pour toute autre raison d’ordre public.
Article 3 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 4 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise et la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 2 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 03/11/17
Signé le 02/11/17
Date de télétransmission : 8 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-108916-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 8 novembre 2017 Validité contrôle juridique le 03/11/17
Signé le 02/11/17
Date de télétransmission : 8 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-108916-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 8 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1281
Service : Juridique - Contentieux
Réf : 2017-T1281
Arrêté municipal ordonnant les mesures conservatoires nécessaires au cas de péril imminent 110 et 112, rue du Faubourg St Jacques à Beauvais
Le Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d’Honneur,
Officier de l’Ordre national du mérite,
Vu le Code de la construction et de l’habitation notamment son article L 511-3;
Vu l’avertissement adressé le 09 novembre 2017 à Monsieur et Madame SILVA José et à Madame GYR Colette, propriétaires respectifs des maisons d’habitations sises à Beauvais (60000), 110 et 112 rue du Faubourg St Jacques, cadastrées respectivement section AC n° 662 et section AC n° 643,
Vu le rapport en date du 30 novembre 2017, reçu en mairie le même jour, présenté par Monsieur Patrick CONTANT, expert désigné par Monsieur le juge des référés du tribunal administratif d’Amiens par ordonnance du 21 novembre 2017, qui a examiné les deux maisons d’habitations et dressé constat des désordres affectant les bâtiments ;
Considérant qu’il résulte de ce rapport :
- qu’un incendie survenu dans la nuit du 7 au 8 novembre 2017 dans la dépendance de Monsieur SILVA a fortement endommagé celle-ci ainsi que la toiture de la propriété de Madame GYR, - que l’expert de l’assureur de M. SILVA a pris des mesures conservatoires à minima, - que la maison d’habitation sise à Beauvais (60), 112 rue du Faubourg St Jacques, propriété de Madame GYR Colette, constitue suite à l’incendie et en raison notamment de l’état de délabrement de la toiture, un péril imminent avec des mesures conservatoires complémentaires à prendre sans délai.
ARRETONS
Article premier : Madame GYR Colette, propriétaire de la maison d’habitation sise à Beauvais (60000), 112 rue du Faubourg St Jacques, est mise en demeure de prendre dès la notification du présent arrêté les mesures conservatoires suivantes, destinées à mettre fin à tout péril imminent :
- Dépose et purge des éléments de toiture qui menacent de glisser, de chuter et de s’envoler sur les fonds voisins et la voie publique,
- Dépose de la lucarne,
- Faire couper l’alimentation en eau et purger les circuits,
- Faire couper (si ce n’est déjà fait) les compteurs d’énergie,
- Bâchage de la toiture.
Validité contrôle juridique le 04/12/17
Signé le 08/12/17
Date de télétransmission : 8 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110047-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 8 décembre 2017 Article 2 : La maison de Madame GYR au n° 112 de la rue du Faubourg St Jacques fait l’objet d’une interdiction d’habiter en l’état compte tenu qu’elle n’a plus de couverture. Monsieur et Madame SILVA pourront réintégrer la leur sise au n°110 de la rue du Faubourg St Jacques dès que l’électricité y sera à nouveau raccordée.
Il est vivement recommandé de faire auditer les structures des maisons par un homme de l’art.
Article 3 : Le barriérage mis en place par les services techniques municipaux pour interdire l’accès et la circulation piétonne sur le trottoir et la voirie à hauteur de ces deux maisons doit être maintenu jusqu’à la réalisation des mesures conservatoires précitées.
Article 2 : A défaut d’exécution dans un délai de 1 mois à compter de la notification du présent arrêté de ces mesures par Madame GYR Colette, il y sera procédé d’’office et à ses frais par l’administration municipale ;
Article 3 : L’arrêté de péril imminent ne pourra être levé que lorsqu’un homme de l’art lui aura indiqué que tout risque est écarté.
Article 3 : Cette décision est susceptible de recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ;
Article 4 : Le directeur général des services de la ville de Beauvais, le directeur départemental de la sécurité publique, le directeur de la police municipale, le directeur général des services techniques de la ville de Beauvais sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié à Monsieur et Madame SILVA et à Madame GYR.
Fait à Beauvais, le
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Validité contrôle juridique le 04/12/17
Signé le 08/12/17
Date de télétransmission : 8 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110047-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 8 décembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1286
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1286
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DE LA FRETTE, A L'OCCASION DU TELETHON
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que le Téléthon se déroulera les vendredi 8, samedi 9 et dimanche 10 décembre 2017 et afin de faciliter l’arrivée des participants, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer le stationnement des véhicules rue de la Frette ;
ARRETE :
Article 1er : Du vendredi 8 à 17 heures au dimanche 10 décembre 2017 à 7 heures, le stationnement de tous véhicules (excepté ceux munis d’un laissez-passer Téléthon) sera interdit et gênant rue de la Frette.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 4 décembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 04/12/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1287
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1287
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES DANS CERTAINES VOIES, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE REPARATION DE FOURREAUX TELECOM
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de réparation de fourreaux Télécom seront entrepris dans certaines voies du mardi 2 au vendredi 5 janvier 2018 et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du mardi 2 au vendredi 5 janvier 2018 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules dans les voies suivantes :
- avenue Pierre Bérégovoy, à l’angle avec la rue Adenauer ;
- avenue Victor Hugo, à l’angle avec la rue Boislisle ;
- rue Louis Blériot, à l’angle avec la rue de Tilloy.
Article 2 : Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant, au droit du chantier ;
- une occupation du trottoir ;
- une occupation de la chaussée, pendant les heures de travail de 9 à 17 heures ; - un rétrécissement de la chaussée.
Article 3 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 4 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 5 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 6 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 4 décembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 04/12/17 Franck PIA
Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 04/12/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1323
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1323
Autorisation accordée à l'entreprise DAVESNE - ZA de l'Avelon - 11 rue de l'Avelon 60000 BEAUVAIS pour poser un échafaudage sur le domaine public 19 rue Cambry 60000 BEAUVAIS
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l’arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu le plan d’alignement de la voie concernée ;
Vu la demande en date du 11 décembre 2017, par laquelle l’entreprise DAVESNE – ZA de l’Avelon – 60000 BEAUVAIS sollicite l’autorisation d’installer un échafaudage sur le domaine public, 19 rue Cambry 60000 BEAUVAIS, afin de procéder à des travaux de rénovation de toiture.
ARRETONS
Article 1er. – Le pétitionnaire est autorisé à procéder à l’occupation du domaine public faisant l’objet de sa demande, à charge par lui de se conformer aux dispositions des règlements ci-dessus ainsi qu’aux conditions énoncées aux articles ci-après.
Article 2. – L’échafaudage nécessaire à l’exécution des travaux ne pourra former sur le domaine public une saillie excédant 1 m 00 ; il sera installé de manière à ne faire obstacle ni à l’écoulement des eaux, ni au libre accès aux différents accessoires de voirie (bouches d’incendie, regards, appareils d’éclairage, etc...).
Si la largeur du trottoir ne permet pas le cheminement des piétons, un passage sous échafaudage sera aménagé, ou les piétons devront être déviés sur le trottoir opposé.
Le pétitionnaire prendra toutes dispositions utiles pour assurer la sécurité des piétons ainsi que celle des automobilistes au droit de ses installations. Il mettra notamment en place les protections nécessaires en cas de risque de chute de matériaux et pour éviter des projections. La raison sociale de l’entreprise, ainsi que le numéro de téléphone à appeler en cas d’urgence, devront être apposés sur l’échafaudage.
Article 3. – Le stationnement sera interdit au droit des travaux pendant les périodes de montage et démontage des échafaudages. A défaut de constat préalable, les lieux sont considérés comme étant en bon état.
Le stationnement sera interdit et gênant en face l’échafaudage pendant toute la durée des travaux.
Article 4. – La confection de mortier ou béton à même la voie publique est formellement interdite.
Validité contrôle juridique le 19/12/17
Signé le 15/12/17 Article 5. – Les échafaudages devront être conformes à la norme NF P.93.500 de décembre 1988, harmonisée par la norme européenne NF HD 1000, et montés en respectant les recommandations du constructeur, la Ville de Beauvais se réservant le droit d’en faire vérifier la conformité par un bureau de contrôle. Toutes installations ne présentant pas de critères de sécurité suffisants devront être démontées immédiatement et les frais de contrôle pris en charge par le pétitionnaire.
Article 6. – Le pétitionnaire devra prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter les projections sur la voie publique. En cas de ravalement de façade par sablage ou projection d’eau, des bâches parfaitement ajustées seront mises en place pour assurer la protection des usagers de la voie publique et des propriétés riveraines.
Article 7. – Le pétitionnaire a la charge de la signalisation de son chantier dans les conditions prévues par l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Il sera en outre responsable de tous dommages ou accidents pouvant résulter de ses dépôts ou installations et il devra, le cas échéant, couvrir la commune de tous frais d’instance ou condamnations qui pourraient être occasionnés par l’existence des ouvrages.
Article 8. – Le pétitionnaire précisera au Maire, suffisamment à l’avance, la date à laquelle débuteront les travaux, de façon à ce qu’il puisse en suivre l’exécution ou vérifier l’implantation des ouvrages.
Article 9. – Aussitôt après l’achèvement des travaux, le pétitionnaire sera tenu d’enlever tous les décombres, terres, dépôts de matériaux, gravats, immondices et de réparer immédiatement tous les dommages qu’il aura pu causer à la voie publique et à ses dépendances.
La durée totale des travaux, y compris les éventuelles remises en état, ne devra pas excéder 2 semaines. Dans les huit jours suivant la fin du chantier, le pétitionnaire sera tenu de prévenir par écrit le service de la voirie pour qu’il soit procédé au récolement desdits travaux.
Article 10. – La présente autorisation n’est valable que pour une utilisation dans les trois mois à partir de la date du présent arrêté ; elle sera périmée de plein droit s’il n’en a pas été fait usage avant l’expiration de ce délai. Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des conditions d’autorisation, soit dans le cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, et sur la notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 11. – Le présent arrêté ne vaut pas autorisation au titre du permis de construire ou de la déclaration de travaux. L'autorisation pour la pose d'échafaudage ne sera valable que sous réserve de l'obtention des autorisations administratives correspondantes, délivrées par le service Droit des Sols de la ville de Beauvais.
Article 12. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 13. - Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 14. – Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, la Police Municipale, le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire, qui devra en effectuer l'affichage sur le lieu des travaux.
BEAUVAIS, le 15 décembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 19/12/17
Signé le 15/12/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1056
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1056
AUTORISATION D'OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MANIFESTATION "MARCHE FERMIER DE L'OISE" SIS 1 RUE CAMBRY A BEAUVAIS (60000)
LE DIMANCHE 08 OCTOBRE 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Construction et de l'Habitation et notamment les articles relatifs à la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur ; Vu le Code Pénal ;
Vu le décret n° 2014-1312 du 31 octobre 2014 modifiant le décret n° 95-260 du 8 Mars 1995 relatif à la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité ;
Vu le décret n° 97-645 du 31 Mai 1997 portant modification du décret du 8 Mars 1995 ; Vu l'arrêté du Ministre de l'Intérieur du 25 Juin 1980 portant règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (dispositions générales) et notamment l'article GN 6 ; Vu l'arrêté du Ministre de l'Intérieur du 04 Juin 1982 portant règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public du type «CTS» (dispositions particulières) ; Vu l'arrêté préfectoral du 25 Mars 2013 portant modification de l'arrêté préfectoral du 23 Février 2007 concernant la création de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité de l'Oise ; Vu l'arrêté préfectoral du 25 Mars 2013 portant modification de l'arrêté préfectoral du 23 Février 2007 concernant la création de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur ;
Vu l'arrêté préfectoral du 25 Mars 2013 portant modification de l'arrêté préfectoral du 23 Février 2007 concernant la création de la commission communale de Beauvais pour l'accessibilité aux personnes handicapées de la commune de BEAUVAIS ;
Considérant qu'il convient de fixer une capacité maximale d'accueil du public tenant compte de la configuration des lieux et de l'utilisation exceptionnelle qui en est prévue ;
Vu l'avis de la Sous-Commission Départementale pour l'Accessibilité Handicapés sur dossier dans sa séance en date du 14 septembre 2017 ;
Vu l'avis favorable de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur de la ville de BEAUVAIS sur dossier dans sa séance en date du 06 octobre ;
Vu la demande d'autorisation d'ouverture du public dans le cadre d'une utilisation exceptionnelle adressée à nous ;
ARRÊTE
Article 1er : Est autorisée, le dimanche 08 octobre 2017, l'ouverture au public dans le cadre de la manifestation «MARCHE FERMIER DE L'OISE», dans le parc de l'Hôtel du département , du type «CTS», de «5ème catégorie», sis 1 rue Cambry à BEAUVAIS.
Article 2 : La capacité maximale du public et des participants admise simultanément est de 4000 personnes.
Validité contrôle juridique le 06/10/17
Signé le 06/10/17
Date de télétransmission : 10 octobre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-107592-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 10 octobre 2017 Article 3 : L'exploitant est tenu d'occuper l'établissement en conformité avec les dispositions du Code de la Construction et de l'Habitation, du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique, et de son dossier de demande.
Article 4 : L'exploitant est tenu de tenir compte des prescriptions particulières énoncées dans le procès-verbal n° E2017.0655 de la sous-commission départementale de sécurité en date du 06 octobre 2017et du procès-verbal de la sous-commission départementale pour l'accessibilité en date du 14 septembre 2017.
Article 5 : L'exploitant doit faire évacuer les chapiteaux :
- dès que l'accumulation de neige sur la toile atteint 4 cm ou avant que la vitesse du vent n'atteigne 100 km/heure ; - en cas de circonstances exceptionnelles pouvant mettre en péril la sécurité du public.
Article 6 : Le responsable unique de la sécurité est Monsieur Gérald LEBERRERA (06.84.25.65.81/06.11.05.18.99) et doit procéder à une inspection avant toute admission du public, afin de s'assurer que rien ne vient compromettre la sécurité des personnes.
Article 7 : Le présent arrêté d'ouverture au public ne dispense pas de satisfaire à toutes les autres prescriptions réglementaires susceptibles à s'appliquer, et en particulier à celles relatives à la publicité et aux enseignes, à l'accessibilité aux personnes handicapées, au travail, à l'hygiène alimentaire, au commerce, à la propriété littéraire et artistique, à la salubrité, aux débits de boissons, au bruit, aux heures de fermeture.
Article 8 : Durant la période de deux mois à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, l'exploitant ou tout intéressé peut former un recours devant le Tribunal Administratif d'Amiens.
Article 9 : M. le Directeur Général des Services de la Mairie de Beauvais, M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, M. le Directeur Départemental des Territoires de l'Oise, M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Beauvais, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au Directeur de l'établissement.
Beauvais, le 06 octobre 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 06/10/17
Signé le 06/10/17
Date de télétransmission : 10 octobre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-107592-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 10 octobre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1141
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1141
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE NULLY D'HECOURT ET RUE DU GRENIER A SEL, PENDANT
LA DUREE DES TRAVAUX SUR CHAMBRE ORANGE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux sur chambre Orange seront entrepris au 24 rue Nully d’Hécourt et au 6 rue du Grenier à Sel du lundi 6 au vendredi 10 novembre 2017, par la société Constructel et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du lundi 6 au vendredi 10 novembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, le stationnement de tous véhicules (excepté ceux de la société Constructel) sera interdit et gênant rue Nully d’Hécourt, sur deux emplacement face au numéro 24 et rue du Grenier à Sel sur deux emplacements devant le numéro 6.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 26 octobre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 27/10/17
Signé le 26/10/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1231
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1231
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND DEVANT LE NUMERO 8
LE VENDREDI 8 DECEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UNE LIVRAISON D'ARCHIVES
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-18, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’une livraison d’archives aura lieu au 8 boulevard Aristide BRIAND, le vendredi 8 décembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le vendredi 8 décembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de livraison), boulevard Aristide BRIAND devant le numéro 8, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du livreur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 21 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargée de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 21/11/17 Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 21/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1232
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1232
DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L'HEURE DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT "LE CHAUDRON BAVEUR" SIS
A BEAUVAIS, 6 PLACE DE L'HOTEL DIEU
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Santé Publique ;
Vu le Code Pénal ;
Vu l’arrêté préfectoral du 28 mai 2010 relatif à la police des débits de boissons dans le département de l’Oise ; Vu la demande du 25 octobre 2017, présentée par Monsieur Rudy DEGEZ, exploitant de l’établissement « LE CHAUDRON BAVEUR » sis à BEAUVAIS, 6 place de l’Hôtel Dieu, relative à la dérogation à l’heure de fermeture ;
ARRETE :
Article 1er : Monsieur Rudy DEGEZ, exploitant de l’établissement « LE CHAUDRON BAVEUR » sis à BEAUVAIS, 6 place de l’Hôtel Dieu, est autorisé exceptionnellement à rester ouvert jusqu’à 3 heures du matin dans la nuit du samedi 16 au dimanche 17 décembre 2017.
Article 2 : La présente autorisation est délivrée à titre essentiellement précaire et révocable. Elle pourra être retirée à tout moment si l’activité nocturne de l’établissement vient à constituer une gêne pour le voisinage ou pour toute autre raison d’ordre public.
Article 3 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 4 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise et la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 21 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 22/11/17
Signé le 21/11/17
Date de télétransmission : 28 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109594-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 novembre 2017 Validité contrôle juridique le 22/11/17
Signé le 21/11/17
Date de télétransmission : 28 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109594-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1233
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1233
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
PLACE JEANNE HACHETTE DEVANT LE NUMERO 51
LE LUNDI 18 DECEMBRE 2018
A L'OCCASION D'UN DEMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-17, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un déménagement aura lieu au 51 place Jeanne HACHETTE, le lundi 18 décembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le lundi 18 décembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de déménagement), place Jeanne HACHETTE devant le numéro 51, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge du déménageur, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 21 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 22/11/17
Signé le 21/11/17 Validité contrôle juridique le 22/11/17
Signé le 21/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1235
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1235
AUTORISATION DE MISE EN PLACE DE CONTENEURS A DECHETS SUR LA PARTIE ENGAZONNEE DU PARC URBAIN SAINT QUENTIN DU MARDI 21 NOVEMBRE 2017 AU JEUDI 1ER FEVRIER 2018
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-18, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’à l’occasion des féeries de Noël les forains autorisés par la ville de Beauvais à installer leurs chalets dans les rues piétonnes stationneront leurs caravanes de ménage sur la partie engazonnées du parc urbain Saint QUENTIN, il y a lieu de réglementer la pose et la dépose des conteneurs pour les déchets ;
ARRÊTE
Article 1er : La société Decamp-Dubos est autorisée à disposer des conteneurs pour les déchets, fournis par la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis sur le parc urbain Saint QUENTIN (parties engazonnées).
Article 2 : La présente autorisation est accordée du mardi 21 novembre 2017 au jeudi 1er février 2018
Article 3 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 4 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 21 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargée de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 22/11/17
Signé le 21/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1238
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1238
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DES TUILERIES DEVANT LE NUMERO 10
LE JEUDI 7 ET LE VENDREDI 8 DECEMBRE 2017
A L'OCCASION D'UN EMMENAGEMENT
PIERRE MICHELINO
Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-18, L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’un emménagement aura lieu au 10 rue des TUILERIES, le jeudi 7 et le vendredi 8 décembre 2017 et que par mesure de sécurité publique, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1er : le jeudi 7 et le vendredi 8 décembre 2017, le stationnement sera interdit et gênant à tous véhicules (excepté celui de l’emménagé), rue des TUILERIES devant le numéro 10, sur une distance de 20 mètres.
Article 2 : Le non-respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire, à la charge de l’emménagé, sera mise en place par celui-ci, sous le contrôle des agents de la Police Municipale.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens, est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 22 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargée de la sécurité
et de la prévention
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 22/11/17 Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 22/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1245
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1245
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT
DES VEHICULES RUE DE CLERMONT, PENDANT LA DUREE
DES TRAVAUX D'EXTENSION BASSE TENSION
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux d’extension basse tension pour une borne de recharge électrique seront entrepris au 241 rue de Clermont du mercredi 6 au vendredi 15 décembre 2017 et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du mercredi 6 au vendredi 15 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules rue de Clermont, au niveau du numéro 241.
Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant, au droit du chantier ;
- une occupation du trottoir ;
- une occupation de l’entrée du parking de covoiturage ;
- une circulation alternée par panneaux K 10.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 23 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 23/11/17 Franck PIA
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 23/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1246
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1246
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES PIETONS RUE DE SAINT-JUST DES MARAIS, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX ENEDIS
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux Enédis seront entrepris au 42 rue de Saint-Just des Marais du lundi 11 décembre 2017 au vendredi 5 janvier 2018 et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules et des piétons ;
ARRETE :
Article 1er : Du lundi 11 décembre 2017 au vendredi 5 janvier 2018 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules et des piétons rue de Saint-Just des Marais, au niveau du numéro 42.
Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant, au droit du chantier ;
- une occupation et un rétrécissement de la voirie et du trottoir ;
- une limitation de la vitesse à 30 km/heure ;
- une traversée des piétons obligatoire avant le chantier, si nécessaire ;
- une circulation alternée manuellement ou par feux tricolores, si nécessaire. Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 23 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 23/11/17 Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 23/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1247
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1247
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES DANS CERTAINES VOIES ET PLACES, LE
MARDI 5 DECEMBRE 2017, A L'OCCASION DE LA JOURNEE
NATIONALE D'HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que la journée nationale d’hommage aux Morts pour la France, une cérémonie se déroulera au Monument aux Morts le mardi 5 décembre 2017 et en raison du grand nombre de personnes attendues, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans certaines voies et places, à partir de l’avant- veille ;
ARRETE :
Article 1er : Le stationnement de tous véhicules sera interdit et gênant aux dates, horaires et emplacements suivants :
du dimanche 3 décembre 2017 à 11 heures au mardi 5 décembre 2017 à 13 heures
- parking situé derrière le Monument aux Morts, partie délimitée par des barrières (excepté ceux des officiels, des porte-drapeaux, des militaires et ceux munis d’un laissez-passer) ; - rue Jean de Lignières, entre la rue Gambetta et la première entrée du parking de l’Esplanade de Verdun.
le mardi 5 décembre 2017 de 6 à 13 heures
- rue Desgroux, sur les trois emplacements situés à droite de l’entrée des services administratifs de l’Hôtel de Ville (excepté ceux des officiels) ;
- parking situé à l’angle de la rue du Docteur Gérard et de la rue Desgroux (excepté ceux des officiels).
Article 2 : Le mardi 5 décembre 2017 de 6 à 13 heures, la circulation de tous véhicules sera interdite rue Jean de Lignières (entre la rue Gambetta et la première entrée du parking de l’Esplanade de Verdun, située face au numéro 20).
Pendant cette même période, l’accès des riverains de la rue Jean de Lignières sera autorisée à double sens (entre la deuxième entrée du parking de l’Esplanade de Verdun et le giratoire des Maréchaux).
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17 Article 3 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 4 : La signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 5 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 6 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 24 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1100
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1100
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES PIETONS RUE BIOT, PENDANT LA DUREE
DES TRAVAUX DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de branchement électrique seront entrepris au 23 rue Biot du mercredi 8 au vendredi 17 novembre 2017, par la société Marron TP et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules et des piétons ;
ARRETE :
Article 1er : Du mercredi 8 au vendredi 17 novembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules et des piétons rue Biot, au niveau du numéro 23.
Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant, au droit du chantier ;
- une place de la Poterne Saint-Louis barrée entre la rue Biot et la rue du Docteur Gérard ; - une déviation des piétons.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 18 octobre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 20/10/17
Signé le 18/10/17 Validité contrôle juridique le 20/10/17
Signé le 18/10/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1103
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1103
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE PIERRE JACOBY, DEVANT LE NUMERO 20, LE JEUDI 16 NOVEMBRE 2017, A L'OCCASION DE LA FETE DU BEAUJOLAIS NOUVEAU
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant qu’une fête du Beaujolais Nouveau se déroulera à l’After Hours le jeudi 16 novembre 2017 et en raison du grand nombre de personnes attendues, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer le stationnement des véhicules rue Pierre Jacoby, aux abords de l’établissement ;
ARRETE :
Article 1er : Du jeudi 16 à 17 heures au vendredi 17 novembre 2017 à 3 heures, le stationnement de tous véhicules sera interdit et gênant rue Pierre Jacoby, sur deux emplacements devant le numéro 20.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 18 octobre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 20/10/17
Signé le 18/10/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1248
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1248
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES DANS CERTAINES VOIES, A L'OCCASION DES MISES EN LUMIERE DE LA CATHEDRALE SAINT-PIERRE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que les mises en lumière de la Cathédrale Saint-Pierre se dérouleront à plusieurs dates en décembre 2017 et en raison du grand nombre de personnes attendues, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans certaines voies ;
ARRETE :
Article 1er : La circulation et le stationnement (gênant) seront interdits à tous véhicules rue Saint-Pierre (entre la rue Philippe de Beaumanoir et la rue Philippe de Dreux) de 17 heures 30 à 20 heures et sur initiative des agents de la Police Municipale, aux dates suivantes :
- du mercredi 13 au samedi 30 décembre 2017 (excepté le dimanche 24). Article 2 : Pendant ces mêmes périodes, la circulation des véhicules sera autorisée à double sens, pour les riverains, rue Jean Vast (entre la rue Quentin Varin et la rue Saint-Pierre) et rue Saint-Pantaléon. Article 3 : Parallèlement, la circulation des autocars sera déviée par le boulevard Antoine Loisel et la rue du Docteur Gérard.
Article 4 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 5 : La signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques Municipaux. Article 6 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 7 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 24 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1249
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1249
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES PARKING SAINT-QUENTIN, AVENUE NELSON MANDELA, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES VOITURES ELECTRIQUES
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux d’installation d’une borne de recharge pour les voitures électriques seront entrepris au parking Saint-Quentin, avenue Nelson Mandela, du lundi 4 au vendredi 22 décembre 2017 et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du lundi 4 au vendredi 22 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules au parking Saint-Quentin, avenue Nelson Mandela.
Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant sur deux places, au droit du chantier ; - une occupation de la voirie à l’intérieur du parking.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 24 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17 Franck PIA
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1250
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1250
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION DES VEHICULES AVENUE
MONTAIGNE, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX D'EXTENSION BASSE TENSION POUR UN NOUVEAU COMPTAGE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux d’extension basse tension pour un nouveau comptage seront entrepris avenue Montaigne du jeudi 7 au vendredi 22 décembre 2017 et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du jeudi 7 au vendredi 22 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, des restrictions seront apportées à la circulation des véhicules avenue Montaigne. Ces restrictions consisteront en :
- une occupation du trottoir et de l’accotement ;
- une occupation de la chaussée par des engins ;
- une circulation alternée par panneaux K 10, pendant les heures de pointe et par feux tricolores le reste de la journée de travail de 8 à 17 heures.
Article 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 3 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 4 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 24 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17 Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1251
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1251
AUTORISATION DE TRAVAUX N° 060 057 17T0092 ACCORDEE A LA DIRPJJ GRAND-NORD - 123 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 59800 LILLE POUR L'ETABLISSEMENT "UEMO" SIS 39 RUE DES DEPORTES A BEAUVAIS (60000) DELIVREE PAR LE MAIRE AU NOM DE L'ETAT
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Construction et de l'Habitation notamment les articles L. 111-8 à L. 122-1, R. 111-19-13 à R. 111-19-26, R. 123-22 et R. 122-11-1 à R. 122-11-6 ;
Vu la demande d'Autorisation de Travaux «AT 060 057 17T0092» déposée en mairie le 08 août 2017 ; Vu l'avis favorable de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public émis avec prescriptions en date du 23 novembre 2017, procès-verbal n° E2017.0789 ; Vu l'avis favorable de la sous-commission départementale pour l'accessibilité émis avec prescriptions en date du 12 octobre 2017 ;
Considérant la demande d'autorisation de travaux en date du 08 août 2017 par la DIRPJJ GRAND-NORD – 123 boulevard de la Liberté – 59800 LILLE, sollicitant l'autorisation d'effectuer des travaux dans l'établissement dénommé «UEMO», sis 39 rue des Déportés à BEAUVAIS (60000) ;
Considérant les avis favorables de la sous-commission départementale pour la sécurité et de la sous-commission départementale pour l'accessibilité visés ci-dessus et annexés au présent arrêté ;
ARRÊTE
Article 1er : L'autorisation de travaux est ACCORDEE, sous réserve du droit des tiers, pour les travaux décrits dans la demande susvisée.
Article 2 : Les prescriptions émises par la sous-commission départementale pour la sécurité et de la sous-commission départementale pour l'accessibilité ci annexées, devront être strictement respectées.
Article 3 : Durant la période de deux mois à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, l'exploitant ou tout intéressé peut former un recours devant le tribunal administratif d'Amiens.
Article 4 : M. le Directeur Général des Services de la Mairie de Beauvais, M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, M. le Directeur Départemental du Territoire de l'Oise, M. le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours de Beauvais, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera notifié au Directeur de l'établissement.
Beauvais, le 24 novembre 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17
Date de télétransmission : 28 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109739-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 28 novembre 2017 Validité contrôle juridique le 27/11/17
Signé le 24/11/17
Date de télétransmission : 28 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109739-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 28 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1252
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1252
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR CERTAINES PLACES, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE
MARQUAGE AU SOL SUR INSTALLATION DE BORNE
DE RECHARGE POUR VOITURES ELECTRIQUES
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux de marquage au sol sur installation de borne de recharge pour les voitures électriques seront entrepris sur certaines places du lundi 4 au vendredi 22 décembre 2017 et que pendant la durée des travaux, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Du lundi 4 au vendredi 22 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, le stationnement de tous véhicules sera interdit et gênant sur les deux emplacements situés face à la borne de recharge pour les voitures électriques, pendant les heures de travail de 8 à 17 heures, sur les places suivantes :
- parking Calvin, boulevard Antoine Loisel ;
- parking pont de Paris, boulevard Aristide Briand ;
- parking République, avenue de la République ;
- parking Pierre Brisson, rue de Clermont.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 27 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 29/11/17
Signé le 27/11/17 Validité contrôle juridique le 29/11/17
Signé le 27/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1253
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1253
autorisation accordée à la société les 3 BIO - 20 avenue Descartes 60000 BEAUVAIS pour poser des affiches sur le domaine public à l'occasion de l'ouverture du magasin Bio LA VIE CLAIRE
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l'arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu le code de la route ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation routière ;
Vu la demande formulée par la SAS LES 3 BIO – 20 avenue Descartes 60000 BEAUVAIS par laquelle elle sollicite l’autorisation de poser des affiches sur le domaine public à l'occasion de l’ouverture de leur nouveau magasin LA VIE CLAIRE.
ARRETONS :
Article 1er. – Le pétitionnaire est autorisé à procéder à l'installation d'un nombre maximum de 30 affiches, à charge par lui de se conformer aux dispositions des règlements ci-dessus ainsi qu'aux conditions énoncées aux articles ci-après.
Article 2. – La présente autorisation ne concerne que le domaine public, toute pose d'affiche en propriété privée ou sur mur de clôture nécessitant l'accord du propriétaire.
Article 3. – Les affiches ne pourront être établies ni sur les signaux réglementaires ou leurs supports, ni sur tous autres équipements intéressant la circulation routière, en particulier la signalisation tricolore. Elles ne devront pas gêner la visibilité et ne devront en outre présenter aucun risque de confusion avec la signalisation réglementaire de par leurs formes, leurs couleurs, leurs textes ou leurs symboles. Leur dimension ne pourra être supérieure à 29,7 cm x 42,00 cm.
Article 4. – Il est strictement interdit d’utiliser du fil métallique pour fixer les affiches, seule de la cordelette est autorisée. Les affiches et les fixations ou liens seront retirés 3 jours au plus tard après la date d'expiration de l'autorisation. Toute publicité encore en place après cette date, sera déposée aux frais du pétitionnaire.
Dans les huit jours suivant l'enlèvement des affiches, le pétitionnaire sera tenu de prévenir par écrit le service de la voirie, pour qu'il soit procédé au récolement des travaux de dépose et de remise en état éventuelle de la voirie ou de ses dépendances.
Article 5. – Le pétitionnaire sera responsable de tous dommages ou accidents qui pourraient être occasionnés par l'existence des affiches. Il devra couvrir le cas échéant la commune de tous frais d'instance ou de condamnations.
Validité contrôle juridique le 28/11/17
Signé le 27/11/17 Article 6. – L'entretien ou le renouvellement éventuel des affiches et des supports dégradés ou accidentés reste à la charge du pétitionnaire pendant la durée de l'autorisation.
Article 7. – La présente autorisation n’est valable que pour une durée de 1 mois à compter du 4 décembre 2017. Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d'inexécution des conditions d'autorisation, soit dans le cas où l'administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d'intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, sur la notification d'un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 8. – Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 9. - Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 10. – Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, le Directeur de la Police Municipale, le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire.
BEAUVAIS, le 27 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 28/11/17
Signé le 27/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1254
Service : Espaces Publics
Réf : 2017-T1254
Autorisation accordée à l'entreprise MESNARD - 1 rue des Tilleuls 60112 LA NEUVILLE VAULT pour occuper le domaine public 29 rue Jean Vast à BEAUVAIS à l'occasion de la réfection de l'emmarchement de l'agence Caisse d'Epargne
NOUS, Pierre MICHELINO
Onzième Adjoint au Maire de Beauvais
Agissant en cette qualité conformément aux dispositions
de l'article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu le plan d’alignement de la voie concernée ;
Vu l’arrêté préfectoral portant règlement général sur la conservation et la surveillance des voies communales ;
Vu le règlement général de police de la Ville de Beauvais ;
Vu le règlement de voirie de la Ville de Beauvais ;
Vu la demande en date du 24 novembre 2017, par laquelle l’entreprise MESNARD – 1 rue des Tilleuls – 60112 LA NEUVILLE VAULT, sollicite l’autorisation d’occuper le domaine public au droit du n°29 rue Jean Vast à BEAUVAIS, lors de la réfection de l’emmarchement de l’agence CAISSE d’EPARGNE.
A R R Ê T O N S :
Article 1er. - Le pétitionnaire est autorisé à occuper le domaine public à l’occasion de ses travaux, à charge par lui de se conformer aux dispositions des règlements ci-dessus ainsi qu'aux conditions énoncées aux articles ci-après.
Article 2. – A défaut de constat préalable, les lieux sont considérés en bon état.
Article 3. - Le pétitionnaire a la charge de la signalisation de son chantier, dans les conditions prévues par l’instruction interministérielle sur la signalisation routière.
Il sera en outre responsable de tous dommages ou accidents pouvant résulter de ses dépôts ou installations et il devra, le cas échéant, couvrir la commune de tous frais d’instance ou condamnations qui pourraient être occasionnés par l’existence des ouvrages.
Article 4. – Le pétitionnaire est autorisé à stationner son véhicule d’entreprise au plus près du chantier (immatriculation : 2008 ZG 60) pendant toute la durée de ses travaux.
Article 5. - Le pétitionnaire précisera au Maire, suffisamment à l’avance, la date à laquelle débuteront les travaux, de façon à ce qu’il puisse en suivre le piquetage et l’exécution.
Article 6. - La présente autorisation est valable pendant une durée de 4 jours. Elle sera périmée de plein droit s’il n’en a pas été fait usage dans un délai de trois mois.
Elle est en outre accordée à titre précaire et pourra être modifiée ou révoquée, en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des conditions d’autorisation, soit dans le cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, et sur la notification d’un arrêté
Validité contrôle juridique le 29/11/17
Signé le 27/11/17 de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Article 7. - La présente autorisation ne vaut pas permis de construire et ne dispense pas de demander celui-ci.
Article 8. - Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 9. – Le délai de recours contre le présent arrêté devant le Tribunal Administratif d’Amiens est de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Article 10. - Le Directeur Général des Services Municipaux, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, la Police Municipale, le Directeur Général des Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée, en conformité à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, au pétitionnaire, qui devra en effectuer l'affichage sur le lieu des travaux.
BEAUVAIS, le 27 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
le maire adjoint chargé de la sécurité
et de la prévention,
Pierre MICHELINO
Validité contrôle juridique le 29/11/17
Signé le 27/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1256
Service : Sports
Réf : 2017-T1256
Interdiction temporaire d'utilisation des terrains sportifs en herbe pour cause d'intempéries
Le maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’Ordre national du mérite,
Vu l’article L2212-2 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant les conditions climatiques actuelles et les risques d’utilisation des pelouses des différents stades et terrains beauvaisiens ;
ARRÊTE
Article 1er : l’utilisation de l’ensemble des terrains en herbe de football, de hockey sur gazon et de rugby, sera interdite à toute pratique sportive à partir du mardi 28 novembre 2017 jusqu’au vendredi 1er décembre 2017 inclus. Seule l’utilisation du terrain Omar SAHNOUN du stade Pierre BRISSON et du terrain de rugby réserve du stade Marcel COMMUNEAU sera autorisée.
Article 2 : le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d’Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 3 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 28/11/17
Signé le 28/11/17
Date de télétransmission : 28 novembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109797-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 28 novembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1270
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1270
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DE LA FRETTE, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX
D'AMENAGEMENT D'UN MAGASIN
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux d’aménagement d’un magasin sur la place Jeanne Hachette seront entrepris le lundi 4 décembre 2017, par la société LCD Concept et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer le stationnement des véhicules rue de la Frette ;
ARRETE :
Article 1er : Le lundi 4 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci-dessus, le stationnement de tous véhicules (excepté ceux de la société LCD Concept) sera interdit et gênant rue de la Frette, sur deux emplacements.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 29 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 29/11/17 Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 29/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1271
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1271
AUTORISATION DE TRAVAUX N° 060 057 17T0011 ACCORDEE A MONSIEUR DOMINIQUE HACBART POUR L'ETABLISSEMENT "CABINET DE KINESITHERAPIE" SIS 12 RUE DE LORRAINE A BEAUVAIS (60000) DELIVREE PAR LE MAIRE AU NOM DE L'ETAT
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Construction et de l'Habitation notamment les articles L. 111-8 à L. 122-1, R. 111-19-13 à R. 111-19-26, R. 123-22 et R. 122-11-1 à R. 122-11-6 ;
Vu la demande d'Autorisation de Travaux «AT 060 057 17T0011» déposée en Mairie le 26 janvier 2017 ; Vu l'avis favorable de la sous-commission départementale pour l'accessibilité émis avec prescriptions en date du 09 février 2017 ; Vu l'arrêté préfectoral du 09 février 2017 acceptant la demande de dérogation portant sur l'impossibilité de respecter les dispositions des articles 2, 4 et 12 de l'arrêté du 08 décembre 2014 fixant les règles d'accessibilité sollicitée par le demandeur ; Considérant la demande d'autorisation de travaux en date du 26 janvier 2017 par Monsieur Dominique HACBART – 12 rue de Lorraine – 60000 BEAUVAIS, sollicitant l'autorisation d'effectuer des travaux dans l'établissement dénommé «CABINET DE KINESITHERAPIE» sis 12 rue de Lorraine à BEAUVAIS (60000) ;
Considérant l'avis favorable de la sous-commission départementale pour l'accessibilité visé ci-dessus et annexé au présent arrêté ; Considérant l'arrêté préfectoral du 09 février 2017 acceptant la demande de dérogation portant sur l'impossibilité de respecter les dispositions des articles 2, 4 et 11 de l'arrêté du 08 décembre 2014 fixant les règles d'accessibilité sollicitée par le demandeur, visé ci-dessus et annexé au présent arrêté ;
ARRÊTE
Article 1er : L'autorisation de travaux est ACCORDEE, sous réserve du droit des tiers, pour les travaux décrits dans la demande susvisée.
Article 2 : Les prescriptions émises par la sous-commission départementale pour l'accessibilité ci- annexées, devront être strictement respectées.
Article 3 : Durant la période de deux mois à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, l'exploitant ou tout intéressé peut former un recours devant le tribunal administratif d'Amiens.
Article 4 : M. le Directeur Général des Services de la Mairie de Beauvais, M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l’Oise, M. le Directeur Départemental du Territoire de l'Oise, M. le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours de Beauvais, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 30 novembre 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 30/11/17
Date de télétransmission : 6 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-109938-
AR-1-1
Date de réception en préfecture : 6 décembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1276
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1276
RESTRICTIONS A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES PIETONS RUE DE LA TAPISSERIE, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX EN TOITURE
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux en toiture par nacelle seront entrepris au 10 rue de la Tapisserie du lundi 4 au vendredi 8 décembre 2017, par la société ATTILA et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation des véhicules et des piétons ;
ARRETE :
Article 1er : Du lundi 4 au vendredi 8 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, des restrictions seront apportées à la circulation et au stationnement des véhicules et des piétons rue de la Tapisserie, au niveau du numéro 10.
Ces restrictions consisteront en :
- un stationnement interdit et gênant à tous véhicules (excepté la nacelle de la société ATTILA), sur cinq emplacements devant le bâtiment ;
- une déviation des piétons.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 30 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 30/11/17 Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 30/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1277
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1277
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE PIERRE JACOBY, PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX
A L'AGENCE DU CREDIT LYONNAIS
Franck PIA,
Adjoint au maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-17, L 2212-2 et L 2213-1 ; Vu le Code de la Route et notamment l'article R 417-10 ;
Vu le Code Pénal ;
Considérant que des travaux seront entrepris à l’agence du Crédit Lyonnais au 14 rue Pierre Jacoby les jeudi 7 et vendredi 8 décembre 2017 et que pendant la durée de ces travaux, il y a lieu par mesure de sécurité publique de réglementer le stationnement des véhicules ;
ARRETE :
Article 1er : Les jeudi 7 et vendredi 8 décembre 2017 et pendant toute la durée des travaux énoncés ci- dessus, le stationnement de tous véhicules (excepté ceux immatriculés CM-617-AB et CL-107-KG) sera interdit et gênant rue Pierre Jacoby, sur deux emplacements devant l’agence.
Article 2 : Le non respect des présentes dispositions entraînera la verbalisation du contrevenant et les véhicules en infraction au présent arrêté pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise qui réalisera les travaux, sous le contrôle des Services Techniques Municipaux.
Article 4 : Le délai de recours contre le présent arrêté devant le tribunal administratif d'Amiens est de 2 mois, à compter de son entrée en vigueur.
Article 5 : M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Oise, la Police Municipale et M. le Directeur Général des Services Techniques Municipaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Beauvais, le 30 novembre 2017
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la solidarité
et de la politique de la ville
Franck PIA
Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 30/11/17 Validité contrôle juridique le 05/12/17
Signé le 30/11/17 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1330
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1330
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LAURENCE BIET
ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article R 2122-8 ; Vu l'absence ou l'empêchement des adjoints ;
Vu les délibérations du 5 avril 2014 constatant l'installation du conseil municipal et l'élection du maire ; Considérant qu'en l'absence ou l'empêchement des adjoints, il y a lieu d'assurer la continuité et le bon fonctionnement du service public ;
ARRÊTE
Article 1er : Délégation est donnée sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Laurence BIET, adjoint administratif principal de 2ème classe, fonctionnaire municipal titulaire, pour :
la certification matérielle et conforme des pièces et documents présentés à cet effet, la légalisation des signatures dans les conditions prévues à l'article L 2122-30.
Les actes ainsi dressés comporteront la seule signature du fonctionnaire municipal délégué.
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d'Amiens dans un délai de deux mois à compter de la publication.
Article 3 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie est chargé de l'exécution du présent arrêté dont l'ampliation sera transmise à Monsieur le Préfet de l'Oise.
Beauvais, le 20 décembre 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 21/12/17
Signé le 20/12/17
Date de télétransmission : 28 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110563-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 décembre 2017 Validité contrôle juridique le 21/12/17
Signé le 20/12/17
Date de télétransmission : 28 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110563-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 décembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1331
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1331
DELEGATION DE FONCTIONS A MADAME LAURENCE BIET
ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu le Code Civil ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article R 2122-10 conférant au maire le pouvoir de déléguer les fonctions qu'il exerce en tant qu'officier d'état civil sous sa responsabilité et sa surveillance à un ou plusieurs fonctionnaires titulaires de la commune ;
Vu le décret n° 2017-270 du 1er mars 2017 relatif à la délégation des fonctions d'officier de l'état civil exercées par le maire et au lieu de célébration ;
Vu la délibération du 05 avril 2014 constatant l'installation du conseil municipal et l'élection du maire ; Considérant la nécessité d'assurer la continuité et le bon fonctionnement du service public ;
ARRÊTE
Article 1er : Selon les dispositions de l'article R 2122-10 précité, il est donné délégation de fonctions d'officier de l'état civil sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Laurence BIET, adjoint administratif principal de 2ème classe, fonctionnaire municipal titulaire.
Les actes ainsi dressés comportent la seule signature du fonctionnaire municipal délégué.
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d'Amiens dans un délai de deux mois à compter de la publication.
Article 3 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie est chargé de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera transmise à Monsieur le Procureur de la République et à Monsieur le Préfet de l'Oise.
Beauvais, le 20 décembre 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 21/12/17
Signé le 20/12/17
Date de télétransmission : 28 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110565-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 décembre 2017 Validité contrôle juridique le 21/12/17
Signé le 20/12/17
Date de télétransmission : 28 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110565-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 décembre 2017 ARRÊTÉ
ARRÊTÉ n°2017-T1332
Service : Etat Civil - Elections - Réglementation
Réf : 2017-T1332
DELEGATION DE FONCTIONS A MADAME LAURENCE BIET
ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu le Code Civil ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article R 2122-10 conférant au maire le pouvoir de déléguer les fonctions qu'il exerce en tant qu'officier d'état civil sous sa responsabilité et sa surveillance à un ou plusieurs fonctionnaires titulaires de la commune ;
Vu la loi du 4 mars 2002 modifiée par la loi du 18 juin 2003 ;
Vu le décret du 29 octobre 2004 modifié par le décret du 24 mai 2013 ;
Vu les délibérations du 5 avril 2014 constatant l'installation du conseil municipal et l'élection du maire ; Considérant la nécessité d'assurer la continuité et le bon fonctionnement du service public ;
ARRÊTE
Article 1er : Délégation est donnée sous ma surveillance et ma responsabilité, à Madame Laurence BIET, adjoint administratif principal de 2ème classe, fonctionnaire municipal titulaire, pour :
constater les naissances, décès, enfants sans vie et d'en dresser acte ;
recevoir, concurremment avec le notaire, les reconnaissances d'enfants et d'en dresser acte ; recueillir, concurremment avec le notaire ou le tribunal, le consentement de l'enfant majeur à la modification de son nom de famille en cas d'établissement ou de modification du lien de filiation ; recueillir, concurremment avec le notaire, la déclaration de reprise de la vie commune ; constater les décès et d'en dresser acte ;
tenir les registres de l'état civil, c'est-à-dire :
- inscrire tous les actes qu'il a reçus ;
- transcrire certains actes reçus par d'autres officiers publics ;
- transcrire le dispositif de certains jugements ;
- apposer les mentions qui doivent, d'après la loi, être faites, dans certains cas, en marge d'actes de l'état civil déjà inscrits ou transcrits
veiller à la conservation des registres courants et de ceux des années antérieures qu'il détient et de délivrer à ceux qui ont le droit de les requérir des copies ou extraits des actes figurant sur ces registres ; la réception des déclarations de changement de prénom ;
les formalités liées à la conclusion, la modification, la dissolution d'un PACS.
Les actes ainsi dressés comporteront la seule signature du fonctionnaire municipal délégué.
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d'Amiens dans un délai de deux mois à compter de la publication.
Validité contrôle juridique le 21/12/17
Signé le 20/12/17
Date de télétransmission : 28 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110567-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 décembre 2017 Article 3 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie est chargé de l'exécution du présent arrêté dont l'ampliation sera transmise à Monsieur le Procureur de la République et à Monsieur le Préfet de l'Oise.
Beauvais, le 20 décembre 2017
Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Validité contrôle juridique le 21/12/17
Signé le 20/12/17
Date de télétransmission : 28 décembre 2017
Date de réception préfecture :
Accusé en préfecture : 060-216000562-20171001-110567-
AI-1-1
Date de réception en préfecture : 28 décembre 2017 (ae
DÉCISION
DécisION n°2016778 Service : Systèmes d'information et de Télécormuniction
Réf: zou contrat de maimenane de 3 progiciels:
MUNIGIPOL GALATR Magnétique & MUNICIPOL CANIS
Nous, CataunE CAYEUX, AMAR: DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
Sexateu De L'ORE CsvauR DE LA Léiox D'HonveuR
Ori DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRETL
Vi l'aticle 2122-22 du Code Général es Collectivités Terra
Va l'aile 27 du décret 2016-60 du 25 mars 2016
Va la détiération du Conseil Maniipal du 14 avr 201$ autoriat Madame le Maire ou Monsieur Le Premier Adjoint. jusqu'à a fin de ur manu, à rendre doute déco concert à la préparstin. la passation, l'exécution et le réglement des mariés at des corsa ainsi que toute décision concernant leurs avenant Lorsque es erédit sontnscr au budut
{Considérant que la Ville de Beavai à besoin de pancéder à a maitenanse de ss progiciels MUNICIPOL à gestion de La plie municipale », MUNICIPOL CANIS « gestion des chiens dangereux» t GALATA Magnétique gestion des timbres amende»:
{Considérant 1 proposition franlère de a Soc Logitud, sise ZAC du Par des Colis 3 rue Victor Scholher à MULHOUSE 65200)
DECIDONS
Ace : De signer un cotat de mai acte Sn que a durée n'excède 3 années nc prenant ft n° janvier 2017, pour une dune d'un an, econductibie de manière
Ace 2 4D'imputer Ia dépensé d'un montant de2 550,88 euro HT ur ge budgétaire 6156, en prenant ete fois en compte es révisions annuelles (ace 10)
ARTICLE 3- Momsleur Le dineteur général des services de In ville et Monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont hangé, chacun en ce qui le conceme, e l'exécution de Ia présente décision
Beauvais, le 19 décembre 2016 Le Maire,
Caroline CAVEUX
Vu con usa 3 2h6 Pt tan 2 étendre 2020
see ane re soma
ape péae 2cnbre 2 AoÂ
DÉCISION
DÉCISION n°2016778 Service: Enfance
Réf: 2016-78 DEM 0 PERCU - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Colleeivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant ls Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, Là passation,
l'exécurion et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association DEM © PERCU d'animer un Stage de musique et culture dans Le cadre des rylhmes scolaires pour l'ALSH l'Orange Bleu.
DECIDONS
Aticle 1 : de passer un contrat avec l'association DEM O PERCU demeurant 74, rue Gambetta ‘60000 Beauvais pour la prestation ci-dessus désignée :
Auicle2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 120 euros T'T.C. (Cent vingt euros) sur l'imputation 6042 421 du budget
Anicle 3: Monsieur le directeur général des services el monsieur le trésorier de Beuuvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de In présente décision.
Faità Beauvañs le 20 décembre 2016
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise lo2
DÉCISION
DÉCISION ne2016-776 Serie: Conmanaton
RTE 26-776 “Contrat de prestation de services
(Caroline GAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, {Chevalier de la Légion d'honneur,
Offclr de l'Ordre national du môrt,
Vu l'aticle L. 2122.22 du Code Général des Collet Terorales
Vu is délibération du Conseil Municipal on date du 14 avrd 2014 auerisant Madame le Maire pour a durée de son mandat, de prendre toues décisions concemant ls préparation, la passation, lexéculon et ie réglament de marchés de travaux, de fourniures at de sances qui peuvent 8e réglementarement passés solo la procédure adoptée en raison de leur montant lorsque les crédits son prévus au budget
{Gonsicérant que La Vie souat organiser dec spactacles et animations lors des Fééries de Noël à Beauvais, du 2 ‘décembre 2018 au 2 janvier 2017.
(Considérant of de Fassociation Brasecoussbanc
Décinons
Auticle 1: de conclure un ooniat avec l'association Brasacoussband représentée par Monsieur Nico ROGCA dont sig social se lo 36 rue Wakdeck Rousseau — 59 196 HASPRES.
Atticle 2: La prestaton nliulée Bracecoussband sera réalisée le 24 décembre 2018 entre 1430 at 16h20. dans les ruse du contremile of Place Jenne Hachetis pour un montant Ge 1600 € TTG (Mill cing cent. suros)
Anicle3: | Ladépanse corespondante sera prélevé sur is crédit ouveñs à ce fl dans le Budget Principal
tie4 : Monsieur le Drcteur Général des Senibes et Monsieur le Trésorier Pncpai de Beauvas-hunicpale Sant chargés chacun en ce qui le sonceme, de l'exécution de La présenta décision.
Fait à Beauvais le 20 décembre 2016.
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. DÉCISION
DÉCISION
n°2016628 Service: Documentation - Archives
Réf: 2016428 ACHAT CHARIOT MONTE ESCALIERS ELECTRIQUE
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevaie de la Lésion d'honneur. (ici de l'Ordre national du mis,
Vi l'article L 2122-22 du code général des elletivité ertoriales,
Va La délhération du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant madame le maire où monsieur le premier adjoint, jusquà a fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant à la réparation, H passation, l'exécution et le réglement des marchés et des acconds-edes airl que fout décision concernant leurs avenant lorsque les erédis sont insert au budget,
Vu l'anicle 27du décret 2016-360 25 mars 2016,
(Considérant le volané de la Vi de Beauvais d'éuiner le servie des archives mnicipales de matériel pour es besoins des services,
Considérant les devis reçus
DÉCIDONS
Article L : De passer commande auprès de ln société Euromove France ais 1 aveue de a créativité, 59650 Villrenve Ave d'un eriot momte escales lectique de marque Cas Mate pe Va CI,
Arte2 : Dimputer I dépense d'un mt de 786 € TC. x mille spl cent quatre vintix eos). sur line bulgare 2184 D20 EQDIV 2570,
Article 3 : Monsieur Le directeur général des services et madame la résorière de Bemuvais municipsle sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exéeution de La présente décision
Beauvais, le 22|refa1é Le mare,
Caroline CAYEUX.
a sait DÉCISION
DÉCISION n°2016782 Service : Architecture
Réf: 2016782 Contrat de maintenance du système de détection automatique d'incendie sur le site de l'ELISPACE
à Beauvais.
NOUS, Franck PIA, MAIRE ADJOINT DE LA VILLE DE BEAUVAIS, agissant en cate qualté
Vu la délbératon du Consal Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le Maire pour Is durée de son mandat de prendre toute déesson concemant à préparation, l'exécution af le réglement des marchès de vaux, de fournitureei de senices qui peuvent être réglementarement passés selon uni procédure séaplée en raison de Eur mantant lorsque es erédls Sont prêvus au Budget Vu l'ordonnance n°2015-800 du 23 ju 2018 Vu décret n°2016-260 du 25 mars 2018
(Considérant que ia vil de Beauvais souhate confier ia maintenance du sysième de sécu sur est de TELISPACE
{Considérant la propostion ancre de a société SIEMENS.
DÉCIDONS
Article 1: D'autorier La signature d'un cartrat avec La ancélé SIEMENS sie 1 rue Jules Ve 89700 RONCHIN peur un monlant annuel de 705880 € HT et une presiaion annuelle complémentaire de 72500 € HT. Gotrespondant à l'streinte 1
Article 2: Le présent contra prend ft au 1" janvier 2017 pour une durée d'une année ét pourra re feconduit Par reconduction expresse pour une durée de deux ans.
Ar 2 : 1 era rendu comple de la présente écislon au Conso Municipal.
Article 3 : ec déponses seront réglées sur ls créits Inscr à cet fl au budget de l'exercice en cours.
AAmicle 4: Monsiaur le Directeur Général des Sanices a Monsieur le Trésorier de Beauvais Mumipal sont chargés, chacun on ce quil concerne de l'enécuion de 1 présente décision.
BEAUVAIS, 1 22 décembre 2018 Le Maire Adeint
Franck PIR
l4- le$
DÉCISION
DÉCISION n°2016-781 Service : Culture
Réf: 2016-78) MISE A DISPOSITION DES ATELIERS D'ARTISTES
A MICHEL SOUDÉE
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAÎRE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LÉGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU aie 2122-22 code général as cols terra;
VU la délibération du conceil municipal de Beauvais en dat du 14 Avril 2014, chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
= dedécider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant la demande de Michel SOUDÉE, la ville a souhaité mere à disposition les Ateliers Amtistes (un studio) dans Le cadre d'une résidencedu 3 janvier au février 2017+
DÉCIDONS :
ARTICLE 1°" Une convention sera passée entre la ville de Beauvais et Michel SOUDÉE domicilié 45 ru Rouelle, 7501 PARIS pour la mis à dispoion e-dessus désnée,
ARTICLE 2. Le directeur général des services de a ville et In mésorière prinipale de Beaunais Muiipae, sont éhargés de exécution dE présent décision.
Beauvais ie 22/12 2016
Le Maire de Beauvais,
{Carine CAYEUX
Sie 2xiané Aa nr OS ACODD20 1100 DÉCISION
DÉCISION n°2016-790 Service : Service Intérieur
RéF: 2016700 {Contrat de réexpédition école Greber
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de a Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L, 212: du Code Général des collectivités territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant Madame le Maire où Monsieur le Premier Adjoint pour la durée de leur mandat ; à prendre toute décision cancermant la
préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés e de travaux ; de fournitures et de services qui peuvent étre réglementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant lorsque les
rédits sont prévus au budget
Considérant l'ofie de la POSTE sise CSP2C 1 rue Albert Glatigny 76035 ROUEN CEDEX 1 portant sur la. réexpédition définitive à compter du 2 janvier 2017 du courrier de l'école Gréber dont l'adresse es transférée
du 19 rue Saint-Lucien au 22 rue Paul Doumer à Beauvais.
DÉCIDONS
ARTICLE 1 — de conclure un contrat de prestation de service portant sur la réexpédition définitive du: courrier de l'école Gréber au 22 rue Paul Doumer 60000 BEAUVAIS avec la POSTE 1 rue Albert Glatigny 76033 ROUEN CEDEX 1
ARTICLE 2 — Le montant de la prestation s'élève à 98 euros HT.
ARTICLE 3 - La dépense correspondante sera imputée sur les crédits ouverts à cet effet dans le budget principal (lfune 6261.020).
ARTICLE 4 - Le Directeur Général des Services de la ville et le Trésorier de Feauvais municipale sont chargés, chaeun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Beauvais, Le 03 janvier 2017 Le Maire,
Caroline CAVEUX le*x
DÉCISION
Décision n'2016-786 Serie: Systèmes d'information et de Télécommuriction
At: 2016786 Auenant n°1 éontrat de maintenance bus
Nous. Canouer CAVEUX. AMAR D LA VILLE DE BEAUVAIS,
Sexareu 0€ L'ORE (CuevaLIER DE LA LION D'HONNEUR
(OrneR DE L'ORDRE NATMONAL EU MÉRITE
Va l'aile L'212:22 du Code Général des Collectivité Teroils;
Vu tite 27 du dérel 2016-36 du 25 mars 2016 ;
Vu la délibération du Conseil Munial du 1 avril 201 autorisant notamment Le Mare pour a durée de son mandat à prendre tout décision concemant La préparation, l'exéeution et Le répement des marchés de vaux, de Fume at de Service qu peuvent être réglemenrairement passés selon une procédure adaptée en aison de eur montant lorsque Les rés on prévus au budget +
Vu a écson n° 2018.156 du 24 mars 201 autoant ba sratre du contrat de maintenance Xbus ;
{Considérant l'ajout da module « convoalon des les» au lgiel bus et La écesité de dispose d'une maintenance pour naar comité
Considérant la proposition Mnancière dei Société SR, sise ZA de I Croix Saint Mai à GALLARDON (28320).
DECIDE
ARTICLE 1: De signer l'avenant n° nu comte maienanee bus pren ft au 1" tabs 2016
ARLICLE 2 : De répari 1 dépense supplémentaire annuelle à hauteur de 50 % pour chaque collé si 1 327.30 € réisable selon les modalités de l'arc 3 du contra sur gne bdpétire 6156,
ARTICLE3 : Les autres modalités du contrat initial ne sont pas modifiées.
ARLICLE 4: Monsieurle directeur général de services de Ja ville et Monsieur Le trésorier de Beauvais municipale sont ha, cu en ce que conceme, de l'exéeutio de La présente déclin,
Beauvais, le janvier 2017 Le Maire,
Caroline CAVEUX.
Van pre 27/36 D de tlranmañ jr 2017
sréour Ac np O0 néon one DÉCISION
DÉCISION n°20173 Service: Marehés Publics
Ré: 20173 Aceord-eudre d'achat de fournitures de bureau
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur. Officier de l'Ordre national du mérie,
Vu l'article L 2122-22 du code général des coletiviés teritoiales : Vu La déibéation du conseil muicipal du 14 avril 2014 autorisant madame le maire où monsieur Le premier adjoint, jusquà La fin de Leur mandat, à prendre oute décision concemant « La préparation, la passation, l'exéeuion et le règlement des marchés et des aceond-cadres, ainsi que loue décision: concernant leurs avenants Toque les erédis sont nsris au budget»:
Vale décre 2016360 du 25 mars 2016 rai aux marchés publics, notamment ses articles 25 et 66 à 68, TE ec RD
{Considérant la mise en coneurence dont La publicité a été réalisée au BOAMP et au JOUE dont le dossier de consultation été mis en ane sur Le ie Imeret du aroupement d'achat du Beauvais
Considérant à nécessité pour le groupement d'achat du Besuvasis composé de la Ville de Beauvais (membre coordonnateur, de 1 communauté d'agglomération du Beswaisis, du Centre Communal d'Action Sociale de Beauvais e de 'Ofee de tourisme de l'agglomération de Beauvais, de conclure un accord-cadr d'achat de Fournitures de bureau 3
“Considérant les offres reçues DÉCIDONS
Article L : D'auoriser La signature de l'accordendre avec I soiété LYRECO sie re Alphonse Teroir 59770 Mars.
Article2 : Montant de l'accord-cade l'accorde st à prix aniaires et à bons de commandes sans montant minimum annuel sans montant maximum am
Article3 : La durée de f'accordieadre est fixéeà 1 an à compter de sa notietion, L'accordcadre pourra être reconduit 3 fois par période annule,
Article4 : La dépense correspondante sea imputé sur les articles prévus à cet ef au bug primitif.
Article S: Monsieur Le directeur général des services et monsieur le iésoier de Beauvais municipale Sont éhargés, chacun en ee qu es cancer, de l'exéeuion de a présente décision
Besval{ 2AU Le maire,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2016-623 Service : Communication
Réf: 2016623 Mise àdisposition de locaux communaux à une association - Fééries 2016
- GEM Le Club
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, Chevalier dela Légion d'honneur,
‘ofiler de l'Ordre national du mérite,
Vu l'arc L. 2122222 du Code Général des Colt Tertorils,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 url 2014 autorisant Macame le Mare pour La durée de son mandat de décider de la condlsion et del réision du buage de choses pour une durée n'excédan! pas douze ans
{Considérant us la Vil souhaite organise un marché de Noël lors das Féâris de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2018 au 02 janvier 2017 et maire à là deposlion graullement des associations at élabissements scolaires des chalets pou promauvair leurs setons dans un bu non era
Considérant fre de association GEU le ub beauvasien
Décidens
{Aile 1 : Une convention et passée ave l'assocation GEM le cub baauvaisien représentée par Monsieur fnfonie Lapes, Président, dont a siège social se tue 58 boulevard Aristide Brand 60000 BEAUVAIS, pour a mise à isposlion à tre gratui d'un chalet.
Auticle 2 : Le prt du chalt sera consenti du 16 au 22 décembre 2015.
Anicle 3: Monsieur le Directeur Général des Sersces ei Monsieur le Trésañer Pinipal de Bsauval-Muncipsl sont “argés, chacun en ce qui a concam, de l'exécution dela présente décision
Faià Beauvais, le 07 novembre 2018.
Sénateur Maire, DÉCISION
DÉCISION n°2016-625 Service: Communication
Réf: 2016-625 Mise à disposition de locaux communaux à une association - UNICEF
- Fééries 2016
(Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénateur de l'Oise, Chevalier dela Légion d'honneur,
(ofilar de l'Ordre national du mérite,
Vu l'ariie L. 2122-22 du Code Général des Collctviés Tetris,
Vu ia délbération du Conseil Municipal en date du 14 url 2014 automsant Madame le Maire pour 1 durée de son mandat de décider de 1e conclusion et de Là révision Gu Buage de choses pour une durée excédent pas douze ans
{Considérant que la Vila souhate organiser um marché de Noël lors des Fééries de Noël à Beauvais, du 2 décombre 2015 at 02 ianvier 2017 et maire à la Géposion grœtutement dos associons et Clblssements scolaires des chalota pour promouvoir leurs ions dans un ut non Ir
(Considérant fre de association UNICEF
Décidons
Auticle 1 : Une convention ect passée ave association UNICEF représentée par Madame Marine Guilhaud Président, dant le siège social se aile 11 rué du Morvan Goursain 89000 BEAUVAIS pour lame à dspostion A te gratuit d'un nat
ici2 : Le pré du alt sera consent du 02 au 24 décembre 2018.
Autcle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services. et Monsieur le Trésorier Prnapal de Beauvais-Muniipale sont Ghargés, chacun en ce quile coneame, de Faxéeuton de le présonte deco.
Fait à Beauvais, le 07 novembre 2015
(Caroline GAYEUX, Sénateur Maire,
eos jade 016 Pam a 7
Sie Mn Rens ee not DÉCISION
DÉCISION n°2016-643 Service : Communication
REC: 2016643 on » Fééries de Beauvais 2016 Contrat de prest
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur do l'Oise, {Chevalier dela Légion d'honneur,
(ficir de l'Ordre national du mérite
Vu l'article L 2122.22 du Code Général des Calectités Tertosls,
Vu ia défpéraon du Consal Municipal en date du 14 avi 204 autorisant Madame le Maire pour la durée de son mandat. de prendre toutes décisions concemant La préparation, le passation, l'exécution ë le réglement des marhés de ravaux, de foumiures et de senices qu peuvent Ba réglemantalement pas5és slon ln rocédure aptée en raison de leur montant lorsque 12 ru SON près au Pepe
Gonsidérant que La Vis souhate organiser des spectacles et animatians lors des Fées de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2018 au 02 janiar 2017
(Considérant ee de Association La Pena Récréaive
Décidons
Aiticle 1: de conclure un contrat ave l'association La Pena Recréatve, représentés par Monsieur Thomas Perla, € dont le siège social 9 sta 172 ru Vilers St Lucien à Beauvais
Auicle 2: Ces praststons de mage et des sculutes sur balns intenendront les mercredis 7 et 14 décembre 201€ de 15h00 à 18h00 sur a Place Jeanne Hacnete ainsi que le imanone 18 décembre vers 19h00 sur le Parade de noël pour un montant oil de 660 euro [ax cars cinquante euron] TTC
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Pncpal de Beauvais-Municpals sont ehargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution dela présente décision.
Faità Beauvais, le 14 novembre 2015
(Caroline CAYEUX, ‘Sénateur Maire, DÉCISION
DÉCISION n°2016-64 Series: Communication
RE: 2016-64 Mise à dispostion de ocaux eommumauxà une association» Féries 2016 Les Amis Fêtes Jeanne
Hachete
Caroline CAYEUX, Le maire de Beuvais,
Sénateur de l'Oise, (Chevalier de la Légion d'honnet
(OMicir de l'Ordre national du mérite,
Vu are L. 2122-22 du Code Général des Colectités Tertoriales.
Vu la défération du Conseil Munial en date du 14 sul 2014 autorisant Madame le Hair pour là durée de son mandat de déciser del conclusion ai de La révision du Iuage de choses pour une durée n'excédant pas doure ans
{Considérant que la Vil souhaite organiser un marché de Noël or des Fées de Noël à Beauvais, du 2décembre 2016 a. 02 janvier 2017 e1 metre à la dispasiion graiutement des associations ei éiabissements solaires des Chalets pou premauvair leurs actons dans un Bu non era
Considérant l'offre de l'association Les Amis des Fêtes Jeanne Hachete
Décidans
Aile Une coment est passée aus l'association Les Amis des Fêtes Jeanne Hachelle représentée par Madame
Marcelle Mazuir, Présente, dont siège soc se sue 46 rue Desgroux — 80000 BEAUVAIS, our la mes à lspostion à tre gratuit un chalet,
{ice2 : Le prè du chalet sera consent cu 02 décembre 2016 au 02 janvier 2017.
Aile 3: Monsieur ls Directeur Général des Series et Monsieur ls Trésorier Principal de Beauvais-Municipale sont hargés, chacun on ce qui le concerne, de l'exéculon de ia présents décison
Fatà Beauvais, le 4 novembre 2018
Caroline CAYEUX, Same ae DÉCISION
DÉCISION n°2016-645 Serviee: Communication
Réf: 2016645 Mise à disposition on - Fééries 2016 - Hanieroches € locaux communaux à une asso
Caroline CAYEUX, Le maîre de Boauvais,
Sénateurde li (Chevalier de a Légion d'honneur,
(Oficier l'Ordre national du mérite,
Vu l'ile L_ 2122222 du Codes Général des Colectités Temtoriales.
Vu la délibération du Conseil Muniel en date du 14 eul 2014 aucrisant Madame la Maire pour La durée de son mandat, 6e décider de I conclusion ai de La révision du lounge de choses pour una durée excédent pas douze ans
{Considérant que Ia Vie souhats organiser un marché de Noël lors des Féériez de Nosà Beauvais du 2 décembre 2015 a 02 janvier 2017 a metre à la Gisposlion graltement des associaions 8! Siabissamants so0laes des chalets pou promouvoir leurs actions dans um but non er
Considérant fre de association Haneraches
Décidens
Article 1 : Une convention est passée avec association Haniroches représentée par Madam Coenen Présidents, dont siège social se sus 10 rue des Is 60000 BEAUVAIS, pour L mise à daposiion à le gralul d'un chalet
{Atice 2 : Le prêt du chalet sera consenti du 23 dévembre 2016 au 02 janvier 2017.
Article : Monsieur le Directeur Général des Series et Monsieur Trésrier Prneial de Beauvais-Muniipal sont “hargés, chacun en ce qui le concame, de l'exécution de La présente décision.
Foi à Beauvais le 14 novembre 2015
Caroline CAYEUX, DÉCISION
DÉCISION n°2016-646 Service: Communication
Ré: 2016646 Mise à disposition de locaux communaux à une association - fééries 2016- Mar Lodj Beauvais
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'O, Chevalier de la Légion d'honneur.
(Officier de l'Ordre national du mérite,
Wu articleL 2122-22 du Gode Général des Colet/lés Toro,
Vu La délbéraion du Consed Munipal on date du 14 avi 2014 autansant Macame ls Mare pour la durée de son mandat de décider de La conclusion et del révision du buage de choses saut une durée n'excédant pas douze ans.
{Considérant que a Vila souhalte organiser un marché de Noël rs des Féères de Noël à Beauvais, du 2 décambra 2018 a. 02 janver 2017 et metre à la diposlion gretutoment des associations et étahlssements scolaires da chalets pou remauvair leurs scions dans un ul non Ia.
(Considérant fre de assaration Mar Log Beauvais
Décidons
Atile 1 : Une convention est passéo avec l'assoction Mar Log Beauvais représentée par Madame Isabelle Caron, Présidente, dont le siège social se sue 28 rue de Gascogne 60000 BEAUVAIS. pour La mise à dsposhion à ta gratui un chalet
Auticle 2 : Le pré du chalt sera consenti du 23 au 27 décembre 2018.
Autcle 3 : Monsieur le Directeur Général des Senices el Monsieur le Trésorier Pancipal de Beauvas-Muniipale sont chargée, chaeun en ce qui epnceme, de l'exécution de la précante décision,
Faità Beauvais, le 14 novembre 2018.
Caroline CAYEUX, une
see D DÉCISION
DÉCISION n°2016-647 Service: Communication
Réf: 2016647 Mise à disposition de locaux communaux à une association - Fééres de Nocl - Le Petit Hossnet
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, (Chevalier dela Légion d'honneur,
(fier de l'Ordre national du mérits
Wu lat L_2122-22 du Gode Général des Conectité Tartoiies,
Vu la délibération du Conseil Munieal en date du 14 avril 2014 autrsant Madame ie Mare pour la durée de son mandat, de décider de Ia conclusion ai del révision du louage de choses pou une durée n'excé dant pas douze ana
{Considérant que La Vs souhaite organiser un marché Ge Noëlrs des Fées de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2018 at 02 janvier 2017 et metre à la sposlion grautement de asssciaons et éablssoments scolaires das chalets pou promeuror leurs actions dans un but non ra
(Considérant fre de l'association Le pett Bossuet
Décidons
Article 1 : Une convention est passé ave l'association Le Pett Bossuet représentée par Madame Bérangère Dupont, Présidente dont le siège social se sue 1 rue Bossuet = 0000 BEAUVAIS, pour la ris à dsposllon à fr gratui Sun chalet
Anticle 2 : Le prèt du chalet sera consenti du 15 au 22 décembre 201.
Attcle 3 : Monsieurle Directeur Général des Services et Manseur le Trésorier Principal de Beauvais-Munipale sont chargés, cngeun an ce quil eoncerme, de l'exécution de 1 présent décision.
Faità Beauvais, le 14 novembre 2018.
line GAVEUX, Sénataur Maire
Sims Dern NE az 1100-3007. DÉCISION
DÉCISION n°2016-655 Service : Communication
Réf: 2016655 Mise à disposition de locaux communaux à un établissement d'enseignement- Lycée Les Jacobins»
Fééries 2016
(Caroline CAYEUX,
Vu fatice L 2122-22 du Gode Général des Colactiviès Taroriies,
Vu la délibération du Gonsel Municipal en date du 14 av 2014 autoñsant Madame le Mare pour Is durée de son mandat, de décider delà conclusion de la révision du ouage de choses pour une durée n'excédant pes dure ans:
(Considérant que a Vila souhaite organiser un marché de Noël lors des Fééries de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2016 at 02 janvier 2017 et metre à la deposion gratulemen des associiions al élabissaments cola des Chalets pour pramauvexr leurs &ctons dans un ut non Iucrali
(Gonsidérant fre du Lycée Les Jaccbins
Décidons
Aile 1: une convention est passés avec le hoée Les Jacobins représenté par Monsieur Jean-Luc Salsse, Proviseur dont 1 siège social se ske 2 rue Vincent ie Beauvais — 80000 BEAUVAIS, poura mise à dapostion à le gratui d'un chalet
Auicle 2: Le prêt du chalet sera consenti eu 12 au 16 décembre 2015.
Autcle 3 : Monsieur le Directeur Général des Sences at Monsieur le Trésorier Pincipal de Beauvais-Muniipae sont ehargés, chacun en c8 qui le oncame, de l'exécution del précante décision
Fat à Beauvais le 18 novembre 2018
(Caroline CAYEUX, Sénateur Maire, DÉCISION
DÉCISION n°2016-689 Service: Communication
Ré: 2016689 Mie à disposition de locaux communaux à un établissement d'enseignement- Fééries 2016- IUT.
Département GEA
Caroline CAYEUX, Le maire de Benuvais,
“Sénateur de Oise, Chevalier dela Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Cotes Temarislea
Vu la délibération du Consal Muniegal on cale du 14 avi 2014 autoñsant Madame le Maire pour la durée de son mandat, 8 décider de La conclusion at de la révision du lounge de choses pour une dur n'axcädant pas dou an.
{Considérant que La Vie souhaite organisr un marché de Noël lors des Fédries de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2015 at 02 janvier 2017 et mate à la dispostion grautement des assocalions et éablasaments sea des chalets pOur promouvoir leurs actions dans un bin lea
{Considérant l'efr de L'instut Unverare Technologique de l'Oise, Département GEA
Décidons
Axiclo1: une convention set passée avec Linstiut Universitaire Technologique de TOise, Département GE représenlé par Monsieur Solane TAHI Diectur. dont le siège social se sua 54 bouievard St André 0000 BEAUVAIS, pour a mise à lepoation à to gratui d'un nat.
Atlicie2: Le prêt du chalet sera consenti du OZ au 09 décembre 2016.
{nie3 : Monsieur le Directeur Général des Series et Monsieurle Trésorier Principal de Beauvais Municipal sont chatgés, chacun en ce quil concerne, de exécute La présente décision.
Fait Beauvais, lo 29 novemère 2018.
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire,
come di 8 Du ét a 0
DÉCISION
DÉCISION n°2016-687 Service: Communication
Réf: 2016687 Mise à disposition de locaux communat à une association - ATR FM - FEERIES 2016
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénateur do l'OIse, (Chevalier de la Légion d'honneur
(filer de 'Ordra national du mérita,
Vu aileL, 212222 du Code Général des Colt Terloriie,
Vu ia délibération du Conseil Municipal en dale du 14 avi 2014 autorisant Madame le Maire pour La duré de son mandat, de décider do 1 conclusion at la râuision du Puage de choses pour un durée nexGédant pas douze ans.
{Considérant que la Vile souhait organiser un marché de Noël lors des Fééries de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2016 a. 02 Janvier 2017 et maire à la ciepostion gralitement des aasocisions e! éablsoments scclates deg chalets pou promouvoir leurs actions dans un but non lucratif
“Considérant fre de Fassociion AIR FM
Décidons
{Aria : Une convention et passée avac l'association AIR FM représentée par Monsieur Yeunous HASSANI, Présiset, don le siège social se tue 28 rue de Gascogne — 60000 BEAUVAIS, pour rise à daposhon à ta gratuit un chalet
{Aile 2 : Le prêt du cale sera consenti 28 au 31 décembre 2016.
Aile 3 : Monsieur le Directeur Général des Series et Monsieur le Trésorier Pincipal de Beauva-Municipal sont hargés, chacun an ce qui le concarn, de l'exécution de La présent décision
Fa à Besuvas, le 29 novembre 2016.
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire, DÉCISION
DÉCISION n°2016-749 Service: Développement Durable
Réf: 2016749 BAIL PROFESSIONNEL POLE SANTE CLEMENCEAU
CLEMENT DEBUISNE - MEDECIN GENERALISTE
Le maire de Beauvais, Sénateur le l'Oise
{Chevalier de a Légion d'honneur, {Officier de l'Ordre national du mérite.
Vu l'artiele L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu I délibération du Conseil Municipal de BEAUVAIS en date du 14 avril 2014 autorisant le Mare, pour La durée de son mandat, à décider de la conclusion de lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze ans
Considérant a nécessité de signer un bail professionnel avec l'entreprise retenu,
DÉCIDONS
Auicle_L : De signer avee Monsieur Clément DEBUISNE, médecin généraliste, un engagement de location du cabinet etre D d'une surface de 16,39 m* au sein du pôle santé Clémenceau pour une durée
d'hébergement de six ans ;
Auicle 2 : Le montant de cette location mensuelle est fixé à 172,10 € TTC charges comprises pour la période du 2 janvier 2017 au 1 janvier 2018 puis à 344,20 € TTC charges comprises, pour la période du 2 janvier 2018 au 1° janvier 2023 ;
Attcle 3 : La recette correspondante sera imputée sur ls articles prévus à cet effet à leur budget primitif à
Anicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Madame la Trésorière Principale de Beauvais Municipale sont chargés. chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Is présente décision.
Beauvais k 2[2/228 Le Var
Caroline CAVEUX A2
DÉCISION
DÉCISION n°2017-54 Service: Cure
Réf: 2017-54 AUDITORIUM ROSTROPOVITCH
MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS CAROLINE CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'arc L, 2122 - 22 du code général des collectivité terres
VU la délibération du conseil munifpal de Beauvais en te du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour I duré de son mandat
= de décider de ln conclusion et de a révision du lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant la demande. de l'Association SOFIA, la ville à souhaité metre à disposition à tre gratuit l'audtorium Rosropoviteh pour l'organisation d'un concert dans le eadre des droits de ln femme le mercredi8 mars 2017 DECIDONS:
ARTICLE le Une convention est passée entre 1 ville de Beauvais l'Association SOFIA 10 nie “Claude Debussy: 60000 Beauvais, pour a mie à disposition ci-dessus désignée +
ARTICLE 2.- Le directeur général des services de la ville et la trésorière principale de Beauvais Municipal, sont chars, ehacun en ce qui conceme, de Fexéeution de I présente décision.
BEAUVAIS, le28/122016
Le maire,
Caroline CAYEUX. AS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-50 Service : Culkure
Réf: 2017-50 AUDITORIUM ROSTROPOVITCH
MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS CAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'ariele L, 2122« du code général des collectés territoriales:
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment maire, pour La durée de son mandat
de décider de la conclusion et de La révision du lounge de choses pour une duré n'excédant pas douze
(Considérant la demande de l'Association Le Compioir Magique la villa souhaité metre à disposition à Mie gratuit l'audiorium Rostopoviteh pour l'organisation d'un concet dans e eadre du Festival du Blues autour du Zine du 20 au 25 mars 2017 ; DECIDONS :
ARTICLE er Une convention est passée entre la ville de Beauvais et l'Asscistion le Copie Magique 29 ue de Calais- 60000 Beauvais, pour la mise à disposition dessus désignée
ARTICLE 2. Le directeur général des services de Ja ville et la trésorière principale de Beauvais Municipale, ont éhargés, chacun en ce qui e concerne, de l'eséution del présente décision
BEAUVAIS, le 25/122016
Le maire,
Caroïine CAVEUX AM
DÉCISION
DÉCISION n°20174 Service: Culture
Réf: 20174 PRET D'OEUVRES
EXPOSITION ECART ABSOLU AU QUADRILATERE
LE MAIRE DE DE BEAUVAIS, SÉNATEUR DE L'OISE,
DE LA LÉGION D'HONNEUR. "ORDRE NATIONAL DU MÉRITE, CHEVAL OFFICIER DE.
VU l'article L_ 2122 - 22 du eode général des collectivités territoriales:
VU Ia délibération du conseil muniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargéant notamment Le Maire, pour a duré de son mandat
de décider de la conelusonet de La révision du louage de choses pour une duré n'exeédant as douze
(Considérant que la vile de Beauvais a soleté un prêt d'œuvres auprès du Centre National des Ars Plastiques, dans Le cadre de l'exposition Ecart absolu qui se déroulera du4 Hvrier au 17 septembre 2017, au Quatre :
DECIDONS:
ARTICLE der Un accord de prt ser passé etre la ville de Beauvais ete Centre National des Arts Plastiques, 1 place de La Pyramide 92 Paris La Défense, à ire gracieux.
ARTICLE 2. Le directeur général des services de Ja ville et le trésorier de Beauvais Municipal, sont chargés, chacun en ee qui e concerne, de lexéeution de la présente décision
EAUVAIS, le 3janvier 2017. Le maire,
Caroline CAYEUX.
sisensauar PALETTE JS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-6 Service : Marchés Publics
Ré: 20176 Accord-cadre pour l' pression de supports de communication
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
(Chevalier de La Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite,
Va l'article L 21 du code général des coletivités territoriales
Vu la délibération du conseil muniipal du 14 avril 2014 autorisant madame le maire où monsieur le premier adjoim. jusqu'à 1 fin de eur mandat, à prendre toute décision concemant & la préparation, La passation, exécution et Le réglement des marchés et des accad-cadres, ainsi que tou décision concernant eur avenant Lorsque lescr sont inscris au budget
Vu Le décret 2016-360 du 25 mars 2016 relataux marchés pubs, notamment ses arcles 25 et 66 à 68 LIEN
Considérant le mise en concurence adaptée dent Ia publié a êté réalisée au BOAMP et a JOUE et dont le dossier de consitallon a été mis en Higne sur este Internet de la Commumauté d'agalomération du Beauvais:
Considérant la nécessité pour le groupement d'achat du Beauvosis compasé de la Ville de Beauvais {membre coordonnateur) et de Ia Communauté d'agglomération du Beauvasis de conclure un accor-cadre portant sur l'impression de supports de communteaion de In ville de Beauvais et de In Communauté d'agglomération du Beauvais,
pÉcipoNs
Aie L: D'autoriser a signature de l'accord-care avec le s0létés
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Article 2 : Les prestrons l'acori-cadre sont à bons de commande conformément aux dispositions des ailes 79 1 et 80 du déeret relatif aux marchés publics sans minimum et sans maximum annuel.
Article 3 : La durée de l'accordreadre est xée à un an à compter de sa notification sichant que celuiret Pourra être reconduit annuellement sas toutefois que a durée globale ne puisse excéder quatre as
Arte 4 La dépense correspondante sera imputé su es res prévus àet et au budget primii.
Article &; Monsieur le directeur général des services et Monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont hargés, chu en e qui es conceme, de l'exécution de a présente décision.
Beuas ef 1f20 (4 Le mare,
Caroline CAYEUX A6
DÉCISION
DÉCISION n°2017-29 Service + Éducation
Réf: 2017-29 DEVEY NATHALIE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en de du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent êre réglementaement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, Lorsque les erédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Devey Nathalie Sophrologue d'animer des ateliers sur Le thème de la relaxation dans Le cadre des rythmes scolaire pour J'ALSH la
Salamandre
DECIDONS
Antcle 1 : de passer un contrat avec Devey Nathalie Sophtologue demeurant 2 rue de la Bergérette ‘60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée:
Auicle2 de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 450 Euros T:T.C. (Quatre cent inquante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget;
Anicle 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision
Fait à Beauvais le 06/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise A+
DÉCISION
DÉCISION n°2017-27 Service: Éducation
Ré 201727 DEMO P RCU
- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prend toute décision
concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant lorsque les crédit sont prévus au budget
Considérant que IaVille de Beauvais a demandé à l'association Dem © Percu d'animer des ateliers d'initiation aux percussions dans le cadre des rythmes
scolaires pour l'ALSH les Sansonnets
DECIDONS
{Axel 1 : de passer un contrat avec l'association Dem O Pereu demeurant 74 rue Gambetta 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
AAuicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 160 Euros TTC. (Trois cent soixante euros) sur l'impulation 6042.421 du buduet :
Auicle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Fait Beauvais Le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise DÉCISION
DÉCISION n°2017-9 Service : Éducation
Réf: 20179 DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de san mandat à prendre
toute décision concernant la préparation, la passation. l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent
être réglementirement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget;
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Dragon d'Or d'animer des ateliers découverte du Kung Fu et de la boxe
Chinoise dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH les Cigales
DECIDONS
{AttcleL : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers Saint Lucien 60000 BEAUVAIS. pour a prestation ci-dessus
désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 250 Euros T-T.C:, (Deux cent cinquante euros) sur l'imputation 6042421 du budget:
Anicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sent chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
meer me 2017 JA
DÉCISION
DÉCISION n°201724 Service : Éducation
Réf: 2017-24 LUDO PLANÈTE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriaes
Vu le délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour le durée de son mandat à prendre toute décision concemant
la préparation, a passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les érédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'assoelation a Ludo Planète d'animer: des ateliers sur Les jeux picards dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH les Ménestrels
DECIDONS
Aus L : de passer un contrat ave l'association Ia Ludo Planéte demeurant 1 rue Wagner 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désianée
:
Auticle 2 : de prélever In dépense correspondante, sit la somme de 360 Euros T'T.C. (Trois cent soixante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget:
Article 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme,
de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
sql LOU Due ane mi 7 Eu mn pue
Sisteour Rene Rem sovun ie 20
DÉCISION
DÉCISION n°2017-28 Service : Éducation
Réf: 2017-28 ACADÉMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME- VILLE DE B UVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la
préparation, la passation. l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en saison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Beauvaisienne d'Escrime d'animer des ateliers d'initiation à l'escrime dans le cadre
des rythmes scolaires pour l'ALSH Petit Lion
DECIDONS
Aticle_1 : de passer un contrat avec l'association Beauvaisienne d'Escrime demeurant 10 rue Louis Roger 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désipnée +
Anticle 2 : de prélever la dépense correspondant, soit Ia somme de 528 Euros T.T:C. (Cinq cent vingr-huit euros) sur l'impuiation 6042.42 du budget
Auticle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait Beauvais e 09/01/2017
de Beauvais Sénateur de l'Oise
etage en mr 217 2
DÉCISION
DÉCISION n°2017-1$ Service: Éducation
Réf: 2017.15 ACADEMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DELA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Colleeivités Temitoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementirement passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Beauvaisienne d'Escrime d'animer des ateliers découvere de l'escrime dans Le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Cœur de Mômes
DECIDONS
Anicle 1: de passer un contrat avec l'association Beauvaisienne d'escrime demeurant 10. rue Louis Roger 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désienée
Auticle 2 : de prélever a dépense correspondante, soit Ia somme de 240 Euros T.T.C, (Deux cent quarante euros) sur l'impution 6042421 du budget x
Auicle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision
Fait à Beauvais e 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
ne Ps as 22
DÉCISION
DÉCISION n°2017-30 Service :_ Éducation
Réf: 2017-30 ÉCHIQUIER BEAUVAISIEN - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicl L 2122-22 du Code Général des Colleeivités Teritoriles :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent étre réglementirement passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association Echiquier Beauvaisien d'animer des ateliers d'initiation aux échecs dans Le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH le Nautilus
DECIDONS
Auicle 1 ; de passer un contrat avec l'association Eehiquier Beauvaisien demeurant 11 rue du Morun 60000 BEAUVAIS pour la prestation i-dessus désienée ;
Auicl 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 210 Euros T:T-C. (Deux cent dix euros) sur l'imputation 6042421 du budget:
Auicle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur Le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exéeution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
Dé rpioenptare. jme 7 23
DÉCISION
DÉCISION n°2017-22 Service : Hducation
Réf: 2017-22 PROTECTION CIVILE DE L'OISE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anileL 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation.
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures €1 de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les enédits Sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Besuv des ateliers pour apprendre à porter secours dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH
Cœur de Mômes
DECIDONS
AAttcle_L : de passer un contrat avec la Protection Civile de l'Oise demeurant 1 lotissement I {Come du Bois 60510 LA RUE SAINT PIERRE pour la prestation ci-dessus désignée :
Auicl2 : de prélever la dépense correspondante, soi a somme de 200 Euros TLC, (Deux cents euros) sur limpuration 6042.421 du budget;
Auicle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de
l'exéeution de a présente décision
Beauvais Le 09/01/2017
Sénateur de l'Oise 24
DÉCISION
DÉCISION n°2017-26 Serie: Éducation
Re 27-26 RÉA CORPS -VILLE DE REAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'O!
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vi la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de san mandat à prendre toute décision concermant Ia préparation, Ia passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent Être réglementarement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédis sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association Ré Corps d'animer des ateliers de danse corporelle danse eadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Demat
DECIDONS
Auicle 1: de passer un contrat avec l'association Réa Corps demeurant 37 résidence bellevue 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Auicl2 : de prélever la dépense correspondante, soi a somme de 787.5 Euros T-T.C. (Sept cent quatre-vinut-sept euros el cinquante cents) sur l'imputation 6042.42 du budget:
Auicle_3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de Ia présente
décision
Faità Beauvais le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvai
Sénateur de l'Oise
Siné or ee a Di 2m 2S
DÉCISION
DÉCISION 1°2017-8 Service: Éducation
Réf: 20178 LUDO PLANÈTE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget ;
(Considérant que a Ville de Beauvais à demandé à l'association Ludo Planète d'animer des ateliers de jeux pieards dans e endre des rythmes scolaires pour 'ALSH Buissonnière
DECIDONS
Anticle 1 : de passer un contrat avec l'association Ludo Planète demeurant 1 rue Wagner 6000 BEAUVAIS pour prestation ci-dessus désignée :
Atticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 240 Euros T-T:C. (Deux cent quarante euros) sur l'impatation 6042421 du budgei
Auicke 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ee qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
dé mé UT Due ami: mie
Sante ODOIAT Ron pe CSST 2£
DÉCISION
DÉCISION n°2017-25. Service : Éducation
RéT: 2017-25 CULTURE COULEURS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'aricle L 2122-22 du Code Général des Colle Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Je Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la prépartion, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être églementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget ;
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé àl'association Culture Couleurs d'animer des ateliers découverte de Ia musique dans Le cadre des rythmes scolaire pau l'ALSH les Lucioles
DECIDONS
Auicle_1: de passer un contrat avec l'association Culture Couleurs demeurant 4 avenue de Bourgogne 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever a dépense correspondante, soi a somme de 296 Euros T-TLC. (Deux cent quaire-vingeseize euros) sur l'imputation 6042421 du budaet
Aticle3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de Ia présente décision,
Faità Beauvais Le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
Due anne 0 2*+
DÉCISION
DÉCISION n°2017-11 Service :_ Éducation
Réf: 2017-11 LA BOITE AUX SIGNES - VILLE DE BEAUVAIS.
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'atile L, 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en dite du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'assaciation La Boite Aux Signes: d'animer des ateliers de communication avec Les mains dans le cadre des
rythmes scolaires pour l'ALSH Petit Pine
DECIDONS
Autcle_L : de passer un contrat avec l'association La Boite Aux Signes demeurant 63 rue du 11 Novembre 1918 60390 AUNEUIL, pour Le prestation ci-dessus désignée
; Auticle_2
: de prélever Ia dépense correspondante, soit Ia somme de 180 Euros TTC. (Cent quatre-vingt eures) sur l'imputaion 6042421 du budget ;
Anicle3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision.
Fait Beauvais Le 09/01/2017
Maire de Beauvais “Sénateur de l'Oise 23
DÉCISION
DÉCISION n°2017-14 Service :_ Enfance
Réf: 2017-14 FITNESS CLUB BEAUVAISIEN - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant I préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de Tournitres et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget
(Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Finess Club Beauvaisien La mise en place d'une initiation Zumba qui se déroulera tous les vendredis du 6 janvier au 30 juin
2017 pour la Maison de Quartier Si Lucien.
DECIDONS
AAuicleL : de passer un contrat avec l'association Fitness Club Beauvaisien demeurant 15, rue du Metz 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Auicl2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 855 euros T-T-C. (huit cents cinquante-cing euros) sur l'imputation 6042.42205 du budget ;
Auicle-3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de. Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 9 janvier 2017
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais
Sénateur de Oise
éd manne Sani RE sun
een pin 1207 ZA
DÉCISION
DÉCISION n°2017-16 Service : Enfance
Réf: 2017-16 FITNESS CLUB BEAUVAISIEN - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales +
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, La passation. l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent Etre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédit sant
prévus au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Fiiness Club Beauvaisien la mise en place d'une initiation Zumba Kids qui se déroulera tous les jeudis du 5 janvier au 9
février 2017 pour les actions de proximité Argentine (Maison des associations de Là jeunesse et des initiatives).
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association Fitness Club Beauvaisien demeurant 15, rue du Metz 60000 BEAUVAIS pour la prestation c-dessus désigné :
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 540 euros TLC. (Cinq cents quarante euros) sur l'imputation 6042 42202 du budget ;
Aile 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le eonceme, de l'exéeution de la présente décision
Faità Beauvais Le 9 janvier 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise 30
DÉCISION
DÉCISION n°201719 Service: Enfance
Réf: 2017-19 UFOLEP OISE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'articleL 2122-22 du Code Général des Colleeivités Teritoriles:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision consemant la préparation, la passation,
l'exécution e le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association UFOLEP 60 La mise en pluce d'animations sportives qui se dérouleront tous les mardis de 8h45 à 1OhLS du 3 janvier au 4 ill 2017 pour les actions de proximité St Lucien.
DECIDONS
Auicle L : de passer un contra avec l'association UFOLEP 60 demeurant 19, rue Arago — ZAC de ‘The 60000 BEAUVAIS pour a prestation ci-dessus désignée ;
Article 2 : de prélever la dépense comespondante, soit la somme de 1173 euros T.T.C. (Mill cent soixante-treize euros) sur l'imputation 6042.42205 du budget :
Anicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de la présente décision.
Faità Beauvais e 9 janvier 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise al
DÉCISION
DÉCISION n°201718 Service: Enfance
Réf: 20I7-I8 LES PETITS BILINGUES - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article 212: du Coce Général des Collectivités Ter
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation. la passation. l'exécution e le réglement des marchés de travaux, de oumitures et de services qui peuvent être réglemencairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les rédit sont:
prévus au budget;
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « Les petits ilingues» de mettre en place des cours d'anglais qui se dérouleront ous Les jeudis du $ janvier au 9 février
2017 pour les actions de proximité Argentine (Maison des associations de Ia jeunesse et des iniatives)
DECIDONS
Auicke_L: de passer un contrat avec l'association Les petits bilingues demeurant 37, place au Feurre 80000 AMIENS pour La prestation ci-dessus désignée ;
Auticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 534 euros TTC, (Cinq cent Lrente-quatre euros) sur 'impatation 6042.42202 du budget ;
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le comceme, de l'exéeution de la présente décision
Fait à Beauvais Le 9 janvier 2017.
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
“Sénateur de l'Oise 32
DÉCISION
DÉCISION n°201717 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-17 FORMATION DU PERSONNEL,
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais Sénateur de Oise,
Chevalier de La Légion d'honneur, (ficir de Ordre national du mérite,
Vu l'aile L. 2122-22 du code général des collectivités tertoiles qui prévoit les délégations suscepibles d'être aecordées au maire par le conseil municipal,
Vu la délibération du conseil muniipa de Beauvais en dat du 14 avril 2014 eharpeat notamment Le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision éoncerant la préparation, la passation l'exéeution ele règlement des marhé et des accord-cadres ainsi que toute décision concemant leurs avenant, lorsque Les erédis sont inscrits au Puget
(Considérant a nécessité conte de metre en œuvre des actions de formation au bénéfie des agents
Considérant La convention de farmation ézblie par BFCIS — 149 rue du Boummoulet — 60110 AMBLAINVILLE, sant à définie les conditions de participation d'agents à la formation à l'urlation des extneteurs (4 sessions 4'12 jouée) à BEAUVAIS.
“Considérant qu'il y a eu de régler les Has afférents àcet formation ;
DECIDE
ARTICLE 1 Une convention de fomation est passée avec BFCIS — 149. rue du Bouroulet — 60110 AMBLAINVILLE concemant La patiipation d'agent à La formation à l'ulisation des extineteurs (4 sessions d'12 journée) à BEAUVAIS.
ARTICLE 2 - Les ras affétents à cette formation seront imputé sur Les anicles 6184211 (98,00€ HT) — 212 AA68,00€ HT)— 411 (IBO.OD€ HT) — 421 (TO HT) — 8440 (16,00€ HT) sotun monta ol de 1 430.00€ HT du bg principal
ARTICLE 3. Le directeur général de sevises de la: ville et Le trésorier de Eesuvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéurion de I présente décision.
Beauvais, 19 janvier 2017 33
DÉCISION
DÉCISION n°2017-12 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-12 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, Sérateur de l'Oise,
Chevalier de a Légion 'henneu (Oficir de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L. 2122-22 du code général des collectivités tertoriales qui prévoit les délégions susceptibles d'être accordées au maire par Le consell municipal,
Vu La délibération du conseil muniipa de Beauvais en date du 14 avril 2014 ehargeant notamment Le maire, pour La dure de son mandat
= de prendre toute décision concernant la préparation. la passation. l'exécution et Le réglement des marché et des accord-cadres ainsi que toute décision cancemant leurs avenant, lorsque Les eds sont insris au budget:
(Concdérant 1e nécesié constante de mere en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
“Considérant la convertion de formation éuble par CIRIL.- 49 avenue Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE, visant à défini les conditions de participation de 5 agents à a formation au Iogiciel « Ci Enfance » - À jour à BEAUVAIS ;
“Considérant qu'il y a lieu de régle es frais afférents àcet formation ;
DÉCIDE
ARTICLE 1. Une conventon de fommaton est passée avec CIRIL — 49 avenue Albert Einstein — 69100 VILLEURBANNE concernant Le participation de 5 agents àla formation au logiciel « Civil Enfance » = jourà BEAUVAIS,
ARTICLE 2 - Les frais afférents à cette formation seront imputé sur l'acle 6184.40 du budget « principal». Ceux-ci s'élventà 1 28290 eur TTC.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de Ia ville et Je mésorer de Hesuavois municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exdeution dela présente décision
Beauvais, le 9 janvier 2017 Le maire
tri UT dm m7
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DÉCISION
DÉCISION n°2017-13 Service: Édueation
Ré: 2017-13 LES PETITES MAINS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE.
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Colleeivités Terioriales
Vu I délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation,
la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fourniture et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget:
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Petites Mains d'animer des ateliers découverte de l'argile dans Le cadre des rythmes scolaires
pour l'ALSH Les Cigales
DECIDONS
Aniele : de passer un contrat avec l'association Les Petites Mains demeurant 216 bis rue de “Clermont 60000 BEAUVAIS pour a prestation ci-dessus désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 150 Euros TT.C. (Cent cinquante euros) sur l'imputation 6042421 du budgetx
Attcle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution de là présente décision
Fait à Beauvais le 09/01/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
Sileoontr Rennes on aan. 35
DÉCISION
DÉCISION n°201721 Service: Sports
Réf: 201721 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU VÉLODROME GEORGES LEBESGUE AU
PROFIT DE L'ASSOCIATION BEAUVAIS TEAM CYCLISTE.
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 212222 du code général des colletiviés territoriales
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour ka durée de son mandat de décider de La conclusion et de la révision du louage de choses pour
An durée n'excédant pas 12 ans
{Considérant que la ville de Beauvais a été sollicitée par l'association BEAUVAIS TEAM CYCLISTE afin de disposer du vélodrome Georges LEBESGUE situé au sein du Pare Marcel DASSAULT
DÉCIDONS
Artisle Ler : d'établir une convention de mise à disposition du vélodrome Georges LEBESGUE sis Pare Marcel Dassault, Avenue Marcel Dassault à Beauvais, au profit de l'association BEAUVAIS TEAM
CYCLISTE :
Article 2 : La mise à disposition de cete installation sportive est consent à dre gratuit
Artisle 3: Monsieur e directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l'exécution de Ia présente décision
Beauvais, le 40/1201 Le Maire,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-10 Service : Culture
Réf: 2017-10 DÉCISION RELATIVE À L'OPÉRATION DE DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE
PRÉVENTIVE SITUÉE 19 RUE PIERRE WAGUET À BEAUVAIS (OISE)
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu li oi du ler août 2003 relative à l'archéologie préventive,
Va le Décret du 3juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive:
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avel 2014, autorisant le Maire ou l'Adjoint délégué à signer les conventions de diagnostie fixant les modalités techniques et d'organisation de l'intervention
du Service Archéologique Municipal avec es aménageurs privés ou publics:
{Considérant que le Service Archéologique Municipal est agréé depuis Le 12 novembre 2012 :
Considérant que a Ville a décidé d'éublir ensemble des diagnostics, en application du n°2 de l'anicle 23 u décret n°2004490 du 3 juin 2004, presrits sur son territoire pendant une durée de cing ans à compter du 07 Février 2013 ;
Considérant la mission de réaliser une opération archéologique préventive de diagnostic par la Ville de Beauvais — Service Archéologique Municipal sur un terrain Siué 19, rue Piere Waguer, à Beauvais
DECIDONS
Artile Ler : Une convention sera signée avec La LINKCITY — GRAND OUEST, située 6, rue Saint Éloi, À Rouen (76174), définissant
les modalités de réalisation de l'intervention archéologique: l'ensemble des droits et obligations respectifs des deux parties.
Article 2 : La Ville de Benuvais — Service Archéologique Municipal est maire d'ouvraue de l'opération Archéologique et la mission sera réalisée sur un terrain dont l'aménageur est exteme à I Ville,
Article 3 : Le Directeur Général des Services de la Ville de Beauvais et Mademoiselle a Trésorière Principale de Beauvais Municipale, sont chargés, ehaeun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision Fait Bemuvas,le_<0/ [20
Le Maire,
Caroline CAYEUX +
DÉCISION
DÉCISION n°2017-20 Service: Sports
Réf: 2017-20 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU VÉLODROME GEORGES LEBESGUE AU
PROFIT DE L'ASSOCIATION BEAUVAIS TRIATHLON
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE:
Vu l'amiele L 21 2 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du conscil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Mir, pour La durée de son mandat de décider de I conclusion et de La révision du louage de choses pour
un durée n'exeédant pas 12 ans:
Considérant que La ville de Beauvais aété solicitée par l'association BEAUVAIS TRIATHLON afin de poser du vélodrome Georges LEBESGUE situé au sein du Pare Marcel DASSAULT;
DÉCIDONS
Attiele ler : d'établir une convention de mise à disposition du vélodrome Georges LEBESQUE sis Pare Marcel Dassault, Avenue Marcel Dassault à Beauvais, au profit de l'association Beauvais Triathlon :
Article 2 : La mise à disposition de cette installation sportive est consente à titre rat
Artisle 3 : Monsieur le directeur général des services de a ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de Ia présente décision.
Beauvais, le lo. ol [3
Le Maire, Caroline CAYEUX. DÉCISION
DÉCISION n°2017-31 Service: Espaces Verts, Pare et Jardins
Ré: 201731 Vente d'animaux du Pare Marcel DASSAULT
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE LOISE (CHEVALIER DE LA LÉGION DHONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE:
Vu la déliératon n° 2014-16 du Consel Municipal de Beauvais en dae du 14 avi 2014 chargeant notamment le Maire pour ledurée de son mandat de décide alénaion de gré à 6 de biana mabers Jusqu'à 4 800.00 curos.
(Gonsidérant a nécessité de gérer en nombre, en ip et selon leur état sanitaire. les animaux du Pare Municiai Marcel DASSAULT
Considérant proposion dachat de Honsiur Benin PACOT.
DÉCIDONS
ice 1° — La vente de deux (2) brebis immatreuos 426-498-6001 et 426-498-3001 et dun bio Ouassant immetreulé 426-498-40025 à Monsieur
Benjamin PRCOT demeurant au 5 mue c'en Haut 80720 ULLY SAINT GEORGES pourun montant de CENT CINQ euros (108 ©).
ricla 2 — L'elévement ti traneport seront à ia charge de Monsieur Benjamin PAGOT.
ile 2. + La recetie coméspondante sera inseriesurl bucget de exerce en cours
Ale4. — Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsiur le Trésorier de Beauvais Municipal sont has, chacun 0n ce qui le concerne de Fexéeution de la présente décision
BEAUVAIS, le 10 janvier 2017 Le are,
Carina CAYEUX 34
DÉCISION
DÉCISION n°2017-32 Service: Espaces Verts, Parcs et Jardins
Réf: 2017-32 {Convention de mise à disposition d'espaces herbeux au moyen naturel du pâturage animal
NOUS, GAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉMATEUR DE LOISE. CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE MATIONAL DU MÉRITE
Vu a déliératon du Consel Municipal de Beauvais en date du 14 avil 2014 autorisant Madame le Hair où Monsieur le Premier Adjoint, jusquà la fn de leur mandat à prendre louis décision concernant ls préparation, la passaion l'exécution et le réglement des marenés et des sccorde-cadres, ani que toute décision Concemant leurs avenants lorsque les crédits son pr au Puget.
(Considérant que la vil de Beauvais, dans le cadre de sa polique de développement durable, souhaite entratenir cetäns cepaces herneux au moyen natal du pâturage Sims
DÉCIDONS
nicls 1%° — Une convention est pascée ontr la vile de Beauveis et féleveur Monsieur LECLERC demeurant 15 rue de Nsrds à BERNEUIL EN BRAY (60290) afin da fare pure par s% animaux dans Ges espaces hebeux muraux susceptibles dée enrelenus, à re rat.
til 2. La présente convention oët él pour une durée d'un an à compter du 18 avi 2017.
til 3. sera rendu compte de
Ati. - Moneleur le Directeur Général des Senoes at Monsieur le Tréerier 5e Beaueis Muricpaie sont chargés; chaeun en ce quil concerne de l'exécution de la présents décision présente décision au Conseë municipal.
BEAUVAIS, Le 10 janvier 2017 Le Me
Céroine CAYEUX uo
DÉCISION
DÉCISION n°2017-34 Service: Administration
Ré: 2017-34 Avenant 2 au marché M077008ST de prestations de location et de maintenance de sanitaires publics
à entretien automatique
aire de la ville de Beauvais, “Sénateur de l'Oise,
Chevalier dela Légion d'honnour, Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu a délibération du Consel Municipal de Beauvais en date du 14 avi 2014 autañsent Madame le Make ou Monsieur le Premier Ad. Jusqu'à là in de leur mandat, à prendre touts déckian cancemant à préparation a psssañon, l'exécution 8 le réglomant des marchés et des accorée-cadres ainsi que loute décision concamant Leurs avenants brsque les crédils sont ina au budget
Vu l'ordonnance n°20 15-868 du 23 juil 2018 Vue décret n°2016-360 du 25 mars 2016
Vu le marché MD770088T relatif aux prestations de location et de mainienance de sanitaires picsà entretien automatique noïfé le 24 jen 2007 à le Socité JCDECAUX France
Considérant qu'a de relancer une nouvel procédure de mise en concurrence at s'assurer La continuité du sonic all 1 at nécessaire de prconger la dur du Gti
DÉCIDONS
AAtiele 4 - Dautonser la signature d'un avenant avec la Société JCDECAUX France sise 17 rue Saer 22529 NEUILLY SUR SEINE al de reprtr échéance du marche du 51 décembre 2015 au 30 juin 2017
Article 2 - I sera rendu comple de la présente décision au Conseil Municipal
Article 3 — Monsieur le Direceur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipal sont éhargée, chacun en ce qui le conceme Ge fedeution de 1 présent décision.
BEAUVAIS, le 40 jam 2017
EE ul
DÉCISION
DÉCISION n°2016-665 Service : Sports
Réf: 2016-665 {CONTRAT DE LOCATION MAINTENANCE D'UNE AUTOLAVEUSE INDUSTRIELLE.
NILFISK AUPRES DE BNP PARIBAS LEASE GROUP
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISI CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales :
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant notamment le maire pendant toute la durée de son mandat à « décider de la conclusion et de Ia révision du louage des choses pour une durée n'excédant pas 12 ans» :
{Considérant que dans le cadre des activités de nettoyage des locaux réalisées au sein du Plan d'Eau du Canada, il est nécessaire de pouvoir disposer d'une autolaveuse industrielle et que dans ee cadre un
contrat de location « TOP FULL » incluant la maintenance pour ce matériel de marque NILFISK esà conclure avec BNP. PARIBAS LEASE GROUP ;
DÉCIDONS
Aticke ler: De conclure avec B.N.P. PARIBAS LEASE GROUP, 46 rue Arago — 92823 PUTEAUX Cedex, un contrat de location maintenance “TOP FULL" pour une autolaveuse industrielle de marque
NILFISK
Article 2 : De prélever ls dépenses correspondantes sur es Tignes budgétaires prévuesà cet effet à
Article 3: Madame le Maire et monsieur le Trésorier de Beaux e qui le concerne, de l'exéeurion de I présente décision. is municipale sont chargés, chacun en
Banni 49h [200 Le Maire,
Caroline CAYEUX ur
DÉCISION
DÉCISION n°2016-789 Service: Foncier
Réf: 2016789 Convention d'oceupation provisoire et précaire
Parcelleà usage de jardin cadastrée AX 116
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de La Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'aile L 2 u code général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire pour la durée de son mandat
- de décider de la conclusion et de La révision du lounge de choses pour une durée r'excédant pas douze ans (article L 2122-22, 5°»):
CONSIDERANT la demande de monsieur Jean-Louis WAILLY sollicitant la possibilité d'exploiter, à titre précaire et révoeable, une parcelle en nature de jardin sise à Beauvais et cmdastrée section AX n° 116 d'une contenance de 405 m* en vue d'y exercer à ire personnel une activité de jardinage,
CONSIDERANT la volonté de la Ville de Benuvais de préserver le cadre naturel et environnemental du secteur Jean-Jacques Fénot en développant des actions dans les domaines du Jardinage et du marachage,
CONSIDERANT que la demande de monsieur Jean-Louis WAILLY s'inserit pleinement dans cette démarche
CONSIDERANT que les projets de la ville de Beauvais sur ce secteur ne devront pas intervenir avant au moins un an.
DÉCIDONS
Artise 1 : de louer à tire précaire et révoesble à monsieur Jean-Louis WAILLY, demeurant 8 rue Jean-Baptiste Boyer à Beauvais (Oise), une parcelle en nature de jardin sise à Beauvais et cadasiée section AX n° 116 d'une contenance de 40$ m?, en vue d'y exercer à titre personnel une activité de jardinage.
Da rem paume Article 2 : cete convention est conclue pour une durée de 1 an à compter du 1 Janvier 2017 pour se erminer Le 31 décembre 2017.
Article 3: ceue convention est conclue moyennant une indemnité d'occupation annuelle de 15 euros;
Article 4 : ampliation de la présente décision sera adressée à monsieur le Préfet de l'Oise et à monsieur Jean-Louis WAILLY.
Article 5 : monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municip ont changés, heu en ce qui le once, de l'exéution de a présente décision
Beauvais le 41/1 | LT
Le maire. Caroline CAYEUX ua
DÉCISION
DÉCISION n°2016-788 Service: Foncier
RéF: 2016788 Loeation de terre à monsieur GAUTIER Jean-Jacques
Pareelle BV n° 87
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier dela Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014 accordant au Maire pour La duré de son mandat et en cas d'empêchement à monsieur le premier adjoint, délégation pour Les
matières visées à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment
de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée nexeëdant pas douze ans (article 2122-22, =),
(CONSIDERANT que monsieur GAUTIER Jean-Jacques loue à la Ville de Beauvais la parcelle cadastrée section BV n° #7 depuis le 1° janvier 2002 moyennant une convention d'occupation précaire,
{CONSIDERANT la demande de Monsieur GAUTIER,
CONSIDERANT que la Ville de Beauvais n'a pas de projet immédiat sur ce terrain.
DÉCIDONS
Article 1: De louer à tire précaire à monsieur GAUTIER Jean-Jacques demeurant 208 avenue Marcel Dassault une parcelle de terre sise sur Beauvais cadastrée section BV n° 87, « Les Panses
Modes» d'une surface de 1 950 m' afin d'y exercer à titre personnel une activité de jardinage
Article 2 : Celt convention est conclue pour une durée de 1 an à compter du 1 Janvier 2017 pour Se terminer Le 31 décembre 2017.
Article 3 : Cette convention est conclue moyennant une indemnité d'occupation annuelle de 15
Siné ou. Ra cr 0 a Article 4: Monsieur le directeur général des services et monsieur le wésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ee qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Bande ufi/20
Canin CAYEUX
st ee ie D ren uu
DÉCISION
DÉCISION 2°2016-787 Service: Foncier
Réf: 2016-787 Loeation d'une parcelle appartenant à Ia Ville
au profit de M. et Mme LOUVET Pierre
Le maire de Beauvais, Sérateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, ‘Officier de l'Ordre national du méste,
VU l'asileL 2122-22 du Code Général des C s Teritorales,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014 accordant au Maire pour la durée de son mandat, et en cas d'empéchement à monsieur le premier adjoint, délégation pour les
matières visées à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment
- dé décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans (article L 2122-22, 5°").
{CONSIDERANT là demande de monsieur et madame LOUVET Pierre demeurant 11 rue de l'Esterel à Beauvais, sollictant la mise à disposition d'un terrain communal en nature de Llus vert
ouxtant leur propriété pour leur permettre d'enireteni plus facilement eur haie.
{CONSIDERANT que ce terrain n'a pas d'utilité pour la Ville de Beauvais
DÉCIDONS
Article 1: De louer à monsieur et madame LOUVET Pieme une parcelle en nature de talus vert adasiée section K n° 1119p lieudit « Les Rayes » à BEAUVAIS (60).
Article : Cette convention est conclue pour une durée de 1 an à compter du 1° Janvier 2017 pour se erminer le 31 décembre 2017. Article_3: Cette convention est conclue moyennant une indemnité d'occupation annuelle de 15
Article 4 : Monsieur le dieteur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais Municipale son chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de Ha présente décision
Benvas le 44/[220 Le maire
Caroline CAYEUX us
DÉCISION
DÉCISION n°2016-785 Service: Foncier
Réf: 2016-785 Location d'une parcelle de jardin à Monsieur Jean-Luc FFS
Parcelle AX n° 93
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'article L 217: du Code Général des Collectivités Tertoriales,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014 accordant au Maire pour La durée de son mandat, et en cas d’empéchement à monsieur le premier adjoint, délégation pour Les matières visées à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales, et notamment :
de décider de la conclusion et de a révision du louage de choses paur une durée n'exeédant pas douze ans (article L 2122-22, Sa),
CONSIDERANT Ja demande de monsieur FESSARD Jean-Luc de louer la parcelle cadastre section AX n° 93 afin de pratiquer une activité de jardinage.
{CONSIDERANT que la Ville de Beauvais n'a pas de projet immédiat ur ce terrain.
DÉCIDONS
Ariel1 : De louerà titre précaire à mansieur FESSARD Jean-Lue demeurant 21 rue Jean-Jacques FENOT une parcelle de tere sise sur Beauvais cadastrée section AX n° 93 d'une surface de 300
afin d'y exercer à titre personnel une activité de jardinage.
Ariel2 : Cette convention est conclue pour une durée de 1 an à compter du 1 Janvier 2017 pour Se terminer le 31 décembre 2017. Article 3 : Cette convention est conclue moyennant une indemnité d'occupation annuelle de 15
Article4: Monsieur le directeur général des services et monsieur le wésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présent décision
Beauvais, leçAd1 | 201 Le maire.
Caroline CAYEUX
me en 17 De érmemie 1j 3017 ué
DÉCISION
DÉCISION n°2016-784
Sens: Foncier REF: 2016-HH
Location de terre à Monsieur BENOIT Michel Pareelle Q n° 1856
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'anisle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014 accordant au Maire pour la durée de son manda, et en cas d'empéchement à monsieur le premier adjoint, délégation pour
les matières visées à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Tertorales, et
- de décider de la conclusion et de La révision du louage de choses pour une durée r'excédant pas douze ans (asile L 2122-22, 5%),
CONSIDERANT que monsieur BENOIT Michel souhaite louer à la Ville la p cadasrée section Qn° 1556 à usage de jardin,
CONSIDERANT que la Ville de Beauvais n'a pas de projet immédit sur ce terrain
DÉCIDONS
Artisle L: De louer à ire précaire à Monsieur BENOIT Michel demeurant 24, impasse des Iris VILLERS SUR THERE 60000 ALLONNE une parcelle de terre sise sur Beauvais cadustrée section Q n° 1556 d'une surfice de 486 m° afin d'y exercer à dire personnel une aetivié de jardinage.
Article 2 : Cetie convention est conclue pour une durée de 1 a à compter du 1° Janvier 2017 pour Se terminer Le 31 décembre 2017.
Article 3 : Cet convention est conclue moyennant une indemnité d'occupation annuelle de 15
Article4: Monsieur le directeur général des services ei monsieur le urésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
avai 24[20t Le maire Caroline CAYEUX
ete ie 7 a éme mer
Sante A epereue D kann. u+
DÉCISION
DÉCISION 1°2016-783 Service : Fancier
REC: 2016-783 Lotion de terre à Madame ALLART-CASTANER Marina
PareellesS n°s 154, 185, 156, 161 et 162
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'ariele L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014 accordant au Maire pour La durée de son mandat, et en cas d’empéchementà monsieur Le premier adjoint, délégation pour Les matières viséesà l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales, et notamment :
- de décider de là conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée r'excdant pas douze ans (aticle L 2122-22, 5%);
CONSIDERANT que madame ALLART-CASTANER Marina soubaie louer à 1 ville les parcelles cadistrées section $ n°s 154, 155, 156, 161 et 162
CONSIDERANT que La Ville de Beauvais n'a pas de projet immédiat sur ce terrain
DÉCIDONS
ARTICLE 1 : de louer à tire précaire à madame ALLART-CASTANER Marina demeurant 41 chemin de Sans Terre à Beauvais (Oise) des parcelles de terre cadasirées section $ n°s 154, 155. 156, 161 et 162 sises sur Beauvais « Les Cozeaux » d'une surface de 1 987 m* afin d'y exercer à Hire personnel une activité de jardinage. ARTICLE 2 : cette convention est conclue pour une durée de 1 an à compter du 1° Janvier 2017 pour se terminer le 31 décembre 2017,
ARTICLE3 : cete convention est conclue moyennant une indemnité d'occupation annuelle de 15
AREICLE 4 : monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Rennais te, 24/1/ 20 cmaie
Cale CAVEUX
con rie OT Demain am 3907
Se osent
pin mer 2017 us
DÉCISION
DÉCISION n°2017-33 Service :_ Foncier
Réf: 2017-33 Loeation d'une parcelle appartenant à la Ville
au prof de monsieur et madame HERON
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de La Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'aniele L 2122-22 du Code Général des Collectivité Territoriales :
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014 chargeant, notamment le Maire pour ls durée de son mandat
- de décider de la conclusion et de Ia révision du lounge de choses, pour une durée n'excédant pas douze ans (article L 2122-22, 4"
CONSIDERANT la demande de Monsieur et Madame HERON demeurant4 rue de la Fromenterie à Beauvais, sollcitant la location de a parcelle cadastrée section BF n° 270p sic rue
des Philosophes à usage de jardin jouxtant leur propriété
CONSIDERANT que la ville de Beauvais n'a pas prévu d'aménager ce lerain avant au
DÉCIDONS
Auicle_L: De louer à te précaire à monsieur et madame HERON demeurant 4 mue de la Fromentrie un terrain à usage de jardin d'une contenanee totale de 220 m% cadasré section BF n° 210p rue des Philosophes.
Sante our A ae Ge as Anic 2 : La présente location est consentie pour une durée de Lan à compter du 1° janvier 2017
pour se terminer le 31 décembre 2017.
Anis3 : Le loyer à verser es fixé À la somme de 15,00 euros par an.
Auicle 4 : Ampliation de la présente décision sera notifiée à monsieur le Préfet de l'Oise et à monsieur et madame HERON,
Auicle_5: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun em ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision
Beauvais, le_44 /t | 201% Le maire
Caroline CAYEUX ui
DÉCISION
DÉCISION n°2017-2 Service: Foncier
RéT: 20172 Loeation d'une parcelle appartenantà la Ville
au profit de monsieur et madame DELATTRE
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'anileL 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
VU la déibération du Conseil Munieipal en date du 14 avril 2014 chargeant, notamment, Le Maire pour Ia durée de son mandat
- de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses, pour une durée r'excédant pas douze ans (article L 2122-22, 4) ;
(CONSIDERANT la demande de Monsieur et Madame DELATTRE demeurant 6 rue de la Fromenterie à Beauvais, solictant la location de la parcelle cadasirée section BF n° 270p sise rue
des Philosophesà usage de jardin jouxtant leur propriété:
CONSIDERANT que la ville de Beauvais n'a pas prévu d'aménager ce terrain avant au
DÉCIDONS
Aticle_L: De louer à tte précaire à Monsieur et Madame DELATTRE demeurant 06 rue de la Fromentri, un terrain à usage de jardin d'une contenance otle de 833 m', cast section BF n° 270p rue des Philosophes. nick2 : La présente location est consenti pour une durée de 1 an à compher du 1* janvier 2017 pour se terminer e 31 décembre 2017.
Actiele 3 : Le loyer à verser est fixé à la somme de 15,00 euros par an.
Atticle 4 : Ampliation de la présente décision sera notifiée à monsieur le Préfet de l'Oise et à monsieur et madame DELATTRE
Anicle_$ : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chagun en 6e qui le concerne, del exéeution de la présente décision.
Beumnai le. 1 [20 4 Le maire
Caroline CAYEUX
San D Bt me Don so
DÉCISION
DÉCISION n°2017-1 Service + Foncier
Réf 207 Location d'une parcelle appartenant à la Ville
au profit de monsieur DROIT David
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier dela Légion d'honneur, ‘Officier de l'Ordre national du mérite,
VU l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
VU la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014 chargeant notamment Le maire pour La durée de son mandat
= de décider de la conclusion et de La révision du louage de choses pour un durée n'excédant pas douze ans (article L 122.20, 5%):
{CONSIDERANT la demande de mansieur David DROIT demeurant 25 rue de la Lyrett à Beauvais, solicitnt la mise à disposiion d'un terrain communal en nature d'espace vert à proximité de sa propriété pour lui permette de l'utiliserà usage de jardin ;
(CONSIDERANT que le projet d'aménagement de ce terrain ne devrait pas intervenir avant
DÉCIDONS
Auisle 1 : de louer à monsieur David DROIT une parcelle en nature d'espace vert cadstrée section W n° 352 lieudit« La Lyrette » à Beauvais (60)
Auicle 2 : la présente ocation est consentis pour une durée d'un an à compter du 1° janvier 2017 pour se terminer le 31 décembre 2017. Auticle 3 : le loyerà verser est décembre 2017. a somme de quinze euros par an payable à terme échu le 1
Anicle 4: ampliation de La présente décision sera adressée à monsieur Le Préfet de l'Oise et à monsieur David DROIT demeurant 25 rue de la Lyrete à Beauvais (Oise)
Atticle_ : monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision
teauvais, le44/10
pan
Péri cprne 1ne 2017 Si
DÉCISION
DÉCISION n°2017-35 Service : Enfance
Réf: 2017-35 . PAROLES ! ARC EN CIEL THÉÂTRE- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L 212222 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concerant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédit sont prévus au buse
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association PAROLES ! Are en ciel “Thé la mise en place d'un stage théâtre forum qui se déroulera du 13 au 22 avril 2017 pour ls actions de proximité St Lucien.
DECIDONS
AAuticle 1 : de passer un contrat avec l'association PAROLES !Are en cel Théâtre demeurant à la Maison de quartier des Limandes 95000 CERGY pour la prestation ci-dessus désignée :
Anis 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 7064 euros TTL. (Sept mille soiante-quaire euros) sur l'imputaion 6042.4220$ du budget +
La somme de 3532 euros (Trois mille cinq cent trete-deux euros) fin mars
La somme de 3532 euros (Trois mille cinq cent rente-deux euros) fin avril.
Attcle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision.
Fait à Beauvais le 11 janvier 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais s2
DÉCISION
DÉCISION n°2017-41 Service : Architecture
Réf: 2017-41 Travaux de restructuration iérieure pour l'aceucil du pôle enfance LEBESGUE.
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE LOISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu 1 déipéraion du Consaï Municipal de Baaurais en te du 14 avi 201 chargeant notamment le Maire pour Ia durée de son mandat de prendre toute dérision concemant l préparation, l'exécution et le réglement des marchés de Fauaux de fournitures ai de senices qu: peuvent le réglemerlarerent passés selon une procédure adaptée enraison de leur montant brsque les créhts Sont prévus au budget Vu ordonnance n°2015-809 du 23 juil 2015 Vu le décret n°2016-360 du 26 mars 2016
(Considérant la nécessité de procéder àdes ravaux de restueturation intérieure pour 'aceuel du pôle enfance LEBESQUE
Considérant le résultats de la procédure passée selon une procédure adaptée
DÉCIDONS
Article 1 D'autrserla ignaure du marché avec es sociétés comme suit Lai démoltion gros œuvre)
Sté SPC 60000 BEAUVAIS pour un montant de 145 867-30 € HT La (couverture étanchéñé) :
Sté POIRIER COUVERTURE - 60009 TLLE gour un montant de 23 800.66€ HT Lat 3 (menuiseries extérieures PVC et aluminium) :
Sié DÉLAHOCHE = 60890 ACHY pour un montant de 89 625,00 € HT Lot à (menuiseries intérieures bardage bols charpente)
Sté GLODT - 60000 BEAUVAIS pourun montant de 117 084.80 € HT Lat8 [eoisons doublage Isolation)
Sté MARISOL - 60860 ST OMER EN CHAUSSEE pour un montant de 66 200,00 € HT Lat6 (plafonds faux plafonds)
Sté MARISOL - 60960 ST OMER EN CHAUSSEE pour un moniant de 36 700,00 € HT Lai (plomberie chauffage ventiation) :
Sté ASFB - 60120 ANSAUVILLERS pour un montant de 280 000 € HT et une PSE de 10 000 € HT Lat8 (électricité courants fois et courants faibles) Sté SPIE - 23287 SAINT DENIS pour ur morlant de 205 000 00 € HT et une PSE de 18 803,09 € HT Lot {carolage faienco) :
Sté CREIL SOL — 80700 CREIL pour um montant de 36 97048 € HT Lai 10 (peinture revétement de sols)
Si 2F SARL= 60000 BEAUVAIS pour un montant de 121 112,25€ KT Lol #1 [équipement cuisine et buanderie) :
Sté SNAF Entreprise 80136 RVERY pour un monta de 33 808,57 € HT Lai 12 (mobilier crèche) Sté DAILLOT Intematioral_- 88520 BAN DE LAVELINE pour un montant de 41 248 09 € HT Lot 13 (asconsours)
Sié ORONA — 18620 LA MEZIERE pour un menant de 16 890,00 € HT
Article 2 : Le marché est passé pour durée des travaux comme indiquée à acte d'engagement et no ser pas reconduit.
Article 3: 1 sera rendu comp dela présente décision au Gonsil Municipal
des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale con cuion de la présente décision. Articie 4. = Monsieur le Directeur Génèr hargés, chacun en ce qui le concerne Ge
BEAUVAIS, le 42 janvier 2017 Le Mare
Caraine CAYEUX S3
DÉCISION
DÉCISION n°2017-36 Service : Culture
Réf: 2017-36 PRÊT D'EXPOSITION
LA GRANDE GUERRE DES BEAUVAISIENS DU 2 OCTOBRE AU 20 OCTOBRE 2017
LE MAIRE DE DE BEAUVAIS, SÉNATEUR DE L'OISE,
(CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR, OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU lan L. 212 2 du code général des collectivités territoriales
Va déinération du conseil mniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat
de décider de I conclusion ét de révision du lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant que l'Ecole privée Nore-Dame a souhaité accueilli l'exposition « La Grande Guerre des Besuvaisens à réée par Le service Ville d'Art et d'Hisoie
DECIDONS
ARTICLE er. À ct ele un accord de pré sera passé etre la ville de Beauvais et l'Ecole privée Notre-Dame — 32 rue de Buzanval - 60000 Beauvais pour la mise à disposion du 2 octobre au 20 octobre 2017, à Fire gracieux,
ARTICLE 2. Le directeur général des services de La ville le trésorier de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qu le concerne, de Fexdcurion de Ia présente décision.
BEAUVAI Le mare, Le 13 janvier 2017
Caroline CAYEUX Su
DÉCISION
DÉCISION n°2016682 Service : Communication
Réf: 2016682 {Contrat de cession de droit d'exploitation de spectacle- Mme Ballon - Parade des Fééries 2016
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénatour de l'Oise, (Chovalor 49 a Légion d'honneur,
‘Oficior de l'Ordre national du mérite,
Vu late L 2122-22 du Gode Général des Got Teroriie,
Vu la délibéraon du Cansal Municipal en te du 14 au 2014 auorsant Madame le air pour le durés de son mandat, de prendre loués décsions cancamant La préparaton, ls passation, fexécution et le réglement des marchés de Wavaux, de foumiures et de senfcea qu peuvent être réglementairement passés salon La procédure apte on rakon deleur montant rsque es réds son près au budget
(Gorsidérant que la Vile souhaïs organiser des spectacles et animations los des Fébriss de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2018 eu 02 janvier 207.
(Considérant fre de Is Société APOZIC.
Déciooas
Avtcie 1: de conclure un contrat avec l'entreprise de spectacle « AFOZIC * représentée par Monsieur Olnier MALLNER donl I siège social se sue £5 quai de Viarens 74700 SALLANGHES,
Aticle 2: La prestalon nttuée« Mme Ballon » sera réalsée lors des Féêres de Noël le Dimanche 18 décembre 2016 à 1800 pour ur montant de 2200 € TTG [Deux mile deux cent euros)
Aricle 3: | Ladépnse correspondante sera prélevé sur ls crédits ouverts à ct fl dans le Budget Principal
Atele 4 : Monsieur le Directeur Général des Senvises et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale Sont chargés, enacun en ce quil conceme, de l'exbcution de a présents décision.
Faità Bemuvas 1e 13 janvier 2017
Caroline CAYEUX, Sénatour Mare ss
DÉCISION
DÉCISION n°2016-683 Service: Communication
RG: 2016683 Convention Protection Civile - Fééries et Téléthon 2016
(Caroline CAYEUX, La maire de Beauvais,
Sénateur de lis (Chevalier dela Légion d'honneur,
(ofcier de l'Ordre national du mérite,
Vu far L. 2122.22 du Code Général des Galletités Teririales,
Vu la déféraion du Conseil Municipal en date du 14 avr 2014 autodsant Madame ls Maire poura durée de son mandat, de prendre foules décisions conceman la préparaton, la parrain, l'exécution el là rigement des marchés de {vaux de fourmiures et de services qui peuvent être réglementarement passés selon La procédure aplée en raison de leur montant 1tsque es cr Sont prévue au Bud.
Considérant que la Vile souhate rganser a soie inaugurale des fééries 2018 et is lancement du Téléthon à Beauvais e vendre 02 décembre 201
Considérant lofre de 1 Pretecien Cl de l'Oise — Antenne Jean Mouin
Décioous
Attcle 1 : de conclre une convention aune Fédraion National de Protacion Cia — Antenne de Baauas Jean Moulin représentée par onsieur Georges Peupart responsable antenne, done siège s0cal se aie 15 avenues Jean Moulin, Tur A1, N°165 à Beauvais.
Amilo2: Le dispo de socours mi en plara eur réalisé la vancci 02 décembre de 18h00 à 23h00 sur la Place Jeanne Hachate à ire gracaux
rie 3: Monsieur ie Déectaur Général des Senvices at Monsieur le Trésaner Prinopal de Beauvais Munipale Sont chargés, chacun en ce quil concerne, de l'exécution de L présente décision.
Faità Beauvais, le13 janvier 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare.
Sel cu Ré 2 DOS OT
EE ET ETS
DÉCISION
DÉCISION n°2016619 Service : Communication
Réf: 2016619 Contrat de Cession de droits de représentation - Fébries 2016
Pépiloué et ses moutons d'Ouessant
Caroline CAYEUX, Le mairs de Beauvais,
Sénateur da l'O {Ghovalor de a Légion d'honneur,
Officier do l'Ordre national du mérite,
Vu l'arc L 2122-22 du Gode Général dee Colt Terorisies,
Vu 1 délibération du Consai Municipal an ta du 14 avi 2014 autonsant ladamle ane pour durée de son mandat. de prendre louies décisions concemant la préparation, la passation, Tenéculion et le églement des marchés de Wavaux. de fouriures et de senices qu peuvent êre réglementarement passas salon Ha procédure adaptée en raison de leur montant lorsque ls ré son prévus au budget
(Considérant que la Vie souhals organiser des spectacles et animations los des Fééres de Noël à Beauvais, du 2 écemèrs 2018 au 02 janvier 2017
(Considérant fre dela Société DOG TRAINER
Décinous
Anicle-1: de concire un conbat avec lenireprise de spectacie « DOG TRAINER » représentée par Monsieur Daniel THOMAS, en quai de Gérant, dont le siège socai se sue Ranch del Vanre, Route d'ADelour, 70800 BRIAUCOURT.
Anicle 2: La prestation ntulée« Péploué e1 ses moutons d'Ouessant sara réalisé lors des Fééies de Noël le ‘dimanche 04 décembre 2018 de 14h00 à 18h00 pour un montant de 2460.88 € TTG [deux mille quatre ent cinquanto euros et soixante-hui centimes),
Aicle 3: La dépense correspondante sara prélevé sur les récits ouverts à ce fl dans le Budget Principal
Atiele 4 : Monsieur le Directeur Général des Sances et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Muricpale Sont chargés, chacun en ce qui e concerne, de l'exécution de La présente décision.
Foi à Beauvais, le13 janvier 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. S+
DÉCISION
DÉCISION n°2016-621 Service: Communication
Réf: 2016-421 Contrat de cession des droits d'exploitation d' spectacle» Fééries 2016 Les éclaireurs"
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, (Ghovaior dela Légion d'honneur,
fficierle l'Ordre national du mérite,
Vu arts L. 2122.22 du Code Général des Colectitée Toriles.
Vu la délbératan du Conseï Munial en date du 14 avrd 2014 auorsant Madame le Maire pour la durée de son mandat, de prendre laules décisions concernant la préparation, la passa, lexéculon ele réglement des marchés de lavaur, de fourilures et de senices qui Peuvent être réglementarement passés lon la procédure adaplée en raison de leur montant lorsque es crédits son prévus au budget
Considérant que là Vile souhaite orgariser des spectacles ot animations lors des Fééries de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2018 au 02 janvier 2017.
(Considérant lof de T'Assoclätion Paris Benares
Decivous
Aticle1: de conclure un conirat avec lAssoiaïion « PARIS BENARES» représentée par Monsieur Yoann Etoumeau, on qualté de Président. dont 1dgo social 0 tue 10 tr fout de Nozaÿ 44390 PUCEUL.
Aricle 2: La restaion ntlulée « Les éclaieurs» ses réalisé lors des Fbéres de Noël le Same 17 décembre 2018 pour un montant de 3860 € TTC (oÏs mile uit cont cinquante euros},
rie 3: La dépense correspondante sera prélevé sur ls crédits out à net et dans le Budget Principal
Amilo 4 : Monsieur le Docteur Général des Semses et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale ont chargés, chacun en ca qui concerne, de l'exécution dela présente décision
Fai à Beauvais, le 13 janvier 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare. DÉCISION
DÉCISION n°201740 Service: Ressources Humaines
Ré: 2017-40 FORMATION DU PERSONNEL.
CONVENTION DE STAGE,
Le mare de Beauvais, Sénateur de FO,
Chevalier de I Légion d'honneur, {Ofiier de Ordre national du mérite,
Wa l'aile L. 2122-22 du code général des collectivités tertriles qui prévoit les déléeions susceptible d'être accordées au aire par le conseil municipal,
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en te du 14 avril 2014 chargeant notamment le mare, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concemnt la préparation, l passation l'exdution le règlement des mars et des accord-cadres aimi que toute déeiion concernant leurs avenant, lorsque les crédits sont insrits au buduet
Considérant la nécessité consnte de mettre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant la convention de formation établie par Le Centre de Formation Professionnelle d'agent Conducteur e chien de sécurité (CFCPE) — Mr Parce FOUCAULT — Hameau de Ia Noé — 27400 ACQUIGNY, visant à définir Îes conditions de participation de 2 agents à la formation « condueteur de chien de sécurité » «18 sesions d'l journée de janvier à décembre 2017 à ACQUIGNY à
Considérant qu'il a leu de régler Les ais afférents cette formation
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passée avec le Centre de Formation Prfessiomelle d'agent {Conducteur de chien de séeurité (CFCPF) — Mr Parice FOUCAULT— Hameau de Ia No — 27400 ACOUIGNY concernant la participation de 2 agentsà la formation « conducteur de chien de sécurité » » 18sessions d'1 journée janvier à décembre 2017 à ACQUIGNY,
ARTICLE 2 - Les finis afférents à cette formation seront imputé sur l'arcle 6164,112 du budget « principal n, Ceuci s'élévent à 7 200,00 euros TTC.
ARTICLE 3.- Le dinecteur général des services de a ville et e ésorier de émuvais municipale sont chargés, chacun en ce qui eoncee, de l'exécution de La présent décision, Beauvais, le16 janvier 2017 Le maire
tam pique UT a mm 20m 207
Dada 2er s4
DÉCISION
DÉCISION n°2017-39 Service: Communication
REC: 2017-30 Convention de prestations de services
Caroline CAYEUX, Le maire de Beaun
Sénateur de l'Oise, (Chevalier de la Légion d'honneur,
(oficier de l'Ordre national du mérito,
Vu l'atice 2122.22 u Gode Général des Calictvés Temtoriie,
Vu la délibératan du Conseï Municipal en date du 14 ad 2014 autorsant Madame le Maire pour la duré de son mandat, de prendre leules décisions concemant à préparaln, là passation, exécute &t le réglement des marchés ce lravaux, de fumiures et de services qui peuvent être réglementafement passés selon la procédure aptée en rsson de leur montant lorsque let crédi eont prévus au uget
(Considérant que la Vis souhaite organiser des spactacies et animations lors des Fééres de Noël à Beauvais, du 2 décembre 2018 au 2 janvier 2017.
(Considérant fre de l'ail forain Ei Pro en remplacement de
Décioens
Auticle 1 : de conclire en remplacement de ontrepiise MONTALETANG Thiay et fils, un contrat ave lindustiel foran Monsieur Er PROFIT 8 ds RN 19 - 77166 GRISY SUINES. Annulo ef remplace La déco n° 2016 310 du 30 mai 2016.
Société MONTALETANG Thierry et fs
Aile 2: La prestation inttuéo « Manège Grande Roue n est réaiaés lors des Fééies de Noël, du 2 décembre 2016 au 2 janver 2017, Plèce Jeanne Hacheïe pour un momant de 30 000€ HT (TVA 10%) Trants mile euros)
Auticle 3: La dépense correcpondant sera prélevé sur les crédits ouverts à ce ll dans lo Budget Pin
Anticle 4 : Monsieur le Docteur Général des Sansces et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale son chargés, chacun en ce qu le conceme, de l'exécution de 1 présente décsion.
Fait à Beauvais, le 16 janvier 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. &o
DÉCISION
DÉCISION n°2017.7 Service: Architecture
Réf: 20177 Travaux de rénovation du gymnase Jean MOULIN
NOUS, Caroline GAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL OÙ MERITE
la déibératon du Consai Municipal de Beauvais en date du 14 avr 2014 chargeant notamment le Maire pour le durée de son mandat de prendre toute décsion concemant à préparation, l'exécution at le réglement des marchés de tauaux, de fournitures ei de semces qu peuvent re réglementarement passés selon une procédure acaptée en raison de leur montant orsque les crédits sat prévus au budget Vu l'ordonnance n°2018-890 du 23 juil 2018 ; Vus décret n°2016-260 du 25 mars 2018
{Considérant a nécesaé de procéder à des travaux de rénouation du gymnase Jean MOULIN rue u Maine à Beauvais (60)
“Considérant es résuats de La procédure passée selon une procédure adaptés
DÉCIDONS
Avtiele 4 : D'autonser 1 signature du marché ave les sociétés comme aux Loi 1 (maçonnerie)
Sté FLANANT ae 17 rue de LaPlane — 60150 MELICOGQ pour un monlant de 19 833.58 € HT. Lot2 (bardage polycarbonate ot métallique) Sie MONSEGU SA aise 8 rue du Bon Médecin = 60000 BEAUVAIS pour un montant de 82 560,00 € HT, La prestation supolémentare éventuel abgatore (PSEO) net pa levée.
Article 2 Le marché est passé pour a duré des travaux comme indiquée à l'acte d'engagement the sera pas rond.
‘Anicle 3 : ser rendu comgte de la présente décision au Conseil Municipal,
AAmiele 4. — Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur ls Trésoner de Besuvais Muipal ont “chargés, chacun en ce qui concèrne de l'exécution de la présent Gécision.
BEAUVAIS, Le 17 janvier 2017 Le Vaio
Caroine GAYEUX
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DÉCISION
DÉCISION n°201743 Service: Sports
Ré: 2017-43 Convention de miseà disposition du stade Pierre BRISSON au profit de l'association "Football
Club CHAMBLY THELLE"
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du code général des collectivités terrtariales :
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant notamment le maire pendant toute a durée de son mandat à « décider de la conclusion et de a révision du louage des
choses pour une durée n'excédant pas 12 ans »
{Considérant que dans le cadre de l'organisation c'un mateh de Footbal comptant pour Ia 16ème de finale de Coupe de France opposant l'équipe du Football Club de CHAMBLY à l'équipe de l'AS,
MONACO qui se déroulera le mercredi 1° février 2017 à IAh00, l'association Football Club CHAMBLY THELLE a sollicité La ville de Beauvais afin de disposer du stade Pierre BRISSON le
mardi 31 janvier 2017 pour la préparation du stade, le mereredi 1" février 2017 pour le match et le jeudi 02 février 2017 pour a remise en ét du stade mis à disposition +
DÉCIDONS
Article 1: De signer avec l'association Football Club de Chambly Thelle, dont le siège social est situé stade des Marais, Impasse du Moulin 60230 CHAMBLY, une convention de mis à disposition
du stade Pierre BRISSON sis route de Clermont à Beauvais :
Artisle 2 : La miseà osition est accordée moyennant une redevance aux condiions fixées dans
{Article 3 : Madame le maîre et monsieur Le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution de a présente décision.
Beauvais. le,48 [1/20 Le maire,
Caroline CAVEUX
D op pate: 2 ét
DÉCISION
DÉCISION n°201747 Service: Communication
Réf: 201747 Prestation de maquillage - St Valentin 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, {Chevalier de la Légion d'honneur,
(Mir de l'Ordre national du mérite,
Vu l'rie L.2122:22 du Code Général des Colltviés Tertorales,
Vu is délbératon du Cansel Municipal en te du 14 avril 2014 autorisant Madame le Mare pour a durée de son mandat, de prendre toutes décisions concemant a préparalion, 3 passahon, l'exécution et le réglement es marchés de Wavaux, de fourniurés a de Sevces qui peuvent ête régementarement passés Sslon La procédure 6apté en raison de leur mortant lorsque les crédés sont orbvus au budget
Considérant que a ile sourate crganiser uns animation maquilageà occasion de a S Valentin Is Mardi 14 février dans es rues piétonnes Louvet ef Carat à Beauvais
Considérant fre de l'Asaceiaton La Pena Récréaive.
Décidons
Amicie: de concis un contrat avec l'ssccalion La Pena Récréatve, représentée par Monsieur Thomas Peraïa, af dont siège social 0 ua 172 tue Vilor St Lucien à Beauvais
Auticie 2: Cole prestation de maquilageinteriondra le mardi 14 février 2017 de 1630 à 18h30 à l'angle des rues Gamo l Louve $ Beautals pou un montant de 200 euros {eux comte euro) TTC!
Aticle_2: Monsieur le Directeur Général des Semices et Monsiur le Trésorier Prnepal de Beauvais. Municipale aont chargés, chacun en 0e quil conceme, de l'exécution de La présents décision,
Fait à Beauvais. le 20 janv 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire,
a ie jt 80 pneu &3
DÉCISION
DÉCISION n°20174 Service: Développement Durable
Ré: 201744 BAIL A FERME - SARL "FERME URBAINE SAINT JEAN"
AZARKANE Radouane & AZERKANE Nabil
Le maire de Beauvais, Sénateur de Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, Ofiier de l'Ordre national du mérite
Vu l'ancle L2122-22 du Code Général des Collectivités Terroriles
Vu la délibération du Conseil Municipal de BEAUVAIS en date du LA avril 2014 autorisant Le Maire, pour la durée de son mandat, à décider de Ia conclusion de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze
{Considérant a nécesité de signer un bai àferme.
DÉCIDONS:
Aticle_1 : De signer avee Monsieur AZARKANE Radouane, demeurant # ru de Beaulieu à BEAUVAIS (60000)et Monsieur AZERKANE Nabil, demeurant 3 rue Gambettaà NOGENT SUR OISE (60180), agissant comme représentants de la SARL « ferme urbaine Sa Jean », chemin rural de la Cavée aux Picres à Beauvais, un bail à ferme,
Article 2 : Le bail est conclu pour une durée de 0 années entière et consécutives à compler du Q1/02/2017 pour venirà échéance à mesure de l'enlévement des récoltes à fre en 2026 et au plus tard le 31 décembre de ete demière année.
AAuice 3 : Le bail concerne le parcelles de tere et herbage caprès désignées à Beauvais (Oise) section AN n° 121, 122, 89,93, 95, 96, 97,223, 43, 4, 47,48, 70, 76, 77, 82, 83, 8 et la N°45 chemin rural de a Cavée
aux Pierres pour un tou de superficie de 57 613 m° environ
cle4 : En application de l'aricle L 411-11 du Code rural et des arrêtés préfectoraux en vigueur dans l'Oise, le fermage est fi à iso de 150 euros par hectare, soi pour l'ensemble de La superficie louée 864 uns. Le paiement des Fermages s'electuem à eme chu au domicile du bailleur, ou à ous autre endroit désigné par lu, par tous moyens égaux de paiement, le 3112 de chaque année et pour a première Di le Our20N
Anicle£ : Monsieur le Directeur Général des Services et Madame Is Trésoriére Principale de Beauvais (Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision,
BEAUVAIS, le 2f1[20% Le Maire,
ns D dep Semoun Loterie ame au Eu
DÉCISION
DÉCISION n°2017-48 Service : Systèmes d'Information et de Télécommunication
Réf: 201748 Maintenance logiciel PVe FINES
Matériel PDA SK20P & SKL00F
Nous, CanounE CAVEUX, Mate De LA VILLEDE BEAUVAIS
Sésureur PE L'OUSE (Chevaet D€1A Léciow D'HonEuR
(Ori DE Lot Naomi
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Tetoriles
Va l'aile 27 du décret 2016:360 du 25 mars 2016.
Vu la délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2014 autorisant notimment Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant a préparation, l'exéeurion et Le réglement es marchés de travaux, de fournitures & de services qui peuvent être réglementairement passés selon une procédure adaptée en raison de leur montant lorsque les eédis sont prévus au but
{Considérant l'acquisition en 201$ de 14 PDA et du logiciel PV FINES pour Le come du staonnement ét la verlisaton letroigue:
Considérant lu nécessité pour la Ville de Beauvais de disposer d'un series de maintenance des PDA et du Logiciel PV FINES ;
Considérant 1 proportion financière de I société You Transator SAS sise 32 rue Branlon à PARIS (75015)
DEGIDE
ARTICLE 1 — De signer un contrat de maitenance avec Ia société You Transactr SAS prenant fé au 1 avril 2017 pour une durée d'un an, reconducible de manière expresse sans que sà durée n'excède ans,
ARTICLE 2 D'impater la dépens, able à 2 150 € TTC pour la première ame, sura ligne budgétaire 6156.
ARTICLE 3 - Monsieur le recteur général des services de La ville et Monsieur eiésrier de Beauvais municipale Son chargé, ehaeun en e qu le concerne, de l'exécution de La présent décision.
FBeauvaïs, le 20 janvier 2017 Le Maire,
Caroline CAVEUX Es
DÉCISION
DÉCISION n°2017-82 Service : Espaces Verts, Pares et Jardins
Réf: 2017-82 Convention avec l'IME LES PAPILLONS BLANCS.
NOUS, CAROLINE CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEALVAIS,
SÉNATEUR DE LOISE (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE MATIONAL DU MÉRITE
Vu débat du Canet Maniiat de Beauvais en dat du 4 avi 2014 utcisant Madame fe Maire ou Monsieur Prier Adjoint, jusqu a de leur mandat à prendre toute décision cncerant préparation, pasain, l'exécution te réslement des mars et des ao, ini que tonte déiion cocemant eus senti aqua pv astes.
Considérant que l'irttit Médio-Edcatif (ME) Las Pop blanc situé au 1 rue Marin Monts à Benvais 5 ne sneure médis»-Svemive gérée ur l'Association ADAPE de l'OISE. Son équipe plridicipliae es spécanée dns l'accompagnement d'enfants dés de 6 à 21 as, présentant une dficonce ileell, ave où san roles are L'éubisement, en lea avec les pans ou le détenteur de l'atonté ares s'engage dans um Projet Prat d'Accompagnenent (PA. Ds mes Acall, pédagogiques, de ééfucion som déployés à vers La mis en uvre du PA, pouvant socier de menant extérieurs
{Considérant que la vil de Beauvais ascpte Le nouvellement de à Convention passée ave l'IME LES PAPILLONS BLANCS, danse ea d'unpartait avec l'insu Mbdico-E duc
DÉCIDONS
Auisle 1 — Le Pare Marcel DASSAULT organisera pour ces jeunes des séances hebomadaires aitemant découvertes des animaux & pourissage. Ces séances frvriseront les moments d'échanges e de convivial eue fat ave es anima, Fes seront préardes et animées pa es prfessonnee da pa 88 Géant on tt groupe de Jeunes,
Aie - Les sance auront leu Le dde 14h00 à 1600, selon un planning sai également pendant Le vacance colle À cé Br, partenariat er ind pour une nouv all aan.
ile 2,- Monsieur le Dreter Généra de Survie et Monsieur Trésorier de mis Manial sont chargés, chacun ce que concame de l'exéulon de La préseme déon.
BEAUVAIS, Le 23 janvier 2017 Le Maire,
Coin CAYEUX 66
DÉCISION
DÉCISION n°2017-37 Service : Culture
Réf: 2017-37 Le Quadrilatère
Convention avec le Iveée Jean-Baptiste Corot
Le Maire de Beauvais Sénateur de l'Oise,
Chevalier dela Légion d'Honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'aile L2122. du code général des collectivités territoriale
Vis la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le mañre, pour la durée de son mandat
De prendre toute décision concemant ln préparation, la pussaion, l'exécution et Le réglement des marchés et des accorde-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque les erédits sont insert au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais et le Iycée Jean-Baptiste Corot ont souhaité développer un partent éducatif en associant Les élèves et leurs enseignants à un processus de création artistique à l'occasion de l'exposition l'Ecart Absolu programmé au Qundrilatère à compter du 4 février
DÉCIDONS
Article 1° : Une convention sera passée entre la Ville de Beauvais et le Iycée Jean-Baptiste {Corot pour la mise en œuvre de ce projet qui s'organise avec un groupe de 12 élèves sur 3
Séances de travail. Ces élèves encadrés par leur enseignant et le régisseur du sie auront en charge linstalltion d’une des œuvres présentées dans lecadre de l'exposition.
Article 2: Le directeur général des services de la Ville et le trésorier de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ln présente
décision.
Beauvais, le 23.24 14
Le mai
A AU ut éanmii2anrr EY
DÉCISION
DÉCISION n°2017-51 Service :_ Centre Technique Municipal
Réf: 2017.51 Mise à disposition d'emballages de gaz
NOUS, Caroline CAYEUX, Maire de a Ville de BEAUVAIS,
Sénateur do l'Oise {Ghovaior do à Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu la déllération du Conseil Municipal de Beauvais en dale du 14 avril 2014 autorisant Madame le Maire où Monsieur le Premier Adjoint, jusquà la fn de leur mandat. à prendre oute décision concarmant ls préparation. Le passation, Fexécuïlon et le réglement des marchés et des aerorde cadres, ainsi que Voute décaion concemant Heure svanantsIreque ls créés sont sort au Bug
(Considérant la nécessité de s'epprevsionner en foumiure d'embalages de gsz OXYGENE Boutelle M20 et ACETYLENE Boule 3 5kg pourles batiments dos Aura Muniaux da Le vil de Beauvais
Gonsidérant la proposkion ancre de Fantrapriss AIR LIQUIDE — 69794 SAINT PRIEST
file 1°°.—Une convention sera passée entre la Vile de Beauvais t l'entreprise AIR LIQUIDE pour un montant ie 396 00 euros TTC.
ticle 2. - La présente convention prendra lt 1° mars 2017 pour une durée de 3ans
til 3. Les dépenses seront réglées sur ls crédit insert à cel ef au budget de exercice en cours.
Bticla 4 — Monsieur le Directeur Général des Series et Monsieur le Trésorier de Beauvais Nuniipal sont chargée, chacun en ce qu le concame de exécution 68 La présente décsin.
BEAUVAIS. le 24 janvier 2017 Le Mare,
(Garoine CAYEUX Et
DÉCISION
DÉCISION n°20174 Service: Marchés Publies
Réf: 201745 AVENANT N 1 AU MARCHE M130002V LOTS N°1 ET N°2
Le maire de Beauvais Sénateur de l'Oise,
Chevalier de La Légion d'honneur, (Oficir de Ordre national du mérite,
Yu l'arche L 2122-22 du code général des collectivités temtoriles ; Va la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant Madame Le maire où Monsieur le
premier adjoint, jusqu'à a in de leur mandat, à prendre toute décision concemant à la préparation, a passation, l'exécution et le réglement des marchés et des aceordi-cadres, ainsi que loue décision Eoncemant leurs avenant lorsque Les ét sont insert au ge + Vue code des marchés puis, notamment son rie 20 +
Considérant que La ville de Beauvais a conclu un marehé de fourniture de Boissons ave La société CAULIER BOISSONS SERVICE en due du 11 férier 2013 qui à changé
de dénomination pour s'appeler RMC BOISSONS en date du 22/09/20 4 :
“Considérant que La société RMC BOISSONS a donné en Ication gérance le Fonds de commerce à sage de négoce en gros de toutes boissons et l'exploitation de toute prestation de services, céssires Ou connexe sy rapporiant en date du 21 décembre 2016 à la SAS ROUQUETTE; Considérant La nécessité du transfert des drits et oblationsrlafs au marché en cours
Article L de conclure un avenant n91 au marché MH3OO02V pour ls ts n°1 ct n°2 pour la cession dudit marché à la société SAS ROUQUETT, don le siège social est sis Chemin le Bouleur 77300 (CHELLES qui reprend l'ensemble des droits et obligations résultant présent contrat.
Atticl2 : Ce avenant r'indui aueune incidence financière,
Arte Monsieur editeur général de ei Momie ésorer de ea aie on acc ne qu concombre
Baie 244. of. He Carine CAEUX
“os ant tcp ep 2m 20 63
DÉCISION
DÉCISION n°2017-83 Service : Enfance
Réf: 2017-53 AD-PC. 60 - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'arile L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales +
ul délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concesnant Ia préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fouritures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Départementale de Protection: Civile de l'Oise (A.D.P-C:60) d'organiser une formation PSC en faveur d'un groupe de 10 jeunes
qui se déroulera les 22 et 23 février 2017 pour les actions de proximités Argentine (MA...
DECIDONS
Auicle_L : de signer une convention avec l'association Départementale de Protection Civile de l'Oise (A.D-P.C.60) demeurant À lotissement la come du bois 60510 La Rue St Pierre pour la
prestation dessus désignée;
nice 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 550 euros TT-C. (Cent cinq ent éinquante euros) sur l'imputation 6042,42202 du budget
Auicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qu l eonceme, de l'exéeution de Ia présente décision.
Faità Beauvais Le 25 janvier 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de Oise DÉCISION
DÉCISION n°201749 Service: Culture
Ré: 201749 Contrat de maintenance
‘Affaires Culturelles Société Lenormant Manutention
Le Maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de a Légion d'Honnel ‘Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
De prendre toute décision concemant la préparation, Ia passation, l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs
averants, lorsque es crédits sont inscrits au budget
{Considérant que la ville de Beauvais a obligation d'assurer la maintenance de la nacelle utilisée par La régie technique - Afaires culturelles ;
DÉCIDONS
Article 1 : Un comrat sers passé avec la société Lenormant Manutention demeurant, PAË du Haut Villé — 60000 Beuuvais pour a prestation ci-dessus désigné.
{Article 2 : Les dépenses correspondants, soft a somme à hauteur de 600 € TTC (si gent euros) er prélevée sur 'imputation budgétaire 6156 et 155, oncton 33
Article 3: Le directeur général des services de la Ville et le trésorier de Beuuvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de Ia présente
décision.
Beuvais ie 25 [1/22 Le maire,
Caroline Cayeux 7
DÉCISION
DÉCISION n°201742 Service: Cullure
Réf: 201742 Contrat Lenormant Manutention
Le Quadrilatère
Le Maire de Beauvais. Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'Honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Besuvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accord-cadres ainsi que toute décision concernant leurs
avenant, lorsque Les erédits sont inscrits au buduet
Considérant que la ville de Beauvais a obligation d'assurer In maintenance de la nacelle utilisée par la régie technique — Le Quadrilatère ;
DÉCIDONS
AArtiele 1°: Un contrat sera passé avec la société Lenormant Manutention demeurant, AE du Haut Villé— 60000 Beauvais pour a prestation ci-dessus désignée
{Article 2 : Les dépenses comespondantes, soit la somme à hauteur de 600 € TTC (six sent euros) sea prélevé sur limputation budgétaire 6156 t 61558, fonction 33
Article 3: Le directeur général des services de la Ville et le trésorier de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qui Le conceme, de l'exécution de la présente
décision.
Beauvais 1e2S [1] LOT Le mare,
Caroline Cayeux
ae ET ue drama 3 je 07
Rae ass our 42
DÉCISION
DÉCISION n°2017-85 Service :_ Culture
Réf: 2017-5$ CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
AUDITORIUM DU QUADRILATERE.
NOUS CAROLINE CAYEU) MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAL
SÉNATEUR DE L'OISE, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'aile L. 2122-22 du code général des collectivité terloriles
VU I délibération du conseil muniipa de Beauvais en date du 14 avr mai pour dure de son mandat 2014, chargeant notamment Le
= de décider de 1 conclusion et de la révislon du ouage de choses pour une durée n'excécant pas douze
Considérant la demande du Comité de Gestion du The du Beauvais, a ville de Beauvais a souhaité mettreà disposition à tre gratuit l'audiorumr du Quadrilatère pour l'organisaon de conférences dans Le cadre des Grands entretiens le 7 ris, 22 mars et2 mai 2017
DECIDONS +
ARTICLE 1er. Une convention est passée entr a ville de Beauvais et le Comité de Gestion du Théâtre du Beauvasis, 40 rue Vinot Préfomaine à Beauvais, pour la mise à disposition -dessus désignée ;
ARTICLE 2- Le directeur général des services dela ville et le trésorier de Beauvais Municipal, sont chargés, chacun en ee qui le roncerne, de l'exécution de a présente déison.
BEAUVAIS, le 27/01/2017
Le mais,
(Caroline CAYEUX Se
DÉCISION
DÉCISION n°201759 Service : Patrimoine - Assurances.
Réf: 2017.30 AVENANT DE REGULARISATION EXERCICE 2016 EXPOSITIONS VILLE.
CONTRAT ASSURANCES TOUS RISQUES EXPOSITIONS AXA-ART n° 1006-791
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE
Vu l'aicle L2122:22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014, autorisant Madame le Maire ou Monsieur le Premier Adjoint. jusqu'à la in de leur mandat, à prendre toute décision concernant « la
préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres, ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque es erédits sont inscrits au budget » :
Va le contrat d'assurance« tous risques expositions » n°1006 701 signé avec la Compagnie AXA-ART par l'intermédiaire du Cabinet GRAS SAVOVE, et, notamment, la clause d'ajustement tariire en fin d'exercice ;
“Considérant les expositions organisées par la ville en 2016 ;
DÉCIDONS
AArtiele 1 : de signer l'avenant de régularisation des expositions temporaires exercice 2016 déclarés par la ville, fixant a prime complémentaire à 557,15 €
Article_2 + Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais, le 02/02/2017 Le Maire,
Caroline CAYEUX 74
DÉCISION
DÉCISION n°2017.87 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-87 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais. Sénateur de Ok,
(Chevalier de la Légion d'honneur, {Oficir de 'Ore national du mére
Va l'arcL, 2122-22 du code général des collectivités territoriales qui prévait es délégations suxcepribes dé ecordées au aire pare conseil municipal,
Via délibération du conseil municipal de Beauvais en dat du 14 avi 2014 ehargeant notamment Le maire, pou La durée de son mandat
= de prendre toute décision conceant la préparation, la passation l'exécution te réglement des march ét des actord-cadres ais que toute décision éoncemant leurs avenants, lorsque les édit ont inscrits au budget
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des actions de fomution au bénéfice des agents
Considérant la convention de formation établie par La Ligue de l'Enseignement — 19 rue Arago — 60000 BEAUVAIS, visant à déiir les conditions de pariipaion de mademe Camille NASRI à 1 formation à BAFA BASE à Fjours à BEAUVAIS:
“Considérant qu'il a Heu de régler Les ais aires cet formation
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de farmation est passé avec La Lieu de l'Enseignement — 19 rue Arago — 60000 BEAUVAIS concernant la paricipation de madame Camille NASRI à la formation à BAFA BASE » = 8 jours à. BEAUVAIS.
ARTICLE 2 - Les frais afférents à ce formation seront imputés sur l'article 6184421 du budget a principal Caux 'évent à 410,0 euros TIC.
ARTICLE 3 Le directeur général des services de a ville et le réorier de Beauvais municipale Sont Gas. ehaeun ence qu le concerne, de l'exécution de la présante décision.
Beauvais, le 2 février 2017 Le mare
Siege Ru one 2-2. ES
DÉCISION
DÉCISION n°2017-58 Service: Ressources Humaines
Ré: 2017-58 FORMATION DU PERSONNEL,
CONVENTION DE STAGE
Le mare de Beauvais, Sénateur de FO,
{Chevalier de La Légion honneur,
Vu l'article L. 2122-22 du code général des collectés terorales qui prévoit les délégations susceptibles d'ête accordées au maire pare conseil mania,
Vu la délibération du conseil muniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
de prendre ture décision coneeran à préparation, la patio, l'exeution te réglement des marchés et des accord-codres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque les crédits sont insert au budget;
Considémnt Ia nécessité constante de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant la convention de formation établie par La Chambre d'Agrculture de l'Oise — Rue Frère Gagne — (60021 BEAUVAIS, visant définir Les conditions de pariiplion de 22 agents à la formation « CERTIPHY TO » 2 jours à BEAUVAIS :
DECIDE
ARTICLE 1 Une convention de formation est pasée avec La Chambre d'Aprieultre de l'Oise — Rue Fire “Gagne — 60021 BEAUVAIS concermant a pariipaton de 22 agents à a formation € CERTIPHYTO »- 2 jours à BEAUVAIS.
ARTICLE 2 - Les frais afférents à cette formation seront imputé sur les arcles 6184.823 (3090 €) — 6184.026 420 €) et 6184022 (210 €) du budget principal, Ceux-ci s'élèvent à 4 620,00 euros TTC.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de la ville et le uésorier de Beauvais municipale sont chargés, hacun en ce qu econeerne, de l'exécution de I présente décision.
Besuvais, 2 février 2017 Le maire
Sosa RD uma 4
DÉCISION
DÉCISION n°2017-60 Service : Hdueation
Réf: 2017-60 LENORMANT MANUTENTION - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Colletivités Teritoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du L4 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant I préparation la passation,
l'exécution ec le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être lementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget
Considérant la nécessité de conclure un contrat d'entretien avee là soiété Lenormant Manutention pour les opérations d'entretien préconisées par le constructeur (Forfait pièces, main d'œuvre et déplacement) du gerbeur NISSAN PSH 160 stocké au Mobilier scolaire.
DECIDONS
Auicle_ : de passer un contrat avec La société Lenormant Manutention demeurant PAE du Haut Willé 60000 BEAUVAIS pour a prestation ci-dessus désignée ;
AAttcle 2 : de prélever la dépense correspondant, soit la somme de 565.80 euros T:T.C. (einq cent Soixante-cing euros et quatre-vinat cents) sur limputation 6156-20 du budget
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le eonceme, de l'exéeution de la présente décision
Faità Beauvais le 2 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
à Éd en #
DÉCISION
DÉCISION n°2017.63 Service : Enfance
Réf: 2017-43 THEATR'ALEL MECHALY Alice - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aileL 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, La passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget
Considérant que là Ville de Beauvais a demandé à l'association THEATR'AL — EL MACHALY ALICE la mise ca place d'un stage théâtre qui se déroulera du 7 mars au 30 mai 2017 pour les actions de proximité Argentine.
DECIDONS
Anicle_1: de passer un contrat avec l'association THEATR'AL — EL MECHALY Alice demeurant 119, rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée:
Ariel 2 : de prélever la dépense comespondante, soit la somme de 926 euros T.T.C. (Neuf cent ingtsix euros) sur l'imputation 6042.42202 du buduet ;
La somme de 430 euros (Quatre cent trente euros) le 28 avril 2017.
= La somme de 496 euros (Quatre cent quuire-vingt-scize euros) le 30 mai 2017.
Auicle-3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés. chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-64 Service: Culture
Réf: 2017-64 {CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
AUDITORIUM DU QUADRILATERE
NOUS CAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU Farc L. 212 2 22 du ode général des cllctivité ter à
VU la délibération du conseil muniipa de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour la duré de son mandat
2 de décider de 1 conclus et de la révision du lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant La demande de La ligue des droits de l'Homme, la ville de Beauvais a souhaité metre à disposition tre gratuit l'auitorium du Quadrltèr pour organisation d'une conférence. e 4 mars 201 :
DECIDONS:
ARTICLE Len. Une convention ét passée entr la ville de Beauvais t La ligue des droits de l'Homme. 11 rue du Morvanà Beauvais, pour La mire à disposition ci-dessus désignée:
ARTICLE 2. Le direteur général des services de la ville le tésorer de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ee qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
BEAUVAIS, le 0602/2017
Le maire,
je CAVEUX Lo
DÉCISION
DÉCISION n°2017.66 Service :_ Éducation
RéT: 2017-66 Association REPÈRE - - Ville de Beauvais
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'artiele L 2122-22 du Code Général des Colleetivités Terioriales ; Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant
le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent étre réglementairement passés en procédure udaplée en raison de leur montant, lorsqueles crédits sont prévus au budaet: {Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Repère la participation aux animations du
2 au 5 mai 2017 au service Coordination des Activités Educatives H20 pour la manifestation 4 Classe Astronomie »
DECIDONS
Axel : de passer un contrat avec l'association Repère situé 9, rue du Pont -60120 Vendeui Caply ci dessus désignée ;
Article 2 : de prélever ladépense correspondante, sait la somme de 539,76 Euros TLC. (eng cent rente- neuf euros et 76 cents) sur l'imputation 6042.422 11 du budget;
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de I présente décision
Faità Beauvais le 6 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise 0
DÉCISION
DÉCISION n°2017-65
Service : Éducation
Réf: 2017-65 Association REPÈRE -- Ville de Beauvais
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Colletivités Territoriales Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autarisant le Maire pour là
durée de san mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es crédits sont prévus au budget {Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Repère a participation aux animations le 21 janvier 2017 au service Coordination des Activités Eduestives H20_ pour la manifestation « la tête
dans Les étoiles »
DECIDONS
Auicl L : de passer un contra avec l'association Repère situé 9, rue du Pont 60120 Vendeuil Caply ci: dessus désiané
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi a somme de 278 Euros T.TL. (deux cent soixante dix-huit euros) sur l'impution 6042422 11 du budget:
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale Sont chargés, chacun en 6e qui le concerne, de l'exéeurion de a présente décision
Fait Beauvais le 6 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise 8
DÉCISION
DÉCISION n°201747 Service: Éducation
Réf: 2017-67 Association LUDOPLANETE -- Ville de Beauvais
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales ; Vu Ia délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qu peuvent être réglementaiement
passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Ludoplanète la participation aux
animations le 20 au 24 février 2017 au service Coordination des Activités Educatives H2O pour la manifestation « Science et nature»
DECIDONS
AuicieL : de passer un contrat avec l'association Ludoplanéte située 1 rue Wagner 60000 Beauvais cie dessus désignée :
Atticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi a somme de 1000 Euros TTC. (mille euros) sur l'impuation 60424221! du budget
Aticle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale Sont charués, chacun en ce qui le canceme, de l'exécution de la présente décision
Faità Beauvais le 6 février 2017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise 82
DÉCISION
DÉCISION n°2017-56 Serviee : Marchés Publics
Réf: 2017-56 {Avenant n°1 au mare M1S000! V - LOT N°4
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise.
{Chevalier de Lt Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
Va l'article L 2122-22 du code aénéra des collecté ertriales Va La déliration du conseil municipal du 4 avril 2014 autrisan Mae Le maire ou Manseur le premier adjoi, jusqu'à la fin de leur mandat, à prendre toute décision concert « la préparation, la passation, l'exéeution et le réglement des marchés et des accords-caires, ainsi que toute décision oncernant eur avenant lorsque les ré Sont inst au but; “Va Le code des marehés publics, notamment son article 20
Considérant que a vil de Beauvais à come un marché de fourniture de denrées alimentaires avec La société Defnor en ie du 13 janvier 2015 pour Le ot n°: “Considérant que la société Groupe Defport a té dissoute en date du 31 décembre 2016 par transmission nierelle de patrimoine à là sceété SANDORGEL dénomination commerciale A RELAIS D'OR DFFODRT», sa société mère et 8300 ue : (Considérant la nécessité du ansfert des dise obligations rl au marché en cours
AArticke L: de conclure un avenant n°1 a marché MASOO1V' pour la cession dudit marché à La société SANDORGEL, dont Le siëge social et sis Pare d'activités des Trembleaux A8 rue des Renard 78S00 SARTROUVILLE qui reprend l'encemle des rois a oMigations résallant du présent contrat.
Article 2 : Cet avenant n'induit aucune incidence financière.
Ace: onser it général desservis x Monture de Bevale Mania D chacun en qui a come, delete de régné
Bourse G Per es
Caroine CAYEUX <3
DÉCISION
DÉCISION n°2017-68 Service : Centre Technique Municipal
REC: 2017-68 Avenant 1 au marché M14025V de fourni re de matériel thermique et électrique d'espaces verts
lot2
Nous, Careline CAYEUX, Maire de a ile de Beauvais,
“Sénateur do 'OÏs®, (Chevalier de la Légion d'honneur,
(oficior de l'Ordre national du mérite,
Vu la déliéralion du Gonsel Muniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Madame le ae où Monsieur le Premer Roi usqu 1 fa da leur mandat. à prancre lots décsian concemant là préparation là passaion, l'exécution et le réglement des marchés et des serordecadfes, ainsi que louis décilon concernant fleurs avenant lorsque Les crédits sont insers au budget Vu l'ordonnange n°2018-899 du 23 juil 2015 + Va le décret n 206-260 du 25 mar 2018
Vu lemarché 11145028V real fourniture de matériel Memique et électique espaces vers ot n°2 gros matériel hemique espaces vers, noHO 1e 04 mar 20144 la Sobété APELHAT MOTOCULTURE
{Considérant que a Sochté APELMAT MOTOCULTURE na représente plu la marque KUBOTA et propose on remplacement des produits de La marque VANMAR.
DÉCIDONS
Article 4 -D'auarser la signature dun avenant n°1 au marché avec 1 société APELMAT MOTOCULTURE ae rue Benjamnr Delessent 80510 BRESLES an dintégrer au borderoau des prix unlares Le remplacement Ge produit KUBOTA par des produits équivalents de La marque VANMAR.
Article 2 - I sera rendu compte de La présenta décision au Consel Muni.
AAricle 3 — Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur le Trésorier de Beauvais Murispai sont has, chacun ence qui le conceme de l'exécution de La présente décision.
BEAUVAIS, Le 07 févr 2017 Le Mare,
Caroline CAYEUX 44
DÉCISION
DÉCISION n°2017-70 Service: Enfance
Ré: 2017-70 DEM © PERCU - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raïson de leur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget;
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association DEMO PERCU la mise en place d'un stage de Batucada qui se déroulera tous les vendredis du 3 maes au 31 mars 2017 de 1730
pour Les actions de proximités Argentine.
DECIDONS
{Article : de passer un contrat ave l'association DEMO PERCU demeurant 74, rue de Gambetta 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désiunée :
Aticle 2 : de prélever la dépense correspandante, soit la somme de 450 euros TTC. ( Quatre cent cinquante euros) sur l'imputation 60.42.2202 du budget
Aticle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 8 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
’ s Pa mn ne ès
DÉCISION
DÉCISION n°2017-71 Service : Administration
Réf: 2017.71 {Avenant de transfert du marché M1$5074V3 de fourniture de piéces détachées d'origine pour
véhicules
Nous, Caroline CAYEUX, Maire de la ville de Beauvais,
“Sénatour da l'Oise, (Chevalier de la Légion d'honneur,
(ficier da l'Ordre national du marie,
Vu l'art L.2122-22 du Gode Général des colectités tertriais Vu la déléralion du conseil municipal de Beauvais en de du 14 sw 2014 autoñsant le Mare où le Premier Aoit usquà la fn de leur mandat à prendre out décision concernant a préparation là passaion, l'exécution at le réglement des marchés et des accord cadres, ain que LUS Gcian concamant leurs svenants Braque Les crée son inscrts au budget.
Vu l'ordonnance n°2016.888 du 23 jilet 2015 ralative aux marchés puis Vu décret n°2076-260 du 25 mars 2016 mia aux marcngs us
Vu ie marché MISS07AV relatif à La foumiure da pièces détachées «'oaine pour véhicules dent La société ABCIS PICARDIE es! ture Bu lat 3 (pièces détachées PEUGEOT)| Vu le courer en dal du 18 janvier 2017, ous informant de la créton d'une nouvelle entité
{Considérant la nécessté de ransférer ce marené à la nouvel enté, sot à La société DISPRO FITZ laqull vient aux drofs et cbligaions de ABCIS PICARDIE pour l'exécution de ce marché
DÉCIDONS
‘Aria 1 -D'auorser le transfer du dt marché à la société DISPRO FITZ sise rue Afred Kate leu-dit de a Croix Rouge 60800 TZ JAUES,
Acte 2 1 sèr rendu compté de a présente décision au conseil municipal.
AAiele 3 = Le drecteur général des sanvices et le iésoner de Beauvais muniila sont chargés, chacun an 8 ue concerme de l'exution de la présente cécilen.
Beauvais, le 08 février 2017 Le Mare,
Carine CAYEUX 86
DÉCISION
DÉCISION n°2017-72 Service : Espaces Verts, Parcs et Jardins
Réf: 201772 ‘Vente d'un mouton bélier Ouessant du pare Marcel Dassault
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE RATIONAL DU MÉRITE
Vu la délératon n° 2014-16 du Gonsef municipal de Beauais en date du 14 avi 2016 enargeant notamment Maire pour durée de son mandat décider Falenalion de gr à gr de biens moblirs sq à 00.00 eue,
Constrant la nécessité de gérer en nombre, en type et selon our état sans, es animaux du pare municipal Marcel DASSAULT,
(Considérant la propostion d'echal de monsieur Jean-Paul MORAT.
Actcle 1%. — La vente d'un (1) mouton bélier Ouessant mmatieué 428-108-0008à monsieur Jean-Paul MORAT demeurant au 4 rue des Hètres 80480 NOVER SAINT-MARTIN pour un montant de TRENTE autos (30 €).
Aile 2.— L'enlèvement et le transport seront à la charge de mansiur MORAT.
vice 3.» La récti comesponcant ser nsc surle budget exacics en cours.
Bticle 4. — Lo directeur général des Senices et le trésorier de Bsauvais Municipale sont chargés, chacun en ce quil concerne de 'exbcuion dela présente Gécon
BEAUVAIS, le 08 février 2017 Le Mare
Caroline GAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-69 Service: Espaces Verts, Pare et Jardins
Réf: 201769 Vente d'animat du pare Mareel DASSAULT
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE LISE (CHEVALIER DE LA LÉGION DHONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE MATIONAL DU MÉRITE
Vu la déléraian n° 2014-18 du Conseï municpal de Beauvais en date du 14 avril 2014 ehargeant notamment le Maire pour a durée de 507 mandat de décider lallallon de gré à gré de bens moblirs jusquà4 600,00 eur
{Considérant la nécessité de gérer en nombre, en type et selon our la santaie, es animaux du pare municipal Marcel DASSAULT.
(Considérant la proposhion d'achat de monsieur Jean-Paul MORAT.
DÉCIDONS :
Aile 1°° - La vente dun (1) moutan jeune béier Quest immatieué 426.496.40024 à monsieur Jean-Paul MORAT demeurant aù 249 lue des Heures 60480 NOYER SAINTMARTIN pour un mana de TRENTE sure (20 &
ici 2. L'nfdvement t le transport seront à La charge de Monsieur MORAT
Aticl 3.» La recette correspondante sera inst su le budget de l'exarcic an cour.
lila 4 — Lo directeur général des Sara at le réeorie de Beauvais Municipal sont enargés, chacun en ce ui le soncame de lexdeuion de La présents décision
BEAUVAIS, e 08 février 2017 Le bare
Caroline CAYEUX 8%
DÉCISION
DÉCISION n°2017-76 Service :_ Parrimoine - Assurances
Réf: 2017.76 AVENANT n° au contrat SMACL n° 01268011
FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE
Va 'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Va la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014, autorisant Madame le Maire ou Monsieur le Premier Adjoin, jusqu'à la fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant « la réparation, la passation, l'exécution et Le règlement des marchés et des acords-cadres, ainsi que toute
décision concernant leurs avenants lorsque les crédit sont inscrits au budget »; Va le contrat n°0126804 à effet au 01/01/2015 signé avec la SMACL, garantissant Les
véhieules de Ia ville: (Considérant les modifications intervenues dans Ia composition de a flote automobile de Ha
ville de La mi-décembre 2015 jusqu'au 15 novembre 2016 ;
DÉCIDONS
ArticleL + de signer l'avenant n° 4 au ontrat faite automobile de La ville, régularisant ces différentes modifications et d'encaisser les réduetions correspondantes de 630,57 € sur la prime 201$ ei de 363,85 € sur la prime 2016.
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont ehargés, chacun en ce qui le coneeme, de l'exécution de la présente
décision
Beauvais, Le 09 février 2017 Le Maire,
Caraline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-78 Service : Éducation
Rér 201778 LA CROIX ROUGE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concermant là préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de Fournitures et de services qui peuvent être réglementrirement passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque le erédis sont prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à la Croix Rouge Française de mettre en placeun dispositif de secours dans le cadre du Camaval des ALSH le jeudi 23 Révrer 2017
DECIDONS
: de passer un contrat avec Ia Croix Rouge Française demeurant 13 rue de la Préfecture ‘60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Auicle 2: de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 150 Euros TTC. (Cent inquante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget:
Auicke_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de La présente décision
Faità Beauvais Le 10 F4
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de Oise
ss . SRE EE come sms 3 Département de l'Oise
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°201761 Service: Finances
Réf: 2017-61 Régie de recettes n°34
Elispace Modifcatir
Le mare de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chsralier dela Légion d'honneur, (Offer de l'Ordre national du mécie,
Vu le dé n° 621587 du 29 décembre 1962 modifié portent réglement énérl sur la Comprabilité Publique, et notamment aniele 18
VU Le décret n° 2008-227 du$ mars 2008 abrogean remplaçant le décrat n° 66850 du 15 novembre 1966 eat Aa responsabilité personnelle at pécuniaite de régaseus
3 es re R HIT: 8 1617-18 du Code Général des Collet Tecra ea à La création des régies de recu, des régles d'avances et de régies
Ge races et d'avance des collectés serions ee bn ablissemens publie locaux,
Va l'asté du 3 septembre 2001 relatif aux lux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être alé aux réglseurs d'avance et ax réisseurs de recetes
relevant des organismes publie 8 Mona de eau nt inpos ces agents,
Vu la dlbértan a° 2014-16 du conseil municipal de Bemwvas en date du 14 avi 2014, chargeant lemare où en sas d'emplchement Le premier adjolnt, pour
dure de sou mandat de créer le régies Comp les né en Fnetioanement des sense municipau,
Je déco s°02740 en dûte du 31 octobre 2002, isiant ue régie de rot à l'Espace, modifiée pur les décisions n°201$-714 an date du 20 novembre 2015 ét n°2016-L6
en ets du 2 Jane 2016,
Vu l'avis conforme ducompabl publie usigatir en date du 03 février 201.
DécE
ARTICLE PREMIER l'article 1" de la décision 2016.16 en das du 22 janvier 2016 et modifié comme suit ur nd de caisse de 300 est mis à ispaition
du régisseur de se mandataires à
ARTICLE 2 Les autres dposins de 1 dl 2016-16 en at du 2 jade 2016 restent inchangé
ARTICLE 3» Le déli de recours contiux auprès u bunk d'Arniens (80) one eee déion at de deux mois à come de son entrés eng
Accusé de écapion =Ministre Ge rieur
CT dé pq 2
Acœueé cer exécutoire ARTICLE 4 Le Mare de Beauvais t le comptable publi ssinatire de Beauvais sont chargés, chacun en ce qui le éonéeme, de exécution de I présente décision.
Fait à Beauvais, le 10 février 2017
Le Maire de Beauvais,
JA
Caroline CAVEUX
Accusé de réception - Ministre de nténeur
Acousé cerf exboutore 40
DÉCISION
DÉCISION n°2017-77 Service: Spors
Réf: 2017.77 TRIATHLON DE L'ARGENTINE : DISPOSITIF DE SECOURS - CONVENTION ENTRE
L'AD.P.C. 60 ET LA VILLE DE BEAUVAIS
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arile L 2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour La durée de son mandat àprendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de foumiures et services qui peuvent être réglementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits
sont prévus au budget :
Considérant que dans le cadre de l'organisation de la. manifestation sportive intitulée GTRIATHLON DE L'ARGENTINE», la Ville de Beauvais a demandé à l'Association Départementale de Protection Civile de l'Oise (A.D.PC.60) d'assurer Ia mise en place d'un dispositif de secours Le 02 avril 2017 de 09h30À 17h00;
DÉCIDONS
ARTICLE 1; de signer une convention avec l'Association Départementale de Protection Civile de l'Oise (A.D-PLC.60) sise 1 Lotissement La Come du Bois 60510 LA RUE SAINT PIERRE,
pour a prestation ci-dessus désignée :
ARTICLE 2: de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 59640 Euros (Cinq ent quatre-vingt-seize euros quarante cents) sur l'imputation budgétaire 6042415 :
ARTICLE 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision. Beauvais, le 40/2/2013
Le Wa, Caroline CAVEUX al
DÉCISION
DÉCISION n°2017.62 Service: Finances
Réf: 204 Régie de recettes n°11
Second duphcata de tirer de aile Fermeture de a régie
Le maire de eus Sénateur de l'Oise:
{Chevalier de la Lion d'hoeur ‘Ofiier de l'Ordre rutional du mérite,
Vas le décret n° 62-1587 di 29 décembre 1962 modifié portant rl Publique, et notamment 'atich 18.
Vu le décret n° 2008-227 du S mass 2008 abrogeant et remplaçant Le décret n° M-RSD du 1 oveibre 1966 relatif à la responsabilité personnelle ct pécunlane des régisseur
Vues des ei
Aeritriales ee leurs ul
cles 1617 à R1GIT-IN du Code Général des Colletivités Parilriles rtf à La erétint es de revers. des réples d'avinees et des régies de reelhee ct d'uvances des Galettes
sement publics Jocaus,
Va l'améé du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité uscepible d'être allouée aux régisseur d'avance et aux régisseur de recetes rlevant es éanisos PubIhs € tant du cautionnement Impnsé à ces agents
Vu a délibération n° 2014-16 du conseil municipal de Beasvais en de du 14 avril 2014, charévan e rmaîre ou en &ss d'empéchement le premier adjoim. pour La durée de san mandat de créer ke régie comptables nécessaires au foneimnement des services municipaux.
Vu la décision n° MUHI-IS en date du 20 janvier 2011, portant eréaon d'une l'encaissement du produit du second duplcata de livret de amie.
“Considérant a nécrganaton du service. n'apparait plus nécessaire maintenir cet révie
Va avis confonme du comptable publie assigraire en date du 6 Hérier 2017
Décint
ARTICLE PREMIER = À compter du 15 février ADI, est mis ln ln régle de recettes pour l'eneaissement du produit du seed duplcats de livret de Famille
{Accusé de récapion - Ministère de l'térieur La Mie de pra
co on 21 7atE zou 2 PE ve =
a Accus con wxéuions
ER 0 nu ARFICLE 2 = Le délai de recours contentieux auprès du tibunal d'Amiens (AO) core le présente écho at de deux mais àcompter de son ennui
ARTICLE à + Le Mine de Hénin ue comptable publie assienauine de Beau ais sônt chars sécution de la présente décision heun ete qui Le goeeme, de
Fait Bas Le 3 Her 017.
(_ Hu Cgess
Accusé de récapion : Ministère de l'triaur
nano 2er Ta Au
nezusé con exécutoire EU
DÉCISION
DÉCISION n°2017-79. Service: Éducation
Réf: 2017-79 DRAGON D'OR- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales
Vu I délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de som mandat à prendre toute décision concemant Ia prépartion, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementirement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Dragon d'Or d'animer un atelier de Fabrication d'instruments de musique avec des matériaux recyclés pendant les vacances
de février dans le cadre du Carnaval des ALSH
DECIDONS
AAucle 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant4 rue des Capucines 0510 LAFRAYE pour la prestation ci-dessus désignée
AAuicl 2 : de prélever Ia dépense correspondante, soit la somme de 225 Euros TT.C. (Deux cent vingt-cinq euros) sur l'imputation 6042.421 du budget
Auicle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvafs Municipale sont chargés, chaeun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait àBeauvais Le 14 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de Pise #3
DÉCISION
DÉCISION n°2017-83 Service: Éducation
Réf: 2017-83 ANAËLLE VEVS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Colletivités Territoriales;
Vu la déliération du Conseil Municipal de Beauvais en due du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Is préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à Madame Veys Anaëlle d'organiser un Flash Mob avec les animaieurs encadrant du Carnaval sur Le parvis de l'Hotel de Ville Le jeudi 23
Février 2017
DECIDONS
Atticke_L : de passer un contrat avee Madame Veys Ansëlle demeurant 95 rue de a Couturlle 60650 VILLERS SAINT BARTHELEMY pour La prestation ci-dessus désignée :
AAtick 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 390 Euros TTC. (Trois cent quatre-vingt-dix euros) ur 'imputation 6042.421 du budget
Auicke 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision
Faità Beauvais Le 14 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise su
DÉCISION
DÉCISION n°2017.87 Service : Cullure
Réf: 2017.87 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
AUDITORIUM DU QUADRILATERE
NOUS CAROLINE CAYEUX. MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SSÉNATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'aile L, 2122» 22 du code énéral des collectivités tertriales :
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avi 2014, chargent notamment le maire, pour durée de som mandat
= de décider de I concluslon et de la révision du loge de choses pour une durée n'excédane pas doure
Considérant Ia demande de l'association des Professeurs d'Hisoie-Géographie de Picardie, la ville de Beauvais a souhaité mettre à disposition à le srauit l'auditorium du Quadriltère pour l'organisation de conférences les 65 avi 3017:
DECIDONS :
ARTICLE ler Une convention est pasée entre la ville de Beauvais et l'association d'Hisoire- Géographie de Picardie - 40 rue Jean Lever — 60310 Cannectcour, pour la mise à disposition ci-dessus désignés
ARTICLE 2 Le directeur général des services de a ville et le irésorer de Benuvais Maicipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exésuton de I présente décision,
BEAUVAIS, le 1470272017
Le maire,
Caroline CAYEUX
der Ra De out 45
DÉCISION
DÉCISION n°2017-84 Service: Éducation
Réf: 2017-84 AMUSEON - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L 2122-22 du Code Général des Colletivités Teritoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, la passation.
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementsirement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à la Compagnie Amuseon d'ani prestation musicale « Le bal des Tehots Loups » dans Le cadre du Camaval des ALSH à la salle
“Coubertin le jeudi 23 février 2017
DECIDONS
Article.: de passer un contrat avee la Compagnie Amuseon demeurant 6 rue de Oisemont 80140 FRETTECUISSE pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense comespondante, soit Is somme de 630 Euros T-I.C. (Six cent Arente euros) sur l'imputation 6042421 du budget +
Atticle 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le ‘Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeuton de là présenté décision.
Fait à Beauvais le 14 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise 26
DÉCISION
DÉCISION n°2017-82 Service : Éducation
Réf: 2017-82 BADAUE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Va l'aile L 2122-22 du Code éra des Collectivités Territoriales
(Van délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour Ia durée de son mandat à prendre toute
décision concemant Ia préparation, la passation. l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
églementairement passés en procédure adaptée en raison de leur mmtant, lorsque les erédits Sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association Badaue d'animer une prestation musicale déambulatoire dans les rues Beauvaisienne dans Le cadre du Camaval des
ALSH le jeudi 23 février 2017
DECIDONS
Anicle 1: de passer un contrat avec l'association Badaue demeurant 14 rue Christ PARIS pour Ia prestation ci-dessus désianée
Anlicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 1400 Euras TLC. (Mille quatre cents euros) sur l'imputation 042.421 du budget
;
où 75018
Auicle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvaïs Municipale sant chargés, chaeun en ce qui le concerne,
de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 14 février 2017
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise. a+
DÉCISION
DÉCISION n°2017-80 Service : Hducation
Ré: 2017.40 LE MOUTON AS PATTES - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L2122-22 du Code Général des Collectivités Teritotiles
Vu I délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les érédits sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Le Mouton à 5 Pattes d'animer une prestation musieale déambulatoire dans les rues Beauvaisienne dans le cadre du Carnaval des ALSH le jeudi 23 février 2017
DECIDONS
AnisL: de passer un contrat avec l'association Le Mouton à 5 Pates demeurant 13 rue du Moulin 49120 LA GARDE pour la prestation ci-dessus désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 1450 Euros T:T:C. (Mille quaire Cent cinquante euros) sur limputation 6042.421 du budget;
Auicle-3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sant chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision
Fait Beauvais le 14 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur d'Oise 48
DÉCISION
DÉCISION n°2017.8$ Service:_ Éducation
Réf: 2017-85 ARTS D'OISE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 212:
Vu ln délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, [à passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qué peuvent être réglementairement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque les erédits Sont prévus au budget :
2 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé àl'association Arts d'Oise d'animer une prestation musicale déambulatoire dans es rues Beauvaisienne dans le endre du Camaval des ALSH le jeudi 23 février 2017
DECIDONS
Antcle_L: de passer un contrat ave l'association demeurant pour Ia prestation ci-dessus désignée:
utile 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 1000 Euros TTC. (Mille euros) sur l'impuration 6042.421 du buduet :
Anicle 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Heauvaïs Municipale sont chargés, chseun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision
Fait à Beauvais le 14 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise Ee
DÉCISION
DÉCISION n°2017.81 Service : Éducation
Réf: 2017-81 SAMB'BAGAGE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISI
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en de du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réulementairement passés en procédure adapuëe en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Samb' Bagage d'animer une prestation musicale déambulatoire dans les rues Beauvaisienne dans Le cadre du Carnaval des
AALSH le jeudi 23 Février 2017
DECIDONS
Auisle_1 : de passer un contrat avec l'association Samb'Bayage demeurant BP 20602 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Anicle 2 : de prélever la dépense comespondante, soit Ia somme de 700 Euros T:T-C. (Sept cents euros) sur limputation 6042.421 du budget
Auisle-3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais Le 14 Février 2017
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise: A60
DÉCISION
DÉCISION n°2017-86 Service :_ Éducation
Réf: 2017.86 PAMPANA : VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
cle L 2122-22 du Code Gé
Vu ls délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 auoisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concermant la préparation, Ia passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget ;
éral des Collectivités Territoriales ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Pampana d'animer une prestation musicale déambulaoire dans les rues Beauvaisienne dans le cadre du Cornaval des ALSH le jeudi 23 février 2017
DECIDONS
Auicle_L : de passer un contrat avec l'association Pampana demeurant 50 rue du Général De Gaulle 80230 PENDE pour la prestation cihdessus désignée
Auticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 1644 Euros T'T.C. (Mile six “cent quarante-quatre euros) sur l'imputation 6042421 du buduet
Article3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le ‘Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de Ia présente
décision
Faità Beauvais le 14 février 2017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais
“Sénateur de l'O DÉCISION
DÉCISION n°2017-89 Service : Patrimoine - Assurances
Réf: 2017.89 Mise à dispostion de locaux 171 avenue Marcel Dassault à Beauvais
au profit de l'association hommes grenouilles de Beauvais du 28 janvier 2017 au 31 juillet 2018
Le maire de Beauvais, Sénateur de TO,
{Chevalier de La Légion dont, (fierde Ordre national du méri,
Va es ailes 2122-22 du code général des clé rrioiales
Va aile L 2128. du ode général del propriété des personnes publiques
Va i détiértion du conseil municipal en da LA avi 214 autorisant notamment Le mare pendant out dure de sn mandatà aider de la Gonlusion de a révision du lounge de choses pour une durée nexcédan pas 12ans"
Va 1 délibération di conseil mea sur I polique tire ant Le montant de La redevance déception et
Vu a demande de miseà dispston de locaux en sous du étiment ss 171 avenue Marcel Dasaut à Beauvais formulée par Fsscation hommes grenouille de Beauvais
{Considént que Les Lou en sow-sl du étiment ss 171 avenue Marcel Dassault à Beauvais répondent aux bsoins de Faso
pÉcIDoNS
article 1 : De siger ne Convention de mise à isositin des eaux en sous-sol du bâtiment is 171 avenue Marcel Dassault A emuvas a pro de Fasociron hommes grenuiles de Beouvais pour lui pennete de résier ses missions.
article 2 : Cae mise à dpusition est consenti et accepuée, du 28 janvier 2017 au 31 juil 2018, à tire gracieux Sonfomément à 1 débératin du conseil municipal de Beouvais sur I politique tif, Cete convention pour te rconditeà demande expresse du bénéficie
article 3 Monsieur le recteur énérl de hamés hacun en e qui conceme de l'exét ce a mar et madame e résorr principal de Beauvals municipale sont on del présente décislon
Bai, 14 évier 2017 Le mais,
Caroline CAVEUX
Va one pee DD ur de amsn 2 ri 2007 J0r
DÉCISION
DÉCISION n°201788 Senice: Éducation
RE: 2U7AS MAINE SCIENCE -- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'atile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu I délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, Ia passation, l'exécution et Le réglement des marchés de tvaux, de fouriures et de services qui peuvent être églementairement
passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque es erédits sont prévus au budget ; Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « Maine Science » Ia mise àdisposition et
ion de l'exposition « Modulo Son »_ du 21 mars au 26 avril 2017 au service Coordination des tés Fducatives H20.
DECIDONS
Autile_L : de passer un contrat avec l'association Maine Science silué 19 rue Saint Denis 72300 Sablé sur Sarthe ci-dessus désignée:
uicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 3 024.55 Euros T-T.C. (trois mille vingt-quatre euros el cinquane-cing cents) sur l'imputation 6042422 L1 du budget ;
Auicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Tésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 14 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Besuvais
Sénateur de l'Oise
sa er DÉCISION
DÉCISION n°2017-90 Service: Culture
Réf: 2017.90 CONTRAT DE CESSION DE SPECTACLE
SCENES D'ETE 2017 PDARIA"
Le Maire de Beauvais Sénateur de l'Oise,
Chevalier de La Légion d'Honneur, Oficier de Ordre raronal du mérite,
Vu l'arc L2122-22 du code général des elletiviés tritorilss à
Vu le délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 1 avril 2014, chargeant notamment Je mare, pour La durée de 300 mandat
de prendre our décision concermant la préparation, La passation. l'exécution et le réglement des marchés et des accors-caes ainsi que toute décision concemant leurs avenans, lorsque les édit ont mers au but à
Considérant que la Ville de Beauvais a souhaité aceuolir le groupe DARIA à l'occasion d'un concert Programs lors des Seënes d'Eté qui se déroulera à Beauvais Le vendredi 14 juillet 2017:
DÉCIDONS
Article 1°: La proton cidesus désinée ser confie à ASA MUSIC 4 avenue Vauban 49000 ANGERS.
Article 2: La dépense correspondante, soit Ia somme de 1000 € (lle eur). sera prélevée sur l'impuraion budgétaire 6042 = Fonction 33
Article : Le directeur énéra des services de la Ville ete wésrier de Beauvais Muniipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéurion de Ia présente décision.
Beauvais, 1 A6[2 [20
Le na, Caroline Cayeux LJ0ù
DÉCISION
DÉCISION n°2017-91 Service : Culture
Réf: 201791 CONTRAT DE CESSION
SCENES D'ETE BARCELLA
Le Mare de Beni, Sémtur de One.
eva ee Légion d'Honneur. Of de One nana du mére,
Vu l'ile 212222 du end géné de olivier
Ve déératon du Conseil Mural de Besvais en ui du 4 av 204, chaman notamment le mai, pour des de son mandat
2 de rendre toute déco concemnt is réparti, asian, l'exétin te element des mars des accorde ami que 1e dénoncer us avenant que bi im ge +
Considérant quel Ville de mais a souhaité cell le groupe BARCELLA à l'ocesion d'un concert programmé li des Sens E qu éruiers à Buva Ver 2 ul 2017 &
DÉCIDONS
Arte 1° : La prttion ess désignée se confiée à SARL ULYSSE Maison d'A nu du Bosc ins 12850 SANTE RADEGONDE
Arte2: La dépense comspondat, soit In orme de 4.009 € TTCquare mile nf. ui. se prélevé se F'ipition bear 6.2 mon 3 al que es frais de surin td'hébement Auteur de 600€ (ets iron) prélevés sur l'impution 2573.
Arte3: Le ieteur général desservies de La Vie résorr de Beauvais Mur, ones, Shaun en qui once, de lexéutin del présent in
Benne, #6/R [ra Lermie
Cire Capoux
Se Lot. Pete OS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-93 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-93 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAG
Le maire de Beaun Sénateur de Oise,
(Chevalier de la Légion d'honneur. (Officier de TOrdre national du mérite,
Vu l'arc L. 2122-22 du code général des collectivités eritorale qui prévoit les délégations susceuibes d'é accordées au maire par le conseil muniipal,
Vu a délibération du conseil municipal de Beauvais en date dus 14 avril 2014 chargeant notamment le mare, pour La durée de son mandat
de prendne toute décision concernant La prépantion, In passation, l'exécution et le réglement des marchés et des necordi-cudres ainsi que loute décision concernant leurs averants, lorsque les crédits sont inscrit au budget;
Considérant a nécessité constante de mette en œuvre des octions de fonmaion au bénéfice des agents
Considérant Ia convention de formation able par Conseils Opértionnels en Protection — 10 rue des Lombards — 0690 HAUTE-EPINE, visant à définir Les conditions de pariipation des policiers municipaux aux Crmations Tonfa et Gestes et Techniques d'intervention Police (GP) » et « Self Défense » de janvier à décembre 2017 à BEAUVAIS:
Considérant qu'il a lieu de régler les frais afférentsà cette formation ;
DÉCIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passée avec Conseils Opérationnels en Protection — 10 rue des Lomibards — 60690 HAUTE-EPINE concernant la participation despoliciers municipaux aux formations« Tonfa et Gesteset Techniques d'intervention Police (GTPI) n et « Self Défense » de janvier à décembre 2017 à BEAUVAIS
ARTICLE 2 - Les frais aiérents à eee Formation seront imputés su l'article 184.112 du budget « principal » Ceuxeis'élventh 12 700,00 euros TT.
ARTICLE 3.: Le directeur général des services de la ville et le résrier de Beauvais municipale sont chars, chum en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
eauvais le 16 février 2017
ii ce dan A7 Le de ain: 2 rer 207 DÉCISION
DÉCISION n°2017-94 Service: Culture
Réf: 2017-04 AUDITORIUM ROSTROPOVITCH
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OIS CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU Fanile 2 hi Code général des coletiviés trois;
VU la délibération du conseil muniipal de Beauvais en date du 14 Avi 2014 chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat
de décider de la enneluson t de La révision du Lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
- Considérant que le Thélte de l'Orage a demandé la mise à dispositionà tie roi de l'Auditortum Rosropovith, le samedi 27 mai 2017 pour la présentation de travaux, ateliers thétre
DECIDONS :
ARTICLE 1°. Une convention sera passée entre la Ville de Beauvais et le Théâtre de l'Orage, 17 ue du Pré Martinet 60000 Beauvais pour la mise à isposton à ie gratui dessus désignée.
ARTICLE 2. Le Directeur général des services de Ia Mairie e Ia iésrière principale de Bemuvais Municipale, sont chars de exécution de La présemt décision.
BEAUVAIS, le 17/02/2017
Le Maire,
Caroline CAVEUX
LR menant soie JO
DÉCISION
DÉCISION n°2017-102 Service : Éducation
Réf: 2017-102 DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la défibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant La préparation, la passation.
l'exécution et le réglement des marchés de mavaux, de fournitures et de services qui peuvent Être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé àl'association Dragon d'Or d'animer des ateliers de Kung-fu et de danse brésilienne dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH
Der
DECIDONS
Aricle 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 4 rue des Capucines 60510 LAFRAYE pour laprestation ci-dessus désignée
Article 2 : de prélever lu dépense correspondante, soit La somme de 420 Euros T' vingt euros) sur l'imputation 6042421 du budue ;
Aticle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision:
LC. (Quatre cent
Faità Beauvais le 17 février 2017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais.
Sénateur de l'Oise
Du de mn Rue DÉCISION
DÉCISION n°2017-104 vice: Éducation
Réf: 2017-104 DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DEF LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu Ia délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire Ia durée de son mandat à prendre toute décision concermant la préparation, la passation,
l'exéeution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adapiée en rafson de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'asscciation Dragon d'Or d'animer des ateliers d'éveil à a danse dans Le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Buissonnière
DECIDONS
AAucle_1: de passer un eontrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 4 rue des Capucines 0510 LAFRAYE pour la prestation ci-dessus désignée :
Are 2 : de prélever la dépense correspondante, sot a somme de 120 Euros T-T-C. (Cent vingt euros) sur l'imputation 6042.421 du budeet ;
Aricle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le once, de l'exécution de la présente
décision.
Faità Beauvais Le 17 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
ati 20027 Dame, 207 #8
DÉCISION
DÉCISION n°2017-101 Service: Édueation
Réf 2017-101 FITNESS CLUB - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour Ia durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation.
l'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Fitness Club d'animer des ateliers de danse « Zumba » dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Ménestrels
DECIDONS
Article L : de passer un comirat avec l'association Fitness Club demeurant 15 rue du Metz 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 270 Euras T:T.C. (Deux cent soiamte-dix euros) sur l'imputation 6042421 du budget ;
Auicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Prineipal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision.
Fait à Beauvais le 17 février 2017.
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
se té pique DAT Le emma 2m 217 Due dr te
Sie 127 Re ep D ATOUT DÉCISION
DÉCISION n°z017-116 Senice: Éducation
Ré: 2017-16 CHERCHEURS EN HERBE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Colletivités Texitoriles Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisent le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concerrant la préparation, la passation, l'exécution ct le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à la SARL Beauvais Chercheurs en Herbe l'animation
d'atcliers pour le service Coordination des Activités Eduestives H20 le 9 mars 2017 pour Ia journée Nationale de l'Aucition.
DECIDONS
Aie1 : de passer un contrat avec Ia SARL Chercheurs en Herbe situé 31 rue Arur Magot 60000 Beauvais ci-dessus désignée ;
Ace 2 : de prélever la dépense comespandante, sit la somme de #05 Euros TTC. (hui cent ci euros) sur l'impuation 6042 42211 du badge;
Astcl à : Monsieur le Directeur Général des Services et Manseur le Trésorier de Beauvais Municipale Son chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exéeution del présente décision
Fait Beauvais le 17 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
Vpn cpu Lo 307 Hi
DÉCISION
DÉCISION n°2017-117 Service :_ Éducation
Réf: 2017-17 ZEN RIRE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu l'aticle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales; Vu la délibération du Conseil Munieipal de Beauvais en date du 14 avrl 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Le enédis sont prévus au budget {Considérant que la Ville de Beauvais a demandéà l'association « Zen Rire» l'animation
gérer ces émotions pour mieux vivre avec les acouphènes » Le 9 mars 2017 au service Coordination des Activités Educatives H20. pour la journée Nationale de l'Auditon.
DECIDONS
Atticle_L : de passer un contrat avec l'association « Zen Rire située 6 rue Sainte Marguerite 60000 BEAUVAIS ci-dessus désienée : Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 300 Euros TTC. (ris cents euros) sur l'imputation 6042422 11 du buduet:
Auicleà : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Faità Beauvais Le 17 février 2017
Caroline CAVEUX. Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise A2
DÉCISION
DÉCISION n°201796 Service: lueation
Ré: 2017-06 ELUB - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
Va l'article L'21
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation. la passation.
l'exécution er le réglement des marchés de Iravaux, de fournitures et de services qui peuvent être réslementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, larsque les erédits sont
prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Fiîness chub d'animer des ateliers de danse « zumba » dans le endre des rythmes scolaires pour l'ALSH Marmouzets
DECIDONS
Attcle_L : de passer un contrat avec l'association Fiiness club demeurant 2 Bis de l'Orangerie 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désiunée ;
Aniele 2 : de prélever a dépense correspondante, soit la somme de 225 Eurus T:T.C. (Deux cent vingt-cinq euros) sur l'impuration 6042,421 du budget ;
2 du Code Général des Collectivités Territoriales
Aricle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le ‘Trésorier Principal de Teauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision.
Faità Beauvais le 17 février 2017.
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de
Fe din ere 22017 DÉCISION
DÉCISION n°2017-97
Service: Éduaton RGP: 2017-97
LUDO PLANÈTE - VILLE DE BEAUVAIS
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation. la passation.
l'exécution er Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Ludo Planète d'animer des ateliers eréation de jeux de société dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Mannouzets
DECIDONS
Attcle-1 : de passer un contrat avec l'association Ludo Planète demeurant 1 rue Wagner 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 360 Euros T.T.C. (Trois cent soixante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget;
Auicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente
décision
Faità Beauvais le 17 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise AAU
DÉCISION
DÉCISION n°2017-98
Service : Éducation Réf: 2017-98
ASCA- VILLE DE BEAUVAIS
ul MAIRE DE BEAUVAIS LATEUR IE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concermant la préparation, la passation.
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réulementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Asca d'animer des ateliers découverte du cinéma « Bruitage et doublage » dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH
Pet Prince
DECIDONS
Article L : de passer un contrat avec l'association Asea demeurant 8 avenue de Bourgogne 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Axticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 277.50 Euros T'T.C. (Deux ent soiante-dix-sepi euros et cinquante cents) su l'imputation 6042.421 du budget;
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision.
Faità Beauvais le 17 février 2017.
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise IS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-99 Service: Éducation
Réf: 2017-99 ASCA: VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
F'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Asca d'animer des ateliers « Pâte à modeler musicale » dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Petit Prince
DECIDONS
Anicle L : de passer un contrat avec l'association Asea demeurant 8 avenue de Boursoune 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Atficle 2: de prélever la dépense comespondante, soit La somme de 195 Eurus T-T:C. (Cent quatre-vinat-quinze euros) sur l'imputation 6042421 du budget ;
Auicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision
Faità Beauvais le 17 février 2017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
ai té se OT Du démon
Ste GB Reprendre ana t 2 DÉCISION
DÉCISION n°2017-100 Service: Hdueation
Réf: 2017-10 LES PETITES MAINS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DF LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, la passation.
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque Les erédit sont préves au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Petites Mains d'animer des ateliers d'initiation à l'argile dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH
Cigales
DECIDONS
Anicle 1: de passer un contrat avee l'association Les Petites Mains demeurant 216 Bis rue de Clermont 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Auticle 2: de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 180 Euros TC, (Cent quatre-vingt euros) sur l'impuiation 6042.421 du buduet ;
Auicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision.
Fait à Beauvais le 17 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
Fe entier DAY
DÉCISION
DÉCISION n°2017-103 Service : Éducation
Réf: 2017-103 TENNIS CLUB - VILLE DE BEAUVAI
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'atiele L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation. la passation.
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Tennis Club de l'Agelo d'animer des ateliers d'initiation à la pratique du tennis dans le cadre des rythmes scolaires pour
T'ALSI Nautilus
DECIDONS
Auicle L: de passer un contrat avec l'association Tennis Club de 'Agelo demeurant 200 rue de Notre Dame 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Asticle 2: de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 180 Euros TTC. (Cent quatre-vinat euros) sur l'imputation 6042421 du budget
Arcle-3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision.
Faità Beauvais le 17 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise JAM
DÉCISION
DÉCISION n°2017-74 Service: Architecture
Réf: 2017.74 Prestations de nettoyage de l'Elispace
NOUS, Garoline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu I défiéræion du Consel muniipal de Beauvais en de du 14 avi 2014 chargeant notamment Ie Maire pour la durée de son mandat de prendre toute décien concemant a préparation, lexéution of le féglement des marchés de ravaux, de fouures el de services qui peuvent a réclementarement passés seon une procédure aaplée en raison de leur mantant lorsque les crédits son prévus au budget Vu l'ordonnance n°2015889 du 23 juil 2015 relate aux marchés puies ul décret n°2018-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés Pubs
{Considérant a nécaest de propéder à dec prestations de naioyage de lELISPACE à Beauvais (60) Considérant Le résutats de I pracèdune parue selon une procédure adaptée
DÉCIDONS
Article 1 D'autoiser la signature d'un accord-cadre avec Là Société Senice d'Enretien et de Nettoyage Industriel {SE N1) dont siège social es su 6 rue 4e Chaton la Rigouraière 35510 CESSON SEVIGNE sane montant minimum gt avec un monlant maximum annuel de 10 000 € HT.
Article 2: L'accord-cadre et passé pour une année à compter de sa date de nlfcation A poura tra renouvals pour ur an par reconcicion exgrease pendant O6 années Consécutves
Aile 3 : 1 sera rendu compte de La présente décision au Conseil municipal.
Aile 4. Le Directeur Général des Seriens et le Trésoror de Beauvais uneipal son! chargés, chacun en ce qui concems de l'exécution de a présente décsion.
BEAUVAIS. le 17 février 2017 Le Mare,
Caraine CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017.75 Service : Espaces Verts, Pares et Jardins
Réf: 2017-75 Fourniture de pailloge de miscanthus
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
“SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Val déféraion du Conseil muniipal de Beauvais en date du 14 av 2014 nargsent notamment le Maire pour la durée de son mandat de prendre loto Gécilon concemant a préparal, l'exécuir et le réglement des marchés de avaux, de fourmures et de services qui peuvent re rédlementarement passés selon une procédure capté on raison de ur montant lorsque os crédits Sont prévus au budget Vu l'ordonnance n°2018869 du 23 ut 2015 relate aux marchés publ Va ia décret 206-260 du 25 mars 201 rl Bux marche publics
{Considérant nécesaé d'acquérir du pailage de miscanthus Gonsidérant Es résulats de la procédure passée selon une procédure adaptée
DÉCIDONS
Atiele 4 : D'auariser a signature d'un axcorchaadre ave ls Société EARL BORGOO atuéa au 20 ne Alexandre Barbier 60600 SERIFONTAINE sans moriant minimumet avec un montant maximum ennuel de 20 000€ HT.
Avtiele 2 : L'eccor-cadre es passé pour une année à compter de sa date de notation Al poura tre renouvelé pour un 8 par econducion expresse péndant Ni annbes consécuIves
Article 3: I sera rendu compte de la présente décision au Consel municipal,
Avtcle 4. — Le Directeur Général des Senicas ete Trésoner de Bssuvais Muniipae sont chargés, chacun en ce ui le once de l'exécution dela présents deco.
BEAUVAIS, le 17 février 2017 Le Mare,
Carole AYEUX 170
DÉCISION
DÉCISION n°2017-9S Service :_ Espaces Verts, Pares el Jardins
Réf: 2017-08 Vente d'animaux du pare Marcel DASSAULT
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
“SÉNATEUR DE LOIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu la Géspéraion n° 2014-16 du Conseil municipal de Beauvais an date du 14 av 2014 chargaant notamment Maire pour duré de son mandat de décider alénaïion de gré à gr de biens moblirs jusqu 4 800,00 aus.
{Comaérant la nécesaité de gèrar en nombre, Marcel DASSAULT. Jon leur ét sanitaire, les snimaux du pere municipal te
(Considérant la propostion d'achat de monsieur Jun DEBIEVRE,
DÉCIDONS :
Asicle 1° - La vente de deux (2) brebis immaticulées 426-498-00008 et 429-488-0010 à mansleur Julien DEBIÈVRÉ demeurant au 120 rue Ele Piste 60840 BREUIL LE SEC pour un montant de SOIXANTE euros (60 ë
ile 2 — L'enéement et tranapor seront à I charge de Monsieur DEBIEVRE.
ii. 3. + Larectto comespondante sera nsc sur le bug! de lenecice en cours.
ils 4, — La irecteur général des Sanizes at la résonr de Bauvai Mania aont argéé, chacun ën ce qui le concerme de l'exéeuton de la présente décision
BEAUVAIS, le 17 fourie 2017 Le Mare,
Caroline CAYEUX A2
DÉCISION
DÉCISION n°2017106 Service :_ Cullure
Réf: 2017106 {CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ADPC 60 FETE DE LA MUSIQUE 2017
Le Maire de Ben Sénateur de l'Oise.
{Chevalier dela Légion d'Honneur, (Ori de l'Ordre national du mére,
Vu l'art L2122-22 du code général des collectivités ertriales ;
Vu La déliéraion du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le maire, pour La dune de son mandat
de prendre route décision concemant a préparation, la passation, 'exéeuion et le réglement des marchés et des accords-adres ail que toute décision concemant leurs avenant, lorsque es édit sont sent au budget
Considérant la nécessité pour ln Ville de Beauvais de mere en œuvre des potes de secours danse ea dela Fête dela Musique qui se dérouleraà Beauvais le 21 juin 2017:
DÉCIDONS
Arte 1: Un contrat sera passé avec l'Assocaton Départementale de Proton Civile de l'O se 1 ltissement La Cned Bas 60510 La Rae Saint Pire
Article 2: La dépense comespandant, soit 1 somme de LAU7 € (mile quai cent Sept euros) se prélevée sur l'inputation budgétaire 6042 - Fonetion 33.
Aile 3 Le directeur général des services de la Ville te trésorier de Beauvais Municipale, sont chargés, ha en ce qu le concerne, de l'exécution de Ia présente décision
essais te 22]2[ 201 Le mar,
Cole & AE
DÉCISION
DÉCISION n°2017-10$ Service: Culture
Réf: 2017-10$ CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ADFC.60 MALICES ET MERVEILLES 2017
Le Maire de Besuvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier dela Légion d'Honneur, Or de l'Ordre national du mât,
Va l'aile L2122-22 du code général des coletiviés tertoiales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 1 avr 2014, chargeant notamment Le maire, pour La dure de son mandat
+de prendre toute décision concernant la préparation, La passation l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres ainsi que loute décision concernant leurs avenant, lorsque les
rh sont img au but à
Considérant La nécessité pour la Ville de Beauvais de metre en œuvre des poses de secours dans Je care u fsival Male et Merveilles qui se déroulera à Beauvais es 26 et 27 août 2017
DÉCIDONS
Artce 1 : Un contrat sea passé avec l'Association Départementale de Protection Civile de l'Oise sise 1 Lotissement La Come du Bois 60510 La Rue Sins Pierre.
Arte : La dépense correspondant, soit I somme de 550,20 € TTC (cinq ent cinquante euros et vingt centimes sera prélevé sur l'imputtion budgétaire 6042 fonction 33
Arte 3 : Le directeur général des services de La Ville et le iésorier de Beauvais Municipale, sont champs, Ehacun en ce qu le concerne, de l'exécution de La présent décision:
pans 22/2 20 Écon
Deep 24 ver 2017 AL3
DÉCISION
DÉCISION n°2017-111 Service: Enfance
Réf: 2017-11 BEAUVAIS JUDO JUJITSU - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Var la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en aîson de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Beauvais Judo Jujitsu de mettre en place un atelier de découverte et approche du judo dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH
d'Orange Bleu.
DECIDONS
Artcle_1 : de passer un contrat avec Beauvais Judo Jiu-jtsu demeurant 10 boulewrad Aristide Briand 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Auticle2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 210 euros TLC. (Deux cent dix euros) sur l'imputation 6042 421 du budget
Attcle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont éharués, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision
Faità Beauvais le 27 février 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise ZA/24
DÉCISION
DÉCISION n°2017-108 Service: Enênce
Réf 207-108 ESSENTIEL STYLE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L21
Vu délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avi 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, In passation,
L'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qu peuvent être réglementairement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque les crédit sont prévus au buduet
Considérant que ln Ville de Beauvais a demandé àl'association Essentiel Siyle la mise en place d'une inifialion à La danse Urbaine HIP-HOP qui se déroulera du 27 février au 24 juin 2017 pour Les actions de proximités Argentine (MAL)
DECIDONS
Article L: de passer un contrat avec l'association Essentiel Style demeurant 2, allée Manufacture 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
‘Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 787.50 euros T.T.C, (Sept cent quatre-Vinat-sept euros el cinquante cents) sur l'imputation 60424202 du budget ;
2 du Code Général des Collectivités Territoriales :
= La somme de 405 euros (Quatre cent cinq euros) fin avril 2017.
= La somme de 382.50 euros (Trois cent quatre-vingt-deux euros et cinquante cents) fin juin 2017.
Atticle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 27 février 2017
Caroline CAYEUX
né rennes seen Ra sr 0 ALS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-73 Service: Economie
Réf: 2017-73 ral Mme DIEGO Résiliation anticipée bail or
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du code général des collectivités territoriales;
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le Maire, pour la durée de son mandat de décider de a conclusion et de Ia révision du louage de choses pour Un durée n'excédant pas 12 ans
Considérant l'avis favorable de la Ville de Beauvais pour une résiliation anticipée du bail de neuf ans consenti à Mme. Gracia DIEGO pour un local sis au centre commercial Champs Dolents dont la Ville est propriétaire
DÉCIDONS
Ariele_Ler : d'accéder à la demande de Mme DIFGO qui souhaite metre fin au dit ail «Le plus tt possible» par résiliation anticipée ;
Article 2 : de fire procéder à a restution des cle età l'établissement contradictoire de l'état des lieux de sortie :
Article 3 : de conserver le dépôt de garantie de loyers. lement versé par Mme. DIEGO, compte tenu de La dette
Article 4 : Monsieur le Directeur général des services de la ville de Beauvais et Monsieur Le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Beauvais le 28/2] 201
Le Maire, Caroline CAYEUX
er no U26
DÉCISION
DÉCISION n°2017-112 Service:_ Ressources Humaines
Réf: 2017-12 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais, “Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de la Légion d'honneur, {Oniier de Ordre national du mérite,
Vu l'aise L. 2122222 du ode énéral des collectivités territoriales qu prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire par le conseil municipal.
Vu Ia délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 chaman notamment e maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concemant préparation, la passation l'exéeution ete règlement des marehé et des accord-cadres aim que toute décision concernant leurs avenant, lorsque Les erédis sont inscrit au budget
(Considérant la nécessité consunte de mettre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant les conventions de formation établies par LSM Formations — 11 rue du Four St jacques — 69200 COMPIEGNE. visant à défi les conditions de participation d'agents aux formations CACES (Cenifen d'Apütude à 1 Conduite d'Engins en Sécurité)à BEAUVAIS:
Considérant qu'a leu de régler Le Fa aférents à cet Format :
DECIDE
ARTICLE L- Des conventions de formation sont passées avee LSM Formations — 1 rue du Four St scques — 0200 COMPIEGNE concemant la partkfpaton d'agents aux formations CACES (Cerifiat d'Aplitude à la {Conduite d'Engins en Sécurité) à BEAUVAIS.
ARTICLE 2 - Les ras alférets à ces formations seront imputés sur les actes 6184020 (2 160,00 € HT) et SG1RA.L12 (1 08000€ HT) du badget principal». Ceuxei s'élèvent à 3 24000 € HT.
AARTICLE 3. Le directeur général des services de Ia ville et le wésorier de Beauvais muicipule sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exteution dela présente décision.
Beauvais, le 28 Février 2017 Lemaire
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DÉCISION
DÉCISION n°2017-113 Service: Sports
Réf: 207-113 32ème Triathlon de Beauvais Convention avec l' A.D.P.C, 60 pour la mise en place d'un dispositif
de secours
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation. la passation, l'exécution
et le règlement des marchés de mavaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés selon la procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque les crédits
sont prévus au budget:
Considérant que dans le cadre de l'organisation de Ia manifestation sportive intitulée «2ème TRIATHLON DE BEAUVAIS», la Ville de Beauvais a demandé à l'Association
Départementale de Protection Civile de l'Oise (A.D-P.C:60) d'assurer la mise en place d'un dispositif de secours les 0 et 02 juillet 2017, de 13H30 à [SH30 le ler juillet 2017 et de 09h00 à 19h00 le 02
juillet 2017 sur Le site du Plan d'eau du Canada à Beauvais: DÉCIDONS
ARTICLE L : de signer une convention avec l'Association Départementale de Protection: Civile de l'Oise (A.D.P.C.60) sise 1 Lotissement La Corne du Bois 60510 LA RUE SAINT PIERRE,
pour la prestation ci-dessus désiunée
ARTICLE 2: de prélever la dépense comespondante, soit la somme de 2 241.96 Euros {Deux mille deux cent quarante et un euros et quatre-vingt-seize cents) sur l'imputation budgétaire
6042-41
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision Beauvais le lu flous Zo(+
Le Maire, Caroline CAYEUX.
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DÉCISION
DÉCISION n°2017-46 Service : Sports
Ré: 2017-46 CONVENTION DE MISEÀ DISPOSITION DE LA SALLE RAYMOND BRIARD AU PROFIT
DE L'ASSOCIATION EVENT MODE
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales :
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de la conclusion et de Ia révision du louage de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans;
Considérant que l'Association EVENT MODE à sollicité la ville de Beauvais afin d'organiser un gala pour l'élection « Mister National 2017 » le 18 mars 2017 au sein de la salle polyvalente Raymond
BRIARD:
DÉCIDONS
Article 1 : de passer avec l'Association EVENT MODE une convention pour Ia mise à disposition de la salle polyvalente Raymond BRIARD du vendredi 17 mars 2017 à 14h00 au dimanche 19 mars 2017 à
12h00, aux conditions fixées dans ladite convention
Article 2 : La mise à disposition est accordée à titre aratuit.
Article 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais, le Ag flans Celà Le Maire,
Caroline CAYEUX
a ame ii OUT Du de ami: Gra2D17 DÉCISION
DÉCISION n°2017114 Service: Éducation
Réf: 2017-14 CHERCHEURS EN HERBE — VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'arile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales: Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à la SARL Beauvais Chercheurs en Herbe l'animation
d'ateliers pour le service Coordination des Activités Edueatives H20 Le #avril 2017.
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contat avec ia SARL Chercheurs en Herbe situé 31 rue Artur Magot 60000 Beauvais ci-dessus désignée: AAuicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 345 Euros TLC. (rois cent quarante- ing euros) sur limputation 6042 42211 du budget;
Aticle3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale Sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais e 1 mars 2017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise DÉCISION
DÉCISION n°201718 Service: Éducation
Réf: 2OIT-IIS CHERCHEURS EN HERBE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Colletivités Terioriales ; Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réblementairement
passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget Considérant que La Ville de Beauvais a demandé à la SARL Beauvais Chercheurs en Herbe l'animation
d'ateliers pour le servie Coordination des Activités Edueatives H20 du 18 au 21 avril 2017.
DECIDONS
Anicle_L : de passer un contrat avec la SARL Chercheurs en Herbe situé 31 rue Artur Magot 60000 Beauvais ci-dessus désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 520 Euros T.T.C. (einq cent vingt euros) sur l'imputation 6042 42211 du budget;
Article à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 1 mars 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sérateur de FOise 30
DÉCISION
DÉCISION n°2017-109 Service: Culure
RéF: 2017109 {Contrat de cession
SARL PA “Un dimanche avec Bralims”
Le Maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'Honneur, Officier de l'Ordre national du mérite,
Va l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
+de prendre toute décision concernant I préparation, a passation l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concemant
leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à la SARL P3A d'assurer le concours des artistes pour sa présentation «Un dimanche avec Brahms » qui se déroulera à Beauvais Le 3 mars 2017 ;
DÉCIDONS
Article 1": La prestiion ci-dessus désignée sera confiée à la SARL P3A Boulevard de la Chapelle 75010 PARIS. «37 bis
Article 2 : La dépense comespondante, soit la somme de 527,50 € TTC (cinq cent vingt Sepl euros et cinquante centimes) sera prélevés sur l'imputation budgétaire 6042 - Fonction
Artiele 3: Le directeur général des services de la Ville et le trésorier de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution de La présente
décision
Beauvais, ie 1/3 [201% Le maire,
Caroline Cayeux AR
DÉCISION
DÉCISION n°2017-H8 Service : Administration
Réf: 2017118 Abandon du contrat "Solution d'autopartage OpenFleet"
Nous, Caroline CAVEUX Maire de Ia ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, (Chevalier de La Légion d'honneur.
Offer de l'Ordre national du mérite,
Vu l'aile L.21222 du code général des collectivités territoriales in la délibération du conseil municipal du 14 avi 2014 autorisant le maire ou l'adjoint au maire, jusqu'à la in de
Leur mandat, à prendre toute décision conceant Ia préparion, la passaion, l'exécution et le réglement des marchés et des arcond- cadre, ainsi que toute décision concernant leurs avenant lorsque les ets sont insert au budget Va l'ordonnance n° 015-809 du 23 juillet 201$ relative aux marchés publics
Vale décret n° 2016-60 du 25 mars 2016 rclati aux marchés publie;
AV a signature d'un contrat « Solution é'autopatage Openfleet» entre la ville de Beauvais et la société KOOLICAR pour une durée de 48 mois.
“Considérant l'abandon di projet au regard des problèmes rencontrés en cours d'exécution du présent contrat
DÉCIDONS
Arte 1: D'autariser la Signature d'un protoéole transsctionel avec La société KOOLICAR sis 2 me du Hazard 78000 VERSAILLES afin de metre fi au dit contrat en versant les sommes suivantes de
2 Facture 7200-38 d'un montant de 3 771,60 € HT. 2 Dislammagement d'un montant de 1 883,80 € HT
2 Frais de désinstallation d'un momtant de 1 330,00 € HT.
Aile 2 Ce protocole prend ft dès sa notification.
Aie ser rend compte de présente décision au conseil municipal
Anse À Les dépenses seront réglées ur es rédit Inseris cet ft au budget de l'exercice en Cours.
Antice S : Le directeur général des services et Le trésorier de Beauvais muniipa sont chargés, chacun en ce qui es comceme, de l'exécution de La présente décision.
Beauvais, Le 03 mars 2017 LJ32
DÉCISION
DÉCISION n°2017-119 Service : Éducation
Réf: 2017-19 LA CLAIRIÈRE DES SOURCES = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation, l'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures el de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque Le erédits sont prévus au budget: Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé l'association « La Clainière des Sources » l'animation d'ataliers pour le service Coordination des Activités Educatives H2O le 8 avril 2017. DECIDONS
Article L : de passer un contrat avec l'association « La Claïrière des Sources » situé au place de la Mairie 60580Coye la Forêt ci-dessus désignée ;
AAxicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 350 Euros TTC. (trois cent cinquante euros) sur l'imputation 6042 42211 du budget ;
Aticle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Fañt à Beauvais le 06 mars 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise DA
DÉCISION
DÉCISION n°201702 Service : Sports
Réf: 201792 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA PISCINE Alebert BELLIER
AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE Henri BAUMONT
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicleL 2122 du code général des collectivités territoriales
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour ladurée de son mandat de décider de La conelusion et de I révision du louage de choses pour
{un durée n'escédant pas 12 ans
{Considérant que l'Association sportive du collège Henri BAUMONT, dans e cadre de l'organisation d'un championnat départemental U.N:S:S, de natation, a sollicité la Ville de Beauvais afin de disposer de la
piscine BELLIER le mercredi 08 mars 2017 de 13h30 à 18h00.
DÉCIDONS
Article 1 : de passer avec l'Association sportive du collège Henri BAUMONT, sise Avenue du 08 Mai 194$ — 60000 BEAUVAIS. une convention pour la mise à disposition de la piscine Alebert BELLIER sise Chemin de Camard 60000 Beauvais, aux conditions fixées dans ladite convention.
Artisle 2 : Cette mise à disposition est accordée à litre gracieux +
Article 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Beauvais, le pe Le Maire,
Caroline CAYEUX
nee rpisenpisur 10e LA34
DÉCISION
DÉCISION n°2017-121 Service: Ressources Humaines
Réf: 2017-121 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le mare de Beauvais, Sénateur de FOie,
{Chevalier dela Légion d'honneur, Officier de rue ratioral du mére,
Vu l'aticl L. 2122-22 du code général des collectés territoriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au rare par le conseil municipal,
Vu La délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 changeant notamment Le maire, pou la durée de son mandat
= de prendre toute décision conceant préparation, la passation l'exéeution ete réglement des marchés et des aeeordscadres ainsi que toute décision concemant leur svenants lorsque les erédits Sont sers au budget:
(Considérant In nécessité constante de mette en œuvre des aetions de formation au bénéfice des agents
{Considérant la convention de formation établie par CIRIL — 4 avenue Albert Einstein — 69100 VILLEURBANNE, visant à définir les conditions de partipation d'agents au logiciel CIRIL « City Web = 1j à BEAUVAIS
“Considérant qu'il ya leu de réle es fus afférents à cet formation ;
DÉCIDE
ARTICLE L- Une convention de Momaton est passée avec CIRIL — 49 avenue Albert Einstein — 69100 VILLEURBANNE concernant fa pareiparion d'agents au logiciel CIRIL« Ci Web» ,3 à BEAUVAIS
ARTICLE 2 Les frais afférents à ce formation seront Emputés sur l'aile 6184020 DSIT du budeet principal 2 Ceuxei s'litent à 2 025,00 euros TTC,
(ARTICLE 3. Le directeur général des services de la ville et le iésorier de Beauvais municipale so0t hargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution dela présente décision.
Benuvais, Le 07 mars 2017 Lemaire
Dan nero Sasha RSS remannns ASS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-122 Service: Ressources Humaines
Réf: 207-122 SEMINAIRE DU PERSONNEL
Le Maire de Beauvais, Sénateur de Oise.
(Chevalier de La Lion donneur, {Oil de Ordre national du mérite
Vu l'aile Li 2122-22 du code général des collectés temitorales qui prévoit les délégations seeptibles re necordées au maire pare conseil municipal à
Va La délibération du conseil munilpal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment maire, pour duré de son mandat
de prendre toute décision concemant préparation, ls pasation l'exécution ete réglement de marchés et des aecors-cadrs ainsi que toute décision cancemant leurs avenant, lorsque ls éédits sont inscrits Su budget
Vu a nécessité pour les agents de la ville d'assister où de participer à des conférences ou débats organisés autour de thèmes concemant l'activité, le fontinanement des services ainsi que Le projet qu'il sont chargés de
Vu a demande d'insertion de madame Hélène LITEAU-BASSE aux + dèmes assises nationales des DAC n organisées par la FNADAC e l'Agence culurelled'Alsace 2 jours à STRASBOURG ;
“Considérant qu'il alieu de régler Les frais afférents à ge séminaire+
DECIDE
ARTICLE L. Les fais afférents à la participation de madame Hélène LITEAU-BASSE aux « dèmes assises narovales des DAC» omgmisées par la FNADAC et l'Agence culturelle d'Alsie — 2 jours à STRASBOURG serom pris en char par La ville de Beauvais.
ARTICLE 2.- Ces fais qui s'élèvent à 15,00 euros TTC secont imputé sur rite 6185.30 du budget « prinipal
ARTICLE 32 Le dinécteur général des services de Ia ville et le trésorier de Beauvais municipale sont hargés chacun en 6 qu le concerne, de l'exécution dela présente décision.
Beauvais, le 7 mars 2017 Le maire
Sante Ra nr eae Eos ann DÉCISION
DÉCISION n°2017-123 Service: Ressources Humaines
RéF: 2017-123 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais, Sénaeur de FO,
Chevalier de la Légion d'honneur, {Oficier de l'O national du mérite,
Vu l'article L. 2122-22 du code général des collectés territoriales qui prévoit les déléetions susceptibles être access au maire par le conseil municipal,
Vi La délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 changeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concernant préparation, lapassation l'eséeutio ete règlement des marchés et des acords-csdres ins que toute décision concemant leurs avenants, lorsque es edit SON incl au budget:
Considérant la nécesshé constante de mere en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant la convention de formation établie par Archivists Français Formation (AFF) 8 rue jean Marie Jégo — 115013 PARIS, visant à définir Les conditions de paricipaion de madame Brigitte DELAUNAY à la formation « cancevoir un tableau de gestion» joursà ROUEN ;
Considérant qu'a leu de régler les fais aérets à cet Formation ;
DECIDE
ARTICLE 1.+ Une convention de formation est passée avec Archivses Françals Formation (AFF) = # ue jean. Marie Jégo — 75013 PARIS concemant là participation de madame Brigite DELAUNAY à la formation « omcevoir un tableau de gestion » 3 joursà ROUEN.
ARTICLE 2 - Les fais afférents à cette formation seront imputé sur l'aile 614.323 du budget « principal. “Caun-ci s'élèent à 765,0 eurcs NETS.
ARTICLE 3 Le directeur général des services de 1 ville et le mésorier de Beauvais municipale sont chargés hacun en ce qu e concerne, de l'exécution de I présente décision
Beauvais, le 7 mars 2017 Lemaire
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DÉCISION
DÉCISION n°2017-124 Service: Ressources Humaines
+ 2017-24 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE,
Le mare de Reauvai Sénateur de TO,
Chevalier dela Légion donneur. {Ole de l'Ordre national du mérite,
Vu l'articleL. 2122-22 du code général des collectivités tertrials qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au mare par le comeil municipal,
Vi La délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment Le maire, pour a durée de son mandat
= de prendre toute décision concemant a préparation, passation l'exécution ee réglement des marchés et des accorés-cadres ainsi que toute décision concemant leurs averants, lorsque les edit som insert au budget:
(Considérant In nécessité constante de mette en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant là convention de formation établie par Le Domaine de Chaumont-Sur-Laire, visant à défini les condiions de pariciation de monsieur Pascal FOURCROY à la formation « concevoir eficacement des aménagement avec des planes vivaces » = jours à Chaumont Sur-Loir ;
“Considéran qu'il a eu de régler les ris aférets à cette formation ;
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passée avec Le Domaine de Chaumon-Sur-Loire concernant là participation de monsieur Pascal FOURCROY à la formation x concevoir ffcacement es aménagements avec des Plantes vivaces 4 jours à Chaumont-Sur-Loire
ARTICLE 2 - Les fais afférents à cet formation seront imputé sur l'arc 6184.823 du budget x principal» Ceux s'élèvent à 60.00 euros NETS,
ARTICLE 3. Le directeur général des services de la ville et Le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, han en ce que concerne, de l'exécution de I présente décision.
Beauvais, Le 7 mars 2017 Le maire
0 D me 7 DÉCISION
DÉCISION n°2017-127 Service: Ressources Humaines
Réf: 2017-127 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le mare de Beauvais, Sénateur de l'Oise.
Chevalier de La Légion donner, {Ori de l'Ordre naiona du mérite,
Vu l'article L, 2122-22 du ue énéra des collectivités territoriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être arcondées au maire par le conseil municipal,
Vi 1 délibération du conseil mniipa de Beauvais en date du 4 avril 2014 chargeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concert La préparation, la passation l'exéeution et e règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toure décision concemant leurs avenants, lorsque les rédi sont inscrits aus budget
(Considérant la nécessité constante de mettre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant Ia convention de formation établie pur JRBI — 29 boulevard des Alpes — 38246 MEVLAN, visant à ni es condiions de participation de madame Hélène LITEAU-BASSEà la Formation « Efeneité Personnelle et Motivation des Hommes = 2 jours à PARIS ;
Considérant qu'il a leu de régler Les ris aférents à cet Formation +
DECIDE
ARTICLE L. Une convention de formation est passée avec JRBI — 29 boulevard des Alpes — 38246 MEYLAN concernant Îà participation de madame. Hélène LITEAU-BASSE à Is formation « Etfcacité Personnelle et Motivation des Hommes » 2 jours à FARIS.
ARTICLE 2 - Les fais aférems à cette Formation seront imputé sur l'aile 618430 du budget « principal». Ceux s'éléventà L 825,00 euros HT.
(ARTICLE 3. Le directeur général des services de Ia ville et le iésarier de Beauvais municipale sont chargés, ehacun en ce quil éonceme, de l'exécution de Ia présente décision,
Beauvais, Le 7mars 2017 Le DÉCISION
DÉCISION n°2017-120 Service : Enfance
Réf: 2017-120 u. PA -VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales
Va I délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de som mandat à prendre toute décision concemant là préparation. la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réslementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'UCPA de metre en place un séjour pour 7 personnes à La Plagne qui se déroulera du 19 au 25 mars 2017.
DECIDONS
AAcicle_L: de passer un contrat avec l'UCPA demeurant BP 241, 59002 LILL prestation c-essus désignée
AAgticle 2 : de prélever Ia dépense correspondante, soit la somme de 4159.86 euros T.T-C. (Quatre mile sept cent cinquante-neuf euros et quatre-vingt-ix cents) sur l'imputaion 60424220! du budget +
Cedex pour la
Anisle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le inésorier de Beauvais munisipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Faità Beauvais le 7 mars 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise LAKO
DÉCISION
DÉCISION n°2017129 Service: Sports
Réf: 2017-1209 Convention d'utilisation des installations sportives du plan d'eau du Canada au profit de l A.LS.H.
de Troissereux
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu lamicle L 2122-22 du code général des colletivités territoriales ;
Vas la défibértion du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le Maire, pour L durée de son mandat de décider de La conclusion et de la révision du louage de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans ;
{Considérant que ln ville de Beauvais met à La disposion dela Commune de Trussereux pour des séances de vole en faveur des enfants de son Accueil de Lois Sans Hébergement (ALSH), les locaux de a base nautique du plan d'eau du Canada Les équipements et le matériel
DÉCIDONS
Arts er d'éublrune convention de mie à disposition de locaux, d'équipements et de matériel de La fase nautique du plan d'au du Canada, au prof de la Commune de Tofsereux ic allée de la Prairie, 60112 TRÔISSEREUX pour des séances de voile en faveur des enfants de son Accueil de Loisis Sans sgement(ALSAL)
Arte2 : les séances se dérouleront de 14OO à 1GQ es 10,12 Lec 4 avril 2017
‘Arts3 : chaque séance sera acturée selon Ia délibération en vigueur pour un maximum de 12 enfants:
Article 4: la receie correspondante sera imputée sur les articles prévus à cet et au budget principal
AAraiele 8: Monsieur Le directeur général des services de I ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de la présente décision. Beauvais leo (APS ZoU Le Mai
Caroline CAVEUX AI
DÉCISION
DÉCISION #°2017-128 Service: Spors
Réf: 2017128 TRIATHLON DE BEAUVAIS 2017 - ORGANISATION DES SECOURS - CONVENTION ENTRE
LE CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS ET LA VILLE DE BEAUVAIS
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE BEAUVAIS
ENATEUR DE L'OISR. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L 2122-22 du code a éral des collectivités eritriales;
Vu la délibération du conseil munieipal en date du 14 avri 2014, autorisant le Maire pour La durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, a passation. l'exécution
ai le réglement des marhés de wavaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget ;
Considérant que dans le cadre de l'rganisation de la manifestation sportive. intitulée «2ème TRIATHLON DE BEAUVAIS), la Ville de Beauvais a demandé au Centre Hospitalier de
Beauvais, de metre en place un dispositif de sécurité le samedi ler juillet 2017 de 13h30 à 18h30 et anche 02 juillet 2017 de 9h30 à 18h00 à
DÉCIDONS
ARTICLE 1 : de signer une convention avec le Centre Hospitalier de Beauvais, pour la prestation cessus désignée:
ARTICLE 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 1500 Euros (Mile ing cents Euros) sur a ligne budgétaire prévue à cette effet:
ARTICLE 3 + Monsieur le directeur général des services et monsieur le résorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision. Beauvais, le de çanes Poil
Le Maire, Caroline CAVEUX A2
DÉCISION
DÉCISION n°2017-134 Service: Cuire
Ré: 2017-14 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SALLE JACQUES BREL
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAÎRE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE DU MERITE,
AAgissant en certe qualité, conformément aux dispositions de l'anicle L. 2122-17 du code général des eolerivitésrrtoriaes,
VU là défibéraion du conseil municipal de Beauvais en dat du 14 Avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat
= de éeider de a conclusion er de La révision du lounge de choses pour une duré n'excédant pas dure
Considérant que la Communauté d'agglomération du Beauvaisà demandé la mise à disposition à te arauit de a salle Jacques Brel, Le 20 mai 2017. pour. lorganisaion d'un spectacle de danse du Conservatoire Eustache Du Caurr
DECIDONS :
ARTICLE It Une convention sera passée entre la Ville de Beauvais et Is Communauté d'agglomération du Beauvais — 48 me Désgroux = HP OUS08 — 600$ BEAUVAIS cedex, pour là mise à ispostion àtre granit f-dessus désignée.
ARTICLE 2. Monsieur le directeur général des Services de Ia Mairie et Ia iésorière principale de Beauvais Municipale, sot chargés de exteuron de a présente décision.
BEAUVAIS, le 1032016
de Maire
Caroline CAYEUX A3
DÉCISION
DÉCISION n°2017132 Service: Cure
Réf: 2017-132 AUDITORIUM ROSTROPO VITCH
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU l'aile L.2122:22 du Code général des colis territoriales
VU la délibération du conseil municipal de Besuvais en te du 14 Avril 2014 chargeant notamment Maire, pour durée de son mandat
= de décider de a conlusion et de La révision du lousge de chases pour un dure n'excédant pas douze
Considérant que l'Assoeaion pour Le rayonnement du violoncelle a demandé la mise à disposition à Fire gratuit de l'Audiorlum Rostopovith, pour des répétitions t concerts dans le cadre du festival de violoncelle de Beauvais du 12 ma au 22 mai 2017
DECIDONS +
ARTICLE 1% Une convention sers passée entre La Ville de Beauvais ec l'Association pour le rayonnement du violoncelle, 17 rue du Pré Martinet = 60000 Beauvais pour a mise à disposition à lire gratuit dessus désignée.
ARTICLE 2e Le Directeur général des services de Ia Made et la wésorère principale de Beauvais Municipale, sont chargés de l'exécution de Ia présente décision.
BEAUVAIS, le 1303/2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
reel LJAuU
DÉCISION
DÉCISION n°2017133 Service : Culture
Réf: 2017-13 AUDITORIUM ROSTROPOVITCH
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS CAROLINE CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, VALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
ER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
vu ile L. 2122-22 du code pénéral des coletviés terra ;
VU 1 délibération du conseil municipal de Besunais en date du 14 avi 2014 chargeant notamment maire, pour la durée de son mandat
= de décider de I concsion et de a révision di loge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considéran Ia demande de M'ADAPEI 60, la ville a souhaité metre à disposition à ire gratuit Paudorium Rosropovieh pour une représentation théâtrale Le eu 29 juin 2017.
DECIDONS +
ARTICLE ler Une convention est passée entre a ville de Beauvais et 'ADAPEL 60, $ me Ede “Tahari, 60000 Beauvais pour a mis à disposition ci-dessus désignée :
ARTICLE 2. Le directeur général des senices de In ile et Ia iésorère prineipale de Beauvais Municipale, sot chargés, chacun en ce quil conceme, de l'exécution de a présente décision
BEAUVAIS, le 13 mar 2017 Le maire,
{Caroline CAYEUX MS
DÉCISION
DÉCISION n°2017131 Service : Éducation
RéF: 2017-131 REPÈRE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'articleL 2122-22 du Code Général des Collectivités Territorioles Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 amtorisant le Maire pour Ia
durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation. la passation, l'exéeution et le règlement des marchés de travaux, de foumitures et de servises qui peuvent être réslementairement
passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget Considérant que la Ville de Beauvais a demande à l'association Repère la participation aux animations Le
21 janvier 2017 au service Coordination des Activités Educatives H20. pour la manifestation « la tête dans les étoiles »
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association Repère situé 9, rue du Pont -60120 Vendeuil Caply ci- dessus désignée :
Auicke 2 : Cette décision annule ct remplace la décision n° 2017-65 la somme à prélever correspond à 278.80 (deux cent soixante-dix-huit euros et quatre-vingt cents TTC. sur l'imputation 6042422 11 du
budget, et non 278 Euros (deux cent soixante-dix-huit euros) Auicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale
sont chargés, chieun en ce qui le concerne, de l'exécution de La présente décision.
Fait à Beauvais le 13 mars 2017.
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
sétssie M enr OBS10 OU cer DE
DÉCISION
DÉCISION n°2017136 Service: Marchés Publics
Réf: 2017-136 Marché d'achat de boissons
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oie,
Chevalier dela Légion d'honneur, {Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'ale L 2122-22 du code général des collectés territoriales: Vu I déiération du conseil muniipa du 1 avril 201 autorisant madame le maire ou monsieur Le premier
adjoint, jusquà La Fin de leur mandat, à prendre toute décision concert « Ia préparation, ke passation, l'exdetion er le réglement des marchés et des accordsendres, ainsi que toute décision concert eur avenant lorsque les erédlts sont insris au budget»: Vu le décret n°2016360 du 23 mar 2016 reataux marchés publie, notamment ses arcs 25 1 6 à 68;
Considérant la mise en caneurrence adaptée dot la publiéa ét élisée a BOAMP et au JOUE st dont le dossier de consultation té mis en ligne sur Le site Imernt de La ile de Beauvais
Considérant la nécessé pour Ia Ville de Beaukais de conelure un marché qui à pour jet l'achat de boissons destinées aux esains des services de la Vie de Beauvais
Considérant l'analyse des offres à
DÉCIDONS
Arte 1 : D'auorser La signature des Lis suivants+ Let n° : Boissons sans alkoo!
Atributire: SAS RMC BOISSONS — ZAC de la Belle Assise 60 480 OURSEL MAISON Lot n°2: Boissons alcoolisées: SARL ETS CLEMENT MOLON - SONGEONS BOISSONS 10 ru Crignon Fleury — 60 381 SONGEONS Article2 : Le marché est un accord-cade à bons de commande conformément aux dispositions des articles 8 et 0 du décret n°2016.360 du 2$ mars 2016 relatif aux marché public: “lot n°1 : Boissons ans alcool: sans montant minimum annuel e avec un montant maximum am! de 0.000 € HT “lot 2: Boissons alenolsées: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de
80.000 € HT Arte : La durée du marché et née à un an à compter de sa natation sachant que celui-ci pour
tre reconduit sans roues que sa duré globale ne puise excéder quatre ans. AAttce4: La dépense correspondante sera imputé sur Les artiles prévus à cet effet au budget prit Article: Monsieur Le directeur général des serces et monsieur le méorier de Beauvais municipal sont harués, chacun en ce qu les concerne, de l'exéetion de a présente éciion
Beauvais, Le 4 mars 2017
D opt: AY
DÉCISION
DÉCISION n°2017138 Service : Éducation
Réf: 2017135 ALEP 60 VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu l'atiele L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu a délibération du Conseil Munieipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation. La passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fouritures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaptée en raison de leur montant lorsque es crédits sont prévus au budget Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « ALEP 60» l'animation sur la biodiversité intitulé « Défi vert au service Coordination des Activités Flueatives ECOSPACE, les 12 et 13 avril 2017.
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec l'association « ALEP 60 » située 17 rue du Pré Marinet 60000 BEAUVAIS ci-dessus désienée:
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 280 Euros T:TLC. (deux cent quaire- Vingt euros) sur 'imputation 604242211 du budget +
Auicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais Le 14 mars 2017
Caroline CAYEUX aire de Beauvais
Sénateur de Oise
Site HOT A pa us ao CAB
DÉCISION
DÉCISION n°2017148 Service :_ Ressources Humaines
Réf: 2017-145 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais, Sénateur de Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, (Officier de 'Ore national du mérite,
Vu l'aricleL. 21 accordées au 2 du code général des elletivités territoriales qui prévoit es délégations susceptibles d'être par le conseil municipal,
Vu la défbération du consei mnefpa de Beauvais en dat du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
de prendre toute décision emncernant la préparition, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des aceord-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque le er sont inscrits au budget:
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agenss
Considérant la convention de formation établie par Proméo Afpi Oise — 240 boulevard M Dassault — 60000 Beauvais, visant à définir Les conditions de participation de madame Sandrine CHABAS à la formation « Excel 2013» = 3 jours à Beauvais:
“Considérant qu'il a lieu de régle es frs aérents à cette Formation
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention e formation est passée avec Proméo Afi Oise — 240 boulevard M Dassauit 60000 Beauvais concemant la partipaton de madame Sandrine CHABAS à ln formation « Excel 2013 » = 3 jours à Beauvais
ARTICLE 2 - Les fais afférents à cette Formation seront imputé sur l'arile 684,020 du budget « principal {Ceux-ci s'élève à 600,00 euros HT.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de la ville et le ésorer de Beauvais municipale sont chargés. chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais, le 21 mars 2017 Le maire,
Sénateur de l'Oe,
Caroline CAYEUX
eee 207 AU
DÉCISION
DÉCISION n°2017-144 Service : Ressources Humaines
RéF: 2017-14 FORMATION DU PERSONNEL,
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais Sénateur de l'Oise,
(Chevalier de la Légion d'honneur, {Officier de l'Ordre national du mérite
Vu l'aile L. 2122-22 du code wénéral des colletivités teritorales qui nrévit les délégt accordées au maire pare conseil municipal, ms susceptibles d'être
Vu I déliératon du conseil municipal de Beauvais en dé du 14 avril 2014 éhargeant notamment le maire, pour: la durée de son mandat
de prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des nccord-cadres ainsi que toute décision concemant leurs avenant, lorsque les erédits sont inscrits au buduet:
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des tions de formation au bénéfice des agents
Considérant la convention de formation établie par le CNFPT Picardie — 16 square Friant = Les quatre chênes — 30000 AMIENS, visant à définir les conditions de participation des policiers municipaux de nuit à le formation entrainement aux maniement des armes » -2 sessions par agent et par an en 2017 à Marany-les-Compiégne
Considérant qu'il y a eu de régler les finis afférents à cet formation
DECIDE
ARTICLE 1.- Une convention de formation est passée avec le CNFPT Picardie — 16 square Friant — Les quaire chênes — 80000 AMIENS concernant la pasiipation des policiers municipaux de nuit à la Formation entrainement aux maniement des armes 2 sessions par agent 6 par an en 2017 à Margny-les-Cotmpièzne.
ARTICLE 2 - Les frais afférents À cette formation seront imputés sur l'article 6184. Ceci s'élèvent4 320,00 euros TTC 2 du budget « principal»
ARTICLE 3. Le directeur général des services de La ill ei le inésrier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui e concerne, de l'exéeution de a présente décision.
Beauvais le 22 mars 2017 Le mai,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX. DS0
DÉCISION
DÉCISION n°2017149 Service : Marchés Publics
Réf: 2017-149 Marehé de fourniture d'une solution de dématérialisation des procédures de marchés publics et
autres procédures
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, {Officier de l'Ordre national du mérite,
Aa l'aile L 2122-22 du codé général des colrviés trois; Va La délibération du conseil municipal du 4 avril 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur Le premier adjoint, jusqu'à 1 fin de leur mandat, à prendre toute décision concemant & Ia réparation, La passion, l'exécuion et Le réglement des mathés et des aceondscadres, ainsi que toute décision concemant leurs avenant lorsque les erédits sont insert au bad : Vue décret n°2016-360 du 2 mars 2016 relatif aux marehés publics, notamment son aricle 27: {Considérant a mise en concurrence adaptée dont La publie à ét réalisée au BOAMPe dont le dossier de consultation a été mis en ligne sur le ste Itemet de là Ville de Bemuvais ct de In Communauté 'Agelomération du Beauvais: Considérant Le néeessté pour le groupement d'achats du Beaaisis composé de La. Communauté
d'Agglomération du Beauvaiss. de la Ville de Beauvais, du Centre Communal d'Aetion Suciale et de l'Ofie de Tourisme de l'Agaloméraion de Beauvais de conclure un marché de Foumiture d'une solution de énatéalisaton des procédures de passation des marchés publie 8 tres procéduresà Considérant l'analyse des ares
10
Article L : D'auioriser la signature du marché par la présidente, membre coordonnateur, ave le société AWS 97 rue du Général Mangin 38 100 GRENOBLE.
Article 2: Le marché est & pri global et forfait pour un montant de 4.895 € IL comprenant les prestaions d'installation, de paramétrage de a sluion ainsi que a vrason de cll-ci, ls prestations de formation, les prestations de gestion, hébergement de La plateforme ainsi que l'abonnementredetanee et la maintémanceassistance du marché pour le première année et pour un montant de 2495 € HLT par an comprenant es prestations de gestion d'hébergement de Ia pateorme ainsi que l'abonnementrdevance et la matenance assistance du marché pour Les roÏS autres années.
Article 3: La durée inale du marché est de 1 an à compter de Ia date de notation de celui reconduetble rs fois parpériode d'un an sans que I durée ol ne dépasse à ans.
Article 4: La dépense comespandante à la par de chaque emtté sera imputé sur Les article prévus à cet fc eur ge prime
sueur Re Re ea ArticleS : Monsieur ledirecteur général des services et monsieur le uésorier de Beauvais municipale sant chargés chacun en ce qu es conceme, de l'exécution de a présente déeison.
Sale
Beauvais, Le 23 mars 2017 Le maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX JS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-147 Service : Enfance
Réf: 207-147 TENNIS CLUB DE L'AGGLO DU BEAUVAISIS- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution e le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget
Considérant que là Ville de Beauvais a demandé au Tennis Club de l'Agglo du Beauvais d'animer des ateliers de « découverte de la pratique du tennis » dans le cadre des rythmes scolaires
pour 'ALSH l'Orange Bleue,
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec le Tennis Club de l'Agglo du Beau de Notre-Dame du Thil 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus dé
Aie 2 : de prélever la dépense correspondante, soï a somme de 180 euros T-T.C. (Cent quatre Vingt euros) sur l'imputaton 6042421 du budget :
sis demeurant 200, rue
Atticle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont hargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Fait à Beauvais le 23 mars 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise, SZ
DÉCISION
DÉCISION n°2017-158 Service :
Rér Enfance 20174158 ÉCOLE DU DRAGON D'OR- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 212: du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution e le réglement des marchés de travaux, de Fournitures et de services qui peuvent être réslementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les edit sont
prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Ecole du Dragon d'or d'animer es ateliers de zumba pour les maternels dans Le cadre des rythmes scolaires pour J'ALSEL le Petit
Prince.
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 4, rue des Capucines 601 LAFRAVE pour la prestation ciadessus désignée :
Auicke2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 200 euros T.T.C, (Deux cents euros) sur l'imputarion 6042421 du budget x
Anicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de Ia présente décision.
Faità Beauvais Le 24 mars 2017.
Le Maire, Sénateur de l'Oise, DÉCISION
DÉCISION n°2017-152 Service: Enfance
Réf: 2017-152 EUR. DIXIE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'aricle L 2122-22 du Code Général des Collectivi
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant là préparation, La passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es eréits sont prévus au budget +
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'EURL Dixie d'animer des ateliers de découvert de l'anglais dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH la Salamandre.
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'EURL Dixie demeurant 37, place au Feurre 80000 Amiens pour la prestation ci-dessus désignée ;
Auicle2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 596.40 euros T-T-C. (Cinq cent qutre-vinut-seize euros et quarante cents) sur l'impatation 6042421 du budget;
Anticle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
£s Territoriales
Faità Beauvais le 24 mars 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
* D semptee St
DÉCISION
DÉCISION n°2017153 Service : Enfance
Réf: 2017-153 PROTECTION CIVILE DE L'OISE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS ENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Colleetivités Territoriales +
Vi I délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, là passation,
l'exécution et le règlement des marchés de wavaux, de fournitures et de services qui peuvent tre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les rédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Protection civile de l'Oise d'animer des ateliers de secoursmes dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH la
Buissonnire.
DECIDONS
Article_1 : de passer un contrat avec l'association Protection Civile de l'Oise demeurant 1 lotissement La Corne du Bois 60510 La Rue Si Pierre pour la prestation ci-dessus désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 200 euros T.TLC. (Deux cents euros) sur l'impuation 6042 421 du budget;
Auicle3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais munisipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de la présente décision.
Fait à Besuvais le 24 mars 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise, JSS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-154 Service : Enfance
Réf: 2017-154 ÉCOLE DU DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour Ia durée de son mandat à prendre toute décision concernant là préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Ecole du Dragon d'or d'animer des ateliers de zumba pour les élémentaires dans le cadre des rylmes scolaires pour l'ALSH le Petit Prince.
DECIDONS
Article 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 4, rue des Capucines 60510 LAFRAVE pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 200 euros T.T.C, (Deux cents euros) sur l'impuration 6042 421 du budaet +
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trés municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de La présente décision. ir de Benuvo
Faità Beauvais le 24 mars 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
DS apipae ASÉ
DÉCISION
DÉCISION n°2017-146 Service: Enfance
Réf: 2017-16 ÉCOLE DU DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu laricle L 2122-22 du Code Gé
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durés de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es erédis sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Ecole du Dragon d'or d'animer des ateliers d'initiation à la Zumba dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH l'Orange
Bleue.
éral des Collectivités Territoriales ;
DECIDONS
Anicle_1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 4, rue des Capucines “60510 LAFRAYE pour laprestation ci-dessus désignée ;
Aticle_2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 150 euros TTC. (Cent cinquante euros) sur 'imputation 6042421 du budget :
Aticle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 24 mars 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Sat ani SR mean ASY
DÉCISION
DÉCISION n°2017-148 Service : Enfance
Réf: 2017-48 DEM O PERCU - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Colleciv
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation. l'exécution e le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont: prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association DEM © PERCU d'animer un atelier de percussions dans Le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH les Sansonncts.
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association DEM O PERCU demeurant 74, rue 60000 Beauvais pour la prestation ei-dessus désignée :
sels 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 360 euros TTC, (Trois cent Soixanté euros) sur l'imputation 602.421 du budget;
Article 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le eoncere, de l'exécution de la présente décision
s Territoriales :
smbeta
Fait à Beauvais le 24 mars 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise.
Caroline CAYEUX AS3
DÉCISION
DÉCISION n°2017150 Service: Enfance
Réf: 2017-2150 DEM O PERCU - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Colleeivités Territoriales
Vi la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision cancemant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant lorsque les erédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association DEMO PERCU d'animer un atelier de percussions dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Les Ménestrel.
DECIDONS
Article 1 : de passer un contrat avec l'association DEM O “60000 Beauvais pour la prestation ci-dessus désignée
Article 2 : de prélever la dépense correspondante soit Ia somme de 480 euros T'T-C. (Quatre cent quatre-vingt euros) sur l'imputaton 042.421 du budget:
Auicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
ERCU demeurant 74, rue Gambetia
Fait à Beauvais le 24 mars 2017
Le Maire Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX ASA
DÉCISION
DÉCISION n°2017151 Service: Enfance
Réf: 2017151 ÉCOLE DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu ls délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passator l'exéoution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Ecole du Dragon d'or d'animer des ateliers d'initiation à In Zumba dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Ia Salamandre
DECIDONS
Attcle_1 : de passer un contrat avee l'association Dragon d'Or demeurant 4, rue des Capucines 60510 LAFRAVE pour I prestation ci-dessus désignée:
Atticle 2 : de prélever In dépense correspondante, soit la somme de 200 euros TTC. (Deux cents euros) sur limpuration 6042421 du budget;
Auicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le irésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait àBeauvais le 24 mars 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise 260
DÉCISION
DÉCISION n°2017-141 Service: Marchés Publics
Réf: 2017-41 Marché d'achat d'articles ménagers
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mérite
Vu late 2122-22 du code général es collectivité tertrales Vu La délibération du conseil muniipal du 14 avril 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur Le prenier adjoint, jusqu'à I fin de Leur mandat, à prendre toute décision concermant « [a préparation. [à passation, l'exécution et Le réglement des marchés et des accords-cadres, ainsi que toute décision concert eur avenamts lorsque les erédlis sont inseris au budget»; Vu le déretn°2016-360 du 25 mars 2016 elataux marché publics, notamment ss articles2 et 66 à68: Considérant la mise en concurrence dapiée dont a publicité a té réalisée au BOAMPet au JOUE et dont le dossier de consultation aété mis en ie sur e slt terne de La Ville de Beauvais “ansidérant I nécessité pour La Ville de Beauvais de conclure un marché qui a pour cbjt La foumitre d'aticles ménagers, de vasselles de table, d'usensle de cuisine et de pet matériel élcirique de cuisine destinés principalement aux besias de l'Unité de Production Culinaire et aux besoins des autres Services de la Ville de Beauvais;
Considéran l'analyse des offres +
pécipons
ArticleL: D'auorser La signature des os suivants
= Loenl : Articles ménagers jetables Auibuaie: MR NET — ZA Saint Roch 95 260 BFAUMONT-SUR-OISE
Lot 2 : Vaisselle de able : MRNET — ZA Saint Roch - 95 260 BEAUMONT:SUR-OISE
= Lot n°3: Ustensiles de cuisine et petit matériel électrique de eusine : LE COMPTOIR DE BRETAGNE - Rue Jean-Marie David — BP04102 35 741 PACE CEDEX.
Arte2 : Le marché est un accord-cadre à bons de commande confomément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 u 29 mars 2016 relat aux marché publics
lt n°1 : Ailes ménagers jetables: sans montant minimum annuel et ave un mantant maximum annuel de 70.000 € HT lot 2 : Vaisselle de table: sans montant minimum annuel et ave un montant maximum anus 70.000 € HT
lt n°3 : Ustensiles de cuisine et petit matériel électrique de cuisine : sas montant rinimum ant 81 avec un montant maximum annuel de 60.000 € LT
Article 3: La durée du marées fixée à un an à compter de sa norifiaton Sachant que Gélui-ci pour re reconduit sans toutefois qu sa durée global ne puise exséder quatre ans.
Article : La dépense cerespondane ser imputé sur Les mile pré à cet effet au budgét pri.
Article : Monsieur e directeur général des services et monsieur Le iésrier de Beauvais municipal sont
Beauvais, Le 27 mars 2017 Le mare,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Ra ma De 2010
ae ep IT A6
DÉCISION n°2017-138 Service: Sports
Réf: 2017138 Convention de mise à disposition de créneaux au sein de la piscine Aldebert BELLIER au profit de
l'association "Baby Club"
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du code général des colletivités territoriales :
Vu Is délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de la conclusion et de I révision du louage de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans ;
{Considérant que la ville de Beauvais metà la disposition de l'association Baby Club les locaux de La pis+ cine Aldebert BELLIER, pour des séances de découverte des plaisirs de l'eau en Famille avee un enfant Agé de ein mois à neuf ans:
DÉCIDONS
Artisle Ler : d'élblir une convention de mise à disposition des ocaux de la piscine Aldebert BELLIER Sise chemin de Camard à Beauvais, au prof de l'association Baby Club.
Article 2 : La mise à disposition des équipements est consentià titre gratuit.
Aile3. Monsieur Le diecteur sénérl des services de Ia ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Ba mania, ont cn que SeEr in
Carine CAVEUX MBT
DÉCISION
DÉCISION n°2017-128 Service : Communication
Réf: 2017-25 Animation Village pour Elles- Samedi 11 mars 2017
Sénateur de l'Oise, Chevalier de la Légion d'honneur,
ofiler de l'Ordre national du mére,
Vu l'tic L.2122-22 du Gode Général des Colkcthlès Tertoiais,
Vu le délipéraian du Conseil Municipal é date du 14 au 2014 autorisant Madame le ire pour la duréede son mandat. de prendre iaues décisions concemant La préparer, à passation, lewécution & le réglement des marché de Wavaux, de foumtures et de senices qui peuvent êle réglememtaiement pasaés salon La PrOCÉdUIE adaplée en raison de leur montant brsque leg ends eo rés au BG
Considérant que Ia Vi souhaits organiser un vilage aecociëf dans le cadre de Ia Journée de a Femme 2047 le samedi 11 mars 2017 sur le Pièce Jeanne achat.
{Considérant fe de la société La voix de vos événements.
Décinons
Attcle 1 : de conclure un contra avec la société La voix de vos événaments représentée par Monsieur Phlippe (Gayan, dont siège social se ue 10 rue Jui Isaee, 80000 Beauvais,
Atticle 2 : L'animation du vilage sera réalisée le samedi 11 mars 2017 de 10h à 17h pour un montant de 300 € TG (rois cent eures),
Aicle 3: | La dépense corespondante soraprélevée sur les erédi auvons à at fat dans le Budget Principal
Ariel 4 : Monsieur le Directeur Général des Sendces ct Monsieur le Trésor Pinipal de Bsauvais-Muniipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Fexécuion de la présante décaion.
Fait à Beauvais le 28 mar 2017
{Caroline GAYEUX, Sénateur Maire. DÉCISION
DÉCISION n°2017-126 Service : Communication
Réf: 2017-126 ation Village Espoirs d'enfants -
Sénateur de l'Oise, {Chelier de la Légion d'honneur,
(cire l'Ordre national du mérite,
Vu late L 2122-22 du Gode Général das Calc Tettoriales,
Vu la délbératon du Conseil Municipal an date du 14 avril 2014 autorisant Madame le Mare pour la duréede son mandal, de prendre toutes Gécsions concemant là préparation, & passaton. l'exécution et le réglement den marchés de avsux, de foumtures al de services qui peuvent être réglementarement pascés Selon la procédure
éapté en raison de leur monlant lorsque les cris Sant prévus au Eucget
Considérant que la Vile sounate organiser un vilage kermesse dans le cadre de la Joumée nationale des supers héros en soutian association Espors d'enfars sur la Pise Jeanne Hachté 18 dimanche #1 juin 2017
(Considérant fre de 1 société La voix vos événements.
Décioous
AAricle 1: de conclure un conhal ave la société La vo de vos événoment représentée par Monsieur Philippe Gant, dant le se social se sue 10 rue Jules Isaac, 60000 Beauvais.
Aticle 2: L'animation de l kermesse sera réalsée le dimanche 41 jun 2017 de 14h à 18h pour un montant de 189 €TTC (cent cinquante euros)
Auticle 3: La dépense correspondant sera prélevée surlez crédits ouvots à ut ft dans ls Budget Pincpal
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services et Manseur Le Trésorier Péncpal de Béauvals-Munipale Sont chargés, chacun ên ce quil conceme, de l'exdeuion ds la présente Gécison
Faià Beauvais le 28 mars 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire.
DÉCISION
DÉCISION n°2017-158 Service : Ressources Humaines
Ré: 2017-158 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais, Sénateur de Oise,
(Chevalier dela Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'anicle L. 2122-22 du code général des collectivités feroriles qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire par le conseil municipal,
Vi a délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 La durée de som mandat 2014 chargeant notamment le maire, pour
de prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des nccordé-endres ainsi que toute décision consernant leurs svenants, lorsque les eréits sont iris au budget:
Considérant la nécessité constante de mettre en œuvre des actions de fomation au bénéfice des agents
Considérant la convention de formation établie par JRBE_- 29 boulevard des Alpes — 4246 Meylan, visant à définir Les conditions de participation de monsieur Benjamin MEUNIER à I formation « révision du management: une entreprise au sommet» 1 jour à Paris
{Considérant qu'il y a lieu de régler les frais aférent ete formation :
DECIDE
ARTICLE L- Une convention de formation est passée avec IRBI — 29 boulevard des Alpes — 38246 Meylan concemant la participation de monsieur Benjamin MEUNIER à La formation « révision du management à une entreprise au sommet» 1 jour à Paris
ARTICLE 2 - Les frais afférents à cete formation seront imputés sur l'article 6184.020 du budset «principal» {Ceux-ci s'élèvent à 907,50 euros HT.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de La ville et le iésoier de Beauvais municipale sont chargés, hacun en ce qui ie concerne, de l'exécution de I présente décision
Beauvais le 30 mars 2017 Le maire
“Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Du RP ES
DÉCISION
DÉCISION n°2017159 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-1509 FORMATIONS ELUE
Le Maire de Beauvais, Sénateur de FOie,
Chevalier de Ia Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'ateL. 2 d'être accordées au ma du code général des collectivités terrtriles qui prévoit les délégations susceptibles par Le conseil municipal
Vu Ladélibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
le prendre toute décision concernant la préparation, la pasation, l'exécution et le réglement des marchés et des aceordi-cadres ainsi que toute décision concemant leurs avenant, lorsque les crédits
sont insert au budget à
Vu ln loi du 3 Hérier 1992 relative aux conditions d'exerciee des mandats locaux et usant obligation aux Communes de prendre en charge la formation de leur lus
Considérant les conventions de formation établies par l'Union des maires de l'Oise — 6 ue lean-Baptiste Boyer — 60000 Benais, visant à défini les condition de paricipation de madame Chanez HERBANNE
aux formations «comprendre et maluser les réseaux sociaux (2 jours , « prise de parole én publi et préparer un discours ou une imtervention orale (2 jours » et «es pouvoir dé police (1 jour)
Considérant qu'il ya ie de régler Les frais afférents à cette formation à
DECIDE
ARIICLE L.- Des conventions de formation sont passées ave l'Union des maires de l'Oise — 6 rue Jean Baptiste Boyer — 60000 Beauvais concemant là paricpation dé madame Chanez HERBANNE aux Formations d comprendre et maitriser les réseaux sociaux (2 jours », « prise de parole en publie ét préparer un discours ou une intervention orale (2 jours » et « les pouvoirs de police (1 jour)
ARIICLE 2. Les fris afférents à cette Formation seront imputé sur principal Ceux-ci s'élèventà 350,00 euros TC. cle 6535021 du budget
Le directeur général des services de In mairie et le iésorier de Beavais municipale sont chargés, eaeun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais Le 30 mars 2017 Le maire
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-176 Service : Éducation
Réf: 2017-17 RING BEAUVAISIEN - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BFAUVAI SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour Ia durée de son mandat à prendre toute décision concemant la prépararon, la passation F'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, Lorsque Les enéits sont prévus au budget
Considérent que la Ville de Beauvaisa demandé à l'association Ring Beauvaisien d'animer an atelier découverte de La boxe à l'ALSH Buissonnièe e jeudi 20 avril 2017
DECIDONS
{Auicle1 : de passer un contrat avec l'association Ring Beauvaisen demeurant 171 avenue Marcel Dassault 60000 BEAUVAIS pour La prestation ci-dessus désignée ;
AAuicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 75 Euros TLC. (Soixante- quinze euros) sur l'imputation 6042421 du budget;
AAnice-3 + Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qu le conceme, de l'exéeurion de la présente décision.
Faità Beauvais Le 1 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017177 Service à Édueaton
Réf: 2017-17 DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS {ATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L, 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, Jorsque les crédits sont
prévus au budget;
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association Dragon d'Or d'animer trois ateliers de danse Zumba à l'ALSH Astuce du 19 au 21 avril
DECIDONS
Attiele 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers Saint Lucien 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Atticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 150 Euros TC: (Cent cinquante euros) sur l'impuration 6042.421 du budget:
Axticle 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision.
Faità Beauvais Le 11 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise
Caroline CAYEUX
éco jee 100417 Da tmmiai aru 22
DÉCISION
DÉCISION n°2017-181 Service : Enfance
Réf 207-181 CÉCILE DEREEPRE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'articleL 21
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation.
T'exéeution ele règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Cécile DERFEPRE de mettre en place un spectacle « Clem et la fée des bêtises » pour Les ALSH : les Lucioles, l'Astuce, Le Nautilus et les
Marmouzt et les actions de proximités St Lukien qui se déroulera du 18 avril 2017.
DECIDONS
Aile 1 : de passer un contrat avec Cécile DEREEPRE demeurant 121, rue de Paris 93260 LES LILAS pour la prestation ci-dessus désignée ;
2 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Amticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 50 euros T.T.C. (Quatre cents inquante-neuf euras et soixante cents) sur l'imputation 6042421 et (Quatre-vingt-dix euros et
quarante cents) sur l'imputation 6042-4205 du budget ;
Atticle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de. Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 11 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Das mure Sete timer Pt ee ss ru 23
DÉCISION
DÉCISION n°2017178 Service : Édation
1 2017-18 DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le lement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont.
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Dragon d'Or d'animer un stage de danse « Maculelé » du 10 au 14 avril 2017 à l'ALSH Buissonnière
DECIDONS
AticleL: de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers Saint Lucien 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désienée :
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 375 Euros T.T.C. (Trois cent soixante-quinze euros) sur l'imputation 6042.421 du budget:
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de là présente
décision.
Faità Beauvais Le 1 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
sé oeil PT tn nt
sai nur mé EDEN Zu
DÉCISION
DÉCISION n°2017-186 Service : Éducation
Réf: 2017-16 MARE ME LEVA CAPOEIRA - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DEF LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'articleL 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Vu In délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, La passation.
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures ei de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Mare Me Leva Capocira d'animer des ateliers découverte de Ia Capoeira dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH
Cigales
DECIDONS
Aticle 1 : de passer un eontrat ave l'association Mare Me Leva Capocira demeurant 7 rue Arthur Rimbaud 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
Anicle 2: de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 240 Euros TIT.C. (Deux cent quarante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget:
Axicle3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision:
Fait à Beauvais le 12 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Signée Ro Pt LISE OUTILS 25
DÉCISION
DÉCISION n°2017-185 Service: Éducation
Réf: 2017-1845 NATHALIE DEVEY- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant a préparation, la passation,
l'exécution et le rylement des marchés de travaux, de fournitures et de services qu peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Nathalie Devey Sophrologue d'animer ets de relaxation dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Sansonnets
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contrat avec Nathalie Devey demeurant 2 rue de la Bergerette 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soita somme de 23 Euros TT.C. (Cinq cent Vingt-cing euros) sur l'imputation 042.421 du budget:
des a
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente
décision.
Fait à Beauvais le 12 avril 2017
Le Maire, Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX
ai conne jade PT De de ann. 31207 2£
DÉCISION
DÉCISION n°2017-184 Service : Éducation
Réf: 017-184 FITNESS CLUB - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DEF LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'articleL 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation
l'exécution er le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
préves au budget;
{Considérant que la Ville de Beauvaïs à demandé à l'association Flness Club d'animer des ateliers de « zumba kids» dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH les Ménestrels
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec l'association Fitness Club demeurant 15 rue du Metz 60000 BEAUVAIS pour la prestation i-dessus désis
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 360 Euros T.T.C. (Trois cent soixante euros) sur l'imputation 6042421 du buduet ;
Axticle-3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision
Fatà Beauvais le 12 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
cer k Do cap Same Dur Ro en EDS 1-3 24
DÉCISION
DÉCISION n°2017-187 Service : Éducation
Réf: 017-187 LES PETITES MAINS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'article L21 2 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu a délihération du Conseil Municipal de Beauvais en date du: 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation
l'exéeution er le règlement des marchés de iravaux, de fournitures et de services qui peuvent être églementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Petites Mains d'animer des ateliers découverte el manipulation de l'argile dans le cadre des rythmes scolaires
pour l'ALSH Cigales
DECIDONS
Aticle 1 : de passer un contrat avec l'association Les Petites Mains demeurant 216 Bis rue de Clermont 60000 BFAU VAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 300 Euros T:T.C. (Trois cents euros) sur l'imputation 6042.421 du budget;
Anicle 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente
décision
Faità Beauvais Le 12 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Via con jee A7 ue tm 26007
Sie Rene ose ananas. 2?
DÉCISION
DÉCISION n°2017-190 Service : Éducation
Réf: 2017-190 ELLES SE LES RACONTENT- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budpet
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Elles Se Les Racontent d'animer des ateliers découverte des contes en randonnées dans le cadre des rythmes scolaires
pour l'ALSH Orange Bleue
DECIDONS
Aulicle 1 : de passer un contrat avec l'association Elles Se Les Racontent demeurant 2 rue de l'Orangerie 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 200 Euros T.TLC. (Deux cents euros) sur l'imputation 6042.42 du budget
Auicle 3; Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chaeun en ce qui le coneeme, de l'exécution de la présente
décision,
Fait à Beauvais le 13 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
dé conte je Le LOT Du en 262007 Dit in pré 23
DÉCISION
DÉCISION n°2017-191 Service : Éducation
Réf: 2017-19 MARE ME LEVA CAPOEIRA - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la détibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qu peuvent réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Mare Me Leva Capocira d'animer des ateliers découverte de la Capocira dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH
les Marmouzets
DECIDONS
AticleL: de passer un contrat avec l'association Mare Me Leva Capoeira demeurant 7 rue Arthur Rimbaud 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 300 Euros T-TLC. (Trois cents euros) sur limputation 6042.421 du budget:
Auicle 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
décision
Fait à Beauvais le 13 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX. 30
DÉCISION
DÉCISION n°2017-189 Service : Éducation
Réf: 2017149 CULTURE COULEURS - VILLE DE BEAUVAIS
Li MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales :
Vu Ha détibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution e le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es erédits sont
prévus au budget ;
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Culture Couleurs d'animer des ateliers découverte des percussions musicales dans le cadre des rythmes scolaires pour
l'ALSH Astuce
DECIDONS
Aile L: de passer un contrat avec l'association Culture couleurs demeurant 4 avenue de Bourgogne 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Axicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 337.50 Euros T-T:C. (Trois ent tente-sept euros et cinquante cents) sur l'imputation 6042.421 du budget:
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concëmne, de l'exécution de la présente
décision
Faità Beauvais Le 13 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX al
DÉCISION
DÉCISION n°2017-188 Service: Éduation
Réf: 207-188 VEYS ANAËLLE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget +
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Veys Anaëllé d'animer des ateliers découvert de la danse dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH les Cigales
DECIDONS
Atticle_1 : de passer un contrat avec Veys Anaëlle demeurant 95 rue de Ia Couturelle 60650 VILLERS SAINT BARTHELEMY pour la prestation ci-dessus désignée :
Auticle 2: de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 400 Euros T.T.C. (Quatre cents euros) sur l'imputation 6042421 du budget ;
Auticle 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Heauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
Faità Beauvais le 13 avril 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX.
ce are 0417 Due ln 26 217
See 07 Re Dos tu 82
DÉCISION
DÉCISION n°2017-168 Service : Centre Technique Municipal
Réf: 2017-168 Fourniture de sapins de Noël naturels et flogués, supports en bois, guirlandes du sapin naturel et
branches décoratives
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122 22 du code général des collctvié torroriales Vu la délbéræion du Cansel muniipal de Beauvais en date au 1 avr 2014 chargeant notamment le are pour Ia cure de son mandat de prancre late décision concarmant a préparatin, lenécuion at le réglement 0e marchés de vaux de fournitures et de sarvices qui peuvent le réglementarement passée lon unie procedure aptée en raison de leur monlant lorsque les crédits sont prévus au budget Vu lordonance n°2016-888 du 23 ul 2018 relative aux marchés pulls Vu décret n°2016-360 du 26 mars 2016 rlaf aux marchés publics
{Considérant Là nécesel d'acquèr des sapins de Noël naturel et loquês, supports en bols, quiandes de sapin naturel ot branches décoraies Considérant £a rasuias de la procédure passée salon une procédure adaptés
DÉcIDONS
Amilo 1: D'autotser ia sgnature d'un accord-cadre avec les Etablissements ETIENNE siuée au 42 avenue Fsranal 27140 GISORS sans menant minimum et avec lea montants mañemum annuels de 5 000 € HT pourà lot 266 600 €HT pour lt
Aicle 2 'accor-cadre es passé pour une année à compter de sa daa de nofcation A pourra être renal pour un an par racondcion eupraass parano annees consécutives
Ariel 3: | sera rendu comp de la présente décision au Consed municipal
AArielo 4. La Directeur Général des Sanicas ete Trésorier de Beauvais Municipale sont chars, chacun en ce ue concemno de l'exbeutin dela présente décor
BEAUVAIS, le 18 aval 2017 Le Mare,
Sénatour de lOse,
Caroline CAYEUX 33
DÉCISION
DÉCISION n°2017-139 Service: Sporis
Réf: 2017-139 {Convention de mise à disposition de créneaux au sein de la piseine Aldebert BELLIER au profit de
l'association CB.RS.
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'antile L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu In délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat de décider de la conclusion
et de Ia révision du louage de choses pour Un durée n'excédant pas 12 ans;
Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition de l'association Club du Beauvaisis de la Retraite Sportive (C.B,R.S.), pour des activités d'aquagym
et d'approche de l'eau, les locaux de Ia piscine Aldebert BELLIER:
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise àdisposition des locaux de la piscine Aldebert BELLIER. ie chemin de Camard à Beauvais, au profit de
l'association C.B.R.S, pour des activités d'aguagym et proche de l'eau ;
Article 2 : La mise àdisposition des équipements est consentie à titre gratuit.
Artiele 3 : Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais ét monsieur le ‘Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision. Beauvais, le 37/24/13.
Le Maire. Caroline CAYEUX 3u
DÉCISION
DÉCISION n°2017-193 Service: Sports
Réf: 2017-19 Plan d'eau du Canada - Renouvellement de La convention d'uti
l'association CLUB PLONGEE KOOL. des équipements au profit de
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du conseil municipal en date du 1 avril 2014, autorisant notamment le maire pendant Loue la durée de son mandatà « décider de Ia conclusion et de I révision du louaue des choses pour une durée n'excédant pas 12 ans »
Vas ln décision N°2015-297 du D6/0S/2015 actant la signature d'une convention de mise à disposition de Locaux et d'équipements extérieurs de Ia base de loisirs municipale, Plan d'Eau du Canada, au profit de
l'association CLUB PLONGEE KOOL
Considérant que l'association CLUB PLONGEE KOOL a formulé une demande expresse de renouvellement de la convention de rise à disposition comme prévu en son aile 2:
DÉCIDONS
Article Ler: De renouveler pour une durée d'une année la convention de mise à dispesition de locaux et ‘équipements extérieurs de La base de loisirs municipale, Plan d'Eau du Canada, sise 147 rue de La Mie au
Roy à Beauvais au profit de l'association CLUB PLONGEE KOOL
Article 2 : Cette mise à disposition est consenti à tire gratuit.
Article 3: Madame le maîre et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exéeution de Ia présente décision.
Beauvais AAA | LOUX mire
Sératurde Oi,
Caroline CAYEUX as
DÉCISION
DÉCISION n°2017-195 Service : Sports
Réf: 2017-19$ Convention de mise à disposition des équipements de la base de loisirs du plan d'eau du Canada au
profit de l'Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S. -Service Régional AMIENS
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'ate 2122-22 code général des collectivités territoriales:
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en dat du 14 avril 2014, chargeant nomment le Maire, pour La durée de san mandat de décider de I conclusion de a révision du lounge de choses pour in duré m'excédamt pas douze an: Considérant que l'Union Nationale du Spart Scolaire (UNSS) - Service Régional AMIENS, dans le cadre de
l'organisation du championnat de France de iahlon qui se déroulera le mercredi 26 avril 2017 à Beauvais, a salt a Ville de Beauvais afin utiliser la base de ais du plan d'eau du Canada.
DÉCIDONS
{Article ler : D'établi, dans le cadre de loganistion du championnat de France de riahlon, une convention de amis à disposition de locaux, d'équipements et de matériel dela base nautique du plan d'eau du Canada, au prof de l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) Service Régional AMIENS sise Avenue des Facultés BP SQ2L1 — 80002 AMIENS CEDEX ;
At 2 : La mise à disposition st consentà tre grafeux:
Aile3 : Madame le Maire de Ha ville de Be et monsieur e Trésor de Beauvais municipale sont ans chacun en que concerne, de l'enéeution del présente décision. Bus 120/ 4] LOI Le Mir.
“Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX 36
DÉCISION
DÉCISION n°2017-198 Service: Marchés Pubs
Réf: 2017-198 Avenant n°1 au marché d'achat de boissons
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de La Légion d'honneur, {fie de l'Odre national du mérite,
Vu l'ami L.2122-22 du code général des collectivités territoriales: Vi a délibération du conseil municipal du, 14 avril 2014 autorisant Madame Le maire où Monsieur Le premier aoim, jusqu'à La fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant «Ia préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des accons-cadres, ainsi que toute décision concerant eur avenant lorsque Les crédits sont ins au bug Vue décret n°2016-360 du 25 mars 2016, notamment ss articles 39 et 1U ; Considérant que la ville de Beauvais a conclu un marché d'achat de boissons ave Ja société SAS RMC: BOISSONS en date du 3 avi 2017 + “Considérant que L solété RMC BOISSONS a donné en location sérance Le fonds de commerce à usage de négoce en gros de toutes boissons et l'exploitation de loue presttion de services, accessoires Où conrees s'y rapportant en date du 21 décembre 2016 à la SAS ROLIQUETTE ; Considérant La nécessité du transfert des droits et obligations relatifs au marché en cours;
DÉCIDONS
Article L: de conclure un avenant n°1 au marché M170001V (lt n°1 : Boissons sans alcool) pour là Session dudit marché à Ia société SAS ROUQUETTE, dome Le siège socal est sis Chemin Le Boulou 7500 CHELLES qui reprend l'ensemble des droits e obligations résultat du présent ott Arts2 : Cet avenant n'induit aucune incidence financière
Arte à : Toutes les autres dispositions du marché infial demeurent inchangé tant qu'elle ne Sont pis comtaires avec les dispositions de l'avenant n°, lesquelles prévalent en cas de contestation. Arts4 : Monsieur le direseur général des servises el Monsieur le trésorier de Beauvais Municipale Son chargés, chaeun en ce qui les conceme, de l'exéeution de la présente décision
Beauvais, Le 21 avril 2017 Le Maire
Sénateur de l'Oise,
{Caroline CAVEUX
Du pan 3%
DÉCISION
DÉCISION n°2017-204 Service : Architecture
Réf: 2017-204 Marché de travaux de rénovation du gymnase Jean Moulin déclaré sans suite
NOUS, Caroline GAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL OÙ MERITE
Vu l'ile L212 22 du code général des calcthitéstertoriies Vu la éibéraon du Conseil municipal de Beauvais on da du 4 avr 2014 chargeant notamment le Maire pour le dure de son mancat de prendre toute décision concemant la préparation, exécution et le réglement des marchés de ravaux. de fourniture ei de servces qui peuvent être réglementaement passés salon une procédure acaptée en raison de leur monant lorsque Le crédits sont prévus au Euriget. Vu ordonnance n°2015-886 du 23 uit 2015 relate aux marchés puis Vuls décret n°2016250 du 25 mars 206 rl aux marchés publics
Considérant es résultats de La mise en concurence dela procédure passe selon une procédure adaptée : {Considérant la décision n°20177 relie à l'atruion du marché de avaux ce rénovation du gymnase Jean MOULIN =rue du Maine à Beauvais (50 télanemiee dans les services de la Préfecture @elORE sou le numéro d'aceusà 050-216000602-20170107-20874-CC-1.1 4
Considérant que sul à 'evoluion des besoins relatifs aux travaux programmés. | et nécnssare des redéfinir conformément à late 08 du décre n° 2016-360 du 28 mars 2018
DÉCIDONS
Mouin à Beauvais. ‘Ariel 1 de déclarer sans suite le marché de travaux de rénovation du gymnase
AArielo 2 : | sara rendu compte de La présente décision au Consal Muniopal.
Aicle 3: _ Monsieur le directeur général des sarices et monsiaur le Trésorier de Beauvais municipale sont Ghargés, chacun en ce qui concerne de l'exécuion de la présenle décision,
BEAUVAS, le 25 avi 2017 Le Mare
Sénateur de 'Oie,
Caroline CAYEUX 33
DÉCISION
DÉCISION n°2017197 Service: Sports
Ré: 2017-197 Course cycliste "Les 4 jours de Dunkerque” - Dispositif de secours pour l'étape départ
à Beauvais - Convention entre l' A.D.PLC. 60 et la ville de Beauvais
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Var l délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour La durée de son mandat à prendre toute décision eoncemant la préparation,
la passation l'exécution et le réglement des marchés de wavaux, de foumiures et services qui peuvent être
réglementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits one prévus au budget
(Considérant que dans le cadre de la course cycliste intitulée “Les 4 jours de Dunkerque” et notamment de l'organisation d'une étape départ Place leanne Hachette à Beauvais, le jeudi 11 mai 2017, le Ville de Beauvais a demandé à l'Association Départementale de Protection Civile de l'Oise
{A.D-PC60) d'assurer la mise en place d'un dispositif de secours; DÉCIDONS
ARLICLE L; de siner une convention avec l'Association Départementale de Protection Civile de l'Oise (A D.FC.60) sise | Lotissement La Come du Bois 60510 LA RUE SAINT PIERRE, pour La prestation ci-dessus désignée ;
ARTICLE 2: de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 206.85 Euros {Deux cent six euros et quatre=vingtcing cents) sur l'mpuation budgétaire 6042-415
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chaeun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
“ser Beauvais, 2S[4 2e UX La Mae,
Sénaiur de FO,
Caroline CAYEUX
Sn saur A ee 2 mare aorn 34
DÉCISION
DÉCISION n°2017-201 Service: Marchés Publics
Réf: 2017201 Marché de réalisation du spectacle pyro-symphonique et dela sonorisation à l'acexsion du jeudi 13
juillet 2017
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, {Officier de l'Ordre patiomal du mérite,
Vu l'ame 2122-22 du code général ds ellervié ertriales Vu I déibéraïon du conseil mumicipal du 4 avril 2014 autorisant madame Le mare ou monsieur Le premier adjoïne, jusqu'à la fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant 4 là préparation, La passation. l'exécution et Le réglement des marchés et des accors-cadres, ainsi que toute décision concemant leurs avenants lrsque es erdits sont inscrits au budget»: Vale décret °2016-360 du 25 mars 2016 reltaux marchés public, notamment on article 27: Considérant la mise en concurrence adaptée dont La publiéa ét réalisé au BOAMP et dont le dosier de consultation a té mis en ligne sur Le ste Imtemet dela ile de Beauvais: Considérant a nécessité pour Ia Ville de Beauvais de conclure un marché portant sur 1 réalisation un spectacle de type pyro-symphonique, à ibème synconisé, ainsi que la réalisation de Lu sonorisation à Fgeason du 1 juil 2017 sur est de la Place Jeanne Hochet
DÉCIDONS
Article1 : D'autorser la signature des oi suivants Lo n° : Réalisation du spatacle pyro-symphonique
Aüribuie : ALPHA PYROTECHNIE — 1 impasse du Ru Courte — 78 890 GARANCIERES pour un montant 12.380 € HT
Lot n°2 : Réalisation de La sonorisation du spectacle pyro-symphonique Atributaire : ALPHA PYROTECHNIE — | impasse du Ru Courte — 78890 GARANCIERES pour un montant de 2,580 € HT, Article 2: La durée du marché cour à compter de a nerficaion de celui et jusqu'à a date de fi du fes
'arifce (compris l'éventualité d'un repor de date). {Article : La dépense coespandane sera imputé sur Les ailes prévu à ct ft au budget primitif Article 4 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le iésorier de Besuvais municipal sont hargés, chacun en ce qui es concerne, de l'exécution de La présete décision.
Beni, Je 26 vi 2017 Le Mais,
Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX uo
DÉCISION
DÉCISION n°2017196 Service :_ Politique de la Ville Rénovation Urbaine
Réf: 2017-106 Signature d'un contrat de prestation avec l'Assoelation SOFIA dans le cadre de
Les quartiers -Beauséjour en fête" été s'anime sur
Le Maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de La Légion d'Honneur, {Oficir de l'Ordre national du mêrte,
Ve l'ame L 2122-22 du code général des elletvité eritarilssà
Vu Is délibérmtion du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur le premier adjoim, jusqu'à a fin de leur mandat, à prendre toute décision concemant à Ia préparation, la passation. l'exécution et le lement des marchés et des accords-cares, ans que toute décislon concert leurs aveans lorsque Les nés sont inscrit au budget»
Considérant le souhait de la Ville de Beauvais de meure en place des activités destinées à animer Le Quarter Notre-Dame du Thil Beauséjour dans Le cadre du dispositif à l'été anime su es quartiers 2617».
DECIDONS
til: designer un contrat ave l'Association de Fraternité Internationale par l'A (SOFIA) 10 rue Claude Debussy — 60000 BEAUVAIS, représentée par Monsieur Nazim TOUARIGT, son Président, en. vue de l'organisation d'un spectcle d'animation musicale le mercredi 12 juillet 2017, sur I place du quartier Beauséour à Beauvais
Anicle 2: le montant de Ia prestation, d'un montant de 1.055,00€ TTC (mile cinquante cing eur), ser imputé sur ligne budgétaire 6042. CAETE-NDT du budget primitif 2017.
Aicle 3 : Monsieur le directeur général des services et mansieur le inésorier de Beauvais mmicipals Sont chargés, chacun en e qu es once, de l'exécution de la présente décision.
Bai 26/0[ 208
Le Maire, Sénateur de 'Oe,
(araïine CAYEUX
? D dan pa ul
DÉCISION
DÉCISION n°2017-206 Service: Systèmes d'nfomnation et de Télécommunication
Ré: 2017206 Avenant n° 3 au contrat de maintenance
Ajout du module ALSH
Nous, Caroune CAYEUX, MA LA Va D BEA,
Sénatuuxm L'On Cesu be LA Léo D Hasaun
(Om D L'on Mao D TE
Vu l'aile L 2122-22 du Cou Général des Coletivités Territoriales
Vu l'article 27 du décret 2016-60 du 25 mars 2016
Vu la délibération du Cansel Municipal du 14 avril 2014 autorisant notamment Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant a préparation, l'exdeution et le réglement des marchés de travaux, de Fournitures a de services qui peuvent être réglementairement passés selon ie procédure adaptée en risan de feu menant longue es érédits sont prévus au but
Considérant la nécesié pour a Ville d'intégrer la maintenance du module ALSH mis en service en 2012 ;
Considérant la proposition imancière de la Société CIRIL, sise 49 avenue Alter Einstein BP 12074 à VILLEURBANNE (69605).
DÉCIDONS
{Atile-1 : De signer avec la société CIRIL un avenant de régularisation au contrat de maimenance des logiciel Antégrant le module ALSH prenant ete 1° janvier 2013.
Aile 2 : D'imputer 1 dépense annuelle supplémentaire de $94 € HT, sur ls ligne budaétire 6156, en prenant toutefois en compte les révisions annuelles.
AArile-3: Monsieur le directeur général des services et Monsieur Le iésorer principal de Beauvais Municipale Sont chargés haeun en e qu le umcene, de l'exécution de la présente décision
Beauvais, le 27 avril 2017 Le Maire,
Sécateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX.
Siné Ra eme de mo u?
DÉCISION
DÉCISION n°2017-205 Service : Sports
Réf: 2017-205 Plan d'eau du Canada = invention de mise à disposition d'équipements au profit du Lycée Jeun-
Baptiste COROT
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'amicle L 212222 du code général des colleetivités territoriales ;
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour ladurée de son mandat de décider de La conclusion et de Ia révision du louage de choses pour
Un durée n'excédant pas 12 ns ;
{Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition du Iycée Jean-Baptiste COROT les locaux de Ia base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements et le matériel
DÉCIDONS
Atise Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements et de matériel de a base nautique du plan deau du Canada, au profit du lycée Jean-Baptiste COROT sis 4 rue Henri
Lebeszue 60000 BEAUVAIS pour des séances de canoë :
Artcle2 : les séances se dérouleront le jeudi 04 mai 2017 de 13h30 à 1h30 et de LSK30 à 17h30
Article 3 : chaque séance sera facturée selon La délibération en vigueur
Article 4: la recette correspondant sera imputéo sur les articles prévus à cet effet au budget principal à
Article$: Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne. tt n.
Beauvais, le 3 4, far
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
D drone 207 ua
DÉCISION
DÉCISION n°2017212 Service : Ressources Humaines
Ré: 2017212 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le mare de Beauvais, Sénateur de Oise.
{Chevalier de La Légion d'honneur, {Oil de Ordre national du mérite,
Vu l'aile L. 2122-22 du code général des clletiviés territoriales qui prévoit es délégations susceptibles d'être accorlées au aire parle conseil municipal,
Vu la délibération du conseil muniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le aire, pour la durée de son mandat
de prendre toute décision concernant ls préparation, I passat, l'exéeution le règlement des marchés et des accordi-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque Les crédit sont inscrit au budget:
(Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des aeions de formation av bénéfes des agenis
{Considérant la convention de formation érable par La Fondation Infa Hauts-e-France — 12 chemin des aigles — 0270 Gouvieux, visant à défi es conditions de partipaion d'agents À La Formation « HACCP » d'agents — iourmée à Beauvais;
Considérant qu'il y aHeu de régler Les frais férents à ete formation à
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passée avec La Fondation inf Hautsde-France — 12 chemin des alales — 60270 Gouvieux eonceman la participation d'agents àI formation « HACCP » d'agents journée à Bemuvais
ARTICLE 2 - Les fais afférents à cette formation seront imputés sur Les ancles 6184,251 (4 762,00 euros) 124.6430 (818,00 euros) et 6184640 (510,00 euros) du budget « principal », Ceux-ci s'lévent à 3 690,00 euros Tr.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de la ville e le iésorier de Beauvais municipale sont chargés chacun en ce qu le conceme, de l'exécution de Ia présente décision.
Beauvais Le 28 ail 2017 Le mai
Sénateur de l'Oise, uu
DÉCISION
DÉCISION n°2017211 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-21 FORMATION DU PERSONNEL.
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de La Légion d'honneur, {OMicier de l'Ordre national du mérite
Vu l'article L. 2122-22 du code général des colles territoriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au mare par le conseil municipal,
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 chargeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute déeison concemant a préparation, la passation l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concemant leurs avenant, lorsque les erbdis af inseris ai budget:
Considérant la nécessité constante de mee en œuvre des actions de formation au bénéice des agents
{Considérant la convention de formation éable par AGORES — 62 avenue de France — 4011 Annecy, visant à définir Les conditions de pardcipaton de madame Carole MORTELECQ au forum de La restauration pubique fertorale 3 jour à Lys-Lez-Lamnoy :
Considérant qu'il ÿ a lieu régler es Fra aférets à ete Formation :
DECIDE
ARTICLE 1: Une convention de formation est passée avec AGORES — 62 avenue de France — 74011 Annecy concernant la pariipation de madame Carole MORTELECQ au forum de la restauration publique territoriale — 3
jour à Lys-Lez-amoy
(ARTICLE 2 - Les frais afférents à cette formation seront imputé sur l'anicle 6184.20 du budget à principal». Ceux s'élèvent à 580,00 eures TTC.
ARTICLE 3 Le directeur général des services de 1 ville er le mésorier de Beauvais municipale sont charts chacun en e qui le conceme, de l'exécution de La présente décision.
Beauvais, le 28 avril 2017 Le mare,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX us
DÉCISION
DÉCISION n°2017-210 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017210 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le mare de Beauvais, Sénatcur de Oise,
(Chevalier de La Légion donneur, Officier de l'Onde national du mére,
Vu l'aileL. 2122-22 du code général des olletivités ertriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire par le conseil municipal,
Vu la délibération du consel murieipa de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concernant la préparation, a passation. l'exécution te réglement des marchés et des aceordrcadres ainsi que toute deision concernant leurs avenant, lorsque le erédis sont nsc au budget
Considérant la nécessité constante de mere en œuvre des tions de formation au bénéfice des agents
(Considérant La convention de formation ébli par D'EAU81 route de le selgneuri — 60260 Lamoraye, visant A définir es conions de participation de monsieur Daniel LESOBRE à la formation au perds« cer» = jours Lamorle:
Considérant qu'il ya eu de régler es us afférents à cet formation;
DECIDE
ARTICLE 1 Une convention de formation est passée avec ID'EAU — 81 route de la seigneurie — 60260 Lamoraye concemant la pariciption de monsieur Daniel LESOBRE à La formation au permisx côtier»- joursà Lamortaye
(ARTICLE 2 - Les is aléretsà cette Formation seront imputé sur Farsle G1B4AT4OI du budget principal». Cousei s'évent à 565,00 euros TTC.
ARTICLE 3 Le directeur général des services de I ville et ke résorir de Beauvais munipale sont chargés hacun en ce qui e conne, de l'exécution de I présente décision.
connais, le 28 avi 2017 Le mare,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX.
See Re mr éoossz oran 12. ug
DÉCISION
DÉCISION n°2017-209 Service: Ressources Humaines
Réf: 2017-209 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais, Sénateur de FO.
(Chevalier de La Légion donneur, {Ofiier de Ordre national du mérite,
Vu l'article L. 2122-22 du code général des collectivités tertriales qui prévoit Les délégmions suscehiles d'être accordées au mare par le conseil municipal.
Vu La délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour La durée de som mandat
= de prendre toute décision comcemant la préparation, Ia passation. l'exécution ee réglement des marchés et des accordi-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque Les er so seit au budget
Considérant 1 nécessité costume de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant la conversion de formation éublie par l'Ecole du Renouvellement Urbain — 45 avenue Vitor Hugo — 93534 Aubervilliers, visant à définir Les conditions de pariipaion de monsieur Abdelrajid BENBOUA à la Formation « aimer une maison de projet » 2 jours à Aubervilliers à
Considérant qu'il a eu de régler Les ris are cote Formation ;
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passé avec l'Ecole du Renouvellement Urbain — 45 avenue Victor Hugo — 9334 Auberiliers concemant In parcipation de monsieur Abdeimajil BENBOUHA à la formation «animer une maison de projet» 2jours à Auberviliers.
ARTICLE 2 - Les frais afférents à celte formation seront imputé sur l'article 6184.20 du budget à principal». “Ceuneei s'élèvent à 750,00 euros TTC.
ARTICLE 3.- Le directeur général des services de La ville et le mésorier de Bemvaïs municipale sont chargés, chacun en 6 qui le conceme, de l'exécution de I présente décision.
Beauvais, le28 avi 2017 Le maire
Sénateur de l'Oise,
Carine CAYEUX
Santana Re mme Dean uno u+
DÉCISION
DÉCISION n°2017218 Service :_ Systèmes d'Infomnation et de Télécommunieation
Réf: 2017218 {Avenant n° 1 au contrat de maintenance du logiciel de gestion de flux d'attente
Évolution et ajout de fonctionnalités
Nous, CaRouNE CAVEUX, IMAñE D LA VIEDE BEAUVAIS
Suareur De L'OUE: (Cuve € LA LéioN D'ou
One L'on ao D MT
Va cl L 2122-22 du Code Général des Collet Tertre x
Va aie 27 au ért 2016-260 du 25 mas 2016
Vu a iéaion du Conseil Muni du 4 avril 2014 arisat notamment le Mie pour a dure de son rade à prend toute décision concemant La prépaton. l'exécution et Le réglement de marchés de aveux, de fuir et de eric qui pau êre réemetirement passés selon une procédure adapte en raison de eu montant lrque Les ré ont prévus a Radget
a 1 écsinn n° 2016425 du 16 etabre 201$ autorisant italie du contrat de maintenance di ill de geton de x aan:
Coma l'évolution a l'ajout de fonction à a soon de gestion deux datent el éceté de dipnser d'une maintenance pour en are La ont +
uns. La proposition Fnancière dela Scité ES sise, 21 Su 2 rue de Pre 4880 LAVÉRUNE
DECIDE
ARTICLE 1 De signer avenant n° au ont de maine premnt lt au 17 ar 2017.
ARTICLE 2 : D'impter a dépense supplémentaire de 452.10 € IT première année pus 1 29778 € HT l'année suivante, a 6 rt op a mé AN
ARICLE3 Les autres modailés du ont initial ne sont pas mes
ARIICLE4 Monsieur le directeur général des services dela vil et Monsieur le tésorer de Beauvais municipale sat Shan, heu en ce qui le one, de l'ndetion dela prete décision.
Beauvais 2 mai 2017 Le Main,
Sénateur de l'Oise, u?
DÉCISION
DÉCISION n°2017-194 Service : Sports
Réf: 2017-194 Convention de mise à disposition d'équipements de La base de loisirs du Plan d'
profit de l'association PATAPLOUF PLONGEE.
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales:
Vu I délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant notamment le maire pendant toute I durée de son mandat à « décider de la conclusion et de La révision du louage des choses pour une
durée n'excélant pas 12 ans »
Vu la demande de mise à disposition de Locaux et d'équipements extérieurs del base de loisirs municipale, Plan d'Eau du Canada, présentée par l'association PATAPLOUF PLONGÉE
Considérant que les locaux et équipements extérieurs de la Base de Loisirs Municipale, Plan d'Eau du Canada, correspondent aux besoins de l'association PATAPLOUF PLONGÉE +
DÉCIDONS
Actice Ler: De signer une convention avec l'association PATAPLOUF PLONGÉE pour la mise à disposition de locaux et équipements extérieurs de a base de loisirs municipale, Plan d'Eau du Canada,
sise147 rue de la Mie au Roy à Beauvais.
Article 2 : Cette mise à disposition est consenti à titre gratuit
rise 3 Madame Le maire et monsieur le Trésorier de Beauvais munisipae sont changés chacun en qui conceme de 'exéution de la présente décision : Bemuvas,le ‘2 4e 2014 Le Ma
Sénateur de ie
Caroline CAYEUX ua
DÉCISION
DÉCISION n°2017-232 Service : Systèmes d'infomation et de
Télécommanication Réf: 2017232
Contrat de maintenance copieur de plans KIP 5100
Nous, CAROUNE CAYEUX, AM De LA ILE Beau,
Sareux Be L'OUE va De LA Lo DH NEuR
LDHRCER DE L'ORDRE NARDRAL EU MIE
Vu l'arche 2122-22 du Gode Général des Collectivités Terres ;
Va Fate 27 du décret 2016-3602 mars 2016
Vu a déliération du Conseil Minicial du 14 ar 2014 utrisaôt notamment le Maire ou Le premier adjoint, jusqu'à La fin de leur mandui, à prendre toute décision concernant ln prépañtion, l'exécution
ele réglement des marc de Lravaux. de foumitures et de services qui peuvent êre réglamenairement pass selon une procure api en FN
de leur montant lorsque ls ris sont prévus au de
“Considérant I nécessité de disposer d'un service de mantence du copieur de plans des series techniques
{Considérant 1 proposition financière de la Sueété ESPACE INFOCOM, sie 143$ Boulevard Cambronne — Expace Inovia "60400 NOYON,
DÉCIDE
ARTICLE 4: De sine e contra e maintenance prenant ft au 2juin 2017 pour ne durée de douze mois.
{ARICLE 2 : D'imputr La dépense annuelle d'un montant de 1 980 € HT sur la line budgétaire 6156. Cie dépense inclut un hit d'impression de 300 n°; au-delà es ages sont near 0,27€ IT me
ARTICLE 3: Monsieur Le directeur général des services de la ville et Monsleur le trésorier principal de Besuvais muniepae sont cas, chacun en ce qu eoncems, de l'exdetion del présente décision.
Beauvais Le 2 mai 2017 Le Maire,
Sénareur de l'Oise,
Caroline CAVEUX
a pepe 337 50
DÉCISION
DÉCISION n°2017213 Service: Sports
Réf: 2017213 Convention de mise à disposition des installations de Ia base de loisirs du plan d'eau du Canada au
profit du Collège Jules MICHELET
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L2122:22 du code général des colletivités tertorals ;
Var Is délibération du conseil municipal de Beauvais en date du. 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour un durée n'excédant pas 12 ans
{Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition du collège MICHELET pour ses élèves, les Locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements et le matériel ;
DÉCIDONS
Article Ler: d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements et de matériel de a base nautique du plan d'eau du Canada, au profit du collège MICHELET sis 3 rue Saint Quentin 60000
BEAUVAIS pour des séances de canoë et de Kayak
Article 2 : les séances se dérouleront de O9HOD à 11H00 et de 13h30 à 15h30 les 09, 12,13, 1 et 16 juin 2017:
{Article 3 : chaque séance sera facturée selon Ia délibération en vigueur pour un maximun de 12 enfants:
{Article 4: la recette correspondante sera imputée sur ls articles prévus à cet effet au buduct principal ;
Article$ + Monsieur le directeur général des services de a ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeutio de la présente décision.
rai ie a
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Pen une 2087 st
DÉCISION
DÉCISION n°2017-208
Service: Sons RG: 2017208
“Convention de mise à disposition du vélodrome Georges LEBESGUE au prof du Comité Oise de Cyclime
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Vi In délibération du conseil municipal de Beauvais en date du. 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour un durée n'excédant pas 12 ans
Considérant que la ville de Beauvais a été sollicitée par le Comité Oise de Cyclisme afin de disposer du vélodrome Gcorges LEBESGUE situé au sein du Pare Marcel DASSAULT +
DÉCIDONS
Aticle_Ler : d'établir une convention de mise à disposition du vélodrome Georges LERESQUE sis Parc Marcel Dassaull, Avenue Marcel Dassault à Beauvais, au profit du Comité Oise de Cyclisme.
Artisle 2 : La mise à disposition de cette installation sportive est consente à ire gratuit.
utile 3: Manseur le directeur général desservies de a ville de Beuvais et monsieur e Trésorier de Beauval municipale, sont chargés chacun en ce qui le concame de l'exéquin de présent décision. Bennabs 3 je dit 2 Mai.
Sénateur de l'Oise
Caroline CAYEUX S2.
DÉCISION
DÉCISION n°2017-216 Service : Enfance
Ré: 2017216 RÉA CORPS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour ln durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation,
l passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erdits sont prévus au budget ;
Considérant que La Ville de Beauvais a demandé à l'association REA CORPS d'animer des ateliers de danse dans le cadre des rythmes scolaires pour l'ALSH Demat
DECIDONS
Alice L : de passer un contrat avec l'association REA CORPS demeurant 37, résidence Bellevue 60000 BEAUVAIS pour l prestation ci-dessus désignée ;
Anicle2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 225 euros T.T.C. (Deux cents vingt-cinq euros) sur l'imputation 6042.42 du budget;
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision
Faità Beauvais e 4 mai 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise
{Caroline CAYEUX
w eu DÉCISION
DÉCISION n°2017217 Service: Enfance
Réf: 2017-2107 RÉA CORPS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 212222 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation,
l'exécuion et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réslementairement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Vie de Beauvais a demandé à l'association REA CORPS d'animer des ateliers de danse dans e care des rythmes scolires pour l'ALSH Demat
DECIDONS
Anis L de passer un contrat avee l'association REA CORPS demeurant 37, résidence Bellevue “60000 BEALIVAIS pour l prestation ci-dessus désignée :
Auticle 2: de prélever la dépense corespondante, soit la somme de 337.50 euros TTC. (Trois ent ente-sept euros et cinquante cents) sur l'imputation 6042 421 du budget
Asticle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le résorier de Beauvais munisipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 4 mai 2017
Le Maire Sénateur de l'Oise
Caroline CAVEUX
Sinon FRANS EPST su
DÉCISION
DÉCISION n°2017: Service: Culture
Réf: 2017-219 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SALLE JACQUES BREL,
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE DU MERITE,
{giant en eat qualité, conformément aux dispositions de l'anicle L. 2122-17 du code géné des olleivitéstertoraes
VU In délibération du conseil muniipal de Bemuvas en date du 14 Avril 2014, chargeant notamment Le Maire, pour a duré de son mandat
de décider de la conéluson te 1 révision du ousge de ehoses pour une durée 'excédant pas douze
Considérant que l'Ecole Launay a demandé Ia mise à disposition à tre gratui de a salle Jacques Brel, Le lundi 26 juin 201. pour l'organisation d'un spectacle de Fin d'année
DECIDONS +
ARTICLE 18. Une convention sera passée entre le Ville de Beauvais ei l'Beole Launaÿ = place 1 Semi - 60000 BEAUVAIS, pour miseà dispostion à tre gratut dessus désignée.
ARTICLE 2 Monsieur le directeur général des Services de la Maire et la méorière principule de Beauvais Municipale, sont chargés de Fexécurion de 1 présent décision.
BEAUVAIS, le 0408/2017
Le Maire
Caroline CAVEUX Ss
DÉCISION
DÉCISION n°2017-214 Service : Sports
Réf: 2017214 Convention de mise à disposition de la piscine Aldebert BELLIER au profit de l'association BABV!
CLUR de BEAUVAIS pour l'organisation d'une journée d'animations
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Va l'article L21 du code général des collectivités territoriales :
Vu Ia délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire. pour la durée de son mandat de décider de I conclusion et de la révision du louage de choses pour.
un durée n'excédant pas 12 ans: Considérant que La ville de Beauvais metà la disposition de 'assoetation Baby Cluh Les équipement de la
piseine Aldebert BELLIER, le dimanche [juin 2017 de 08h30 à 18h00, pour une journée d'animations en faveur de ses adhérents +
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise à disposition des équipements de la piscine Aldehert BEL LIER sise chemin de Camard à Beauvais, au profit de l'association Baby Club,
Article 2 : La mise à disposition des équipements est consenti à titre gratuit.
Article 3: Monsieur le directeur général des services de a ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Beauvais. le Hmae ZOUX Le Maire
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Ve jai 4/7 Bent,
ÉTRREER S6
DÉCISION
DÉCISION n°2017-207 Service : Architecture
Réf: 2017-207 Maintenance des portes, des portails et des bar
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile 2122 22 du code général des collctviés temorales Vu ia étbéition du Gonseë municipal de Beauvais en date du 4 avr 2014 chargeant notamment le Mare pour la durés de son mandat de prendre toute Séciien Concemant a préparation, l'exécution et le réglement des marchés de ravaux, de fournlures ai de services qui peuvent être régemenlarement passés selon une procédure capté an rason ds eur montant lorsque les crédits Sont prévus au budget Vu ordonnance n°20 15-889 du 23 ul 2015 relative aux marchés pubs Vu décret n°2016-380 du 25 mars 2018 rlaf aux marchés publ
{Considérant es besoins en maimenance. entretien, Gépannage ei assistance lschnique des pans, des para des barières motorisés pour le bâtiments de La ile “Gonsidérant es rulede La procédure passée selon une procédure adaptés
DÉCIDONS
Article 1: D'autarser la signature d'un accord-sadre de maintenance de porta, portal ot bamières des bâtiments a 1 Vila avec 1 société FRIN ASCENSEURS France siuee au 9 me Le Note 95108 GOUSSAINVILLE sans moniant minimum el avec un mantan maximun annuel de 25 000 € HT.
Article 2: L'accorccadre et passé pour une anne à compter de sa date de notification. A poura être renouvelé pour un an par reconduction expresse perde rs années consécuives.
Article 3: sera rendu compte de la présents décision au Conseil municipal.
Article4, = Le Directeur général des Services et le Trésarer de Bsauvale Municipale sont chargés, chacun on ce quil concame de l'endcuion de La présante décision
BEAUVAIS, Le 00 mai 2017 Le Make,
Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX S+ Département de l'Oise
VILLE DE_ BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-199 Service : Finances
Réf: 2017-19 Régie de recettes et d'avances Elispace n°33
Modirieatif
Le mare de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de a Légion d'honneur, (Oficier de l'Ordre national du mérite,
Vue décret n° 62-1887 du 29 décembre 1962 modifié porant réglement général sur ls Comptabilité Publique, et notamment l'aile 18.
ue déret n° 2008:227 du S mars 2008 ubrogeat et remplagant Le décret n° 66.850 du 15 novembre 1966 sai Aa responsabilité personnelle et pécunaire des régisseur,
Vu es articles R1817-1 À R.1617-18 du Code Général des Collcivités Terriles cali à In eréton des régies de rec, des régles 'avances a des régies de reves et d'avances des collectivités terorales et de leurs ablissemens publie locaux.
Vu l'art du 3 septembre 2008 rl aux tx de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux. régiseurs d'avances e aux régisseur de rcetes relevant des neanismes publics et montant du cautionnement imposé à 6e agents
Vu la délibération n° 2014-16 du conseil muniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chageant le maire où en ca d'empéchement premier adjoit, pour la durée de son mandat de exer les régies comptables nécessaires au Fnelionnement des services municipaux.
VU lu décision n°03028 en date du 17 janvier 2003, instituant une régie d'avances « palais des sports et des. spectacles», modifiée par les décisions n°03429 en due 03 octobre 2005, 05713 en dite du 12 octobre 2005. 1°2007.760 en date du 03 mars 2008, n°2D15-71S en date du 20 novembre 201$ n°2016-17 en date du 2 janvier 2016.
ua décision n°02740 en date du 31 uctobre 2002, situant une régle de rceties a élpace », modifie par Les décisions n°201 +714 en date du 20 novembre 201$, n°2OL-16 en date du 22 janvier 2016 6e 2017-01 en date du 10 février 201
{Considérant 1 nécessité de mettre Les régies en adéquation ave le fonctionnement du servie en transformant en régie d'avance en régle mixe d'avances et de etes en abrogeant la le de cles,
{Considérant 1 nécessité dénoncer dans une seule et même déison le mise àjour es disposons des décisions nommées ci-dessus pour des raisons de clarification,
Va l'avis confüre du complable public asignaute en dat du 21 avril 0h9US6 de réception - Ministère de intérieur
Accusé coté sxécutaire DÉCIDE
ARTICLE PREMIER — La régie d'avances « palais des sports et des spectacles» est ransonmée en régie d'avance et de recees à Elipace » auprès dela dreton de l'événement, l'élispace.
ARTICLE2 - Ce régie es installéeà l'Espace_3 avenue Pau Hevi Speak - 60000 Benuvas
ARTICLE 3 «La régie fnctonne du er janvier au 31 décebre
ARTICLE 4- La régie encalse les produits suivants 14 revenus des immeubles, imputaton 752;
2°: produits divers, imputaion 758 : 5°. vente d'autres marchandises, Imputation 7078 ;
les remboursements de frais, imputtion 7087 Ses prestations de service imputation 706.
ARTICLE $ «Les rec désignées à l'aile 4 ont encaisées selon les modes de recouvrement Suivants 1: chèque
2 :naméraire 5 arts bancaires
Elles suc perçues cire remise à usager d'un just de pement
ARTICLE 6 La régie paie es dépense suivantes 1°: earburant, imputtion 6062
2: autres fournitures, mputation 60628 ; 5°: fourniture d'entretien impuation 60631:
4%: fourrés de pet équipement, Impuration 60632 5% étemerts de aval imputation 60656;
6: char d'autres marshandies, imputtion 6078: T2 emrtin et réparation de biens mobiles roulants, imputtion 61558 :
8°: hat de prestations de services imputatiot 6042: 9°: alimentwtion, mpusaion 6062 ;
1 tes ex cérémonies, imputation 6232 11° ais d'affancissemenn imputation 6261 ;
ARTICLE 7: Les dépense désignés à l'arc6 sont payées selon es modes de réglement suivants 1: chèques.
2° numérie
ARTICLE # + Un eme de dépôt de fonda es ouvert au nom du régisteur & qualité auprés de I direction épantementle des Finances publiques
ARTICLE 9 L'imerventon des mandataires aie dans les cordons fixées par eur ace de nomination.
ARTICLE 10 Un fonds de aise d'un montant de 30 € et mi à sposion du réisur
ARTICLE 11 Le monant masi de l'encaisse qu le régisseur es auoris à conserver et fixé à 7 000 €,
ARTICLE 12 Le montant maximum de l'avance comen aurégiseur st fn à 1 60 €.
ARTICLE 13- Le régisseur es tenu de verser au comptable publi assignatdre le montant de l'encaise dés que oui int fe mani à 'aele L 8 au minimum me oi par mois.
ARTICLE 14 - Le régisseur verse auprès du service des finances a où een et de dépenses au minimum ne Los par mois. é des justes des opértons de
ARTICLE 15 Le régiseur est assujetti à un cautionnement selon la réglementationcn viguc Ru de téceBlon» Ministre de iméneur
Aceusé cenié exécutoire ARTICLE 18 + Le réaiseur percevra une indemnité de rospumabté dont e taux nomination selon k rélomentation en vieu
ARTICLE 1 - Le mandataire suppléant percera une indemnité responsabilité don Le taux es codtions son préc dam l'acte nomination so la sement er
ARTICLE I Le délai de cours contentieux auprès du lil l'A mien (8) cote la présenté décision 4e deux mois à compet de sun entrés en su
ARTICLE 19 - Le maire de Bemuvals Le comptable publ api de uv ont ché, chu pe qui eme de exécution de La présente déco.
Fañtà Beauval 09 mai 2017
Trésrier delai manip,
y
fil,
Mate METAIS {Caroline CAYEUX
Accusé de réception - Ministre de rintériur js
Cannon 20750 07198
Accusé cor Se
DÉCISION
DÉCISION n°2017-203 Service: Architecture
Réf: 2017-203 “Travaux de réhabilitation des bâtiments du 19 rue du Pont Laverdure
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L 21222 du eo général des colctviés taroniales Vu la délibération du Cansed municipal de Beauvais en date du 14 avr 2014 chargeant notamment le Mara pour la durée de con mandat de prendre oute décision concemant la préparation, Tenéeuion et a réglement des marchés de travaux, de lournlures e1 de services qui peuvent &re réglementatement passés salon uni procédure asaptée en rason de eur montant lorsque les crédits son prôvus au budget. Vu l'ordonnance n°2015-898 du 23 jilt 2015 relaie aux marenès pubs Vus décret n°201820 du 25 mars 2076 relatif aux marchés EubeS
Considérant ia nécessité de procéder aux aveux de réhabltlion des bétments aus au 19 ru du Pont Laverdure à Beauvais
(Considérant ls résulats de 1 procédure passée selon une procédure adaptée |
DÉCIDONS
Article 1: D'autonser la signature Sun marché de travaux de réhabilitation des béiments du 19 rue du Pont Laverdureà Beauvais (80) avec les sociétés comme sui Lot 1 (désamiantage démoltion) — DEMOLITION PIGARDE sise 109 ne Gutenberg 80000 AMIENS pour un montant de 20 382,00 €. Lot 2 (bardage polycarbonate) - MONSEGU sise 8 rue du Bon Médecs 80000 BEAUVAIS pour un montant de 5394000 EHT
{Aile 2 Le marché eat passé pour la durée des travaux e ne sera pa reconduit
Ariel 3 : ser rendu compte de a présente décision au Consed munipal
Arielo 4.— Lo Directeur généraldes Senices etis Trésorier de Beauvais Munidpals sent chargée, chacun en ce quile conceene de l'exéculion de La présents Géislon
BEAUVAIS, le 09 mai 2017 Le Mais,
Sénataur de lose,
Caroline CAYEUX
samieon Rte 03327 S4
DÉCISION
DÉCISION n°2017221 Service: Enfance
Réf: 2017-21 RAID AVENTURE ORGANISATION - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Va la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont
prévus au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais 2 demandé à l'association « RAID AVENTURE ORGANISATION » de mettre en place un séjour « Raid aventure » à Dreux qui se déroulera du 24 au 28 juillet 2017 pour es actions de proximités Argentine.
DECIDONS
Aricle_L : de passer un contrat avec l'association « Raid Aventure Organisation» demeurant Domaine de Comteville — Chemin de Comteville 28100 DREUX pour la prestation ci-dessus
désignée à
Auicle2 : de prélever la dépense comespandante, soit la somme de 1365.76 euros T-T-C. (Mille {rois cent soixante-cinq euros et soixante seize cents) sur l'imputation 6042 42202 du budget :
Auicle-3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale son chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 10 mai 017
Le Maire Sénateur del
Caroline CAYEUX
Siah 1nST Rte ée G PE IN Département de l'Oise 60
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-224 Service: Enfance
Réf. 207-224 ÉCOLE DE DANSE SOPHIE MICHAUT- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L, 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales +
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant là préparation, la passation,
l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget:
(Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'école de danse Sophie MICHAUT la mise en place d'une séance de danse Modern Jazz et Flamenco qui se déroulera le 14 juin 2017 pour les actions de proximité Argentine.
DECIDONS
Auticle 1 : de passer un contrat avec l'école de danse Sophie MICHAUT demeurant 13, rue du Maréchal Leclerc 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
Anicle 2: de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 60 euros T-T-C. (Soixante euros) sur l'imputation 6042 42202 du buduet;
Anicle-3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de La présente décision
Faità Beauvais le 10 mai 2017
Le Maire, Sépgteur del Et
DÉCISION
DÉCISION n°2017222 Service: Enfance
Réf: 2017-22 EL MECHALY ALICE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122.22 du Code Général des Collecti
Val délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association THEATR'AL EL MECHALY ALICE la mise en place d'un flage théâtral qui se déroulera le 24 juin 2017 à la Maladrerie pour
les actions de proximités Argentine.
is Teritoriales +
DECIDONS
Amicle_: de passer un contrat avec l'association THEATR'AL — EL MECHALY Alice demeurant 119, rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée;
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 165 euros T:T.C. (Cent soixante-cing euros) sur l'imputation 6042.42202 du budget
Article 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de La présente décision.
Faità Beauvais le 10 mai 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Da que e2
DÉCISION
DÉCISION n°2017-220 Service : Marchés Publics
Réf: 2017-20 Aceord-cadre de fournitures scolaires et créatives, fournitures spécifiques Beaux-Arts et matériel
de gravure
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
(Chevalier dela Légion d'honneur, (OTicier de l'Ordre natnal du mérite,
Vu l'aile L 2122-22 du code général des colletiviés teritoiales: Va a détiértion du eonsel municipal du 1 avril 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur Le premier adjoint, jusquà I Fin de Leur mandat, à prendre toute décision concert «I préparation. le passation, l'exécuion et Le réglement des marchés et des accondscadres, ainsi que toute décision concert leurs asvenants Lrsque Les édite sont insris au badge»: Va Le décre 2016-360 du 2 mars 2016 relatif aux marehés publis, notamment ses articles 25, 66 à 65 178,79 et 80 Considérant la mise en concurrence dont Ia publicité a ét réalisée au BOAMP et au JOUE dont le
dossier de consultation a été mis en ge sur le slt Internet du Groupement d'achat du Beauvais Considérant la nécessité pour le Groupement d'achat du Beauvaiss composé de la communauté d'agglomération du Beauvais (membre coordonnateur, de la Ville de Beauvais et du Conte Communal Action Sociale de Beauvais de cancure un aceondcadre de Fourniture seoaies et créatives, foumitures spécifiques Beaux-Arts ct matériel de gravure “Considérant Les af reçusà
DÉCIDONS
Artile4: d'autoriser a signature de l'accord-cdre avec lu société ALDA sise Avenue Diderot ZAC de a premne 93110 Rosy-sous-Boi pour el
La société ALDA sise Avenue Diderot ZAC de a paremne 93110 Rony-sous-Boï pour lt Losiéé Le Géants Benuv-Are is rs des Detsenrs 67700 Save pour Le Lola
Arts : Les montants de l'aceord-cdre en valeur sont de Lot n° Là Fournitares scolaireset eréaives pour es besoins de 1 (CCAS sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel - Lot n°2: Fourmitures scolaires pour l'Ecole d'Art du Beauvaisis: sans montant minimum annuelet Same manne ma mu annuel = Lot n°3: Fournitures spécifiques beauxcarts pour l'Ecole d'art du Beauvaisis : sans montant minimum annuel et sans montant maximun anal
de Beauvais, de a CAB et du
Artile 3 : La durée de l'accordeadre est fixée à un compler de sa notification. L'accord-cadre pourra ne recanduñ Fois par période annuelle. À faut de décision expresse de reonduetion au plus tard à mois avant expiration de l'accondendre, a reconduetion et tacite
La date de commencement d'exéeution et fée + = Lot n°] à compter de notation de l'accord-cadre
= Lotn?2 à comper du 24 août 2017 2 Lori àcompter d24 août 2017
Arte 4 : La dépense correspondante sera imputé sur es articles prévus à et fer au budget primti
Article 5: Monsieur le directeur général des services et Monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chine en ce qui les concerne, de l'exécution de La présente décision.
Beauval le “JS ra Caroline CAVEU
Le Maire, Sénateur de Oise
cent 10 D mn em
ane nor Re pare Mo us 63
DÉCISION
DÉCISION n°2017.223 Service : Patrimoine - Assurances
Ré: 2017-23 IMise à disposition de loœux ss 171 avenue Marcel Dassaultà Beauvais
au profit de l'association Amphiba du 28 janvier 2017 au 32 juil 2018.
Le mar de Besuvai Sénateur de Oise.
Cale de a Légion donneur (Olede Or atioal da mare,
ae aies 2122-22 du code général es elite à
article 2128. code général de propres penonnes publiques+
a La éliération du conseil munis an ie de 1 nr 204 autorisant notamment Le maire pendant toute durée de son mandatà “désde de 1 conclusion et de La vision du lounge de choses pour un dure veu pas 1 +
Va La déiéron du somsil mania sur n paquets ant Le montant de Là redance doccipaion et Le
Vi mange de mise à disposition de Locaux en sous-sol du tint ss 171 avenue Marcel Dessaut à Beauvais formulée par ci amp
Considérant que Les locaux en soussol du ment ais 171 avenve Marcel Dassault à Beuvais répondent aux bis de Fatocaion
DÉCIDONS
Atll à De signer une convention e miseà disposition des aux x ous time ss 171 avenue Nrcl Dassault À eva au profite lasogiion amphii pour lui pemetre de rai es mio.
aticke 2 + Cote mise à dipusiton et cmnscnie et cseté, du 28 janvier 2017 au 4 juillet 218, à tre gracieux Gontomément à a délibération du conseil municipal de Beauvais sui patiqu trie. Ces convention pouta être conduite demande oxprete du béni
ati + Monsieur Le directeur général des service de mairie et mosiur le noir de Bevais maple sont chargés Shaun ane qui le conte de exécution de La présente déiion.
Bensvas le 10 mai 2017 Le maire,
Caroline CAYEUX
a ot pee 1 Data 2603? 64
DÉCISION
DÉCISION n°2017-202 Service: Sports
Réf: 2017-202 Plan d'eau du Canada - Convention de mis à disposition d'espaces extérieurs au profit de Ia
Société DUSSOLLIER-BETTAHAR pour l'exploitation de structures ludiques
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vas la délibération du conseil munisipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour k durée de son mandat de décider de la conclusion et de Ia révision du louage de choses pour
Un durée 'excédant pas 12 ans
“Considérant que dans le cadre du développement des offres d'activités proposées aux usagers du Plan d'Eau du Canada, madame Sandy DUSSOLIER épouse BETTAHAR a sollicité La mise à disposition du 28 avril 2017 au 06 septembre 2017 de parcelles de terrains afin y installer un chalet et exploiter quatre Sruetures ludiques
DÉCIDONS
Artiele_Ler: D'éublir une convention d'occupation précaire du domaine publi au profit de madame Sandy DUSSOLIER épouse BETTAHAR, domieiliée 3 rue des Broches 60650 SAINT PAUL :
{Article2: Cete occupation sera facturée selon Les délibérations en vigueur:
Artile 3: La recette correspondant sera imputée sur es ailes prévus à et effet au budget prinipal ;
{Article 4: Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision. Beauvais, le A2 VAL 2OUY- Le Maire,
Sénateur de l'Oise.
Caroline CAYEUX ES
DÉCISION
DÉCISION n°2017235 Service: Ressources Humaines
Ré: 20172235 FORMATION DU PERSONNEL,
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais, Sénateur de Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, {filer de Ordre national du mére,
Vu l'aile L 2122-22 du code général des clletiviés trtoiales qui prévoit Les déléetions suscepibles d'être accordées au maire par le conseil municipal,
Vu la délibération du conseil municipal de Heuuvais en date du 14 avril 2014 chargeant natamment le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concemant préparation, passation l'exécution ge réglement des marchés et des acenrds-adres ain que toute décision concemant leur avenant, lorsque Les crédits Sont inscrt au buse:
Considérant 1 nécesuté consinte de mere an œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant les conventions de formation établies ar Isabelle GUIRAUD — 10 rue de a Marine 62600 Berck sur-Me, visant à définir es contions de pariipaon d'agents aux fomaions «Ia confiance en si, l'estime de So » 3 sesions de 2 jours à Beauvais
Considérant qu'il y a eu de régler es fais afférents à cet formation ;
DECIDE
ARTICLE 1. Des conventions de formation sont passées avec Isabelle GUIRAUD— 10 ue de la Marine — 62600 HBerek-su-Mer concernant la paricipation d'agents aux formations «la confiance en soi, l'estime de soi» 3 sessions de 2 joursà Beauvais.
ARTICLE 2 - Les fais aérets à ces formations seront imputé ur l'aile 6184020 du budget « principal Ceux s'élèvent à3 600,00 euros Net
ARTICLE 3. Le directeur général des services de I ville et le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de La présente décision.
Beauvais, le 15 mai 2017 Le maire,
Sénateur l'Oise,
Caroline CAYEUX
D phone m7 66
DÉCISION
DÉCISION n°2017-228 Service: Sports
Réf: 2017 Convention d'utilisation des équipements de Ia base de toiirs du plan d'eau du Canada au profit de
l'association HANDIVOILE-ROTARY CLUE.
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERT
2 du code général des colletivités territoriales Vu l'arile L'21
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de La conclusion et de Ia révision du lounge de choses pour un durée n'excédant pas 12 ans :
Considérant que la ville de Beauvais met à la disposhtion de l'association HANDIVOILE — ROTARY CLUB, des locaux. des équipements et du matériel, dans Le cadre d'une jouée d'animations sportives en
direction d'un public présentant un handicap mental
DÉCIDONS
Article er : d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements et de matéiel de La base nautique du plan d'eau du Canada, au prof l'association HANDIVOILE - ROTARY CLUB sise 42
rue d'Artois 73008 PARIS ;
Article 2 : les séances se dérouleront de 10h00à 12h00 et de 1AROD à 16h00 Le 16 septembre 2017
Article 3 : chaque séanee sera facturée selon a délibération en vigueur pourun maximum de 12 enfants:
Article 4: la recette correspondante sera imputée sur ls atieles prévus à eet effet au budget principal
Arisle & : Monsieur e directeur général des services de a ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerme, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais le_ma 2OUE Le Maire,
Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX 6+
DÉCISION
DÉCISION n°201728 Service: Sports
Réf: 2017-25 Convention de mise à disposition temporaire de Ia piscine Aldebert BELLIER au profit de
T'association Beauvais Aquatie Club
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vi l'arc L 2122-22 du code général des colletivités territoriales:
Vu la détibértion du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, char Maire, pour la durée de son mandat de décider de La conclusion et de I révision du louage de choses pour
Un durée n'excédant pas 12 ans; Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition de l'association Beauvaisis Aquatie Club les équipements de la piscine Aldebert BELLIER, le dimanche 11 juin 2017 de 14hD0à 17h30, pour l'organi- sation d'un gala de natation synchronisée et d'une compétition intra-club
DÉCIDONS
Article Ler: d'établir une convention de mise à disposition des équipements de a piscine Albert BEL.- LIER sise chemin de Camard à Beauvais, au profit de l'association Beauvaisis Aquatic Club.
AArtile2 : La mise à disposition des équipements est consente à titre gratuit.
Artisle 3: Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais ex monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision. Bear ke06/8 [2er
Sénateur de Os,
Caroline CAYEUX €?
DÉCISION
DÉCISION n°2017-226 Service :_ Sports
Réf: 2017-26 Convention de miseà disposition d'équipements et de matériel au profit de l'Institut Médico
Édueatif de Beauvais
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
2 du code général des collectivités eritoriales Vu l'arile L'21
Vas la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat de décider de la eonlusion et de I révision du louzge de choses pour
un durée n'excédant pus 12 ans:
{Considérant que a ville de Beauvais met à l disposition de l'Institut Médico EdueatiF (LME) les locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements ete matériel
DÉCIDONS
icle_Ler : d'éublir une convention de mise à disposition d'équipements et de matériel de la base nautique du plan d'eau du Canada, au profit de l'Insthui Médico Fdueatif de Beauvais, is 14 rue Maria
Montéssori 60000 BEAUVAIS, pour des séances de canoë et de pédalos ;
AArtisle 2: les séances se dérouleront les mardis 16 et 23 maï 2017, de 10h00 à 11h30
Article 3 : chaque séance sera Facurée selon Ia délibération en vigueur
Artiste 4: la recette corespondante sera imputée sur les articles prévus à cet effet au budget principal ;
Article &: Monsieur le directeur général des services de Ia ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Beauvais, le APR AE LCR
Le Maire, Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX 6A
DÉCISION
DÉCISION n°2017229 Service :_ Politique de la Ville Rénovation Urbaine
Signature! 2017-2291e convention avec l'Association Départementale de Protection Civile dans le eatre de La fête du quartier Saint-Jean, le dimanche 2juillet 2017
Caroline CAYEUX, Maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise,
Au l'aile L 2122-22 du code général des clletiviés tertoriales ;
Vu a délibération du consell municipal du 14 avril 2014 autorisant madame Le mare ou monsieur le premier adjoint jusqu'à la in de leur mandat, à prendre toute décision concerant « a préparation, la passation, l'exéeuion et Le réglement des marchés et des accordscadres, ainsi que toute écison concert leurs avenantsJorsque es crédits sont inscelt au budget à
Considérant le sou de la ville de Beauvais de metre en place des activités destinées à animer le quateSaint-ean dans Le eadre de La fête du quartier Le dimanche 2 ul 2017
bECIDONS
Aicle_1: de signer un contrat avec TASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DE L'OISE - 1 Lotissement « La Core du Bois» - 80510 La Rue Saii-Pere, représentée par Monsieur Franck RINUIT, son président, en vue de la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours durant Les animations de plein air organisées dns le cadre de La fète du quartier Saint-Jean. Le dimanche 2 juillet 2017, sur le Par Berlioz à Beauvais
Astiele2: le montant del prestation, un montant de 512.38€ TTC (rois cent due euros et ten Huit entimes, sera imputé sur a ligne budgétaire 6042.024 - FOSIEAN du budget primiti 2017.
Atsicle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur Le irésorer de Beauvais municipale ont ehargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exéetion de a présente décision
Beauvais, Le 16 ma 2017 Le Maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX Département de l'Oise 740
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-230 Service: Enfance
Ré 2017230 ZEN RIRE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général es Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en ralson de leur montant, lorsque les crédit sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association ZEN RIRE a demandé La mise en place d'une séance de rigolage qui se déroulera le 10 juin 2017 pour les actions de proximité St Lucien
DECIDONS
Autiele 1 : de passer un contrat avee l'association ZEN RIRE demeurant 6, rue Sainte Marguerite 0000 BEAUVAIS pour a prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante soit La somme de 30 euros TTC. (Trente euros) sur l'imputation 6042.42205 du buses
Article3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 16 mai 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
+4
Caroline EXVÉOX +
DÉCISION
DÉCISION n°2017-233 Service : | Marchés Publics
Réf: 2017233 Marché de régisseur pour l'organisation du marché de Noël
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur. Officer de l'Ordre national du mérite
Vu l'aile L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales Va diération du omci mumiipal du 14 avr 2011 autorisant madame Le maire ou monsieur Le premier
adjoint, jusquà La fin de leur mandat à prendre toute décision concert « la préparation, a passation, l'exécution et le réglement des marchés 1 des asconb-sadres, ainsi que toute déision concemant leurs avéré Trsque ls erblis son insert a ge Vale décret n°2016.360 du 25 mars 2016 relax marchés publics, notamment son arc 2
Considérant la mise en concurrence adaptée dot Ia publié a té réalisée au BOAMP et dont le dossier de onsulation até mi en igne sur este Eteet de Ville de Beauvais
“Considérant la nécessité pour la Ville de Beauvais de conclure un marché porant sur la réalisation des prestations de régisseur pour l'organisation du marché de Noël de 1 Ville de esnvas
Considérant l'analyse des oies
DÉCIDONS
Article L : D'auloriser ln ignatre du marché ave Iasociété SARL AFFIPUB.- | rue Jean Monnet Chêne Bleu — 60 000 BEAUVAIS.
Article 2: Le régisseur recevra une rémunération globale et foriiuire rive aux prestations de ommercalsation, organisation de Is manifestation dinsi que là communication de l'événement d'un montant de 4.000 € HT. recevra également une rémunération variable calculé en fonction du nombre de Semaines de location us pourcentage du che d'allires du prestataire.
Arts À : La durée du marché est fvée à compter de la notification et jusqu'à a réalisation complète de La prestation. IL pourra êre renouvelé annuellement par conduction expresse dans que sa durée tUle n'excède4 ans à complr de sa date de notation. Article 4 : La dépense correspondante sea imputé sur es articles prévus à et effet au budget primiti
Article $ : Momieur le directeur général des services e1 monsieur le résorier de Beauvais municipale sont Gharsés, chacun ence qu Les encens, de l'exteuton de a présente décision.
Pense Lai 2017 Le Maire,
Séomeur de Die,
Caroline CAYEUX
De marge 0 DÉCISION
DÉCISION n°2017234 Service :_ Politique de la Ville Rénovation Urbaine
Réf: 2017254
à
Signature d'un contrat de prestation de services avec la Société DYNAMIC LAND dans le eudre de La fête du quartier Saint-Jean le 2 juillet 2017
(Caroline CAVEUX, ire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise.
a l'aile L 2122-22 du code énéra des clletiviés troie;
Vu la délibération du conseil munipal du 14 avril 2014 autorisant madame le maire ou monsieur Le premier adjoint, jusqu'à a in de leur mandat, à prendre toute décision concemant «
préparaon, Ia passation, l'exéetion et Le réalement ds marchés el des nesordscadres ins que out écislon concert leurs avemans Lorsque es edit sont Insert au budget» +
{Considérant le souhait de La ville de Bemvais de metre en place des atviés destinées à anime le quartier Saint-Jean dans Lecadre de La te du quartier e dimanche 2 juillet 2017:
DECIDONS
Auicle1 : de signer un contrat avec la Société DYNAMIC LAND - sise ZI B Rouvroÿ Morcour = 02100 MORCOURT, représentée par Monsieur Grégoire BESNIER, son gérant, en vus de Ia location du momage de stmctures et de jeux de plein air. ans que de Fonganisation des animations par deux ngadrané le2 juil 2017, sure Pare Berlioz au quartier Saint-Jean,
Auicle 2: le montant de a prestation, dun montant de 2.214,12 € TTC (deux mille deux ent quatorze euro ef dou centimes), sea imputé sur ligne budétaire 6042.024 + FOSJEAN du budaet péimitit 201.
AAnicle : Monsieur le directeur général des services et monsieur le mésorier de Besuvais municipale sont chargés, heu en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente déision.
Beauvais, le 18 mai 2017
Le Mais Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX 43 Département de l'Oise
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-200 Service: Finances
RéT: 2017200 Régie de recettes Elispuee n°34
Fermeture de la réi
Le mare de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de La Légion d'honneur, Officier de l'Orremational du mért
Va Le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié oran réglement général sur La Complbilité Publique, et notamment arc 1,
Va le décret n° 2008-227 du 5 mar 2008 abrogeant et remplsgant le décret n° 66-450 du 15 novembre 1966 cat A responsabilité personnelle et pécuniaire des éisseurs
Vues ailes RA6I7-L à R 1617-18 du Code Général des Collectivités Terorales relatif 1 rétion des régies de recetes, des régies d'avance et des régles de ruettes et avances des collectivités cerrorales e de leur ablssemes publics Inaux.
Vu l'amèté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnié de responsabilité susceple d'être louée aus égissers d'aances el aux régiseurs de recettes relevant des oganismes publics e montant du cationmer ent imposé à ces ages
Vu a délibération n° 2014-16 du conseil municipal de Beauvais en dat du 1 avril 2014, chargeant le maire où en as d'empéchement Le premier adjoint pour a durée de son mandat de créer ex régies cumpuales nécetaires au Fonctionnement de sévices municipaux,
Vu la décision n°02740 en date du 31 octobre 2002, instant uns régle de rcetes « lispace», modif par es décisions n°2015714 en date du 20 novembre 21, n°2016.16 en date du 2 janvier 2016 et 2017-61 em dut da 10 février 2017.
(Considérant a nécessité de mettre Les régies en adéquation avec Le fontionnement du servie en transformant en régie d'avance en régle mixe d'avances et de ects el en abrogeut
ba épi de reccies
Vu l'avis conforme du comptable pub ssigatairs en dat du 21 avril 2017.
DÉCIDE
ARTICLE PREMIER A compter dd 8 JUIN 2017 à ex mis fin à 1 régle de recettes à éispate »,
ARTICLE 2 - Le déli de recours contentieux auprès du tribunal d'Aniens (80) contre la présente décision et de “deux moÏ à compter de son entré en vigueur no Mae de lo
(AGE cer exécutoire ARTICLE 3 La Présidente de La commun d'agglomération du Beauvais et le complhle public ascisnataire Ale suis ao chargé, ehacun en ce qu concerne, de Fendi de Le présente décision. »
Fait tesuvas le 30 MAL 207
Le Troie dé Reuvak municipale Le Moie de essais
[
47
Hubert METAIS {Caroline CAYEUX.
{Accusé de réception - Ministre da l'intérieur
Fneeusé carie exbeutire 4
DÉCISION
DÉCISION n°2017-257 Service: Communication
Réf: 2017257Convention de mise à disposition d'un chalet à un établissement scolaire.
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénateur de l'O, (Chevalier dela Légion d'honneur,
(oficler de l'Ordre national du mérite,
Vu FaceL 2122-22 du Gode Général des Calisctveés Tertoriaies|
Vu la détbéralion du Conseil Muniipl en date du 14 av 2014 autorisant Madame le Maire pour la durée de son mandai, de sécier do là conclusion et de Là révision du buage de choses pour une durée n'excédent pas douze ans.
Considérant que la Vile souhaite organiser un marché de Noël lrs des Féénies de Noël à Beauval, du 1er décembre 2017 au 8janvier 2018 8 mere à a dipoetion graiutlement des associations et lablasements Scolaires des cnalets pour promouvoir eur ac dans ur But nan ka
(Considérant for du ycée professionnel et tachnologique Saint Vincent de Paul de Beauval.
Décidens
Aticle 1: une convention et paceée avec 1e pete professionnel et technique Saii Vcent de Paul de Beauvai représenté ar Mme BRETONLLE PENVEN, Directrice, dont Le siège aocal se tue 8 boulevard du Général de Gaule — 80000 BEAUVAIS, pour la mise à disposition à re gratuit dan chat
Anicle 2: Le prêt du chalet sera consent au 8 au 14 décembre 2017
Atiele 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Manseur le Trésarir Principal de Beauvais Nunipale sont ehaigés, chgeun en ce qui le once, de l'exécution de la présante décsion
Foi à Beauvais, le 30 mai 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare. 4s
DÉCISION
DÉCISION n°2017254
Serie: Sysèmes Finfomation t de Télécommunietion Ré: 2017254
Contrat de maintenance et de service du terminal de paiement letrunique pour 'Éispace
Nous, Earou CAVEUX, Mae LA Via me Brauis,
Sinarrux L'ORE Cac ne LA Lin one
Ont € L'onpee MAPONAL BU MERE
Varie L'212-22 de Code Général des Coletiité Tetris
aile 27 du décret 2016-60 du 25 mars 2016
Va a déiérion da Conseil Maniipal de 1 vil 2014 matrisant notamment e Maire por duré de son mot à préndretote éion conceman réparation. 'exéetinn le réglement des marches de im, de Fourier qu peuvent réglementaire pasés son re procédure adapte, en Mis de leur montant lorsque es cdi sont prévus au let:
Considérant la posé are an usager de régler es sommes du par care bancaire
Considérant 1 ésessité de gant bon Fonctionnement ds teninaux de palme électronique
Considérant la écessé de recourir à une paserlle agréée parle groupement d'été économique des ares near fin de écurie ls fax mondiques transat par Feet
Considérant l'oie 'AFONE MONETICS, si 1 place François Mitemand CS 11024 - 490$ ANGERS.
DÉCIDE
AARICLELà De signer le ont ei m temminal de paiement lectrique pour l'Élace pour duré de deux ans.
ARLICLÉ 2: D'imputer la dépense annuelle d'un montant de 90 € HT, sur Ia ligne Puléaire 6156. La paserlle mondtique d'un maant annuel de 24 € HIT sea quant lle impuée à l'aile 68
ARICLE4 Moriaur Le drectur général de rites de la ville et Monde Le érier principal de Beauvais mumiipale so has hu en 6 qu le once de l'exution de a présent déco
ea, Le 1 ai 2017 Lei,
Sénateur de l'O,
Carine CAYEUX 76
DÉCISION
DÉCISION n°2017-250 Service : Architecture
Réf: 2017-250 ‘Avenant 1 au marché M17S002V de travaux de restructuration intérieure pour l'aceueil du pôle
enfance LEBESGUE lot
Nous, Caraline CAVEUX, Maire de a ville de Beauvais,
‘Sénateur de l'OIse, {Chovallor de a Légion d'honneur,
‘oficier de l'Ordre national du mérto,
Vu la délératon du Conseil unispal de Beeuvais en date du 14 avr 2014 auersant Madame le Mare ou Monsieurle Premier AG, jusqu'à la in de leur mandat, à prendre loue décision concermani la préparaion, Ex passion, Feucuïion el réglomont des marchés at des accords-cadres anel que out décision concemant leurs avenants brsque les crédils Sont ins au budget Vu l'ordonnance n° 2016-609 du 29 juil 2018 Vu décret n°2016-260 du 26 mars 2016
Vu le marché M78002Vrelëf aux ravaux de restructuration intérieur pour accus du pôle enfance LEBESQUE lt 1 Équipement de cuisine at buandere, noi le 23 janvier 2017 à a Société SMAF Entraprae
Considérant que les besains des utlsateurs ont évolué 1 st utle de procéder à des changements de maté d'entretien au inge
DÉCIDONS
Article 4 D'autorser la signaure dun avenant n°1 au marché de tavaux de restructuration intérieure pour Faccuei du pôle enfance LEBESGUE aver la soclté SMAF Enrepñse sis route d'Alonuie 80126 RIVERY an S'annuler et remplacer des réfèences pour un montant deniqueà la prapostian de bass. Ces changements sont Sans neilence sur Le montant dut T4
AAtcle 2 I sera rendu compte de La présente décision au Con Muniipal.
Article 3 — Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipal sont chargée, chacun en 28qui concme de l'exdcuion de la présente déceion.
BEAUVAIS, le 31 mai 2017 Le Mare,
Sénateur de rOise.
Caroline CAYEUX +
DÉCISION
DÉCISION n°2017-241 Service : Spors
Réf: 2017-24 Plan d'eau du Canada + Convention de mise à disposition d'équipements au profit du Lycée Félix
FAURE
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
ENATEUR DE L'OISE DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de La conclusiun et de La révision du louage de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans ;
Considérant que Ia ville de Beauvais met à la disposition du Iycée Félix FAURE, ls locaux de In base nautique du plan d'eau du Cana, les équipements et le matériel :
DÉCIDONS
Artise Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements et de matériel de La base rautique du plan d'eau du Canada, au profit du Ivcée Félix FAURE. 31 Boulevard de l'Assaut,
60000 Beauvais pour des séances de voile, de canoë et de Kayak;
Article 2 : les séances se dérouleront de 09h30 à 11H30 et de 14h00 à 16h00 les 06 et 12 juin 2017
Article 3 : chaque séance sera facturée selon Iadélibération en vigueur pour un maximum de 12 éléves :
Article 4: la receie correspondante sera imputée sur les articles prévus à cet efet au budget principal
Article5: Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chaeun en ce qui Le conceme, de l'exécution de I présente décision.
Li Beauvais, 4] f[2%
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX 78
DÉCISION
DÉCISION n°2017-240 Service: Sports
Réf: 2017-40 Plan d'eau du Canada - Convention de mise à disposition d'équipements en faveur du Collège
Pierre MENDES FRANCE.
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'aricle L 2122-22 du code général des collectivités territoriales:
‘Vu a délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour s durée de son mandat de décider de La conelusion et de I révision du louage de choses pour un durée n'excédant pas 12 ans
Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition du collège Pierre MENDES FRANCE, les locaux de La buse nautique du plan d'eau du Canada, es équipements et le matériel +
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements et de matériel de a base nautique du pla d'eau du Canada, au profit du collèse Pierre MENDES FRANCE, sis $ rue Pierre Mendès France 60110 MERU, pour des séances de canoë 3
Artisle2 : les séances se dérouleront de 10h00 à 12h00 et de 13h30à 13h30 Le 29 mai 2017 ;
Article 3 : chaque séance sera facturée selon Îadélibération en vigueur pour un maximum de 12élèves
Article 4: la recette correspondante ser
Article5. Monsieur le directeur général des services de I ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision Beauvais le JE 2074
purée sur Les anieles prévus àcet ff au budget prinipal
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX É:
DÉCISION
DÉCISION n°2017-252 Service: Ressources Humaines
Réf: 2017252 FORMATION DU PERSONNEL.
CONVENTION DE STAGE.
Le mare de Beuvas Sénat de lOie.
(Chevalier de La Légion dhionneur, (fier de 'Oure national du mére
Vu l'aile L_ 2122-22 du code général des collectivités terra qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire pare conseil muni
Vu La délibération du conseil muiipa de Beautais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
de prendre toute décision concemant le préparation a passation, l'exécution te réglement des marchés et des accord-cadres ainsi que toute décision concemant leurs avenant, lorsque Les eds sont inscrits au budget
Considérant là nécessité constnte de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant a convention de formation éblie par Archivistes Français Formation (AFF) rue Jean-Marie Jégn — 75013 Paris, visant à déiir les conditions de paticipation de madame Brisitte DELAUNAY à La formation arater es document iconographiques »- 3 jours à Paris
{Considérant qu'il ya leu de régler les ris afférents à cet Formation
DECIDE
ARTICLE L- Une convertion de formation est passée avec Arehivistes Français Formation (AFF) = 8 rue Jeun- Marie Jégo 73013 Paris concemant la pariipaton de madame Brigitte DELAUNAY à a formation « ira Les documents iconographiques» joursà Paris
ARTICLE 2 - Les fais afférents à cette formation seront imputé sur larile 614.323 du badge & principal {Ceuneci s'élévent à 765,00 euros Net.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de la ville er 1e wésorier de Beauvais municipale sont agé. chacun en ce qui le concemne, de l'exécution de 1 présent décision
Beauvais, Le 1° juin 2017 Le mare,
Sénateur de où, #0
DÉCISION
DÉCISION n°2017283 Service: Ressources Humaines
Ré: 2017253 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais Sénateur de 'Oe,
{Chevalier de La Légion donneur, (Oficir de 'Orde atimal du mérite,
Vu l'article L.2122-22 du code généeal des collectivités tertorales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire par Le comseit municipal.
Va La délibération du conseil muniipal de Beauvais n dat du 14 avril 2014 ehargeont notamment Le maire, pour la durée de son mandat
de prendre toute décision concernant la préparation. a passation. l'exéeufion te règlement des marchés et es accord-codres aim que toute décision concernant urs avenant, lorsque le edit sont insert au budget:
Considérant la nécessité consunte de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant la convemion de formation établie par Arehivists Français Formation (AFF) 8 re Jean-Marie Jéga 73013 Pari, Visant à définir Les conditions de pariipoion de monsieur Victor BOUCHE à la formation. logiciel Ave, iveau 1 » 2 jour à Pars :
Considérant qu'il a lieu de régler es fais afférents à cet formation;
DECIDE
ARTICLE L- Une convention de fomation et passés avec Auchivistes Français Formation (AFF) = 8 rue Jean Marie Jégo = 73013 Paris concernant la parcpaton de monsieur Victor BOUCHE à Là formation « logiciel AAvenio, niveau L 2 jours àPar
ARTICLE 2 - Les fais afférents à cete formation seront imputé sur l'article 6184.323 du budget principal {Ceuveci s'élèvent à 100,00 euros net
ARTICLE 3.: Le directeur général des services de la ville et le trésorier de Beauvais municipale sont chargés. chacun en ce qui le sonceme, de l'exécution de I présente décision.
Beauvais, le 1° juin 2017 Le maire,
Sénateur de l'Oise,
a SR ns ël
DÉCISION
DÉCISION n°2017-236 Service : Architecture
Réf: 2017-26 “Travaux de démolition des bâtiments situés au #-10-12 rue Joseph Cugnot et 166 rue de Villers
Saint Lucien
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
“SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu late 2122 22 du code général des collée tertorilee Vu is délbérason du Conseil municipal de Besuvas en de du 14 avi 2014 chargeant notamment ie Maire pour le durée de sen mandat de prendre lule décision concemant ls préparation, l'exécution et le réglement des marchésde avaux, de faurtures 0 de sowvese au peuvent ta réglementarement passée salon ue aGéUr adapté en raison de eur mont lorsque le créés sont prévus au budget Vu l'ordonnance n°2016-288 du 23 Juill 2018 relative aux marchés pubs Vu le décret n°2016-260 du 26 mars 2016 rl aux marchés publics
(Considérant la nécessté de procéder aux travaux de démelton des bébments situés au 8-10-12 rue Joseph Gugrol et 168 tue de Vilers Saint Lucien à Beauvais Considérant ls résulte de 1 procédure page selon une procédure adantée
DÉcIDONS
Article 1: D'autoser la signature d'un marché de travaux de démolion des bâtiments sus au 8-10-12 rue Joseph Cugroï et 168 rue Vers St Lucin à Beauvais (60) avec Là société EURODEM SAS Ske 10 rue de i'Avelen 60000 BEAUVAIS pour un montant de 39 50000 € HT.
Aria 2 Le marché est passé pour la durée des travaux te sera pas racondu
Ariel 3 : sea rondu compte de La présente décision au Conseil municipal.
AAriele 4. Le Directeur général des Services at ls Trésarer de Beauvais Municipale sont chargés, chacun En co qui cancer de exécution de la présente décision.
BEAUVAIS, le 02 juin 2017 Le Maire,
Sénateur de Oise,
(Caroline CAYEUX +2
DÉCISION
DÉCISION n°2017-258 Serviee : Sports
Réf: 2017255 Convention de ie à disposition des équipements du plan d'eau du Canada au profit de
‘association sportive du Collège Charles FAUQUEUX.
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'aile L 2122:22 du code général des collectivités territoriales :
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du: 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat de décider dela conclusion et de la révision du louage de choses pour un durée n'excédant pas 12 ans
{Considérant que la ville de Beauvais met à a disposition du collège Charles FAUQUEUX, les locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements et le matériel
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements ét de matériel de La base nautique du plan d'enu du Canada, au prfi du collège Charles FAUQUEUX sis 35 rue Louis Roger, 60000 Beauvais pour des séances de canoë
Article 2 : es séances se dérouleront de 10h00 à 12h00 le 21 juin 2017
Artiele 3 : chaque séance sera facturée selon La délibération en vigueur pour un maximum de 12 enfants +
Article 4: la recette correspondante ser imputée sur les arrcles prévus à cet effet au budget prinipal ;
Article$: Monsieur le directeur général des services de a ville de Beauvais et monsieur Le trésorier de Beauvaïs municipale, sont charués, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
rar el le 3/6 per
Sénateur de l'O,
Caroline CAVEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017.258 Service : Communication
Réf: 2017-28 Prestation contes et chansons - Fééries 2017
(fier de l'Ordre national du mérite
Vu rate L, 2122.22 du Gode Général des Callecivsés Terres
Vu ls défibératan du Conseil Municipal en date du 14 avr 2014 autorisant Madame le Maire pour La durée de son mandat, de prendre toutes déckions concemant La préparation, là passation, exécuin at le réglement des marchés de tavaux, de fourmtures e de sorese Qui peuvent a régiomentarement passée Een La procédure adaptée en raison de leur montant osque ls cts som prévus au ugel.
Cansidérant que 1 Vie souhaite organiser des spectacles et animations lors des Féères de Noëlà Beauvais, ter décembre 2017 au jan 2078.
(Considérant or de l'Association Croquenotes et Faim rutotes
Décioons
Aicle 1 + de conclure un epntat avec L'association« Groquencles et Faim distoires » représenté per séame Claude Birch, on qualtd de Présenle, dont le siège socal 8e ste 10 rue Cu Pain, logement 2 = 60900 BEAUVAIS.
Aicie2: Le spectacle « Noël sous la neige » sera réalisé le morcredi 13 décembre 2017 pour un anni 5e 180 € TTC (cent nquante euros)
Atticle3: La dépense comespandane sera préleuée sur les crédits ouvert à cet et dans le Budget Principal
Awicle 4 : Monsieur le Diactaur Général des Services ct Monsieur le Trésorier Pénepai de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce quil conceme, de l'exécution dela présente décison.
Fait à Beauvais, le 12jun 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire a
DÉCISION
DÉCISION n°2017-259 Communication:
Réf: 2017-259 Prestation d'expositions et d'animations Playmobil éérics 2017
Carolino CAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénateur de lOis Légion d'honneur,
re national du mére,
Vu ariieL. 2122-22 du Code Général des Coltniés Tamtriaie,
Vu 1 délibération du Conseil Municipal en date du 14 avi 2014 autorisant Madame le Mae pour La durée de son mandal, de prendte toutes décisons cancemant La préparation, la passation, l'exécution et Le 1églement des marchés de lavaur, de foumiures af de sences qui peuvent êre réglementarement passés sen la procure adapté en raison de leur montant brsque les ctédas sont prévus au But
(Considérant que a Vie souhaite organiser des apactaces et animations los des Féâries de Noël à Beauvais du For décembre 2017 au 6 Janvier 2018
(Considérant fre de l'entreorise Expo-Playr com
Acte 1 :
Auicie 3:
Décinans
de concure un contrat avec l'entreprise « EXPO-PLAYMO.COM» teprésentée par Monsieur Dominique BETHUNE, dont le slège social se slue 25 avenue de Lies. 95230 SOISY SOUS MONTNORENCY.
La prestaion consistant en rinstalltion de His expostians Playmobil au sein de chalets sur le marché Ge Noa du 1° décembre 2017 au & januer 2018 aie que ls ceux jouées d'animations prévues les 1" el 2 décembre 2017 seront réalsées pour un montant de 2000 € TTC (deux lle Suros
La dépense corespondanie sera prélevés sur les crédits ouverts à cet efet dans là Budget Prnegal
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services at Monsieur ie Trésorier Principal de Beauvais-Municpale sont chargés, chacun en ce quil conceme, de lexéeuion de la présente décision
Faità Beauvais 1e 12 jin 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare
DÉCISIO
DÉCISION n°2017-260 Service: Communication
Réf: 2017-260 Prestation d'animation de Jeux Picards - Fééries 2017
Caroline CAYEUX, Lo maire de Boauvais,
“Sénateur de l'Oise, {Ghevalor dl a Läglon d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu arc L 2122222 du Code Général des Collecte Tertriais,
Vu 1 délibération du Gonseil Municipal an date du 14 avr 2014 autorisant Madame le Mare pour la durée de son renal, de prendre Lutes détiiore concmait à prépare, & pension, exécution 2 le réglement deu marchés de aveux, de fourilures ot de senires qui peuvent être téglementarement passés selon a procédure séaptée an raison de leur mantant lorsque les crédit son prévus au Bug
{Considérant que la Vie souhaits organiser des spectacles 8 animations Lors des Fééres de Noël à Beauvais. du 1er décembre 2017 au 8 janver 2018
(Considérant fre de l'Association LA LUDO PLANETE
Décinons
Anicle 1 + de concure un contrat avec association « La Ludo Pinéte» représentée par Madame Emo Ko on qualté de Présidente, done siège social se stue 23 rue de Gascogne 60000 Beauvais.
Anicle 2: Les animations de Jeux picard serant réalisés ous les jours sura Place Jeanne Hachate du Lundi 18 décembre au dimanche 24 décembre de 15h00 à 1800 pour un montant de 1050 € TTC (Mille Cinquante euros)
Antcle3:: La dépense correspondante sera préevée sur les créils ouvertsà cet ef dans le Budget Principal
Autiele 4 : Monsieurle Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Péncpal de Baauvais-Municpaie om éhargés, chacun en 6e quil eonceme. dl l'embcuion de 1 résenle décision,
Faità Beauvais, 1e 12 juin 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare 14
DÉCISION
DÉCISION n°2017-262 Service : Communication:
Réf: 2017-22 Prestation d'animation - Fééries 2017
(officier de l'Ordre national du mérite,
Vu aile L. 2122-22 du Corde Général des Colctniés Tartes,
Va 1 déliératon du Conseil Municipal en date du 14 avr 2014 autorisant Madame le Maire pour La durée de cor mandat, de prendre tous décsions concemant la préparation, là passation. 1exécuton et le réglement des marchés de ravaux, de fouriures et de services qui peuvent tr églementairement passe cle la procédure dapiée en raison de leur monant lorsque le crédits so prévus au bug
Considérant que Ia Vile soute organiser des spectacles et animations los des Fééres de Noël à Beauvais du er décembre 2017 au 8 janvier 2018
{Considérant lof de l'entreprise de spectaci « Maximum Shor
Décinons
Aricle 1: de conclure un contat avec entreprise de spectacle « Maximum Show » représentée par Monsieur Chistophe ILLAY dont le siège social se sue EP 891 — GO008 BEAUVAIS CEDEX
Aigle 2: La prostlon du « Savonnier » sera réatisée le samedi 16 lle imanche 17décembre 2017 Pourun montant de 2880 € TTG (deux mile ana cent cinquante eur)
Atcie 3: La dépense carespondante sera prélevés sur les eréds ouverts à ct alt dans le Budget Pénopal
Atcle 4: Monsieur le Directeur Général des Serices at Monsieur le Trésorier Pincpal de Beauvais Munkpale son chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de ls présente déciion.
Fait Beauvais, le 12 jun 2017.
{Caroline GAYEUX, Sénateur Ma +
DÉCISION
DÉCISION n°2017-264 Service : Communication
Réf: 2017-24 Prestation d'animations - Grande parade des Fééries 2017.
Caroline CAYEUX, Le maire de Boauvai
Sénateur de l'Oise, {Chevalier de a Légion d'honneur,
(Ofiier l'Ordre national du mérite,
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Colette Torrtrias,
Vu là défération du Cansel Municipal en date du 14 avr 2014 autorisant Madame le Mare pour la duré de son mandal de prencte toutes décaions concamant la prépare. à passalin. lenéeution et le réglement des marchés de travaux, de lourilures et de services qui pouver tr régiementairement pasaés al la procédure stapiée en raison de our montant lerequ le créa sont prévus au budget
Conssdérant que 1s Vile souhaile organiser des spactaces et animations lors des Fééries de Noël à Beauval, du er décembre 2017 au 8 janvier 2018.
(Considérant fre de l'etraprise de spectacle «Maximum Show »
Décipons
Aticie 1 : de conclure un contrat avec l'enrepise de spectaie « Maimum Show» représentée par Monsieur Ghistopre WILLAY dont le siège socli se atue EP 891 — 60008 BEAUVAIS CEDEX
Auticle 2: La prestaïlon Les Friandises du Ro sr réaisé le le dimanche 17 décembre 2017 pour un montant de 2450 € TTC {deux md quire cent cinquante euros)
Autcle 3: La dépene correspondante sera préle Pénopal ur les crédits ouvert à cet flot dans Le Budget
Autcle 4: Monlour le Directeur Général dos Seviees at Monsieur [a Trésorier Pincpal de Beauvais Munripale sont chargés, chacun en ce quil conceme, de l'exéeurion dela présente déco.
Fei à Besuvas, le 12 juin 2017
Caroline GAYEUX, Sénateur Mai 23
DÉCISION
DÉCISION n°2017-265 rvice : Communication
Réf: 2017-26 Prestation musicale - Fééries 2017
Sénateur de Chevalier dela Légion d'honneur,
officier de l'Ordre national du mére,
Vu l'arie L 2122-22 du Code Général des Collective Tertaisie
Vu la Séipéraion du Conseil Munpal en date du 14 aul 2014 aulansant Madame le Mar pour a durée de son mandsi, de prendre taules décisions concermant la préparaion, la passaion, l'exécution et le féglement des marchés de travaux, de feurautes #1 de Sarices qui pauvent Ar régiamantanement passés Selon La procédure aaptée en raison de leur montant lorsque les crédits sont prévue au budget
(Considérant que à Vile souhaite organiser des spectaces et animations los des Fééies de Noël à Beauvais, du er décembre 2017 au janvier 2018.
{Considérant frede l'entreprise de spectacte « Maximum Show»
Attcle 1: de conclure un contrat ave l'entreprise de spectacle « Maximurs Show» représentée par Monsieur Chistophe WLLAY dont le siège social se siue BP 891 — 60008 BEAUVAIS CEDEX
Anicle2: La presialion musicale de « BOB » sera réalisée dmanche 24 décembre 2017 pour un montant de 1800 € TTC (mis cinq cent euros).
Article 3: La dépense corespondamte ser préenée sur les crédits ouverts à ct ef dans le Budget Prncbal
Anicle 4: Monsieur le Drecteur Général des Senices et Monsieur le Trésorier Prncpal de Beauvais Municipale som chargés, nacun en ce que conceme, de exéetion dela présente déco.
Fait à Beauvais, le {2juin 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare ei
DÉCISION
DÉCISION n°2017-261 Service: Communication
Réf: 2017-261 Prestation animations Fééries 2017- Lecture de contes
(Caroline GAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur do l'Ois Chevalier dela Légion d'honneur,
(cor de l'Ordre national du mére,
Vu l'arc L 2122-22 du Code Général des Collie Terioriles,
Vu délibération du Conseil Municipal en date du 14 avr 20%4 autoisant Madame e Mai paur a durée de son mandat, de prendre outes décisions concernant la réparaion, là passalon, leweution St le réglement des marchés de Mravaur, de fournlures et de senices qui peuvent ête féglementarement passés sion La WrOCÉdUTE sptée en rs0n de leur matant lorsque les créit son prévu au Budget
{Considérant que La Vie souhae organiser des spectacles et animations lors des Féères de Noël à Beauvais, du ter décembre 2017 au 8 janvier 2018.
(Considérant fre de l'Association Elle se a racontent.
Décinons
Anicle 1: de conclure un contra avec l'associlion « £ls se a racontent» représentée par Madame Laurence SSINAEVE, en qualté de Président, dont le siège so 6 s4ue 5 rue Jean Jaures, 60000 Beauvais
Aicle2: Les prestations d'animation de eclure de contes sont programmées lee at 20 décembre à l'Hôtel de Ale pour an montant ce 300 € TTC (Trois cents euros)
Article 3: La dépense correspondant sera préluée aur ls crédit ouverts à et ft ans le Eudgat Princpai
Auticle 4 : Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvas-Munipale ont chargés, chacun an ce quil concerne, de exécution do la présent décision.
Faità Beauvais le 12juin 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mars DÉCISION
DÉCISION n°2017-183
Service REF: 217.183
BAL DU 13JUILLET 2017
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chesaler de a Légion d'honneur, Or de l'Ordre national du mére,
Va ace L 2122-22 du Code Général des Collet Terorales
la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 Avril 2014 autorisant le Maire pour La durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés selon a procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à la société « ADM Spectacles», représentée par Michèle Guyetand, gérant, d'assurer le bal et spectacle le jeudi 13 Juillet 2017, entre 20H30 et 1H30,
la PLACE DES HALLES.
DÉCIDONS
{Article 1 : Un contrat d'engagement era passé avec la société « ADM Spectacles- UNDERSHOW » sise 80 avenue Anatole France 93600 Aulnay sous Bois BP 891 — afin d'assurer une prestation musicale avec
l'orchestre de variétés : « AMBRE 9» lors du bal et spectacle le jeudi 13 Juillet 2017, entre 20H30 et 1H30, sur la PLACE DES HALLES.
AArticle 2: La dépense correspondante, soit la somme de 5908 euros TTC (CINQ MILLE NEUF CENT HUIT) sera prélevée sur l'imputaion budgétaire 6232 024.
‘Article 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Madame la Trésorière Principale de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Beauvais, le 11 avril 2017
Le Maire, DÉCISION
DÉCISION n°2017227 Service :_ Jeunesse
Réf: 2017-227 ROOMONFIRE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vi l'anicle L 2122-22 du Code Général des Colectivités Territoriales. Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avrl 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, a passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es eréits sont prévus au budget ; Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « ROOMONFIRE » l'animation d'un
atelier d'aménagement d'un studio pédagogique musical au service Coordination des Activités Edueatives H20.
DECIDONS
AActicleL : de passer un contrat avee l'association. « ROOMONFIRE située 4 rue de Gerbéroy 60000 BEAUVAIS chdessus désignée ;
AAuicle 2 : de prélever la dépense comespondante, soit La somme de 650 Euros TTC, (sx cent cinquante euros) sur l'imputation 60424221 1 du budget
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de I présente décision
Faità Beauvais Le 15 mai 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
See LA TS en SE
Fine 220207 DÉCISION
DÉCISION n°2017.267 Service: Cure
REF: 207-267 PRET D'UNE OEUVRE AU MUSÉE DU LOUVRE
DU 16 OCTOBRE 2017 AU 15 JANVIER 2018
LE MAIRE DE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'ile L, 2122 - 22 du code général des collectivités territoriales
VU a élihéraion du eonsel maniipa de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le Maire, pour a durée de son mandat
de décider de 1 eoncluslon et de Ia révision du loge de choses pour une durée n'exeédant pas due
{Considérant que le Musée du Louvreà Parisà souhaité accueil une œuvre aerellement accrochée dans l'Eglise SainBtienne « volet double représentant de fe : La Circoncision, au revers: la Légende du seuneur qui vendsa femme au able », appartenant à a Ville de Beauvais:
DECIDONS
ARTICLE 1er À ct ee un accord de prt sera passé entre Ja ill de Beauvais ee Musée du Louvre, rue de Rivoli — 7500! Pars, pour a mise à disposition de l'œuvre du 16 octobre 20! 7 au LS janvier 2018, à tte
gracieux.
ARTICLE 2. Le directeur général des services de Ia ville et le iésarer de Beauvais Municipal, sont chars, chacun en ce qu le concerne, de l'exécution del présente décision,
BEAUVAIS, 0706/2017 Lenaire,
Caroline CAYEUX.
naine IT El DÉCISION
DÉCISION n°2017-280 Service: Ressources Humaines
Ré: 2017-280 FORMATION DU PERSONNEL,
CONVENTION
Le ire de Beauvais Sénateur de Oise
Chevalier de La Légion d'honneur, {Or de l'Orre atinal du mére
Va l'arc L. 2122-22 du code général des colleivités territoriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire pare conseil municipal.
Val délibértion du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire pour. La durée de son mandat
de pendre tout décision concernant 1 préparation. la passation, Pexéetion et le réglement des marchés et des accorscadres ainsi que toute décision concert leurs avenants, lorsque les ends Sont Iscrts u budget
Considérant Ia nécessité constate de metre en œuvre des acions de formation au bénéfice des agents
Considérant la convention éable par le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'Oise (SDIS) — 8 avenue de l'Europe — ZAE, Beauvals-Tlé — 60908 Beauvais, visant à définir les conditions de pariipaion d'agents aux formations PSE effectuée gratuitement en conrepatic de la mise à disposition de lignes d'eau à piscine Relier Cete convertion est conelue à compter Qu 1* janvier 2017 et néconduile bciement chaque année auf dénomiation par l'une ou l'autre parie +
DÉCIDE
ARTICLE 1. Une convention est passé avec Le Service Départemental d'Incedie et de Secours de l'Oise (SDS) Z 8 avenue de l'Europe — ZAR. Beauvat-Tilé — 60008 Beauvais concemant I partcipation d'agents aux Formations PSEL
ARTICLE 2- Le diecteur général des services de Ia ile et le trésorier de éauvais municipale sont chargé hacun en e qui le conceme, de l'exécution de a présente décision.
Beauvais, Le 9 juin 2017 Le mare,
Sénateur de Oise, DÉCISION
DÉCISION n°2017-237 Service : Espaces Verts, Pares et Jardins
Réf: 2017237 Fourniture de produits phytosanitaires
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
“SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'as L2122 22 du ende général des cotés terioiaies Vu la délibération du Conseï municipal de Beauvais en date du 14 aval 2014 chargeant notamment le Hair pour la dure de son mandat de prendre toute décision Concemant là préparation, 'eméeuton at le réglement des marchés de raveux, de fourniture ai de sences qui peuvent être réglememtarement passés selon une procédure adapté on raison de ur montant orsqua le crc sont prévus au Puget Vu l'ordonnance n°2015-899 du 23 use 2015 elle aux marchés publics Vu décret °2016-360 du 25 mars 2016 ral aux marchés puce
Considérant nécessité, pour le aenice Pars 8 Jardins. de sapprovisionner en produits phytosanitaire. Considérant és résuiss 0 la procédure passée seon une procédure adaptée
DÉCIDONS
Aile 1: D'auorser la signalure dun accor-cadre de foumiture de produits phytosentaies avec la société LHERIITTE Frères sise 2 rue Jean 8 82114 SAINS EN GOHELLE sans maniant minimum af avec un montant maximum annuel de 10000 00 € HT.
Aile 2 : L'accod-cadre et concu pour une année à compter de sa date de nolication et pourra être renouvelé POUF Un an par reconducion expresse pendant années CHNSÉEUIVES.
Artiele 3 : 1 sera rendu comp de la présente décision au Conseil municipal
Aile 4.— Le Directeur général des Services et le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerné de l'xéculion de la présente décision.
BEAUVAIS, le 09 juin 2017 Le Mare,
Sénateur de Oise,
Caroline GAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-279 Service : Administration.
Réf: 2017-2790 Avenant n°2 au marché MOTTDO8ST de prestations de lueation et de maintenance de sanitaires
publics
Nous, Caroline GAVEUX, sie de la ville de Beauvais,
‘Sénateur de FOise, {Chevaier dela Légion d'honneur.
(Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu là célbérrion du Garsal Municpal de Beauvas en date du 14 avi 2014 autansant Macame je Mare où Monsieur le Premier Adinl, jusqu'à lan de leur mandat, à pronire loue décision concemant à préparation. passaton, Fexéeuïion ef le réglement des malchés € des arcons-cairs, ainsi que ute Gén concernant Jeure avenant lorsque les crédits 30 Ingres au budget
Vu l'ordonnance n°2015-809 du 23 juil 2018 Vie décret n°2016-360 au 25 mars 2078
Vuie marché MO770088T real aux restons de location t de maintenance de saniares pubicz à entretien automatique nel le 24 jai 2007 à 1 Société JCDECAUX France.
{Considérant qu'a de relancer une nouvel procéaure de mise en eaneurrence et d'assurer ia continué du serie actuel et nécessaire de prolonger la durée du cotret
DÉCIDONS
Auticle 1 -D'auorser la signauré d'un avenant n°2 avec là Soclté JCDECAUX France sise 17 tue Soyer 82523 NEUILLY SUR SEINE afin de reporter l'échéance du marché du 30 juin 2017 au 30 septembre 2017.
Aile 2 1 sera rendu compte de a présente décision au Cansel Municipal
Anicle 3 Monsiur le Directeur général des Seniees et Monsieur le Tréaoner de Beauvais Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution de 1 pésene décision.
BEAUVAIS, le 08 juin 2017 Le Mare,
Sénateur de rOise,
Caroline CAYEUX
Sete RS en sure DÉCISION
DÉCISION n°2017-268 Service: Sports
Réf: 2017268 {Convention de mis à disposition temporaire d'une chambre au sein des locaux de l'Ecospace au
profit de M. SACCO, moniteur nautique au plan d'eau du Canada
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'aileL. 2122-22 du code général des collectivités terrtiales
Va Pare 1 code général de 1 propriété des personnes publiques:
Vin délibération du consel muniipa en date du 14 avril 2014 autorisant notamment Le maire pendant toute la durée de son mandat À décider de a conclusion et de 1 révision du louage de ehoses pour ame dure excSdant
pes Hans
{Considérant la nécessité de louer monsieur Christopher SACCO, pendant la durée de sa mission en qualité de moniteur nautique à a vil de Beauvais, du DA juillet 2016 au 31 août 2016.
DÉCIDONS
Atsle L: De signer une convention de mise à disposition d'une chambre sut au sein es locaux de l'Ecospace 136. rue de La Mie au Roy à Beauvais au profit de monsieur Christopher SACCO!
Auisle 2 ; Cette mise à disposition est comsentie aracieusement, à ve exceptionnel et révacable, du er juillet 2017 au 05 septembre 2017 pendant la durée de a mision de monsieur Christopher SACCO à Ia ile de Beauvais en qualité de moniteur nautique.
Arts 3: Monsieur directeur général des services de Ie mari et madame la résorière prinipae de Beuvais municipale sont chargés chacun en ce qu le concerne de l'exécution de I présente décision,
Fail àBEAUVAIS, le 4/ 6 [2014
Le Mdire de Beauvais, “Sénateur de l'Oise.
Caroline CAYEUX
Danger 2 207 DÉCISION
DÉCISION n°2017-281 Service: Marchés Publies
Rer 207-281 Marché de location d'équipements nécessaires à l'organisation d'un forum
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur. Officer de l'Orüre rational du mérite,
Vu l'atite L2122-22 du code pénéral des collectivités territoriales: Vu la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 autrisan madame Le maire ou monsieur Le premier adjoint, jusqu'à La fin de leur mandat, à prendre toute décision concemant a La préparation. la passation, l'exteuden et Le réglement des marchés at des accard-eadres, ir que loute décision concemant leurs avenant Lorsque les eds sont sers au budget: Vie décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marché publics, notamment son anicle 27, Considérant la mise en concurrence adaptée dont a public até réalisés a BOAMP et dont le dossier de consulation a té is en ligne sure ste Imtenet dela Ville de Beauvais ; Considérant le nécessité pour 1 Ville de Beauvais de conclure un marché portant sur la location d'équipements nécessairesà l'organisation d'un forum es asocitions;
DÉCIDONS
Arte1: D'auirier La signature des ns suivants Lot n°1 : Stands et mogueie auiletée avec lm protecteur
Atibure : LOC EXPO — 87 tue du Bsston — 62 930 WIMEREUX, les prestations étant réglées en application du bordereau des prix unitaires au prorata des quatté iles Lot n°2 : Sonarsation Atribuaire: DENIS POWER GROUP — 937 Impasse de Ia Batile — 27500 BOURNEVILLE pour ai
montant de 1.944,25 € HT. Article2 : Le marché et conclu à compter de sa notation e jusqu'au 18 septembre 2017 inclus.
Arte : La dépense comespondante sera imputé sur Les articles prévs à cet ft au budpet print AArtele 4: Morsieur le directeur général des services et monseur Le trésorier de Beaune muiicipal sont chargés, un en ce qui es eonceme, de l'exécution de a présente décision.
Beauvais, jai 2017 Le Mai,
Sénateur de l'Oise
Cartine CAYEUX. DÉCISION
DÉCISION n°2017-269 Service: Sports
Ré: 2017260 Convention de mise à disposition temporaire d'une chambre au sein des locaux de l'Eeuspace au
profit de M. MARTIN, moniteur nautique au plan d'eau du Canada
NOUS. CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Va l'ae L 2122-22 du code général des eollctivtés territoriales:
Au aise L 2125-1 du end général de I propriété de personnes publiques+
Vis a délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014 sutoisant notamment Le mare pendant toute a durée de son mandat 4 décider de la conclusion et de I révision du lounge de chose pour uns durée m'excédant pas 12 ans
(Considérant a nécessité de loger monsieur Antoine MARTIN, pendant Ia durée de sa mission en qualité de moniteur nautique à la ville de Beauvais, du er juil 2016 au 15 août 2016.
DÉCIDONS
Article L2 De signer une convention de mise à isposton dune chambre située au sci des locaux de 'Fcospuce 136, rue del Mie au Roy à Beauvais, au profit de monsieur Antoine MARTIN
Article 2 à Cette mise à isposion est consent gracieusement, à tire exceptionnel et révocable, du er juillet 017 au 21 août 2017 pendant la durée de la mission de monsieur Antoine MARTIN àIn ville de Beauvais en alt de moniteur ratique,
Arc 3: Monsieur le directeur général des services de la mairie et monsieur le iévorie de Beauvais municipale Sont chargé éhacun ee qui le concerne de l'exécution de la présente décision.
Faità BEAUVAIS, le AA ue 20 UT
Le Maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
ace 7 Pr
Sante um RO DÉCISION
DÉCISION n°2017274 Service : Sports
Réf: 2017-274 Avenant à la convention d'occupation du domaine public pour La gestion et l'exploitation d'un point
de restauration au Plan d'eau du Canada par la SLA... Le REST'EAU
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LAVILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
ar l'artice 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en te du 14 avril 2014, chargeant notamment le Mai, pour La durée de som mandat de décider dela conclusion et de Ia révision du lounge de choses pour un durée 1 pas 12 ans +
Par aêté N°2014-T658 du 06 juin 2014 et convention en due du 09/05/2014, 1 Vie de Beauvais à au SARL. Le RESTEAU, à occuper le domaine publie pour la gestion et l'explïation du point de restauration du plan d'eau du Canada sis 147 me de a Mie au Roÿ à BEAUVAIS
Considérant que cette convention, d'une dure imite de rois années àcompter de sa daie de notification, sai Le 16 juin 2014 arriveà son terme, convient de procéder à sa reconduction confarmément aux dispositions fées en son amis 1.
DÉCIDONS
AArticle_Ler : De procéder à la reconduction. pour une durée de trois années à compter du 16 juin 2017, de La convention d'occupation du domaime public pour la estion et l'exploitation du point de restauration du plan d'eau du Canada si 17 ru de La Mie au Roy à BEAUVAIS, au profit de a SARL. Le REST EAU.
Article 2: D'éublirun avenantà la convention initiale, ant Les nouvelles dispositions financières suivantes pour les io années à venir ceà compter du 6 juin 2017 = Pour La restauration principale (terrasse comprise): 220.00 Furos TTC, par mois, pour les mois d'avril à Septembre et 110.00 Euros TT-C. par mois, pur les autres mois. Pour làrestauration secondaire Située près de la baignade : 165.00 Euros TTC. par mois, pour les seuls mois de juillet et août,
= Rodevance anmuelle suivant indeution sur le Chile d'Afires de l'année N-1: Le taux de cet indexation est Fxé à 14 du Chi d'Affaires, Cette redevance sera mise en recuuvrement cn juin 2017
juin 2018 étjuin 2019. Article 3: Monsieur le directeur sénéral des services de a ill de Beauvais et monsieur le inésorier de Beauvais
municipale, sont chargés, éhneun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision.
Beauvais, RAA roi À Le Maire,
Sénateur de l'Oise DÉCISION
DÉCISION n°2017272 Service: Spons
Réf: 2017-22 Convention ave l'assaciation LA VAILLANTE pour l'organisation de stages durant l'opération
S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAYEUX Maire de Là ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, Chevalier de La Légion d'honneur,
(Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale :
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, larsque es erédits sont prévus au budget:
Considérant que dans le cadre de l'opération « L'été s'anime ». il a été demandé à l'Association LA VAILLANT, d'organiser du 17 au 21 juillet 2017 et du 21 au 25 août 2017, de 10h00 à 12h00 au
sein du gymnase Léopold LOUCHARD, des stages de gymnastique en faveur de aroupes de 8 enfants Agés de 4 à Sans et de 7 à 10 ans;
DÉCIDONS
ARTICLE L: De procéder à la signature d'une convention d'organisation ét d'encadrement d'un stage de gymnastique avec l'Association LA VAILLANTE, sise 170 rue de Paris 600040 BEAUVAIS, pour l'intervention ci-dessus désignée
ARTICLE 2 : L'intervention de l'Association LA VAILLANTE est réalisée à tte gracieux
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont charzés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
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Caroline CAYEUX JE
DÉCISION
DÉCISION n°2017-277 Service : Sports
RéF: 2017-27 Convention avec l'association BEAUVAIS TRIATHLON pour l'organisation de stages durant
l'opération “L'ÉTÉ S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAYEUX Maire de la ville de Beauvais.
Sénateur de l'Oise, Chevalier de Ia Légion d'honneur,
{Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014. autorisant le Maine pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation. la passation. l'exéeution et Le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent êre réplementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budget ;
Considérant que dans le cadre de l'opération « L'été sanime », il a été demandé à l'Association: BEAUVAIS TRIATHLON, d'organiser du 10 au 13 juillet 2017 et du 21 au 25 août 2017, de 10h00 à
12h00 au plan d'eau du Canada, des stages de triathlon en faveur de groupes de 12 enfants âgés de 8 à 12
DÉCIDONS
ARTICLE L: De procéder à la signature d'une convention d'organisation et d'encadrement de stages de rathlon avec l'Association BEAUVAIS TRIATHLON, sise AA, rue Louis Prache 60000
BEAUVAIS, pour l'intervention i-dessus désignée ;
ARTICLE 2 : L'inervention de l'Association BEAUVAIS TRIATHLON est réalisée à titre gracieux;
ARTICLE 3 ; Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont charués, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision:
Benuvais le A2 ue 2004 Le Maire
Sénateur de Oie,
Caroline CAVEUX
ii ae qe 017 D immo: 1207 DÉCISION
DÉCISION n°2017-276 Service : Sports
Réf: 2017276 Convention avec l'association B.O.U.C. SPORT TAMBOURIN pour l'organisation d'animations
durant l'opération "L'ÉTÉ S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAYEUX Maire de la ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, Chevalier de la Légion d'honneur.
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Cllectivités Territoriales
Vi la délibération du Conscil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation. là passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux. de fournitures et services qui peuvent êlre réplementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédis sont prévus au budget :
{Considérant que dans Le cadre de l'opération « L'été s'aime , il a &t£ demandé à l'Association B.O.U-C, SPORT TAMBOURIN, d'organiser les 10, 17, %, 24, 27 et 31 juillet 2017, de 18h30 à 21h00, au plan d'eau du Canada, des animations de sport au tamhourin en faveur du publi de Canada Beach :
DÉCIDONS
ARTICLE L; De procéder à la signature d'une convention d'organisation et d'encadrement d'animations de sport au tambourin avec l'association BO-L.C. SPORT TAMBOURIN, sise 73 re de
Clermont - 60000 BEAUVAIS, pour l'intervention ci-dessus désignée
ARTICLE 2 : L'intervention de l'association B.O.U.C, SPORT TAMBOURIN est réalisée à ftre gracieux :
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Benais k2/€ (Po
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX JU
DÉCISION
DÉCISION n°2017-278 Service: Finanes
Réf: 2017278 SOUSCRIPTION D'UNE CONVENTION DE RESERVATION DE LIGNE DE TRESORERIF.
DE 10.000.000 EUR AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE DES HAUTS DE FRANCE.
Vu l'acte L'1 du code général des collectivités tiers
Val délibération du conseil muniipal da 16décembre 2016 autorisant Mn Le maire. ouen cas d'empéchement l'élu déléué en maïlère de couverture du besoin de financement, à souserir pour les besoins de irésorere de là olletivité une ligne de résoreie pour un montant maximun de 10 milions d'euros.
Vu consulation auprés de ire éablssements préteurs
{Considérant l'offre du O1 juin 2017 proposée par la Caisse d'Epargne de Picardie,
DECIDONS
Article 1: de souscrire à l'auverinre d'une Hgne de crédit de trésorerie destinée à fire acc à des besoins momentanés.
Pré cout terme : Ligne de Trésarerie Interactive. Préeur : Caisse d'Epargne de Pieardi qui en sea le gestionnaire
direct. Mentant : 10.000.000 € (dix millions d'euros)
“Taux: Index Fonia + marge de 040% Durée: maximum 12 mois à compter de a dat de sinatar del convention
Montant minimum des trages et remboursements : aucun montant mini Pércdeté des érès : Mensuel, à terme écru
Commission de nonaaiisaton : Néant {Commission d'encagement : 0.05% du montant de a Hgne soit 5,00€
suivantes:
+ Le caleul des mé ex lfecué en tenant compte du nombre exact de jours d'encours durent le mois, rapporté à ue année de 360 jours;
Les tirages et les remboursements seront effectués selon La preldure du eréit ou du débit d'office, au crédit ou au débit du compte du comptable publi encur du compte
de l'emprunteur ou par virement BD Si demande de lirage en 2 pour};
Les paiements des imér£i et commissions dus seront également réalisé par débit d'office dans e cadre de procédure de paiement sans mandatement préalable, à l'exclusion de out autre moue de remboursement # Hay aum ni commission de mouvement, ni commission de mon utilisation mi de fais d'accés au ste
internet dédié appliqués à a ville de Besvais pour tous les mouvements opérés + Ce pré ser géré par l'utilisation du canal ierne pour
Les transmissions d'ordre et les échanges d'information 5 les demandes de versements ou les avis de remboursement sont fees sur un 30 Article 3. de signer le contrat de
dédiée sécurisé qui pénère irestement Les mouvements financier sur le compte de notre collectivité au Anésor Public
Les demandes de tirages ou de remboursements devront re formalées avant 16H30 auprés du site interet dédié de 1 Caisse d'Eparune de Picardie pour une compensation en #1 ou en en 142 pour une demande avant 21H: Notre collectivité souhaite rteir l'option de tie en 1pour versement en } par virement BDF pour une
demande formulée avant 11ROD sur Le te imtenet IE. Les mouvements en cal que ln ligne de er de trésorerie générer seront insert dans es Gompies Financier de 1 lase $ Les frais finanies et les mére igueront au budget puis au conte administre la ville de Beauvais
Tout réception d'une demande de versement où d'avis de remboursement etre l'envoi automatique ei immédiat d'une information par émail à a iésarere de notre collecté.
âgne de Trésorerie Interactive (LT) portant ouverture de 1 ligne de crédit de Anésorri susvisée ain que dut autre ducument nécessaire à la concesion et à l'exéeution dudit contra.
{Article 4: Monsieur le Dirccler Général des Services de a ville de Renuvais e Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale soe chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de I présente décision.
Beauvais, le A2 | f[e À
Le Maire, Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX AS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-289 Service : Enfance
Réf: 2017289 REGARDS CROISES - VILLE DE BEAUVAIS.
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, Ia passation l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qué peuvent être réglementairement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association REGARDS CROISES d'animer {un concert dans le cadre de la fête de quartier St Lucien qui se déroulera le samedi 8 juillet 2017
de 18h00 à 19h00 dans le pare de Ia Grenouillère.
DECIDONS
Axicle_1 : de passer un contrat avec l'association REGARDS CROISES demeurant 15, rue Chambiges 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Aticle 2 : de prélever la dépense correspondants, soit la somme de 500 euros T:TLC. (Cinq cents euros) sur les imputations suivantes.
= La somme de 150 € (Cent cinquante euros) sur l'imputtion 6042 42205 (compte)
= La somme de 350 € (Trois cent cinquante euros) sue l'imputation 6042 42205 (Solde)
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui Le concere, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 13 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise, Je
DÉCISION
DÉCISION n°2017-284 Service: Enfance
Réf: 2017-284 PROTECTION GARDIENNAGE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L.2122-22 du Code
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation. ln passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementtirement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvaisà demandé à l'entreprise Protection Gardiennage d'assurer La sécurité dans le cadre de La fête de quartier St Lucien qui se déroulera Le samedi &juillet 2017 sur
le pare de la Grenouillère.
al des Collectivités Territoriales ;
DECIDONS
Auticle 1: de passer un contrat avec l'entreprise Protection Gardiennage demeurant 15, rue des Potiers_ 60112 Bonnières pour la prestation ci-dessus désignée
Aie2 : de prélever La dépense correspondante, soit Ia somme de 706.62 euros TLT.C. (Sept cent six euros et soixante-deux cents) sur l'imputation 6282 42205 du budget;
Auicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce ui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Faità Beauvais Le 13juin 2017
Le Mai Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Sante RE on ao AT:
DÉCISION
DÉCISION n°2017-285 Service: Enfance
Réf: 2017285 MRJLC. OISE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L. 2122-22 du Code Général des Colletivités Teritoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, Ia passation
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits Sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association MRIC Oise de metre à disposition Le samedi & juillet 2017 une KK/Ravane, équipée de 3 wiletes pour a te de quartier
St Lucien.
DECIDONS
Anticle L : de passer un contrat avec l'association MRIC Oise demeurant 101, rue de Iù Madeleine 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée;
Aricle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 201.52 euros TLC. (Deux cent un euros et cinquantedeux cents) sur l'imputation 6135,42205 du budget;
Aicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de La présente décision.
Faità Beauvais Le 13 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
(Caroline CAYEUX
See LA Re ep DOS 20 NU DÉCISION n°2017-286 Service : Enfance
Réf: 2017-286 ORNICOM- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
leL 2122-22 du Code Général des Collet és Territoriales +
Vu I délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant là préparation. la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent êre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur mantant, lorsque Les edit sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à là SARL ORNICOM de metre en place un. atelier avce « 4 Scgway et un animateur » dans le cadre de la fête de quartier St Lucien qui se
dérouler le samedi 8 juillet 2017 de 13h30 à 18h30 dans le pare de Ia Grenouillère.
DECIDONS
Anicle_L : de passer un contrat avec la SARL ORNICOM demeurant 22, rue Gcorges-Marcel Burgun 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX pour a prestation ci-dessus désignée :
Auicle2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 720 euros T.T.C. (Sept cent vingt euros) sur l'imputation 6042 42205 du budget ;
Auicle_3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision:
Faità Beauvais le 13 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX A4
DÉCISION
DÉCISION n°2017-287 Service: Enfance
Ré: 2017287 AD.RC. 60- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Colletivités Terioriles +
Var ladéfibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont
prévus au budget:
{Considérant que dans le cadre de l'organisation de « la fête de quarter Saint Lucien » Is Ville de Beauvais a demandé à l'association Départementale de Protection Civile de l'Oise (A.D.P.C. 60)
d'assurer la mise en place d'un dispositif de secours le samedi & juillet 2017 de 13h30 à 21h30 dans I pare de la Grenouillère.
DECIDONS
Article L : de passer un contra avec l'association A D.P.C. 60 demeurant 1, Lotissement La Come du Bois 60510 LE RUE SAINT PIERRE pour la prestation c-essus désignée ;
Autcle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 241.08 euros TTC. (Deux cent quarante et un euros et Huit cents) su l'imputation 6042.42205 du budget;
Anicle 3: Monsieur le directeur général des services el monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qu le conceme, de l'exécution de la présente décision
Faità Beauvais le 13 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Vienne o
DÉCISION
DÉCISION n°2017-288 Service :_ Enfance
Réf: 2017-28 FITNESS CLUB BEAUVAISIEN - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriles
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglemeniairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'asociation Flness Club Beauvaisien une prestation musicale et dansante d'une durée de 2 heures dans le cadre de la fête de quartier St
Lucien qui se déroulera le samedi 8 juillet 2017 dans le par de la Grenouillère.
DECIDONS
Article 1 : de passer un contrat avec l'association Fitness Club Beauvaisen demeurant 15, rue du Metz 60000 BEAUVAIS pour La prestation ci-dessus désienée :
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 100 euros TLC. (Cent euros) sur l'imputation 6042.4220$ du budget
Anicle3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qu le eonceme, de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais Le 13 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX 2h
DÉCISION
DÉCISION n°2017-292 Service: Développement Durable
Réf: 2017292 ‘AVENANT AU BAIL PROFESSIONNEL POLE SANTE CLEMENCEAU
PIERRE-HENRI FONCELLE - CHIRURGIEN EXPERTISE MEDICALE
Le maire de Beauvais, Sénateur de TO,
(Chevalier dela Léon d'honneur, Officier de Le national du mére.
l'article L2 22 du Gode Général des Collectivités Tertoiales +
is a délibération du Conseil Municipal de BEAUVAIS en ate du 4 avril 2014 autorisant le Maire, pour La durée de son mandat,à décider dela conclusion de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans +
Vue Hal na en date du 1/04/2015
Considérant le déménagement de Monsieur Piere-Henri FONCELLE du bureau lettre E siué au rezf-chaussée ans euro ete À au rezdechauéeà par du 1206/2017
{Considérant qu'il convient par conséquent de modif Le bal susvisé pour prendre en compte le changement de désigrtiun du local lou.
DÉCIDONS
Aicle_L + d'anorser Ia signature de l'avenant n°1 au bal à usage professionnel à Monsieur Piere-Henri FONCELLE, portant sur un changement de La désiration des Iocaux loués, à savoir un bureau au pôle santé destiné exclusivement à l'exercice de l'activité du preneur, situé au rez-de-chaussée de l'immeuble, t repré por lete À d'une superile de 16,31 m°, pour une dure de sx ans années entières et conséeutives ;
{Auile 2. La conclusion de cet avenant prenant ft au 12 Juin 2017, n'induit au incidence financière sur Le montant du loyer et aucun autre changement sur es dispositions des autres articles du ai initial
lAnicle3: Monsieur le Direteur Général des Services et monsieur le Trésorier de Beauvais Municipal sont
BEAUVAIS. [22
Le Maire
(Carine CAYEUX
Run eo eau D pm np jun 07 DÉCISION
DÉCISION n°2017-283 Service: Spors
Ré: 2017283 Convention de mise à disposition des équipements du plan d'eau du Canada au profit du Centre
d'information et du Recrutement des Forces Armées d'Amiens
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'O (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
2 du code général des collectivités territoriales Vu l'arile L'21
Va la délibération du conseil munieipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notmment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de a conclusion et de I révision du louage de choses pour
Un dure n'excédant pas 12 ans
Considérant que a ville de Beauvais met à la disposition du Centre d'Information et du Recrutement des Forces Armées d'Amiens, les locaux de la base rautique du plan c'eau du Canada. les équipements et le
matériel ;
DÉCIDONS
Article Le : d'établir une convention de miseà disposition de locaux, d'équipements et de matériel de La base rautique du plan d'eau du Canada, au profit du Centre d'Information et du Recrutement des Forces Armées d'Amiens sis 19 rue Emest CAUVIN, 80000 AMIENS pour ne séance de can
Article 2 : la séance se déroulera le 22/06/2017, de 10h00 à 12h00
Article 3 : La séance sera facturée selon la délibération en vigueur:
Article 4: la recente correspondante sera imputé sur les aticles prévus à et ft au budget principal;
Article : Monsieur le directeur général des services de Ia ville de Beauvais et monsieur le trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
a, Pom ee le | Ro
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
me de rcpun en pre jun 37 DÉCISION
DÉCISION n°2017-282 Service: Sports
Réf: 2017-282 Convention ave l'association PLONGÉE KOOL pour l'organisation d'animations durant
T'opération L'ÉTÉ S'ANIME®"
NOUS, CAROLINE CAYEUX Maire de la ville de Beauvais,
Sénateur de Oise, Chevalier de La Légion d'honneur,
{Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L'2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, là passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les edits sont prévus au budget:
Considérant que dans le cadre de l'opération «L'été s'anime , il à été demandé à l'Association PLONGEE KOOL, d'organiser les 09 et 23 juillet 2017 et le 27 aoû 2017, de 11h30 à 13h30, au plan
d'eau du Canada, des baptêmes de plongée en faveur du publie de Canada Bach;
DÉCIDONS
ARTICLE L_: De procéder à la signature d'une convention d'organisation t d'encadrement de baptêmes de plongée avec l'association PLONGEE KOOL, sise 14rue Tierce + 60000 BEAUVAIS, pour
l'intervention ci-dessus désignée;
ARTICLE 2 : L'intervention de l'association PLONGEE KOOL est réalisée à tre gracieux ;
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le nésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Beauais ie A4] 6 OU 2 Maire,
Sénateur de Oise,
Caroline CAVEUX
icone je 30677 mme 1007 DÉCISION
DÉCISION n°2017-291 Service : Politique dela Ville Rénovation Urbaine
Réf: 2017-20 Signature d'un contrat d'animation avec a société BUNY dans le cadre du ‘'einé plein air‘ du
aarter Saint-Jean Le Ler septembre 2017
Caroline CAVEUX, Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise,
Vu l'aileL 2122-22 du de pénéra des ellectvité terres +
Vu la déiération du conseil municipal du 14 ave 2014 autorisant madame le maire où monsieur le premier adjoi, jusqu'à La fin de Leur mandat, à prendre toute décision concerant « la préparation, la passation, Fexécurlon et le ulement des marchés et des aceonds-cadres, ins que toute décision concernant leurs avenant lorsque le édit sont inscrits au Puget
“Considérant e souhait de La ville de Beauvais de metre en place des activés destinées à anime le quarier Siléa an ere du ciné plein ardu 1 septembre 2017
DECIDONS
AAnicle 1: de signer un contrat avec la Société BUNY —se 50 rue Plere acoby — 60000 BEAUVAIS, présentée par Monsieur Gérard VIVET, son directeur, en vus de procéder au d'un feu d'artifice Le vendredi" septembre 2017 à par de 23h00 ur Le Pate Berlioz au quatier Saint-Jean,
Auicle 2: le montant de Ia prestation d'un montant de 1.000,00 € TTC (mille euros), sea imputé sur a ligne buuétaine 6042.02 - ETE-SJ du budget primé 2017.
Avicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur Le trésorier de Beauvais municipale Sont éhargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exdcuron de a présente décision.
Beauvais, e juin 2017
Le Maire, Sénateur de Oise,
Caroline CAVEUX
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Fu depot 1j 2017 &s
DÉCISION
DÉCISION n°2017-306 Servie :_ Transports
Réf: 2017-3206 Cession de trois obus standards réformés du transport urbain pour destruction
NOUS, Caroline CAYEUX. MAIRE DE LA VILLE DE BEALVAIS,
“SÉRATEUR DE LISE. (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu atio L2122 22 du Coie Général des calethtés tertorale. Vu la délbérain n° 2014-16 &u Consed Municel de Beauvais chargeant notamment Ie Mar pour a durée de son mandat de décider alènation de ge à gr bles mobiles Jusqu'à 4 60000 euros.
{Gonsidérant la mise à Beposlion de ces io vékules, ur bus IRISBUS R312 mmetiuié 974DXH60 0 doux Bus HEULIEZ GX 217 mmateulée 5216660 et 12722N80, cequis par la Vilde Beauvais, respectivement en 199€. 2000 e 2001. à la Communauté d'Aggéomératon du Beauuas au 1 janver 2004 dans le cadre du anse de compétence Transports Urbains
(Considérant que par déléraion en date au 08 décembre 2016, le Conseil Communautaire dela CAB a décidé de réformer es Véhicules clés dessus Considérant que ces véeules n'étant plus afctés au senice de ransporis urbains, reviennent da fat à son prapritare, La Vie de Beautais Considérant que à ile de Beauvais ne sounate pas conserver ces véhicule qu ont plus de valeur comptable dont valu commerce oiale est estimée à 0 eur par véhicule
Considérant lof de la socété Auto 2001 baséo à GONESSE (85600)
DECIDONS
Acte 4 : La Vie de Beauvais autre ls sccélé Auto 2001 à nlever gratuitement les véhieuies pour destruction.
Acte 2: Monsieur le Drectour Général des Senices et Monsieur le Trésorer de Boauvais Nunicpais eont chargés, chacun en ce qui le concerne, deexécution de le prèsents décain.
BEAUVAIS, le 15 juin 2017 Le Mare,
Caroline CAYEUX 12
DÉCISION
DÉCISION n°2017-270 Service: Sports
Réf: 2017-270 Convention de mise à stallations du Plan d'eau du Canada au profit du Comité
Régional Handisport Picardie
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
du code général des collectivités territoriales Vu l'article L 2122:
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans :
Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition du Comité Régional Handisport Picardie, les locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements et le matériel
DÉCIDONS
Artiele_Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux. d'équipements et de matériel de In base nautique du plan d'eau du Canada, au profit du Comité Régional Handisport Picardie sis 2 rue
Lescouvé, 80000 AMIENS pour des séances de canoë, de kayak et de pédales ;
Article 2 : les séances se dérouleront les 22/06/2017, 03/07/2017, (2/08/2017, de 14h00 à 16h00, et le 23/09/2017 de 10h00 à 12h30 et de 14h00 à 16h00 ;
Anis : chaque séance sera facturée selon a délibération en vigueur Article 4 ln recette correspondant sera imputée sur les ailes prévus à ce effet au budget principal +
Artiste $_: Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
a, Ps que 201
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Santini Rs en anmoae
D de nn pre 1j 207 DÉCISION
DÉCISION n°2017-238 Service: Areitécture
Réf: 20728 Maintenance du matériel LETCA
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE LOISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu late L 2122.22 du code général des coloctvitée terres Vu La aâibérain du Conseil municipal de Beauvas en date du 14 avi 2014 chargeant notamment le are pour 18 durée de son mandat de prendre toute décision concemant & préparation, lénéoulon et le réglement des marchés de tavaux, de leurtures ei de services qui peuvent tre “glamantarament passés lon une Pour adaptée en raison de leur montant rsque le crécls sant prévus eu budget Vu ordonnancen°20 18-899 du 23 jullet 2018 relate aux marchôe pubs Vale décret n°2076-260 du 25 mars 2078 relatif aux marches Pub !
(Considérant qu 1 ill de Beauvais souhaite confier un contra de maintenance, mis à jour aisance techique pour matériel LEICA GPS et agieis SPIDER
DÉCIDONS
Article 1: D'autrsor la signature d'un contrat de maimtenanee ave la socbté LEICA Geusystems SARL sise Pare des Ghllns, bent 2. route de Sarrouvil 78230 LE PÉCQ pour un montant (tale 5 878.00 € HT.
Aile 2 : Ce contra et valable jusqu'au 29 mai 2020
Ariel 3: 1 ser rendu compte de la présente décion au Conseil munrcoal
Article 4. — Le Directeur général des Services et le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce quil concerne de Fexéeution dé le présente déciion
BEAUVAIS, le 16 juin 2057 Le Maire
Sénateur de Oise,
(Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-271 Service : Sports
Réf: 2017-271 Convention de mise à sposition des installations du Plan d'eau du Canada au profit de l'IUT.
Université de Picardie Jules VERNE,
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vis a délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le Maire, pour la durée de son mandat de décider de a conclusion et de La révision du louage de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans :
Considérant que I ville de Beauvais met à la disposition L'LU-T. Université de Picardie Jules Verne, les Locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipement et le matériel
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux. d'équipements el de matériel de la base nautique du plan d'eau du Canada, au profit de l'LU.T. Université de Picardie Jules Verne sis 54
Boulevard Saint André, 60000 Beauvais pour une séance de canoë et de kayak
Article 2 : la séance se dérouler de 14h00 à 16h00 Le 09 juin 2017 :
Article 3: chaque séance sera facturée selon la délibération en vigueur pour un maximum de 12 Etudiants+
Article 4: la recette comespondante sera imputée sur Les articles prévus àcet effet au budget principal;
Artiele 8: Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Bennais le A6 Ju 201 Le Maire,
Sénateur de l'Oise
Caroline CAVEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-299 Service : Petite Enfance
Réf: 2017-299 REPÈRE — VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réulementairement passés en procédure adaptée en raisan de leur montant, lorsque es crédits sont prévus au buduet Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Repère la participation aux animations le
1 juillet 2017 au service Coordination des Activités Fducatives H20 pour la manifestation « La nuit des éoiles »
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association Repère situé 9, rue du Pont -60120 Vendeuil Caply dessus désignée +
Auicle 2 : de prélever In dépense correspondante, soit la somme de 484.80 Euros TTC, (quatre cent quatre-vingt-quatre euros et quatre-vingt cents) sur l'imputtion 6042.42 1 | du budget Anicle3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Munieipale Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision,
Fait à Beauvais le 19 juin 2017
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise DÉCISION
DÉCISION n°2017-297 Service + Communication
Réf: 2017-207 Mise à disposition de locaux communaux à un établissement d'enseignement
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, {Chevalier de la Légion d'honneur
(fier de l'Ordre national du mé
Vu lariie L. 2122-22 du Code Général des Colectstés Tertre,
Vu la délbératon du Consel Muntpal en date du 14 avr 2014 autanaant Macame le Mare pour la durée de son mandal, de décider de La conclusion ei de La révision du louage de choses pour une durée n'e»CéGant Pas dauz0 ans.
(Considérant que la Vite souhate organiser un matché de Noël a des Fééres de Noël à Béauvis, du 1er décembre 2017 au D8 janvier 2018 ei met à La potion grauitement des assacatons ai élabissements scolaires des chalets pour promouveir eus acions dans un but non Lure
Considérant Fate de L'inettut Unversiaire Trchnalogique a Oise, Département GEA
Décidons
Anticle 1: une convention est passée avec L'instlut Universtare Technologique de l'Oise, Département GEA roprésente par Monsieur Sofane TAHI. Dracteur, dont 1 Sège social se lue 54 bouleuard St André — 60900 BEAUVAIS, pour a mise à dsposhion à te gratuit un chalet.
Autcle 2: Le prêt u chalet sera consent du 22 au 31 décembre 2017.
Aticle 3 : Monsieur Directeur Général des Series at Monsieur e Trésorier Princpal de Besuvais- Municipale sont chargés, chacun en ce quil conceme, de l'exéeulion de a présente décision.
Foi Beauvais. 1e 49 juin 2017
(Caroline CAYEUX, Sünateur Mars.
Da È
DÉCISION
DÉCISION n°2017-304 Service: Enfinee
Réf 2017-304 BEAUVAIS PANCRACE TEAM - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISI
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anick L 2122-22 du Code Général des Colleetivités Teritoriales
Vi la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant e M. pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant
Ia préparation, la passation l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être.
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant lorsque les erédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Beauvais Pancmce Team la mise a place d'un stage d'initiation de pancrace dans le cadre d'Uniform School qui se déroulera du 17 au 20 juillet 2017 pour les actions de proximité StLucien, Argentine et + Jean
DECIDONS
Atticle_L : de passer un contrat avec l'association Beauvais Panerace Team demeurant 6, rue Rabelais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Auicle2 : de prélever Ia dépense correspondante, soit Ia somme de 948.08 euros T.T.. (Neuf cent quarante-huït euros et hui cents) sur lex imputations suivantes
= La somme de 31602 € (Trois cent seize euros et deux cent) sur l'imputation 6042-42202 :
= La somme de 316.03 € (Trois seize euros et trois cents) sur l'imputation 6042-42203
= La somme de 316.03 (Trois cents seize euros et rois cents) sur l'imputation 6042-4205.
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui ke concerne, de l'exécution
de La présente décision.
Fait à Beauvais le 20 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise, Di
DÉCISION
SION n°2017-305 Service : Enfance
Réf 2017308 ELMECHALY ALICE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
HEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR ICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE où
Vu l'anile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu ls délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date da 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant
Ia préparation. là passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réalementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédit sant prévus au budget
Considérant que a Ville de Beauvais à demandé à l'association EL, MECHALY ALICE là mise en place d'un stage théâtre qui se déroulera du 17 au 21 juillet 2017 pour l'action de proximité
Argentine.
DECIDONS.
AuicleL : de passer un contrat avec l'association EL. MECHALY Alice demeurant 119, rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désienée
Auicle2 : de prélever la dépense correspondant, soit Ia somme de 302.30 euros TTC. (Trois ent deux euros et cinquante cents) sur l'imputtion 6042 42202 du budget:
Auticle_3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais e 20 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-302 Service: Enfance
RéF 2017302 SOFIA - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, Ia passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent tre réglementarement passés en procédure adaprée en raison de eur montant, lorsque les erédits sont
prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association SOFIA. d'animer la soirée et de préparer un repas pour La fête de quartier St Lucien le 8 juillet 2017 de 19h00à 21h30,
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association SOFIA demeurant 10, rue Claude DEBUSSY “60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
AAnicle2 : de prélever a dépense correspondante, soit la somme de 1550 euros TTC, (Mille cinq cents éinquante euros) sur l'imputstion 6042 42205 du budaet
le_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le iésorier de Beauvais pale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de I présente décision.
Fait Beauvais Le 20 juin 2017
Le Maire Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Si DÉCISION
DÉCISION n°2017-303 Service : Enfance
Réf 2017-30 PAROL. S ARC EN CIEL THÉÂTRE" - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DELA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arile L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu a délihération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia
préparition. li passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es crédits sont prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association PAROLES Are en ciel Théâtre a mise en place d'un après-midi théâtre Forum dans la de de Uniform
Sehoo qui se déroulera le 20 juillet 2017 pour es actions de proximité St Lucien:
DECIDONS
Auicle L : de passer un contrat avec l'association PAROLES ! Are en ciel Théâtre demeurant àla Maison de quartier des Limandes 95000 CERGY pour I
prestation ci-dessus désignée
Ariel 2 : de prélever la dépense correspondante, sit la somme de 424 euros TT-C. (Quatre cents vingt-quatre euros) sur l'imputation 6042 42205 du budget
Anicle 3: Monsieur le direcieur général des services et monsieur le trésarier de Beauvais municipale sont charués, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de I présente décision.
Faità Beauvais Le 20 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX. us A
DÉCISION
DÉCISION n°2017-300 Service: Enfance
2017-30 ASCA- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'ariele L, 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avr 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, I passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur
montant lorsque les eréits sont prévus au budget
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association ASCA de tourner un fl de la Fête de quartier St Lucien dans le cadre du projet St Lucien Ensemble qui se déroulera Le 8 juillet
2017 de 13h30 à 21h30.
DECIDONS
Auigle L : de passer un contrat avec l'association ASCA demeurant 8, Avenue de Bourgogne 0000 BEAUVAIS pour a prestation cikdessus désignée :
Anis 2 : de prélever à dépense comespondante, sit a somme de 1162.50 euros TTC. (Mille ent soikante-deux euros et cinquante cents) sur l'imputtion 6042 42205 du budget
Auicle3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le irésarier de. Beauvais municipale sont charués, chacun en ce qui le eanceme, de l'exécution de I présente décision.
Faità Beauvais Le 20 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX DÉCISION
DÉCISION n-2017-310 Service: Patrimaine - Assurances
Ré: 2017-30 Mise à disposition d'un logement 5 rue des Pyrénéesà Beauvais
à titre précaire et révocableà monsieur Faruk Aslanoglu à compter du 26 juin 2027
Le maire de Beaute, Sénateur de Ok,
Chevalier de à Légion d'honneur, (Officer de l'Ordre national tu mérite,
Vu la déibérétion du consel municipal en date du 14 avr 2014 autorisant notamment le maire pendant toute a durée de son mandat à "décider el concusion et dela révision du louage de choses pour une durée n'excédant
pas 12 ans”;
Considérant l'obligation légale pour les communes de loger les instituteurs régulièrement nommés sur leur Leroire ou à défaut de verser une Indemnité représentative de logement;
{Considérant que monsieur Faruk Alanoglu aété nommé encette quallé à Beauvais à compter de année scolaire 2027-2018;
Considérant que le logement ss5 rue des Pyrénéesà Beauvais ent vacant
Décinons
Artici 1 : de mettre le logement si 5 rue des Pyrénées à Beauvas à la dipoition de monsieur Faruk Alanog, instituteur en posteà Beauvais, àcompter du 26 juin 2017.
Article 2 cette lation est consenti t acceptée, à tre précaire, vocable et gracieux
Article 3 : monsieur le directeur général des services de la mail et monsieur le trésarir principal de Beauval municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente décision.
Beauvaës, le 21 juin 2017 Le Mare
“role CAYEUX
seau Rep D ste 0170 DÉCISION
DÉCISION n°2017-293 Service: Sports
Réf: 2017203 Convention avec l'association BEAUVAIS OISE TENNIS pour l'organisation de stages durant
l'opération "L'ÉTÉ S'ANIME'
NOUS, CAROLINE CAVEUX Maire de La ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, Chevalier de la Légion d'honneur,
(Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, Là passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés
selon La procédure adaptée en raison de lei montant, lorsque les erédits sont prévus au budget:
Considérant que dans le cadre de l'opération « L'été sanime », il à été demandé à l'Association BEAUVAIS OISE TENNIS, d'organiser du 10 au 13 juillet 2017 et du 17 au 21 juillet 2017, de 10h00 à 12h00 au sein du complexe tennistique, is 11 rue Antonio de Hojas à Beauvais, des stages de tennis pour
débutants en faveur de groupes de 10 enfants âgés de 6 à 10 ans +
DÉCIDONS
ARTICLE L_; De procéder à In signature dune convention d'organisation et d'encadrement de Stages de tennis pour débutants avec l'Association BEAUVAIS OISE TENNIS, sise 11, rue Antonio de Hojas 60900 BEAUVAIS, pour l'intervention ci-dessus désignée :
ARTICLE 2: L'inrvemn de lAsocaion BEAUVAIS OISE TENNIS eut raie à ire pus
ARTICLE : Monture dcr pénal de avc et monsieur éoir de Bad mal son eg cu on ce quil conaee, de Ex Le prés és
Mean 2176] 200 LM,
Sénat de l'Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-301 Service : Marchés Publics
Réf: 2017-30) Aceord-cadre de fourniture de livres scolaire, de livres de bibliothèques, de centres de
documentation et de fichiers photncopiables
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'O,
Chevalier dela Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mérite
Vu l'arile 2122-27 du end général ds cotée tels Vu a délibération du conseil mail de 4 avi 2914 atoant madame Le maire ou monsieur Le premier doit. us 1 un de leu mat, à prendre lot décision concerant 4 à préparaion, a pasaion, LeXÉuto 61 Le Réglement des marchés a des cond, aid que tout déiion Goncermant les ave lorsque es is ont ini au badge Va déret 016-360 du 25 mars 2016 reatifaux mars publics notamment se articles 25, 66À 68, 7, 79
su {Considérant a mise en concunence dont public a dé réalise a BOAMP à a JOUR dont le ser de
consllation a men ne su ee Itemet groupement d'achat du Beuna “Considérant 1 éces pur le groupement d'achat Bensvaal, compo de La Cammunaui d'aggloméntion
du Beauvais (membre cuordonter et de I Ville de Beauvais de coche un ccorcëre de fournitie de vs Sols, de ses de Biiotéques de cet de umentaion sde ch HRSOPAbIs
Cmsdérant le fes reçues pécipoxs
tie 1: d'auiorer I signature de l'ascodedr ave a snlté PICHON sise 21 Molins «97 nue Jen Pen A23S0 LS Tale
Arte 2: Les montant de l'accorde en valeur ont de Montant ini ant 2 00 € HT
Montant maman annuel: 10 000€IT Arte 3 La dune de l'ascondeade es née pour un an à come de a ifiation, La daté dé commencement d'exéun des prestations et Fe a 10 jlt 2017 L'accont-cads pour être reondat os par pére ame Arte4: La dépense cospandante ser imputé sure rc prévus à cu tan But primiti
Article$ : Monsieur directeur géné des services et Monsieur Le és de envi muniipae sant ha, ace ce ui Le coceme, de l'exéetion de a présente déciion.
Bemnai Le 2/6 254 ERA
Sur detOne Cain CAVE DÉCISION
DÉCISION n°2017-200 Service :_ Architecture
Réf: 2017-290 Maintenance des installations de désenfumage, d'alarme incendie, des extincteurs et RIA6t
vérification riennale des installations de SSL des bâriments de La ville
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE LOISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L21222 du code général des collectés tertoniale ; Vu la délbéraion du Cansed municipal de Beauvais en date du 14 avi 201 chargeant notamment le Maire pour
Is curés de son mancat de prendre toute décsion concernant là préparation, lenéculin et le réglement des marchés de avaux. de faurnures el de senices qui peuvent être réglementarement passés son una roue adaptés en raison de eur montant reque les crédits ot prévus au budget. Vu l'ordonnance n°2018-888 du 23 juil 2015 relaie aux marchés pubs
Au décret n°201660 du 26 mars 206 ra aux marchés pubs
Considérant La nécessité de conter la maitenence des instaletone de désenfumage d'alarme incendie, des ‘xiteurs el RIA la wéfcalon Hiernae des inlallaions de SSI des bétiments 4 la il “Considérant es résulte de La procédure passée par voi de procédure 2439166
Décinons
Auticle 1. Dautañser la signature d'un accoreadte de prestations de mainiamance des instalations de désenfumage, Gala mcens, des exincleurs et RIA et la vérficaion inennal des insalions de SSI des étiments de la vil aux sois comme sul! Loi 1 (maintenance dos Installations de désntumage)
60000 BEAUVAIS Lo12 (maintenance des Instalations d'alarme incendie) Société SAVPRO SAS lee 26 ru0 du Château d'Eau
78360 MONTESSON Lot3 (maintenance des oxtinctours et RIA) - Sci LPS. sise 81 ue de Solesmes - 56400 CAMBRAI
Lot 4 (wérfcation tionnalo des installations de 581) - Société SOCOTEC ske 1 rue des Prunoier — 60100 CRE
Société FLAMEO SECURITE aise 11 rue de Wage
Article 2: Les montants de l'azcare-cadre en valeur sont de La? (maintenance des installations de désenfumage) - sans montant minimum et avec un montent maimum annual 3 500 EHT. Lot2 (maintenance des installations d'alarme Incondio) - sans montant minimum at avec un montant mama
annuel de 21 600 € HT. Lot 3 Imalntenance des extincteurs et RIA) sans montant minimum et avec un montant maimum annuel de
A ODOEHT. Lai 4 (vérification triennal des installations de SSI) sans montant minimumet auec un montant maämum
anna 2 000 € AT.
Aile 3: L'accor-cadre et conclu pourla première année de sa de de notfcation au 51 décembre 2017. A pour être renauvelé paur un an par reconduetin expresse pondanl deux années consécuivee, ol jusqu'au 31 décembre 2019
Arile 4 : ser rendu compte de la présente décision au Conseil municpal.
Aricle 8 :_Le Directeur général des Series at le Trésorier de Bsauvaie Nunipale sont chargée, chacun en ce ui Gonceme de l'exéeuen dela présente décision.
BEAUVAIS, le 22 juin 2017 Le Mare,
Sénatour de rose,
Caroline GAYEUX ho
DÉCISION
DÉCISION n°2017-318 Service: Enfance
Ré: 2017315 ÉCOLE DU DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, I passation,
l'exéeuion et le réglement des marchés de travaux, de Fournitures et de services qui peuvent être réglementirement passés en procédure adaptée en raison de leur mantant, lorsque les erits sont prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Ecole du Dragon d'Or la mise en place d'un stage d'inflation de Boxe chinaise qui se déroulera du 31 juillet au 4 août 2017 pour
Les actions de proximité St Lucien, Argentine et St Jean
DECIDONS
AuicleL : de passer un contrat avec l'association Feole du Dragon d'or demeurant 4, rue des Capucines 60510 LAFRAYE pour la prestation ci-dessus désignée
Autick 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 500 eurve TTC. (Cinq cents euros) sur les imputations suivantes
= La somme de 166.67 € (Cent soixante-six euros et soixante-sept cents) sur l'imputation 6042- 42202
La somme de 166.67 € (Cent soixante-six euros et soixante-sept cents) sur l'imputation 6042 420:
La somme de 166.66 € (Cent soisante-six euras et soixante-six cents) sur l'imputation 420$. 42e
Auicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le nésorier de Beauvais munieipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais Le 22 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise, kA
DÉCISION
DÉCISION n°2017312 Service: Sports
Réf: 2017312 Plan d'eau du Canada - Action de prévention solaire - Convention de partenariat entre la Mutualité
Française Hauts-de-France et a Ville de Beauvais
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SÉNATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE.
2-22 du code général des collec Vu l'article L21
Vis Ia délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire. pour a durée de son mandat de décider de la conclusion et dela révision du louage de chases pour un durée n'excédant pas 12 ans
nés territoriales:
Considérant que Ia ville de Beauvais met à la disposition de Ia Mutualité Française Hauts-de-France un espace extérieur ur e sie de la base mautique du plan d'eau du Canada et du matériel, pour une action de prévention solaire à destination des enfants, intitulée "Coup doi pour a sante”
DÉCIDONS
Atisle_Ler : d'établir une convention comportant la mise à disposition au Plan d'eau du Canada d'un space extérieur et de matériel, au profit de Ia Mutualité Française Hauts-de-France sise 20 boulevard Papin, Sême étage — CS 30036 LILLE CEDEX, li permettant de réaliser une action de prévention es 09. 16 et 23 août 2017
Article 2 : Cete mise à disposition est réalisée à grauit:
Artisle 2 : Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le Trésorier dé HBeauvais municipale, sont charués, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeutipn de la présente décision, Beauvais, Le af JR
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-308 Service: Sports
Réf: 2017-308 Plan d'eau du Canada - Convention de mise à disposition d'équipements au profit du comité
départemental du sport adapté de l'Oise
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Var la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de Ia conelusion et de la révision du louage de choses pour. un durée n'excédant pas 12 ans:
Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition du Comité départemental du sport adapté de l'Oise, les locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements et le matériel +
DÉCIDONS
Artige Ler : d'établir une convention de mise à disposition de Jocau, d'équipements et de matériel de la base nautique du plan d'eau du Canada, au profit Comité départemental du sport adapté de l'Oise sis LA rue Maria MONTESSORI 60000 BEAUVAIS pour des séances de barques, de rosalies et de pédalos
Attisle2 : les séances se dérouleront le 06/07/2017 de 10h30à 12h00 et de L3R30 à 15h30 :
Article 3 : chaque séance sera facturée selon Ia délibération en vigueur:
Article 4: In recette correspondante sera impuñée sur ls atcles prévus à cet effet au budget principal +
Artiele &: Monsieur le directeur général des services de a ville de Beauvais et monsieur le trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
vue PES 22/06 [10
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-309 Service: Sports
Réf: 2017309 Plan d'eau du Canad Convention de mise à disposition d'équipements au profit de Ia Chambre
d'Agriculture de l'Oise
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aniclL 2122-22 du code général des collerivités territoriale ;
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider de a conclusion et de I révision du lauage de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans:
Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition de Ia Chambre d'Agriculture de l'Oise, les Locaux de la buse nautique du plan d'eau du Canada, es équipements et le matériel +
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements et de matériel de La. base nautique du plan d'eau du Canada, au profit la Chambre d'Agriculture de l'Oise sise rue Frère
GAGNE, 60000 BEAUVAIS pour des séances de kayak, paddle et dé pédalo
Article 2 : les séances se dérouleront le 30 juin 2017 de 14h00à 16h00
Article 3 : chaque
Article 4 la recete comespondante sera imputée sur Les articles prévus à ee effet au budget principal
ce sera facturé selon la délibération en vigueur+
Article 8 : Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais le 22 0e 22/4 Le Maire,
Sénateur de FOise, 44
DÉCISION
DÉCISION n°2017-307 Service : Sports
Réf: 2017307 Convention avec l'associati ÉCOLE DE JUDO DE BEAUVAIS pour organisation d'un stage
durant opération "L'ÉTÉ S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAVEUX Maire de a ville de Beauvais.
Sénateur de l'Oise, {Chevalier de la Légion d'honneur,
(Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L'2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu là délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de san mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la
passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et services qui peuvent être réglementairement passés
selon I procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es erdits sant prévus au budget +
{Considérant que dans le cadre de l'opération «L'été anime, l a té demandé à l'Association ECOLE DE JUDO DE BEAUVAIS, d'organiser du 17 au 21 juillet 2017 au
sein du gymnase Pierre de Coubertin, is rue Marcel GEUDELIN à Beauvais, un stage de découverte du judo en faveur d'un groupe:
die 20 enfants gés de 6 à 8ans +
DÉCIDONS
ARTICLE L: De procéder à la signature dune convention d'organisation et d'encadrement d'un stage de découverte du judo avec l'Association ECOLE DE JUDO DE BEAUVAIS, sise 14, rue des Blatiers 60480 FROISSY, pour l'intervention ci-dessus désignée
ARTICLE 2; L'intervention de l'Association ECOLE DE JUDO DE BEAUVAIS est réalisée à titre gracieux
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur uénéral des services et monsieur le iésarier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Beauvais, le 26/2 4
Le Maire, Sénateur de FOise,
Caroline CAYEUX Ws
DÉCISION
DÉCISION n°2017-314 Service : Foncier
Réf: 2017314Location d'une parcelle cadastrée section ZE n°123 sise rue de Clermont
à Monsieur Raimondo PALMAS
La maire de Beauvais Sénateur de FO,
Chevalier de La Légion donneur, (Of de TOdreralonal du mérite,
Vu l'arc 2122-22 du code général des collectivités temtoriales
Vu l'acle L 2128- du code général de la proprité de personnes publique:
Vu déliéaion du conseil municipal en te du 14avi 2014 utvisant notamment Le maire pendant toute La durée de son mandat à “décide de La eonclasion el de L révision u ouage de choses pour ne durée nexcédant ps 12 ans"
{Considérant la demande de renouvellement de la convention d'exeuation précaire révocable de I parcelle cadasrée seton ZE n°123p sise mue de Clemmont à Beauvais fomulée par monsieur Raimonde PALMAS qu posée ue entreprise de itment à té de La ie parcle +
Considérant que 1 parcalie dessus désignée répond aux besoins de ttomnement exprimés par monsieur Ramada PALMAS
Considérant que ls projet de aille de mia sur e secteur ne devront pas tenir ant au moins un an.
DÉCIDONS
arte 1: De metre à disposcan uniquement à usage de parking de sttionnement a parcelle cadastre section ZE. n°123 d'une superficie d'environ LA80 m° sis ruede Clemont à Besuvais au prof de monsieur Raïmomdo PALMAS emeurant 2 re Leseur à Heanais (60000) moyennant une convention d'oceupation précis.
arte2: ete mie à disposion est consenti at acceptée pendant ane durée 'un an àcompter Rétroacivement da er tlet2016 quise termine Le 30 juin 2017.
article 3 : Cette mise à dispostion est cosentie moyeant une loyer annuel de mille trois ant quatre Vingt ones eus At soiante deux centimes {139162 €), payable à terne chu
artce 4: Ampltion de la présente décision sers dressée à monsieur le Préfét de l'Oise ét à monsieur Raimondo PALMAS. ant 8: Monsieur le directeur pénéra des services de mari ei Mansour le ésrir de Beauvais municipale sont ha chacun en ee qui le eomcere de Fexéeution de présente décision
Beauvais, 22 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Ohe,
Caine CAYEUX
te pin 280817 Du emma: 1 al 7 Daemon
Semen Le ons aimons. DÉCISION
DÉCISION n°2017-317 Service: Archéologie
Réf: 2017317 DÉCISION RELATIVE À L'OPÉRATION DE DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE
PRÉVENTIVE SITUÉE 22 RUE BRÜLET À BEAUVAIS (OISE)
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu la oi du Ler août 2003 relativeà l'archéalogie préventive,
Vi le Décret du 3juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive:
Vu la défihértion du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire ou l'Adjoint délégué à signer les conventions de diagnostic ant les modalités techniques et d'onganisation de l'intervention
tu Service Archéologique Municipal avec Les aménageurs privés ou publics:
Considérant que le Service Archéologique Municipal est agréé depuis Le 12 novembre 2012 :
Considérant que a Ville a décidé d'établir l'ensemble des diagnostics, en application du n°2 de l'article 23 Alu décret n°2004490 du à juin 2004, prescrits sur son Lerrtre pendant une durée de cing ans à compter
du 07 février 2012 ;
{Considérant la mission de réaliser une opération archéologique préventive de diagnostic par Ia Ville de Beauvais- Service Archéologique Municipal sur un terain situ 22, rue Brült, à Beauvais.
DECIDOXS
Artisle ler : Une convertion sera sisnée avec le Conseil Départemental de l'Oise situé 1, rue Camibry: à Beauvais (60024), définissant
les modalités de réalisation de l'intervention archéologique es conditions d'accomplissement de cette mission par ls Ville de Beauvais Service Archéologique
Municipal, e notamment les modalités de réalisation de l'opération et se délais aérents ensemble des droits et obligations respectifs des deux parties.
Article 2 : La Ville de Beauvais Service Archéologique Muniipal est matre d'ouvrage de l'opération archéologique et la mission sera réalisée sur un Lerain dont l'aménageur est externe à la Ville.
Article 3 : Le Directeur Général des Services de laVille de Beauvais et Mademoiselle la Trésarière ipale de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a
ES bien 236 (200
Le Maire.
Caroline CAVEUX. 44
DÉCISION
DÉCISION n°2017-516 Service : Spas
Réf: 2017116 Convention avec l'association BOUC VOLLEY pour l'organisation de stages durant l'opération
“L'ÉTÉ S'ANIME®
NOUS, CAROLINE CAYEUX Maire de la ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise. {Chevalier de la Légion d'honneur,
{Officier de l'Orure national du mérite,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de san mandat à prendre toute décision concernant a préparation. la
passation. l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés
selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budget
Considérant que dans le cadre de l'opération « L'été d'anime » la été demandé à l'Association BOUC VOLLEY, d'organiser d'une part du 10 au 13/07/2017 et du 21 au 25/08/2017 au sein du eymnase TRUFFAUT, sis 50 rue Simone Signoret à Beauvais, un stage de volley én faveur d'un groupe de 20
enfants âgés de 8 à 14 ans, et d'autre par de réaliser l'animation de tournois de volley-ball à Canada Beach de 1400 à 19h30 les 07, 14, 21 ei 2/07/2017, ls 4, LL, 18 et 25108/2017 et le DL/O/2017;
DÉCIDONS
ARLICLE 1 : De procéder à la signature d'une convention d'organisation et d'encadrement de stages de volley et d'animation de tournois de volley avec l'Association BOUC VOLLEY, sise 39 Place de l'Hôtel Dieu à BEAUVAIS, pour l'intervention ci-dessus désignée;
ARTICLE 2; L'intervention de l'Association BOUC VOLLEY est réalisée à lire gracieux :
ARTICLE: Mons ie dits géré des serie mom le réoir e Bouri Den po pe be
Rae 23) fe A Lie,
Sénur de Oh
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017318 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017318 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le mare de Beauvais Sénateur de lOie.
{Chevaier de I Légion d'honneur, Officier de Our ational du mérite,
Vu l'aile L. 2 accordées au af du code général des collectivité tertrites qui mévot les délégations susceptibles d'être conseil municipal par
Via délération du conseil muieipa de Beauvais en date da 14 avril 2014 changeant notamment le maire pour La durée de son mandat
de prendre out décision concemant Ja préparation. a passation, exéeution te réglement des marchés at des accord-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenunts, lorsque les ris sont ic au budget:
Considérant la nécessité consante de meire en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant I convention de formation établie par l'UNICEF France 3 rue Duguay Trouin — 75006 Paris, visant À déiir les conditions de partipaton de madame Houria DRIOUCH à Ia formation fire vivre les drlts de Penn au quotidien » 2 jou à Paris +
Considérant qu'il à lieu de régler Les ai fre 4 ct formation ;
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passe avel'UNICEF France 3 rue Duguy Trouin-= 75006 Paris concernant la participation de madame Mourit DRIOUCH àIa formation 4 Fire vivre Le droit de l'enfant au quotidien» - 2 jours à Paris
ARTICLE 2 - Les frais aférets à cete formation seront imputé sur l'aile 6184.20 du budgét « principal Ceux s'élèvent à 420,00 eur TTC:
ARTICLE 3 Le dinecteur général des services de La ile et Je aésorer de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qu le once, de l'exécution de La présente décision.
Beauval, le 23 juin 2017 Le mare,
Sénateur de Oise,
(Carline CAVEUX
Ra ei or ao
4 à
DÉCISION
DÉCISION n°2017-295 Service: Architecture
Réf: 2017-295 Mission d'études sur les gymnases municipaux : AUDIT et PROPOSITION de programmes de
travaux et d'amélioration de l'usage des équipements
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L2122-22 du code général des callctviés trilorales Vula déloésaton du Consel municipal de Beauval on date au 14 avr 2014 chargeant notamment le Maire pour La durée de son mandat de prendre oute décision concemant la préparation, l'exécution et le tégéament des marchés de avaux, de foufures ei de series qui peuvent re régementarement passés &lon unie procédure daplée en raison de ur montant lorsque les crélls sont pus au buget Vu l'ordonnance n°2015-899 du 22 uit 2078 relative aux marchés pubs Vu le décret n°20 16-380 du 25 mars 2018 reltf aux marché pubs
(Considérant a nécessité de conter des études surles gymnase municipaux sous forma d'au et de proposlions de programmes de travaux et damélaratan de usage des équipements Considérant es rasutas de 1 produire passée Son une procédure ec
DÉCIDONS
Acte 1 : D'autoiser la signature d'un marché de grestations ntelecuels de mission d'études sur ls gymna28s municipaux: audt a propcetions de programmes de travaux et d'améoration de l'usage des équipements avec le groupement suivant fLoratant 1: GEO Energie et Seniceasisee 26rue des Aies 76014 PARIS
(Gotratant 2 MARIELLE GROSSMANN GESTION sise 31 avenue Tharry 82410 VILLE D'AVRAY Gotratant 3. COFITEC ingénierie sise La Naison Nouvo 35450 LE TERCENT.
Article 2: Le montant du marcné est de 35 000,00 € HT.
{Anile 3 : L'accorcadre est concu pour a durée des prestations et ne sera pas ranouvs.
Aile 4 : 1 sera rendu comp dela présente décision au Consel munlpal
Aicle 8: Le Directeur général des Senices elle Trésor de Beaurais Municipal sont chargés. chacun en ce quil concerne de exécution Ge La prèsante déco.
BEAUVAIS, le 27 juin 2017 La Mare,
Sénateur de Oise, DÉCISION
DÉCISION n°2017-322 Service: Communication
Réf: 2017322 Convention de prestation de service
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, (Chevalier de la Légion d'honneur,
(filer de l'Ordre national du mérite,
Varie L. 2122.22 du Code Général des Colectnités Terrtoraes,
ia Géibératon du Conseil Mural en date du 14 avr 2014 auarsant ladams le Mare pour la durée de son mandat. ds prendte toutes décalons concernant la réparation, la passaïon, l'exécution et À féglement des marchés de lavaux. de fourmiures et de series qui pouver Br réglememarement pa6504 son la procédure adaptés en raison de leur montant lorsque es crédits sont prévus au buiget
(Considérant que la Via soualte organiser os esances de Ciné Plain Ar, dans le quartier Argentine le juil, dansle quartier Saint Jean, le 1° sogembro 8 dans le contre ie, a saptambre 2017
(Considérant fre de le Fédération Départementale des HU de l'Oise
Décinans
Ariclat: de concure un contrat avec à Fédératon Départementale des MC de lOisa représentée par son présent Monslour JeamLous MAINGUET dont le siège social se stue 6 Avenue du Gal Lei 60600 CREPY EN VALOIS.
Aile 2: | La prestation consistant en la sation d'un écran géant et la projection d'un fl les 8 juil 4 61 2 septembre 2017 entre 21h30 et 22h30, sera réaisse pour Un manans de 5400.00 € TTC (einq mil autre cant euros).
Avicle 3: La dépense corespondants sera prélevée aur es cri ouverts à ct ft ans le Budget Principal
ticle 4 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsiaur le Trésoriar Principal de Beauvais Munipale ont ehargés chaeun en ce quil concerne, de l'eubeuion de La prèsante déion
Fait à Boauvais, le 27 juin 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire DÉCISION
DÉCISION n°2017-204 Service : Administration
Réf: 2017294 Prestations de nettoyage des locaux
NOUS, Caroline GAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L2122-22 du code général des collectivités tertoriaies Vu là délaératon au Consai municipal de Beauvais an date &u 4 avrl 2014 chargeant notamment le Maire pour la durée de son mandat de prendre toute dècsion concemant la préparation, l'axéeuion af le réglement des marchés de lavaux de foumiuresai de senuces qui peuvent le rélemerlarement passés selon una procédure adaptée en raison de leur mana Ireque les crédits Sont prévus au budget. Vu l'ordonnance n°2016-898 du 23 ul 2015 relate aux marchés pulls ue décret n°2018-360 du 25 mars 2018 rolai aux marchés Pubs
Considérant ia nécesaté pour a vil de Beauvais d'enretanir sas oraux 323 tres Considérant es résultats de La procédure passée selon une procédure d'appel offres ouvert
DÉcinons
Article 1 : D'autorer la cgrature d'un accord-cadre sans montant minimum et sans mantant man de prestaions de netlyage t 'enatln des locaux et des VIS des Lien dei ils auec ee SOC Me Eu
Lot 1 prastaions de mênage) — Société SE NI. 80 96-102 rue Gabria Péri = 4250 GENTILLY Lot2(neoyage des vies)= Société ELIOR sise 11 alé de l'Arche — 92032 PARIS LA DEFENSE.
{Arte 2 : L'accorcadre et passé pour une année à compter de sa date de nofication. Al pourra être renouvelé pour un an par reconduen expresse pendant lol années consécutive
Aile 3 : 1 sea rendu compte de la présente décision au Consed municipal
Article 4: Le Dreceur général des Senices et Le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce quil cancer de l'exécution de la présants décision.
BEAUVAIS, le 27 juin 2017 La Mare,
Sénateur de FOe,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-320 Service : Centre Technique Municipal
207-320 Fourniture de matériaux de bâtiments et de voirie
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL OÙ MERITE
Vu l'aticle L 21222 du code général des calectviés tertorales Vu ls déléraion du Consel municipal de Beauvais on Gas du 14 avi 2014 chargeant notamment le aie pour La durée de son mandal de grencre toute décision concemrant la préparation, l'exécution af le réglement des marchés de vaux, de fournitures ei de sences qui peuvent être réglementairement passés selon una procédure capté en raison de leur montant rsque les c18dfs sont prévus au bUdGEL. Vu l'ordonnance n°2018-889 du 23 juil 2015 relaie aux marchés puis Vue décrl n°2016-360 du25 mars 2015 relatif aux marchés publics
{Considérant la nécesslé de se fournir en founiure de matériaux de btments a devoir pour ee besins de 528 somces
Considérant les résutats dela procédure passée par vole d'appel does ouvert européen
DÉciDons
Article 1 D'autonser la signaure dun accord cadre de fouriurs de matétaux de bâtiment et de voie avec ie sotétés comme suit
Lot 1 (mutt-tiibutaires) Société MARISOL 80860 SAINT OMER EN CHAUSSEE Let1 (multatiibutires) = Société GORE Bâiment Series - 60210 GRANDVILLERS Loi 2 — Société D RO — 80180 NOGENT SUR OISE Lot 3 (mult-tiributires) — Société THEODORE laison de Paire = 59139 NOYELLES LES SECLINS Lot 3 (mul tiibutares) — Société AKZO NOBEL Distrbution = 45782 ST BARTHELEMY LOK 3 (mul atirbutaires)— Socété DR © — 60180 NOGENT SUR OISE Lo = Socdté SAS MB P = 73000 CHAMBERY LOS uetueux
Lot 6 (mul-atirbutaires) — Société QUINCAILLERIE Picards 80009 AMIENS tiibutaros) — Société WURTH France 87188 ERSTEIN
= Socièlé LEGALLAIS SAS — 14200 HEROUVILLE = Socle LEGALLAIS SAS = 14200 HEROUVLLE.
Lot 7 (mult-atirbutaires) — Société WURTH France = 7158 ERSTEIN Lot 7 (mult-atributaires) Société SAS FOUSSIER— 72700 ALLONNES Lot 8 (multatwrbutaires) = Société LEGALLAIS SAS — 14200 HEROUVILLE Lot 8 (mult-atiibutares) Société QUINGAILLERIE Picard -80000 AMIENS. Lot (multatiibutaires) = Société LEGALLAIS SAS — 14200 HEROUVILLE. Lot (muftatiributares) Société D 5 © — 75018 PARIS Lot 10 inutueu Lo 11 (multattibutaires) Société SALENTEY 60000 BEAUVAIS Lot 1 (mut-attibutaires)- Secété GG ED 69175 VENDEVILLE Lot 12 uctueut
Lot 13 - Société ENROBES PLUS - 78540 BLANGYS BRESLE Lot 14 Société SANOG— 78240 BLANGY SUR BRESLE.
Lot 18 Société SOSETP - 0000 AMIENS Lot 16 Société SIGNATURE SAS 80480 DURY
Lot 17 Société SIGNATURE SAS = 80480 DURY Lot 18 Société RHONE CHIMIE INDUSTRIE SAS 07300 TOURNON
Lot 18 Société QUINCAILLERIE PIGARDE = 80000 AMIENS Lot 20 Socêté SAR - 92000 Nantarre
Lot 21 (mult-attbutires) - Société RHONE CHINE INDUSTRIE. SAS = 07300 TOURNON Lot 21 (mult-atbutairos)= Société DIAP France — 77400 THORIGNY Lot 22 - Société SOLIDOR BAS — 57200 SARREGUEMINES Lot 23 - Société NEW ROAD - 784) BLANGY SUR BRESLE
Lot24 mue
‘Anile 2 Les montants de l'accord cadre en valeur sont de
Lot 1 - later Isolation sane montant minimum t avec un montant maimum annuel de 15 000 €HT. Lot 2 = irrie= sans morlant mirimum et avec un moniant maximum annuel de12 000 € HT. Lot 3 = painturo ot accessoires — sans montant minimum at avec un montant maximum annual de 40 000 € HT. Lot4 = monuiseries — sans montant minimum et avec un montant mamum annual da 20 000 € HT. Lot = outllage électro portatif— sans montant minimum ave un montant maimum annuel de 22 000 € HT, Lot 7 = petit outillage - visserie — consommables — sans montant mu al avec un monta Mau annual de 80 000 € AT. LotE - serrures — cylindres -verrous — sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20000
ET Lo8 - plomberie sans montant mrimum a avec un montant maximum annuel de 25 000 € HT.
Lot #1 — électricité — sans montant minimum et avec un montant maimum annuel de 175 000 € HT. Lot 13 enrobés chauds - sans montant minimum at ave un montant maximum annuel de 20 000 € HT. Lot 14 enrobésfrolds - sans montant minimurn al avec un montant maximum annuel de 14 000 € HT. Lot 18 gravilons - sans montant miimum ai avec un montant maximum annuel de 20 000 € HT. Lot 16 jalonnement — sans montant minimum 6 avec un montant maimum annual da 80 D0D € HT. Lot 17 = panneaux police — sans monta minimum et auec un mantan mamum annual de 40 000 €HT, Lot 18 = pointure barrière sans montant minum et vec un montant maxamum de 5 000 € HT. Let 18 peinture Bombe — sans monta minimum ét avec un montant maimum cs 3 000 € HT. Let 20 = peinture routière vrac Sans montant minimum 1 ave un moniant maximum de 15 000 € HT. Lot 21 = produls voiries nettolement_ sans monlant minimum t avec un montant maximum de 5 000 €HT. Loi 22 produls signalisation diverses = sans montant mrimum at avee un montant maximum de 20 009 € HT, Lot 23 émulsion — sans monlant miimum et avec un montant maximum annuel dé 10 000 € HT.
Article 3 : L'accoré-cadr est condu pour une année à compter de sa date de natation, Aipourta être renoue pour ur an par econauion expresse pendans Vois anndes consécutives.
Article 4: 1 sra rendu come de la présente décision a Consel municipal.
Aticle 8 :_Le Directeur général des Services et le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce quile conceme ae leuécuton de la présente décision,
BEAUVAIS, le 27 juin 2017 La Mare,
Sénateur de Fois,
(Caroline GAYEUX
Sp h2POGT Acc care GG 0ODS2.20 T1. un
DÉCISION
DÉCISION n°2017-321 Service: Marchés Publics
Réf: 2017-321 Marché d'achat de pains
Le maire de Beauvais, Sénateur de 'Oi
Chevalier de la Légion d'honneur, ‘Officier de l'Ordre national du mérite,
du code général des collectivités tertoiaes ; ation du conseil municipal du 14avril 2914 autorisant madame le maire ou monsieur Le pretier adjoint jusqu'à la fin de leue mandat, à prendre toute décision concemant «Ia préparation, Le passation, l'exéeuion et le réglement des marchés et des accord-cndrs, ainsi que toute décision concernant leurs venant lorsque ls crédits sont insert au budget Vu le décret n°2016360 du 25 mars 2016 reat'aux marchés publie, notamment es anicles 25 56 & 68 Considérant la mise en concurrence adaptée dont la publicitéa ét réalisé au BOAMPet a JOUE et dont le dessier de consuitaïlon a dé mis en gr sur Le site Emeret de a Ville de Beauvais {Considérant a nécessité pour la Vile de Beauvais de conclure un marché qui a pour objet a fourniture de pains destinées aux besoins de l'Unité de Produrion Culinaire, des centres de restauration scolaire et périscolaire et des service de Ia Ville de Beauvais: {Considérant l'analyse des os
DÉCIDONS
ArticleL: D'autorsr la signature des ot ua 2 Loen°l Pain normal
Auributaire: SPM BOULANGERIE THIFRRY — 30 Avenue Félix Loust— 60300 SENLIS Pain bo : marché infructueux en rson de présence uniquement d'ores imérlières Article 2 : Le marché et un accord-eadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles T8 et 80 du éret n°2016360 u 29 mars 2016 et aux marché publics lot n° à Pain normal montant minimum annuel: 0.000 € HT / montant maximum annuel: 200.000€ HT
lo: Pain bio: sans objet ar infructueux. Article à: La durée du marché es fixée à un an à compter de sa nodifieaton suehant que celui-ci pour tr reconduit sans toutefois que sa durée globale ne puisse excéder qe ans, Arte 4; La dépense corespondante sera imputé sur es ares prévus à ce et au budget primitif. Article 5: Monsieur le directeur général des services et monsieur le Irésoie de Heduvas muticipal sont harués chacun en ce qu es concerne, de l'exécution de Ia présent décision.
Beauvais, Le 27 jui 2017 Le Maire,
Sénateur de l'Oise, 54
DÉCISION
DÉCISION n°2017-323 Service: Enfance
Ré: 2017323 EL MECHALY ALICE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisent le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les récit Sont
prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association EL MECHALY ALICE la mise en place d'un stage « Art et Nature » qui se déroulera du $ au 21 juillet 2017 pour l'action de
proximité St Lucien,
DECIDONS
tic L : de passer un contrat avec l'association EL MECHALY Alice demeurant 119, rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désienée
Ari2 : de prélever la dépense correspondante, soit là somme de 765 euros T.TC, (Sept cent soixante-cing euros) sur l'imputation 60424220 du budget
Auicle-3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le eonceme, de l'exécution de la présente décision
Fait à Beauvais le 28juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
cond 0/1 D mme dt DÉCISION
DÉCISION n°2017-331 Service: Ressources Humaines
Réf: 2017-31 FORMATION DU PERSONN
Le mire de Beaunais Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de Ia Légion donneur, {Oficier de Or national du mére,
Vu l'aice L. 2122-22 du code général des coletivités territoriales Qu pr accordées au mare par le conseil municipal. les délégations susceptibles d'être
Vu La délibération du conseil municipal de Beauvais en de di 14avril 2014 chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
de prendre loue décision concernant la préparation, 1 passation, l'exéeutin rl néglement des marchés et des accors-cndres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque Les eréit sont inscrits au budget:
(Considérant la nécessité consame de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
“Considérant la convention de formation établi par Le CNFPT Pieanlie Square Print Lex quatre chênes 80000 Amiens, visant à définir les conditions de partkipaton des paliers municipaux aux formations continues éblatires (FCO) en 2017 soit 10 jour de formation par ent:
“Considérant qu'il a leu de régler les ii afférents cette formation
DÉCIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation st passé ave le CNFPT Picardie — Square Friant = Les quatre cônes 80000 Amiens concernant Ia participation des policiers muniepaux aux Formations continues obligatoires (FCO) en 2017 oi 1 jours de Formation ar gent.
ARTICLE 2 - Les frais afférents à cet formation seront imputés sur “Ceux 'élenrà 15 000,00 euros nets tele GHBA.L12 du budget« prinipal
ARTICLE 3. Le directeur général des services de le ville et le iésoier de Hess munfcipalé sont chuis, éhacun en e qu le concerne, de l'exécution de 1 présente décision,
Beauvais, Le 28 juin 2017 Le maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX sk
DÉCISION
DÉCISION n°2017-324 Service: Enfance
Réf: 2017324 APPALOOSA- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de som mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budest +
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association APPALOOSA la mise en place d'un stage de découverte de country / dance qui se déroulera Le 18 juillet 2017 pour l'action de
proximité St Lucien.
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec l'association APPALOOSA demeurant 46, rue du Général Leclere 60690 Marseille en Beauvaisis pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 90 euros T:T-C. (Quatre-vingt: dix euros) sur l'imputation 6042.4220$ du budget;
Aicle3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de In présente décision
Fait Beauvais Le 28 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Sante our Re a me ot orme DÉCISION
DÉCISION n°2017-326 Service : Enfance
Réf: 2017-26 SCÈNET- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementarement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association SCENE-IT Ia mise en place d'un stage « Thétre improvisation » qui se déroulera du 7au 10 août 2017 pour l'action de pronimité St Lucien.
DECIDONS
Anicl L de passer un contrat avec l'assoetation SCENE-IT demeurant 10, rue Maidstone 60000 BEAUVAIS pour l prestation ci-dessus désignés
Ari2 : de prélever la dépense comespondante, soit la somme de 300 euros TTC. (Trois cents euros) sur l'imputation 60.42.4220 du budeet :
Article 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont charués, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 28 juin 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX.
Some née 0/7 Damme pa?
sance M mn D ao s automne 56
DÉCISION
DÉCISION n°2017329 Service : Enfance
Réf: 2017329 BEAUVAIS PANCRACE TEAM - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour lu durée de son mandat à prendre toute décision concernant là préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent tre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur mantan, lorsque Les erédits sont prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Beauvais Panerace Team Ia mise ea place d'un stage de self défense qui se déroulera du 16 au 18 août 2017 pour l'action de
proximité Argentine.
DECIDONS
Auicle_L : de passer un contrat avec l'association Beauvais Rabelais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignés crace Team demeurant 6, rue
Auiele 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 270 euros T-T-C{Deux cent soixante-dix euros) sur l'imputation 6042.42205 du budget
Article 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en e qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 28 juin 2017
Le Mai Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
us ARR mamentiur 54
DÉCISION
DÉCISION n°2017-333 Service: Foncier
Réf: 2017333 Convention d'aceupation précaire et provisoire
Pareelle en nature de jardin cadastrée section AD 700p
Vu l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire pour la durée de son mandat
= De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas doure
ans (article L 2122-22, 5) Considérant que
la Foncière Habitat et Humanisme, représentée localement par l'association Habitat et Humanisme Oise, est propriétaire de cinq logements d'insertion ss 11213 rue de Paris et cadastrés section AD n°699, la ville ayant conservé Ia propriété du local associatif ainsi que du jardin
situés en fond de parcelle et endastrés section AD 1°700p.
Considérant la demande de l'Association Habitat et Humanisme Oise d'exploiter le jardin situé au fond de parcelle cadastrée section AD n° 700p afin que
les personnes bénéficiant des logements puissent pratiquer une activité de jardinage
Considérant que cete demande s'inserit dans la démarche d'accompagnement social portée par
l'association,
“Considérant que les projets de la ville de Beauvais sur ce site ne devront pas intervenir avant au moins un
DECIDE
Auticle 1 : de louer à tire précaire et révocable àl'association Habitat et Humanisme Oise, dont le siège social est situé 21 rue de Gesvres à BEAUVAIS (60000).
la parcelle en nature de jardin de 200 m° environ, cadasrée section AD n° 700p sise 11-13 rue de Paris afin que les
personnes bénéficiant d'un logement d'insertion puissent pratiquer une activité de jardinage,
Sa ea Nue peur 2 UNI {Aticle 2: cetie convention est conclue pour une durée de un (1) an à compter du 1 juillet 2017 ec est renouvelable expressément d'année en année,
Anicle 3 : cette convention st consentie. moyennant un loyer de 15 (quinze) euros payable à terme échu.
Auicle 4; ampliston de la présente décision sera adressée à Monsieur le Préfet de l'Oise et à
l'association Habitat et Humanisme Oise,
Anicle 5 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, pour chacun en ee qui Le cancer,
de l'exéeuton de Ia présente décision.
Beauvais, le 29 juin 2017 Le Maire,
Caroline CAYEUX
Sa h290NT face Fe OMG 2 AO co
DÉCISION
DÉCISION n°2017-519 Service:_ Juridique - Contentieux
Réf: 2017-19 ACCORD D'INDEMNISATION PAR LA SMACL- CESSION VEHICULE IRREPARABLE
Le Maire de la ville de Beauvais Sénateur de Oise
{Chevalier de a Légion d'honneur Officier de l'Ordre national du mérite
Vu l'ami L2122-22 du Code Général des Collectivités Teritriales Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, changeant notamment le
Maire, pendant la durée de son mandat, de « passer des contrats d'assurances et d'accepter les indemnités. de sinistre y afférentes »
Vu le contrat d'assurances 4 flotie automobile » n° 0126801 signé avec Ja SMACL à
compter du 1° janvier 2015 Considérant les dommages, économiquement iréparable, occasionnés. le 10/01/2017, au
véhicule municipal immatrieulé BS-828-G] volé et incendié, Considérant l'affre de réglement de la SMACL, sur la base de la valeur àdie d'expert du vébieule municipal ave cession du véhicule à la SMACL, en application des ailes L327-1, LAD72 et 1327-3 du code de la Route (loi 93144 du 31/12/1995), ;
DÉCIDE
Arigle A : d'accepter l'indemnisation de 9 211,97 € en contrepartie de I cession à la SMACL du véhicule municipal immatrieulé BS-829-G1 ; cette receite sera encaissé sur Le budget prinipal de La vil.
Article 2 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur Le Trésorier de Beauvais Municipale Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision,
Beauvais, le 2 9.6 |} Le Maire.
Sénateur de l'Oise
Caroline CAYEUX Eu
DÉCISION
DÉCISION n°2017-239 Service: Culture
Réf: 2017239 MISE À DISPOSITION D'UN STAND
A L'OCCASION DES SCENES D'ETE 2017
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE.
VU l'aile L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
VU la délibération du Conseil Muricipal de Beauvais en daté du 14 Avril 2014, chargédnt notamment le Maire, pour la durée de son mandat
= de décider de la concluslon et el révision du louage de choses paur une duré n'excédant pas dou
Considérant que la Ville de Beauvais a proposé à l'Association Le Comptoir Magique, d'assurer à titre gracieux, l'organisation d'une buvette temporaire au sein de l'Espace Culturel François-Miterrand, ls vendredis Sois 7, LA, 21 et 28 juillet 2017 dans Le care des Scènes dt 2017
DECIDONS:
ARTICLE 1e Une convention sera passée avec l'Assoclation Le Comptoir Magique demeurant 29 ue de Calais à Beauvais pour la prestation issus désignée,
ARTICLE 2. Monsieur le Directeur Général des Services de la Maire at Madame la Trésrière Principale de Beauvais Muisipale, sont chargés chacun en ce qui le conceme, de l'exéeuton de la préseté décision.
BEAUVAIS, le 29/06/2017 Le Maire,
(Camiine CAYEUX as Se
DÉCISION
DÉCISION n°2017-327 Service: Sports
2 2017327 Convention avec l'associs
d'animations durant lo on ENTENTE BEAUVAISIENNE DE PETANQUE pour l'organisation ton "L'ÉTÉ S'ANIME*
NOUS, CAROLINE CAYEUX Maire de la ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise. {Chevalier dela Légion d'honneur,
{Officier de l'Ordre national du mérite.
Vu l'aile L'2122-22 du Code Général des Collectivinés Territoriales:
Va Ia délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant
la préparation, là passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent étre réglementaiement passés
selon La procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget:
{Considérant que dans le cadre de lapéraion « L'été s'anime », 1 à été demandé à l'Association ENTENTE BEAUVAISIENNE DE PETANQUE, d'organiser Les 19 et 26 juillet 2017 et es 09, 16 et 30! août 2017, à pari de 14h00, au plan d'eau du Canada, des tournois de pétanque en faveur du publie de
Canada Beach:
DÉCIDONS
ARTICLE L_: De procéder à la suature dune convention d'organisation et d'encadrement de concours de pétanque avec l'association ENTENTE BEAUVAISIENNE DE PÉTANQUE, sise 17 rue du Wage - 60000 BEAUVAIS, pour l'intervention ci-dessus désignée:
ARTICLE 2 : L'intervention de l'association ENTENTE BEAUVAISIENNE DE PETANQUE estréalisée à titre gracieux :
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le iésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de 'exéeution de la présente décision.
Beasais le 0/4 [20 À Le Maire
Sénateur de F'Oise,
“Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-328 Service: Sports
Réf: 2017-32 Convention ave l'association FITNESS CLUB BEAUVAISIEN pour l'organisation de stages
durant l'opération "L'ÉTÉ S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAVEUX Maire de La ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise. {Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales :
Vu la détibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation. l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés
Considérant que dans le cadre de l'opération « L'été anime », il à té demandé à l'Association FITNESS CLUB BEAUVAISIEN d'omganiser d'une part du 2808/2017 au 01/09/2017 au sein du gymnase Léo LAGRANGE, sis rue Louis Roger à Beauvais, un stage de flneseamba en faveur d'un groupe de 20 enfants âgés de 10 à L4 ans, et d'autre part de réaliser l'animation de deux soirées flness “Canada Beach de 18h30à 19h30 les 13 et 20/07/2017:
DÉCIDONS
ARLICLE L : De procéderà la signature d'une convention d'organisation et d'encadrement d'un sage de Fimesszumba et d'animation de soie fimess avec l'Association FITNESS CLUB
BEAUVAISIEN, sise 13 rue de Metz à BEAUVAIS, pour limervention &i-dessus désignée :
ARTICLE 2 ; L'intervention de l'Association FITNESS CLUB BEAUVAISIEN est réalisée à titre gracieux à
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le irésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution de Ia présente décision. i Beauvais le 39/4 | En
Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX A
DÉCISION
DÉCISION n°2017-332 Service: Spors
Réf: 2017332 Convention avec l'association ACADÉMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME pour l'organisation de
Stages durant l'opération "L'ÉTÉ S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAVEUX Maire de la ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise. Chevalier de la Légion d'honneur,
{Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu là délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, aunorisant le Maire pour la dure de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et Le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés selon la procédure adaptée enraison de leur montant, lorsque Les erédits sant prévus au budget x
Considérant que dans Le cadre de l'opération « L'été s'aime», a été demandé à l'Associarion ACADEMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME d'omaniser au sein du gymnase Louis ROGER, is rue Louis Roger à Besuvas, des stages d'initiation à l'escrime el d'initiation au Laser Run en faveur de roupes de 12 enfants âgés de 8 à 12 ans et de 10 à 14ans. Ces stages se dérouleront du 10 au 13/07/2017 de de 10hOOà 11H00 et de 14h00 à 16RON, du 17 au 21/07/2017 de 1ONOOà 12h00 et du 21/08/2017 au 2/08/2017, de 10h00 à L1ROQ ee de 14h00 à 16H00
DÉCIDONS
ARTICLE L_; De procéder à la signature d'une convention d'organisation et d'encadrement de stages d'initiation à l'escrime et au laser run avec l'Association ACADEMIE BEAUVAISIENNE
D'ESCRIME, sise gymnase Louis ROGER, 10 rue Louis Roger à BEAUVAIS, pour limervention ci- dessus désignée ;
ARTICLE 2 : L est réalisée à tte gracieux : tervention de l'Association ACADEMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le iésorier de Beauvais munepaé som chars chacun ace qu ane, de exécution de La présente désion
" aan e3ge fe Le Maire,
Sénateur de l'Oise, cs
DÉCISION
DÉCISION n°2017-330 Service : Sports
Réf: 2017-30 Convention avec l'association A.S.B-M. BILLARD pour l'organisation de stages durant l'opération
"L'ÉTÉ S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAVEUX Maire de la ville de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, Chevalier de la Légion d'honneur,
(Officier de l'Ordre national du mé
Vu l'article L21 22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Muniipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concemant In préparation. li passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés
selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les eds Sont prévus au budget
Considérant que dans le cadre de opération « L'été anime», 1 a té demandé à l'Association A.S.B.M. BILLARD d'organiser du 17 au 21/07/2017, du 24 au 28/07/2017, du 31/07 au O4/08S/2017 et du 07/08/2017 au 11/08/2017, de 10h00 à 11h30 au scin de l'Espace Pré-Marinet, sis 17 rue du Pré-
Martinet à Beauvais, des stages d'initiation au billard en faveur de groupes de 12 jeunes âgés de 10 ans et plus:
DÉCIDONS
ARTICLE L_: De procéder à la signature dune convention d'organisation et d'encadrement de stages d'initiation au billard avec l'Association ALS.BM. BILLARD, sise 17 rue du Pré-Martnet à BEAUVAIS, pour l'intervention ci-dessus désignée
ARTICLE 2.: L'intervention de l'Association À.S.B M. BILLARD est réalisée à ire gracieux
ARTICLE 3 : Monsieur le dirceteur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision Beauvais, 1306
fer Le Maire.
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX. DÉCISION
DÉCISION n°2017-328 Service: Sports
Réf: 2017-28 {Convention avec l'association BOUC ATHLÉTISME pour l'organisation de stages durant
l'opération "L'ÉTÉ S'ANIME"
NOUS, CAROLINE CAVEUX Maire de La ville de Beauvais,
Sénateur l'Oise. Chevalier de la Légion d'honneur,
‘Officier de l'Ont national du mérite,
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant Le Maire pour la durée de son mandatà prendre toute décision concemant Ia préparation, là passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et services qui peuvent être réglementairement passés. selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget
Considérant que dans le cadre de l'opération« L'été sanime ». il a été demandé à l'Association BOUC ATHLETISME d'oruaniser du 17 au 21 juillet 2017 et du 28/08/2017 au 01/09/2017, de 10h00 à
12h00 au sein du stade Jules LADOUMEGUE, sis rue de Tillé à Beauvais, un stage d'alérisme en faveur d'un groupe de 20 enfants âgés de 8 à 10 ans :
DÉCIDONS
ARTICLE L: De procéder à la siunature d'une convention d'organisation et d'encadrement de stages d'athlétisme avec l'Association BOUC ATHLETISME, sise 21 rue des Jacobins à BEAUVAIS.
pour linervention ci-dessus désignée ;
ARTICLE 2: L'intervention de l'Association BOUC ATHI ISME est réalisée à tire gmcieux
ARTICLE: Moi Le ici géné es rie tm tré de Beauval ii pal CS, a qu 1 one En de an Sn
envoie 2/4) EC T Le Maire,
Sérater de loi,
Caroline CAVEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-3 Service: Communication
Réf: 2017311 c ention de mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
ADPC 60 - Ciné Plein Air St Jean et Argentine
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénatour de l'Oise, Chevalier de la Légion d'honneur,
‘Officier do l'Ordre national du mérite,
Vu late L 2122.22 du Gode Général des Colis Tetris,
Vu la détbératon du Conseil Muripal en date du 14 au 2014 autarñsant Madame le Mara pour a duré de son mandaï, de prendre loue èchelans concernant Ia préparation, la passaben, l'exécution at le régement des matchés de revaux, de uriures et de series qui peuvent ti réglementarement passés 380 La Procédure adapié en raison de leur montant arsque le er on prévus Bu budget
(Considérant que la Vil soute organiser deux projections de cinéma en plein air, es same 8 juil et 1er septembre 2017 à Beauvais
Considérant fre de La Fédératon Mationae de Protection Civile poriant sur ls mis en place d'un dispos prévisionnel de secours
Décipons
Aile: de conclure un contrat ave la Fédéraïion Nationale de Protection Ciule représentée par Monsieur Franck Riul, Président de l'ADPC 60, don le siège social se s4ue 1 Lolssement «La come au bois » 806510 La ru st pierre
Aie: Les prestaions caractérisées par la mise an œuvre dun dispostf prévisionnel de secour seront réaisées lors des Cné Plein 1 des 8 jllet à Argentine et er septembre à Sean. de 8h à CONSO pour Un montant Se 461.50 € TTC (Quatre cent cinquante et un euros et cinquante centimes).
Auticlé3: La dépense comespandane sera prélevés aur le créli ouverts à cat af dans la Budget Prnepal
Auticle_4: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésarer Munlopai de Beauvais Munale ont ehargés, hacun on 00 qu concerne, ca l'euéeuion dela présenté décison
Faità Beauvais, ie 4 juil 2017
Caroline CAYEUX,
cf DÉCISION n°2017-242 Service : Communication
Réf: 201
DÉCISION
on musicale Rencontres Beauvénitiennes 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, (Ghovaier de
{fiir do l'Ordre national du mérite, Légion d'honneur,
Vu lateL, 2122.22 du Gode Général des Cali Tertoriles
Vu la délibération du anse Munlcal en date du 14 avr 2014 autorisant Madame la Mai pour La durée da son mana, de prendre loutés décisions concemant La réparation. le passation, l'exécution 81 le réglement des marchés de lavaux, de fouriures et de seras qu peuvent te féglementairemant passée san 1 Procédure éapléo on raon de ur montant lorsque Le erédt son prévus au budget
(Considérant que la Vile souhate orgaiser Les rencontres Beauvéniiennes 2017.
(Considérant fre da del sceätéMximum Show
Décinons
Auticle 1: de conclure un contrat avec l'entreprise de speciale « Maximum Saw” représentée par Monsieur (Christophe MILLAY dont siège social se situe BP 69 - 60008 BEAUVAIS CEDEX.
Autcle 2: La preslaion itliée « BOB » sers réalisée lors des Rencontres Beauritiennes le samedi 21 ctobre 2017, Plèce Jeanne Hacheïe etes du centres 40 10n à 12n t 68 14h20 à 17h pour un Montant de 1600 € TTC (Hill cinq cents euros),
Aticle 3: La dépance correspondant sera prélevé sur ls crédits ouverts à cet fat dans le Budget Piel
Attcle 4 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Pnnapal de Beauvais-Muniialé Sont chargée, chacun an 0e qui conceme, de lenbeuion de la présente décision,
Fait à Beauvais, le 4 juil 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire, 64
DÉCISION
DÉCISION n°2017243 Service : Communication
Réf: 2017243 Convention de Prestation d'animations - Fééries 2017
(Caroline GAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, {Chevalier delà Légion d'honneur,
Officier do l'Ordre national du mére,
Vu l'arc 2122-22 du Code Général des Colictiiés Tetris.
Vu la déirston du Conseil Munipal en date du 14 avr 2014 autorisant Madame Le Mare pour la durée de son mandat, de prendie tous décisions concamant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de tavau, de foumures et de services qui peuvent ête réglamentarement passés selon fa procédure Adapté en raison de leur monant lorsque le cri SO révuS au Edge
{Considérant que la Vie souhaite organiser des spectacles t animations lors des Féènss ôë Noël à Beaunais, du fer décembre 2017 au 8 janvier 2018
Cansidérant fre de ia Compagnie Remu Ménage
Décioons
Auicle 1: de conclure un contrat avec l'entreprise de spectacle « Rèmue Ménage » représentée par Monsieur Damien Lepeheree, an qusité de Prier, dont le siège social se alu 80 avenue Sémars 94200 ur Sur Seine
Anicls 2: La prestaïon itiuiée » Gueule d'ours » sera réalisée lorsde Is soirée inaugurale des Fééres de Noël 18 vendredi 1er décembre 2017 à 16h30 pour un montant de 6567.88 € TTC (six mile cinq cent inquanto-sopt euros et quatre ing huIE centimes},
Aicle 3: La dépense correspondante sera prélevé sur ls crédi auvers à et fl ans le Euget Pnnopal
Aile 4 : Monsiur le ircteur Général des Services et Monsieur le Trésorier Pincisal de Beauvais-Hunicpals sont chargés, chacun en ce qui le conceime, de l'exécution del présente dac:Son
Faità Beauvais, le 4 jilt 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire, DÉCISION
DÉCISION n°2017-244 Service : Communication
Réf: 2017244 Contrat de prestation d'animation - Grande parade des fééries 2017
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
(Chevalier de la Légion d'honnour (Oficir de l'Ordre national du mérite,
Vu aile L 2122-22 du Cole Général des Colctniés Tertorales
Vila délbératon du Conseil Munial en date du 14 avr 2014 autorisant Masame le Mar pour La durée de son mana. de prendre lutes décisions cancemant la réparation. à passaton, l'exéeuton ef le réglement des marchés de bravaux, de founiures et de services qui peuveri re réglementairement passés selon à procédure apte en raison de leur mantant Lorsque cri SO prévus au budget
(Considérant que la Vie souhate organiser des spectacles et animations lors des Féâres de Noël à Beauvais, du 1er décembre 2017 au 8 janvier 2018
(Considérant fre de 'Assaciaton Les Giles de Lens
Décivons
Auicle1: de condure un contrat avec L'association « Les Giles de Lans» représentée par Monsieur Daniel MAISON. en quaté de Président, dont le siége social se sue 6 rue Déltre, 62300 Lans.
Attice2: Le défié des Giles sea réalisé lors dela grand para des Fééres de Noël le dimanche 17 décembre 207 à 18h pour un montant de 2912 € TT (deux mille neuf cent douze euros)
Aicle 3: La dépense comespondant sota prélevé auras eréit ouverts à ct fl dans le Budget Phncpal
Auticle 4 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur a Trésaner Pahopal de Béauvas-Municipae sont chargés, chacun en ce qui conceine, de lexérion dla présente dé:son
Fat à Beauvais, 1 4 pull 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. DÉCISION
DÉCISION n°2017-24$ Service :_ Communication
Réf: 2017-45 Prestation d'animation - Fééries 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beuvais,
Sénatour de l'Oise, {Chevalier de La Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'tice L. 2122-22 du Gode Général des Collective Tertoiies,
Vu ls détbéraion du Consil Municipal en date du 14 avt 2014 autorsant Madame le Maire pour la durée de son mandat, de prendre tous décisions concemant ls préparation, à pacaton TenBcuion et L 1Églnet des marchés de Iravaux, de fourmiurez et de sances qui peuvent ro églemantarement passés selon la procédure aplée en raison de leur monant lorsque le er 80 rés a Budget
Gonsidérant que a Vie soute organiser des spectacles et animalions lors des Fééres de Noël à Beauvais, du 181 décembre 2017 au 8 janvier 2018,
Considérant lof de IAssociion Loc Live
Décioons
Aicle 1: de conclure un contrat avec L'associon « Loco Live » représentés por Monsieur Olbir Fourier, en qualné de Président, dont le siège soc 0 ste BP29, 62960 Sant Lana
Anticle2: Le spectacle paie déambuisire sera réaleé le samedi 20 décembre 2017 pour un manant de 1636.28 €TTC (dl cents treme-cing eue et ing c8nuimes eur).
Article 3: La dépanse correspondante ser prlovas eur crädts ouverts à cet ft dan le Budget Péncpai
Autcle 4 : Monsieur le Directeur Général des Series et Monsieur ie Trésorier Ptcpal de Beauvais Municipale Son chargés, enacun en ce ui le conceime, de l'exeion dla présëme déeion
Fait à Beauval à juil 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. DÉCISION
DÉCISION n°2017-246 Service + Communication
Ré: 2017-46 Prestation animation - Férics 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, {Chevalier de a Légion d'honneur,
(Oficier le FOrdre national du mére,
Vu l'aileL. 212222 du Code Général des Coletwtbs Tertre,
Vu 1 délibération du Conseil Municpal en date du 14 avi 2014 autorisant Madame le Maire pour La durée de son mondai, de prendre lutes décsons cancemant Là préparïon. là passion, lenécution 8 À réglement des marchés de Pavaux, de fours ef de sensces qui peuvent ie féglamenarement passés selon a plOCÉdUrE capté en rason de leur montant lorsque es crédit SON pr au budget
(Considérant que 18 Vie souhade organiser des spectacles ei animations lors des Féères de Noël à Beauvais, du er décembre 2017 au 8 janvier 2018
(Considérant fre de l'Association DEMATION
Décinans
Aticle 1 : de conclure un contra avec L'association « DEVLATION » représentée par Manseur Jaques Guimad, En qualté de Président, don le siège social se 4e 6 9 de l'Abbaye 88800 Corigny
Aticle 2: Le spectacke « MURMURANT » sera réal le dimanche 10 décembre 2017 pour un montant de 2400 ÉTÉ (rois ll quatre cents euros)
Aicle 3: La dépense correspondants sera prélevé sur ls erédlt ouvers à cat ft sans le Budget Péncpal
Autcle4 : Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur le Trésoner Principal de Beauvais-Uuniipaie sont chargés, enacun en co quil conceme, de exéeuion dela présente décson.
Fat à Beauvais Le 4 juil 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire.
Si ke cm pe GE 43
DÉCISION
DÉCISION n°2017-247 Service: Communication
Ré: 2017-2247 Prestation Animations- Fééries 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise, (Chevalier de a Légion d'honneur,
(oficier de l'Ordre national du mére,
Vu 'anile L, 2122-22 du Code Général des Golactutés Tertre.
Vu ls élbéraion du Conseil Munial en date du 14 avr 2014 sutansant Madame le Maire pour a durée de son mandat, de prendre toutes décisons concemant la réparaen. le passalion, l'exécution 2 le réglement des marenés de travaux, de fauriure et de sences qu peuvent être réglementant passés sean La PrOCÉGUIE adaptée en raison de leur mantant lorsque er Son prévus au Dadget
(Considérant que la Vi souhate organiser des spectaces et animations lors des Fââris de Noël à Beauvais, du er décembre 2017 au janvier 2018
{Considérant otre de l'Association Théâtre du vertige
Décinans
Anicle1: de conciure ur conte auee L'association « Tnéäre du vortge » représentée par Monsieur Jean- Français Kogäne, en qualté de Présent dont le siège sncal se tue Mains Place Von Delboe 24260 Mongnec.
Aicle2: Les spectacles « Kan at Ribou» ei « Tme Oclock seront réalisés les samedi 2 et dimanche 3 décerbre 2017 pour un montent de 3861.30 €TTC {ais mile hu ant sante et un eue at rente Ssimes)
Article 2: La dépense conespandane sera préeuée sur es crédit ouverts à cet ft dans le Budget Principal
tie 4 : anseur le Directeur Général des Sersces et Monsieur le Trésorier Principal de BeauvaisMunispale son chargés, hecun ên ce quil concerne, de l'exécution de La présente décision,
Fait à Beauvais le à juil 2017
(Caroline CAYEUX, Sénateur Maire, 14
DÉCISION
DÉCISION n°2017-248 Service: Communication
R&: 2017-48 Prestation Animations - Grande parade des fééries 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, (Chevalier de la Légion d'honneur,
{Officier de l'Ordre national du mére,
Vu l'aile L. 2122222 au Gose Général des Callcvités Tertorales
ul délibération du Consei Munlopal en date du 14 avrl 2014 autorisant Madame le Mare pour la durée de son mandat, de prendre foules décisions concemant la préparaton, la passañon, lexécuton at le réglement des marchés de lavaur, de fouriures t de sences qui peuvent être régéememaement paaaés selon Prachdute taplée en rison de leur montant lorsque le er sont prévus au get
(Considérant que 1 Vie souhaite organiser des spectacles et animations lors des Fôéres de Noé à Beauvais, du 1er décembre 2017 au 8 janvier 2018.
Considérant 'ofte de fAssocialion SAME BAGAGE.
Décioous
Auticle 1 : de conclure un contrat ave l'asencision « Samb'hagage » représentée par Madame Isabelle Gauchia En quslté de Président, dont siège sacal se stue &P20902 60005 à Becuvais
Auticle2: La prestation musicale sera réslaée lors de La grande parode des Féâres de Noël, dimanche 17 clécembre 2017 de 15h0D à 170D pour un montant de 700 € TTC (Sapt cent euros)
Aile 3: La dépense correspondante sera prélevée sur les crédi ouvaris à ct ft dans le Budget Pncpal
Aile 4 : Monsiurle Directeur Général des Sorices at Monsieur 1e Trésorier Pncal de Béauvais-Muniipals son chargés, chacun en co quil conceins, de lexéeion dela présente déc:son
Faità Beauvais le 4jallet 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maro DÉCISION
DÉCISION n°20172275 Service: Communication
Réf: 20 {Convention de mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
AADPC 60 - Ciné Plein Air Centre ville
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénateur de l'Oise, (Chevalier de a Légion d'honneur,
(Officier de l'Ordre rational du mit
Vu aile L, 21222 du Code Général des Colscnités Terres,
ui délibération du Consel Municipal en date du 14 avl2014 auarant Madame le Mare pour La durée de son manda, de rendre foules décisions concemant là préparation, a passaton. l'exécution et le réglement des marchés de ravaux, de foumniures et de senvces au peuvent ère réglementaement passés lon le prOCÉdUIE aplée en r5on de leur montant lorsque les crédit sont pravus au buget
(Considérant que la Vite souhaïl organiser ue srojecion de cnêma en plein ar, le samedi 2 septembre 2017 aur à Plce Jesnne achete à Beauvas,
Considérant lafie de la Fédération Natonale de Protection Cia porant sur la mise en place dun dispositif prévisionnel de secours
Décivons
Aile: de conclure un contrat avec là Fédéraïion Nationale de Proton Cie représentée par Monsieur Franck Rnuï. Président de ADP 80, dont le siège social se au 1 Loissement La come au bo » 606510 La rue spores
Auicle2: La prestaon carscténsée par là mise an œuvre dun deposit prévisionnel de secours (4 secourate) ser réalsée lors du Ciné Plein Ai Place Jeanne Hachate le samedi 2 septembre 2017 de 21h20 à 00h pour un montant de 320.28 € FIG (Mais cent vingt euros et vingt-cinq centimes)
Aicle3: La dérense comespondanle sera prélevés sur les crite ouverts à cet alt dans le Budget Prnopal
Auticle 4 Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur Trésorier Muniisal de Beau Municipal sont chargés, chacun en ce quil concerne, de Fonéeuion de la présante décision.
Fait à Beauvais, le 4 juilet 2017
Caroline CAYEUX, T6
DÉCISION
DÉCISION n°2017-337 Service: Finances
Réf: 2017-37 CONTRAT DE PRET DE 800.000 EUROS AUPRES DE.
LA CAISSE D'EPARGNE DES HAUTS DE FRANCE BUDGET ANNEXE DE L'EAU
Vu lac 2122-22 du code général des collectivité etre
“Considérant le besoin de recourir à un emprunt d'un mat de A0D.000 euros sur Je budget année de l'Eau compte tenu du besoin de financement ssu des années précédentes (0,ME) auquel s'ajoute La programmation annuelle en matlère d'investissement de 2017 de 1 SME,
Vu détibéraion du conseil municipal du 16décembre 2016 autorisant Mme Le Maire, ou en cas d'empéchement, délégué à contacter les produits nécessaires à la couverture du besoin de financement de La collectivité,
Vu ls délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 adaptant le budget primitif de l'année 2017 du budget annexe de Eu
Val consultation auprès de différents établissement préteurs du 30 mai 2017
{Considérant l'offre économiquement La plus avantageuse du 09 juin 2017 proposée par la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Hauts de France,
DECIDONS
AAtticle Là de sauserire à un Crédit Long Terme à taux fixe pour es besoins de financement 2017 du budget annee de Fan de la commune he Beauval dant caractéristiques sont les suivantes à
Préteur : Caisse Epargne et de Prévoyance Hauts de France Mantant : 800.000 € (Huit cet mille eur)
Durée : 20 ans Tip d'amortissement: Progresif = Fehance constante
Périodicité Trimestrille Taux d'imérèts : Taux fixeà 1,620
Base de caleul des imérts : 307360 Frais / Commissions: 0.05% du montant emprunté soit 400€.
Article 2 à Principes de fonctionnement du contrat
+ Déblocage des fonds : Posible en 3 fois maximum dans un déai dé 4 mais àcompter de Iadue de siatur du contrat par la Case Epargne à
Remboursement adkipé : Partie! ou ou à chaque échéance moyennant une indemnité actariele, Article 3: de signer Ia convention du eréit susvisé et tour autre document nécessaire à Ia conclusion et à F'éxdeuion de adite convention.
Article 4: Monsieur le Directeur Général des Services de La ville de Benuvals et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce quil canceme, de l'exécution dela présente décision.
Beanais le LRuLÉELtE 20%
Le Maire, Sénateur de l'O
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-338 Service : Finances.
Réf: 2017-38 CONTRAT DE PRET DE 2.000.000 EUROS AUPRES
D'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS BUDGET PRINCIPAL,
Vu l'anicle L 2122-22 du code général des collectivités rertoiles
Considérant 1e besoin de recourirà un emprunt d'un montant de 2.000.000 euro aur Le budget principal eniple enu du besoin de financement issu des années précédentes auquel s'ajoute La programmation annuelle en matière d'investissement de 2017 de 23,7ME,
Vu délibération du conseil municipal du 16décembre 2016 autorisant Mme Le Maire, ou en cu d'empéchement, l'élu délégué à contracter es produits nécessaires à a couverture du besoin de financement de a coli,
Vu la délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 adaptant le budget primitif de l'année 2017 cu uduet principal
Vu consuitrion auprès de différent établissement préturs du 30 ma 2017
Considérant l'ofîte économiquement la plus avantageuse du 23 juin 2017 proposée par ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTLTUTIONNELS (file de Crédit Mutuel Aka)
DECIDONS
sariahble pour Les besains de financement 2017 du Puget prinipal de a cum a
Préteur : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITLUTIONNELS Mantan£ : 2.000009 € (deux mins d'euro)
Durée : 15 ans et 6 mois (lon 6 moisde phase de mation et 15 ans d'amortissement) Nature dau : taux variable
“Taux d'intérêt annuel; ndex Euribor3 mois prié floré à 0.00% assorti d'une mars de 40.45% Date de constatation de l'euribar 3 mais; Euribor rlenu sera celui du demie jour ouvré précédant La te de chaque échéance [ol date de mise à ispostion des Fonds pour première échéance) Type d'amortissement: progres
Périodicité des échéances en canal et intérêts: trimestelle Base de saleul des itérës nombre exact de jours écoulés sur base d'une année de 360 jours
“spalogie Ghskr : LA. Fi Commissions : 0,10 la menant emprunté soi 2 000€.
nee 2j? Article 2 : Principales caractéristiques au contrat de prêt
Le conrat de prêt est composé d'une phase de mobilisation et d'une phase de consolidation.
2 Durée jusqu'au 51/12/2017 7 Mise à disposition des fonds ou fur et à mesure des esins à a demande de emprunteur avec Versement automatique au: terme de La phase de mobilisation 2° Montant minimum de versement : 109 O00 € (cent mille euros) ave préavis en 2 avant 10 heure jour ouvrés 2 Taux d'intérêt annuel : index EONIA ou TIM floré assortis d'une mage de #0.37%
7 Base de caleul des intérêts : nombre exact de jours écoulé sur La base d'in année de 360 jours 7 Périodicité de paiement des intérès ; imestielle
> " autorisé À une date d'échéance d'inérts pour out ou parie du montant u esp restant dû moyennant Le paiement d'une indemnité Fofslire de
394 du capital restant 6, Le montant minimum de remboursement es fixé à 10% du montant emprunté soit 200 000 euros
Ceux ent ml euros}
Article : de signer Le contre néplant les conditions du prét susvisé ain qu tout are document nécessaine à la conclusion et à l'exéution dit contrat
Arts : Monsieur Le Directeur Général des Services dela ville de Besuvis Monsieur le Trésarir Prineipa de Heauvais Murieipae sont chargés, chacun en ce qui ke concerne, de l'exécution de I présent décision.
Beavais. le CG 10Y 12e
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
22 DÉCISION
DÉCISION n°2017-344 Service: Enfance
Ré: 2017344 DEM 0 PERCU - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L'2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concermant là préparation, Ia passation. l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adapté en raison de leur montant, lorsque es crédits sent
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association DEM © PERCU d'animer un stage de percussions qui se déroulera du 24 juil au 28 juillet 2017 et d'une représentation le 2
août 2017 pour l'ALSH la Buissonnièr.
DECIDONS
Aile : de passer un contrat avec l'association DEM © PERCU demeurant 74, rue Gambetta 60000 Beauvais pour la prestation ci-dessus désignée ;
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 510 euros T-T-C. (Cinq cent dix euros) sur l'imputation 6042.42 du budget:
AActicle_3 + Monsieur le directeur général des services et monsieur Le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 7juillet 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
non pt seen LE eBrmeannomnses
een np. alt 057 A
DÉCISION
DÉCISION n°2017-343 Service: Petite Enfance
Réf: 2017343 CHRISTINE SCHUHL- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collerivinés Territoriales;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en de du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adapté en raison de leur montant, lorsque les crédits SON
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à la conférencière Christine SCHUHL d'animer une conférence débat sur le thème « Prévenir les douces violences dans Les_ pratiques
professionnelles » qu se déroulera ie jeudi 7 octobre 201 7 au quadriatère.
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contrat avee Madame Christine SCHUHL demeurant 18, avenue de l'espérance 91440 BURES SUR YVETTE pour la prestation ci-dessus désignée :
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 2000 euros TLC. (Deux milles euros sur l'impuation 6042.42 du budget
Aricle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en cequi le eonceme, de l'exécution de Ia présente décision.
Faità Beauvais le 7 juillet 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX êo
DÉCISION
DÉCISION n°2017-45 Service : Enfince
Réf: 2017-45 ÉCOLE DU DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Va l'articleL'2
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision coneermant la préparation, la passation, l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de Fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en saison de leur montant, lorsque les crédits SON
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Ecole du Dragon d'or d'animer un Stage de zumba, capoeia et Boxe qui se déroulera les 8, 9, 23, 24 et 30 août 2017 pour l'ALSHL
Astuce
22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
DECIDONS
AAutiele 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 4, rue des Capucines 0510 LAFRAVE pour la prestation ci-dessus désignée ;
Attcle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi a somme de 250 euros TLC. (Deux cent cinquante euros) sur l'imputation 6042421 du budget ;
Auicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le coneerne de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 7 juillet 2017
Le Maire, Sénateur de
Caroline CAYEUX DÉCIS! Service
DÉCISION
ION n°2017 Enfance
Ré: 2017251 LA BATOUDE- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aniele L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concermant Ia préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budset
{Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association LA BATOUDE la mise en place de stges d'imiations aux arts du cirque qui se déroulera du 19 juillet au 9 décembre 2017 pour
Les actions de proximité St Jean,
DECIDONS
Artcle_L : de passer un contrat avec l'association LA BATOUDE demeurant 9, allée Johann Strauss 60000 BEAUVAIS pour le prestation ci-dessus désignée;
ticle2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 2350 euros TT-C. (Deux mille Anoïs cents cinquante euros) sur l'imputation 6042.42203 du budget
Auiele-3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exéeution de Ia présente décision:
Fait à Beauvais le 7 juillet 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-542 Service: Sports
Réf: 2017-42 SPORT EN FÊTE 2017 - Convention A.D.P-C. 60 pour l'organisation d'un dispositif de secours
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu a délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concermant la préparation, la passation, l'exécution
et le réglement des marchés de travaux, de fourniures et services qui peuvent être réglementairement passés selon Ia procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits
sont prévus au budget
Considérant que dans le cadre de l'organisation de la manifestation inculée «SPORT EN FÊTE 2017», la Ville de Beauvais a demandé à l'Association Départementale de Protection Civile
de l'Oise (A.D-P.C.60) d'assurer la mise en place d'un dispositif de secours le 10 SEPTEMBRE 2017, de 09H00 à 18H00, sur le site du Plan d'eau du Canada à Beauvais :
DÉCIDONS
: de signer une convention avec l'Association Départementale de Protection Civile de l'Oise (A D-FC.60) sise L Lotissement La Corne du Bois 60510 LA RUE SAINT PIERRE, pour la prestation ci-dessus désignée ;
ARTICLE 2: de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 341.83 Euros (rois cent quarante et un euros et quatre-vingt-trois cents) sur l'imputtion budgétaire 6042-41 ;
ARTICLE 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente
sror Beast +auitet 20+
Le Maire, Sénateur de ie. êS
DÉCISION
DÉCISION n°2017341 Service: Sports
Réf: 2017-41 Convention de miseà disposition des équipements du plan d'eau du Canada au profit de
l'association sportive du Collège Henri BAUMONT
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
2 du code général des collectivités territoriales: Va l'ame L 21
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de La conelusion et de I révision du louage de choses pour un durée n'excédant pas 12 ans
{Considérant que La ville de Beauvais met à La disposition du collège Henri BAUMONT, les locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements et Le matériel
DÉCIDONS
Auicle Le : d'établir une convention de miseà disposition de locaux, d'équipements et de matériel de la base nautique du plan d'eau du Canada, au profit du collège Henri BAUMONT sis 36 Avenue du DS mai. (60000 Beauvais gour des séances de canoë et de kayak
AArtisle 2 : les séances se dérouleront de 10h00 à 12h00 le 11 juillet 2017 +
Artise3 : chaque séance sera facturée selon La délibération en vigueur pour un maximun de 12 enfants ;
Article 4: Ia recete correspondante sera impuiée sur es artcles prévus à cet efet au ue principal +
Article$: Monsieur le directeur général des services de la ville de Bezuvais et monsieur le Trésorier de envais muniiple, so cars, haeun on ce qui eancene de l'xdcuion de La présent écson Beauvais, le QURGE 2047 Le Maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Dacia 1 li 217 &ä
DÉCISION
DÉCISION n°2017-46 Service :_ Enfance
Réf: 2017.46 ÉCOLE DU DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L 2122-22 du Code Général des Colleeiviés Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque ls crédits sont.
prévus au budget :
{Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'école du Dragon d'or d'animer un stage de Zumba qui se dérouler du 7 au 11 août 2017 pour l'ALSH le Nautilus,
DECIDONS
Auticle_L : de passer un contrat avec l'école du Dragon d'or demeurant 162, rue de Villers St Lucien 60000 Beauvais pour la prestation ci-dessus désignée ;
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 375 euros TLC. (Trois cent Soixante-quinze euros) sur l'imputation 6042 421 du budget
Atticle_ à : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont charués, chacun en ce qui le cancer, de l'exéeution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais Le 10 juillet 2017
Caroline CAVEUX.
Site GT Na nee MAS ose DÉCISION
DÉCISION n°2017-347 Service : Patio
Ré: 2017-2347 Mis à ispostion d'un loal dans l'espace Argentine 21 rue du Morvanà Beauvais
u 1er aol 2017 au31 juillet 2019 au prof de La LFSM
Asurances
Le mare de Beauvais, Sénateur de l'Oise
{Chevalier de la Légion honneur, {Officier de l'Ordre national du mérite,
Va l'aile L 2 2.2 ducode général des coletivités rires;
Vu l'aile L 2125. du code général de la prprié des pere publique
Vu délibération du conseil municipal en date du 4 avril 2014 auirisant notamment le maire pendant toute dure de sen mandat "décide de a conclusion t de Ia ion du louage de chocs pure durée nexcédan pas 2 n°
Vu délibération du conseil muni Sur politique trie fixant le monta de La redevance d'occupion ee
Vu la demande de renouvellement de L convention de mise à dispasiion d'un local dans espace Argentine sis 11, rue du Morvanà Beauvais Formule par ue française pour santé mentale:
considérant que le local dans espace Argentine sis 1, me du Morvan à Detuvois répond aux besoins de association
DÉCIDONS
article 1 : de renouveler la convention de mise à disposition d'un Inca dans l'espace Argentine ais 1, rue du Morvanà Beauvais au profit de Ligue française paur a santé mental pour ui permet de réaliser es misions,
article 2 : Cette mise 4 disposion est consent et accepté, di 1er ao 2017 au 31 juillet 2019, àtie gracieux conformemem à déibération du conseil municipal de Beauvais sur a paltique aire. Cette convention pour tre reconduite à 1 demande expresse du bénéficiaire
article3 + Mnseur Le directeur général des services de Ka marie et monsieur Le inéorir de Beauvais municipal Sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente décision. Beauvais, le 11 juillet 2017 Le maire.
Caroline CAVEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-540 Service : Finances
Ré: 2017340 Régie de recettes n° 20
Eneaissement du produit des horodateurs Sur le territoire de la commune de Beauvais
Modifieati
Le maire de Beauvais Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de Ia Léon d'honneur ‘Ofiier de l'Ordre national du mérite
Vu la décision n°05186 du 30 mars 2005 parant création de la régie de sectes paurencaisement du produit des horodateurs sur le teritoire de La commune de Beauvais modifié ar es décision n°2013-16 en te du 07 mat 2013, 2014-128 en dat du 1 mars 2014 et n°2015270 en de cu 28 ma 20
“Considérant la nécessité de mette la régie en adéquation avec la nait de son fonctionnement futur,
l'avis conforme du comptable public assgratire en date du 5 juillet 2017.
DÉCIDE
ARTICLE PREMIER — Les dispositions des décisions n°05186 du 30 mars 200$, n°2013-36 en date du 0 mai 2013, 2014-128 en date du 14 mars 2014 et n°2018-270 en date du 28 mai 201 sont modifiées comme suit
ARTICLE 2 : À compter du er septembre 20/7, a régie encaissement du produit des harodateurs sur e territoire Gea commune de Beauvais es inttuée auprè du service transpan.
ARTICLE 3 - Cete régie demeure installée au parking souerain de Phétel de ville, sis pince Clémenceau à Beauvais (60 000).
ARTICLE 4 La régie fonctionne du 1° janvier au 31 décembre.
ARTICLE S - La régie encass les produis suivants 12: produits des horodateurs sur l'ensemble du terroir de la commune, imputation n°7237 (rois de siionnemens). 22 les recetes de droit de sutionnement (cames abomement résidents) Impuation n°7337 (droits de
suxionnement)
ARTICLE 6 -Les receis désignées À l'article $ sont encaissé selon Les modes de recouvrement suivants 1 Espèces
a ue 0 22: Cars bancaires 3°: Chiques
4°: Paiement par éléphone mobile
Elles Son perçues contre remise à l'usager d'un reçu papier ou dématérialisé,
ARTICLE 7 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du éisseur ès qualité auprès de a direction départementale des finances publiques
ARTICLE 8 - L'intervention d'un mandaaire a eu dans les conditions fixées par son acte de nomination
ARTICLE 9 - Le montant maximum de l'encaise que le régisseur et autrié à conserver es Né à 20 00 €.
ARTICLE 10 - Le régisseur et tenu de verse au comptable public assienataire le montant de l'encisse dès qu” eue atteint le maximum AE à l'ame 96 ua minima ne fois par os,
ARTICLE 11 - Le régiseur verse auprès du service des finances la totalité des justificatif des opérations de Fecetes au minimum ane oi par mois.
ARTICLE 12 - Le régisseur est asset un cautioanement dont Je montantes né dans l'acte de nomination Selon La réglementation en vigueur
ARTICLE 13 — En qualité de salarié de Ja société gestionnaire, Le régisseur ne percevra pas d'indemité de responsabilité.
ARTICLE 14 - En qualité de salarié de (a société gestionnaire, le mandire suppléant ne percer pas d'indemté de responsabilité.
ARTICLE 18 - Le délai de recours contentieux auprès du banal d'Amiens (8O) contre la présente décision ext de deux mois àcompter de son entrée en vieu
ARTICLE 16. Le Mare de Beauvais at le comptable public assnataire de Beauvais sont changés, chacun en ce ui le concerne, de l'exécution de a présente deiion
Faità Beauvais, le 12 juillet 2016
Le Trésorier de Beauvais municipale, Le Maire de Beauvais,
Hubert METAIS Caroline CAVEUX
Sos vtr armee. Département de l'Oise
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION 1°2017.339 Servise: Finances
RET: 2017339 Régie de recettes n°13
Druit es usagers de La peine Aklebert Bellier Modifiatit
Le maine dé Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de Légion d'honneur {Officer de l'Orure aional du mérite
Va Le éeret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant réglement général sur la Comptabilité Publique, et notamment l'article 18
Vu le décret n° 2008-227 du $ mars 200 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 14 novembre 1966 rca à la responsabilité personnelle pécuniaie des réisteurs
+
Vu es articles R.1617-1 4 R.1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à 1 eséaton des régies de recettes, des régies d'avances
et des rêgies de recetes et d'avances des cullecvilés Keritriles et de leurs Gablissements publics locaux :
Vu l'amèté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de résponsabiité susceptible d'être allouée aux réfsseurs d'avances et aux régisseurs
de recettes relevant des organismes publics et mont du cautionnement imposé à ces agent ;
Va les décisions n°98202 du 21/07/1908, n°05203 du 3013/2005, n°2005043 du 20/12/2005, n°2007845 du 23/1/2007 et n°20102475 du 19102010,
institut e1 mit une régie de recettes c deux Sous régies de recettes auprés du srvice des sparts pour l'eneissement des dioïs des usagers
des piscines Marcel DASSAULT et Aldebort BFLLIER.
Va a décision n°2018-553 du 30/04/2016 act le femcture de la sous régie de reve de la piscine Marcel DASSAULT et ln décision n°2016-207
du LM/016 act La fermeture de là sous age de recettes de La piseine Aldébert BELLIER.
Vu la détsion n°2016-204 du 14/04/2016 modifiant Je montant maximum de encaisse. Les montant du cautionnement et de l'indemnité de responsabilité.
Vila nécessité de porter le montant du nds de casse à 139 euros,
Va l'avis ivorable du comptable assignatine en date du 05 juillet 2017.
DECIDE
8 4
{Aceusô de récap initère de iméieur
Dino 20 72207 aU te te ae b
Aczusé cerié exécute Article JÉE: Un Fonds de enise d'un montant de 130 euros est mis à disposition du régisseur
Antiele 2: Le déli de recours contentieux auprès du tribunal d'Amiens (A0) contre: la présente décision st de deux mois à comper de son entrée en vigueur.
Article 3: Le mare de Beauvais et Le comptable public asignataire sont chars, chacun en ce qui le once, de lexéeutio de I présente décision.
A Beauvais, le12 juillet 2017
de Beauvais.
emone Le Frèso ais municipale, foline CAYEUX
/Aczusé de réception - Ministère de litériur
Accusé card exéeuaire 88
DÉCISION
DÉCISION n°2017-353 Service : Enfance
Réf: 2017-353 | ÉCOLE DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales +
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budget ;
Considéram que la Ville de Beauvais a demandé à l'école Dragon d'or la mise en place d'initiations d'arts martiaux qui se dérouleront du 7 cetobre au 16 décembre 2017 pour l'action de proximités Argentine (MAI).
DECIDONS
Agile 1 : de passer un contra avec l'école Dragon d'or demeurant 4, rue des capueines 60510 LAFRAYE pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 600 euros T-T-C. (Six cents euros) sur l'imputation 6042.42202 du budget;
Auicle_3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Fait àBeauvais le 17 juillet 2017
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de la gestion du patrimoine et ‘du développement numérique,
Olivier TABOUREUX
Seau m7 ST meme DÉCISION
DÉCISION n°2017-352 Service: Enfance
Réf: 2017-352 LES PETITS BILINGUES - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant a préparation, la passation.
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent êre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « Les petits bilingues » de metre en place des cours d'anglais qui se dérouleront tous Les samedis du 7 octobre au 16 décemie 2017 pour l'action de proximité Argentine (Maison des associations de la jeunesse et des initiatives].
DECIDONS
Auicle 1: de passer un contrat avec l'association Les petits bilingues demeurant 37, place au Feurre 80000 AMIENS pour la prestation ci-dessus désignée
Attelé 2 : de prélever la dépense correspondante, sit la somme de 854.40 euros T-T.C. Huit cent inquante-quatre euros et quarante cents) sur l'impuation 6042 42202 du budget;
Article 3: Monsieur le dinccteur général des services et monsieur le trésorier de. Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 17 juillet 2017
Le Maire, Pour le Maire et par délégation
Le maire adjoint chargé de a gestion du patrimoine et du développement numérique,
Olivier TABOUREUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-351 Service : Enfance
Réf: 2017-3581 ESSENTIEL STVLE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour li durée de son mandat à prendre toute décision concemamt la préparation, là passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Essentiel Syle la mise en place d'une initiation à la danse Urbaine HIP-HOP qui se déroulera du 2 octobre au 18 décembre 2017 pour l'action de proximités Argentine (MA I).
DECIDONS
Aile1 : de passer un contrat avec l'association Essemtiel Style demeurant 2, allée Manufacture 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 600 euros T-T-C. (Six cents euros) sur l'imputtion 6042 42202 du budget ;
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Faità Beauvais le 17 juillet 2017
Le Maire, Pour Le Maire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de Ia gestion du patrimoine et du développement numérique,
Olivier TABOUREUX
ET tm
Siren Ram Demos ann. DÉCISION
DÉCISION #°2017-350 Service : Enfance
Réf: 2017-30 FITNESS CLUB BEAUVAISIEN - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L'2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de Foumitres et de services qui peuvent êre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Fiiness Club Beauvaisten la mise en place d'une initiation Zumba qui se déroulera tous Les vendredis du 15 septembre au 22
décembre 2017 pour l'action de proximité Argentine (Maison. des associations de la jeunesse et des initiatives).
DECIDONS
de passer un contrat avec l'association Fitness Club Beauvaisien demeurant 15, rue du Metz 60000 BEAUVAIS pour la prestation f-dessus désignée :
Article 2 : de prélever La dépense correspondante, soit la somme de 877.50 euros TLC. (Huit cent Soixante-dix-sept euros et cinquante cents) sur l'imputation 6042,42202 du budeet :
Aile 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés. chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision
Faità Beauvais Le 17 juillet 2017
Le Maire, Pour le Maire ét par délégation,
Le maire adjoint chargé de la gestion du patrimoine et du développement numérique,
Olivier TABOUREUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-354 Service: Enfance
RE: 2017354 EL MECHALY ALICE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation. l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association EL MECHALY ALICE la mise en place d'un stage de théâtre qui se déroulera tous les mercredis de 14h00 à 15h10 du 4 octobre au
20 décembre 2017 pour l'action de proximité Argentine
DECIDONS
Article: de passer un contrat avec l'association EL MECHALY Alice demeurant 119, rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 695 euros T-TLC. (Six cent quaire-vingtquinze euros) sur l'imputation 6042.42202 du budget;
Auicle3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 17 juillet 2017
Le Maire, Pour le Moire et par délégation,
Le maire adjoint chargé de a gestion du patrimoine et du développement numérique,
Olivier TABOUREUX AZ bis
DÉCISION
DÉCISION n°2017-355 Service: Enfance
Réf: 2017355 EL MECHALY ALICE -VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget:
Considérant que La Ville de Beauvais a demandé à l'association EL, MECHALY ALICE la mise en place d'un stage de théâtre qui se déroulera tous les mercredis de 16h00 à 17h00 du 4 uctabre au
20 décembre 2017 pour l'action de proximité Argentine
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association EL MECHALY Alice demeurant 119, rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Atticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 520 euros TTC. (Cinq cent vinat euros) sur l'imputation 60424202 du budget ;
Auicle_3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 17 juillet 2017
Le Maire, Pour le Maire et pur délégation.
Le maire adjoint chargé de La gestion du patrimoine et du développement numérique,
Olivier TABOUREUX n
a3
DÉCISION
ÉCISION n°2017-361 Service : | Marchés Publics
Rér 2017-361 Aceard-cadre portant sur la fourniture de Denrées
Alimentaires destinées à l'Unité de Production: Culinaire de a Ville de Beauvais
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise.
Chevalier de La Légion d'honneur, Oficir de l'Ordre national du mérite
Vu l'aile L.212-18 du code général des collectivités territoriales Va l'atce L 2122-22 du code général des collctivtés territoriales
Vu a délibération du consell municipal du 14 avril 2014 autorisant madame Le maire où monsieur le premier adjoint, jusqu'à a fn de leur mand, à prendre toute décision concemant 4 la préparation la passation, l'exécution ee réglement des mate ex des necoh-cadres, ai que out décislon concernant Jeurs avenant Jrsqué les rédits sot insert au budget
Va Le déet 216-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés pubs, notamment ses aricles 25 et 66 à 68 et 78-1140:
Considérant l mise en concurrence dent la publicite à té réalisée au BOAMP et au JOUE et dont le dossier de comsulition été mis en ge sur Le site Item de La Ville de eus à
Considérant la nécessité pour a Ville de Beauvais de conclure un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires destinées à Punité de production culinaire el Ville de Beauvais “Considérant es frs reçues DÉCIDONS
Arte : D'autriser la signature de l'accorcadre avec les sociétés
POMONA PASSION FROID dont ke siège soclal est situé 3 avenue du Docteur Ténine - CS 80038 9214 ANTONY pour le +
Loë n° à Viandes surgelés
# Lot : Préparations élaborés suryelées
# Loin: Fruits et légumes surgelés
2 Lot : Patisserie surgelés
+ Lotns : Glaces
* Lot n°10 : Beurre, œufs fromages et produit tiers on biologiques
CET Dan 007 Etablissements Lucien dont le siège social est situé 130 rue des 40 Mines Zac de Ther = 60000 ALLONNE :
* Lot : Charcuterie
Le Comptoir du Frais dont le siège social est situé 2 rue Henri Sainte Claire Deville - 60650 VERNEUILEN HALATTE:
* Lotn°7 : Charcuterie gamme sans porc
Industrie» 60000 Les Halles Sïnt Jean dont Le siège social es aitu31 re de
+ Loue : Fruits et légumes ais
+ Lot: égumes dème gamme
Article 2 : Laccard-cadre es sans montant minimum annuel sans montant main annuel
Article : La durée de l'axcondcadre es ide à 1 an compter de sa notion, L'acenrd-cadre pour re reconduit 3 oi pur période annule.
Article : La dépense cormspondante sea impaté sur es actes prévus à et effet au budget prit
Article 8: Monsieur le directeur sénéra des services et Monsieur le résarier de Beauvais municipale sont Ghargés, haeun en ce qu es concerne, de l'exéetion de a présente décision.
Beminte AAA JA
Le aire, Pour le Maire et par délégation,
Le Deusième Adjoint,
Olivier TABOUREUX.
ponte ja 07 44
DÉCISION
DÉCISION n°2017-358 Service: Culture
Réf: 2017358 AUDITORIUM ROSTROPOVITCH
MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEU
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU lariele L 2 2 du Code général des collectivités terorales :
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 Avril 2014 chargeant notamment Le Maire, pour ln durée de son mandat
de décider de 1 conclusion t de I révision du lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant que le Théâtre de l'Orage a demandé la mise à dispostion à tire gratuit de Audio Rostropovitch, du 13 au 18 novembre 2017 pour des représentations théâtrales
DECIDONS :
ARTICLE 1- Une convention ser passée entre la ile de Besunaïs ee Théâtre de l'Orage, 17 ru du Pré Martinet 60000 Beauvais pour la mise à disposition à tire gratui ci-dessus désignée.
ARTICLE 2.. Le Directeur général des services de là Mairie et Ia trésorière principale de Beauvais (Municipal, Sont chargés de l'exécution de la présente décision.
BEAUVAIS le 17/07/2017
pour Le Maire et par détégation Le Mire-Atjoint
Olivier TAROUREUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-359
Senie: Culure Ré: 2017-59
SALLE BORIS VIAN MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS CAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE. (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
vu
VU La déibération du conseil mani pal de Beaunals en date du 14 avi 2014, chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
ie L. 2122 du code général des conviés reritoriales à
de décider de 1 cencluslon t la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douse
Considérant la demande de Ia Batoude, centre des arts du crque et de la ue, La villa souhaité mettre à disposion àtime gratuit Is Galerie Boris Vian pour des stage de cirque tous les vendredis de 16h30 à 18h30 du > septembre 2017 au 22 juin 2018
DECIDONS:
ARTICLE ten Une convention est passée entre la ville de Beauvais et la Batoue, centre des ans du irque et de I rue allée Johann Strauss à Beauvais pour a mise à disposition ci-dessus désgnée à
ARTICLE 2. Le directeur général des services de La ville et le iésorer de Beauvais Municipale, sont chargés, hacun en ce qui le conceme, de l'exécution de 1 présent décision,
BEAUVAIS, le17/07/2017
pour le Maire et par délégation, Le Maire-Adjoine
(lier TABOUREUX
Daedemenengulnne Àst DÉCISION
DÉCISION n°2017-349 Service : Espaces Vers, area et Jardins
Réf: 2017-49 Fourniture d'engrais
Monsieur Olivier TABOUREUX Maire joint de a ile de BEAUVAIS,
Vu l'aile L2122-18 du end général des cotés tarots Vu la détéralien du Gonsei municipal de Besuvais en dele du 14avrl 2014 chargeant notamment is sie, ou le Mais agjoni, pour La durée de son mandat de prandre toute sécison concernant la préparation. l'exécution et le réglement des marchés de iavaux, de fourntures et de services qui peur tre réglementarement passés selon une procédure adaptée on raison de leur monta orsque les crédits sont prêvus au bUGget Vu l'ordonnance n°2015 300 du 23 juil 2015 felae aux marchés pubs ul décret n°2016160 du 25 mar 2016 rlai aux marenée us
{Considérant La nécasalé pour senice Pas et Jade de se fournir ën engrais Considérant es résuias Ge ka procédure passée selon une procédure adaplée
DÉCIDONS
Article 1 D'autoiser la signature dun accord-cadre mutiatbutares. avec les socilés suivantes Soculé CHLORODIS se 1 rue Marcel Leblanc 82223 SAINT LAURENT BLANGY Sociélé COBALYS sise Bouleværd che Sogof 80440 BOVES Sociélé ECHO VERT IDF sise bis ue du Bois St Paul 27600 SAINT AUBIN SUR GAILLON
Article 2 : L'accord cadre esl conclu sans montant minimum al avec un montant maximum annual de £0 000 € HT.
Antcle 3: L'axcorc-cadre est conclu pour una année à compter da a date de natiicaion pourra tre renouvelé ar un an par reconduton éxprésse pendant I années concécuties.
AAtcl 4 : 1 sera rendu compte de la présente décion au Goncel municipal.
Anicle 5 :_Le Directeur général de Serie at le Trésorier de Beauvais Muniopalé nt chargés, chacun en ce aile concame de l'exécution de La présent décision,
BEAUVAIS, Le 17 juil 2017 Le Mare agit
Olier TABOUREUX 47 Département de l'Oise
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017.356 Service : Finances
Réf: 2017356 Régie de receties et d'avances n°9
Modifier
Le maire de Beau, Sénateur de FOR:
(Chevalier de La Légion honneur. Offer de Orne national au mére,
Vale décret n° 67-1587 du 29 décembre 1962 mod portant réglement énérl sur Comptabilité Publique, at notamment Fate 18.
Va le décret n° 2008227 cu 5 mars 2008 abrogeart et remplant le décret n° 6850 du 15 novembre 1966 relti à la responsabilité personnel et pécunate des régisseur
ue articles R 16171R 1617-18 du Code Général des Cllctité Trrtotles eltif à la création de régles le recettes, des régies d'avance et des régies de recettes et d'avancs
des collectivités terres et de lus étobissements publ locaut
Vu 'arrté du 3 septembre 2002 relatif aux toux de l'indemnité de responsabité susceptible d'être louée au rétiseurs d'avancs et aux régaseurs de recettes relevant
de organes pubhies ei montant du cautinme ment imp à ces agents.
Vu la délibération n° 2014.16 du consl municipal de Beauvais en date du 28av 2014, chargeant le maire uen a d'empéchement le premier adjoint, pour la duré
de son mandat le eréer les régie comptables écezsates au fonctionnement des services municipaux.
ui la décision date du DA janvier 1992, instant une régie de recettes « cation de sales municipales, modifiée parles décisions n°99334 en te du 19juillet 1999, n°2010
784 en dote du 19 navembre 2010
Consérnt la nécessité de mettre Les régles en adéquation avec le fonctionnement du service en transformant la régie de recites en régie mie d'ances et de recettes
“Considérant nécesaté 'énoncer dans une seule et même décision lc mises à jour des disposons des cisians nommées «dessus pour des asons de laiton
uv conforme du comptable plc sianaar en date 17 lt JUL cocon Ministère de iiéieur
ot ee dite DÉCIDE
ARTICLE PREMIER — À compter du 1° août 2ON7, la régie directe a location de salles municipales» est transformée en régle d'avances et de recettes « location de sales mumiipales
» auprès du senice patrimoine ici
ARTIGLE 2 - Cette régie demeure installée à là Communauté d'Aglomértin, 48 rue Desgroux, 60000 Beauvais.
ARTICLE 3 La rép fenctionne du er janvier au 1 décembre
ARTICLE4 La régie anale le produits suivants revenus des immeubles, imputation 752;
2: autions, mputation 165,
TUE 5 -Les recettes signées à article à sont ancasrées salon les modes de recouvrement suivants chèque
2 numéraire ; Elles sont perçues contre remise à Furager d'un ustifcat de paiement.
AARTIGLE 6 -L régie pale ls dépenses sunantes 1° rembourament da esution, mputation 165,
2°: remboursement pour annulation de lation, mputtion 152 {en cs d'annuaton sur le même exercice que recettes) ou mputtion 673 (en one annulation sur ur exercice ultérieur
ARTICLE 7 = Les dépenses désignées are 6 sont payée selon les modes de réglement suivants 1° :chèques
ARTICLE & + Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualté auprès de de direction départementale des finances publiques.
os nes par eur acte de nomination ARTICLES L'intervention des mandataires ai dans les rond
ARTICLE 10 Le montant maximum de fencalsse quel régisseur est autorié à conserver ét féà 500 €.
ARTICLE 12Le montant maximum de avance à consenti au réisseur st fl à 4 000 €
ARTICLE 12 - Le régisseur es tenu de verser au comptable publ signataire le montant de Fencasse dès que celui atteint le maximun fu à artict 1 et au minimum une fo par mo
ARTICUE 13 - Le répseur verse auprès du service des finance la totalité des justietifs des opérations de receles et de dépenses au minimum une fi par ma.
AARTIELE 14 Le régisseur et assujetti à un cautionnement selon la réglementation en vqueur
AARTIGLE 15 - Le régisseur perevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé dans acte de romination selon la féglementaron en wgueur.
ARTICLE 16 - Le mandataire suppléant perceure une indemnité de rasponsabiité dont le toux et le conditions sont précisés dans acte de nomination selon a ogiementation en vue.
Accusé de réception - Ministère de intérieur
sé pr AT pere ARTICLE 17 - Le délai de recours contentieux auprès du tibuna d'Amiens (AD) centre La présente déckion est de eux mois à compter de son entrée en vigueur
ARTICLE 18 Le maire de Bas et le comptable pub asignataire de Beauvais sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution de a présente décision
Fit Besuvas le 17 juil 2077,
Lame, Ra int
er sms rslonan
{Accusk de réception - Minatère de l'intérieur
ner FAcEuse care exécutoire DÉCISION
DÉCISION n°2017-360 Service: Marchés Publics
Réf: 2017-360 Accord-cadre pour l'achat de pistolets à impulsion électrique (de catégorie B6) de munitions et
d'accessoires destinés aux besoins des agents de la police municipale
Le mare de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de La Légion d'honneur, {Of de Ode national du mére
Vu l'article L.2122-18 du code général des ellerivié etoile Va l'article L 2122-22 du code général es collectivités ertorales
Va la déliération du conseil municipal du 14 avel 2014 autorisant madame le maire Où monsieur le Premier adjoint, jusqu'à Ia fin de eur mandat, à prendre toute décision concernant 4 la préparation, la passation, l'exécution te règlement des marchés ex es accod-cadres, ans que toute décision concernant eur avenant lorsque Les ré sont insr u budget+
Vue décret 206-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés puis, notamment ses ailes 27e 80
Considérant Ia mise en concuence dont a publicité à été réalisée au BOAMP dont le dossier de onsulation aété mi en Hignsur este Internet de Ville de Beauvais
Considérant la nécesité pour La Ville de Beauvais de conclure un ageonf-cadre pour l'achat de pistolets à impulsion élecirique (de catégorie B6) de munitions t'accessoires destinés aux besoins des ages de La police municipale Considérant les oies sçues à
DÉCIDONS
Article 1; d'autoriser La Sjnature de l'accond-esdre avec In société LO.E. ARMIS SARL dent le siège social et st 6 et 62 rue du Girenbieh 67460 IL KIRCH-GRAFFENSTADEN, Article 2 : Les montants de l'accord-cadre en valeur sont de ANNÉE N : Sans monant minimum annuel et avec un montant maximum annule 30 000 € HT.
+ Sans montant minimum annuel et ave un montant maximum annuel de 13 O0 EHT
Article 3 : La durée de l'accodcadre et fixée à À (un an à compter de sa ntificalon. L'accoré-cadre pourra être reconduit 3 Fos
Article 4 : La dépense comespondant sea imputé su Les articles prévus à et lt au budget pri Article 8: Monsieur le directeur général des services et Monsieur le iésoier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qu es concerne, de l'exécution de la présente décision
era JA|A | 20
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Mans 4a
DÉCISION
DÉCISION n°2017362 Service : Systèmes d'information et de Télécommunication
Réf: 2017-36 {Avenant sur nouveau tarif de vente
Nous, Ouvex TABOUREUX Deuxième adjoint de La ville de Beauvais
AAgissant en cet qualité pendant l'absence de madame Caroline CAVEUX, maire
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terres +
Va ie articles 28 du Code des march publi:
Vila délibération du Conseil Municipal du LA avril 2014 autorisant nomment Le Maire pour durée de son mandat de prendre out décision concemant La préparation, l'exécution se réglement des marchés de travaux, de fours € de Services qui peuvent tre réglemetarement pass selon une procédure achptée en mis de eur montant lorsque Les sont prévus au budget 4
{Considérant La conclusion par Ia ile de Beauvais en dat du 25 novembre 2013 d'un catrat de mise à disposition de istibuteurs automatiques de bois dans Les étiments municipaux ;
{Considérant l'opportunité de remplacer Les deux disibteur de boissons sés dans Je hal de l'Hôtel de Ville par distributeur automatique boissons chaudes intel proposant deux Fomats de gabcets et un iiributeur aoratique. de bois oies
Considérant proposition dei ncité ADS, sise ZA de Garonne, 60012 TROISSEREUX +
DécIDONS
Ariel: Le signer l'avenant définissant Le nouveau tri de vente de LMD € TTC pour les boissons chaudes ê gubelt de Sel
Auicl Totes es autres disposons du cote nitil demeurant inchangées tant qu'elle ne sant pas contraires ave les dispositions du présent avenant lesquelles prévalent en as de contestation.
Aus 3 : Monsieur le directeur général des services de I vil et monsieur Le ésrier principal de Beuvai municipale Sont agé, chacun en ce qui le concu, de l'exeution de a présente déchion
Beauvais Le 18 juillet 2017 Le Maire,
Pour Le maire ei pr délégation Le deunième adjoint, Âco
DÉCISION
DÉCISION n°2017-377 Service : Architecture.
Réf: 2017-377 Travaux divers dans les bâtiments communaux
Monsieur Olivier TABOUREUX aire Adjoint de La vil de BEAUVAIS,
Vu Faticle L 2122-16 u code général des cages terre ; Vu la déibératon du Consel municpal de Beauvais en de du 14 al 2014 cargeant notamment le aïe, ou ke
Maire acjoi, pour là durée de son mandat de prandre out décision concernant a préparalon l'exéculn et le réglement des marchés de lavaux, de faurntures et de services qui peuvent tre réglemantaramant passés 88 une procédure adaptée en raison de leur montart lorsque les rédts Sont prévus au uGget Vu ordonnance n°2015-888 du 23 juil 2015 relate aux marchés put
Vu le décr n°2016-380 du 25 mars 2016 rellf aux maroneS Pubs
{Considérant es besoins on travaux rs dans Je bâtiments communaux Gonsidérant es résultats Ge a procédure passée selon une procédure appel d'ofms ouvet
DÉCIDONS
Antcle 1 : Dautarser le signature dun accond-cadre avec es sociétés suivantes Lot 1 = Gros œuvre : maconnero, carrelage, petite démolition, désari
SOTRAFRAN 60000 TILLE STPR — 03200 AUBERVILLIERS
ERDT MIRANDA 06100 MONTREUIL. Lot 2- Second œuvre: pltrerie at faux plafonds.
SPEBI SAS — 04200 VRY SUR SEINE FPRS — 04280 GENTILLY.
MARISOL 60860 ST OMER EN CHAUSSEE Lot 3 -Second œuvre : peintre, sol souple, viterie
SPEBI SAS = 4200 VRY SUR SEINE BEAUVAISIS DÉCOR - 80000 BEAUVAIS
RIDER — 60000 BEAUVAIS Lot 4- Menuiserie : menuiserie bois, menuiserie PVC, menuiserie métalique
SOUDO METAL ESCHES — 60110 ESCHES JANUS 60870 RIEUX
Lot 5 —Eletrcté : courants forts, courants faibles, fibre optique EIFFAGE ENERGIE — 80440 GUISY
TELECOISE - 80000 BEAUVAIS ETIREM = 94000 VRY SUR SEINE
Lot 6 - Plomberie, chauffage, climatisation (DALKIA- 80000 AMIENS
(GECOP — 84140 ALFORTUILLE Lot = Serrurerie, métallerie.
ESF INDUSTRIE— 05600 PRÈSLES SOUDO METAL ESCHES — 60110 ESCHES
METALLERIE LEJEUNE SA 80000 BEAUVAIS
Vidéo-protection, contrôle d'accés Lot 8 Couverture POIRIER COUVERTURE - 80000 TILLE
GECOP - 4140 ALFORTUILLE MONSEGU - 60000 BEAUVAIS.
Lot - Bardage, étanchélté MONSEGU - 80000 BEAUVAIS.
POIRIER COUVERTURE - 80000 TILLE
AAticie 2 : L'accord cadre es canclu sans montant minimum ei sans montant maximum annuel.
Article 3: L'accord-cadre set conclu pour une annèe à compter de sa te de notation, pour êle renouvelé Par un an par roconduetion expresse pendant 1 annêes EoNSÉEUIVES.
Article 4: 1 ra rendu comp de 1 présante décision au Gonsai muni
Article 8 :_Le Directeur général des Serie at 1e Trésor de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce quile concare de l'exécution de La grésen décision,
BEAUVAIS. Le 19 juil 2017 Le Maire,
Pour le maire at par délégation Le Mar agit
Olivier TABOUREUX A0A
DÉCISION
DÉCISION n°2017-363 Service: Communication
Réf: 2017363 Contrat de prestation de services
(Caroline GAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, {Chevalier de la Légion d'honneur,
(ofcier de l'Ordre national du mére,
Varie L. 2122-22 du Code Général dea Colictuités Tartorais.
Vu La dérbératon du Conseil Munial en date du 14 avr 2014 autorisant Madame le Maire pour La durée de eon mandat, de prendre lutes décisions concemant la gréparaten, à passation, l'exécution et le régiment des marchés de lavaur, de fourures et de ser/ces qui peuvent 8e réglementairement passés selon La procédure Réaptée en raison de eur montant lorsque es rt SON prés au USGOE
(Considérant que la ile souhaite organiser des spectacles et animations lcs des Fééres de Noël à Beauvais, du 1 décembre 2017 au 7 janv 2018
(Considérant fre de Ia Sort Musiale de Aux Marais et Envrons (SMAME)
D£cunons
Article 1: de conclure un contra aug La Société Musicale 6e Aux Mara et Envrons (S-MALILE) représentés par Monsieur Laurent THOPART. en sa qualté de Précdent, dent le siège social se slue 335 Grande Rue Désiré Ringot = 80 000 AUX MARAIS!
Aile2: La prestaton ntiulée « BLV Music Show » ser réaiée lors de La parade de Noëlle 17 décembre 2017 «entre 15h et 18h, dan le rues du centrevde et Place Jeanne Hacheïe pour un montant de 1600 € TG {Mile six cent euros}
Article 3: La dépense comepondante sera prélevée aur les crédits ouverts à cat af dans le Budget Prncpal
utile4 : Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur e Trésorier Pancipal de Beauvas-uniipals Sont chargés, chacun en ca qui le concerne, de Fexécution de la présente décision
Fait à Beauvas, le 20 jui 2017
Caroline CAYEUX, Aoù
DÉCISION
ISION n°2017364 Service: Culture
Réf: 2017364 AUDITORIUM ROSTROPOVITCH.
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU larile L.2122-22 du Code général des coletiviés troie;
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en dite du 14 Avril 2014 chargéant notamment le Maire, pour a durée de son mandat
2 de décider de 1 conclusion et de a révision du louage de choses pour une duré n'exedant pas douze
= Considérant que le Lions Club Beauvais Angadréme a demandé Ia mise à disponion 4 tre grtit de L'Audiorium Rostopoviteh 1e 19 ctobre 2017 pour une conférence musicale +
DECIDONS
ARTICLE 1" Une convention ser passée entre la Ville de Beauvais et le Lions Club Bemuvais Angadrème — restaurant la Poterie | route nationale — 6040 Wars pour Ia mise à disposition à re gratuit dessus désignée.
ARTICLE 2. Le Directeur général des services de La Mare el Le iésoier de Heauvis Municipale, sont chargés de l'exécution de présente décision.
BEAUVAIS, le 21/07/2017
pour Le Mai et par délégation Îe Maire-Adjoint
(Olier TABOUREUX Dos
DÉCISION
DÉCISION n°2017-365 Service : Cullure
Réf: 2017-36$ AUDITORIUM ROSTROPOVITCH
{CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU l'article L.2122:22 du Code général des collectivités territoriales
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en te du 14 Avril 2014 chargeant notamment Maire, pour I durée de son mandat +
de décider de la coneluston et dela révision du louxge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant que l'Association Moby. Diek a demandé La mise À disposition à tre gratuit de l'Audorium Rostropovieh les4 novembre 2017t 8décembre 2017 pour un ciné-concet et un oncent
DECIDONS :
ARTICLE 1 Une convention sea passé entre Le Ville de Benuvais et l'Association Moby Dick — 12 rue Wgner - 60000 Besuvas pour es mises à dispositionie gratuit ci-dessus désignées.
ARTICLE 2. Le Directeur général desservices de la Mairie et le inéorier de Beauvais Municipale, sont Gharsés de lexéeion de a présente décision.
BEAUVAIS, le 2107/2017
pour Le Maire et par délégation Îe Maire-Adjoint
Olivier TABOUREUX.
* De paane A04
DÉCISION
DÉCISION n°2017-367 Service: Politique de a Ville Rénovation Urbaine
Réf: 2017-367 Signature d'un contrat avec la société Vire & Volt dans le cadre des animations de l'été 2017 sur le
quartier Argentine
Pour Le Maire et par délégation, Olivier TABOUREUX,
IMaire- Adjoint de Beauvais Vu ic L 2122-22 du code wénéra es collectivités terres :
Va la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur le premier adjoim, jusqu'à La fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant à la préparaion, la passation. l'exécution et le réglement des marchs et des accords-cadres, ins que toute écislon concernant leurs avenant lorsque Les erédis sont inscrit au ot +
Considérant Le souhait de la Ville de Beauvais de metre en place des activités destinées à animerLe quatier Argentine dans le dre de l'te 2017,
DECIDONS
Aile : de signer un contrat ave la Société VIRE & VOLTE — sise 32 rue Lucien Godlioy — 60850 CUIGY EN BRAY, représentée par Madame Karine GUILLEMET, sa directrice, en ve d'assurer ur Je quartier Argentine, dans Le cadie du ciné plein air du8 juillet et des jouées de 4 l'été s'aime » des 27 uilt, 10aoûte 31 août 2017, des animations ave pores
Aile 2 le motant total de La prestation, soit 1.254,40 € TTC mile deus sem cinquante quatre euros quarante cemimes), sera imp sur ge budgétaire 6042,02$ COORDIN - du buduet primitif 2017.
AAnicle : Monsieur Le dieteur général des services et monsieur 1e mésorier de Beauvais municipale Sont éhargés, chacun en ce qu es once, de exécution de La présente décision.
Beauvais, le 24 juillet 2017
Le Mair Pour e Maire et par délégation,
Le maire adjoint ehargé de a gestion du parimoine e du développement numérique,
ir FABOUREUX JoS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-369 Service :_ Architeeture
Réf: 2017-369 Travaux de rénovation du gymnase Raoul AUBAUD
Monsieur Olivier TABOUREUX Maire jointde a vil de BEAUVAIS,
Vu farce L2122-18 du code général des collectés terorales Vu I délibération du Consel munispal de Beauvais en date du 14 avrl 2014 chargeant notamment le Hair, ou ke Maire agi, pour la durée de son mandat d prendre out décision concernant la préparalin, lenéculn et le réglement des marchés de travaux, de fouriures et de services qui peuvent ire réglementairement passés selon ne procédure adaptés an raison de leur montant rsque ls eds aont prévus au uogat Vu ordonnance n°2015-888 du 23 ullt 2015 rlawe aux marchés pubs Vu décret n°20 16-260 du 25 mars 2018 els auemarches PUS à
{Considérant ia nécesané de confar le travaux de rénovatn du gymnaeo Raoul AUBAUD, quai Saint Lui, avenue de Europe à Beauvais Considérant les résuras de 1 procddurs passée soon une prochdurs adaptée
DÉGIDONS
Article 1: D'autaiser La signature dun marché ave les sociélés suivantes Lo 1. Maçonnerie
Si VANDENBERGHE — 80120 PAILLART pour un montant de 119 283,99 € TTC (haso+ PSEO) Lot2_ Menuiseries bois plätrerte+
té GLODT-— 60000 BEAUVAIS pour un montant da 50 400 € TTC Let3_ Bardaga
Sté EGP CONCEPT- 88640 HARAVILLIERS pour un montant de 22 699,23 € TTC Lot 4 Plomberie - chauffage - vontlaton *
Sté ASFB = 80120 ANSAUVILLERS paur un montant de 174 000 € TTC (baso+ PSEO) Lots. Electricité
Sté TELECOISE - 60090 BEAUVAIS paurun monlat de 29 232 79 € TTC Lot6 Menuiseries aluminium at métallrie+
Sté Parisienne Aluminium (SPAL) — 96000 CERGY PONTOISE pour un montant de 52 586 40 € TTC. Lot 7. Peinture = revétement de sois: St DRIDER= 60000 Baauvas peur ün montant de 25 97727 € TTC Lot®| Couverture
St ISOBAC = 28340 PERSAN paur un montant de 62862, 24 € TTC (Uase+ PSEO) Loto. VRD Clôture
SARL CLVRD — 60000 BEAUVAIS pour un montant de 23 368,92 € TTC (bases PSEO) Lot 10 Equipement salle de judo
Inch Lot #1 revstement da so sport:
Sté ART DAN— 78240 AIGREMONT paur un montant de 65 204.14 € TTC
AAtcle 2 : Le marché es conclu pour a durée des travaux et n'es pas reconductile Arc 3: I ra rendu come de la prèsents décision au Cansail munipal.
AAtcle 4: _ Le Dircteur général dee Same at le Trésorer de Esauveie Municipale aont nargée, cnscun en ce quile concame ge lenécuion del präsente décision
BEAUVAIS, le 25 jullet 2017 Le Maire
Pour ie Maire et par délégation Le Mare adjoint
(Oivier TABOUREUX A0
DÉCISION
DÉCISION n°2017-370 Service: Ressources Humaines.
Réf: 207-370 FORMATION DU PERSONNEL,
CONVENTION DE STAGE
Nous, Ouvex TABOUREUX. AMire-adjoint dela ville de Beauvais
AAgissant en cet qualité pendant l'absence de madame Caroline CAVEUX, mare
Vu lance L, 2122-22 du code général des collectivités terriales qui prévit es délégurioos susceuibles d'être accordées au maire ar le conseil municipal
Vu délibération du conseil muniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour le durée de son mandat et le Maire-adoin en ea 'empéhement du maire
de prendre toute décision concerant à préparation, la passation, lexéeution ct Le rélement des marchés et des ccords-ndres ainsi que tout décision concernant leurs avenant, lorsque les eédis Sont inseri au budget:
“Considérant La nécessité constante de mettre en oeuvre des oeions de formation au bénéfice des aents
“Considérant la convention de formation établie par CLÉOME Centre de Formation et d'Echange sur Le Paysage et les Jardins — Les Toutes — 87100 Magrac-Laval visant à définir les conditions de participation d'agent à a formation « alle raisonnée des arbustes d'omement : Formation / Action= groupes de 2 Jours à Beauvais:
Considérant qu'il a lien de régler ls fais afférents à ete formation;
pecine ARTICLE
L. Une convention de formation est passée avee CLÉOME — Centre de Formation et d'Echange sur e Paysage et les Jardins — Les Touretes — 87190 Magmae-Laval concernant la participation d'agents à 1 formation taille risennée des arbuste dl'omement : Formation / Action »=2 groupes de 2 jours à Beauvais
ARLICLE 2. Les fis afférents à cette formation seront imputé sur l'arche 6184.823 du budget prinipal ». Ceux s'élèvent à 4 98,00 euros Net
ARTICLE A2 Le direteur général desservies de a ville et Le méorir de Beauvais municipale sont chansés, chacun en ce qu le concerne, de l'exécution de I présente décision,
Beauvais, le 25 juil 2017 Le maire
Pour Le mare et par élésation. Le mare adjoint éhargé de ln gestion du
patrimoine et u développement numérique DÉCISION
DÉCISION n°2017-368 Service : Ressources Humaines.
Ré: 2017368 FORMATION DU PERSONNEL.
CONVENTION DE STAGE
Noës, Ouen TABOUREUX AMaire-adjoint de La ile de Beauvais
AAgissant en cette qualité pendant l'absence de madame Caroline CAVEUX, mare
Vu l'arcL, 2122-22 du code général des collectivités territoriales qu prévit es délégations suscepibles d'être accordées au maire par conseil municipal
Vu délibération du conseil munilpal de Beauvais en due du 1 avril 2014 chargeant notamment le mare, pour la durée de son mandat te Maireadjoit en as 'empéchement du maire
= de prendre toute décision concemant la préparation, Is passion, l'exéeution et le réglement des maichés et des accorde-cadres ainsi qu toute décision concemnt leurs avenants, lorsque les erédiis sontinsris au budget;
Considérant a nécessité consiante de mere en oeuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant la convention de formation die par l'Assoltion SECOURS 60 26 allée des 1 du Valois — 0800 Crépy-en-Valois, visant à définir Les conditions de participation des agents du chanter d'insenion Fcospie à a formation« Sauveur Secours du Travail: SST » 2 jours en septembre 2017 à Beauvais?
{Considérant qu'il a leu de régler lsfrais aRérent à cette formation
Une convention de formation et passée avec l'Association SECOURS 60 26 alé des ys du Valois — 60800 Crépyhen-Valls concernant la participation des agents du chantier d'insertion Ecospace à a Hrmation « SauveteurSecourite du Travail: SST »- 2 jour en septembre 20/7 à Benuvais
ARTICLE 2. Les fais afférents à cette formation seront imputés sur Varie 61844201 du budget prineipa Ceux s'élèvent à 1 280,00 euros Net
ARTICLE 3 Le directeur général des services de à ville et le iésrier de Beauvais municipale sont harués chacun en ce qui e concerne, de l'exécution de I présente décision
Beauvais, le 25 ju 2017 Le mais,
Pour Le maire et par délégation, Le maire-afoint hargé de In gestion ds
patrimoine ef du développement numérique
Olivier TABOUREUX
2 Va mn an J0B
DÉCISION
DÉCISION n°2017-372 Service : | Ressources Humaines
Réf: 2017372 FORMATION DU PERSONNEL,
Nous, Ouvtex TABOUREUX Maire-adjint de La ile de Beauvais
Agisant en cet qualité pendant absence de madame Caroline CAVEUX, maire
Vu l'aile L 2122222 du code général des collectivité teitorales qui prévoit les délégations susceptibles d'être aecordées au maire pur Le conseil municipal
Vu I délibération du conseil mumicpal de Beauvais en dat du 14 avril 2014 chargeant notmment le maire, pour La durée de son mandat Le Maire-adiint en cas d'empéchément du maire
— de prendre lout décision concerant la préparation, a passation l'exécution et le réglement des marchés et des. accords-cares ainsi que out décision concernant leurs avenant, lorsque ls rédits sont nsc au budget {Considérant
I nécessité constante de mette en oeuvre des actions de Formation au bénéfice des agents
{Considérant Ia convention de formation établie par Le CNFPT Picardie — Square Fran les quaire chênes — #0011 Amiens, visant à définir les conditions de paricipaion de monsieur Clément SENE à la fermation 4 stainement aux maniement des armes » = 2 sdances 20/7 +
“Considérant qu'il alien de régler ls fai aférems à cet formation:
DecIDE ARLICLE
L. Une convention de formation est passée avec Le CNFPT Picardie — Square Friant les quatre chênes — 80011 Amiens concerant là paricipaion de monsieur Clément SENE à là formation entrainement aux maniement des armes #2 séances en 2017
ARLICLE 2 - Les fais afférents à cette formation seront imputé sur l'aile 6144.12 TASER du budget « prineipal » Ceunei s'élèvent 6,00 euros Net
{ARTICLE 32 Le directeur général des services de La vil ee tésorer de Beauvais municipale sont changés chaeun en e qu le concemne, de l'exécution de 1 présente décision,
Beauvais, Le 25 juillet 2017 Le mare,
Pour maire et par délégation, Le maire-aioint chargé de a gestion du
parimaine et du développement numérique
Olivier TABOUREUX
ironie le JoÀ
DÉCISION
DÉCISION n°2017-371 Service : Ressources Humaines.
Réf: 2017-71 FORMATION DU PERSONNEL,
Nous, Our TABOUREUX AMaire-adjoint del ile de Best
Aisne cette qualité pendant absence ‘de madame Carline CAVEUX, mire
Vu l'atle L. 2122-22 du code sénéral des collectivités ertoriles qui prévoit les délégations uscepibles d'être accordées au taire par Le conseil municipal :
Vu I déihératon du anseil munilpal de Beunvs en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour durée de son mana ee Mair-adjoit en cas d'empéchement du maire
— de prendre toute décision concemant I préparation la passation. l'exécution et le rélement des marhés et des ecorh-cadre ainsi que tout décision conceeant eur avenant, lorsque Les rédits snt insert au budget: Considérant
la nécessité constante de mere en geuvre des actions de formation au bénéfice des agents
(Considérant la convention de formation établie par Le CNFPT Picardie — 16 square riad les quatre chênes — 89011 Amiens, visant à défi les conditions de participation de 39 agents à I Formation préalable à l'utilisation du pistalet à impuision éecrique (PE) 5 jours à Beauvais
{Considérant qu'il ya leu de régler les ais afférents à cette formation
DECIDE
AHIICLE L Une convention de formation est passe avec Le CNFPT Picardie — 16 square Frand Les quatre chênes —ROO! 1 Amiens concernant la arüipaion de 39 agents à Formation préalable à l'urlisalon du Piste impulsion électrique (PTE) — $ jours à Beauvais,
(ARTICLE 2 - Les frais afférents à cette fürmaton seront imputé sur l'article 6184.12 TASER du budget « principal. Ceuxci s'élèvent 24 S70,00 euros Net.
(ARTICLE 3 Le dinecteur général des services de a vil et le iésrier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en 6e qui cancer, e l'exécution des présente décision.
Beauvais, le 25 juillet 2017 Le mare,
Pour Le maire et par délégation, Le mare-adjoin chargé de a gestion du
patrimoine et du développement numérique
Olivier TABOUREUX
Sosa Rare mena om se
Durée pétam at? DÉCISION
Décision n° 2017-372 Service: Ressources Humaines
Réf: 2017372 FORMATION DU PERSONNEL
Nous, uv TABOUREUX Mare-ajoint de La ville de Beauvais
{Agisant en cet qualité pendant absence de madame Caroline CAYEUX, aire
Vu l'aie L, 2122-22 du code générel des collectivités tertarales qui prévoit Les délégations susceptibles d'être accordées au mare par Le conseil municipal à
Vu déibértion du conseil municipal de Beauvais en date du L4 avril 2014 chargeant notamment Je maire, pour a durée de son mandat et le Mare-adfoi en cas 'empéchement du maire
de prendre tou décision concemant a préparation. La passation, l'exéeuion et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concemant leurs avenant lesque es ends sat insert au bdgt;
(Considérant I nécesité constante de metre en uvre des actions de Formation au énéfice des agents
(Considérant La convention de formation établie pur Le CNFPT Picardie — Square Friant les quatre chênes — 0011 Amiens, visant à définir les conditions de participation de monsieur Clément SENE à la Formation « entrainement aux maniement des armes » -2 séances en 2017
{Considérant qu'ily aeu de régle es ras afférents à cel formation:
DeciDE
ARTICLE Le Une convention de formation est passée avec Le CNFPT Picardie — Square Frant les quatre chênes — HO0Ï1 Amiens concernant la pardipation de monsieur Clément SENE à Ia formation eminement aux maniements des armes 2 séances en 2017
ARUICLE 2- Les frais afférents à cet formation seront imputé sur l'aile 6184.12 TASER du budget «principal. Ceux s'élvent à 360,00 euros Net.
ARTICLE 3.: Le directeur général des services de Ta ville et le trésorier de Beunais municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exéution dela présente décision:
Beauvais, 25 juillet 2017 Le maire,
Pour le mai et par délégation. Le mare-adoint chargé de ln gestion du
parimeine t du développement umérique
Olivier TABOUREUX JA Département de l'Oise
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-366 Serie: Finances
Réf: 2017-36 Régie recettes n° 10
Stationnement résidentiel Fermeture de la régie
Le maire de Beuvas Sénateur de l'O
Chevalier de a Lion d'honneur, Officier de One national dune,
Va le déeet n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modif para game général sur la Cumprabilité Publique, et notamment l'article 8 à
le déret n° 2008-227 da $ mar 2008 abrogeant et remplagant Le een 66-850 du 13 novembre 1966 ati à resporslié personnelle e pére de régisseur à
Vues ares R 1617-14 RHG17-18 du Code Général des Collet etre ee à Laation des régies de recetes, des régie d'avance et des régies de eceis et avances des
colis tslriale el de us ablisement publie locaux :
Va l'amêté du 3 septembre 2001 read aux aux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'té alouée au régisseur d'avance et aux réglseurs de cet relevant de organismes public menant da eaunnans impose agente +
Vu délibération n° 2014-16 du conseil municipal de Beauval en dat du 14 avi 2014, chargent Le aire où en gas d'empehement Lepremier adjoint, pour la durée de son mandat de créer les nées compas Hé a Fonctionnement es services municipaux «
Vu la décision 1° 03960 en date du 23 novembre 2005 porant création d'une née de recetes «stationnement résidentiel » modifiée pa les décision n°2015277 en dt du 8 décembre
2015 ec 2016.75 on date de 12 at 26:
{Considérant que les produits des dois de satenneniet sont désarais enclsés ll régie encasement des hordateurs », la régie ttlomnemen résidentiel n'a las eu d'être à
Va 'avis conforme du compabl publi assinataire en dite du 21 juil 2917.
DÉCIDE
ARTICLE PREMIER — À compte du 1° novembre 2017. mis in à a régi de ects stionmement résidentiel
Accusé de réception - Ministèrs de litérieur
ins pro 2m au
(Acousé cerié exécute ARTICLE 2 Le délai de recours eee aupcés du tbumal d'Amiens (40) contre La présenre décision et de deux us à one de son ere en vigueur
ARTICLE 3 - Le Maire de Beauvals et le compoble publie asia dé aurais sont chasés, cac en ce qui Le conan, de xénon de la présente décision
Fit Beuvas, Le 27 ji 2017,
Pour Le Maire de Beauvais a Bégation, Je Maire adjoint
ONRFTAROUREUX
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
CT Aczusé ver exécutoire MD
DÉCISION
DÉCISION 1°2017-383 Service : Enfance
Réf: 2017383 THEATR'AL- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article 212:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avrl 2014 autoisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation. la passation
l'exécurion et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget
2 du Code Général des Colletivités Territoriales;
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Théäual d'animer des ateliers découverte du Théâtre dans Le cadre des rylhmes scolaires cycle pour l'ALSH Astuce
DÉCIDONS
Ace : de passer un contrat avec l'association Théäural demeurant 119 rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée +
Auicke 2 : de prélever la dépense correspondante, soit à somme de 243.75 Euros TTC. (Deux cent quarane-trofs euros et sobante-quinze cents) sur l'impuration 6042421 du budget :
Anicle_3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont charés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de Ia présente
décision
Fait Beauvais le 31 juillet 2017
Pour ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des aflires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE 48
DÉCISION
DÉCISION n°2017-393 Service :_ Enfance
Réf: 2017-39 LES PETITES MAINS - VILLE DE BEAUVAIS.
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales
Vu l délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, Ia passation
l'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Petites Mains d'animer des ateliers découverte de Ia poterie dans le cadre des rythmes scolaires eyele 1 pour
J'ALSH Sansonnets
DECIDONS
AAttcle_L : de passer un contrat avec l'association Les Petites Mains demeurant 216 bis rue de Clermont 60000 BEAUVAIS pour a prestation ci-dessus désignée :
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 240 Euros T-T-C. (Deux cent quarante euros) sur l'imputation 6042421 du budget :
uicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de La présente
décision.
Fañcà Beauvais le 31 juillet 2017
Pour la ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des affaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE Ji
DÉCISION
DÉCISION n°2017-388 Service : Enfance
REC: 2017-388 NATHALIE DEVEY - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 2122.22 du Code Général des Collectivités Teritoriales
Vu x délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de som mandat à prendre toute décision concermant là préparation, là passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réulementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Nathalie Devey d'animer des ateliers de sophrologie dans le cadre des rythmes scolaires eyele 1 pour l'ALSH Lucioles
DECIDONS
Anicle_L : de passer un contrat avec Nathalie Devey demeurant 2 rue de la Bergerette 60000 BEAUVAIS pour La prestation ci-dessus désignée ;
AActicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 450 Euros T.T.C. (Quatre cent inquante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget:
Aticle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chaeun en ce qui le concerne, de l'exéeution de là présente décision.
Faità Beauvais le 31 juillet 2017
Pour u ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des affaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE DÉCISION
DÉCISION n°2017391 Service : Enfance
Réf: 2017-39 DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collerivités Teritoriles
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 204 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant 1 préparation, la passation, l'exécution e le règlement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Dragon d'Or d'animer des ateliers découverte de la boxe chinoise dans Le cadre des rythmes scolaires cycle À pour l'ALSH
Sansonnets
DECIDONS
Auicle1 : de passer un contra avec l'association Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers Saint Lueien 60000 BEAUVAIS pour La prestation ci-dessus désignée ;
Article 2: de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 150 Euros T-T.C. (Cent cinquante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget
Arcle3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvaïs Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exdeution de Ia présente
décision
Faità Beauvais Le 31 juillet 2017
Pour ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des afaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE Mb
DÉCISION
DÉCISION n°20! Servie : Enfance
Réf: 2017387 THEATRAL- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, là passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Thélural d'animer des ateliers découvert du théltre dans le cadre des rythmes scolaires cycle L pour J'ALSH Petite
DECIDONS
AuiclL: de passer un contrat avec l'association théäi'al demeurant 119 bis rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Astile2 : de prélever Is dépense correspondante, soit la somme de 197.50 Euros T-T-C, (Cent quatre-Vingt-ik-sept euros et cinquante cents) sur l'imputation 6042421 du budget:
Auicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exdeution de La présente décision.
Faità Beauvais le 31 juillet 2017
Pour La vie de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des affaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE JF
DÉCISION
DÉCISION n°2017-380 Service : Enfance
Réf: 2017-380 MOSAÏQUE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Colletivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de san mandat à prendre toute décision concernant là préparation. La passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de lournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association Mosaïque d'animer des ateliers de danse Africaine dans le cadre des rythmes scolaires cycle | pour l'ALSH Buissonnière
DECIDONS
cle 1 : de passer un contrat avec l'association Mosaïque demeurant 11 rue du Morvan 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désienée :
Auicle-2 : de prélever In dépense correspondante, soi la somme de 144 Euros TTC. (Cent duarante-quatre euros) sur P'imputation 6042.421 du budget;
Auicle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision.
Faltà Beauvais e 31 juillet 2017
Pour la ville de Beauvais
Le Maire, Pour Le Maire et par délégation
La maire adjointe chargée des affaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE DÉCISION
DÉCISION n°2017-381 Service : Enfance
Réf: 2017-38 LA BATOUDE - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vi la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant
Ia préparation, la passation. l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les rdc sort prévus au budget :
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association d'animer des ateliers d'initiation aux arts du cirque dans le cadre des rythmes scolaires cycle |
pour l'ALSH le Nautilus
DECIDONS
Aigle 1 : de passer un contrat avec l'association la Batoude denteurant 9 allée Johann Strauss 0000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
AAtticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi I somme de 250) Sinquante euros) sur l'imputation 6042.421 du budget
Anicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution de la présente décision
uros T.T.C. (Deux cent
Fait à Beauvais le 31 juillet 2017
Pour la ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des affaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE MA
DÉCISION
DÉCISION n°2017-385 Service: Enfance
Ré: 2017-85 LES PETITES MAINS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anicle L 2122-22 du Coce Général des Collectivinés Territoriales
Vu la délibération du Conseil Muricipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant
la préparation, Là passation. l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de Fournitures et de Services qui peuvent êre
réglementarement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les eréits sont prévus au budget ;
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Petites. Mains d'animer des ateliers découverte de l'argile dans le cadre des rythmes
scolaires cycle L pour L'ALSH Petite Sirène
DECIDONS
Amiel 1 : de passer un contrat avec l'association Les Petites Mains demeurant 216 bis rue de Clermont 60000 BEAUVAIS pour la prestation
ci-dessus désignée
Auticle2 : de prélever a dépense correspondante, soi la somme de 240 Euros T-T.C. (Deux cent quarante euros) sur l'imputtion 6042421 du budget
Aile 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce
qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais Le 31 juillet 2017
Pour a vie de Beauvais
Le Maire. Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des affaires scolaires et
périscolaires
Cécile PARAGE DÉCISIO:
DÉCISION n°2017-390 Service : Enfance
Réf: 2017390 DRAGON - D'OR- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Va l'article L 2122-22 du Code Général des Colletivités Teritorales :
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fourmitures et de services qui peuvent être réglementarement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es enéits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé àl'association Dragon d'Or d'animer des ateliers d'initiation à La danse zumba dans le cadre des rythmes scolaires eyele L pour l'ALSH Demat
DECIDONS
AAuicle 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers Saint Lucien pour la prestation ci-dessus désignée ;
Anicle 2: de prélever la dépense comespondante, soit Ia somme de 150 Euros TTC. (Cent cinquante euros) sur l'imputation 6042421 du budget
Auicle_3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exéeution de La présente décision
Faità Beauvais le 31 juillet 2017
Pour a ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des affaires seolires et périscolaire
Cécile PARAGE
Soir RES ns annmi ac JE
DÉCISION
DÉCISION n°2017-382 Service: Enfinee
Réf: 2017-382 DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant lorsque Les rés sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Dragon d'Or d'animer des ateliers découverte de Ia boxe Chinoise dans le cadre des rythmes scolaires eyele 1 pour l'ALSH
Astuce
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers Saint Lucien pour la prestation ci-dessus désignée;
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, sait Ia somme de 150 Euros TTC. (Cent cinquante euros) sur l'imputation 6042421 du budget;
Aile 3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont charués, chacun en ce qui le eonceme, de l'exécution de Ia présente
décision
Faità Beauvais le 31 juillet 2017
Pour a ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des afaires scolaires 1 périscolaires
Cécile PARAGE AL
DÉCISION
DÉCISION n°2017-384 Service + Enfance
Réf: 2017-38 DRAGON D'OR- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en due du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour ln durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passat, l'exécution et le réglement des marchés de wravaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les récits sont
prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association Dragon d'Or d'animer des ateliers découverte de la Zumba dans Le cadre des rythmes seolires cycle 1 pour l'ALSH la
Salamandre
DECIDONS
Article : de passer un contrat avec l'association Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers Saint Lucien 60900 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
Auicle 2 : de prélever Is dépense correspondante, soit la somme de 175 Euros ETC. (Cent Soixante-quinze euros) sur l'imputation 6042421 du budget
Aticle_3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur Le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeuion de là présente
décision
Fait à Beauvais le 31 juillet 2017
Pour la ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maine adjoints chargée des affaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE A3
DÉCISION
DÉCISION n°2017-389 Service :_ Enfance
Réf: 2017-389 TENNIS CLUB DU BEAUVAISIS - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collerivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation,
l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairèment passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association Tennis Club du Beauvaisis d'animer des ateliers d'intation au tennis dans le cadre des rythmes séoluires cycle 1 pour
I'ALSH Ménestrels
DECIDONS
AAtticle L : de passer un contrat ave l'association Tennis Club du Beauvaisis demeurant 200 ru de Notre Dame du Thil 60000 BEAU VAIS pour La prestation ci-dessus désignée :
Auicke 2: de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 180 Euros TT.C. (Cent Quatre-vinat euros) sur l'imputation 6042421 du budget
;
Auisle_3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente
décision.
Fait à Beauvais le 31 juillet 2017
Pour la ville de Beauvais
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
La maire adjointe chargée des affaires scalaires et périscolires
Cécile PARAGE A8
DÉCISION
DÉCISION n°2017-392 Service :_ Enfance
Réf: 2017-3202 ACADÉMIE BEAUVAISIENNE ESCRIME - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant
la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé àl'association Beauvaisienne d'Escrime d'animer des ateliers d'initiation à l'escrime dans le cadre des rylhmes scolaires cycle À pour l'ALSH Marmouzets
DECIDONS
Aricle_L: de passer un contrat avec l'association demeurant 10 rue Louis Roger 60000 sus désignée x
Auicle 2: de prélever la dépense correspondant, soit la somme de 160 Euros TLC. (Cent soixante euros) sur l'imputation 602.421 du budget
Auticle-3: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur Le Trésorier Principal de Heauvaïs Municipale sont chargés, chacun en ee qui le concerne.
de l'exécution de la présente
Faità Beauvais Le 1 juillet 2017
Pour la ville de Beauvais
Le Maire, Pour Le Maire et par délégation.
La maire adjointe chargée des afaires scolaires et périscolaires
Cécile PARAGE JeS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-376
Sens: Culure Ré: 207-376
LE PLATEAU MISE À DISPOSITION DE LOCAUX.
DANS LE CADRE DES JOURNÉES VILLE
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LÉGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU larile 2 du code général des collectivités terftorales;
VU) la délibération du conseil muniipa de Beauvais en date du 14 Avril 2014, chargeant notamment Le maire, pour durée de son mandat
= de décider de 1 concluslon et de La révision du loue de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant que l'association SOFIA a demandé Ia mise à disposition à dire gratuit de I salle du Plateau, 98 boulevard Noue-Dame du Thil à Beauvais, du lundi 11 septembre au lundi 16 tobre 2017 pour l'organisation d'un atelier d'expression Ehétale dans le care du festival Rats 2017
DÉCIDONS
(ARTICLE 1° Une convention sera passée entre Ja ville de Besuvais l'association SOFIA. sise 10 rue {Claude Debussy, 60000 BEAUVAIS pour a mise à disposition à ire gratui dessus signé.
ARTICLE 2. Le directeur général des services de la ile et la wésorière principale de Beauvais Municipale, sont chargés de Texdeutio de la présente décision.
BEAUVAIS, IA" AOL 224 Pour le maire par délégation,
Le maire adjoint.
ie TABOUREUX AE
DÉCISION
DÉCISION n°2017373 Service : Culture
Ré: 2017373 CONTRAT DE PRODUCTION D'UNE OEUVRE
DANS LE CADRE D'UNE EXPOSITION
NOUS CAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu article L 2122-22 du code général des culletvité etoiles +
Vu a déihéation du con maire, pour durée de son mandat si municipal de Beauvais en te du 14 avril 2014, chargeant notamment le
de prendre toute décision concernant I prénaration. a passation l'exécution t Le réglement des marchés Et des accords-endres ins que toute décision concernant eur avenant, lorsque Les erédis Sr inscrits auget:
Considérant que le Quadrilatère-Ville de Beauvais organise une exposition initulée « Les statues meurent aussi, à la Maladrerie Saint-Lazare du 19 juin au 30 sepembre 2017+
DECIDONS :
ARTICLE Her de asser un ont avec Monsieur Stefan Rinck. domicilié Kospeniekerstasse Ga, 10997 Berlin Allemagne) pour la réalisation d'œuvres pour l'exposition ci-dessus désignée +
ARTICLE 2 de prendre en charge les dépenses suivantes, qui seront prélevées sur les imputations buduéiaires 6042, 613$, 6257, 60628, 6226 fonction 312 à Savir
= rémunération de l'rliste à hauteur de 2500€ net (deux mille ein cet eur el - remboursement des is de déplacement de l'artiste, sur La Muse de GUDE TTC: (ix cent euros totes axes comprises ; < remboursement des fs de rstauratienalimentaion de l'ait, selon un forfait de 1200€ TTC (mille deux
cent eur toutes taxes comprises)
ais techniques de production à hauteur de 10 000 € TTC (x mille euro ut taxes comprises)
ARTICLE 3. Le dircteur sénéral des services de I ville et le ésoier de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ee qui le concerne, de l'exdeurion dela présents décision,
Beauvais tel“ ant 2014 Pour le Mais 8 pa délégation,
1eMareAgine AU
DÉCISION
DÉCISION n°2017.374 Service: Culure
Réf: 2017374 {CONTRAT DE PRODUCTION D'UNE OUVRE
AU QUADRILATERE
NOUS CAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu arc L 2122-22 du code général des collectivité tertoiales ;
Va a délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le mare, pour La durée de so mandat
- de prendre toute décision concemant a préparation, à passation, exécution te règlement des marchés et des accordh-cadres ainsi que toute déislon eencemant eur avenant, lorsque les crédits sont inscrits au budget
Considérant que la ville de Beauvais a retenu e projet Jungle sobre Les Symbinses », conçu parles anists Apolline Grive et Mario Richomme pour patio du Quadrltète
DECIDONS
ARTICLE ler. de passer un contrat ave Mesdames Marion Richomme et Apolline Givele, domiciliés 13 rue Désiré Lornir à THERDONNE (60510
ARTICLE 2 de prendre en charge les dépenses suivantes, qui seront prélevées sur les impuraions buduéaires 6257, 0628, 6226 nction 3124 savoir
= rémunération de chaque are à hauteur de 3500 € TTC (is mile cinq cet euros toutes taxes comprises) au Fire de la prestation réalisée ;
- remboursement à Madame M ur toutes taxes comprises
de prendre en charge Les frais de production dans la imite de 6000 € TTC (Six mille euros toutes taxes comprises)
ARTICLE 3. Le direteur général des services de ville et le résarier de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en e qui le concerne, de l'exéeution de ln présente décision.
Richomme ses fais de déplacement, dans La limite de 00 € TTC (cing cent
Beauvais ie / 2 goût 20Ut gaur le Mai pa éégin.
ÉMareaons
Oivier TABOUREUX At8
DÉCISION
DÉCISION n°2017-375 Service : Marchés Publies
Réf: 2017-37$ Achat d'équipements scolaires
et colectis pour les écoles maternelles et élémentaires et les accueils de loisirs de La ville de Beauvais
- réassort
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de la Légion d'honneur, Ohiir de Ordre national du mérite,
Yu l'aile L.2122-18 du code général des collectivités fritoriaesà Vu l'icleL 2122-22 du code général
des collectivité ertoriale + a a déliératon du comei municipal u 14avr 204 autorisant madame
Le maire où monsieur le premier Aoït qu'à le Mn de leur mandat, à prendre toute décision concert a préparant
l'exéeuion et le réglement des marchés et des a6cors-calns, ainsi que toute Géo one te avenant lrsque ls édit sont inst au
budget» Va le décret 2016-160 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publ, notamment cs ailes
23e 66 68 et TA e1 40 “Considérant
la mis en concurrence dont a publié à été réalisée au BOAMP et au JOUE dont le dossier Se consultation émis en Hgne sur Le ie Iteznt de
a Ville de Beauvais» {Considérant La nécessité pour la Ville de Beauvais de conclure un accon-cdre
port sur l'achat d'équipement scolaires et coleebf pour ls écoles maternelle t élémentaires at es accus de or de te ville de
Beauvais réassot + “Considérant Lx fes reçue à
DÉCIDONS AnckL: D'auoiser la snature du marché avec a société DELAGRAVE
SA, dont e siège sa est Situé 8 rue Saint Claire Devil, Espace Lognés, 77437 MARNE LA VALLEE CEDEX
arteke-2: L'accond-cadre est à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum ane.
Article 3 : La durée de l'accordcadre est fixée à 1 (un) an à compter de sa notification, L'accor-codre Poura re réconduf 3 fois
{Aus : La dépense correspondante ser impuiée sur ls articles prévus à cet ft au but primitif
utile : Monsieur le irctur général de service et Monsieur le résorer de Benwais manipule sont Ghargés, heu en ce qu es conceeme, de l'exécuian
de La présents décision
Beauvaile 7 Qauk DOUX
Le Maire, Pour ke Maire et par déég
Le Quatrième Adicint, Atà
DÉCISION
DÉCISION n°2017-379 Service: Développement Durable
Réf: 2017379 BAIL PROFESSIONNEL POLE SANTE CLEMENCEAU
BRICE DJANGA KASADJI - MEDECIN CARDIOLOGUE
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de la Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu a délibération du Conseil Municipal de BEAUVAIS en date du [4 avril 2014 autorisant le Maire, pour la durée de son mandat, à décider de La conclusion de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans
{Considérant la nécessité de signer un Bail professi
DÉCIDONS:
Anicle 1 : De signer avec Monsieur Brice DJANDA KASADII, médecin spécialisé en cardiologie, un engagement de lation du cabinet eûre G d'une surface de 17,73 mau sein du pôle santé Clémenceau
pour une durée d'hébergement de si ans :
mel avec l'entreprise retenus.
Article 2 : Le montant de cete location mensuelle est Me à 372.33 € TTC charges comprises pour la période du 1* septembre 2017 au 31 août 2023:
Aticle 3 : La recete correspondante sera imputée sur les atcles prévus à ce effet à leur budget primitif:
Auicle 4 : Monsieur le Directeur Général des Services et Madame la Trésorière Principale de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
BEAUVAIS. le 4 aa 201% Le Maire,
Pour Le Mare et par délégation. La maîr adjointe chargée des ares
scolaire et périscolirs,
Cécile PARAGE A30
DÉCISION
DÉCISION n°2017-400 Servie :_ Systèmes d'information et de Télécommunication
Ré: 2017400 Contrat de maintenance de trois TPE
Nous Pranek PIA. Premier adjoint dela ville de Beauvais
Agissant en cet qualité pendant Fahsence de madame Carine CAYEUX, mare
Vu mice 2122-22 du Coude Général des Collsiiés Terres
als aile 28 da Code des marchés publie
Vu La délibération du Conseil Munisial du 1 avi 204 autorisant notamment le Maire pour la durée de son mandat à pendre toute décision concerant la prépanton, l'exécution et le réglement des marchés de trayaus, de uit de servis qui Peuvent êre réglementairement passés selon ue procédure adapiée, en uso de eur montant, lasque Le éd O0 pré A but:
{Considérant la possibilité offert aux usager de réle es sommes dus pr are bancaire dans Les is Panoseopé, galerie tapisserie plan d'au du Can
“Considérant Hanécesié de garantir bon fonctionnement de terminaux de paiement lctroniqe +
{Considérant la nécessite recourt à une passerelle agréé parle groupement mr économique des sates bancaires ain de serie es ax mondiques ansane pr Fiteet +
pécibe
ARTICLE1 De signer Les contrats lt aux temiaux de paiement électronique pour a période du 11 août 2016 au 10 seplembre 2017.
ARTICLE2: D'imputer Le oû de maïtenane des rois TPE pour un montant annuel de 393,48 € HT sur ligne budgétaire 5156
{ARTICLE 3 : Monsieur Le directeur général des services de 1 ill et Mansieur ke ésarier principal de Beauvais municipale ent chars, eur en ce que concerne, de l'exécution de La présente con.
Beauvais, aoû 2017 Le maire,
Pour Le maire et par délégation, Le premier ado,
Franck PIA J3A
DÉCISION
DÉCISION n°2017-309 Service: Systèmes d'information et de Télécommunieation
Rér: 2017399 Contrat de maintenance du logiciel "LOCMAT"
Nous, rack PIA Premier adjoint de a ville de Beauvais
Agissant en cette qualité pendant absence madame Carine CAYEUX, maire
Vu l'arc 2122-22 du code général des Collectivités Teroiales;
Vu l'aile 27 du décret 2016-60 du 25 mars 2016
Va la délibération du Conseil Mniipal du 14 avril 2014 autorisant Madame le Maire où Monsieur le Premier Adjoint. Jusqu'à Ia fin de leur mandat, à prendre toute décision concemant «la préparation, lo passation, l'exécution e le réglement des marchés et des necord-cadres, inst que toute décision cancemant leurs avenant Lorsque es erédis sont inseris au budget»;
Considérant l'acquisition de deux licences pour le logiciel LOCMAT FOCUS RÉSEAU en juillet 2016 servant 4 gérer Les stocks etes prêts de matériel du service eulturel
“Considérant que la Ville de Beauvais besin de procéder à a maintenance de ce loicil ;
{Considérant I proposition Mancière de la Société GENDIS, is 1 allée d'Efiat — Le Par de l'Événement à LONGIUMEAU (1160).
DECIDONS
AAnice-L: De signer un contrat de maintenance prenant effet au L4 juin 2017, pour se terminer au 31 décembre 2017; le contrat et reconduetible de manière tacite par périodesd'un an sans que sa duréen'exeBe années
Auice 2 : D'impurer la dépense d'un montant de 330 euros HT sur ligne budgétaire 8136, en prenant toutes en compte les révisions annuelles (article 7. Pendant a durée du contrat des prestations complémentaires pourront tre commandées sur devis comme indiqué dans lance 6:
{Anile 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le trésorier principal de Beauvais municipale Sont éharués, chacun en ce qu le oncerne, de l'exécution dela présente décision.
Beauvais, Le 7 août 2017 Le nai,
Pour le aire a par délégation, Le premier adjoint, JE
DÉCISION
DÉCISION n°2017-398 Servie : Systèmes d'Information et de Télécommunieation
Réf: 2017308 Décision modificative pour le contrat de maintenance
du copieur de plans KIP 3100
Nous, rasEx FIA Premier joint dela ville de Beuvais
{Auissamt en cette qualté pendant l'absence de madame Carline CAYEUX, maire
Vu l'arc 2122-22 du Code Général des Collectivités Tears ;
Va ls arils 8 du Code des marchés publi;
Vu La délibération du Conseil Muniipal du 14 avril 2014 autorisant notamment le Maire pour In duré de son mandat de prendre toute décision concernant la préparation l'exéeution et le réslement des marchés de travaux, de Fournitures et de services qui peuvent re réglementairement passés selon une procédure adaptés en raison de eur montant lorsque les erédts sont prévus au budget +
Vu Le contt concu Le 2 mai 2017 avec ESPACE INFOCOM sise, 1435 boulevand Cambronne, Espace Inovisà Noyon dans Le eadre de la maienane du eopieur de plans KIP 3100;
Considérant l'ereur de date de début de contrat sur a décision n° 20174
DECIDE
ARTICLE 1 — La présete décision annule et remplace la Géesion n° 2017232 du 2 mai 2017 déposée en Préfecture 6 31 ma 2017.
ARLICLE2 — Un éontmt de maimenance et signé avec In anciété ESPACE INFOCOM, il prend let au 1juilet 2017 pour une durée de 12 mois.
ARIICLEà - La dépense annuelle d'un montant de 1 980 € HT er imputée sur ligne budgétaire 6156. Cet éme inlutun Frt impression de 300 me audeà ls tirages sont facturé 0.27 € HT le m
ARLICLE 4 - Monsieur le directeur général des services de Ja ville et Monsieur e trésor principal de Beauvais municipale sont chargés, chaeun en ce qui le concerne, de l'exécution de I présente décision,
Beauvais, le 7 aoû 2017 Le mais,
Pour maire et par déléetion. Le premier adjoint, DÉCISION
DÉCISION n°2017.395 Service: Administration
Réf: 2017305 ‘Avenant 1 au marché MI6S0SSV de mission AMO BET Fluïdes & Structure pour la construction de
la maison de quartier MALICE
ous, Franck PL En qualité de Maire adjoint de 1 vi de Beauvais,
Vu Farc L 2122-18 du code général des colctté trtoriaise Vu la délibération du Conseil muniopal de Beauvais en dal du 14 av 2014 chaigeant notamment Mare, ou le Maire adjoint. pour La duré de son mandat de ronde toute décision concernant la préparsion. l'exécuion ele légment des marchés de travaux, de fournies at de sences qui peuvent lo réglementairement PASS Sion {ue procédure adepée en ralson de leur montant lorsque ls crédits ont prévus au budget Vu l'arrlé n°2017-1743 relalf à la délégation temperaire de signaute et de fonction à monsieur Franck PLA en quatlé de premier sont au mare. Vu Tordennance n° 2015-899 du 23 julie 2015 ralative aux marchés pubs
Vu le décret n° 2076-60 du 25 mars 2018 relatif aux Marchés pubs
Vu le marché M166068V rela à La mission d'assistance à Maitise d'œuvre Bureau d'Etudes Fides & Stueture pour la construction dela maison de quarer-médiathique is rue ds a Tour quarir SAINT LUCIEN à Beauvais of le 07 novembre 2018 au groupement conjoint soda des sociétés AE C. SARL el AID BATIMENT SARL
(Considérant à nécesslé d'ntégrer une mission de coordination SSI sans éludes complémentaires pour la conatton de Is maison de quarir-méatnèque sise ruede La Tour, quart SAINT LUCIEN à Beauvais
DÉCIDONS
Article 1 -D'autoiser ia lgnalure dun avenant n°1 au marché M166085V avec le groupement des socitésÀ E C SARL et AID BATIMENT SARL af ditégrer une mission de coränaton SS1 d'un montant de plus-value de. 1 010.00 € HT portant inale marché à la somme de 81 010.00 € HT.
Article 2 - sera rendu compte de la présente décision au Cons Muricil.
Article 3 — Monsieur le Directeur général des Services el Monsieur Le Trésaner de Beaunais Munkipai ont Ghargés, chacun en ce qui le concemne de exécution de La p'asanie décision
BEAUVAIS, le 07août 2017 Le Mate,
Pourle Maire at par délégation Le Mare adj.
Franck PIA DÉCISION
DÉCISION n°2017-396 Service : Espaces Vert, Pares et Jardins
Réf: 2017-3206 Aménagement des extérieurs du pôle enfance LEBESGUE.
Monsieur Franck PIA Maire Adjoint de a ville de BEAUVAIS,
Vu l'ticle L2122-18 du code général des collectés teroriales Vu à délératon du Conseil munrcpal de Beauvais en das du 14 avrl 2014 chargeant notamment à aire. ou le Maire acjot, pour la durée de s0n mandat de prendre oute décson concernant la préparalon. l'exécution et le régiment des marchés de Iravaux, de faurniures el de services qui peuvent dr réglemantarement passés s8lon une procédure acaplée en raison de leur montant lorsque Les réde aont prèvus au budget Vu larêté n'2017-T744relat à le délégeion temporaire de spnatur ad fonction à monsieur Franck PIA maire adjoint
Wu l'ordonnance n°2015-808 du 23 jllt 2015 relative aux marchés pubs Va le décret n°2076-380 du 25 mars 2016 roll aux marchés publics
{Considérant a nécosalé pour le semice Parcs et Jardins de confier es iavaux d'aménagement du pla enfance LEBESGUE
Considérant Le résultats de La procbdure passée selon une procédure ao ;
DÉCIDONS
AAricle 4 : D'auorser la signature dun marché de avaux d'aménggement des exéreurs du pôle enfance LEBESGUE avec l société QUALKGITE Bretagne sise PA du Meuin Neut 56130 PEAULE Pour un montant de 96 962,06 € HT
Arte 2 L'accord cadteoët conclu pour Ia durée de travaux t et pas reconduite
Ariel 3: I era rendu compte de La présente décision au Conseil municipal.
Atcle 4 : Le Directeur général des Services et le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun on ce quil concerne de l'exécution de 1 présente décision:
BEAUVAIS, Le 07 août 2017. Le Mare.
Pourle maire et par délégation Le Mare ont.
Franck PIA. DÉCISION
DÉCISION n°2017-402 Service : Culture
Réf: 2017-402 MISE À DISPOSITION DES ATELIERS D'ARTISTES
A L'ATELIER DES PIECES DETACHEES
NOUS, FRANCK PIA PREMIER ADJOINT AU MAIRE,
AAgissant en cette qualité, conformément aux dispositions de l'aricle L. 2122-18 du code général des colis territoriales
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 Avril 2014, chargeant notamment Le Maire, pour a durée de son mandat
= de décider de a coclusion et de In révision du lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
= Considérant que l'Atelier des Pièces Détachées a demandé la mise à disposition à tte gratuit des Ateliers amies (grand atelier) ans Le cadre d'une résidence du 1 septembre 2017 au 28 février 2018
DECIDONS :
ARTICLE 18 Une convention sera passée etre la Ville de Beauvais e l'Atelier des Pièces Détachées 15 rue Bossuet - 60009 BEAUVAIS, pour la mise à dispasionà tire gratuit i-essus désigné.
ARTICLE 2.- Monsieur le direseur général des Services de Ia Mairie er le marier de Beauvais Municipale, sont chargés de Texéeution de 1 présent décision
BEAUVAIS, le 07/0207
Pour Le Maire et par délégon le Premier Adjoint,
Franck PIX
sono TEE DÉCISION
DÉCISION n°2017-397 Service: Parimoine - Assurances
Réf: 2017307 Indemmisations de sinistres dans le cadre des assurances de Ia ville
Le Maire de la ville de Beauvais Sénateur de Oise
{Chevalier dela Légion d'honneur Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avel 2014, chargeant notamment le Maire, pendant La durée de son mandat, de « passer des contrats d'assurances et d'accepter Les indemnités de sinistre afférentes » ;
Vu le contrat d'assurances « flots automobile » n° 012680H signé avec la SMACL à éompler du 1° janvier 2015,
Considérant le choc arière occasionné 1e 27/08/2017, au véhieule municipal immatrieulé 993 AVE 60,
Considérant l'offre de règlement de Ia SMACL, sur la base de In valeurà dire d'expert:
DÉCIDE
ArticleL : d'accepter l'indemnisation de 408.86 € qui sera encañssée sur le budget principal de la ville.
Article 2 : Monsieur le Dineleur Général des Serviceset Monsieur le résorir de Benuvais Mnicipale Sont chargés, chacun en ce quil conceme, de l'exécution de La présente décision
ste DES est 2014
Pour la Maire ét par délégation, Le Maire Adjoint
Franck PIA, A37
DÉCISION
DÉCISION n°2017-405 Service: Patrimoine Assurances
Réf: 2017-40 Mise à disposition d'un local dans l'espace Argentine 11 rue du Morvanà Beauvais
du Ler août 2017 au 31 juillet 2019 au prof de l'ADSEAO
Le mare de Beauvais, Sénateur ue oi.
Chevalier de a Légion donneur, (ir de Ordre national du mérite,
de ol teintes Vue L'2122-22 du code gr
Vu l'arc L 21251 du code général el roi des prsones publiques
Vu a éiéraon du conseil muniipl en date du avr 204 autorisant notamment Le maire pendu dure de son mandat décider de comen te réiion du lounge de choses pure duré cédant pa 12 an
Va In déiéraion conseit municipal sur La polique ire fran le montant de réévance docupaion et le
Vu a demande de renouvellement d La convention de miss à diposion d'un al dans Fepace Argentine se LL ru du Man à Beauvais Formule par FADSEAO;
ansdéant que lea dans Peace A nl ed oran à Benvais répond aux boit de Faso
DÉCIDONS
Article 1 +de renouveler La convention de mise à dipnition dun ça dans Feapéce Asie si 1 ue du Man Beauvais au prof de FADSEAO pau permet de réal 6m
article 2 + Cat mise à dispnson est consent et auepte, du ler août 2017 au 34 juillet 2010, à tte gracieux conformément à 1 délbéraion du conseil municipal de Beauvais sur polique ile. Cet convention ours Be Hsonduit à a demande expresse du bééliire
article : Monsieur le direteur général dessertes el mairie monitor dé Réuais uniipale sont agé chacun en ce qui come de laine la pren de
Besse 9avût 2017
Pour Le Maire ct par délégation. Le mr in agéde té et
DE a paiique de a ile
Vo dames een a 387 Dia mens gene
seteonr A pa oc 270 138
DÉCISION
DÉCISION n°2017-408 Series: Patrimoine Assurances
Réf: 2017-406 Mise à ispostion d'un local dans l'espace Argentine 11 rue du Morvan à Beauvais
du 15 mars 2017 au 31 juillet 2019 au prof de l'association cansll toy de Beauvais Argentine
Le maire de Bemuvais “énacur de oi,
Chevalier de Lésion dhoneur. ir de Ordre national de mé,
Vu arte L 22 du end général de coli etre
Vu ace L 21261 du code général deb propriété des persons publiquesà
Vu La déibéraion du conseil municipale date du L4 ar 2014 autorisant notamment Le maire pendant toute La du de son mandat à ééiler de conclusion te réion du lounge de chaes pour durée océan pat 1 an
Vu ln délibération du conseil municipal su la polique ini Axant Le montant den rdevance d'ocupati et le
Vu la demande de mis à soso d'un local dans Fexpace Argentine si 11 nue du Marian à Réuvais Formule pat lssition conseil hayon de Beuvai Agen;
onédéant que ec ans space Argentine 1, du ra à Besuvais répond aux bein de anaciation
DÉcIDONS
aile1 2 designer ne convention de mise à dispo d'un al dns Face Asie ti mu Morvan à Beauvais ave soin coneltayen de Beuvas Argentine pour eme de réslir as mans.
ace 2: Can aise àdisposition nt consenti et accepté, du 15 mars 217 au 1 juil 2019, ire rceux confoeéent A éiéraon du con municipal de Bemuvais sur la poltique tarte. Cale convention pour re ronde à demande expre du béni,
article 3 à Monsieur le directeur général du services del mai et monler le mésoir de Beauvais municipal son chargés un n ce qui le once de néctin el rente déco.
Beni le 9 août 2017
Le maire, our Maire tar dééation,
Le maire joint ha de La daté et De plque ea ville
Vs ue NAT Due rame 185 207
metteur M ee ob avi DÉCISION
DÉCISION n°2017-407 Service: Patimoine - Assurances
Réf: 217-407 Mise à disposition de locaux dans l'espace Argentine 11 rue du Morvan à Beauvais
du er août 2017 au 3 jullt 2019 au prof du secours cathalique délégation de l'Oise
Le mare de Beauvais, Sénateur de FO,
{Cheval de a Légion honneur fire Ordre matinal mére,
Va lante L31 ce géné des ollciviés troials;
Va ie 212521 du code général dela propriété de persones publiques
Va déiéraion da conseil mania en de du 14 avr 2014 autorisant notamment fe maire pendant tou duré de son mad à éler de a canchson de étiion du ua de chses pau ne durée event pa 1 at
Vi la déiéaion du conseil municipal sur 1 ptiqu cire fiat le montant dei rédvance doccupalion et
Vila demande de renouvellement de la convention de mise à dspastion d'un ol dns l'espace Argentine ss 1, mue du Morvan à Benvais male pare assuc catolique, dlégaon de l'Oise
omidérant que le local das space Argentine is 1, rue du Mana Benal épond aux besoins de Fasocaion
pécipoNs
are 1 : de renouveler 1 convention de mise à dispos dan cal dns l'espace Ametine is 1, ue du Morvan À Havas a prof de le secour catholique, légal de FOie pour perte de réalr se mio
rie 2 : Cat mise à diodtion est consenti et acceptée, du er août 2017 au 1 juilt 210, à ie gracieux Sonfomément à a délibération du conseil municipal de Beauvais sur politique trifure. Céie Sonvetion pour êe. reconduite à demande expresse béréii,
article 3 Maneur ke directeur général des services del mar et monsieur té de Beta municipale sont chargés un en ce qui once de néon a prete don:
Beauvais le 9 anût 2017
Le mar, Pour le Mar et par lation,
Le mar aljin char de orité et De polique del vie
sur Rd me en A4o
DÉCISION
DÉCISION n°2017-409 Service: Patrimoine Assurances
Ré: 2017-4090 Mise à disposition d'un local dans l'espace Argentine is 11 rue du Morvan à Beauvais
Au Ler août 2017 au 31 juillet 2019 au profit de l'association CBRS
Le mar de Beanais Sénmeur el
Chevalier de a Légion d'honneur, (OM de Ori aol du mt,
Vu l'aile L2122-2 du code général ds colis titles
Va le L'26. dune général de propriété des personnes publiques à
Vu déiéron di ontil mania en de du 14 ri 201 autorisant notsiment Le mare pendant tue durée de son rmandtà ciede conclusion et el éision du ua de choses pour ue dure event pa 1 ne
a déiéraon du conseil municipal sur In pollique tire ant le montant de in redevance ocean et le
Vu a demande de renoullemnt de 1 convention de mise à ipastion dun Hal dans Face Aline de He de Morvan à Beamer le CHRS:
eomidérat que le Lcal dan l'espace Argentine is re Morvan enuais épond ax hui deFocal
DÉCIDONS
acte 1: de renouveler la convention de se à disposition dun Local dans Fee Ange ai 1 ue di Man à Beauvais au prof du CBRS pou ll permet de éler ses mins
artcke 2 à Cette mise à diposon est consent et acepte, du Ler août 2017 au 31 juillet 2019, à tie gnciaux conformément à a délibération du omel municipal de Beauvais sur la politique wife, Cet convention pourra être rendueà la demande expresse du Bééie
article3 + Monsieur le crectur général des services de I macet monsieur le ésorier e Renwnis municipale sont chargés Shaun on ce ul cancer de excation dé a réeae décs,
Beat, le 19 2017
Pour Mai et ur déégion, Le maire nbjoint ha de 1 soda ci
De a paliique vil
Dream ont 1 282067 AGA
DÉCISION
DÉCISION n°2017-208 Service: Patrimoine - Assuranees
Ré: 2017408Mise àdisposition de Locaux dans la MSIH sise 25 rue Maurice Sagonds à Beauvais
du er août 2017 au 31 juillet 2019 au prof de l'association lié
Le mar de Beau, Sénmeur de is
{Chevalier dela Légion d'honneur, {oil de Ordre atioal du mére,
Vu l'aileL 2122-27 du code général des collectivités troie
An Faie L21261 du code général el proies personne publiques
Vu déliérion du const muniial en date du 1 avril 2014 autoant notamment le maire pendant doute dé de so mandat à déilr de 1 conlsion td révision du foagedechuses pour ré exam Pas L2
Vu a délibération du conseil mana sur La paie sie Fan le montent de a redevance d'ocapalion et le
Vu a demande de renouvellement de La convention de re à isposon de cu né La MST ie 23 re Marce Sesonds à Beauvais Fomulée pr action née
considérant ques Locaux dam ln MST ie 25, rue Maurice Segonds à Beni répond aux sois de Fsoiaton
DÉCIDONS
are 1 : de renouveler onvention de mise à iposin de Lac dans MST sis 2 ue Maurice Segondsà Beuyais prof de socio lié our Lu eee de réalise mins
arte 2 + Cette mise à disposons conseme at accepté, du Lex août 2017 au 31 juil 2018, à te gracieux confomément à à délibération du comei mic de Beauvais sur polique toire Cet convention pour êe reconduit à demande expresse du bééhisie
arte 3 : Monsieur Le directeur général des sets del mairie monsieur le té de és muicipale sont changés Shaun an ce qui Le concens de exécution de a présent décision
eva le 10 oûe 2017
Lemaire, Pour Maire et ur Egtion,
Le maire joint haeé dela dat et DE polie il
a co put 16037 Dar trame: 19302007 Due ane enur
Sanaa Ra ur 0 oo ME
DÉCISION
DÉCISION n°2017-304 Service: Pete Enfance
Réf: 2017-3904 Association Conservatoire d'espace naturels de Picardie — Ville de Beauvais
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU M (TE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Colletivinés Territoriales; Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, a passation, l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent tre réglementirement passés en procédure adaptée en raisan de leur montant, larsque es crédits ont prévus an budget Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « Conservatoire d'espace naturels de
Picardie » l'animation d'un atelier le 1 septembre 2017 au service Coordination des Activités Educatives H20 pour a manifestation « la nuit de a chauve-souris
DECIDONS
Auicle_L : de passer un contrat avce l'association Conservatoire d'espace naturels de Picardie situé 1 place Ginkgo - village Onsis- 80 144 Amiens cedex 1 cessus désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 35640 Euros TIC, (trois cent imquanle-six euro et quarante cents) sur l'imputation 6042.422 11 du budget;
Article à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de a présente décision.
JA aoik 20 Faït à Beauvais le
Pour le Maire et pur délégation, Franck PIA
Maire adjoint DÉCISION
DÉCISION n°2017-411 Service : Patrimoine - Assurances
Réf: 2oU7an Mise à disposition d'un local dans l'espace Argentine 11 rue du Morvan à Beauvais
u er août 2017 au 31 juillet 2019 au prof de l'association entraide samu social Oise
Le mar de Beauvais, Sénaer de De,
{Chevalier de Légion honneur, (Offer de Ordre matinal du mére
Vu ae L 2122-22 due général de colle etre
Vu l'ai L 2121 du de géné dei propre persons publiques
Vu a déiérion du conseil munial en due du 14 avril 20 atoriant otmmnt aire pond tue Là due de son mandat à "ider de in conlin de La ii du lag de chocs pour ie ré ENS Pa 1 8°
Vu la déiétion du conseil mancpal su là politique tire nant le momant de cdévance docupation et le
Vu a demande de renouvellement de I convention de mise à dposion dun local dans Fespce Angentins ss LL, ru du Morsanà euvas Formé pr Fsocation taie san soil be
considérant quel Hca dans space Agente is 11, sud Mon à Bemvais épond aux bin de auction
DÉCIDONS
rie 1 + de renouveler a convention de mine à éisposäon dun Loal dant Féspace Auseline is 1 ue di Morvan à ua au prof de Fasocaion etai amuse Oise pour ui pamete de raie se mon,
article 2 + Cie mise à disposons const et ateplée, du Her août 2017 au 31 juillet 2010, à ie giaux confomnément à hi délibéaion du come municipal de Beauvais ur L potique Hair, Ca cumvetion pour êe reconduit à demande expresse du bénéficie
ati 3 : Monsieur le drectur général de services dei mari et monsieur be ésoirde Beuvais muni cut en ce qu concere de Fexéetion ea présente déc
Bean LA aode 2017
de sont chargée
Le mar, our Maire et ar déégion,
Le aire joint chargé dela saitct De plie ea ville
eh PA
Bad an peau ET Mt rt Ge rome 070 Aâü
DÉCISION
DÉCISION n°2017412 Service : Patrimoine - Assurances
Réf: 2017412 Mie à disposition de locaux dans l'espace Argentine 11 rue du Morvan à Beauvais
du Ler août 2017 au 31 juillet 2019 au profit de l'association ADPC antenne Jen Moulin
Le mare de uv, Sénateur de Oh,
Chevalier de a Légion donneur, (ir de Or natal mb.
a arte La éu eoû général des lets totale
Vu l'aiL 21251 du code général deb propre parsonnes publiques
Vu déiéran du onsil municipal en da du 4 avril 201 atoiant notament Le mare pedt doute La ré de sn mandat "dir de a comlin et de a réiion du lung de chocs poutre dune exc pas 1 a
Va Ia détention du consil manicipal su le politique Life Avant Le momtnt den rdcvame docapaion ct le
Vu La demande de renouvellement de corvention de mise à dispoiion un local dns espace Argentine 6 1, re du Mervan à Beauvais formulée par eco ADP ann Jean Moulin +
considérant que e al dans Fespace Argens 1, rue de Morvan à Beuvais répond aux besoins de sci
DÉCIDONS
article 1 à de renouveler La conveton de mise à dipodtion San eat dans espace Amen le LÉ, me du Morvan à Beauvais au prof de association À DPC ant Jen Moulin pour ui permettre de aie missions,
are 2 : Cat mie à éposion est comen et cel, du er août 2017 au 34 juil 2010, à dite Sonfommément À a déltération du come municipal de Revo sur poliique fine. Cet convention pour Be cond la demande expresse hé ai,
arc 3 + Morseur Le recteur général des service de Ia mari et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés chacun en ce quil concerne de l'exécution de la présente décision.
Beat,le 16 août 2017
Le maire, Pour Mar et pas légion,
Le Premier Adjoint,
Frank PIA
dem céinre HN é”
JUS
DÉCISION
DÉCISION n°2017418
Series: Culure RE JUTAIS
LEPLATEAU MISE À DISPOSITION DE LOCAUX.
DANS LE CADRE DES JOURNEES VILLE.
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAÏRE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU Far L. 2122 du code pénéral des collectivités teritories
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 Avril 2014, chargeant notamment maire, pour durée de som mandat
de décider de la conclusion et de a révision du louage de choses pour une duré n°eNGÉAAnt pas douze
= Considérant que ls Compagnie de laVole a demandé Ia mise à disposition à Hire gratuit de la alé du Plateau, 98 boulevarl Notre-Dame du Thil à Beauvais, du mardi 22 so au jeudi 7 septembre 2017 pour des répéitions +
DÉCIDONS :
ARTICLE 1*%. Une convention sera passto ere la ville de Beauvais es Compagnie de la Vle, sise 17 rue du Pré-Marinet, 60000 BEAUVAIS pour a mise disposition à tre gratuit dessus désigné.
ARTICLE 2. Le directeur général des services de la ville et monsieur le Trésorier de Henuvais Municipale, sont chargés de exécution de la présente décision.
Beauvais te (J/6V17- Le maire,
Carine CAYEUX Jkk
DÉCISION
DÉCISION n°2017-414 Service: Sports
Réf: 2017414 Convention de mise à disposition des équipements du plan d'eau du Canada au profit du Collège
Charles FAUQUEUX
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'atile L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider de La conelusion et de La révision du lounge de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans:
Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition du collège Charles FAUQUEUX, les locaux de La base nautique du plan d'eau du Canada, ls équipement et le matériel:
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux, d'équipements et de matériel de la base nautique du plan d'eau du Canada, au profit du collège Charles FAUQUEUX sis 35 rue Louis Roger.
(60000 Beauvais pour des séances de canoë
Artise2 : les séances se dérouleront de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 15h30 les 12, 14, 15, 18, 19, 21 et 22 septembre 2017:
Article 3 : chaque séance sera fhcturée selon la délibération en vigueur pour un maximun de 12 élèves:
Article 4; la recette correspondante sera imputé sur Les articles prévus à cet effet au budget principal :
Artisle$: Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le irésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
ke ti-o8 lt Beauvais Le Maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX LES
DÉCISION
DÉCISION n°2017413 Service: Sports
Ré: 2017413 Convention de miseà disposition des équipements du plan d'eau du Canada au profit du Collège
Henri BAUMONT
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'article L 2122. 2 du code général des collectivités territoriales ;
Vu Ia délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat de décider de la canclusion
et de La révision du lounge de choses pour. Un durée n'excédant pas 12 ans
{Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition du collège Henri BAUMONT, les locaux de la base nautique du plan d'eau du Canada, les équipements et le matériel
DÉCIDONS
Article Le : d'établir une convention de mise à disposition de Iocaux, d'équipements et de matériel de la base nautique du plan eau du Canada, au profit du collège Henri BAUMONT sis 36 Avenue du 08 ms (60000 Beauvais pour des séances de planches à voile et de kaÿaks ;
Article 2: les séances se dérouleront de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 les 18, 19, 21 et 22 Septembre 2017
Artisle 8 : chaque séance sera facturée selon Ia délibération en vigueur pour un maximum de 12 élèves :
Artise 4: la recette correspondante sera impuiée sur Les arcs prévus à eet effet au budyet principal :
Arts $: Manseur le directeur général des services de la ile de Beast monseur le Trésorier de Betas mania, on ag ao nc que om l'étendue dé
Beanvais le LOT Le Mare,
Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX 148
DÉCISION
DÉCISION n°2017418 Service : Sports
Réf: 201741S Convention de mise à disposition des équipements du plan d'eau du Canada au profit de B.PL
FRANCE FINANCEMENT.
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivité tertoriales
Vu Ia délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat de décider de Ia conetusion
et de a révision du lounge de choses pou. un durée n'excédant pus 12 ans :
Considérant que Le ville de Beauvais met à la disposition dé B.P.1 FRANCE FINANCEMENT du matériel de La base nautique du plan d'eau du Canada +
DÉCIDONS
tie Ler : d'établir une convention de mise à disposition de matériel de Ia base nautique du plan d'eau du Canada, au profit de BPI France FINANCEMENT
sise rue Irène Joliot Curie — 60610 LA CROIX SAINT OUEN, pour des séances de pédalos:
Ati2 : les séances se dérouleront de 1Sh00 à 16h00 le 15 septembre 2017 :
Ariel 3 : chaque séance sera facturée selon Ia délibération en vigueur :
Artisle 4: la recette comrespondante sera imputée sur les articles prévus à cet effet au budget principal +
Artisle & ; Monsieur le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sant chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais le 44,08 (X
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Darren 2 417 Ai
DÉCISION
DÉCISION n°2017-416 Service: Sports
Réf: 2017416 ention avee la Fédération de
Aquatique Plan d'eau du Canada - Organisation de concours de pêche l'Oise pour la pêche et la Protection du Mi
NOUS CAROLINE CAVEUX LA VILLE DE BEAUVAIS
ENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
MAI
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le Maire, pour la durée de son mandat de décider dela conclusion et de a révision
du louage de choses pour Un durée n'excédant pas 12 ans :
{Considérant que a ville de Beauvais organise deux concours de péche en collaboration avec la Fédération de l'Oise pour la Péche et la Protection du Milieu Aguatique, et que dans ce cadre lu Ville de Beauvais lui met à disposion des emplacements de pêche, du matériel et du personnel
DÉCIDONS
Artile_Ler : d'établir une convention de mise à disposition d'emplacements de pêche, de matériel et de personnel de la base nautique du plan d'eau du Canada, au profit la Fédération de l'Oise pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique sise 28 Rue Jules Méline- 60200 COMPIEGNE :
Article 2 : ls concours se dérouleront de 08h30 à 18h00 Le dimanche (8 ou 15 octobre 2017 et le dimanche 08 ou 15 avril 2018 +
‘Article 3 La mise à disposition est consente à ire gratuit :
Article 4: Monsieur le directeur général des services de la ville de Bemuvais et monsieur le Trésorier de Beauvais muniipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l'exécution de a présente décision
Beatai.le Le Maire, Uri
Sera de Foie,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017419 Service :_ Administration
Réf: 2017419 Décision modifictive de fourniture de matériaux de bâtiments et de voiries
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
“SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE MATIONAL DU ERITE
Vu l'arc 2122.22 du cod général des collectivités teorles Vu La désbératon du Consal municipal de Beauvas en date du 14 avr 2014 chargeant notamment e Maire pour La durée de eon mandat de prendre toute dérision concemant L préparation, léxécutin at le réglement des marchés de travaux. de foumiutes et de services qui peuvent le réglementarement passés selon une procédure dapiée an raison de Eur mantant requis dt sont prêvue au Eugot Vu ordonnance n°2018-899 du 23 jui 2015 rlaive aux marchés pubs
Vas décret n°2016960 du 25 mars 2016 real aux marchés pubs
Vu ls résurat se 1 procédure passée par vole appel d'ofres ouvent européen a de se fourmi en fouriure de matériaux de baiments a de voie pour es besina de 06 Se.
Vus décision 217-220 lééransmise en Prfscure de le 1 D jllt 2017 sous le numéro d'accusé 06C- 216000562:20170401-104887-AR 1-1
“Considérant l'erreur décriurs dans ati 2 de cette décision 2017-320
DÉCIDONS
Article 1 D'autorser ka signature d'un accor-cadre de fourniture de matériaux de bâtiment et de voire ave les sociétés comme sut
Lot 1 (mult-atibutaires) Société MARISOL — 60860 SAINT OMER EN CHAUSSEE Lot 1 (mult-atibutares) Société GORE Aäiment Sorvies - 80210 GRANDMLLERS Lot2 2 Société DR D = 60189 NOGENT SUR OISE Let 3 (mult-attibutaires) - Socité THEODORE Maison de Peinture — 59139 NOVELLES LES SEGLINS
Lot à (multrattrbutaires) Société AKZO NOBEL Datrbuiion — 49182 ST BARTHÉLEMY Lot à (mul attrbutares)— Société D À O — 60160 NOGENT SUR OISE.
Lot 4 Socisé SAS D'M BP — 72000 CHAMBERY Lots imhuetueur
Lot 8 (muliatiibutaires) — Société QUINGAILLERIE Picarde — 20000 AMIENS Lot 8 (multattributaires) — Société WURTH France — 87158 ERSTEIN
Lot 8 Imultattributaires)— Société LEGALLAIS SAS — 14200 HEROUVILLE Lot 7(mulattibutaires) — Société LEGALLAIS SAS = 14200 HEROUVILLE
Loi 7 Imul-attributaires) — Soc WURTH France — 87158 ERSTEIN Lot 7 Imult-atributares] Société SAS FOUSSIER = 72700 ALLONNES
Lo £ (mult-atributares) Sciété LEGALLAIS SAS = 4200 HEROUVILLE Lot (mul-attibutaires]— Société QUINCAILLERIE Pare — 80000 AMIENS
Lots (mur attributaires) = Société LEGALLAIS SAS — 14200 HEROUVILLE Lot 9 (mult-atributares) Société D SC 75010 PARIS Lot 10 rtueux
Let 11 Imull-atiibutaires) Société SALENTEY — 50900 BEAUVAIS Lot 11 (mul atibutaires) Socté © G.E.0 — 59175 VENDEVILLE
Lot 12 = ue Lot 13 - Sovié ENROBES PLUS — 78340 BLANGYS BRESLE
Lot 14 = Socié SAMOG 76340 BLANGY SUR BRESLE. Lot 15 = Socité SOSETP — 80000 AMIENS
Lot 16 = Société SIGNATURE SAS 80480 DURY. Let 47 — Société SIGNATURE SAS 80480 DURY.
Lot 18 — Société RHONE CHIMIE INDUSTRIE SAS = 07300 TOURNON Lot 19 — Socité QUINCAILLERIE PICARDE — 80000 AMIENS
Lot 20 — Société S AR — 82000 Nanterre Lot 21 (matt-atibutares) - Société RHONE CHIMIE INDUSTRIE SAS — 07300 TOURNON
Lot 21 (mult-atributares) — Société DIAP Francs 77400 THORIGNY. Lot 22 Sacaté SOLIDOR SAS — 57200 SARREGUEMINES
Lot 23 = Soc NEW ROAD - 8340 BLANGY SUR BRESLE Lot 24 nie
Article 2: larils 2 de la décision n°2017320 et anne ot remplacé par le présent arc Le présent accord cadre est concu à bons de commande sans montant minimum a sans montant mañimum pour chaque ot
Article 3: L'acco-cadre el cel pour une année à compter sa date de noficaton 1 poura re renouvelé pour un apar recongucton expresse panGa O années consécutives,
Antiele 4 : 1 sa rendu comp de la présente décision au Consa municipal
Avticle 5: Le Drcteur général ee Sanicas ot le Trésrier de Beauvais Municipale son chargés, chacun en 8 qui cancer de exécution de la présente décision.
BEAUVAIS, le 21 août 2017 Le Maire,
Sénstäur de FOe,
Caroline GAYEUX JSA
DÉCISION
DÉCISION n°2017-430 Service : Patrimoine - Assurances
Réf: 2017420 contrat d'entretien préventif du matériel électroménager de Lasalle Michel Gorin
communément appelée salle jean Moulin avenue jean Moulin à Beauvais du 23 août 2017 au 22 août 2018
Le aie de Bemvas Sénateur eue
Chevalier del Légion d'honneur (Ole de l'Ordre nai du md,
Va l'acte L2122-2 code géné des collcivités tros:
Va déiératon du cons muncpa en te du 4 avril 2014 aan notamment madame Le maire ou monseu le premier joint, panda toute Là dure de leur mandat à pan out décion concemant a la prépartion. a pascaion, Festin st le réglement es mars t de seconde, ini que lute déco concemat rs avenant sque Rs so ei a bd
Considérant ue Le ie de Beni demande Bénéfser un service d'nreln préventif pau es match de resturaton Su dns usine de aie Mighel Gin communément app al en Moulin is avenue Jean Moi à Beni
Considérant que entre de ét mt demande un crie pécfc
Considérant 1 proposition fnancière des ébiement Dub grandes cuis pour trie de ces matériel.
DÉCIDONS
are 1 2 de passe un contrat ire préventif un monte de toi cent nus um hors te (320 eur ae Le absents Dubois grades eines pour ensemble des matériel és près
A pague4 fax lciques, 1four, ve valse, ami foie postée
ami 2 à Ccotes col pour ne durée de ou moi compter du 23 août 2017.
aile 2 La dépense or imputéà ail 615 020 ut principal
ri 3 + Mona Le diteur né des services de a mari made e résrier de Revo municipal sont chargés Shaun en ce qui eme de een del présente déco.
savais le 23 août 2017 ASE
DÉCISION
DÉCISION n°2017-429 Service: Patrimoine - Assurances
Ré: 2017429 contrat d'entretien préventif du matériel électroménager dela salle des fêtes
de l'espace 4 rue Hector Berlez à Beauvais du 73 août 2017 au 22 août 2018
Le mare de Beauvais, Sénateur de Oie,
Chevalier de à Léson honneur, (Officier de FOräre anal du mére,
a aile 2122-22 code général des collé terres
Val déiératon du coll municipal en date du 14 avril 2914 atorisan notament madame Le mare ou monsieur le premier join pendant toute La dure de leur mandat, à prendre ous décision concemat l préurion, la pivation Fexéuion ete réglement des marchés et des codecs, ns que toute désion conceant es average Les éd soso Mec
Cid quel vie de Rennais demande à Bénéfice novice dent préventif paur les mat de estauraton Su dans Laine de alle es Be de po Bet, 4e es Bei à Hess:
Considérant que Femrtien de es matt demande un rie péci
(Comidérant La proposition ancre des éissements Dubois grandes eines pour lentrtin de ce maris
DÉCIDONS
asie 1: de passer un coma 'nten prévertif un montant de gate cet quant eur hors te 45 euros ave Le Éabissements Dubois grandes suisine pour ensemble des matériel désenés Graprés:
À ur ae pui, À Foumeau 5 plaques sur2 fous, L lv vallon, 2 mois cad, | amair oi patte, 1 armoire méga
art 2 à Ce contra sers col pour ne dr de da mais compter du 23 août 2017:
ati à La dépense se imputéà l'ail 6156 020 du budget penepal
arte 4 2 Monsieur issu géné des services de La mar et madame Le tésoier de Beauvais municipale sont Chargé neue qui Le concerne de axée de présent déco
Beauvais le 23 août 2017. Le mare
Croire CAYEUX
ane dant 7 Ga ra 2308017
seen ae pt 0 mm 261070 AS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-228 Service : Patrimoine - Assurances
Réf: 2017-22 contrat d'entretien préventif du matériel électroménager de a salle de l'ancienne mairie de Vosiieu
163 ru de Paris à Beauvais du 23 août 2017 au 22 août 2018
Le mar de Beauval Sénmter Oise
(heal dela Légion d'honneur Ole de Or aol du mére;
Va aile 21222 du de général des colis totales
Van déiémton di come municipal en te 4 avril 20 aoriant notamment madame Le maire ou monveur le premier adjoint. pendant tot la duré de leur mandat à prendre late décision conceran: «là réparation. le pasaion. Fexteution et le réglement des marchés e des acconscalres ns que oué décision concert leurs avenant Longue Les és sam sci a nds
Condé qu a ville dé Ben demande à bénéficier dun cuve d'énirlen présent pour Le mana de esaation id x ui del sl de ancienne mairie de Van ie 16 vue de Pan à Det 4
Considérant que Fenrtien de ces mtérieedemmde un cerine péché
Considérant la proposition Fancèr des ébissements Dubois grandes cuisines pour l'entretien de ces mat DÉCIDONS
ae 1 + de asser an contrat nt préventif dus montant de ce soin dix eur on ave {17 eur) avec les nblsements Dobois grandes cures pour l'membe des mars dégnés cran | conpéhteu. 1 armoire Boide
arc 2à Ce contrats concu peur ne dure de douze moi à compter du 23 août 2017.
arte 5: La dépense ea imputée à l'aile 6156029 du budget nca.
tél 4 Moneur ke dictur général de services dela mac et monaleur lnéoe de Renunis municipale sont chars Shen en e qui le contre de vérin el présente déco: Beauvais Le 23 nt 2017 Le mare
Caroline CAYEUX
Sani ua aan 0 Des sam A54
DÉCISION
DÉCISION n°2017-225 Service: Patrimoine - Assurances
Ré: 2017428contrat d'entretien préventif du matériel électroménager de La slle Claude Delhaye
communément appelée all des ftes de Marisel 6 rue Jean Jaurès à Beauvais du 23 août 2017 au 22 août 2018
Le mar de Bemai Sénateur FO,
Chair de Légion dhoneur. “Ole de Ordre not du mare,
Vo l'arc 2122-22 du nde général des collés tetes
Vu a élihémion du come mania en te de 4 avril 214 autorisant notamment madame Le maire où monsieur le renier ant, pendant tonte ln dire de leur mandat à prendre toute déchion cncemant à là préparation à asaion. Fexdeution et ke réglement des marchés eds accors-cdrs ins que ou décision consent leurs avenant Lorsque die ont sc a budeut
{Considérant que asile de Réal demande à bénéficier dun service ant prévmi pour Le matériel restmrion tué dns ensine de sale Claude Delhaye communéner appelée salle des tes de Mare ie 6 re Jeu Jar À Beauvais
“Considérant que niet de ces matériels demande ne cerhine spécifié
“Condé à ropoion ancre des établissement Dubois arandes eines pour Fentrin de ce mtérich. DÉCIDONS
arte 1 + de passera eut d'nttin préventif du montant de cent quatre vingt euros or te 190 eus avc es abisements Dubois grandes eue pour lemenble des matrice désené eaprs. | umeau À feux ge sur À Qu Élrique, armoire potine
ardel 2 Ce eoa sera aonl pour une duré de dau mais compter du23 aoû 2017:
arte3 La dense er imp à nice 6156 020 badet principal.
article4: Monsieur le directeur général des sers el marie monicu roc de Beauvais municipale sat cars Shaoun ee qu Leone de exécution ea prétente décision. Ras le 33 août 2017 Le mare,
“soie CAYEUX
ae Raten paf D Pa ra ASS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-423 Senice: Patrimoine -Assurances
RE: 201742 (contrat d'entretien préventif du matériel électroménager
de La mason de quartier 192 rue de sant Just des marals à Beauval du 2 aoû 2017 au 22 août 2018
Leman de Besvai, Sénateur de FO:
{Chaaler dela Légion honneur, “Oh Ole aa dé,
Va Parce LU 3 duende géné des collés teraes
a la éiérao du consil muncpal en dite du 14 avr 2D14 ain nomment madame Le maire où monsieur le premier sin. pendet dote ls dune de leur mandat à prendre lui décision concemant «le préparation a pas Fexéeton et réglement des marchés e es ceorscsdres ain que te déco concemant eus avenant ln Les rom mio alé
Csidéran gel ville de Benvnis demandeà bénéficier un service d'in prévemti pour les matériels e estaaton Si dans Line de mien de gr nt st des mari, 192 rue de at de mari Beta
Considérant que etre de ex mére demande ue certaine spécifié
Cnsidra la proposion fnancière des élisemens Dubois grande ins pou entend ces mail
DÉCIDONS
arlile 1 : de paser un ontat d'entre préventifum montant de deux cent ete sur hrs taxes (230 ur) stp ve le blemene Due grande unes por Fenseme des mars dsiané apé
1 pie avec four, 'ameire chan, armoire postée
Ce contrat ser one pou ne durée de due moi à compter du 23 ant 017,
ati3 à La dépense es imputé à l'ail 6156 020 du bd pra.
4 + Monsieur diesteur général des service a male ét monstre énuväe muniiole ont chargés Shaun ange que congems de exo de a prétention.
Beauvais le 23 avt 2017 Le mais
Caroline CAYEUX
Vo on 28 at 7 Pre eonenaur DÉCISION
DÉCISION n°2017-426 Senvice: Patrimoine - Assurances
Réf: 2017-26 contrat d'entretien préventi du matériel électroménager de l'espace 17 rue du pré martin à Beauvais
du 23 aoû 2017 au 22 soût 2018
Le mire de Beuvas Sémataur de lOe,
(hear de Légion honneur, fr a dre national mare,
Au are L 212222 au coce général de coté terrhols
Vu le délibération u cons muigpa en date du 4 avr 2014 autant otamment madame Le maire où monsieur ke premier aan, pendant out à dure de leur mandat, à prendre toute déilon soncemant «la réparation, le asston, Fexcuian ete réglement des maehés et es accords ans que toute ion concemant bus avenant que rite ont mére au Bud à
Considérant qua 1 vil de neauvas demande à bénéficier d'un semi d'entretien préventt pour les matériel 6e restauration tu rs cui de la all Gestes de l'espace pré mate, 17 ue du pré marie à Beau
Censidérant que entretien de ce mat os demande une certaine spé
Considérant La rapostin anale des tabissoments Dubai grandes urine pour 'ntretien de ce matériel
Décioons
arte 1: de asser un ont 'entreten ardent d'u montant de 270 euro hors ane [70 euro) aus établsmets Due rances es pour l'ensemble des matériels décgnds ei aps
A plaque eux leciques sur four. À four, ve vassal, 2 atmores frdes paies, 1 congélateur ete
ati Ce conter one ouruns duré de doué moi à comer du 42 janvier 2016
ati 3 La dépanse ar impute à 'arie 6356020 cu budget pin
arte 4: Mneur le dreeur général des series de ln mairie et monsieur le ronde Besuis municipae on Ehargés énseun en ce ui concerme ie l'xdeution dela présente déc.
Beauvais, le 23 août 2017 Lemaire,
Carine EUX AY
DÉCISION
DÉCISION n°2017-227 Service: Patrimeine - Assurances
Ré: 2017427 contrat 'ntreten préventif du matériel électroménager de l'espace Agentine 11 rue du Morvan à Beauvais
du 23 août 2017 au 22 août 2018
Le maire de Beauvais, Sérateur de Oh,
Chevalier den Légion Fhomeur, Of de POrdre natal du mé
Vu l'aile L212-32 du ende général de collés etre
Val délibération du conseil mana en date du 4 mr 2D14 utoriant notamment madame Le mare ou monsieur Le premier sin, pendnt ut 1 durée de Leur mandat, à rendre ue décision concaman «la préparation, putain, Festin ete alement des marchés et des acsordsendes, ais que ou déco concerant eus venant Lorsque Les er so msi au Budget
Coma quel vil de Bemvais demande à hénéiier d'un servie d'netien pour ls mais de resration sus dns Haine de Fspace Argentine, me Morvan à Beni
Considérant que rt de és matériel demande une craie spécifié
aidant 1 proposition fnancièr es been Dis arandes euiines pour Partende ces matiel.
DÉCIDONS
article 1: un contrat de que ent euro hors une (400 euros) sea pass entre a vil de Beauvais et les éaisements Pool grands cuis pour lenemble de mails désignés aprés
À foumen 5 piques sur À four, 2 fours éciques, 1 réchaufe plat, à lave will, 1 moi foie pote, amor ide répare
Arte2 à ce contra cola pour ne duré de due moi à compter du 23 août 2017,
ail 3: dépense ar imputé à Farc 616 020 di badgt principal.
article 3 + Moniaur Le diutur énéa des sac de a mari et ma le réside Beavais municipal sont chargés Shaun en ce qui le conceme de exéction el présente déco.
eva le 23 août 2017 Le maire,
Caroline CAYEUX
Sunèu Ar Acte Peau 600 271
Du ton en gr 2 207 DÉCISION
DÉCISION n°2017-410 Service: Architecture
Réf: 2017410 Travaux de rénovation des menuiseries de l'école élémentaire Jean ROSTAND à Beauvais
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SENATEUR DE LOISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL OÙ MERITE
Vu l'article L.2122-22 du code général es collés teroraies Vu La libération du Conseil municipal de Besuvas en de du 14 ar 2014 chargeant ncfamment le Maire gout la duré de son mandat de prendre loute déckion concamrant là préparaon, lenécutn ei le règlement des. marchés de Iayaux, de foule el de series qui peuvent te réglememtarement passés selon une procédure Asolée an faison de leur montant rsqus les crédits sont prévus au budget Vu l'ordonnance n°2016-808 du 2 ul 2018 relaie aux Marchés pubs Aile décret n°2016-360 du 26 mars 2016 rolaëaux marchés publics
{Considérant a nécesst de confier les travaux de rénovation des menuiseries de l'école élémentaire Jean ROS TAND. ue des Pyrénées + “Considérant I réels de la procégure passée selon une procédure adaptée
DÉCIDONS
AAnicle 1: D'autarser La signature dun marché de ravaux de rénovation des menuiseries de 'écol élémentaire fean ROSTAND suc la société SELF STORES SAS aie 2 rue Benjamin Dclesser 80510 BRESLES pour un meta de 48 420 00 € HT
{Ariel 2 L'accord cadre est conclu pour l durée des iavaux el et pa reconductle,
{Arile 3 : ser rendu compte de a présente décizon au Conseil munispal
{Anile 4 : Le Directeur général des Senses et le Trésaner de Beauvais Municipale sont chargès, chacun on ce ui concame de exécution de la présent décision.
BEAUVAIS, le 23 août 2017 Le Make,
Sénateur de l'Oise,
(Caroline CAYEUX à
DÉCISION
DÉCISION n°2017-436 Service : Patrimoine - Assurances
Réf: 017-436 Mise à disposition d'un loal dans La MSIH sise 25 rue Maurice Segonds à Beauvais
du er janvier 2017 au 31 décembre 2019 au profit de La MEF du pays du grand Beauvais
Le mar de Besaas Sénmeur de 0e.
(heal de Légion d'honneur, Ofiier de Onde ation u mére
Vu arte 22 du code général des collés trois
a ice L 212621 dune général deb propriété des persones publiques:
Vu a éiération du conseil muiniipal en due du 1 nr 21 autorisant notamment Le aire pendat tout 1 dé de so mandat à cle noi te rép du Iuage de choses pourune durée cédant pas 12
un déibérion du conseil mania sur In polie ire ant Le montant de 1 redevance cation et le
x a demand de remauellment de La convention ds à dispostéin de nat dns La MSIH ie 23 me Marie Segonés À avais Formé par a MEF da pas de grand Beuaiis
onidérant que es ou dans le MSI ce 25, ruMaurice Sons à Beuvaé répond aux besins de
DÉCIDONS
tic Là de renouveler convention de ie à dispoin cu dans a MST ie 25 ue Maurice Senonds à Betis prof de ME du pays du rad Beuvasour lui pere de raie es mins.
ke 2 + Cet mise à daposon ent onsente et accephe, du er août 2017 aù 31 juil 2010, à ire raies. sonfomément à étéron du come mumieial de Hem sur Là polique rte Cet convention pour êre reconduit à La demande expresse du Dénéfie
ati 3: Monsieur le decteur général des services de la mari et monsleur le isoler de Beuvais municipale ont chargés an en qu oacene de néon el présente dé,
Beauvais le 28 août 2017
Lemaire, Carine CAYEUX
ao pins 27 at de ttranmon 0 nd 2017 A6o
DÉCISION
DÉCISION n°2017-235 Service: Patrimoine - Assurances
Ré: 2017 Mis à aispostion d'un local ss 9 allé Johann Strauss àBeauvais
durer janvier 2017 au 31 décembre 2018 au proft de l'association la batoude
Le maire de Beauvais, Sénateur de 'Oe,
Chevalier de a Légion d'honneur (Oicir de Ordre til du mérite,
Vu l'article 2122.22 du code général des elletités terres
Vu aile L2125- du code général de La proprité des personnes publiques
Vu éléaton du conseil muiepal en date du 14 avril 2014 autarisantnatammenc be maire perds toute a durée de san mandat à "déder de a eoncusin te Ia révision du ouage de choses pour ne durée naxcédant pas 2 ns
Vu délibération du conseil muniipa ur La poiéique ire fan Le montant de I redevance d'occupation ét le cautiomement à
Vu La demande de renouvellement de a convention de mis à ispostion de locaux si 9, allé Johann Strauss À Beauvais Formule par Fassoiation I batoude à
considérant que es locaux sis 9 allée Johann Srauss à Beauvais répondent aux besoins de l'association
DÉCIDONS
arte 1 2 de renouveler La convention de mise à disposition de locaux sis 9 allée Johann Strauss à Beauvais au pro de 'usoclation la Baloude pour ui permet de réaliser ses missions,
article 2 : Ceie mise à disposition et consenti et acceptée, du Ler janvier 2017 au 31 décembre 2018, à tite gracieux conformément à la délibération du conseil municipal de Besuvais sur la politique trie. Cette onvention pourra êre reconduie à La demande expresse du bénéciaire
article 3: Monsieur le irecteur sénécal des services de a mairie et monsieur le trésorier de Besuvais municipale sont chargés ehacun en 6e qui le concerné de lexécuion de a présent décision, Beauvais, le 28 aoû 2017 Le maire,
Caroline CAVEUX
mind er rm 90007 Date pra
seen Dane pa Done sav
Dan en pr 30 2087 JI6A
DÉCISION
DÉCISION n°2017-378 Service: Communication
Ré: 2017378 Contrat de partenariat
Officer de l'Ordre national du mérite,
Vu Fate L 2122-22 du Code Général des Collectivités Tertorile,
Vu la déibératon du Conseil Municipal en date du 25 septembre 2009 autonsant Madame Le Maire pour la durée de aon mandat, à signer des conventions de parenarai avec les parrains publlires dans le cadre d'animations cales
(Gonsidérant que la Vile souhaïe organiser un concert à la Malsdre à destination des jeunes avec a radis Evasion Fe
(Considérant fre del société Groupe HPI Evasion)
Decinous
Aticle1: de conchre ur contet de partenariat avec la sovdté Groupe HPI (Evasion) représentée par onsiur Dev TEXIER en sa quallé de Responsable Promotion domi le sège social se sue EP 10070 91002 EVRY CEDEX
Antcle 2: La prestson est réalisée lors d'un concert privé. le 27 septembre 2017. La vile de Baauvas organise aiec la radio Evasion un cancer à La Malade Saint-Lazare de Bsauvais at mat à depositen tous es mayens nécessaires: salle, sonarsalon ot éclirage exslans, 1 SSIAP 1 ngénieur lumière, le netoyage, lmpressin des afiches at iles, Sacem En contreparis, La société Groupe HP {Exaslon) se charge de la romain eur s06 anlennes, le sécurté du concer, la programmaon arisique du Concert anses arises,caering, hébergements ee a régie son
Auicle3: Monsieur le Drectour Général des Serices at Mansiur le Trésorer Principal de Beauvais Municipal Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Fexéelion dla présenle décision
Fatà Beauvais, le 29 aout 2017
Caroline CAYEUX, Sésratour Maire. Département de l'Oise
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017.249 Semise: Finances
RÉF: 2017249 Régie de recetes n°101
Pianoscope Ouverture saison 2017.
Le maire de una, Sénateur de Ok,
Chevalier de La Légion d'honneur, Ofcier de Or naioal do mérite,
Vu le décret 62-1587 du 29 décembre 1962 modif port réelement général ur 1 Compatié Publique. notament Parle 18
Vue décret n° 2008-27 Uu $ murs 2008 abrogeant et semplapant le décret nf 66-850 du 15 novenbre 1966 real la résponsabilépersonnell et pécniaire des résiste
Vu es articles R 1617-1 à RL1G17-18 du Code Général des Colis Téroraes reifà La ein des régie de races, des régles d'avances et des régles de recte d'avances des cultive lerlaials et de Les Gtrblissements publie csv
Va l'arrté du 3 septembre 2001 relatif aux taux e l'indemnité de responsabilité susceptible d'êe aile aux régisseur d'avanes et aux éisseurs de ects relevant ds gares publi et montant du cautiounement Fu es agents
Vila Géliértion n° 201216 du conseil municipal de Beauvais en dat da 1 avril 2014, chargeant le mare ou en cas d'empéchement 1e premier adjoint. pour La durée de son mandat de créer Le
res comptables écssais a foneionnement des series municipaux
Van décision n°2008-283 en da du 16 mai 209$ portant eréaion d'une régie de receies Bileuris des soncets programmés dans Le cadre lanoscope modifié par a décision n°201 5-322 en dae du 4 septembre 2015.
Consiéra l nécesste ouvrira régi pour La iso 2017.
Vu avi conforme compte publie agraire en dat du 30 mal 2017.
DÉCIDE
ARTICLE PREMIER- es instué une fie de recete uprés du servie cuiurl del Ville de Bean
ARTICLE 2 » Cane régie est inllée au thétre du Benuvas os Les murs — 40 rue Vino Préontaine = 60000 Beuuvas
Accusé de récopton - Miitére de intérieur
00 ame 2008 207-450
Aceusé cortfé exécutore ARTICLE 8 La régle fonctionne ds 10juin 2017 au 1$ acte 2017.
ARTICLE 4 - La régie encalse les produits suis 1: Bileeri des concert programmés dans Le cadre du fsival Pianoscpe imputtin n°7062 (redevances des
dois des services à encre eur.
ARTICLE Les rcees désignées à l'aile 4 on encaissé selon ls modes de él suivants 1°: éhéques bancaire
22 mumérare& 52 cas bancaires
Fes som perçues conte remise à l'usager un bill de concert
ARTICLE.6 L'intervention d'un mandataire a le dans ls conditions fées ar on acte de rominaton.
ARTICLE 7 un Fond de ess d'un montant de 300 € est is àsposion du régisseur
ARTICLE 8 Le montant maximum de l'encaisse que le éisseur st autriéà conserver et NE 3 500 €.
ARTICLE 9 Le régisseur es teu de verser au comptable pute assgnaaire le montant de l'encaise dès que celui-ci ain le raximu fé dans l'aile 8e au minimum une fie pa OÏS
ARTICLE 10 - Le répaseur verse auprés du serie des Mances 1 tot des pièces justificatives de sectes au minimum une fi pr maïs et dans Les 14 jour suivant ler de mation
ARTICLE 11 Le régisseur st asset à un autonmement don le montant st fixé dans l'c denomiation selon réglementation en Vigueus
ARTICLE 12- Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dent le taux st précisé dans l'acte de nomination selon L églementation en viueur
ARTICLE 13 - Le dell de recours contentieux auprès du lama d'Amiens (80) contre la présente décision est de deux moi à comper de son en en vigueur
ARTICLE 14 Le Mare de Beauvais et Le comptable publi asianatare de Beauvais sont chargés, chacun en € qui concerne, de exéstion de I présente décision.
Faità Beauvais le 08 juin 2017.
Le Maire de Beauvais,
44
Caroline CAVEUX
AAcousé de réceptan » Ministère de l'intérieur
Accusé cerfé oxéeuaire DÉCISION
Décision n°2027489 Senee Cure
Ré: 201748 MAISON GRERER
CONVENTION PLURLANAUELE DE MISE À DISPOSTION POUR L'SSOCIAMON LE GEMOB.
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU l'anicle L,2122:22 du Coude général des colleevités tetes +
VU 12 délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 Auri 2014 éhangeant notamment Maire, pour a durée de son mandat
de ider de a eoneusion et de a révision du louage de chose pour une duré n'excédant pas doute
Considérant que a Ville de Beauvais Souaite répondre favorablement à la demande de l'association ls Groupe d'Etude des Monuments et Œuvres d'art de l'Oise et du_ Beauvais, pour le renouvellement de a mise à dispsiion de locaux administratifs au sein dela Maison Gréber située 30/63 rue de Calais à Hess à
DECIDONS :
ARTICLE 1°. Une convention sera passée ent la Ville de Beauvais et le Groupe d'Etude des Monuments et Œuvres d'an de l'Oise et du Beauvais pour la mise à disposition ci-dessus désignée, à ie Eracleux t pour une durée de 3 ans,
ARTICLE 2. Le Direeeur général des services de Ia Mare et le iésorer principal de Beauvais Municipale, sont chargés de l'exécution de La présente décision.
FREAUVAIS, le 28 juin 2017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais DÉCISION
DÉCISION n°2017-403 Service : Culture
Réf: 2017-403 NISE A DISPOSITION DES ATELIERS D'ARTISTES
AKEEN SOUHLAL,
NOUS, FRANCK PIA PREMIER ADJOINT AU MAIRE,
(Agisant en cute qualité, conformément aux dispositions de l'anicleL, 2122-18 du code général des collectivités territoriales;
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en dat du 14 Avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat
= de décider de a conclusion et de a révision du ouage de choses pour une durée n'excédant pas deu
Considérant que l'artiste Keen SOUHLAL. a demandé la mise à dispoiion à tre gratuit des Ateliers d'arts fun studio) du septembre au 2 décembre 2017 ;
DECIDONS :
ARTICLE 18 Une convention sera passée entre In Ville de Beauvais et l'ariste Keen Souhat = 8 rue e Rider 7801 Paris, pour La mis à disposition à tre gratuit dessus désignée.
ARTICLE 2: Mansiur le directeur généml des Services de Ia Mare et le ésorer de Beauvais Municipal, son chargés de exécution de La présente décision.
BEAUVAIS, le 07/08/2017
Pour le Maire et par délégation, Le Premier Adjoint,
Franck PIA DÉCISION
DÉCISION n°2017404 Service : Culture
Réf: 2017404 MISE A DISPOSITION DES ATELIERS D'ARTISTES
AEVE CHABANON
NOUS, FRANCK PIA PREMIER ADJOINT AU MAIRE,
Agissnt en cette qualité, conformément aux disposons de l'anicle L, 2122-18 du code géné des collectés terorales
VU la détibériion du conseil municipal de Beauvais en dat du 4 Avi 2014, éhargeant notamment Maire, pour durée de sn mandat
= de décider de a conclusion et de a révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze
= Considérant que l'aniste Eve Chabanon à demandé la mise à disposition à dre gratuit des Atlers d'arüistes (un studio} pour les périodes du 25 sepremie au 23 décembre 2017 et du 7 janvier au 21 janvier 201 :
DECIDONS
ARTICLE 1e£- Une convention sea passé entre la Ville de Beauvais et l'atst Eve Chabanon = Unit 4,51 Tudor Rond E9TSN London (Grande Bretagne) pour a mise à disposition à tire gra ci-dessus désigné,
ARTICLE 2. Monsieur le directeur général des Services de la Mairie et le résorier de Beauvais Maniipale, sont charge exécution de L présente décision.
BEAUVAIS, le 07/08/2017
Pour Le Mare et pr délégation Le Premier-Adjoit,
Franck IA.
Pere engine Den 00 DÉCISION
DÉCISION n°2017-401 Service : Culture
Réf: 2017-40! MISE À DISPOSITION
DES ATELIERS D'ARTISTES. A L'ASSOCIATION DIAPHANE
NOUS, FRANCK PIA PREMIER ADJOINT AU MAIRE,
AAuissant en cet qualité, conformément aux dispositions de F'aricle L. 2122-18 du ende général des colis trois:
AU la délibération du Conseil municipal de Beauvais en dat du 14 Avril 2014, changeant notamment Le Maire, pour à durée de son mandat
= de décider de a conclusion et de a révision du louage de choses pour une durée n'exeédant pas douze
+ Considérant que l'Association Diaphane_a demandé Ia mise à disposition à re prtuit des Ateliers d'artistes (un tdio) dans care des Photaumnals du 13 au
16 nctobre 2017.
DECIDONS :
ARTICLE 1e Une convention sera passée etre La Ville de Bemnais et l'Association Diaphané, 16 route de Paris 60600 CLERMONT DE L'OISE, pour la mise àdispoation
à tre gratuit ceux désignée ARTICLE
2 Monsieur le discleur général des Services de la Mairie et Le iésorier de Beauvais Municipale, son chargés de l'exécution de I présente décision,
BEAUVAIS, le 07/08/2017
Pour le Mare et par délégation, le Premier-Adjint,
Franck PIA
VA DÉCISION
DÉCISION n°2017-434 Service: Communication
Ré: 2017434 MISE A DISPOSITION D UN LOCAL COMMUNAL - ASSOCIATION SOROPTIMIST
(Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, Chevalier de la Légion d'honneur,
(fer de l'Ordre national du mérite,
Vu late L_ 21222 du Code Général des Colette Tortriais,
Vu la déibéraïion du Conseil Municipal en date du 14 avri 2014 autorisent Madema le Maire pour a duréo de son mandat, de déciier de 1 conclusion ét dela révilon du buage de choses pour une duiée n'exchdant pas douze ana
{Considérant que La Vila souhaite organise un march de Noël lors des Fééies de Noël à Beauvais. du 1er décembre 2077 au 8 janvier 2018 ei metre à la dipostion gratulement des sections et lablasements scdlares des chalet pou Promauvor eur actions dans un but no ral,
Gonsidérant fre de lssoeiaion Soropimit Beauvais Les Salamandre
Décidans
Asie 1 : Une convention est passée avec association Soroptimist Besuvas Les Salamandres présentée par Macame Marie Segura, Présicente, dont le siège social se sue6 rue du Musée — 60000 BEALIVAIS pourIa mise à dsposiion àttre gralut Sun chaiat,
Anticle 2 : Le prt du chalet sers consenti du er au 7décembre 2017.
Autcle 3 : Monsieur le Directeur Général des Series et Manseurle Trésorier Pincpal de Esauvai-Héuniipal sont hargés, chacun en 0e qu le concerne, de l'euécutn de La présente décsin,
Fa à Boauvais, le 28 soût 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. DÉCISION
DÉCISION n°2017433 Service: Communication
Réf: 2017-433 MISE À DISPOSITION LOCAL COMMUNAL- ASSOCIATION UNICEF
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de FOise, (Chevalier de la Légion d'honneur,
(Of de l'Ordre national du mérite,
Vu aileL_ 2122-22 du Code Généraldes Golctnités Terrtorales,
Vu la déléraion du Concet Muniipal en date du 14 sul 2014 autorisant Madame le Hair pour a durée de son mandal de décider 68 I conclusion ét de La révsion du ouage de choses pour une durée n'excécant ps deux ane.
Considérant que la ile sourate organiser un marené de Noël kr des Fédrie de Noël à Beauvais, du 1er décembre 2017 au 31 décembre 2017 metre à 1 diaposlion gratuitement es associations et tabiesoments scolaires des chalels pour promouor eur actions dans un bu non era
Considérant af de Fassocaton UNICEF
Décidons
Aile 1 : Une convention est passée avec l'associaton UNICEF représenté par Madame Martine Guibau, Délégués Oise âu Comité lerorial Picardie, dont le siège social so alu 1 ru du Morvan Gourdain 80000 BEAUVAIS, pour La mise à dispoehion à re gratui Gun cha.
Atficle 2 : Le prêt du chalet sera conseni du er au 24 décembre 2017.
utile 3 : Monsieur le Directeur Général des Sericec ot Monsieur le Trésorier Pticpal de Beauval Municipale sont hargés, chaeun en ce quil concerne, de l'enéuion de I présente décision,
Faità Beauvais, le 28 soût 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare. DÉCISION
DÉCISION n°2017-437 Service: Patrimoine : Assurances
Réf: 2017437 Modifation de La décision de mise à disposition de locaux dans l'espace Argentine
sis 11 rue du Morvan à Beauvais du 13 mars 2017 au 31 juillet 2019 au profit du comité UNICEF OISE
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
{Chevalier de La Légion d'honneur, (Ofcir de Or national du mére,
Vu l'aile L'2122-2 du code général des coletités titres
Vu aile L 2125-1 du code général del propriété des personnes publiques
Vu La convention de miseà disposition de Tocaux dans espace Argentine ss 1 ru du Morvan à Beauvais au profit u comité UNICEF OISE en dite du 28 février 2017
Va a décision 20172420 en ae du 22 août 2017.
considérant que l'adresse des Locaux Burt dans Id décisionà l'aile 1est eronée et doit être modifiée
DÉCIDONS
article 1 : de modifier adresse des locaux mis à disposition Murat dans l'atile 1 de La décision 2017420 en date du 22 août 2017 comme sut : “de signer une convention de mise à disposition de locaux dans l'espace Argentine sis 11 rue du Morvan à Beauvais au prof de l'association UNICEF OISE pour ui permatre de réaliser
arte 2 + Les autres rl sont inchangé.
article 3 + Mansieur Le directeur général des services de la mairie et monsieur le trésorier de Beauvais municipale Son ehargés chneun en ce qui le encens de exécuron de I présente décision. Beauvais, le 29 soût 2017 Le maire,
Caroline CAYEUX
a ere pure 207 DÉCISION
DÉCISION n°2017-239 Service: Patrimoine - Assurances
Réf: 2017439Mise à disposition d'un local dans espace ss 17 rue du pré martintà Beauvais
du er aeût 2017 au 31 juillet 2019 au prof de
Le dir de Beau Sénat de FOhe
“Cheval dela Légion dhomeur. fierde Ordre rain du mers,
ua L2122-2 du code général des colis tels
aa L 2128 du code géné de a propii des personne publique
Va a déiérion du conseil muniial en due du 1 nr 201 moin potammentLe maire pendant tue dé de so and à cer de conan de La révision da uage de ennceprrne une exc ant pa 1 a
Va La délibération du conseil municipal sur le poiique fire ant Le montant de 1 sdevance doceupaion el
Vu a demande de renouvellement de La convention de mie à pos 'n nel dans espace si 74e du pré matin à Beauvais formule par FUNRPA
sir que Le cal dans spa is 17, ru pré manne à envois répon aux besoins de association
DÉCIDONS
arc 1 renouveler Ia convention de mis disposition dun Local dans Face is 17. duré marine à Benuvais ae prof de FUNRPA pour permettre de nd su mans,
arc 2 + Cane mise à disposons consende et acceptée, du er août 2007 au 1 jules 2010, à tie gracieux confomément à à déliération du conseil mic de Beauvais url politique fan. Ce convention pouts ê reconduit à a demande expresse du béélcltie.
asc3 Mosiur le directeur général de services de La mar et more un en e qui le conçeme de néon a pres dés, Anéoier de Beuvai muniiale sont chars
Beauvais Le 3D aoû 2017
Lemaire, Croire CAYEUX
Vérin tn pi 307
ser PES o
DÉCISION
DÉCISION n°2017-438 Service: Patimoine «Assurances
Ré: 2017438 Mise à disposition d'un local dans l'espace sis 17 rue du pré martinet à Beauvais
du Ler août 2017 au 31 juillet 2019 au profit de l'ADPC 60 section saint Jean
Le mar de Beauvais, Sénateur de Oise
Chase dela égion 'homeur, (Ofde Ordre ation durée,
Va l'anile LA du ende général des collectés étre à
A ai L 2128 du code général de propriété des pronos publiques;
Vu déliértion du conseil municipal en at du 4 avi 2014 ntrisat notamment ls maire pendant dé des mandat à décide de I onelusion de révision u ange de han pour ne duré exc pas 13 0°
Vu a déiéraion du conseil muniial sr la politique aie ant Le montant de La redevance occupation le
let de convention de mieà dontion Su Ie dans Fespacs ls 17, du pré marine à DPC 60 sion ait Jun Va a demande der Benvais Fomués Par
considérant que cal dé espace 17, rue du pré marne Beauvais répond aux bois de Fasociation
DÉCIDONS
article1 de rnouvele a convention de mie à disposition d'u al dns espace si 7,6 du pré marin À Beuvais au of de FADPC 60, sion in Je pour li pente de réaliser msn.
article 2 + Cat mise à isposiion est consenti et acceptée, du Le sat 2017 au 31 juillet 2019, à dire <ünfoemément à la délibération du conel municipal de Beauvais su La pollique ture Cet sonvention pour 8 reconduite à demande expresse du Hénare
e 3 à Monsieur directeur général de series dela mare etmonsisur Le és de Bari una sont charts Chacun ane qu Le concerne de lenétion del présents déclin
Beau. 0 août 2017
Le maire, Cine CAYEUX
Sen oer Hs pe en css ao DÉCISION
DÉCISION n°2017431 Service : Espaces Verts, Pares et Jardins
RC: 2017431 Renouvellement de la Convention passée entre l'IME LES PASTELS et le pare municipal Marcel
DASSAULT
NOUS, CAROLINE CAYEUX., MAIRE DË LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE LOISE {CHEVALIER DE LA LÈGION DHONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
A l'aile L212-22 du Code Général de clletnité terre Va I délhéraon du Conseil Mania de Beauvais en date do 4 avi 2014 aoisant Madame e Maire on Monsieur He Premier Aion, jusqu'à a de Leur mandat à prendre out déco concernant La préparation La passation, Fexéetion réglement des marchés e des necords cadres, ii que toute déin coacemant leurs area raquettes au budget
Considérant que l'inst Médio-Edueaif (ME) Les Pants aé re dela Sans Ter à Benist ane ste mio sociale gérée ar l'Asccaion Croix-Rouge fat, Son équipe luriscphaais
Considérant que La vie de Beauvais acept Le ennullement de Ia Convention passés ave ME LES PASTELS, dan de d'un patnait avec l'insttt Médina à
DÉCIDONS :
rise °° — Le Pare Marcel DASSAULT orient pour ces enfin des séanes éblomadaire alemant découverts des rimats € nouisage Ces séances favorisant Les moments d'échange ct de convivial ne ann ave Les ani Elles seront préparés tanins pa es professionnels pars et dérouleront en pet groupe de 4-7 enfants en bs-£es.
2 Les séances auront eu mardi de 103 à LS, première semaine de vacances claires comprises À ce tire, le paenaat er né pour nouvelle année.
ile.» Monde Le Direteur Général des Services et Monsieur Le Trésor lie Municipal sont chargés chacun se qui le concerne de l'exécution de La présence décision.
BEAUVAIS, le 1 aout 2017 Le Maire,
Cine CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017441 Service : Espaces Verts, Pares et Jardins
Réf: 2017-41 Vente d'animaux du Pare Marcel DASSAULT
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE:
Vu La délibération n° 2014-16 du Cansel Municipal de Beauvais en date du 14 avr 2014 ehaigeant notamment le Mare pour la durée de son mandat 6e décide alénaion de gr à gré de biens mobiles usquà 4 60000 euros.
{Gonsidérant a néceseié de gérer en nombre, en pe af selon lou dat sanitaire, is animaux au Pare unepal Marcel DASSAULT
{Considérant prapostion achat de Monsieur Dcior MANGELINCK,
ricle 1°. - La vente de doux (2) moutons bâlire Ouessant mmatreuiées FR 426-498-6001 et FR 426426. 0020 à Monsleur Didier MANGELINCK demeurant au 105 Le Moulin Bleu TOTHOIS 80220 LANNOY CUILLERE our un montant de SOIXANTE DIX euros (79 €)
Aile 2. — L'eèvement ti transport seront La charge de Monsieur Didier MANGELINCK,
Ati 2. - La recette corespondante sara inseñte sure budge de loxrcico an cours
Atle4. Monsieur le Directeur Général des Semices et Momsaur le Trésorier de Beauvais Municipal ont chargée. chacun an ce qui le éoncème de loxécution de Iaprésente décaon.
BEAUVAIS, le 31 août 2017 Le Mare,
(Caraine CAYEUX
Se sum Ace en pa D Ds. E
DÉCISION
DÉCISION n°2017442 Service: Administration
Réf: 2017-12 Avenant3 au marché MO77O0SST de prestations de Ioeation et de maintenance de sanitaires publics
“Sénateur de {Chevalier de Ia Légion d'honnaur,
Officer de l'Ordre national du mérite,
Vu La délibéraion du Conseil Munioal de Béauxais en date du 14 av 2014 autorisant Madame le Mare au Monsieur Là Premier Ado jusquà là ln de leur mandat, à prendre toute décaon concarant a prégaraton. a passation, l'exécution 8 le réglement des marchès at des accords-cadtes, ainsi que loule décsion concemant feurs avenants brsque es crédits Son insrls au budget Vu l'orsonnanse n°2018-899 au 23 lt 2015 Val décret n°2016260 du 25 mars 2018
Vu le marché MO77OO88T relai aux prestations de lozaton de maintenance de santaires pubs à entrétin automaïque relié le 24 janvier 2007à la Sorité JCDECAUX Francs
{Considérant qu'a de relancer une nouvelle procédure de miss an concurrence et 'asaurr 1 epninuité du senfee actuel es nécessaie de prolonger durée du contrat
DÉCIDONS
Article 1 -D'autorser La signature dun avenant n°3 avec la Société JCDECAUX France sise 17 rue Soyer 92523 NEUILLY SUR SEINE aîn de raporer l'échéance Gu marché du 30 juin 2057 au 31 décemare 2017.
Article 2 - ser rendu compte de La présente décision au Consal Municipal
Article 3 — Monsieur le Directeur généra des Services at Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipal sont nargés, chacun en 6 qui le conceme di l'exécution de la présente décision,
BEAUVAIS, le 34 août 2017 Le Mare,
Sénateur de Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-440 Service: Patrimoine «Assurances
Ré: 2017-240 Modifation de la décision concermant un contrat d'entretlen préventif du matériel électroménager
de l'espace 17 rue du pré martint à Beauvais du 23 août 2017 au 22 août 2018
Le mar de Beau, Sénaeurde Os,
Chevalier de Légion donneur, (Ole de Ordre atinal durée
Va l'aile L21 2 du de général des collés terttias
Vu la délibération du conseil munipal en due du 14 si 2014 astorsnt notamment made Le mare ou monsieur le premier join pendant toute là durée de leu mad, à prendre toute décirion Goncemant # À préparsion. La passion, Fexéeuon et réglement des marchés et des accords, is que Lou din canean leu avemats aq Les ri sont sci au et}
Va contrat dire prévenu matérl électroménager de spa ie 17 md pré marine à Beauvais un montant de 20 euro hs te
Va éiion 2017-46 du 23 août 2047
{Considérant quel ae de départ contra. gran ae 2de ladite décision, doi être modifiée x
pÉcinons
article1: de mir I at de épa du const detre Faurantà aile 2 de Ia décision 207-426 du 23 août 2017 orme ui Ce contrat est conclu pour une péode de douze mo coter du 2 nd 2017
arte 2 Les mes ailes sont inchangé
article 3 + Monseur Le dieter général des service de mi monsieur résoir de eauvais muniipale sont chargés lacune qui le conceme de rxéution 4e La présents din
Beauvais le 31 août 2017 Lemaire
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-444 Service: Communication
Réf: 2017444 Conve mn d'animation Vélo-Smoothe
Vilavélo 2017
(Caroline GAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénatour do lOise, {Chevalier de l Légion d'hanneur
Officier do l'Orare national du mnt,
Vu lateL 2122.22 du Gode Général des Cali Teri,
Vu La délibération du Cansal Municipal en te du 14 avr 2014 autorisant dame le Malte pour la durée de son mandat. de prendre loutes décisions cpncemant a préparalion, Là passation, lexéeuion et le réglement des marchès de travaux, de fouiures et de services qu peuvent êlre réglementarement passés Selon la procédure adaplé en raison de leur momantersque le c'adts sont prévus au butger
(Considérant que là Vile souhaïe organiser une animation eu le thème du vél à l'occasion de la jouée Visé le same 2 septembre 2047 surls Place Jeanne lèche,
Considérant lof de La société Elan créateur
Décidons
Anilo1: de conclure un contrat avec la sovété Elan créseur, représentée par Madame Isabel Amauger Drecirce Générale, e dont le siège aovai se tu 7 nue Harman He LaCIO = (GS 73002 à Rennes, 36036.
Aicle 2: Ceïe prestation interviendra le samedi 2 septembre 2017 de 10h à 18h sur la Pace Jeanne achete à Beauvais peut un montant de 2285.50 auras (dau mile eux conts quatre-vingt. ina euros el cnquenté centimes) TTC.
Monsieur le Directeur Général des Sanices et Manaeur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont Ehargés, chacun en ce quil cancers, de l'enéeuion de a présente décision.
Faïtà Beauvais, le 31 août 2017
Caroline CAYEUX, DÉCISION
DÉCISION n°2017445 Service: Communication
Réf: 2017445 Convention de prestation animation Vélo FUN
Vilavélo 2017
Caroline CAYEUX, Le mair do Beauvais,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu faticle L_ 2122-22 du Gode Général des Coca Toro
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avr 2014 autoisant Madame le Male pour a durée de son mandat, de prendra loue déciions concemant a gréparalon, (a passation, exécution et le réglement des marchès de Vavaux, de fournitures et de senices qu peuvent être réglementarement passés Salon le procure adaptés en ras de leur momant ersqu la crédits om prévus au budget
Considérant qu a Vile souhale organiser une animation sur le Ihème du vêl à l'occasion de a jouée AVaawél le samedi 2 septembre 2017 sur la Place Jeanne Hachete.
{Considérant fre de lAssoclaton Le Grand Huit
Décidons
Aticle1: de conclure ur contrat avee l'Association Le Grand Hu représentée par Monsieur Jean Bagiste DE GRANDT, Présdem, ai dont le siège soda 8e sie avenue LEON Jouaux, 39000 ULLE
Anicie 2: Cell prestation ntensendra le samedi 2 septembre 2017 de 10h à 8h sur a Place Jeanne Hachïlà Besuvas pour un montant de 835 ouros {hu cent quatreming quinze) TTC
Aicle_3: Monsieur le Directeur Générai des Services et Monsieur le Trésorier Pincpal de Beauvais Municipal sont chargés, chacun en co quil conceme, de l'exécution de a présente Gécison.
Fait à Beauvais le 31 août 2047
(Caroline GAYEUX, Sénatour Maire, +
DÉCISION
DÉCISION n°2017443 Service : Communication
Réf: 2017-43 Mise à disposition d'un local communal à une.
Les Arnis des Fêtes Jeanne Hachette - Fééries 2017
(Caroline CAYEUX, Le mairo de Beauvais,
Sénateur {Chevalier de la Légion d'honneur,
(Ofclr de l'Ordre national du mérite,
Vu aricieL. 2122222 du Code Général des Colis Tertoiales
Vu la défbéraïon du Conseil Municipal en date du 14 avri 2014 autorisant Madame le Mare pour la durée de son mandat, de décider dela conclusion 8 a révson du louage de choses pour une durée n'excédant pas Goure ana
{Considérant que La Vi souhaite organiser un marché de Noël lors des Fédries de Noël à Beauvals, du 1er décembre 201% aû 07 janvier 2018 ai metre à là dspolion graullement des assoclalions at établissements Scdlares des GS pour BPremauvair leurs actons dans un but on Ir
Gonsidérant fre de l'assocaion Les Amis des Fâtes Jeanne Hachette
Décidans
Aticle 1 Une convention est passée avec l'association Les Ars des FélesJeanna Hachae représentée par Madame
Marcelle Mazuie Présente, done siège social se atue 86 ris Desgroux — 60000 BEAUVAIS pour ame à dspostion are gra un chalet
Auticte 2 : Le pré du chalet sera consent du 167 décembre 2017 au 7janvier 2013.
Aticle 3 : Monsiur le Drecteur Général des Seces st Monsieur le Trésorier Principal de Beauvals-Muncipale sont rage, chacun en ce qui concame, del'xution dela présente décson
Faità Beauvais le 1* seplambre 2017
(Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. DÉCISION
DÉCISION n°2017-424 Service: Foncier
Réf: 2017424 Convention d'occupation précaire avec UniLaSalle
Plan d'eau du Canada
VU l'article L 2122-22 du code général des collectivité territoriales
VU La détibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire pour la durée de son mandat
De décider de fa conclusion et de a révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans (article
L 2122-22, 5) CONSIDERANT la demande d'UniLaSalle sollictant
la possibilité d'exploiter, à tire précaire et révoable, une parcelle de terre dont Ia ville est propriétaire, à proximité du plan
d'eau du Canada, afin de bénéficier d'une ressource en herbage pour Les jeunes bovins
CONSIDERANT que les projets de la ville de Beauvais sur ces secteurs ne devront pas intervenir avant
DECIDE
Aticle_L: de louer à UnilaSalle la parcelles de terre, à usage agricole, sie sur La commune de Fouguenies, cadasrée section
AE n°13p, d'une superficie d'environ 2 ha 38 à 66 ca moyennant une convention d'occupation précaire et révocahle
Auicle 2 : cette convention est conclue pour une durée de sept mois à compter du 1° juin 2017 pour se terminer le 31 décembre 2017.
Anicle 3 : cette convention est consentie moyennant une indemnité annuelle d'occupation de 145 € révisable annuellement
en fonction de l'indice des Fermages,
Anticle 4 : ampliation de la présente décision sera adressée à Monsieur le Préfet de l'Oise et à UniLaSalle,
Auicle $ : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont
chargés, pour chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Beauvais, le 1° septembre 2017 Le Maire DÉCISION
DÉCISION n°2017-447 Series: Fatimaine Assurances
Réf: 2017417 Miseà disposition d'un lecal ss 17 rue du pré martine à Beauvais
u 1er août 2017 au 31 juillet 2018 au profit de l'APF 60
Le maire de Beauvais, Sénateur de TOe,
Chevalier de a Légion d'honneur, (Oficir de 'Ore matioal du mérite,
Vu 'amcl 2 du de général des clletités teiriaes
12521 du code général dela propriété des persons publiques:
ation du conseil municipal en date du 14 aval 20 autorisant notamment Lemaire pendant out La durée de Son mandat à “déder en conclusion et el révision du lounge de chaxes pour ne durée 'encédant pas 12 ans à
Vu La délibération du conseil munfepal sur a poïique tarif fixant le montant de la redevance d'occupation et le
Vu Ja demande de renouvellement de Ia convention de mis à disposion de locaux dans l'espace sis 17 re du pré matinet à Bcauais formulée par APE60
considérant que les locaux dans l'espace sis 17 rue du pré marinet à Besuvais répondent aux besoins dé Fssocition
DÉCIDONS
article 1 : de renouveler la convention de mise à dispasion de locaux dans l'espace sis 17 re du pré martine à Beauvais au prof de TAPF 60 pour ui permette de réaliser se missions
article 2 : Cet mise à disposition est consenti et acceptée, du ler août 2017 au 31 juillet 2019, à re gracieux conformémentà la délibération du corsil municipal de Beauvais sur la politique trie. Cette convention pourra tre reconduite àla demande expresse du bénéficiaire,
artiste 3 + Monsieur Le direeeur général des services de La marie et manseut Le iésorier de Beauvais municipale Sont éhargés chacun en ce qui le concerne de exécution de La présent décision, Beauvais, le 4septembre 2017 Le mare,
Caroline CAYEUX
conte pie BR a
saut an pt 8 8002 DÉCISION
DÉcISION n°2017-246 Sersce: Patimoine - Assurances
Ré: 2017-46 Mise à disposition d'un local dans l'espace ss 17 rue du pré martinet à Beauvais
u Ler août 2017 au 31 juillet 2019 au prof de I compagnie la Yole
Le maire de Beauvais, Sénateur de lise
Chevalier de La Légion d'honneur {Officier de Ordre national du mérite
Vu l'aile L 212222 du code général des collectivités territoriales
Va aile L 2125-1 du code général de a proprité des personnes publique
Vu a délihéraion du conseil muieipa en dite du 4 evil 2014 autorisant notamment le maire pendant toute 1 durée de Sam mandat décider de I sonelulon er de a révision du lounge de chose pour une durée exe pas 12 ans" à
Vu a déibéraon du conseil muniipal sur a politique trie fixant Le montant del redevance d'occupation te
Va lt demande de renouvellement de Ia convention ue mis à disposition de Iocaux dans l'espace sis 17 rue du pré marier à Beauvais formulée par La compagnie La Vol:
considérant que les locaux dans Frspuce sis 17 rue du pré marimet à Beauvais répondent aux besoins de Fssociation
DÉCIDONS
artiste 1 : de renouveler la convention de mise à dispostion de Locaux dans espace sis 17 ru du pré matinet à Beauvais au prof de I compagnie a Vol pour lui permette de réaliser ses missions
antice 2 : Cette mise à disposition est consenti et scèptée, du ler août 2017 au 31 juillet 2019, à ie gracieux conformément à ls délibération du conseil municipal de Beauvais sur La politique trie, Cr convention pour être reconduite à la demande expresse du bénéficiaire
arte 3 : Monsieur Le directeur général des services de La mar et monsieur Le irésrie de Beauvais muicipak ont chargés chacun en ce qui Le concerne de l'exécuron de Ha présente décision. Beauvais, le 4septembre 2017 Le maire,
Caroline CAVEUX
Vacation Dutronc 07 TA
DÉCISION
DÉCISION n°2017451
Service: Enfnee Réf: 201741
SOIE VAUBAN CRÉATIF- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L 212 du Code Général des Collectivités Tertorales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour Ia durée de som mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant lorsque les crédits sont prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'assocition SOIE VAUBAN CREATIF de metre en place un stage de couture pour les familles qui se déroulera du 25 janvier au 21 juin
2017 pour la maison quartier St Lucien
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec l'association SOIE VAUBAN CREATIF demeurant 194, rue ‘de l'Abbaye 60000 BEAUVAIS pour la prestarion ci-dessus désignée ;
Article 2 : de prélever la dépense comespondante, soit la somme de 350 euros T-T.C. (Trois cent
Article-3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 5 septembre 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
{Caroline CAYEUX
Sos Rene Sen 0 ET DÉCISION
DÉCISION n°2017-465 Service : Administration
Réf: 2017465 Vente d'un vécue
NOUS, Caroline CAYEUX. IMAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE LISE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
(OFFICIER DE L'ORDRE MATIONAL DU MÉRITE
a 1e déiératon n° 2014-16 du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 al 2014 chargeant notamment le Maire pour duré de son mandat de décider Falénation de gré à 8 de bians mabilrs Jusqu'à 4 600,00 euros
Gonsidérant la néossaé de gérer le pare automobile de La vil
Considérant la praposiion d'achat de Mansieur Jean-Luc LEFEVRE,
Aile 1° - La vente du véieuie RENAULT CLIO immatreuié BAGAVM6O à Monsieur Jean-Luc LEFEVRE pour un montant de CINQ CENT QUATRE VINGT euros (580 €),
til 2.— Lenvement te transport seront à a charge de Monsieur Jean-Luc LEFEVRE.
ti 3.» La receite comespondante sains eur le buget de l'oarcice en cours
cle 4 — Monsieur le Drecteur Général des Senices et Monsieur le Trésorier de Beauvais Muniopal sont hargée; chacun en ea qu le concerne de exécution de La présene décision.
BEAUVAIS, le 05 septembre 2017 Le Mare,
Caraina CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-218 Service: Patimoine : Assurances
Ré: 2017488Mise à disposition d'un lol dans l'espace Argentine sis 11 rue du Morvan à Beauvais
u Ler août 2017 au 31 juillet 2019 au prof du SNUIPP FSU OISE
Le mars de Beni, Sénateur de TO,
(Cheler de a Légion honneur, Offerde Ordre national du mére,
Va l'art L 2 du end pénéral de collé etre
Vu ice L 21251 u code géné de a propriété des personnes publiques
Vu a éiértion cr ons muniipal en date du 14 avi 2014 auront notamment Le maire pendant te I durée de son mandat décider de La oncuson et del vision du ue de choses pour ne dar ven pas 12 +
Va Is déiéraon du conseil maniial ur ln paliique tire fiat Le montant de Ia redevance oceuption ct Le atiomement
Vila demande de renouvellement de a convention de mis à spas dun local dans Fespace Argentine ai 1, red Mervan à Beni Fommale pare SNUIPP FSU OISE
onsdérant que Le al dns lee Agen ir Moran mie répond aux bein de l'scciion
DÉCIDONS
arte 1 + de renouveler La comnention de mise à dispoton un local dans Peace Argentine is 11, ue di Morvan à Beauvais au prof du SNUIPP FSU OISE pour li pemnae de raie se mon
arte 2 : Cete mise à disposition es somsente a accepte, de ler août 2017 au 31 juillet 20, à ie gracieux conformément à 1 ddiération du come mumiial de Bonus au La poliique tre. Cet convertion pour sonde la demande express du béni
rl 3 + Monsieur Le director gd des svde a marie monsleur le mésorir de Beauvais municipale sont chargés lacune ce qui concerne de Fexéution de Ha prétete déiion
Beauvais. le 5 septembre 2017
Le maire, Caroline CAVEUX
dé ere user a gta: ce 0 DÉCISION
DÉCISION n°2017482 Service : Enfance
Réf: 2017452 Caroline MULLER - VILLE DE BEAUVAIS.
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'article L2122-22 du Code Général des Colleviés Territoriales ;
a la étibécaton du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparmtion, la passation,
l'exécution e le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es eréits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Caroline MULLER « Sophrologue » d'animer des séances de sophrologie pour les fumilles qui se dérouleront du 20 octobre au 8 décembre 2017
pour Ia maison quartier St Lucien.
DECIDONS
Axicle_L: de passer un contrat avec l'association Caroline MULLER demeurant 6, rue de Marsille 60000 BEAUVAIS pour la prestationci-dessus désienée ;
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 347 euros T-T-C. (Trois cent quarante-sept euros) sur l'imputaion 6042.42205 du budget:
Auicle-3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qu le eonceme, de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 6 septembre 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX.
jeans AS ere 0
Dern pe pente 27 DÉCISION
DÉCISION n°2017449 Service: Spors
Réf: 2017-49 Plan d'eau du Canada - Avenantà la convention de mise à disposition d'espaces extérieurs au profit
de la société DUSSOLIER-BETTAHAR pour l'exploitation de structures ludiques
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anieleL 21 2 du code général des colletivités territoriales ;
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat de décider de la conelusion et de la révision du louage de choses pour un dure n'excédant pas 12 ans;
Par décision N°2017-202 en date du 12 ma 2017 la Ville de Beauvais a accordé à madame Sandy DUSSOLIER épouse BETTAHAR la mis à dispostion du 28 avril 2017 au 06 septembre 2017 de parelles de ferais afin installer un chalet et exploiter quatre strates ludiquesx
{Considérant que La bénéficiire de l'autorisation a soliité Ia prorogation de Ia mise à disposition, et ce jusqu'au 12 septembre 2017 inclus
DÉCIDONS
Article Ler: D'étblir un avenant à la convention d'occupation précaire du domaine public au profit de madame Sandy DUSSOLIER épouse BETTAHAR, domieilée 3 rue des Broches 60650 SAINT PAUL.
Article 2: Cette occupation sera facturée selon les délibérations en vigueur:
Article 3: La recette correspondante sera imputé sur les aticles prévus à cet effet au budget principal ;
Atisle 4: Monsieur Le directeur général des services de la ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution de la présente décision.
e Maire, [A] 221
nine
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-253 Service: Patimoine - Assurances
Ré: 2017-35 Mise à disposition d'un local dans l'espace sis 17 rue du pré martine à Beauvais
du Ler aoû 2017 au 3 jilt 2019 au profit du théâtre de l'orage
Le maire de Beauvais, Sénateur de lOse.
{Chevalier de La Légion d'honneur, Officier de l'Ordre national du mére,
Vu l'aile L 2122-22 du code général des collcivié erorles ;
Va aie L 2125-1 du de général de propriété de penonnespobliques+
Vu élibéraion du conseil municipal en date du 14 avi 204 autorisant notamment le mare pendant toute La durée de sen andatà “die de a onclsion et de révision du loge de choses pour me durée exe pas L2 ans" +
Vu délibération du conseil mumicipal sur a politique tarifaire fixant e montant de a redevance d'ccupation ele
Vu Ia demande de renouvellement de a convention de mise à isposion de locaux dans l'espace sis 17 rue du pré marine à Beauvais formulée par Le théâtre de l'orage
considérant que les locaux dans l'espace sis 17 rue du pré marinet à Beauvais répondent aux besoiné de association
DÉCIDONS
arte 1 de renouveler la convertion de mise à disposition de Locaux dans espace sis 17 rue du pré maninet à Beauvais au profit du théäre de large pour lui permerre de réalise ses misslons.
arte 2 : Cet mise à disposition est consenti et acceptée, du 1er août 2017 au 31 juillet 2010, à tre gracieux conformément à délibération du consell municipal de Beauvais sur La politique tre. Cette convention pourra être reconduiteà la demande expresse du bénéficiaire
arte 3: Monsieur Le dneeeur général des services de Ia mario et monsieur Le iésorer de Besuvais municipale Sont chargés chaeun ne quil concerne de l'exéeuon del présente décision. Beauvais, le 6septembre 2017 Le maire,
Carine CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-192 Service: Éducation
Réf: 2017-102 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRE A L'ASSOCIATION NOUVELLE FORGE
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SÉNATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONALE DU MÉRITE.
Vu l'aise L 2122-22 du code général des collectivités territoriales Vu Lx délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 av 2014, chargeant notamment le mars pour La durée de son mandat de décider de a eoneluson et de La révision du vuage de choses pour ne duré n'encédant pas 12 ansà
Considérant que a ville de Beauvais met à I disposition de l'association Nouvelle Forge pour l'implantation de l'UEM (Uoité d'Enseignement Meme), des locaux annexes de l'école matemelle Flau Tioet, vide de tout équipement:
DÉCIDONS
AAuicle 1°: d'établir une convention de mise à dispasion de Ioeaux annexes de l'école matemelle Elsa rot au profit de l'association Nouvelle Forge sise pour l'implantation d'une unité d'Enseignement Matemelle en faveur es enfants ave autime ou autres oubles envahissants du développement
Ace2 : La mise à disposition des locaux est fie à tie gracieux.
Ac. : la convention est conclue pour une durée de tros as, aves effet au 3 avril 2017, L'UEM accueil les enfants dès Le 24 avi 2017.
Aile 4: Monsieur Je dineteur sénéral des services de In ville de Benuvais et chargé de l'exécuion 6e la présente décision.
Le Maire, SI æ Sénateur de l'O
Caroline CAYEUX
dé ie 7 Det re vw
DÉCISION
DÉCISION seau. Semi: Sports
RE Dose “Convention de mis à dspanlion de créneaux au sen dea piscine Abe BELLIER a pro de
eau Aquatie CI
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'aniele 21
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le Maire. pour la durée de son mandat de décider de a conclusion et de la révision du louage de choses pour un durée n'excédant pus L2 ans Considérant que la ville de Beauvais met à Ia disposition de l'association Beauvaisis Aquatie Club les
locaux de la piscine Aldebert BELLIER, pour des séances d'entrainement de natation ; DÉCIDONS
à disposition des locaux de 1 piscine Aldebert BELLIER de l'association Beauvaisis Aquatie Club,
2 du code général des colleeivités territoriales;
Article Ler d'établir une convention de sise chemin de Camard à Beauvais, au pro!
Artisle 2 : La mise à disposition des équipements est consentie à titre gratuit
Article 3: Monsieur le directeur général des services de a ville de Bemuvais et monsieur le Trésorier de
pee . Beauvais, le LÉ Maire,
Sérateurde l'Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION nezotr57 Series:
Re de mise à dispostion de créneaux au sea dea piscine Alcbert BELLIER au prof de l'asnoitin
parie du callège Chartes FAUQUEUX
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du ende général des collectivité territoriales ;
Var la délibénation du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat de décider de la conelusion et dela révision du lounge de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition de l'association sportive du collège Charles
FAUQUEUX les installations de La piscine Adebert BELLIER, pour des séances de natation DÉCIDONS
d'étblir une convention de mise à disposition des installations de la piscine Aldebert BELLIER sue chemin de Camard à Beauvais, au prof de l'ssociaion sporive du Cellge Chues
FAUQUEUX
Article 2 : La mise à disposition des équipements est consent à titre gratuit
Arts3 : Monsieur Le directeur général des services de la ile de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, som chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exéention del présente décision. Beauvais, le #7 8/20 4
Sénateurde l'Oise,
Caroline CAYEUX
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DÉCISION
DÉCISION n°2017-468 Service :_ Petite Enfance
Réf: 2017468 Département du Nord — Ville de Beauvais
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant a préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaptée en raison de eur momant lorsque les crédits sont prévus au budet ; Considérant que la Ville de Beauvais a demandé au Département du Non là mise à disposition d'une exposition intitulée « Bouge ton Corps !» du 4 octobre au & novembre 2017 au service Coordination des Activités Educatives H20 pour la manifestation « Fête de la Science, Village des seiences »
DECIDONS
Atticle 1 : de passer un contrat avec le Département du Nord situé Hôtel de Département, 51 rue Gustave Ielory, 30047 Lillee Cedex ci-dessus désianée :
Auticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 2000 Euros TTC. (deux mille euros) sur l'imputation 6042422 11 du budget;
Auicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fa Bras le 24/4/2207
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise DÉCISION
DÉCISION n°2017469 Sersice : Petite Enfance
Réf: 2017469 Drone X'périence = Ville de Beauvais
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation. l'exécution et le règlement des marchés de tmvaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, larsque les erédis sont prévus au budget : {Considérant que la Ville de Beauvaisa demandé à a Société Dron X'périencee l'animation de séances de
pilotage de drones le 14 octobre 2017 au service Coordination des Activités Edueatives H20 pour a manifestation « Fête de a Science, Village des sciences »;
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec la Société Dron X'péiencee situé Campus économique Inovia, 1435 boulevard de Cambronne, bat 12 — 60400 NO VON ci-dessus désignée ;
Auticle2 :de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 925.80 Euros T-T-C. (neuf cents vingt ing euros ét quatre-vingt cents) sur l'imputation 602.422 11 du budget; Article : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de la présent décision
Fat Beanais te 24/5/20
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Sénateur de l'Oise
Sara r DÉCISION
DÉCISION n°2017467 Service : Enfance
RéT:_ 2017467 COMITE DÉPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anile L 2122-22 du Code Général des Collet
Vu i délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 aunorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, Ia passation
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé au comité départemental du sport en milieu rural d'animer un atelier dise golf dans le cadre des rythmes scolaïres pour l'ALSH la Buissonnière.
DECIDONS
Attelé : de passer un contra le comité départemental du sport en milieu rural demeurant 34 1er rue de Friancourt 60370 HERMES pour la prestation ci-dessus désignée ;
s Territoriales;
AAtticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 210 euros T.T.C. (Deux cents dix euros) sur l'impuration 6042 421 du budget
Aticle_3 + Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qu le conceme, de l'exéeution de Ia présent décision.
Faità Beauvais le 11 septembre 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise.
Caroline CAVEUX S ŸS
DÉCISION
DÉCISION n°2017-459 Service : Sports
Ré: 2017459 Renouvellement de la convention de mise à disposition de créneaux au sein de La piscine Akebert
BELLIER au prof de l'assoctation BABY CLUB
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'aile L 2122-22 du code général des olletivités orties
a déférrion du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat de désder de Ia eanclsion et de a révision du lousge de choses pour un dune n'excédant
pas Ian : Via
décision N°2017-138 du 28 mars 2017 actant la signature d'une convention de mise àdisposition de 1 piseine AAldebert BELLIER. au profit de l'association BABV CLUB ;
(Cousidérnt que l'association BABY CLUB a formulé une demande expresse de renouvellement. pour une année. de la convention de mise à disposition comme stp en son are 2 ;
DÉCIDONS
Article Ler: De renouveler pour une durée dune année a convention de mise à disposition de a iscine Aidebert FRELLIER sie chemin de Camard à Beauvais, au profit de l'association BABY CLUB pour des séance de décou- ere de l'eau en famille avec un enfant Au de ing mois à neuf ans
Artck 2 : La mise à disposion des équipement est consenti à fire gratuit
Arte 3: Monsieur le directeur général des services de La ville de Beauvaiset monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sort chargés, choeur en e qui e concerne, de l'exécution del présente décision,
Beauvais, le_42/4 /20 À Le Maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAVEUX
Sgen RTL ons somme DÉCISION
DÉCISION n°2017464 Service :_ Spors
Réf: 2017464 Renouvellement de la convention de mise à disposition de créneaux au sein de La pisine du Iveée
Paul Langevin au profit de l'association Club Plongée Koo!
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Va l'artL 2122-22 du code général des collectivités territoriales;
Vu Ja déération du consel municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider dela sonelusion a de La révision du louage de choses pour un durée n'exeédant pas Dans:
Vu In décision N°201$-751 du 18 décembre 2D1S octant I signature d'une convention de mise à isposion de créneaux au sein de La piscine Langevin, au prof de l'ssoaion Club Plongée Kool:
Considérant que l'asseciton Club Plonaée Koul a formulé une demande expresse de renouvellement, pour une année, de la convention de mise à dsposon comme sui en son arc LS
DÉCIDONS
Article Ler: De renouveler pour une durée dune année La convention de mise à disposition de créneaux au sein de fa piscine du lycée Paul Langevin sise 3 Avenue Montagne à Beauvais, au profit de l'association Club Plongée Kool pour des séances d'entrinement.
Article : La mise à ispostion des équipements est consenti à tite rai
Acte: Monsieur irteur général des ses dela vil de Beuvais et monseur le Trésorier de Bas Sn en np en aq cer da l'in de pt GE un
Benne A2// 200 Le Mae,
Sénateur de Obs,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-460 Service: Sports
Réf: 2017460 Renouvellement de la convention de mise à disposition de eréneaux au sein de La piscine Aldebert
BELLIER au profit de l'association Club du Beauvais de la Retraite Sportive
NOUS CAROLINE CAVEUX. MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'a L 2122-22 du code général es collectiviés tertriales
Vu la délibération du conseil maniipal de Beauvais en dat du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire pour La duré de so mandat de décider de Ia sonclusion et de La révision du loge de choses pour un durbe n'excédant
pas l2ans
Vu décision N°2017-139 du 18 avril 2017 actant la signature d'une convention de mie à disposition de La piscine Aleber BELLIER, au prof de l'ssoclaion Club du Beauvaiss dela Retrait Sporive (C.8.R.S}
Considérant que l'association Club du Beauvais de le Retraite Sportive (CBRS:) a formulé une demande express de renouvellement, pour une année, de la convention de mise à disposion somme spulé en son arc 3 DÉCIDONS
Arc Ler, De renouveler pour une durée d'une année a convention de mise à disposition de a pisene Aldeberr BELLIER sis chemin de Camard à Beauvais. au pro de association Club du Beauvais de a Retraite Sportive ACLBLR:S ) pour des séances d'aguagym et d'approche de l'eau.
Article : La miseà disposition des équipements est consenti à ire gratuit
Arte 3: Monsieur le directeur pénérat des services de a ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de La présente décision.
ie A2 fAf2e
Sénateur de l'Oise,
(Caroline CAYEUX
du con je A7 Gun, ane 2017 DÉCISION
DÉCISION n°2017461 Service: Sports
Réf: 2017-46 Renouvellement de La convention de mise à disposition de créneaux au sein de la piscine du Iveée
Paul Langevin au profit de l'association Beauvaisis Aquatic Club
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DELA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'artle L 2122.22 du code général des collectivités territoriales
Va a délibération du consail municipal de Beauvais en dt du 14 avr 2014, changeant notamment le Maire, pour Ha dure de son mandat de décider dela conclusion t de Ia révision du lounge de choses pour un durée n'excédant
pas (ans:
Vu a décision N'201$-746 du 15 décembre 2015 actant I snatur d'une convention de mise à dispasion de eréneaux au sin de a piscine Langevin, au prof de l'association Beauvais Aqua Club :
{Considérant que l'association Beauvaisis Aguaie Club a formulé une demande expresse de renouvellement, pour une année, de I convention de mise à disposition comme stijpulé en son article 13
DÉCIDONS
Atck Her: De renouveler pour une durée d'une année La convention de mise à dispesiion de créneaux au sein de la piscine du yçée Paul Lamgevin ie à Avenne Montaigne à Beauvais, au profit de l'association Beauvasis gti Ctuh pour des séances d'entrainement
Article 2 : La mise à disposition des équipement est consenti à tre rai
Atcl 3: Monsieur le directeur général es services de La ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de I présente décision.
Le St ose
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-462 Service: Sports
Réf: 2017-462 Renouvellement de La convention de miseà disposition le créneaux au sein de La piscine du Iycée
Paul Langevin au profit de l'association Beauvais Triathlo
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L 2122-22 du code général des collectivités eritriales
Via délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014, chargent notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider de Ia conclusion 8 de I révision du lousgé de choses pour un durée n'exe dant
pas L2ans
Vu a décision N°201S-747 du 9 décembre 2015 actant ls signature d'une convention de mise à disposition de eréneaux au sin de apiscine Langevin, au profite l'association BEAUVAIS TRIATHLON + Va la décision N°2016-753 du 09 décembre 2016 actant I signature d'un avenant à le convention du 09 décembre 201$;
{Considérant que T'ssociation BEAUVAIS TRIATHLON à formulé une demande expresse de renouvellement, pour ane année, de La convention de mise disposition somme stpulé en son aile 15 +
DÉCIDONS
Arte Ler: De renouveler pour une duré d'une année a convention de mise à disposition de eréneaux au sen de la piscine du Iycée Paul Langevin sise 3 Avenue Momaigne à Beauvais, au profit de l'association BEAUVAIS TRIATHLON pour des séances d'entrainement de natation
Article 2 : La is àdisposition es équipement et consent à ie gratuit.
Autcl 3 Monsieur le directeur uénéral des services de la le de Beauvais et manseur le Trésorier dé Beauvais municipale, sont rues, chacun é ce qui le coneee, de l'exéution de a présente décision
Beauvais le. 12/ 4/264 Le Maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Siné 12007 ee pre ne 28
DÉCISION
DÉCISION n°2017-463 Service : Sports
Réf: 2017-43 Renouvellement de La convention de miseà disposition de créneaux au sein de La piscine du Ivcée
Paul Langevin au profit de l'association Les Hommes Grenouille de Beauvais
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'atle L 2122-22 du code général des collectivité orties
Val délibération du conseil municipal de Beauvais en de du 1 avril 2014, chargeant notamment Le Maire pour La durée de son mandat de décider de la coneluson e de 1 révision du louage de choses pour un durée n'excétant pas 12 ans:
Vu décision N°2016-488 du 26 août 2016 actant I signature d'une convention de mise àdisposition de créneaux. au sein dela piscine Langevin, au pra de l'association Les Hommes Grenouille de Beauvais
Considérant que Tussocaton Les Hommes Grenouille de Beauvais a formulé une demande expresse de renouvellement, pour ne année, de La convention demise à isposrion comme stpulé en son aréicle 15
DÉCIDONS
Article Ler: Dé renouveler pour une durée d'une année Le convention de mise à disposition de créneaux au sein de Ia piscine du Icée Paul Langevin sise 3 Avenue Montaiane à Beauvais, au profit de l'association Les Hommes “Grenouiles de Beauvais pour des séances d'entrainement
Article : La mise à disposition des équipement et onsentie à ire gratuit.
Ati: Mons rer géné des avis de ve de Beast mor 1 Tir de Bons pl Su ha a qi mon dan pro Beni e 2/2 Je2 Lx
Sénat ee
Caroline CAYEUX
com ju OT ue déni 1 père
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Prune ne 1 ne 17 DÉCISION
DÉCISION n°2017-458 Service: Sports
Réf: 2017458 Renouvellement de a convention de mise à disposition de créneaux au sein de La piscine Aebert
BELLIER au profit de l'assoetation sportive MASSEY-GIMA
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 code général des collectivités orties
Vu Ja déibération du consell municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider dé la conclusion et de I révision du lounge de choses pour un durée exam pas Dar:
Vu a décision N°2016-192 du 9 septembre 2016 setant I sanature d'une convention de mise à disposition de 1 piscine Aldebert BELLIER, au pro de l'association sportive Massey Gima (A.S.M.G.)
Considérant que Fassoclion sportive Massey Gima (ASMG.) 4 formulé une demande expresse de renouvellement, pour ue année, del éonvention de mise à ispostion comme sépulé en son ace 2 ;
DÉCIDONS
{Artcle-Ler: De renouveler pour une duré d'une amée Ia eonvention de mise à disposition del piscine Aldebert BELLIER sie chemin de Camad à Beauvais, au prof de l'association sportive Masses Ga (A.S-M.G.) pour des activités de natation,
AAtticl2 : La mise à disposition des équipement est consente à tire gratuit
{Article 3: Monsieur le directeur général des services de La ile de Beauvais et monsieur Le Trésorier de Beauvais imunieipae, Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exdetion de a présente éeison
Besse 42 [A [201%
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
une SR none DÉCISION
DÉCISION n°2017472 Service :_ Enfance
Réf: 2017472 ADP. 60- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE.
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'anicle L'2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriates
‘Vu La délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, Ia passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sant
prévus au buduet
Considérant que dans le cadre de l'organisation de la manifestation Pros'aventure » la Ville de Beauvais a demandé à l'association Départementale de Protection Civile de l'Oise (A.D.PC. 60)
d'assurer la mise en place d'un dispositif de secours le mercredi 20 septembre 2017 de 9h00 à 19h00 sur la place Jeanne Hachette
DECIDONS
AuiclL: de passer un contrat avec l'association A.D.PC. 60 demeurant1, Lotissement La Come du Bois 60510 LE RUE SAINT PIERRE pour la prestation ihdessus désignée :
Auicle 2: de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 241.08 euros T.T.C. (Deux ent quarante et un euros et huit cents sur l'imputtion 6042 42205 du budget
Auicle_à : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le canceme, de l'exéeution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 13 sepiembre 2017
Le Maire. Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Go DÉCISION
DÉCISION n°2017473 Service: Enfance
Réf: 2017473 RAID AVENTURE ORGANISATION - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Téritriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les récits sont
prévus au budget:
Considérant que dans Le cadre de là manifestation « Prox'aventure» la Ville de Beauvai demandé à l'association « RAID. AVENTURE ORGANISATION» d'encadrer les activités sportives le mercredi 20 septembre 2017.
DECIDONS
Atticle_L : de passer un contrat avec l'association « Raid Aventure Organisation» demeurant Domaine de Comtevile — Chemin de Comteville 28100 DREUX pour I prestation ci-dessus désignée;
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 200$ euros T.T.C. (Deux mille ing euros) sur l'impuration 6042.4220$ du budget:
Auicke_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de La présente décision.
Faità Beauvais le 13 sepiembre 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017471 Service : Sports
Réf: 2017471 Convention de mise à disposition de locaux au sein du pôle sportif Brune METSU au profit de
l'Association Sportive Beauvais Oise (ALS.E.O.)
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Va l'an Le L 2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du, 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider de La conclusion et de a révision du lounge de choses pour
un durée n'excédant pas 12 ans Considérant que la ville de Beauvais met à la disposition de l'Association Spoive Beauvais Oise
LALS.B.0.) des locaux au sein du pôie sportif Bruno METSU, sis 171 Avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais, pour lui permettre de Fonctionner et de pratiquer ses activités conformément à se SAS +
DÉCIDONS
cle_Ler : d'établir une convention de mise à disposition de locaux au sein du pôle sportif Bruno METSU sis 171 Avenue Marcel Dassault à Beauvais, au profit de l'Association Sportive Beauvais Oise
ASBO)
Article 2 : La mise à disposition des équipements est consenti à litre gratuit.
AArticle-3: Monsieur le directeur général des services de I ville de Beauvais et monsieur Le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeuton de La présete décision. Beauvais, le At [9 /261 À Le Mañr,
Sénateur de l'Oise,
“Caroline CAVEUX Département de l'Oise 3
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION n°2017.455 Service: Finances
Réf: 2017-4585 Régie de recettes n°5
Droits de place Modificatf
Le mare de Besurais, Sénateur de l'O,
{Chevalier de la Légion d'honneur, (Ofiier e l'Ordre national du métt,
Vu décision en dt du 03 juin 1964 instant ane régie de restes « droit e lac », modifiée par es décisions du 30 juin 1988, n° 97 038 endate du 1 Février 1997, n°02587 en da du 03 septembre 2002, n°02640 en date du 02 sobre 007, n°03985 en dat du 26 novemhre 2063 et n°201537 en date a 3 Julet 2043.
Considérant earactne obslescet des déiions nommées ci-dessus at la nécessité d'énancer dans ne seule et même décision Les mises jour des dispos pour des aisons de creation.
Vu l'avis conforme du comptable publi assinaire en date du 06 septembre 2017.
DÉCIDE
La régie de recenes « droit de pacs » dumeureintte auprès de ln diretion « service de Beauvais. ARTICLE PREMIER Al population de a
ARTICLE 2 tie régie en installée à l'Hétel de ville, {re Desaroux, à enuvais (60000,
ARTICLE 3 - La régie fonctionne du 1 janvier au 31 décembre.
(ARTICLE 4 - La régi enclse le produits suivants 1° rot deplace imputtion n°7336
2° redevance de sutionnement sur a voi publique, imputation 70321.
ARTICLE S- Les recettes désignées À l'ail 4 soencsissés selon es modes de recouvrement suivants 1° espèces
2 chèques; Elles sont peus cote remise à l'usager d'un reg au di PIRY
ARTICLE 6-L'intervenion de mandataires a eu dans les sonditins nées pr leur act de ominaon.
ARniGLi 2 Le montant maximum de l'encaise que erégiseu et afoisé à conserver st fi à BOD0 €,
ARTICLE 8 - Le régisseur est eau de verser au comptable public migntalre le montant de l'eneinse ds que eu tente maximum M à l'article 7 tous es et au minimum obus Paguécephion - Ministre de intéeut
CEE
(Acousé varié oxéeutaire ARTICLE 9- Le régisseur vene auprès du servlee ds fances 1 tt des justifetifs des opérations de recstes au minimum une Lis par mois
ARTICLE 10 - Le résister est sujet à un actonnement dont Le maman est AA& dns l'acte dé nomination Selon La réglementation en vigueur
ARTICLE 1 - Le régisseur preeure une indemnité de responsabilité dont Le taux est précisé dans l'acte de nomination selon a réglementation en igueu
ARTICLE 12 - Le mandataire suppléant pereevra une indemnité de responsabilité dont 1e taux et ls conditions ont précisés dans l'acte de nomination selon I éplementtion en vigueur
ARTICLE 13 Le délai de recours contentieux auprès du bunal d'Amiens (BD) conte à présente décision st de deux mois à compter de son entrée en vigueur
,chueur en ce ARTICLE 14 Le Maire de Beauvais et le comptable publi assanauaire de Beauvais sont ch qui le concerme, de Pexdeution de 1 présente décision
Fat à Beauvais Le LA septembre 2017
7 Hubert METAIS Caroline CAYEUX
Acausé de réception - Ministère de intériaur DÉCISION
DÉCISION n°2017-476 Service: Enfance
Ré: 2017476 PROTECTION DE GARDIENNAG VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS SENATEUR DE L'OISE
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L'2122-22 du Code Général des Colletivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation,
l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent re églementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
prévus au budget;
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'entreprise Protection Gardiennage d'assurer la sécurité dans le cadre de la manifestation Prox'aventure qui se déroulera le mereredi 20 septembre 2017 sur la place Jeanne Hachete.
DECIDONS
Aticle 1 : de passer un contrat avec l'entreprise Protection Gardiennage demeurant 13, rue des Potiers 60112 Bonnièes pour la prestation -dessus désignée ;
Auicle 2 : de prélever Ia dépense correspondante, soit Ia somme de 216,86 euros T.T.C. (Deux ent seize euros et quatre-vingtsix cents) sur limpuration 6282.42205 du budget ;
Auicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le nésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le eonceme, de l'exéeution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 14 septembre 2017
Le Maire, Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
Same LDH Res Moon DÉCISION
DÉCISION n°2017-479 Service: Espaces Verts, Pares et Jardins
Réf: 017-470 Convention passée entre le SESSD-APF et le pare Marcel ASSAULT
NOUS, CAROLINE CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE LISE. CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
Vu l'aile L.212-22 du Code Général de collés tres Ai déliération du Conseil Municipal de Bemuais en date di 4 avr 2014 autorisant Madame le Mir où Monsieur ke Premier Adjoint. jusquà La in de leur mandat à prendre tte décision concert La préparation, la panain, exécution te réglement des mars de ca cadres aim que toute con concaman lus venant orgue Les SO PV abudéet
{Condidérant que le SESSD-APE (Service d'Education a de Suns Spécialisés à Domicile) - (Assciton des Paré de France) sine 172 venue Marcel DASSAULT À Beauvas et ue store média-ncale gérée par l'Association es Paray de France. Son équipe plurdiiplinaie nt spi dans l'accompngnement ds nf ut de D à 24 ms, présentant une. déficience movie, avec ou sars Moubes auocké. L'édblisement, en in avg Le pres où Le détenu de l'auore parentale s'enaue dus un Projet Indidaalné d'Accompmgnement (PLA). Des mens édueatfs péneniques de FéSluation son déployés à ave mise en uvre du LA pouvant associer de inevenans extérieur, LIMÉ Les Pa Ace quels enfants du SESSD APE nent gr à leur oupe
Considérant que La vil de Bemuais, ur ie du Par Marc Das acceque un paemait avc Le SESSDAPF 8 ME Les Paul
DÉCIDONS :
Agile 1° Le Pare Macel DASSAULT asie pour ces enfiis de séance hebdamade amant découvertes des aux et nouisage. Ces séances foros ls moment d'éshanges ct de convivial ane enfaks avc de im. Es seront préparés nids par des professionnels du pur te déroulent en pet roue de 7 enfant en ass.
At 2 En cond ave l'IE Les Path, Les séance communs uit lis Le mardi de 10830 à 1130, première semaine de vacaes acire Sorses.
Ariel 3. - Monsieur le Drceur Général des Series Monsieur Le Trésorier de savais Municipal sont hargs, chasu en ce qui concerne de l'xétion de La pren dé,
BEAUVAIS, le 14 septembre 2017 Le Maire
Cm CAYEUX
Sie eu DÉCISION
DÉCISION n°2017481 Service : Systèmes d'infomation et de Télécommunieation
Réf: 2017481 Convention d'abonnement à la mise à jour ORACLE
Nous, Canoue CAVEUX. ARE DE LA VIHLE DE BEALVAR,
Sénart De L'ORE aus D LA Léon D" Honseux
(OrnIR DE L'ORDRE MATONNL D MÉRITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Coetiviés Territoriales
Vu aile 27 du décret 2016-60 du 25 mars 2016
Vu a délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2014 autorisant notamment le Mait pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant I préparation, l'exécution ele réglement des marchés de travaux, de oumires at de services qu peuvent être réslementairement passés selon une procédure adaptée en raison de leur. montant lorsque es Gris son prévus au but
Considérant la nécessité d'assurer la maintenance correcte et évolutive des licences d'utilisation ORACLE pour La gestion du logiciel Soprano du service élections
(Considérant l'offre de La société ARPÈGE sise 13 rue el Loire — CS 23619 à SAINT-SÉBASTIEN (442536).
DECIDE
ARLICLE L - De signer a convertion d'abonnement à la mise à jour Oracle prenant fé au 1 janvier 2018, pour ne durée d'un an, recondutble de manière Lacite sans que sa durée n'excéde années.
AARIICLE 2 - D'imputer la dépense anauelle d'un montant de 4,06 € HT sur La line budpétair 6156. én prenant toutes en compte les révisions annuelles (rie
ARLICLE 3 - Monsieur Le directeur général es services de La ill et Monsieur le ésorer de Beauvais municipale sont chargés, haeu en ce qu le concerne, de l'exécution de La présente décision,
Beauvais, le 1 septembre 2017 Le Maire,
Sénateur de l'Oise,
Caroline CAYEUX
mue eo Do mm, ane &æ
DÉCISION
DÉCISION n°2017-514 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017514 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE,
Le maire de Besuais, {Chevalier de La Légion d'honneur,
{Ohiier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'an L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales qu prévoir les délégations susceptibles d'être accordées au maire par le conseil municipal.
Vu La délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 1 avril 2014 chargeant notamment le mare, pour Ia urée de son mandat
de prendre toute déeison concemant a préparation, La passation. l'exécution te règlement de marchés et des accordi-cadres ainsi que toute décision concemnt leurs avemans, lorsque Les erédits sont ins au buduet
Considérant la nécesllé con ve de metre en œuvre des actions de formaion au bénéfice des agents
{Considérant Ia convention de formation éubli par Mayday Formation — 2 bis avenue des maouicr — 60560 (Omy-la-Ville, visant à définie Les conditions de parciation d'agents à la formation imite SST à Sauveeur Secourisme du Travail »- 2joursà Beauvais +
Considérant qu'il a eu le régle es fais afférents à et formation+
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passée avec Mayday Formation — 2 bis avenue des marronniers — 8060 Ors-l-Ville concernant la pariipation d'agents à Ia formation intle SST « Sauveteur Secourisme du Travail 2 jour à Beauvais
ARTICLE 2 - Les fai afférents à cette formation seront Imputés sur les articles 6184813 (124,00 euros HT) — 823 (7000 euvs HD, - 020 (24600 ours HT) — O2 (1400 ewo HT) du budget «prepa Ceux-ci s'évent à 864,00 euros AT.
AARTICLE 3. Le directeur général des services de Ia ville et le mésorier de Beauvais munipale sont chargés, éhacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Beauvais, Le18 Septembre 2017 Le mare,
Caroline CAVEUX.
Siné er RO era: DÉCISION n°201780 Series: Enpaces Vers, ares et dis
Re 27-880Aremant a marché MHSSOTV 4 retien des spaces verts dans divers quartier deb
Nous, Caroline CAYEUX, Maire de 1 vil de Beauvais,
Sénateur de 'Oe. (Cheval dl Légion 'honneur.
(Offclrde Ordre nalonal au mate,
Vu la délbéralon du Cansel Munkspal de Esauvais en date du 14 avi 2014 autorisant Madame le Mare où Monsieur le Premier Adjoint, jusqu'à la fn de leur mandat, à prandre toute décson concernant la préparaion la psssaon, l'exécution ele réglement des marchés ei des accoris-cadres, ainsi que ue décision concamant Jeurs avenantsbrsque es chotS sont nec au budget
Vu loronnance 2015-98 du 23 jllt 2018 Vu le décret n°2016-360 du 25 mars 2078
Vu le marché M152047V ref aux travaux entretien des aspaces vers dans divers quais de 1 ils noue 20 At 2075 à la Soc MAILLARD PAYSAGE :
{Considérant qu'a dntgrer une cohérence avec les marchés en ours a nouvel zone pavlannare de ls Longue Haye sera annexée au marché M'155041V
DÉCIDONS
Article 1 D'autonser la sgnaure Gun avenant n°1 avec la Société MAILLARD PAYSAGE 80 rue de Calais 0112 TROISSEREUX aîn simégrer a zone 6e la Longue Haye pour un mantant annuel de 8 202 45 poant le montant du marchéà 36 98448 EH
Article 2 - sera rendu comple de la présente décision au Conseil Municipal
Article 3 = Monsieur le Directeur général des Senices et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concemé Ge l'exécution de 1 présente décision.
BEAUVAIS, Le 18 septembre 2017 Le Mare,
Sénateur de 1Oe,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017451 Senice: Aréhtecire
REFE 201701 “Convention avc la Paris Beuavas-Centre pa éclairage des vitraux de l'éline Sint Flcane
NOUS, CAROLINE CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS.
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL. DU MÉRITE
Vu l'acte 212222 du Code Général des collectivités terres Va I délibération du Conseil Mania de Beni en date di 4 avr 2014 autotsant Madame e Mie où Monsieur le Premier Adi ui a in de eur mandat à rendre Lou cs conceant A préraion a passation, enduro le réglement des marchés des accorder, ii qe lot décision conceant eur avenant lrque les eds sont prévus au budget
{Canaidérant quel ville de Beauvais a réal installation d'un née d'écairge pour a valoriation des vimux de église Sin Fins
DÉCIDONS
Autcle 1° — Une convention d'une durée de sing {5 ans sera passée avec la Paroisse de Beauvis-Centre pour la prise en ae de consmmation ler comeinondat au Fncioanement de l'inltion d'éclairage des vita.
Aie 2 — La ville de Dennis réserver à là Prose de Denais-Cene le montant éqivlent des consommations regises pare compteur disons, Le alul er féené sur Le prix yen amet dv éclairs plie négocié partie.
Ai 2. Les dépenses seront réslées ur les exit inscrits à get et au net de l'enrcis en ours
ic 4,» Monsieur le Drceur Général des Sensét Monsieur le Trésorier de Beni Mania sot chargés, chacun ee qe conceme de 'exéston el préc és ion
BEAUNAI
Crime CAVEUX
19 sean 2017
Da ape San nr TS DÉCISION
DÉCISION n°2017454 Service :_ Communication
Réf: 2017-54 Convention de mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
ADPC 60 - Fééries 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
Sénateur de l'Oise, {Chovalior do la Légion d'honneur,
Officier do l'Ordre national du mért,
Vu late L. 2122.22 du Gode Général des Collectivités Terloriales,
Vu la délibération du Gonsel Municipal an date du 14 avr 2014 autorisant Madame le Maire pour a durée de son mandat, de prendre toutes décisions Concemant la préparaton, la passation, lexbeuton a le réglament des marchés de Pavaux. de fouriures et de senees au peuvent re régamentarement passés soon la proc édur aptés en raison de leur montant rsque es créhts SON prévus au DuGgeL
{Considérant ue La Vile souhate organiser une soie nauguralo des féres de Noël ie vendredi 1° décembre 2017 url Place Jeanne Hacheïle à Beauvais,
Gonsitérant otre Ge 1a Fédération Nationale de Protecion Che portant ur la miss en piscs d'un diaposif prévisionnel de secours
Décinons
Aicloi: de conclure un conrat avec là Fédération Nationale de Proiscion Cle représentée par Monsieur Franck Fil, Président de TADPC 80, dont le siège socal se sfue 1 Lotssement La come au bas » 606510 La Rue Saint Pier
Ariclo2: La prestaion caraclrisée par la mise en œuvre dun dispos prèsionnel de sacours (5 secaunstes) sera réaleés lors de là sarée naugurls des Féâres 2017 sur la Place Jeanne Hachetl, I vendredi 1° décembre 2017 de 17h30 à 22h30 pour un montant 6e 228.80 € TTC {Deux cent vingteina euros et quatre-vingt centimes,
Aile 3: La dépense comespondante sera prélevée ur les crédis ouverts à cat et dans le Budget Pénepal
Atiele 4 : Monsieur le Directeur Général des Senicas et Monaeur le Trésorier luniipa de Beauais-Muncipale Sont agés, chacun en ce qui le concaine, de l'exécution de La présente décion.
Fait à Beauvais, le 20 septembre 2017
© DÉCISION
DÉCISION n°2017.263 Service : Communication
Réf: 2017-263 Prestation d'animations - Grande parade des Fééries 2017
ur de l'Oisa, do la Légion d'honmour,
l'Ordre national du mérite
Vu l'aile L 2122.22 du Code Général des Collet Tarorales
Vu is déibératon du Conseil Municipal en date du 14 awl 2014 autorisant Madame le Maire pour à durée de son mandat, de prendre loutes décisions concemant la préparaton, la passation, loxbruten 8t le réglament des marchés de avaux. de fourniture ai de series qui peuvent Er réglementarement passés Selon la procédure sdaplé en raison de laur montant rsque Es NS SON prévus au budget
{Considérant que Ia Vile souhaits organiser d Beauvais, du Tr décembre 2017 au janvier 20 spectacles et animations lors des Fééries de Noël à
Considérant otre de entreprise da spactcis « Maximum Show à
Bécioons
Aticle1 + de condure un cantat avec l'entreprise de spectacle « Maximum Shov » représentée par Monsieur Chratophe WILLAY dont le siège social se sue EP 891 — 60008 BEAUVAIS CEDEX
Attelé 2: La prestation « Les Transfomers » sera réalisé le manche 17 décembre 2017 pour un montant de 1450 € TTC (ll quatre cont enquants eue).
AAricle 3: La dépense corespondante sera prélevée sur les crédits ouverts à ot af ans Ie Buiget Principal
Aticle_4: lonseur le Drecteur Général des Senices at Monsieur le Trésorier Pincipal de Beauvais: Municipal sont énargés, chacun en ce quil canceme, de lenbeution de a prasente décision,
Faità Boauvas le 20 septembre 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Mare
ae enr Ban0 DÉCISION
DÉCISION n°2017475
Sense: Culure Réf: 2017A7S
PIANOSCOPE {Exposition Anima Ex Musi
Le Maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise,
Chevalier de a Légion d'Honneur, (Ofiler de Ode national du mére
Va l'arle 2122.22 du code général des collcivités territoriales à
Va Ia délibération du Conseil Municipal de Beauvais en de du 14 avi 2014, chargeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
+de prendre ture décision soncemant La préparstion, La passation, l'exécution et le réglement des marchés et des aécordé-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant. lorsque Les crédits
Sont inscrits au diet+
(Considérant que la ville de Beauvais à sols l'association « Tout reste à fire afin de proposer ame exposion intulée = Anima EX Musa” dans Le cadre du festival à Pianoscope qui se dérouler du au 8 octobre 2017 :
DÉCIDONS
ARTICLE ler La prestation el-dessus désignée sera confié à l'Association Tout reste à fire demeurant & Pen Ar Fareou 22610 KERBORS. Cere exposition aura lieu du 23 septembre au Getobre et Les œuvres seront réparties su plusieurs eux à Besiais
ARTICLE 2 Les dépenses correspondantes, soit I somme de 3,000 € TTC (rois mille euros TC) seront prélevées sur l'omputtion budgétaire 135.33 pour a leation de l'exposition et sur limpuration budgétaire 6257.33 pour un montant de 300 € (ing cents euros) pour es Fais de transport et d'héergentent afférents.
ARTICLE 3 : Le directeur général des services de Ia Ville er le iésoier de Bemuvais Municipale, sont Eharyés, chacun ên ce qu le once, de l'exécution de I présente décision
Beauvais le 20/4] eo Le maire,
Caroline Cayeux
& s3
DÉCISION
DÉCISION n°2017-487 Service + Juridique - Contentieux
Réf: 2017487 marché d'AMO pour l'élaboration du marché de fourniture, implantation, intégration et
maintenance de caméras de vidéo-protection
Le Maire de Beauvais, “Sénateur de l'Oise.
Chevalier de La Légion d'honneur, {Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Colleeivités Terioriales
Va Ia délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant madame le maire ou monsieur le premier adjoint, jusqu'à la fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant «la préparation, la
passation, l'exécution et le réglement des marchés et des aecords-cadres, ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les erédits sont insert au budget» +
Vu le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, notamment son article 27
Considérant la nécessité pour la Ville de Beauvais de conclure um marché d'assisunce à la maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du marché de fourniture, implantation, imégration et maintenance de caméras de vidéo-protection sur le terioire de I ville de Beauvais
DÉCIDONS
AArtcle 1 : D'autoriser la siunature du marché avec la société Activ — 11 rue Francis Ce Cormeiles en Parisis.
Article 2 : le marché est conclu pour un montant de 20.832,50 € HT
AAnicle 3 : La dépense correspondante sera imputé sur Les amies prévus à et effet au budget primitif.
Anicle 4 Monsieur e directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui les conceme, de l'exécution de Ia présente décision.
Beauvais, le 22/69/67
Le Maire, Sénateur de l'Oise.
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-493 Service: Communication
Ré: 2017493 {Convention de partenariat
Caroline GAYEUX, Le maire do Beauvais,
Sénateur de l'O {Chevalior 49 a Légion d'hanner
‘filer de Ordre national du mârits
Vu l'art L. 2122-22 du Code Général des Colictités Tartorisles
Vu la délratan du Conseil Municipal en date du 25 septembre 2009 auionsant Madame le Maire pour La durée de son mandat. à signer des convemtons de parenarals avec les parains pubetares Sons le cadre animations locales
Considérant que Ia Vile souhaite organiser les deuxdèmes « rencontres beauvéntiennes » à Boauvais du 20 au 22 octobre 2017.
Considérant fra de l'association Beauvais Boutiques Plaisirs
Décinons
Attcle 1 + de conelur un contt de parenañat ave l'association Beauvais Boutiques Pare représentée par Madame Hélène L'HOSTE en sa quallé de Présidente dont le siège soc se stue 4 ne SGeorges Clémenceau 89 000 BEAUVAIS
Avticle 2: La prestation seca réalisée du 20 au 22 octobre 2017. La vile de Beauvais apposers sur toute la communcation de l'événement ie iogo de l'association Beauvais Boutiques Pasrs. En conteparie, association Beauvais Boutiques Plaare versars à La Vis Ge Beauvais là somme de 500 € (nd cent euros pour l'organisation de cet événament(sauraion hébergement.
Amicles: Monsieur ls Diacteur Général des Series et Wanaieur le Trésorier Principal de Beauvais. Municipale sont chatgés, chacun en ce qui concerne, de l'exécution de la présente décision.
Foi à Beauvais le 22 septembre 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. ss
DÉCISION
DÉCISION n°2017-48$ Serviee :_ Développement Durable
Réf: 2017-85 : MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE LA STRUCTURE ÉCOSPACE. ASSOCIATION "SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE"
Le maire de Beauvais, Sénateur de Oise,
“Chevalier de Ja Légion d'honneur, (Officier de l'Ordre national du mérite.
Vu l'arc L 21 2 du Code Général des Collectivités Tertriales ;
Vu a délibération du Conseil Munipal de BEAUVAIS en date du 4 avril 2014 autrieant le Maire, pour La durée de son mandat, à décider de a conclusion de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans:
(Considérant que dans Le cadre de l'organisation des «90 ans de a entation du roue scouts t guides de France de Beauvais » a Ville de Beauvais met à I disposition de association des aScous 1 Guides de France», des locaux d'Écospace, 136 rue de la Mie au Ray :
DÉCIDONS
Aicle ler : d'établir une convenrion de mise à disposition de laeaux de la sueur Écospacs, au profit de association des Scouts et Guides de Franco sise 65 re Glacière à Paris (13°)
Aicle2 : a mise disposition est ét fu samedi 23 seprembre au manche 24 seprembre 2017 ;
Auicle + Ia mise à dispohion sera hcturée selon I délibération en veu +
ue 4 : la rcete correspondante ser imputée sur les arcs prévus à cet effet au budget prinpal
Monsieur le Directeur Général des Services. et Madame la Trésorièe Principale de BEAUVAIS Muniepale sont ehargés, chacun en 6e qui le eancems e l'exéeurion de In présente déciié
BEAUVAIS, le 22 l$ fee +
Le Maire,
Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION wr2017-404 Série Admin
2277 Contrat pas avec ba Sté BLACHERE pour de ation de éric de décorion de Noël
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du code général des collectés teorales Vu La délbératon du Consel municipal Ge Beauvais on da du 14 avr 2014 enargeant notamment le Maire pour Là durée de son mandat de prendre toute décision concemant là préparation, l'exécution af le réglement 526. marchés de ravaux, de foutture ei de series qui peuvent être réglamentarement passés selon unie procédure adaptée en raison de leur montant lorsque les crédits So prévus au but Vu l'ordonnance n°2018-898 du 23 ullt 2018 relate aux marchés pubs Vue décret n°2018-360 du 25 mars 2016 rl aux marché putes
{Considérant que La ie de Beauvai soul passer un contrat de location saisonnier de maté et accassaires de décoration 8e Noël
DÉCIDONS
Article 1: D'autonser La signature d'un contra de nation avec La ocièté BLACHERE ILLUMINATION SAS située Alle des Bourguignons Zone ndustel — 54400 APT pour un montant total de 5 948 01 € HT
Article 2 : Ge contra et valable jusqu'au 51 janver 2018 2
Aile 3: 1 sera rendu compte de La présente décision au Gonsel municipal
Acte 4, Le Directeur général des Sences et le Trésañer de Beauvais Municipale sent crarés, chacun en ce uile concerné de exécution del présente deco
BEAUVAIS, le 22 sepiembre 2017 Le Mare,
(Caroline GAYEUX 56bs
DÉCISION
DÉCISION 2017-08
Ré: DOS e rat de netion de matériel et accessoires de Noël paré ave a SU BLACHERE
NOUS, Caroline GAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L2122-22 du code général des collectés trrorales Vu Là délbératon au Conseil municipal de Beauvais en date du 14 avr 2014 chargeant notamment e Maire pour Ia durée de son mandat de prendre toute déciion concemant à préparation, Fengeuton at le réglement Se marchés de Iauaux, de fourtures ai de services qui peuvent êre réglementalement passés selon une procédute adaptée en raison de leur mantant lorsque le créhs sont prévue au budget Vu l'ordonnance n°20 15-808 du 23 julli 2015 lave aux marchés ul Vu décret n°2016-280 du 25 mar 2016 relaé aux marenée pubs
{Considérant que La vil de Beauvais souhait passer un contrat de locaton salsonnier de malérel el accessaies de décaraton de Nosi
DÉCIDONS
Article 1 Dautorser 1 signature d'un contrat cation ave 1 société BLACHERE ILLUMINATION SAS située Alée des Bourguignens Zone industelle — 84400 APT peur un montant tal de 4 493,00 € HT
Article 2 : Ge contit st valable jusqu'au 31 janvier 2018. 2
Ariel 3: 1 sera rendu compte de Ia présente décision au Consed municipal.
Article 4. — Le Directeur général des Services et le Tésoror de Beauvais Muni: quil concame de l'exbcution de L présonte déc. sont chargés, chacun en ce
BEAUVAIS, le 22 septembre 2017 Le Mare,
(Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017497 Service + Culbure
Réf: 2017497 PRÊT D'EXPOSITION
LA GRANDE GUERRE DES BEAUVAISIENS DU 6 NOVEMBRE AU 17 NOVEMBRE 2017
NOUS CAROLINE CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR, OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERIT
VU Taricle L. 2122 Au code général des collectivité tertoriales
VU la délibération du conseil aniipal de Beauvais en date du 1 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour la durée de son mandat
“deu der de la oncluson st de La néision du lounge de choses pour une durée n'excédant ps doue
“Considérant que lycée professionnel Les Jacobins a souhaté accueil l'exposition La Grande Guns des Beauvañsiens erêe par e servis Alle At 6 d'Histoire +
DECIDONS :
ARTICLE ler À cet effet un accord de prêt sera passé entre La vile de Beauvais et _le Iycée professionnel Les acobins» 9 rue des Jacobins — 60000 Beauvais pour a mise à disposition du 6novembre au 17 novembre 2017 à ire grasieus.
ARTICLE 2. Le directeur géndra des semises de Ia ville et le trésorier principal de Beauvais Municipale, sont chars, chacun en ce qui le éonceane, de exécution de a présente décision,
BEAUVAIS, le 22 septembre 2017.
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
is mn DÉCISION
DÉCISION n°2017-500 Service : Communication
Réf: 2017-500 Convention de partenariat
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
{Chovalier de la Légion d'honneur (fr da l'Ordre national du mére,
Vu l'ariie L. 21222 du Code Général des Collectivités Tertoiale
Vu 1 délibération du Consel Municpal an dats du 25 septembre 2009 auersant Madame le Maire pour la durée de son mandat. à signer des conventions de parenarats avec ls para publics dans a cadre d'animations cales
(Considérant que la ile souhate organiser les deuxièmes « rencontres beauvéntiennes » à Beauvais du 20 au 22 octobre 2017
(Considérant offre du centre commercial du Jeu de Paume
Décioous
{Atice1: de conclure un contrat de partanarat ave le canne commarcial du Jeu de Paume représenté par Madama Maron LE TIEG en sa quaé de directrice so à boulevard Saint And — 50 000 BEAUVAIS
Aricle2: La prestation sera réalisée du 20 au 22 octobre 2017. La vils de Beauvais apposers sur loue le communication de l'événement le go du carie commercial du Jeu de Paume. En conirepars, centre commerca du Jeu de Paume versera à la Vile de Beauvais ia somme 800 € (hat an euros) pour organisation de cet événement frstaurtian, hébergement.
Aticle3: Monsieur le Drecleur Gänéral des Senices et Monsieur le Trésorier Péncipal de Beauvais Munispale sont argée, chacun en ce quil eonceme, de l'exdcution de la présante décision
Fat à Beauvais Is 25 septembre 2017
{Caroline CAFEUX, Maire. s3
DÉCISION
DÉCISION n°2017-50$ Service : Systèmes d'Information et de Télécommunication
Réf: 2017-505 ‘Abonnement contrat "service d'assistance
et de maintenance LOGISOFT SÉCURITÉ (SAM)
Nous, CARaLIE CAYEUX, Mae D LA Vite Braun,
ChetatiEX DELA Léon »'Hoseur (Or D L'ORDRE RATIONAL D ME
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Colletvités Tertariales +
Va l'acice 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
Vu adélibération u Conseil Muniipal du 1 avril 2014 autorsant notamment Le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute déision concermant a préparation, l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de Foumiures Et de services qui peuvent être réglememtairement passés selon une procddire adapiée en raison de leur momtant orsque ls ends Sont prévus au budaei
Considérant l'acquistion en 2016 auprès de 1e socété SCMS EUROPE d'un logiiel de gestion de a sécurité et Suivi du matériel pont
{Considérant la néceseité de disposer d'une maintenance et d'une asisance pour assurer I cotnuité de l'explition de ep;
(Considérant l'or de la société SCMS EUROPE sise19 rue de Foug à CHOLOY MENILLOT (54200)
CI E
ARTICLE 1 - De signer le contrat de maïtenance et d'assistance prenant ft au 1 janvier 201, pour une durée d'un an, reconduetble de manière expresse sn qe sa durée n'exce 5 amés.
ARTICLE2 — D'impute la dépense annuelle d'un montant de 580 € HT sur I ligne budgéair 6156 néiabe selon Le modalité de l'aile co.
ARTICLE 3 + Monsieur le directeur général des serces de 1 ile et Monsieur le ésorir de Beauvais municipale sont chargés, heu en ce qui le concerne, de l'exécution dela présente décision.
Beauvais, 25 septembre 2017
{Caroline CAVEUX
Seam Ras ertare BSons mire DÉCISION
DÉCISION n°2017478 Service: Patrimoine - Assurances
Réf: 201747 INDEMNISATION VEHICULE 2010128-INCENDIE DU 07/8/2016
Le Maire de 1 ville de Beauvais {Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales+ Vi la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, chargeant
notamment le Maire, pendant la durée de son mandat de « passer des contrats d'assurances et d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes
Va le contrat d'assurances « flot automobile s n° 01268011 signé avec là SMACL à compter du ler janvier 2015.
{Considérant Les dommages, économiquement irréparables, occasionnés le 0702/2017. au véhieule municipal immarieulé 2010128 incendi.
Considérant l'offre de réglement de la SMACL, sur La base de I valeur à dire: expert du véhicule municipal, aver cession du véhicule à la SMACL, en application
des ariles L327-1, 13272 et 1.327-3 du cade de a Route (loi 93144 du 3HA24190) à
DÉCIDE
nice 1 : d'accepter l'indemnisation de 28 276,91 € en contreparie de la cession à la SMACL du véhicule municipal immaticulé 2010128 : cet recete sera encaissée
sure budget principal de la ville.
Anile 2 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésor Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la
présente décision
Beauvais ke 2 € fra
Le Maire
{Caroline CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017474 Service: Marchés Publics
Réf: 2017474 Aceord-cadre de fourniture de matériels et service de télécommunication mobile
Le maire de Beauvais, Sénateur de l'Oise.
Chevalier de la Légion d'honneur, {Oficier de Ordre raroral du mérite,
Va l'article L 2122-22 du code général des ollctivités territoriales Va a délibération du conseil muniipal du 14 avril 2014 autorisant madame e maire ou monsieur premier
adjoint, jusqu'à La fin de Leur mandat, à prendre toute décision concemant « la préparation, la passation, l'exéouion et le réglement des marché et des accard-cadres, ins que loute décision concemant leurs averants Lorsque le edit sont ns budget: Vie décret 2016-60 du 25 mar 206 ren marchés publi notament 6 rs 27, 2 80
“Considérant I mise en conerence dont a publicité a té réalisés au BOAMP ce dir de consulaton à té rise ie sue Int de a Commune d'agglommion du Best
{Considérant nécessité pour Le mupement d'achat du Beni compos de communauté d'ageloménton du Heuvasis (membre eoordonatur dela ile de Beauvais, du Centre Communal d'Action Sociale de Besse de le our de l'agglomération de Beauvais, de concu un accorde à bon de commande de ours de matéa envie de commet mobile
Considérant es fre reçues DÉCIDONS
Article 1 : d'atoiser ina du marché ave la anïté BOUYGUES TELECOM dont le sil sl 739 als 716 Pare
Article2 Matane accorde L'accent es à bons de commande san mot mini ann! 6€ un mnt mani annuel
fn en valeur comme sut
ANNEEN Mont mai aude € FT: 700 ANNEES 22 ET NS : Mona main armnelen € HT: 54 00
Article 3: La durée d'exéeutin de l'acordendre et Fée à 3 an à apr da 1e 61e 2017. Artice 4: La dépense erespondante sea impatée ur ailes prévus à ut la au bdge primitif
ArteS: Monseur Le etat géné des emvies et Monsieur né de Beni municipale sa cts. chacun n qui és cancers de l'exéatin de présent déco,
Beauvais, le Zel Zeit
Caroline CAY Maire de Beauvais
encre 2eme 207
él DÉCISION
DÉCISION n°2017-482 Service : Culture
Réf: 2017-482 CONTRAT DE CESSION
PIANOSCOPE. DECIBELS PRODUCTION
Le Maire de Beauvais, Chevalier de La Légion d'Honneur,
(Oficier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'artle L2r du code général des coletvités tetes :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en te du 14 av maire, pour la durée de son mandat
+de prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exdeution et le réglement des marchés et des aecond-cadres ainsi que toute décision concerant leurs avenant, lorsque Les ré sont iacrts u Bsdt
(Considérant que le Ville de Benuvis a demandé à Décibes Produeions ne représentation du duo Katia et Marielle Labèque programmé à l'occasion du fsival Pianoscope qui se déroulera à Beauvais du S au 8 octobre 2017:
DÉCIDONS
Article 1 : La presaton eidessus désignée sera confiée Déciels Productions 118 rue du Mon Cenis SOUS Pas
AArtcke 2 : La dépense correspondante, soi a somme de 16.630 € TTC (seize mille six cent cinquante euros, sera prélevée sur l'imputtion budgétaire 60423.
Article 3 : Le directeur général des services de a il et le trésorier de Beauvais Municipale, sont chargés, €hacin em ce que mer, de l'exécution deb prés déion
Beanais te 26/4/200 Caroline Cayelx
Maire de Besunais
Siné le2se7 | Se a
2014, chargeant notamment Le
et 2 65
DÉCISION
DÉCISION n°2017-486 Service : Culture
Réf: 2017-486 MALICES ET MERVEILLES 2018
No Mad Productions
Le maire de Beauvais, Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Va, l'arile L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat.
+ De prendre toute décision concemant Ia préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant
leurs avenants, lorsque les crédit sont inscrits au budget ;
(Considérant que La Ville de Beauvais a confié la programmation artistique 2018 du festival Malices et Merveilles » à l'association No Mau Productions à
DÉCIDONS
Article ler _: La prestation ci-dessus désignée sera confiée à l'association No Mad Productions, 2 rue de la Gare 16170 Rouilla.
Atiele 2 : La dépense correspondante, soit la somme de 4.816 euros TTC (quatre mille huit cent seize euros) sera prélevée sur l'imputation budgétaire 6042.33 vue 5060.
Aticle 3 : Le directeur général des services de la Ville et le trésorier de Beauvais municipal, sont chargés, éhaeun en ce qui le conceme, de l'exécution de Ia présente
decision.
Beauvais, le 26 /3 /2e14
Caroline CAYEUX, Maire de Beauvais
TE EE As ta ee report 4 pere 2017 DÉCISION
DÉCISION n°2017-443 Service: Culture
RE: 20174 CONTRAT DE CESSION DE SPECTACLE
PIANOSCOPE. ENSEMBLE BASQUE
Le Maire de Beauvais, Chevalier de le Légion d'Honneur,
(Oier de One national du mé,
Vu aile L2122:22 du code général des collectivité tetes à
Va La déllbéation cn Conseil Municipal de Beauvais en te di 4 av 2014, chargeant notamment Le maire, pour duré de so mandat
de prendre tous décision concemant La aération, 1 pasaion, l'exécution ete lement des marne et des acordadres all que toute décion concean eus avenant, Longue es édit sont ments au et
Considérant que la Ville de Beuvais a demandé à Kalapita une représentation du groupe « Ensemble Basque » programmé à l'occasion du val Pianscope qui s déroulera à Beauvais du $ au octobre A7:
DÉCIDONS
Article 1°: La prestation ce désignée ser confiée à Kai rue Marcel Paul 64700 Hendaye.
tie 2: La dépense comepondane soi I somme de SAHS88 € TTC (éng mille oi cent quare- int éng ur et qunre=ing huit centimes} sen prélevé sur l'imputatin budgétaire 601233
til 3 : Le directeur général des sense de a Ville réorer de Beauvais Municipale, sont hat eur en ce que mens de l'exdeution el prétention.
Basaie 24/8/201+
Caroline Cayeux Maire de Beaais
e Re nie DÉCISION
DÉCISION n°2017477 Service: Cuhure
Re 207477 CONTRAT DE CESSION DU DROIT
D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE PIANOSCOPE - L'aventure Terramondo
Le Maire de Bei, Sen del'Obe
Charade La Légion d'en, Gers Or ao du mé,
Va l'ai 212222 du code pére collés oies
VA débérion Coma Muncl de Bean di du 14 vi 201, chargeant otmment ie rai pou dé es man:
+ rendre tue déco conceman a rparan, passa, exécution réglement des mas € ere aid que nt ur amenant men Jotg ES son ia Det
Const quel Alle de Bemvas a demandé À My Bu Produlins ne reprend du Jacky Trsson = lo Séane Belmondo= opel program À l'ocaia dsl PaasEpe ui se dérui à Deals de au cer 2017
DÉCIDONS
Are 1°: Lo res cdesns dsgné sa one à My Bu Produoons Te 4 avenue du Ga 1500 Atlas
Art 2: La dépense comrespondane soi sotme de 367250€ THC (us mille x cent qua vint ere ae come) prélever impair 062.5.
Ati3 Coréen conte no on ve pi où odeurs dial
Arte8: Le rer général des semis dela Vie uso de Beauvais Municipale, sont, Sen an qi moe des ere Léo
Bee 26/2/2074 Le mure
Cache jeux
soukrsmn RS oem DÉCISION
DÉCISION n°2017-490 Service: Culture
RéF: 2017490 DECISION MODIFICATIVEÀ LA DECISION 2017-359
LE MAIRE DE BEAUVAIS. (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'aile L. 2122 - 22 du code général des collectivité tertoriales à
VU la délibération du conseil mania de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment maire, pour La durée de son mandat
= de décider de 1 conclusion et de a révision du louage de ehoses pour in durée n'excédunt pas douze
Considérant lu demande de la Batoude, Centre des ans du cirque et de I me, pour I mise à disposition dela galere Boris Vian uu se de l'espace culturel, pour l'organisation de stages durant La salson 2017/2018 (de Seprembre à juin):
DECIDONS
ARTICLE le Une convention est passée ete la ville de Beauvais 6 la Batoude, centre des ris du irque er de a rue Salé Johann Strauss à Beauvais pour la mise à disposition ci-dessus désignée ;
ARTICLE 2, la présente décision annule remplace Ia décision 20172359
ARTICLE 3. Le direteur général des services de Ia ville et le iésorer de Beauvais Municipale, sont chargés, chaeun en 6e qui le concerne, de l'exécution de a présente décision.
mauvaise fe
Caroline CAVEUX Maire de Benuvais
senétezonnr Rene ee emeram om +
DÉCISION
DÉCISION n°2017.503 Savice: Culture
DETES CONVEMMON DE anSE a DIPOSTION
AUDITORUM DU QUADRILATERE
LE MAIRE DE BFAUVAIS, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'ile LA 2122 - 22 du code général des collectivités terra;
VA) 1 délibération du conseil munieipal de Beauvais en da du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour I durée de son mandat
= de décider de I conclusion et de a révision du louagé de choses pour une duré n'excédant pas douze
Considérant ln demande du Comité de Gestion du Théâtre du Beswlss, ville de Rennais a souaé metre à disposition à le gratuit l'auditorium du Quadriatère pour l'organisation de conférences dans Le eadre des Grands emrtisns les 16 octobre, 20 novembre 2017.22 janvier, 19 mars et 9 avril 2018 ;
DECIDONS
ARTICLE 1er Une convention est passée entre Ia ville de Beauvais ee Comité de Gestion du Théäre u Beauvais, 40 rue Vino Préfontane à Beauvais, pour la mise à disposition dessus désignée
ARTICLE2 Le directeur général des services de la ville et le trésorier de Beauvals Municipal, sont chargés haeun en ce qui le conceme, de l'exéeution dela présete décision.
BEAUVAIS, le 27092017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
de con ie OA Du etai 0er 2087
seen en Dre Pc 217 DÉCISION
DÉCISION 207-570 Serie: Spor
CARTON) “Coavenien ce mis à dpi de créneau a sea dea psine du rés Pa
ESCAL'EN HEAUVAISIS
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L'OISE. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu lac L'2122-22 du code général des collectivités ertrials
Vu I délibération a conseil municipal de Bemuvas en date du LA avr 2014, chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider dela conclusion et del révision du lounge de choses pou un durée n'excant pas 12 ans
Considérant que la ville de Beauvais met à Ia disposition de l'assolation ESCAL'EN BEAUVAISIS, pour des séances d'entafnement, Les locaux de a piscine du Lycée Paul LANGEVIN
DÉCIDONS
Article Ler : d'établir une convention de mise à di avenue Monaigne à Beauvais, au profit de |
entrainement :
Article 2. La miseà disposition des équipement est consenti à te gratuit:
Article 3: Monsieur le directeur général des services de la ile de Beauvais el monsieur Le Trésorier de Beauvais municipale, sont éhargés, chacun ee qui le concerne, de l'exécution de La FE rt Beauvais le 2 APT JC
Sénateur de l'Oise
Caroline CAVEUX
CE ame 7 £s
DÉCISION
DÉCISION n°2017-508 Service :_ Systèmes d'information et de Télécommunieation:
Réf: 2017.508 Contrat de maintenance
Plateforme Capdemat Evolution
Nous, CarouNE CAYEUX, Mau DE LA VILLE DE BEauVa,
CALE D LA Lion Ho (OsrcIR DE L'OnRE MAONAL PI MERITE
Nu aile L 2122-22 du de Général des Collet Tetra
a aie 27 du ere 2016360 du 2 mars 2016:
Vu la délibération du Conseil Mac du 1 art 2014 atoian notamment Maire pour a are de on mandatà prendre tout déion concernant a prpaeato,lexécton et le réglement des marché de taux, de foutue et de ares au peuvent re ésemenainement passé cn me procédure adapté en raison de leur montant lorsque es crédit ont pré au Et:
Comidrant l'utilisation fat para Ville de emule du portail toyen pemmetan la élsaton de démarches ministres enline
nca La nécesité de disposer d'une mainenanc st d'une ste pour assure a comté de explain de cat paetome
Considérant offre de 1 société LANTÉAS ie re du Be à SARTROUVILLE (78500)
DÉCIDE
ARTICLE1 — De signe le contrat de maintenance et d'assne prenant ef au 1 août 2017 et sachant F1 décembre 2018. Le contratst rconducile açon at avuelement due Hit lat Fée a 31 décembre 2021
ARTICLE 2 - D'imputer la dépense mensuelle d'un montant de 300 € HT ur ligne bulgare 615
ARTICLE3 - Monsieur le decteur pére service de a ville Monsieur réa de Besuvals municipale at chargés Shaun en ce qui le concene de l'eéction de La présente éco.
Beauvais, le 28 septembre 2017
D pied 0h DH DÉCISION
DÉCISION n°2017506 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-06 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, Chevalier de la Légion d'honneur,
{Oficir de Ordre national du mére
Vu l'article L. 2122-22 du code général des collestiités territoriales qui prévit es délézations susceptibles d'être accordées au maire par conseil municipal,
Vu La délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment Je maire, pour La urée de som and:
de prendre toute décislon concert a préparation, la passation, l'exécution te règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenars, lorsque les crédits sont inc a budget
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des aeians de formation au bénéfice des agents
Considérant I convention de Formation tsbli par JR 29 boulevard des alpes — 34246 Meylan visant à défiir les conditions de partkipaton de monsieur Benjamin THOCKLER à La formation à EMeueté Personnelle et Motivation des Hommes »- 6 joursà Paris
(Considérant qu'il ya Heu de régle es frais afférents à cott formation
DECIDE
ARTICLE 1 Une convention de fomation est passée avec JRBI — 29 boulevard des alpes = 38246 Meylan concemant la participation de monsieur Benjamin THOCKLER à la formation « Elfeacié Peronnelle et Motivation des Hommes» 6 jours à Paris.
ARTICLE 2 - Les fais afférents à cete formation seront imputé sur l'aricle 61840 du budget à principal Ceuxai s'élèvent à $65,00 euros HT
ARTICLE 3 Le directeur général des services de Ia ville et Je iésorer de Beauvais municipale sont chargés, ehneun en ce qu le concerne, de l'exécution de a présente décision.
Beauvais, Le 28 septembre 2017 Le mare
(Cartine CAVEUX
Sie 280817 Re ae DÉCISION
DÉCISION n°2017-507 Service : Ressources Humaines
Réf: 2017-507 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, Chavaier de a Légion d'honneur
(Oficier de Ordre natiomal du mérite
Vu l'aile L. 2122-22 du code général des collectivités teritriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire pare conseil municipal,
Vu a délbéation du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concernant 1 préparation, L passation l'exéeurio ee réglement des marchés et des accord-cadres ainsi que toute éciion concernant leurs aenans, lorsque es erédis sont ineris au budget:
Considérant la nécessité constante de mere en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant la convention de formation établie par GEOMENSURA— à rue Louis Blériot — 44702 Orvault, visant à déiir es conditions de participation d'agentsà la fommation au logiciel Mensura 2 joursà Beauvais:
“Considérant qu'il a leu de régler es fais afférents àcet formation +
DECIDE
ARTICLE L- Une convention de formation est passée avec GEOMENSURA = 4 rue Louis Blériot— 14702 Orvault concernant La participation d'agents à la Formation au laiciel Mensara2 jour à Beauvais.
(ARTICLE 2 - Les als afférents à cette formation seront imputé au l'anicle 6184.822 du budeét à principal». “Ceux s'élèvent à 1 800,00 euros HT.
ARTICLE 3 Le directeur pénéral des services de La ville et Le trésorer de Beauvais municipale sont chargés éhacun en ce que concerne, de l'exécution de La présent décision,
Beauvas le 28 septembre 2017 Le maire,
Caroline CAYEUX
ie Spa Steaua Rate sc arm 7 pe
DÉCISION
DÉeisON n°2027-510 Seniee: Culture
A: 2017510 CONVENTION DE MISE À ISPOSTION
NOUS CAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
SÉNATEUR DE L'OISE, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU larile L. 2122-22 du code général des collectivité emtoriale
VU la déiération du conseil munici maire, pour La durée de on mandat Jde Beauvais en date du 1 avril 2014, chargeant notamment Le
de déider de a conclusion et de a révision du louage de choses pour une duré n'excédant pas douze
Considérant la demande du Comité de gesion du Théäre du Besunaisis, 1 ville à soutité metre à isposhion à ire araul La Galerie Bois Van. pour des stages de tédire Les 9 et 12 décembre, 16 et 17 décembre AT etes 20 et 21 janvier, 24e 28 mars, 7 8 avr O8 à
DECIDONS:
ARTICLE ler Une convention est passée etre a ville de Beast le Camité de gestion du Théatre du Beauvasis 40 rue Vinot Préfuntaine à Beauvais pour a mise à disposition ci-dessus désignée
ARTICLE 2. Le directeur général des services de la ville ex le Irésorère principale de Heauvois Municipal, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision.
BEAUVAIS, le 20092017
Caroline CAYEUX Maire de Bean
va co een
speeaaeer DÉCISION
DÉCISION n°2017-513 Service: Patrimoine - Assurances
Réf: 2017-53 Mise àdisposition d'un local is 16 avenue de landres Dunkerque à Beauvais du er janvier au 31 décembre
2017 au prof de l'association de gestion des crèches halte-porderie Pierre Jacob
Le maire de Beauvais, Chevalier de La Légion d'honneur,
Dci de Onde nil du mari,
Vu l'aile L 217222 a code général des eoletivités territoriales
Varie L2135 au code général de la propriété de personnes publiques +
Vu a délibération du conseil munifpal en date du 14 avi 204 autorisant notamment le maire pendant soute le durée de son mandat décider dela conclusion el révision du ue de chose pour rs durée exit pas L2ans
Vu La demande de renouvellement del comention de mise à disposition un local is $ avenue de Flandres Dunkerque à Beauvais formulée pa Fassacaion de gesion es réche ble garderie Pete Lo +
Considérant que oc is 6 avenue de Flandres Dunkerque à Beauvais répand aux besoins de Fesociation
DÉCIDONS
aile 1 : De renouveler La convention de mise à disposition un cal sis 16 avenue de Flandre Dukéqueà Beauvais au prof de Fsociation de gestion des eréches halle gandere Pierre Jacob pour ui permettre de réaliser sx mins
arte 2 : Cette mise à dispoñon est consenti et accpte, du ler janvier au 31 décembre 20U7 moyen ls Versement dun Loyer annuel de 11 10.08 eur payable entre Les mains de madame e trésorier rinipal de Beauvais municipale, Cet convention pour re reeunduite à a demande expresse du bééficiaire
article 3 : Monsieur le diecteut général des services de la mare et monsieur Le soie de Besuvais municipale sont hargés chacun en ce qu le conceme de 'exéeutin de a présente don.
Beau le 3 ctobre 2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
svenanr Rte pére où eos tr DÉCISION
DÉCISION n°2017-522 Service : Patrimoine - Assurances
Ré: 2017512 Mise à disposition d'un local is 13 rue du Tiérache à Beauvais
du 1er janvier au 32 décembre 2017 au profit de l'association a crèche parentine
Le maire de Besunais, Chevalier del Légion d'honneur,
Of de Ordre natioal du mére,
Vu Paricle L'21222 du code général des collectivités territorial
Vu article L2125-1 du code général de La propriété des personnes publiques
Vu délibération du conseil municipal en date du 14 avi 2014 storsant notamment eat pendant out durée de an mandat à décider de La nclsion et de révision du loue de es pau ne duré exe pas L2 ns" +
Va demande de rénouvllment de le convention de mis à disposition dun Local si 13 tue du Thiérache à Bemuvais formulée par assocltion «La erèhe parent»;
“Considérant que 1e ocal 13 ue du Thiéacheà Beauvais répond aux besoins de association
pÉciDoNs
article 1 De renouveler la convention de mie à dispos dun local as 13a du Thémche à Beauvais au prof de Fssociation a riche parents” pour Lui permet de Kaiser ses missions.
aile 2 + Cote mise à dispoin est consene et acceptée, du Le janvier au 51 décembre 2017. moyennant versement dun Loyer annuel de 137,08 euros payable etre les mais de maseur ke ésrier de Beauvais municipale Cet convention poura être recordà la demand expresse du née
arte 3 : Mousleur ediecteur général des servie de Ja mare et monsieur le réa dé Beauvais municipale sont Gharés chacun en ce qui le conceme de 'exéetin de 1 présente déson
Beau le 3 octobre 2017
Caroline CAVEUX Maire de Benuvais
Qu mio pan seneoyar LEE unes DÉCISION
DÉCISION n°2017496 Service
Ré: 2017406 Vente de pneus neige
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
vu le L217 22 du code général des collectivités territoriales:
Van déihération n°2014-16 du conseil municipal de Beauvais en date du LA avril 2014 chargeant Madame le Maire pour durée de son mandat de décider l'aliération de ré à gré de biens mobilier jusquà 46000 eur
Considérant a mise à ispslion de 12 pneus neige acquis par a Ville de Beauvais en Janvier 201 Etablissements LENORMANT afin d'équipes Les camions fgorfiques de location del Société SMEL près des
Considérant que ces véhiules ne sont plus affectés à l'Unité de Produetion Culinaire e que La Ville de Beauvais ne souhaite ps éonserver Les pneu neige dort La valeur commerciale est estimée à 80 euro ;
{Considérant l'a del société SMELI ;
DÉCIDONS
Arte Ler : La vente de 12 pneus neige à a Société SMELVI Rue de l'Avelon 60000 BEAUVAIS pour un montant otal de 180,00 € TTC (quatre cet quatre-vingt euros)
Article 2 La recette comespondante sera inserie sur le budget de l'exercice en cours,
Article 3: Monsieur le Directeur Général des services et le Trésorier de Beauvais Municipale de Is ville de Heauvais est changé de l'exécution de I présente décision.
Beauvais. le 53.10 13- Le Maire,
Caroline CAVEUX
Dre ra | DÉCISION
Décision nrzoa7-sut Semice Ertancs
Ré: 2078 RAFREL PRULCAMUS «VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS. (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 1 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et ke
réglement des marchés de travaux, de Touritures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les rédits sont prévus au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'entreprise Rafael Paul-Camus de metre en place ut Stage couture pour les familles qui se déroulera du 22 septembre au 15 décembre 2017 pour Ia maison
quarier St Lucien.
DECIDONS
Auticle_L : de passer un contrat avec l'entreprise Rafael Paul-Camus demeurant 14, rue de la Lyrete 60000 BEAUVAIS pour I prestation clessus désignée:
Auticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 836 euros T:1.C. (Huit cent Lrente-six euros) ur l'imputation 6042.42205 du budget;
Anicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui e concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait Beauvais le 3 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAVEUX
see pdd Belmont 07 DÉCISION
DÉCISION n°2017-S01 Service: Culture
Réf: 2017-01 CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Aceueil des pablies en situation de handicap mental Caroline Jules
Le Maire de Beauvais, {Chevalier dela Légion d'Honneur,
(Oficier de l'Ordre ratonal du mérite,
Va l'artile L2122-22 du code général es collectivités territoriales
Vu délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant otaramet le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution ee réglement des marchés et des accord-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque les érédis ook insris au budget
{Considérant que La ville de Beauvais seutaite organiser en direction des guides confirencien, une session de Formation professionnelle à l'accueil des puis ea situation de handicap mental:
DÉCIDONS
ARTICLE ler La prestation cdessus désignée ser confiée à Caroline Jules, 10 bis ue de la roche 69380 Chazay d'Azergues.
ARTICLE 2. La dépense correspondant, soit somme de 1.500€ TTC (mille éinq euros TTC) sera prélevés sur impuation budgétaire 6042.324 vue SOS,
ARTICLE 3 : Le directeur général des services de la Ville te trésorier de Beauvais Municipal, sont chargés,
Bensaiste 4/10 [20U Caroline Cayeux
Maire de Beauvais
regie eus ocre 217 23
DÉCISION
Décision w2017.516 Serves: Gture
Réf: 2017518 LE PuarEau
MISE À DISPOSMON DE LOCAUX (DANS LE CADRE DESJOURNÉES VILLE
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE BEAUVAIS
CHEVALIER DE LÉGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU l'ile L.2122-22 du code général des collectés territoriales
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 Avi 2014, chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
= dedécider de I conclusion et de 1 révision du loue de choses pour une dune n'excédint pas douze
Considérant que le The de l'Orage à demandé à mise à disposition à tire gratuit de La salle du Plateau, 98 boulevard Notre-Dme du Ti à Beauvais, du lundi 23 octobre au lundi 13 novembre 2017 pour Les erières réptions une pièce de théâtre:
DÉCIDONS:
ARTICLE 1%. Une convention sera passée entre I ville de Beauvais et le Théäre de l'Orage, sis 17 ru du Pré-Martinet, 60000 BEAUVAIS pour la mise disposition à titre gratui dessus désigné.
ARTICLE 2 Le directeur pénéral des services de 1 ville et Ia iésorière principale de Beauvais Murieipae, sont chargés de l'exécution de La présente décision:
BEAUVAIS, le d'octobre 2017 Le maire,
Caroline CAYEUX
iraniens era 6 re 07
sector Res me some aa. DÉCISION
DÉCISION °2017-508 Senice: Culture
Ré: 2017508 Contrat de Casio
Due Katia et Mari Labque Pinoscope
Le Maire de Beauvais, Cavalier de La Légion d'Honneur,
(Oil de l'One national du mérite
Vi l'aile 2122-22 du code général des collés ertrials
Vu délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le maire, pour a durée de son mandat
# de prndre toute décision concemant Ia préparation, la passation, l'exéeution et le réglement des marchés et des aceords-cadres ainsi que Toute décision concemant leurs averants lorsque Les ext sont ins au budt :
(Considérant que la Ville de Beauvais a sollité Decibels Productions pour la programmation du duo Katia St Maille Labèque à l'occasion du festival Panoscope qui se déroulera à Beauvais du 5 au 8 octobre on:
DÉCIDONS
Article 1°: La prestation ci-dessus désignée sera confiée à Decibels Productions 118 rue du Mont Cenis FSOÏS PARIS.
Artick2 : La dépense correspondante. soit La somme de 19.815 € TTC (dixemeuf mille uit cent quinee euros), sera prélevé ur l'imputtion budgétaire 6012.33
Artce3 : Conformément au cor Le versement aura lc au terme du estival.
ArteS : Le directeur général des services de a Ville et Le iésorier de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présent décision.
geanais te S [(0] ROUX Caroline Cayeu:
Maire de Beauvais
mat cb ire 20097 demi rente 2007 DÉCISION
DÉeIsION n°2027-517 Genie: Poltique de LVie Réroution Urbaine
DRE Signature 'um contrat de prestation avc A socation SORA dans le care de inaugurtion des berge du Thé,
insres danse projet chantier habitants” du quartier Sin Lcien,
Le Maire de Beauvais, {Chevalier dela Légion done,
(Oficir de PO matinal du mére
Vu Famcl L 2122
Vu la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant madame Le maire où monsieur le premier adjoit, jusqu'à a fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant x a Préparation, I passation, Fexécution te réglement des marchés et de accorde-cadres ins que out ‘écsion concernant leurs avenans lorsque les edf sont inscrits au bdert
22 code général des collectivités territoriales:
{Considérant le souhaite La ville de Beauvais de mettre en place une animation musica dans Le cadre de l'inauguration des berges du Thérain, nsertes dans Le dispositif « chantier habitants » du quartier Sain-Locien,
DECIDONS:
ice L : designer un comteat avec l'Assocttion de Fraternité Intemnatonal par Ant (SOFIA) 10 ru {Claude Debussy — 60000 BEAUVAIS, représentée par Monsieur Nazim TOUARICIT, son président, en ue de organisation d'un spetle d'animation musical Le vendredi 20 octobre 2017, sur Les berges du “Thérin, drribre le gymnase Raoul Aubud à Beauvais
Aicle 2 le montant de La prestation, d'un montant de 1.210,00 € TTC (mille deux cent di euros), era imputé sur a ane buétire 6042,0$3-CHANTHAB du budeet primitif 2017.
use 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur Le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui les coneere, de lexéeution de In présente décision
Beauvais le S octobre 2017 Caroline CAYEUX.
Le Maire
sé antete 310 Dtélmmmon 27 re 2017
setesaens D pe Gene orne ë\
DÉCISION
Décision 2017518 Series: Enfance
Réf: OUI BEALVALS PANRAGE TEAM VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, ls passation, l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qu peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es rédits sont prévus au budget
{Considérant que la Ville de Beauvaisà demandé à l'association Beauvais Pancrace Team a mise en place d'un stage de self défense qui se déroulera du 23 au 27 octobre 2017 pour le conseil consultatif de la
jeunesse.
DECIDONS
Anicle_L : de passer un contrat avec l'assccistion Beauvais Panerace Team demeurant 6, rue Rabelais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
Auicl2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 500 euros T-T.C: (Cing cents euros) su limputation 6042.021 du budget
Anicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision:
Fait àBeauvais le 6 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
CE Burton 2 cure 2617
seen on ere Ones 20 8A bis
DÉCISION
Décision °2017.519 Serves. Enfance
RM: 219 BEAUVAIS PANCRACE TEA VILLE DE BEAUVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS. CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE.
Vu l'articleL 2122-22 du Code Général des Collectivités Tertorales:
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour La durée de son mandat à prendre toute décision concerant Ia préparation, la passation, l'exécution et Le
glement des marhés de tavaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur mont, lorsque es erédus sont prévus au budget
l'association Beauvais Pancrace Team la mise en place (Considérant que la Ville de Beauvais a demandé 12 et 19 octobre et les 9, 16,23 el30 novembre 2017 d'un staue de self défense qui se déroulera les
pour le conseil consultatif de la jeunesse.
DECIDONS
Auticle_1: de passer un contrat avec l'association Beauvais Pancrace Team demeurant 6, rue Rabelais 60900 BEAUVAIS pour la prestation ci-essus désiunée ;
Aticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de $00 euros T.T.C. (Cinq cents euros) sur limputation 6042.021 du budget
Anicle_3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le. iésorier de. Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeutin de la présente décision.
Fait à Beauvais le 6 octobre 2017.
LeM
Caroline CAYEUX
seras A pr O8 et st DÉCISION
DÉcISION n°2027.520 Samce: Enfance
Réf: 2017520 ÉCOLE Du DRAGON D'OR - LE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu Particle L 2122-22 du Code Général des Colleetiviés Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, Ia passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur monta, lorsque Les erédits sont prévus au budget +
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'école Dragon d'or la mise en place d'initiations de boxe chinoise qui se déroulera du 30 octobre au 3 novembre 2017 pour l'action de proximilés Argentine
(MAL).
DECIDONS
Auicle_1 : de passer un contrat avec l'école Dragon d'or demeurant 4, rue des capueines 60510 LAFRAYE pour la prestation ci-dessus désignée :
Auicle 2 : de prélever a dépense comespondante, soit La somme de 400 euros T.T.C. (Quatre cents euros) Sur l'imputation 60424202 du budget
Anicle 3 ; Monsieur le directeur général des services et monsfeur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 9 oetobre 2017
Le Maire,
Caroline CAVEUX
hp PORT get tem Be
sevkonnonr Rp 1 as 25 DÉCISION
DÉCISION n°2017492 Service: Communication
Ré: 2017402 Contrat de prestation de service LA GAZANFANFARE - Fééries 2017
aroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
“Sénateur de l'Oise, {Chovalior dela Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu larile L, 212222 du Code Général des Colctilés Tartoriaes.
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avr 2014 autrsant Madame le Maire pour a durée de son manda, de prendre loutes décisions concernant la préparaion, la passation, l'exéeution ot le réglement des marchés de avaux, de fourniures et de series qui peuvent re réglementairement passbs alon la procédure adaptés en raison ds eur montant Irsque le crédits ont prévus au Dutget
(Consdérant que La Vila souhaite rganiser des spectacles et animations lors des Fédries de Noël à Beauvas. du Ter décambre 2017 au janvier 2018.
(Considérant fre a l'antreries de spectacle Canal Bleu Productions.
Décinons
Aicle 1: de concure un conra avec l'entreprise de soectacie Canal Bleu Productions représentée par Monsieur Dominique Ribeyrolee, en sa avait de Précent Drectaur General. ont le Sège social se siue ZI La Bégaudére, 11 rue des couvreurs, 85800 Saint Giles Croix de Ve:
Atiels 2: La prstaion e La Gazantanare » sara réalisée ie samadi 5janvier 2018 gour un montant 2 1690 € TTC (mil ing cent quate vingt euros).
Aicle 3: La dépensa conaspondante sera prélevé sur le crédits ouverts à ce fl dans le Budget Pracpal
Article 4: Monsieur le Directeur Général des Sanices et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Municipale sont chargée, chacun en ce qui eoncerme, de l'exéeution de a présenle décision.
Fait4 Baauvais, le 10 ociobre 2017
Caroline CAYEUX, Sénateur Maire. DÉCISION
DÉCISION n°2017498 Service: Communication
Réf: 2017408 Contrat de prestation + Fééries 2017
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
(Chevalier de a Légion d'honneur, (ofiier de l'Ordre national du mérite
Vu rarile L,2122 22 du Code Général des Golltités Tertoriales.
Vu 1 défipéraian du Cansel Muniipal en date &u 14 avr 2014 autrsant scame Ie Maire pour la durée de son mandat, de prendre toutes décisons concernant la préparation. la passaon, l'exéeurion et le réglement des marcnés de travaux, Ge fournlures et de sorices qui peuvent ra réglementarement passbs élon la procédure sGaptée ên raison de leur monantorsque le crc sort prévus au budget
Considérant que La Vile souhaite organiser des spectacles et animalions lors des Fééries de Noël à Beauvais, du ler décembre 2017 au 8 janvier 2018.
“Considérant fre de l'entreprise de spectacie Canal Bleu Productions.
Décinons
Auticle1 + de spsctacie Canal Bleu Productions représentée par Monsieur Dominique Rbeyroles, en sa quallé de Président Directeur Général. dent le Slège social se slue 21 La Bégaudre, 11 tue des couvreurs, 85800 Saint Giles Crox de Ve.
Aicle 2: La prestation « Dragons Band » sera éalsée le samedi 23 décembre 2017 pour un montant 2 2800 € TTG {deux mil cinq cents euros)
Axticlé 3: La dépense corespondante sera prélevée sur le crédits ouverts à cet fl dans le Budget Pncpal
Astiele_4: Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur ls Trésorier Principal de Beauvais- Municipale son chargée, chaeur an ce qui concerne, de l'exécution ce la présente décision,
Fait à Beauvais, le 10 octobre 2017
Caroline CAYEUX
Du giant 1 a 207 DÉCISION
DÉCISION ne2017-s81 es Vers, Pas et ain
Re oran Prestations d'entretien mécanique des terrain ce sprt
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L 2122-22 du code général ds cotés trial Vu la élbératon du Conseil municipal de Beauvais en date du 14 avi 2014 chargeant notamment Male, où le are agjont pour l durée de son mandat de prendre toute décsion concemant préparation, l'exécution et le. réglement des marchés de iavaux, de fournaures ei de sarice qui peuvent re régementarement passés salon une procédure adaptée en ralson de leu montant lorsque es créis Son prévus au buiget.
Vu l'ordonnance n°2018-898 du 25 ul 2015 relate aux marchés pubs ul décret n°2016-360 qu 26 mars 2016 rl aux mare» pue
{Considérant la nécesé pour vil de faire orocèder à entretien mécanique des terains de sport “Considérant ls résulats del procédure passée selon une procédure adaptée
DÉCIDONS
Article 1 : D'autorsr a signature d'un accor-cadre à bons de commande de prestations d'antreièn mécanique des lens de spon_avec la soclélé SAS SOTREN sise 12 rue Haute 21310 CHAMPAGNE SUR VINGEANNE ans montant minimum et avé un montant masimum de 50 000.00 € HT
AAricle 2 : L'eccordcadre est conclu pour une année à compter de sa dale de nalcation at pourra être renouvelé our un an par reconduction expresse perdant io annèes ConséeutV es.
Article 3: I sera rendu compte dela présente décision au Conseil munie.
Article 4 : Le Directeur générl des Senices le Tiésoner de Beauvais Mucipale sont chargés, chacun en ce ui le concarne Fenécuion 8 La présente décson
BEAUVAIS, le 12 octobre 2017 Le Mare,
Garoine CAYEUX DÉCISION
Décision n°2017-552 Senee: Polique de 1 Vie Rénovation Urbaine
Réf: 201-522 Signature une convention avec associations et organismes partenaires du "chantier habitants" du quartier Saint
Luce
Le Maire de Beauvais, {Chevalier dela Légion d'Honneur.
(Ofiier de Ordre navional di mérite,
Vu Famicle LA
Vi: la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur le premier adjoint, jusqu'à La Mn de leur mandt, à prendre tous décision concernant à La préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et es accords-cadres, ini que toute ‘décision concernant leurs avenant lorsque Les erédits ont insert au but» +
du code général des collectivités territoriales;
{Considérant Le souhait de La ville de Beauvais, en collaboration avec les organismes et les partenaires associatif, d'œuvre dans l'intérè des jeunes dans le cadre d'ine éion nsrie an Sin du
DECIDONS
Auicl L : de signer une convention de partenariat ave l'ensemble des associations et organismes qui se sont associé à ce projet,
Auticle 2 : de metre en place et de coordonner ct action sur ne période d'environ trois mois,
Ati : Monsieur le directeur général des services est chargé de l'exéeution de a présente décision.
Beauvais, Le 12 etobre 2017 Caroline CAYEUX.
Le Maire
Va er pu 9/7 ce amor: 2 be 957
soie Rare mms roc DÉCISION
DÉCISION #-2017.530 Save: Architecture
REFE 21:SS0 urine a pose de mines laver pour
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL OÙ MERITE
Vu l'aicle L 2122-22 au code général des calctviés temtorales Vu ls désbéraion du Consell mural de Beauvai en date du 14 avi 2014 chargeant notamment le Hire, où le Male ait, pour La urée 6 son mandet de prendre toute décision concemant la préparation, l'exécuion ete réglement des marchés Ge lavaux. de fouriures et de series qu Peuvent re réglamentarement passés 2610 une procédure adectée en raison de leur montant rue ls crédis aont prévus au budget.
Vu l'ordonnance n°2015-699 du 23 ll 2016 rollie aux marché pubs Vu ie décte n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux march puce
{Considérant la nécessité de se fournir en machines à iaver pour laver centrale Considérant le résuias 3 1 procédure passée selon une procédure adaptée
DÉCIDONS
AAticle 1 : D'autre La signature d'un marché de fourniture et pose de machines à laver pour lave centrale avec la société QUIETALIS NORD PICARDIE ice rue de Parle 02760 HOLNON paur un mantant de 22 795.64 HT
Article 2 Le marehé est concu gourla duré des prestations et n'est pas reconductibl
Article 3: 1 era rendu camps dela présente décision au Consan municipal.
Article 4 : Le Dicteur général des Senieos et le Trésorier de Beauval Municipale sont chargés, chacun En ce quil concerne de lexécuion de 1 préson décision:
BEAUVAIS, le #2 octobre 2017 Es Mare,
Carine CAYEUX DÉCISION
DÉCISION n°2017-529 Service: Espaces Verh, Parc et Jarine
RTE 20172 Aménagement des extérieur da multeacenil SAINT LUCIEN
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu ace L 2122-22 du code général des calice temtorale ; Vu ls désbération du Conseil munlcpal de Beauvas en dae du 14 avr 2014 chargeant notamment le Maire, où a Maire act, pour là durée de son mandat de prendre out décision concemant la préparalion, l'exécution et régement des marchés de lavaux. de fouriures et de serices qu pauvent étre réglementalrement paseée selon une procédure adaptée on ralon de leur montant rsque Les crédits Sont prés au budget
Vu l'ordonnance n°2016-609 du 23 all 2015 relaie aux marchés putes Vu ie décte °2016-360 du 25 mars 2016 els aux marchés pus à
(Gonsidérant La nécessité de procéder à l'aménagement une air de jeux eur sa du muti-accuel SAINT LUCIEN
Gonsidérant es résultats de la procédure passée selon une procédure adaptée
DÉciDons
Article 1 : D'autoriker la sgrature dun marché de travaux d'aménagement des extérieur du mut-accuel SAINT LUCIEN avec la socdté MAILLARD PAYBAGE sise rue de Calais 80712 TROISSEREUX pour un montant de 40987.58€ HT
Aile 2 : Le marché est conclu pour a durée des prestations et nest pas reconductbls
Antcle 3: 1 sera rendu comp de la présente déison au Conseil munipal
Article 4 : Le Directeur général des Serves et le Trésarer de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ca quil concerne de exécution 0 la présont décsion,
BEAUVAIS, le 12 octobre 2017 Le Mare,
Caroine CAYEUX
Deer pe DÉCISION
DÉCISION s°2017.528 Semi: Expces Vert, Pare réins
RE Vente danimaux ds Pare Marcel DASSAULT
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE.
Vu ia délibération n° 2014-18 du Conseil Municipal de Beauvais en de du 14 sul 2014 cha aire pour la durée de son mandat de décider l'alénaion de gré à gré de biens mobiles jusqu'à 4 60000 euros.
(Considérant a nécessité de gérer en nombre, en pe ef selon leur état santa, le animaux du Par Municipal Marc DRSSAULT.
(Considérant 1 propastion d'achat de Monsieur Jérôme DORE.
ricle 1° — La vente de deux (2) moutans jeune bélier Ouessani}immatculs FR 426-408-7000 et FR 426. 498.7000 à Monsieur Jérôme DORE demeurant Toie ue de lis de France 60000 TILLE pour un montant de. SOIXANTE DIX euros (70 €)
ticle 2. L'envementt le transport seront à a charge de Monsieur Jérôme DORE
tic 3. - Le recette corespondante sera ins eur le budget de loxgrcice an cours
vice 4 — Monsieur le Drecteur Général des Senices et Monsieur le Trésarer de Beauvais Municipal sont hargés, charun en ce qu le conceme de lexécuion de la présente décision
BEAUVAIS, le 12 octobre 2017 Lemaire.
Carine CAYEUX
a DÉCISION
DÉCISION n°2017-818 Service : Culture
Réf: 2017-55 PHOTAUMNALES 2017
Vente d'ouvrages au Quadrilatère
Le maire de Beauvais, Chevalier de Légion d'honneur,
(ir de l'Ordre national du mérite,
Vu faticl L2122-22 du code général des calectivités territoriales :
Vu ls délibération du Consel Municipal en date du 14 avr 2014, chargeant notamment le maire, pour la durée de son mandat
à ner par décision le tarif des produts cuiturel proposés à la vente au sein du Quedritère ;
DECIDONS
Auticle 1°: Les produits Istés chaprès seront proposés à là vente au pri publ conformément aux Indications des éditeurs
oseph Zobel photographie, Et _— ss 4300 Ma grena et mo, Ed Ma mason prsge
ne 20,00 Denise Colomb aux Ailes, Ed. iigranes étions ve 33,00
Mi Mas Gwadleup, Ed. Le Factotum 20,00 Color pour, Ed Thames & Hudson …
sa 30,0 he Rest de Jean Le de Laguariue. . — 3500
Aord-Pace, Requiem pour un Île de. de Laguarigue. 3500 Tracées de Mélancole de. de Lapuargue. k
2500 Cases en pays-mâlée de LL. de Loguarigue… 2500
Martinique, Terre de rhum de LL. de Laguarigue. 25,00 Chemin Faisant de Arlette Rosa k 2500
Un pet ain de paradis. 1500 Autour tee. :
1500 Paysage de line. Fe 28,00
Every day, 2 20,00 Les couleurs du Vimeu a 1800 cohie in 48 00
Love stories. - D 1 15,00 Photeummales en cho. ms 5,00
Miepcebook re sat 23500 Tache & traces a 2000
Le roman d'une en sérécscopie. re 2500 fre america “ 4500
Catalogue couleur pas. & h 1500
Anticle 2 :Les recettes lesà la vente des produits seront imputé sur L ge 7078-212, vue 5055,
Aile : Le directeur général des services de evil et le trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, chacun ce qui le concerne, de l'nécution de La présente déciion.
Beauvais, le A3 ec tete ‘201 Caroline CAYEUX
Maire de Beauvais
Vicomte je UT Dune oe 2017
Site Re res ea
ep ét 3 ce 207 DÉCISION
Décision nr2ns7-537 Serie: estoureet Humaines
Ré: 2ou7-387 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, {Chevalier de la Légion éhenneur,
Officier de l'O atonal du mére,
Vu l'aricle 2122-22 du code général des collectivités territ accordées au maire pare conseil minicipal. qui prévoit les délégations suscepibes d'être
Via délibération du consel muniipal de Beauvais en date a 14 avril 2014 chacant notamment le maire pou Ladurée de son mandat
de prendre toute décision concernant 1 préparation, 1 passation, l'exéution et le réglement dés marchés et des accondrcadres ainsi que toute décision concerant eur avenant, lorsque Les ris ont inscrits au bot 5
Considérant ls nécessité constame de meire en œuvre des actions de Formation au bénéfice des agents
“Considérant la convention de Formation ébli par L'Ecole du Renouvellement Lin (ERU) - 4 avenue V Hugo 93534 Aubervilliers, visant à définir es conditions de partipation de monsieur Adrien CHEVREAU à La Formation « Le projet de gestion urbaine: approche partagée des enfeux d'amélioration au qutidien des habitants 23jours en octobre 2017 àAuberilors
Considérant qu'il a leu de régler les frais flérent à cet formation;
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passée avec L'École du Renouvellement Urbain (ER) - 45 avenue V' Hugo — 93534 Aubervilliers concemant I participation de monsieur Adrien CHEVREAU à In formation « Le proie de gestion urbaine : approche paragée des enjeux d'améllrion du quotidien des habitants = jours en octabre 2017 à Aubervilliers
(ARTICLE 2 - Les frais afèrents à cette formation seront impaés sur Farc 614,820 du udget ue prinipa Ceux s'élèveà 1 12500 eus TTC:
ARTICLE 3 Le directeur général des services de la ville et Le trésorier de Beauvais municipale Sont chargés, éhacun en ce qu le conceme, de l'exécuron de la présent décision,
Beauvais, le 16 octobre 2017 Le maire
Caroline CAVEUX
sosie Da pe D tous sx
Pas nent 10 be 7 DÉCISION
DÉCISION n°2027.536 Sanice + Mare Pacs
Réf: 2037-536 Mate de fourniture et lrason de élférents mobiles et aménagements intérieurs pour pô Efance Sean et sue établissements
Le maire de Beauvais, Chevalier de La Légion d'honneur,
Officer de l'Ordre national du mérite,
Vu l'ame 2122-22 du code général des alles terorals Vu I délibération du conseil muniipal du 14 avi 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur Le premier adjoint jusqu'à La fin de leur mandat. à prendre toute décision concemant «la préparation, la passation, l'exécution et Le réglement des marchés et des aecordecadres, airs que toute décision concemant leurs avenant lorsque Les crédit sent insert au budget; Vie déret n°2016360 du 25 mars 2016 lt aux marché publics, notamment es arcs 25 et 664 58; {Considérant la mise en concurrence dont I publicité éé réalise au BOAMP et au JOUE et dont Le dsser de consullation a été mis en ane sur le sie Internet de la Ville de Beauvais “Considérant ln nécessité pour 1 Ville de Beauvais de conclure un marché qui a pour objet l'atribuion d'un accord-cair pour La Fourniture et la Hvrason de iérents mobiliers et aménagements intérieurs pour Le pôle Enfance St dean pour Le Mu-Aceueil Saint-Jean et l'Accueil de Loisirs «le Petit Lion » et Les autres ablissements du service pete enfance et du service enfance jeunesse ; {Considéran l'analyse des OS:
DÉCIDONS
Arte 1 : D'autriser signature du marché (accord-cadre mu-atbutaie) avec Les sociétés suivantes Lot n°3: Linge: société BRICOUT LINGE SAS — Espace Lognes — # rue Sainte Claire Deville — 77437 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 a Ia société GRANIARD SAS ZI Pom Rochand — 42 360 PANISSIERES
Article: Le mare est un aecord-exdre à bas de commande conformément aux dispositions des ances A et AO u décret n°2016-360 du 28 mars 2016 relti aux marchés publics lot n°5 : Linge: sans montant minimum annuel / montant maximum annuel : 20.000 € HLT (3 ilaires maximum)
Les autes lots du marehé (HI, élctroménager, pt équipement, puériculture, matériel Sduesf et Pédagogique éi mobilier) sont décaré Infrutueux suit en raison d'absence d'offres sol en ruson d'offres irégulièes Article: L'accor-endre est conclu pour une duré de un an à compter de sa notiftion ei poura être
conduit os fois par période d'un an, Artcke 4 : La dépense correspondante sera impurée sur es ares prévus à et ft au budget primitif
sssaan Arte$: Monsieur e directeur général des services et monsieur Le trésorier de Beauvais municipal ont hargés, éhaeun en ce qu les cancer, de l'exéetion de a présente Qcison
Beauvais, le 18 octobre 2017 Le Maire,
Caroline CAVEUX
a cer se 817 mme car
sassarenr Lin ea DÉCISION
DÉCISION n°2017 Senice: Espces Vers, Pres et réins
RE A Convention entre le Pare Marcel DASSAULT IE Les Papillns banc
NOUS, CAROLINE CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu La délibération du Consll Mania de Beauvais en date du 4 ave 2014 auorisant Madame Le Maire ou Monsieur le Premier Adjoint, usq ln in de Leur mandat à prend toute décson concemant La préparation. la patin, l'exécution et réglement dt marchés de cond, ai que tue déciain concemant ur venant Lorsque les ei sont pr a badest
{Considérant qu lt Médie-Eucaif (ME) Le Papillons Alan sé au 14 ue Mari Monts à Beauval tue nicure méde-éimeive gérée par Psociation ADAPEI de l'OISE. Son équipe phil su pécisée êars l'accompagnement d'enfants âgés de 6 à 21 ans, présentant une déence lue, avec où sr iubes soc L'établissement en lien avec ls parents ou Le détenteur de l'autorité parenale s'engage done un Pret Peromnali d'accompagnement (PA). Des moyens éducatif, pédagogiques de réduction sont déployes à vers sm en ue du FPPA pouvant associer des rer xs,
(Considérant que a ile de Beauvais accept le renouvellement de In Convention passée ave l'IME LES PAPILLONS BLANCS, dans lead d'un parasite ni Med
DÉCIDONS :
nick 1° — Le Par Mars DASSAULT organiser pour ces jeunes des séances hebdomadaire almant découvertes des animaux 2 nourissge. Ces séances favoriser les moments d'échanges er de convivial entre enfants ave Let anima. Elles sont préars ei animées par de profils du par te éolien
Aile 2 - Les séances auront Hu Le lndi ut le jeudi de 14h00 à 160, con un planning mat également pendant Le nces sois. À ce ir, le parer ser sig pour ne nouvel année
utile «Monsieur le Directeur Général de Serviceet Manseur Tréorer de Bemuvais Marcia sont changé, ne qu le oncede l'excuion de a présenie déion.
BEAUVAIS. 19 bre 2017 Le Maire,
Carine CAVEUX DÉCISION
DÉCISION ne2017.52S Serie. Pate Enfance
RE UT CHERCHEURS EN HERBE VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales; Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour le
durée de son mandat à prendre toute décision concemant La préparation, là passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budaet : Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à la SARL Beauvais Chercheurs en Herbe l'animation
d'ateliers pour le service Coordination des Activités Fdueatives H20 du 25 au 26 Octobre 2017.
DECIDONS
til L : de passer un contrat avec la SARL Chercheurs en Herbe siué 31 rue Atur Magot 60000 Beauvais ci-dessus désignée :
nick2 : de prélever la dépense comespondante, soit la somme de 260 Euros T::C. (eux cent soixante euros) sur l'imputation 6042 42211 du budget: ticà : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont charzés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Faicä Beauvais le 20/10/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
an eue 20e DÉCISION
DÉCISION n°2017-524 ei Paie Enfance
Sosa ASSOCIATION REPERE- VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritorisles Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour a dure de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation. la passation, l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementarement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au buse Considérant que la Ville de Beauvais 2 demandé à l'association Repère l'animation de séances
Planéariur le 14 oetobre 2017 pour le service Coordination des Activités Edueatives H20 pour la manifestation« Village des sciences »
DECIDONS
AAuiele 1 : de passer un contrat avec l'association Repère situé 9, rue du Pont -60120 Vendeuil Capl ei- dessus désignée ;
Auicle 2 : de prélever Ia dépense correspondante, soit à somme de 455.08 Euros LLC. (quare cent inquante-cinq euros et huit cents) su l'impation 6042 422 11 du budget: Auicle 2 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision,
Faità Beauvais le 20/102017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Ste es an DÉCISION
DÉCISION se2017-52 Serie: Eden
RE 20173 FEDERATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CERVEAU = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Colleeivités Terioriles : Va le délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, Ia passation. l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget: Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association la Fédération pour la Recherche sur le
Cerveau la miseà disposition d'une exposition intitulée « Le cerveau dans tous ses éclats » du 3 octobre au 19 octobre 2017 pour le service Coordination des Activités Fdueatives H20 pour l'opération de sensibilisation et d'information sur la recherche sur le cerveau
DECIDONS
{AutcleL : de passer un contrat avec l'association la Fédération pour la Recherche sur le Cerveau situé 28 rue Tronchet— 75009 PARIS ci-dessus désignée : ‘Autcle 2 : de prélever La dépense correspondante, soit Ia somme de 50 Euros TT.C, (cinquante euros) sur l'imputation 6042.42 11 du budget
Auicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale ant chargés, chacun en ce qui e concerne de l'exéeurion de Ia présente décision.
Faità Beauvais Le 20/10/2017
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais DÉCISION
DÉCISION ve20t 7-82 Serie: Édaetion
RE DOS LA CROIX ROUGE = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales + Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concemant Is préparation, Ia passation. l'exécution et le réglement des marchés de irmvaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque les eréits sont prévus au budaet Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à l'association La Croix Rouge la participation aux.
dispositif de secours le 14 octobre 2017 pour le service Coordination des Activités Educaïives H20 paur a manifestation « Village des Sciences »
DECIDONS
Aticle : de passer un contra avec l'association La Croix Rouge situé 98, rue Did «75694 Paris cedex 14 ci-dessus désignée ;
AAticle 2 :de prélever la dépense correspondante soit I somme de 180 Euros T-C. (cent quatre-vinet euros) sur 'imputation 6042422 11 du but ticà : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 20/10/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais DÉCISION
DÉCISION n°201726 Semi: Éducation
RE se ASOCIATION "ALEPGD = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivinés Territoriales: Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour lt durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, Ia passation. l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réelementairement
passés en procédure adapiée en raison de leur montant, lorsque es eds sont prévus au budget + Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association & ALEP 60 » l'animation de 2 ateliers de découvert sur Le thème des oiseaux du 30 octobre au 2 novembre 2017 pour le service Coordination des Activités Edueatives H20
DECIDONS
Auicle_L : de passer un contrat avec l'association «ALEP 60 » située 17 rue du Pré Marine 60000 BEAUVAIS cidesaus désienée
AAuicle 2 : de prélever la dépense correspondants, soi a somme de 280 Euros TLT-C. (deux cent quatre: Vingt euros) sur l'imputation 604242211 du budaet :
Auicle 2: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeurion de la présente décision,
Fait à Beauvais le 20/10/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais
Due tue pt 2e 2017 DÉCISION
DÉCISION w°2017-2 Serie: Ddteaion
Re 5 NATALIVA KOSMYNA = VILLA BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autor durée de son mandat à prendre toute décision concernant là préparation, la passation. l'exécution et ke réglement des marchés de travaux, de fourmitures et de services qui peuvent ére réglementairement
passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque es eds sont prévus au budget Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à NATALIYA KOSMYNA l'animation de séances
d'expérimentation sur les. interfaces « Cerveau { Ordinateur» le 14 octobre 2017 pour le service Coordination des Activités Educatives H20 pour l'opération de sensibilisation et d'information sur La recherche sure cerveau;
ant Le Maire pour la
DECIDONS
Auicle L : de passer un contrat avec NATALIVA KOSMYNA situé 2 rue Petit Marteau 35000 RENNES iadessus désignée :
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Ia somme de 57$ Euros T-T.C: (cinq cent soixante quinze euros) sur 'imputation 6042422 11 du budget
Auicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur Le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeurion de la présente décision.
Fait à Beauvais le 20/10/2017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais S
DÉCISION
oécssion 2017. Serveu: Cuture
Ré: 20748 MASON GREBER
CONVENTION PLURIANNUELE DE MISE À DISPOSION
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU l'ile L.2122-22 du Code général es collectivités territoriales
VU la délibération du conseil municipal de Beauvais en te du 14 Avi 2014 chargeant notamment le Maire, pour a duré de son mandat
= de décider de 1 conclusion et de a révision du lounge de chases pour une dure n'excédant pas douze
Considérant que a Ville de Beauvais souhaite répondre favorablement à la demande de l'association ke “Groupe de Recherches et 'Eudes de la Céramique du Beauvais, pour le renouvellement de In mis à disposition: de locaux administratifs au sein de Ia Maison Gréber stade S9/83 rue de Calais À Beau;
DECIDON:
ARTICLE 1= Une convention sera pasée entre la Vile de Beauvais et le Groupe de Recherches 61 d'Htudes de la Céramique du Beauvais pour la mise àposition i-essus déiande, à lire amcieux t pour ue durée de 3 ans,
ARTICLE 2 Le Direeteur général des services de la Maire et le iésorer principal de Beauvais Municipale, sont charts de exécution de La présente décision.
BEAUVAIS, le 20102017
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais
a ue are 2007 D érmon: 2 tre 2017
Sani zona D pa Os 1A
DÉCISION
Déesion 2017-29 Ses: Resume
RE 207 ronanon ou Personne.
DMENTONDESIRGE
Le maire de Bei Cheval dela Légion d'honneur,
{fier de VO national du mie,
Vu l'ail L.212-22 du code géné es ellcvitésteroriles qui pré ls délégations susceptibles d'être accordées au aire par le conseil municipal.
Vu détibéraion du conseil munifpal de Beuvas en date du 14 avril 2014 chargeant notamment Le maire, pour durée de son mandat
= de prendre toute décision concemant La préparation, la passation, l'exéution et le réglement des marchés et des accerd-cadres ainsi que toute décision concerant leurs avenant, lorsque les erédis sont inseis au badge +
Considérant le nécessité consnte de mere en œuvre des actions de Formation au hénéfce des agents
Considérant la canvention de formation établie par ALLIANCE - 6 rue Josgph Cugnot = 60000 Beauvais, visant à définir es conditions de participation de monsieur Daowda BA aux fomntions à remie à niveau SSIAP 3 » et formation initiale SST » 7 jours à Beauvais +
Considérant qu'il a lede régler les frais fret à cet formation
DECIDE
ARTICLE 1 Une convention de formation est passée avee ALLIANCE 6 rue Joseph Cugnot 60000 Benuvas concemant la participation de monsieur Daouda BA aux formations « remise à niveau SSIAP 3 » er Formation initiale SST » - 7 jours à Beauvais
ARTICLE 2 - Les frais afférents à cet formation seront impuiés sur Famicle 6184020 du budget «principal Ceux s'élbvent 957.9 euros TTC,
ARTICLE 3. chacun en ce qu € directeur général des services de la ville et Je iésorer de Beauvais municipale sont chars Le concerne, de l'exécution de La présent décision.
Bemuvas. le 20 octobre 2017 Le mars.
Carine CAVEUX
ste zna mn pce D Dee 2e A2
DÉCISION
Décson an.520 Sent escoues Mmes
Re 201750
ONVENTONDE STAGE
Le mare de Beauvais, Chevalier de a Légion d'honneur.
Officier de Or natioal du mérite,
Vu l'aileL, 2122-22 du code général des collectivités ertrials qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au aire parle conseil municipal.
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
= de prendre doute décision concernant La préparation, 1 pasaton, l'exécution et le réglement des marchés et des aceeri-cadres ainsi que toute décislon concemant leurs avenans, lorsque es
rés sont insers au budget;
(Considérant 1 nécessié constante de mere en œuvre des actions de fomation au béndfiee des agents
{Considérant la convention de formation établi par AD'MISSIONS Consulting — 165 avenue du Prado — 132 Mancille. visant à définir les conditions de parécipation d'agentsà la formation «Sieste Flash Complète» à Beauvais,
Considérant qu'il ya eu de régle es frais afférents à cet formation x
DECIDE
ARTICLE L- Une convention de formation est passée avee AD'MISSIONS Consutin 165 avenue du Prod — 13272 Mars concernant L paricipaton d'agents à 1 Foemation « Sleste Flash Complète » à Beauvais
ARTICLE 2 - Les fiais alérems à cete formation seront imputés sur l'aricle 6184020 du budget prineipa .Couxei s'éventà À 15640 euros TTC.
ARTICLE 3 Le directeur général des services de In ville et Le trésorier de Heauvais munieipale sont chargés, chacun en ce qui le concere, de l'exécution de a présent décision.
Beauvais le 20 octobre 2017 Le maire,
Caroline CAVEUX
eco dite 2407 germe oc 2027
Snéie2nnonr Re en éme ses 3914 DÉCISION
DÉCISION 201 7-s2 Senviee: Gage
Re Ts ounitue d'un matériel aut-port pare Serie Propreté bain
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'tco L2122 22 du code général des collectés terhoiles ; Vu la délibération du Conseil munregal da Bseuvais an data du 14 avri 2014 enargeant notamment le Maire, où le
Maire again. sour la durée de son mandat de prendre out décision concernant a réparalion. l'exécution et le réglement des marchés de tavaux, ce ournlures et de services qui peuen tre réglementaement passés 5610n re procédure adsptés en rion de leu montant lorsque ls crédits sont prévus au buget
Vu ordonnance n°2015-689 du 23 uit 2015 elle aux marchés pubs A décratn°2076-260 du 25 mars 2016 rai eux marenéa pus
Considérant ia nécessité pour lave 'acguèr un maté utopené, porte-outis, combiné. compacte di lavage. de décapage et de désherbage eau chaude destiné à son service Propreté urbaine “Considérant is résuias La procédure paseée sen une procédure adaplée
DÉciDons
Anicle 1: D'autonser la signature d'un marché de foumiure d'un matériel suioporb, pore-utis, comtiné, compacte de Evage, de décapage et de désherbage eau chaude desiné à son service Proprelé ubaine avec sovëté CMAR se ZA PoniRame 40430 DURTAL gour un montant de base de 160 009 € HT et une PSE 2 (années supplémentaires de garantie) de 8 500 € HT.
Aniele 2 : Le présent marché n'es pas reconductibl,
Article 3 : I sera rendu compte de la présente décision au Conseil municpaL.
AAtiele 4 : Le Directeur général de Services t 1e Trésaner de Beauvais Municipale aont chargés, Chacun En Gé ui concorne de l'exécution de La présone décision
BEAUVAIS, le 23 octobre 2017 Le Mare,
Caroins CAYEUX
_ Da pe DU
DÉCISION
DÉCISION n°20 Serie: Foncier
Re 2T-S2T Droit de préemption bain
immeuble d'abtation ss 30 rue Desgroat
Vale code de l'urbanisme, et notamment les articles L 210-1, L211-1 à L211-7, L 21341 AL 21318
Vu amicle L 22 du code général des collectivités territoriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au Maire par Le Conseil Municipal
Vu la délibération du 14 avril 2014 par laquelle le conseil municipal accorde au Maire, pour la durée de son mandat et, en cas d'empéchement de Madame le Maire à Monsieur le premier adjoint, délégation pour
les matières visées à l'aileL 2122-22 du Code Général des Collectivités teritoriales, notamment celle relative à l'exercice du droit de préemption,
Vu la délibération en date du 26 septembre 2016 décidant l'instauration du droit de préemption urbain renforcé sur l'ensemble des zones urbaines et à urbaniser figurant au plan local d'urbanisme de 1 ville de Beauvais ainsi que dans les périmètres de protection rapprochée de prélèvement d'eau, dans les périmêtres «défini par un PPRT et dans les zones soumises aux servitudes autour des cours d'eau,
Va les formalités de publicité des délibérations susvisées diment accomplies,
Considérant que par déclaration d'intention daliéner en date du 1* septembre 2017, les consorts MARION ont manifesté leur intention de vendre l'immeuble d'habitation sis 50 rue Desgroux, cadastré section AS n°s 39 et 136, au prix de DEUX CENT QUARANTE SEPT MILLE EUROS (247 000 €), commission de TREIZE MILLE EUROS (13 000 €) en sus,
Considérant que l'acquisition de cet immeuble d'habitation, siué à proximité immédiate de Ja communauté d'agglomération du Beauvaisis. représente une opporunté pour installer les services
mutalisés de a ville de Beauvais et de La communauté d'agglomération du Beauvaisis dans le cadte de l'extension du périmètre d'intervention de la CAB.
Considérant I visite du bien en date du 28 septembre 2017.
{Considérant l'avis des Domaines.
DECIDONS AAtticleL : exerce le droit de préemption urbain sur l'immeuble d'habitation sis 50rue Desgroux, eadastré section AS ns 59 ct 136 au prix de DEUX CENT QUARANTE SEPT MILLE EUROS (247 000 €),
commission de TREIZE MILLE EUROS (13 000 €) en sus.
Auicle 2 : amplation de la présente décision sera notifiée aux propriétaires, les consorts MARION, au mandataire des propricuaies, la S.C.P DEVULDER et COBUILLET, demeurant 1 ter rue Philéas
Lebesgue à Marseill-en-Beauvaisis (60), à la personne mentionnée dans la DIA ayant l'intention d'acquérir le bien, la SARL SIANA, et à Monsieur Le Préfet de l'Oise
Aticle3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésarier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l'exécution de Ia présente décision.
Délai et recours : la présente décision peut Faire l'objet d'un recours gracieux devant l'aueur de l'acte ou d'un recours contentieux devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la
notification de la décision.
w0.17 Beauvais le
Le Maire
Caroline CAYEUX
Seieniur Bree Pan DÉCISION
DÉCISION n°201735 Semi: Édition
DETTES AAsacation ZEN RIRE = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales; Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour La
durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaplée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budaet Considérant que la Ville de Beauvais à demandé àl'association « Zen Rire» l'animation de 4 ateliers sur le thème rigologie et la relaxation le 24,26, 27 et 31 octobre 2017 pour le service Coordination des Activités Edueatives H20.
DECIDONS
Anicle_L : de passer un contrat avec l'association 1 Zen Rires siuée 6 rue Sainte Marguerite 60000 BEAUVAIS ci-dessus désignée
Article 2 : de prélever La dépense correspondante, soit Ia somme de 400 Euros T-T-C. (quatre cents euros) sur l'imputation 6042422 L1 du budget;
Article à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision.
Fahtà Beauvais te 2 &] 10/2017
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais 16
DÉCISION
DÉCISION n°2017548 vice : Patrimoine - Assurances
Réf: 2017-5848 Mise à disposition d'un local dans l'espace Argentine sis 1 rue du Morvan à Beauvais
du Ler août 2017 au 31 juillet 2019 au profit de l'UNICEF
Lemaire de Benvae, {heal de a Légion ones,
OM de Ordre monal du méie,
Va l'aile LA code général des collés errors
Valise 1 du code général de a propres personnes publiques
Vu la déiérian du conseil mil en date da 1 avril 2014 atoisant notamment Le male pendant ut La durée de on mandat "er de La coelio fe à éviion du loue de choses our di next pas 2 ans à
Vu La délibération du caei mnicipnl Locaux ee cauomnaenr lie à la politique tre sat Le moniant de a redevance d'ceupaion des
Vu la demande de renouvellement de a convention de mise à portion de Joux dns I centré dés resources ds associations ru du Mona à Beauvais Fée par UNICEF ?
Conldran que eva dans centre de remous des associations sue du Morvan Besuvais épond au besoin de socio
Décipons
asc 1 : De renouveler La convention de mise à soso de Inca dns Le entre des sous aux skin ss ue Morvan à Beni au proie FUNICEE pour lui pemere der emo,
article 2 + Ce mise à disposée consende st acceptée, du er dt 2017 au 1 juil 2019 à ie gracieux conformément à Là dération du conseil municipal de Beauvais sul olque tre, Cat convention pots ne conduite à demande expresse du benne
aile3 : ManieurLe directeur général des services de a mairie et onu réside Beauvais ouniial on chargés hace ce qui le sonceme de exitde parent décion
Beauvais le 24 cbr 2017
(Carsine CAVEUX. Maire de Beauvais
Sister Lee manne.
Dame pare he 207 AT
DÉCISION
DÉCISION n°2017-549 Service : Patrimoine - Assurances
Réf: 2017-49 Mise à disposition d'un local dans a MSIH sise 25 rue Maurice Segonds à Beauvais
du Ler août 2017 au 31 juilet 2019 au profit du CIDF
Le maire de Besuvas Chevalier de a Légion dan,
Ourde Ordre ana umo
a ane L 2122.22 du eode général est terioiales :
Vu l'ai L 212621 du code général el pp des porsannes publiques
Va a délibération du ns municipal en date du 4 al 2914 auront nomment le male pendant lot In té de on rad à “écrous te rés du hoage de cho pour durée Pendant
Val élibéraion du ose municipal sur La poltique tarifaire ant montante devance d'occapain és locale catonnement
Vu la demande de renouyllement de La convention de mie à disposition dan ic un 1 MSIH sise 2, mue Mia | SésnndsÀ Beauvais Forme par socio CID
onidérant que ea dans La MSIse 25, rue Maurice Segons à Beauvais répond aux ess de 'sscinion DÉCIDONS
article1: de renouveler In convention de mise à sposhion dun local dans a MSA in 26, ue Mure Segonds À Beauvais au prof de ssoction CIDF pou ui parer de élit st mio
aile 2 : Cet mise à poson ef consenti et accepte, à ie gratuit du Le août 017 au 31 Jul 2019. Can convention pour ue reconduite à la demande expresse du Déni.
arte3 Monsieur le dictur général des services den mare et maire Hésorir de Beauvais manipule sont has Shaun en ce qui concède esécuion de présente ion
Beaune 24 bre 2017
Carine CAYEUX. Mr de Beuvais A8
DÉCISION
DÉCISION n°2017-547 Service: Patrimoine - Assurances
REF: 017-547 Miseà disposition d'un local sis 17 rue du Pré Martinet à Beauvais
du ler août 2017 au 31 juillet 2019 au profit de l'association PK 60
Le air de Beauvais Chevalier de Lésion honneur,
fier de Ordre national more
Vu arte 212222 du ode général des collectés era
Va amis L 21251 du code nëa el prop des peromnes publiques
Vu a délibération du conseil munihal en a du 14 av 2014 ao ntament Je air pandant té La durée de son mandt à cer de a conlulon td a rés duJouage decases pour ne durée ex pas 2 a
Va Lu libération u come mana sur politique tre ae le montant de a rsdsvanc cpl des aux te
Vu demande de reouvellment de I souvent demise à disposition un al dus l'espace Pré Martinet ie 7, du Pré Marine BeouvalsFomlée pr assoc ain PR 60
considérant que ec dans space Pré Mainet se 17, Pré Martine à Bai répondu Resa dé tion DÉCIDONS
are 1 : de renouveler I convention de mise à disposition un local dans spa Pré Martinet ie 7, ru du Pré Martinet envahit de socio PR 60 pour ui pemelr de aie 2e ms
aricle 2 : Cote mise à disposons coment et acte. à re arai, du er mot 2017 au 31 juil 2019. Ce convention pourra ue ecole à La demande exprene dB ile
article 3 : Monsieur le directeur général des services de la mai et monieurte ésorir de Beauvais municipale on chargés un en ce qui once de exo de présent décision
Beauvais le 24 octobre 2017
Carine CAVEUX. Maire de Beau
d Due qe A
DÉCISION
DÉCISION n°2017-545 Service: Patrimoine - Assurances
Réf: 2017-545 Mise à disposition d'un local sis 2 rue saint Lucien à Beauvais
du ler vetobre 2017 au 30 septembre 2018 au profit de la ludo planète
Le maire de Beauvais. Chevalier de la Légion doneur,
(Ode de l'Orne nil du mé.
Vu arte L 2122-22 du code général des colles rites +
Nu ace L 21251 due génial el propre personnes publiques
Vu a dirai conseil municipal en date du evil 2014 auront notamment Le aire pendant ot La dure de ao mandat décide ea oneuson ee sion du ua de choses pou une durée cédant pas 12
Va détibéraion oeil mana ur politique tarif ant le montant de à darance deal des locaux ee
Va dant de miseà éipoiton un ea 2, sit Lien à Dennis formulée par Tssocltion ba plante
omibéan quel Ha is 2, rein Lacie à Bai répond aux bain de socio
DÉCIDONS
article 1: designer ne convention de mise à ipodin d'un Loal is 2, ue ant Len à Renvoi an prof de l'sociation lu plat our ui pete de raie es rs.
article 2: Cet mineà dipl ex enmsentest acseptée, à in granit du er tre 2017 au 30 septembre 2018. Cat ancien pour êe reconduiteà demande exprne béni
arte3 + Monsieur e directeur général de series dela mar mono son de Beauvais muniial ont char aan en qi concerne de Fexéuion de a présente décision:
ai, le 24 cbr 2017
Carine CAYEUX Maire de Bemvais DÉCISION
DÉCISION n°20174 Seniee: Spore
RES DOS “Contrat de maintenance avc La saiété SCHILLER pour un défbrlteur au Plan d'eau du Canadaet hat
sin des gymnase
Le maire de Beauvais, Chevalier de La Légion d'honneur
Officer de l'Ordre national du mérite,
Vu l'article L2122-22 du eode général des collectivités territoriales à
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution
et le réglement des marchés de wavaux, de fouriures et serviees qui peuvent être réglementirement passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant. lorsque les erédits sont prévus au budget;
Considérant l'entretien spécifique que demande le matéricl médical et notamment les défibrillateurs mis en service au sein des gympases Raoul AUBAUD, Félix FAURE, MORVAN,
Jean MOULIN, Louis ROGER, Georges SAND, François TRUFFAUT, Robert PORTE et Plan d'eau du CANADA;
{Considérant la nécessité de conclure un contrat de maintenance pour ces appareils à
DECIDE
Attigle 1 : de conclure avec Ia Société SCHILLER FRANCE SAS sise 7 me Raoul Follereau. 77600 Bussy Saint Georges, un contrat de maintenance des défibrillateurs en service au sein des
gymnases Raoul AUBAUD, Félix FAURE, MORVAN, Jean MOULIN, Louis ROGER, Georges. SAND, François TRUFFAUT, Robert PORTE et Plan d'eau du CANADA
Article 2 : De prélever les dépenses correspondantes sur es imputations budgétaires prévues à cet ef:
Aicle_3: Monsieur le directeur général des services et Monsieur le Trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Beauvais, szuio fre 1%
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais DÉCISION
DÉCISION se2017-550 Service: Commnieation
RE 207-550 (Contrat de parrainage
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
(Chevalier de a Légion d'honneur ‘oficler de 'Ordro national du mérite,
Vu aile L. 2122-22 du Code Général des Collctités Tertoriais,
Vu la délibération du Cansel Municpal en date du 25 septembre 2009 autoñsant Madame le Maire pour La durée a son mandat, à signer dés convenions de parenarais avec lee parrane pubictaires dans ie cadre d'animations ces
Considérant que la Vile souhaite organiser les deuxièmes « rancorires bezuvéniiennes » à Beauvais du 20 au 22 octobre 2017
Considérant for de 1 société DALKIA Norc- Ouest
Décivons
Aticle 1 : de conclure un contrat de partait avec a société DALKIA Nord-Ouest représentée par Menssur Michel DESOUCHELLES en sa qualté de directeur régional dont le siège social st ss 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny = 88360 Saint André Lez lle
Article2: La prestation sera réalsée du 20 au 22 octobre 2017. La vie de Beauvais apposera sur toute la communcation de l'événement Le logo la socilé DALKIA Nord-Ouest. En corlrepatie. a société DALKIN Nord-Ouest vrsera à la ile Ge Beauvais 1 somme de 2000 € (doux Mile ours) pour l'organisation de cet événement (restauration, hébergement}
Anicle3+ Monsieur le Directeur Général do Services et Monsieur le Trésorier Pincipal de Beauvaie- Municipal £ont chargés, chacun en ce quil conceme, de l'oxécuion dela présente décision.
Faits Baauvaie, 1e 24 octobre 2017
Caroline CAYEUX, Môie. DÉCISION
Décision nrame7-se1 Serie: Poiique de à Vie Rénovation Urbaine
Ré dose Décision mauiation en vue de 1 signature d'un contra de prestation ave 'ssolaton SOFIA dan 1 cadre de
inauguration des berges du Than, insces danse projet ehatir habitants” du quartier Sant Lien
Le Maire de Beauvais {Chevalier de La Légion d'Honneur,
(Oficir de Ordre national du mérites
Va article L'2122. 22 du code général es collectivités ertriales
Va la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 auorsant madame le maire ou monsieur le premier adjoint jusqu'à La fin de leur mandat, à prendre toute décision concemant «la préparation. La passation, l'exécution ee réglement des marchés et des accords -cadres, ans que out cilon concemant leurs avenant lorsque les rédit sont insert au bug à
Considérant le souhait de La ville de Beauvais de metre en place une animation musteale dans le cadre de l'inauguration des berges du Thérain, macrtes dans Le dispusi « chantier habitants di quarir Sant-Luciens,
Vu Le contrat de prestation signé ave l'Assoelation SOFIA en vue de l'organisation de certe manifestation le 20 octobre 2017.
Vu le souhait du Maire de Beauvais de reporter la date d'inauguraron du chantier au 6 novembre 2017,
(Considérant I décision initiale n° 2017-17 en dat du octobre 2017,
DECIDONS
cle: 1 présente décision annule et remplace La décision n° 2017517 du S etobre 2017 déposée en préféclre le 17 octobre 2017.
Auiele 2 : designer un contrat avec 'Assoaton de FratemiéIntérmtiomae ar l'An (SOFIA) 10 rue Claude Debussy — 60000 BEAUVAIS, représentée par Monsieur Nazim TOUARICI, son résident, en ue de lenganistion d'un spectacle d'animation musicale le und 6 novembre 2017, sur Les berges du “Thérain, derrière 1e gymnase Raoul Aubeud à Beauvais.
Aticle 3: le montant de la prestation est inchangé. La somme de 1.210,00 € TTC (mille deux con dix euros, sera imputé sur ligne budgétaire 6042. 053-CHANTHAB du budget primitif 2017.
Aticle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsleur le irésorer de Beauvais municipale Sont chargés, chacun en ce ques concerne, de l'exécution de La présent décision.
ere ge éraemnon: 2 mn20 Beauvais, le 25 pete 2017 Caroline CAYEUX.
Le Maire
thomas 7307 D demie rendre 2017
soso Ra mn 08 nes 2m 23
DÉCISION
Déeisonn'2017-553 Service: Éducation
Ré: dose AIO VILLE DE BERLVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Colleetivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concerrnt la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés de tmvaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque ls erédis sont prévus au budgs
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association N'joy d'animer divers petits ateliers des sports du Monde au gymase Corot pendant les vacances de la Toussaint pour les ALSH Astuce,
Buissonnière, Petit Lion et Cœur de mômes
DECIDONS
AArtcle_L : de passer un contrat avec l'association N'joy demeurant 162 boulevard de Fourmies 39100 ROUBAIX pour la prestation ci-dessus désignée
Atticle 2 : de prélever la dépense correspondante, sit la somme de 375 euros et 18 cents TTC. (Trois ent soikante-quinze euros et dix-huit cents) sur l'imputation 6042 421 du budget
AAutcle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Fait à Beauvais le 25 octobre 2017
Le Maire
Caroline CAYEUX
té condo 210 sn Aron
Set 2u
DÉCISION
Décision n°2027-552 Semi: Ressources humaines
Rat: era FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE.
Le maire de Beauvais Chevalier de la Légion donneur,
{Oficir de Onde national du mérite,
Vu l'aile L. 2122-22 du code général des collectés territoriales qu prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire par le conseil municipal,
Vu a délibération du conseil munipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 changeant notamment Le maire, pour Hu durée de son mandat
= de prondre toute décision concernant La préparation, la passation, l'exécution et Ie réglement des marchés et des accon-cadres ainsi que toute décision concernant leurs svenemts, lorsque les dis sont seit au bodet
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant la convention de formation éable pur le Cefh = 1 rue Joseph Cugnot- 60000 Beauvais, visant à définir es conditions de pariipation de 6 agents à la mation excel 2016 initiation » 2 joursà Beauvais
“Considérant qu 7 eu de régler es ras aférents à ete formation ;
DECIDE
ARTICLE 1. Une convention de formation est passée ave Le Cefih — 1 rue Jseph Cugrot — 60000 Beauvais concernant partkipaton de 6 agents à la formation « excel 2014 initiation» 2jours à Beauvais,
ARTICLE 2 » Les frais aférets à cete formation seront imputé sur Les amies 6184.251 (73068 euros IT) et 618440 (365.34 euros HT) du budget « principal», Ceux-ci s lèvent à 1 096,02 euros HT,
ARTICLE 3 Le directeur général des services de la ville et Le trésorier de Beauvais munieipale sont chargés, chacun en ce qu le concemne, de l'exécution de I présente décision.
Beauvais, le 25 octobre 2017 Le maire,
Caroline CAVEUX
éco danee 2707 ut nome 07 Bee emo
sueur Lise sement 25
DÉCISION
DÉcisON n°2047.553 Semi: Resoures Mamans
Ré: os FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais. (Chevalier de La Légion donneur,
(Officier de l'Ordre arioal du mére,
Vu l'arc L. 2122-22 du code général des colleetivités terra qu prévoit es délégations suscepibles d'être accordées au maire pare conseil municipal.
Vu délibération du conseil municipal de Beauvais en té du 14 avril 2014 chargeant notamment e maire, pour la durée de son mandat
= de prendre toute décision concerant La préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des acconds-cadres ainsi que loute décision concemant leurs avenant, lorsque Les
rés sont inscrits au budget:
Considérant Ia nécessité constante de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant la convention de formation établie par le Cfih = 1 rue Joseph Cugnot 60000 Beauvais, visant à définir Les conditions de partcipation de 4 agents à a formation + excel 2016 —inermédiaice » - 2 jours à Beauvais
(Considérant qu'il a Feu de régler es is aérents cet Formation ;
DECIDE
ARTICLE 1 Une convention de formation est passée ave le Ci — 1 rue Jeseph Cugnot — 60000 Besuais concernant paripation de 4 agentsà la Formation « excel 2016 = intermédiaire»»2 jours à Beauvais.
ARTICLE 2 - Les frais afférents à cete formation seront imputé sur Les atcles 6184251 (520,00 euros HT) 020 640.0 euros HT) —40 (320,00 eures HT) du budget« prinipa . Ceux-ci s‘éliventà 1 280,00 euros HT.
ARTICLE 3 Le directeur général des services de lu ville et le trésorier de Benuvais municipale sont chargés, ehaeun en ce qui le eoncere, de l'exécution de La présente décision,
Beauvais, le 25 octobre 2017 Lemaire,
Caroline CAVEUX
sessnonr Ra pi Poe 2 DÉCISION
ofcisiON °2017.554 Servea: Resources Humaires
Rés 20175 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Besuvas (Chevalier de La Légoa d'honneur,
Offer de Onde national du mérite,
Vu l'aile L. 2122-22 du code général des collectivités ertriles qu prévoit les délégsons susceptibles d'être accordées au maire pare conseil municipal.
Vu La délibération du conseil muniipa de Beauvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
= de prendre toute décision concerant Ia préparation, la passation, l'exécution et Le réglement des marchés et des accords-cadres ainsi que laute décision concernant leurs avenant, lorsque les rés sont ist au budget:
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des actions de formaion au bénéfice des agents
{Considérant La convention de formation érable par Le Cefh = 1 rue Joseph Cuenot = 60000 Beauvais, visant à ‘défini les conditions de participation d'un agentà a formation excel 2016 initiation - jours à Beauvais
Considérant qu'il à eu de régler ls fais afféremts à cette Formation ;
DECIDE
ARTICLE 1 Une convention de formation est passée avec le Cefidh— 1 rue Joseph Cugnot — 60000 Beauvais concemant la participation d'un agent à la formation « excel 2016 initiation. Joursà Beauvais
ARTICLE 2 = Les fais afférents à cette formation seront imputé sur Famicle 6184251 du budeet prineipal », Ceux s'élèvent à 690,00 euros IT.
ARTICLE 3 Le directeur général des services de 1 ville ele trésorier de Beauvais municipale sont chargés, hacun en ce qu le comceme, de l'exécution de I présente dés
Hesuvais, 25 octobre 2017. Le maire,
Caroline CAVEUX
EE Ra pa Dé at 2+
DÉCISION
Décision n'am7-558 Senvee: Resources Humaines
RM: 207-558 FORHATON DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le mare de Beauvais, {Chevalier de La Légion 'hanneur,
Officier de l'Ordre national du mére,
Vu l'article L. 2122-22 du code général des collectés territoriales qui prévit les délégations susceptibles d'être accordées au mare par leconseil muniipal,
Vu ln déibértion du conseil munipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 éhargeant notamment le maire, pour La dure de son mandat
= de prendre toute décision concernant a préparation, 1 passation, l'exécution et le réglement des marchés el des accords-adres ainsi que toute décision concemant leurs avenant, lorsque les crédits some inscrits au budget;
(Considérnt la nécessité constante de metre en œuvre des actions de formation mu bénéfice des agents
{Considérant les conventions de formation bles pur ARFOS — 16 avenue de Garbsen = 14200 Hérouille-Saint+ Clair. visant à dir les conditions de pasicipation de monsieur Philippe SOUDE aux formations « omanise st gérer une réception», «accueille une délégaion étrangère: module protcoluire», « organisation de manifestations et règles pratiques du protocol », « gestion des invitations protpcalaires », a diger des courriers sensibles » et «animer un service relations publiques » soi 12 ours à Paris à
“Considérant qu'y a Heu régler es frs afférents à cet formation
DECIDE
ARTICLE L- Des conventions de formation sont passées avee ARFOS — 16 avenue de Garhuen — 14200 Hérouvilk-SaineClair concerant la pariipaion de monsieur Philippe SOUDE aux formations « organiser ét gérer une réception», «accueillir une délégaion drangère : module protncolire, organfaton de manifesations et règles pratiques du protocole», « gestion des invitations protocolaires » « 1édiger des couriers sensibles » 1 « animer un servie relations publiques » soit 12joursà Paris,
ARTICLE 2 - Les Mais afférents à ces formations seront imputés sur l'icle 6184024 du budget primipal », Ceuxi s'élèvent à 7 630.0 eures TTC,
ARTICLE 3 Le directeur général des services de a ville et Le arésorier de Beauvais municipale sont chargés chacun en ce qu le conceme, de l'exécution de I présente décision
Beauvais, le 25 octobre 2017 Lemaire,
Ro sie mnor ae pére son (Carine CAVEUX
tenta A0 Ont detre 217
Sameasponr a en pe O2 comes ont 23
DÉCISION
DéaIION n°2017-560 Senice: Édveaton
Ré: 2017560 THEATRAL VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Colletivités Territoriales:
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant Ia préparation, la passation, l'exécution et Le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es erédis sont prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Théäur'al de réaliser un clip vidéo sur l'activité des Citados pendant les vacances de la Toussaint pour les ALSH Buissonnière, Marmouzets, Nautilus et Les
Sansomnets
DECIDONS
Auticle_L : de passer un contrat avec Thédtral demeurant 119 rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 1130 euros T.T-C. (Mille ent rente euros) sur l'impatation 6042421 du budget ;
Article 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision.
Fait à Beauvais le 25 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
école 70/7 ut de tante membre 2017
sers Ra pére soma 24
DÉCISION
DÉCISION n°2017.555 Serie: Comines
ETES) {Convention d'autorstion d'accapaton temporaire du domaine publie
Caroline CAYEUX, Lo maire de Beauvais,
{Chevalier dela Légion d'honneur: officier da l'Ordre national du mérite
Vu are L2122:22 du Code Général des Collecte Tertorisis,
ul déléraln du Cansal Municpal en date du 25 septembre 2009 aursant Madame le Mare pour la durée Ga son mandat. à signer des conventions ds parenarats avec les paraine publares dans le cadre d'animations iocaie
Considérant que La Vile souhate argariser des spectacles et animations lors des Fédries de Noël à Beauvais. du 1 décembre 2047 au janvier TE
Considérant lof du commerçant ambulant Monsieur Chemin,
Decinous
Arcle 1 : de conclure une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine publ auec Monseur Chemin en sa qualté de commerçant ambulant 5 24 rue Hainaut 60 510 LE FAY SAINT QUENTIN,
Article 2: L'autorisation est concèdée pour le manège dénommé + Turoe» du 1 décembre 2017 au 7 janier 2018, sur la place Jeanne Hachetle. En contrepartie, Monsieur Chemin ersera à la ile de Beauvais 200 entécs gralutes pour le manège « Turbo».
Amicie3: Monsieur le Diecteur Général des Serie et Monsieur le Trésorier Prinopal de Beau: Municipale Sont chargés, chacun en ce qui éonceme, de l'exécution de La présente décision.
Fai à Beauval, le 25 octobre 2017
Caroline CAYEUX, Mare.
ste Re ee ie 30
DÉCISION
DÉCISION nr2017-s87 Serie: Communication
Re 7-57 {Convention d'autorisation 'aceupaton temporaire du domaine publie
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
(Chevaler de a Légion d'honneur, {ofiier de l'Ordre national du mé
Wu laticleL 2122.22 du Code Général des Colectité Tertoiaies,
Vu 1 détbératian du Cansel Municipal en date du 25 septembre 2009 aulansant Madame le Mare pour Le durée de son mandat. à signer des convemions de paranarats avec le parrans puBsckaree dans le cadre d'animations ieeaes.
{Considérant que a Vie soutaite organiser des spectacles et animations lors des Fédres de Noël à Beauvais, du 1° écamure 2017 au 7 janvier 2018
Considérant of del société BETTAHAR.
Décioons
Article 1 : de conclure une convention d'autorsalion d'occupation temporaire du domaine publi avec Menseur Kamel BETTAHAR en 5a qua de commerçant ambuint sis 24 rue des Broches— 60 630 SAINT PAUL,
Aria2: L'auoration a concédée pour le manège dénommé x Trampo Jump » du 1° décambre 2017 au 7 Janvier 2018, sur la place Jeanne Hachette. En contrepartie, Monsieur BETTAHAR vesera à la Vie de Beauvais, 109 anrées gratos pour le manège « Trampo Jump ».
Aile 3: Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais Munipale sont chargés, chacun en ce quil concerne, de loxécution dela présente décision.
Fait à Beauvais ls 25 ociobre 2017
Caroline GAYEUX, Mare,
Se oreji e 707 et ment 31
DÉCISION
DÉCISION ne2017-s56 Serie: Communion
Re aursse “Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine publie
Caroline CAYEUX, Le maire de Beauvais,
{Chevaler de la Légion d'honneur, ‘officier de l'Ordre national du môni,
Vu Faricle L, 2122-22 du Gode Général des Collctiytés Terorles,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25 septembre 2009 auorsant Madame le Maire pour La durée de son mandat. à signer des conventions de paranarals avec les parraie pubictaes dans le cadre animations less.
Considérant que la Vie souhaite organiser des spectacle el animaïons lors des Fééres de Noël à Beauvais, du 1 décembre 2017 au 7 janvier 2078.
(Considérant fre dela socité TXIER.
Décisons
Anticle 1 + de conclure une convention d'auterisation d'occupation temporaire du domaine publie avec enseur TIXIER on sa qualté de commerçant ambulant sie6 rue de La Répulque — 6 270 MARMES.
Aticls2: Lautorsaton est concédée pour le manège dénommé « Chramae Tree » qu 1" décembre 2017 au 7 invier 2018, sur le lace Jeanne Hachette, En contepatie, Monsieur TIXIER versera à la Ve de Éeauva, 1000 entrées grauses pour le manège « Cismas Tee
Anicle 3: Monsieur le Directeur Général des Senices et Monsieur le Trésorier Principal de Beauvais: Muniipai son éhargés, enacun en ce qui conceme, de l'exbeulion dla présarla décor.
Fait à Beauvais le 25 octobre 2017
Caroline GAYEUX, Mae. 32:
DÉCISION
Décision n°2027-568 Some: Ésueation
RG: 2017568 DRAGON D'OR - ILE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale :
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque les erédis sont prévus au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Dragon d'Or d'animer des ateliers découverte de a Zara dans le cadre des rythmes scolaires eyele 2 pour l'ALSH Salamandre
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contrat avec Dragon d'Or demeurant 162 rue de Villers saint Lucien 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée;
Aticle-2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 175 euros T-I.C. (Cent soixante- quinze euros) sur limputation 6042421 du budget
Auicle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Vééentte aiqeAT Qu ana 2 arbre 2017
Seéeraaor te pure Fans sono 33
DÉCISION
Décision n2017-568 Sornce: Essen
Réf: 2017568 LUDO PLANÈTE VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur monta, lorsque les erdits sont prévus au budget +
Considérant que a Ville de Beauvais a demaedé à Ludo Planète d'animer des ateliers découverte des jeux Picards dans le cadre des rythmes scolaires eycle 2 pour l'ALSH Buissonière
DECIDONS
ArticleL : de passer un contrat avec Ludo Planète demeurant 28 rue de Gascogne 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée +
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit La somme de 420 euros TC. (Quatre cent vingt euros) sur l'impuiation 6042 421 du budget
Auicle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fa Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire
Caroline CAYEUX
stone andenee GA Due detre: nombre 2047
Seréeasnonn a mn pe 6e cons or 34
DÉCISION
DÉcIsION n°2017.570 Seniee: Éducation
RAI: 2017570 TENNIS QUE AGGLO - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Colletivités Teritoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 204 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur mantant, lorsque Les erédits sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé au club de tennis de l'Agglo d'animer des ateliers découverte de la pratique du tennis dans Le cadre des rythmes scolaires cycle 2 pour l'ALSH Salamandre
DECIDONS
Attcle 1 : de passer un contrat avec le club de tennis de l'Agglo demeurant 200 rue de Notre Dame du “Thil 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi là somme de 210 euros TC. (Deux cent dix euros) sur l'imputation 6042421 du budget:
{Anicle à : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, ehacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Von piges 2707 Put tante eronre 2057
sea réronr Re pe Dome a 35
DÉCISION
DÉaIION n°2047-578 Sens: Éducaton
RM: 2OU-S7E DRAGON D'OR VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collect
Vu délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avel 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent êre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es eréits sont prévus au budget
Territoriales;
(Considérant que la Ville de Beauvais à demandé à Dragon d'Or d'animer des ateliers découverte de la zumba dans le cadre des rythmes scolaires cycle 2 pour l'ALSH Marmouzets
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec Dragon d'Or demeurant 4 rue des capueines 60510 LAFRAVE pour la prestation ci-desaus désignée
Aricle2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 150 euros TLC, (Cent cinquante euros) sur limputation 6042421 du buduet
AAttcle 3 : Monsieur Le directeur général des services et monsieur le irésorer de Beauvais municipale sont
Fait à Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
var pe 0 su énorme 7
Sen acnonr Be pur 0 cos 27e 36
DÉCISION
Décision 2017-574 Serves: Éducation
Réf: 201757 ACADÉMIE BEAUVAISIENNE ESCRIME «VILLE DE BEAUVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'atiele L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Var la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation,
la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédis sont prévus au budget
ane d'Escrime d'animer des SH Marmouzets Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'Académie Beauva ateliers de découverte de l'escrime dans le cadre des rythmes scolaires eyele 2 pour l'AL
DECIDONS
Auch 1 : de passer un coniat avec l'Académie Beauvaisienne d'Eserime demeurant 10 rue Louis Roger ‘60000 BEAUVAIS pour la prestation
ci-dessus désignée ;
Auticle 2 : de prélever la dépense carrespondante, soit la somme de 288 euros T-T-C. (Deux cent quatre- Vingt huit euros) sur l'imputation 6042421 du budget :
Astcle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont “hargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de le présente décision
À Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAVEUX
Vania 07 Duran rome 2057 3+
DÉCISION
DÉCISION n°20:7.566 Seruke: éaueation
Ré: 27-66 LES ATEUERS DE MARIANNE: VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Reauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant
la préparation, là passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement.
passés en procédure adaptée en raisan de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais à demandé àl'association les ateliers de Marianne d'animer des lier pâtisseries dans le cadre des rythmes scolaires eyele 2 pour l'ALSH Petite Sirène
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec Les ateliers dé Marianne demeurant 49 rue du 27 Juin 60000 BEAUVAIS pour La prestation ci-dessus désianée à
Aticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 450 euros TLILC. (Quatre cent inquanté euros) sur l'imputation 6042 421 du budect
Anicle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur Le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution dela présente décision.
Fait à Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
oo ea 2017 a a nonoaere
ane M ne Deco ovins 2?
DÉCISION
DÉCISION 2017-5623 Semcs Éducation
RAF: 20176 BEAUVAIS 1UDO VILLE DE BEAUVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementirement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Beauvais Judo d'animer des ateliers découverte du Judo dans le cadre des rythmes scolaires cycle 2 pour l'ALSH Cœur de mômes
DECIDONS
Anicle_1 : de passer un contrat avec Beauvais Judo demeurant 10 Boulevard Aristide Briand 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée
Article 2 : de prélever la dépense comespondante, soit la somme de 252 euros T.T.C. (Deux cent inquante-deux euros) sur limputation 6042,421 du budget
{Attelé 3 : Monsieur ledirecteur général des services et monsieur le résorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
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spsezcnor ee pa ee 01 34
DÉCISION
Décision n2017.572 Sanice: Éducation
Réf: 2752 ENS QU DE L'AGGLO« VILE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'asile L 2122-22 du Code Général des Colleetivités Territoriales
Vu la délihération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision conceant Ia préparation.
la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaplés en raisan de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budgt
Considérant que In Ville de Beauvais à demandé au Club de Tennis de l'Agglo d'animer des ateliers d'initiation à a pratique du tennis dans le cadre des rythmes
scolaires cycle 2 pour l'ALSH Ménestrels
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec le Tennis Club de l'Auglo demeurant 200 me de Notre Dame 60000 BEAUVAIS pour a prestation ci-dessus désignée ;
Auticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 180 euros T-T.C. (Cent quatre-vingt euros) sur limputation 6042 421 du budget ;
Actcle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
it à Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Va cr au 270/7 Guérin rare 27 ec on pr
settezaar De pa Sos ao uo
DÉCISION
Décision n2027-572 Semee: Essen
D'HEET DRAGON D'OR VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation.
la passation, l'exéeution et le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédis sont prévus au budget ;
Considérant que In Ville de Beauvais a demandé à l'association Dragon d'Or d'animer des ate découverte de la danse caposira dans le cadre des rythmes scolaires cycle
2 pour l'ALSH Sansonnets
DECIDONS
Atticle 1 : de passer un contra avec Dragon d'Or demeurant 4 rue des capucines 60510 LAFRAVE pour la prestation ci-dessus désignée :
Auicle 2 : de prék quinze euros) sur er la dépense correspondante, soi la somme de 175 euros T-T.C. (Cent soixante putation 6042 421 du budget;
Article à : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
IBeauvañs Le 26 octabre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
as onldeeie 207 nt de tan te 017 ul
DÉCISION
DécsioN a2017.573
D'RETA SCA ASSOCIATION CULTURELLE ARGENTINE
HAISE À DISPOSON PE LOCAUX DANS LE CADRE DES JOURNÉES VILLE
NOUS, CAROLINE CAYEUX. MAIRE DE BEAUVAIS
CHEVALIER DE LÉGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU lantile 2122-22 du code général des colles territoriales
VU la délibération du conseil muieipal de Beauvais en date da 14 Avril 2014, chargeant notamment le maire, pour durée de son mandat
de décider de la conclusion et de Ia révision du Loue de choses pour ue durée excédent pas douze
Considérant que l'A N.PA.A. (Association Nationale de Prévention en Alenoloie et en Additologle) a demandé la mise à dispostion de I salle de cinéma Auns Varda - ASCA, 3 avenue de Bourgogne à Beauvais le mardi 7 novembre 201 pour l'organisation d'un ciné-débat sur le thème « Adolecences et eondites Active»
DÉCIDONS
ARTICLE 1%. Une convention sera passée éuire la ville de Beauvais et l'ANPAA, 24 ne de Buzanval, 60009 BEAUVAIS pour mieà disposition à tire gratuit dessus désignée.
ARTICLE 2. Le directeur général des services de la ile et La iésorière prinipale de Bevais Musieipae, Sont chargés de l'exécution de La présete décision.
BEAUVAIS, le 26102017 Lemaire,
Caroline CAVEUX
Sante so ten pére De san Uz.
DÉCISION
DÉCISION ne2017-56$ Semice Aritecure
Re. 201765 “Convention GAZ 4 de mise à isposlion d'une) marché) de fourniture et acheminement de gaz naturel pass sur fondement d'accord-endres à mclure par l'UCAP
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'ai L2122-22 du cod général des collectivités teorales Vu La délibération du Conseil municipal de Beauvais en date du 1 avril 2014 chargeant notamment la Maire pour
La durée de son mandat de prendie loute décson concemant la préparation, lenécuion et le régiment des marchés de travaux, de fours et de sences qui peuvent tre réglementarement passés selon une procédure acaplée en raison de leur montant oreque le créhls sant prévus au budget
Vu les deux consultations Italement lancées par FUGAP (GAZI et GA2) an d'accompagner los personnes publiques contontées à ain des Tarifs Réglementés de Vanta pour a mise n mauve un GpOQdf 'achal groupé le Gaz Naturel
Vu le ranouvolement du dispos pour aseurer la cantinuié (GAZ3)
(Gansidérant Les besoins en gaz nalure de La vile de Beauvais,
Considérant qu'en décembre 2017, [UGAP lancera une nouvel consultation en vue de la conclusion dun accordeaire mut-atrbuiars (GAZ) LUGAP procsdera ensuis à une remse an concurrence de tas de F'accordeadre en vue de conclure les marchés supeéquents. De cote mise en concurience rogroupant plusieurs bénéiciares découlera un marché subséquent par bande.
(Considérant que lUGAP assurera Ia pérennité de son dispohf d'achat groupé de Gaz Naturel à l'échéance de Là présonte convention en lançant une nouvel procédure en 2018. Vale ailes er, 17 et 25 du décret n° 85-80 du 30 ul 1985 modif disposant, pour le premier que lUGAP. « consilue une centrale d'achat au sons du cod des marenés publie at de ordonnance n°2005 640 du 6 ju 2005..». pour le ceuxième, que « l'établissement es soumis. pour la loalté de ses achas, aux cispasiions code des marchés publes appleabes à EL » et pour le Woisème, que « la reppars eme l'élablsoment publie et une calectvié [_] peuvont être défis par une convenion préveyent Motsmment le nature des restons à réaliser. les conditions dans lesquels la callectvià où Foamisme conf leur sxécuion et Is medaités de versement d'avance sur commande à éfsbiesement | Vu l'arike 2611 de l'ordonnance n°2015-808 du 23 julel 2015 reatve aux marchés publics prévoyant que les cours, lorsque acquièrent des fourniures ai des senices auprés dune centrale d'achat Bu Een du même ile son dispensée de leurs oblgalions en matière de pue et de mise an concurrence Vu l'asile 2612 de l'ordannance n°2018-809 du 24 jllt 201$ “lave aux marchés pubiez prévoyant qu'une central d'achat peut passer des marchés putes decinés aux achateurs.
(Considérant que 1 vil de Beauvais souhaite renouveler son adhésion à 8 caps;
ere due 777 Due ré nb IT
stessinr LE ma DÉCIDONS
Aicle 1: D'auorser la signature de ia conuenton GAZA de miss à dspostion dun (des) marché (s) de feuriure, d'acheminement dé 2 naturel passés) sur fondement daccords-cadies à conclure pas TUGAR
Article 2 : Les dépenses seront réglées sur ls crédits sens à cet fl au budget de l'exercice an cours.
Article 3 : 1 sera rendu compte de la présente décision au Conseil muniépal
{Arte 4: Le Directeur général des Senices ele Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce ui concerne de l'exécution del présente Bécison
BEAUVAIS, Le 26 octobre 2017 Le Mare,
(Garoline GAYEUX
Re Tu ua
DÉCISION
Décision 027-546 Semi: Essen
DCE CONTRAT POSTRÉPONSE AVEC LA POSTE
NOUS CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
CHEVALIER DÉ LA LÉGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONALE DU MÉRITE
Vu l'article 2122-22 du code général es collectivités territoriales Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en te da 14 avril 214, autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision Concemant a préparation, La passation, l'exdeution a réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qu peuvent te réglementairement passés en procédure adaplés en rison de leur montant, lorsque Les crédits set préves au budget Considérant F'fe de La pose sise CSPAC 1 rue Albert Gltigny 7603$ ROUEN CEDEX 1 podant sue La prise charge de l'fanchissement des réponsesà l'enquête sur les yes scolaires pour l'année selaie 2018-2019
DÉCIDONS
Aicle_1 : de conclure un contra de prestation de service avec La Poste 1, rue Albert Glatigny 76035 ROUEN (CEDEX 1 portant sur a prie en char des fai d'affanchissement des Coupons réponse à 'enguëte auprès des Familles sur le rythme scolaire à metre place pour I rentrée des ces 2018-2010,
Auice 2 : le monant de la prestation est de 120 € ue à laquelle s'joutersl'ffranchissement unitaire de 68 € Pour que coupons réponse renvoyés.
Atile3 le convention st conclue pour une durée de rois mois à compter du Snovembre 2017.
Aile 4 : lu dépense correspondante sera impuñée sur ls edit ouverts à cer let dans Le budget prinipa lan 62661,020).
Aile : Monsieur Le direteur général des services de la ville de Beauvais, Monsieur le Trésorier de Beauvais Maniipae, sont chargés, chacun en ce quil conceme, de l'exéetion de a présente décision.
Beauvais, le 26 cetobre 2017 Le Maire
Caroline CAYEUX
sd er ut à 20/57 Dub are
Sante cher Ru pe émet at. au
DÉCISION
Décision n2027-569 Senee: Ésutation
Ar: 201.568 LES PETITES MAINS VILLE DE DEAUVAS.
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aniele L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales
Vu la défihération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prend toute décision concerrnt la préparation, à passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Petites Mains d'animer des ati découverte de l'argile tous les mardis du 07 novembre au 19 décembre 2017 pour l'ALSH Cigales
DECIDONS
Auicle_L : de passer un coniat avec Les Petites Mains demeurant 216 bis rue de Clermont 60000 BEAUVAIS pour Ia prestation ci-dessus désignée
Aticle_2 : de prélever la dépense comespondante, soit Ia somme de 210 euros TTC. (Deux cent dix
euros) sur l'imputation 6042.421 du budget;
Anis 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais munisipale sont
Fait à Beauvais le 26 octobre 2017
Le Maire
Caroline CAYEUX
dé tdanse 7AT a éramn Ettemeir
sete2sanr LS mean us
DÉCISION
DécIsON n'2027-538 Sariee: ation
Ré: 20588 SAMD'BAGAGE VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exéeution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget +
Considérant que 1a Ville de Beauvais a demandé à Sarmb'Bagage d'animer des ateliers découverte de la percussion dans le cadre des rythmes scolaires eyele 2 pour l'ALSH Orange Bleue
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contrat avec Samb'Bagage demeurant BP 20602 60006 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Auicle2 : de prélever Ia dépense correspondante, soit la somme de 100 euros TLC. (Cents euros) sur
l'imputation 612.421 du budget:
Auticle 3; Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
ad ride 707 ut de ramener 287
sean Ra se ane ave u£
DÉCISION
Décision n'2027.535 Saviee: Ésueion
Ré: 2017885 DEM O PERGU VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collet eritoriales ;
Vu ls délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, là passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Den o Pereu d'animer des ateliers découvente dela percussion dans le cadre des rythmes scolaires eyele 2 pour l'ALSH Orange Bleus
DECIDONS
Auicle : de passer un contrat avee Dem o Percu demeurant 74 rue Gambeta 60000 BEAUVAIS pour I prestation ci-dessus désignée ;
Auticle2 : de prélever la dépense correspondant, soit La somme de 420 euros TLC, (Quatre cent vingt euros) sur l'imputtion 6042421 du budget :
Auicle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Faità Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
té are 207 ue etérmcn aronre 307
soerraanr At ae un om zona a+
DÉCISION
Décision n°2027.557 Sanice: Essen
Ré: 201787 LES ATELIERS DE MARIANNE MILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Colletivités Teritoriaes
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et Le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent êre réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les crédit sont prévus au budget;
Considérant que In Ville de Beauvais a demandé aux ateliers de Marianne d'animer des ateliers pâtisseries dans Le cadre des rythmes scolaires cyele 2pour l'ALSH Cœur de Mômes
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec les Ateliers de Marianne demeurant 49 rue du 27 Juin 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Article 2 : de prélever la dépense correspondant, soit la somme de 360 euros T:TLC. (Trois cent soixante euros) sur l'imputaion 6042421 du budget ;
AAuicle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le irésorier de Beauvais muniepale sont hargés,ehacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision.
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Vtécanrleandenee 2/A0T Derniere 7 uz
DÉCISION
DÉCISION °2017.598 Sanice: Édueation
LA BATOUDE VILLE DE BEAUVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arileL 2122-22 du Code Général des Colletivités Teritoriales :
Vu la détihération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erdis sont prévus au budget +
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à La Batoude d'animer des ateliers découverte des arts Au Cirque dans 1e eudre des rythmes scolaires cycle 2 pour l'ALSH Petit Prince
DECIDONS
ArticleL : de passer un eontrat avec La Batoude demeurant 9 allée Johann Strauss 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée ;
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 350 euros T.T.C. (Trois cent éinquante euros) sur l'imputation 6042421 du budget;
AAttcleà : Monsieur le directeur général des services et monsieur le irésorer de Beauvais municipal sont chars, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
tiéécmlenideee 2 AGA on a trarrn ra 2007 3
DÉCISION
DÉCISION 2017.593 Semen: Ésuestion
At: 2007583 LA BOÎTE AUX SIGNES VILLE DE BEAUVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales :
Vu a défihértion du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour a durée de son mandatà prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant lorsque Les crédits sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à La Boîte aux Signes d'animer des séances d'apprentissage de la langue des signes dans Le eadre des rythmes scolaires cycle 2 pour l'ALSH Petit
Prince
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec La Boite aux Signes demeurant 63 rue du 11 novembre 1918 60590 AUNEUIL pour la prestation ci-dessus désignée ;
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 210 euros TTC. (Deux cent dix euros) sur l'imputation 6042 421 du budget ;
Article 3 : Monsieur Le directeur général des services et monsieur trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision.
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Van piquet 2707 ue ramener 2
stereo M ne cos SO
DÉCISION
DéaisoN n°2017581 Semee: Éducation
Réf: 2017 FTHÉÂTR AL VILLE DE BERUVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'aricle L 2122-22 du Code Général des Colletivtés Teritoriales :
Vu la délibération du Conseil Muniipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exéeution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réelementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es eréits sont prévus au budaet :
{Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Théâtral d'animer des ateliers d'initiation au théâtre dans le cadre des rythmes scolaires cycle 2 pour l'ALSH Astuce
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contrat avec théâtral demeurant 119 bis rue de Saint Just des Marais 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
Attiele 2 : de prélever Ia dépense correspondante, soi I somme de 162.50 euros T.T.C. (Cent soixante deux euros et cinquante cents) sur l'imputation 6042421 du budget;
Anicle3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le résorer de Beauvais municipale sont charués, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX.
Vase tm robe
ste zraomr TS sl
DÉCISION
Décision n2017.596 Sanvice: Essen
Ré: 2017596 AN DELA LUNE ILE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'atiele L 2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriles
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant Ia préparation, Ia passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures ét de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à Jean de Ia Lune d'animer des ateliers de spectacle de marionnettes dans Le cadre des rythmes scolaires eyele 2 pour l'ALSH Orange Bleue
DECIDONS
AAticle 1: de passer un contrat avec Jean de la Lune demeurant 20 rue des Jacobins 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus dés!
AAuticle2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 350 euros T.T.C. (Trois cent cinquante euros) sur l'imputtion 6042 421 du budget ;
Auicle à : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont hargès, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de la présente décision,
Faità Beauvais Le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
té omtandeee 0A7 om de rar: 2017
soerraonr M np D ans rit S2
DÉCISION
Décision n°2017582 Semi: Ésueation
DETE DRAGON D'OR - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vu la défibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendee toute décision concerant la préparation, là passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les erédits sont prévus au budget
Considérant que la Ville de Beauvaisa demandé à Dragon d'Or d'animer des ateliers d'initiation à la Capoeira dans Le cadre des rythmes scolaires cycle 2 pour l'ALSH Astuce
DECIDONS
AAuicle 1 : de passer un contrat avee Dragon d'Or demeurant 4 rue des Capueines 60510 LAFRAVE pour La prestation ci-dessus désignée ;
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 150 euros TLC. (Cent cinquante euros) sur limputation
602.421 du budget;
Auicle 3: Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun ence qui le conceme, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAVEUX
dt idee A0 Du detrammmn arabr 20
se non Ra pt Pme ou Sè
DÉCISION
DécISION n°2027-590 Serie: ation
Ré: 2017550 AVS ÉCRIRE ET S'ÉMOUVOIR VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L 212222 du Code Général des Collectivités Territoriales x
Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avrl 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exéeution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque Les crédits sont prévus au budget
Considérant que La Ville de Beauvais a demandé à l'association 4 VVS d'animer des ateliers d'initiation au ihéâre dans le cadre des rythmes scolaires cycle 2 pour 'ALSH Cigales
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contrat avee 4 VVS demeurant 28 rue de Gascone 60000 BEAUVAIS pour la prestation eihdessus désignée
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit a somme de 240 euros TTC. (Deux cent quarante euros) sur l'imputation 6042421 du budget ;
Auicleà : Monsieur le directeur général des services et monsieur le résorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de a présente décision,
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
at on partiel 77 Du télrmmanenravebne 07
sera Re ea an Ss4
DÉCISION
Décision nr2e27.588 Sami: Ésueaton
Ré: 20 LES MULTICOLORES - VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collet Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et Le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es eréits sont prévus au budget:
le de Beauvais a demandé à l'association Les Multcolores d'assurer une animation s cycle 2 pour l'ALSH Orange Bleue (Considérant que Ia Vi chorale autour des chants de Noël dans lecadre des rythmes seal
DECIDONS
AArticle_L : de passer un contrat avec l'association Les Mullicolores demeurant 150 place de la Mairie 60390 AUNEUIL pour là prestation ci-dessus désignée
AAuicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 280 euros T:1.C. (Deux cent quatre. vinat euros) sur l'imputation 6042421 du budget :
Auicle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution dela présente décision
Fait à Beauvais le 27 ociobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
toit and A7 Become centre 207
socenaonr PE ss
DÉCISION
Décision n°2027.585 Serie: éaueation
D'ETES LES SAVANTS FU LE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Tertorale ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation, Ia passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget :
Considérant que Ia Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Savants Fou d'animer des ateliers découverte de la chimie dans le cadre des rythmes scolaires eycle 2 pour l'ALSH Cigales
DECIDONS
Anicle 1 : de passer um contrat avec l'association Les Savants Fou demeurant logementl. 31 Ter rue: AArthur Magot 60000 BEAUVAIS pour La prestation ci-dessus désignée ;
Anicle2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 480 euros TLC. (Quatre cent quatre Vingt euros) sur l'imputation 6042 421 du budget :
Anice3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur e trésorier de Beauvais municipal sont chargés, chacun en ce qui e concerne, de l'exécution de la présente décision.
Faità Beauvais Le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
té nn 207 Qu de rare: rente 2007
see mao te pe Poe rt DÉCISION
oÉcrsioN n'2o27-581 Same: Ésacon
Réf: 2017581 LES PETITES MAINS VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Colletivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du [4 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concerrant la préparation, là passation, l'exécution et le
règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es erédits sont prévus au budget ;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association Les Petites Mains d'animer des ateliers d'initiation à la poterie dans le cadre des rythmes scolaires cyele2 pour l'ALSH Demat
DECIDONS.
Auicle 1 : de passer un contrat ave l'association Les Petites Mains demeurant 216 bis rue de Clermont 60000 BEAUVAIS pour la prestation ci-dessus désignée :
{Article 2 : de prélever la dépense correspondante, soit Is somme de 280 euros T.T.C. (Deux cent quatre
vingt euros) sur l'imputation 6042421 du budeet :
Article 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont hargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Mare,
Caroline CAVEUX
Vaécomlprideee 707 Do etienne 307 S*+
DÉCISION
DÉCISION n°2017-580 Savics: Écuesion
RÉF: 2017580 DRAGON D'OR VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Colletivités Territoriales:
Vu la délibération du Conseil Muniipal de Beauvais en date du 14 avrl 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prend toute décision concernant Ia préparation, la passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant, lorsque Les crédit sont prévus au budget;
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à Dragon d'Or d'animer des ateliers d'initiation à la pratique du Kung fu dans le eadre des rythmes scolaires eye 2 pour l'ALSH Dernat
DECIDONS
Article 1 : de passer un contrat avee Dragon d'Or demeurant 4 rue des Cupucinés 60510 LAFRAVE pour Ia prestation ci-dessus désignée;
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soit la somme de 175 euros T:T:C. (Cent soixante quinze euros) sur l'imputation 6042421 du budget:
AAnicle 3 : Monsieur le directeur général des services et mansieur Le wésorier de Beauvais municipale sont chargés, chieun en ce qui Je concerne, de l'exéeution de la présente décision.
Faità Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Vtt pd PT Bu de ramemasn arbre 2067 s?
DÉCISION
DÉCISION n°2027-578 Semi: Édueston
Re 27-75 ÉCHIQUIER BEAUVAISIEN LE DE BRU
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision eoncemant la préparation, la passation, l'exécution et le
réglement des marchés de travaux. de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'Echiquier Beauvaisien d'animer des ateliers d'initiation aux échees dans le cadre des rythmes scolaires eyele 2 pour l'ALSH Salamandre
DECIDONS
Aticle_L : de passer un contrat avec l'Echiquier Beauvaisien demeurant 11 rue du Morvan 60000 BEAUVAIS pour la prestation elkdessus désignée :
Auicle2 : de prélever la dépense correspondante, soï la somme de 245 euros T.T.C. (Deux cent quarante- ing euros) sur limpuration 6042421 du budget:
Auticle 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont charués, chacun en ce qui le concerne, de l'exéeution de Ia présente décision
Fait à Beauvais le 27 octobre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
Va re pu 77 Pate lon: Bron7
spenarr ten pe os 2400
Dean pr rover 207 sa
DÉCISION
DéciSION »°2047-575
RU: 2017578 Marché de garlennage des féries de Noël 20172018
Le maire de Beauvais. Chevalier de la Légion d'honneur,
{Officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'aile L 2122-22 du code général des collectivité territoriales Vu a défiéraion du conseil munilpal du 14 avril 2014 autorisant madame Le maire ou monsieur Le premier adjoint, jusquà La fin de leur mandat, à prendre toute décision concernant « a préparation, le pasaton l'exéeuton et le réglement des marchés et des aeeond-cadre, ins que toute décision concernant leurs Avenant lrsque ls rédits sont insert au Dodge» à Vale déeetn°2016-360 du 25 mars 2016 rl aux marchés publics, notamment son article 27: Considérant la mise en concurence adaptée dont In publicité a té réalisée au BOAMP et dont le dessier de comulation a été mis an ligne ur Le aie Imtemet de a ill de Heduvas {Consiéérant la néeesshé pour la Vile de Beauvais de conclure un marché ayant pour objet l'exécution de prestations de gardieage pendant a période des Féris de Noël url place anne Hachette
DÉCIDONS
Artiste 1 : D'autorir la signature du marché ave 1 société GROUPE À SECURITE 5 81 Boulevard Volaire 75 011 PARIS pour un montant de 240,00 € HT.
Article 2 : Le marché est conclu pour une durée de à mois à compter de sa noifaton Article : La dépense comespondante sea imputée sur Les articles prévus à cet ft au dec prime Article 4 : Monsieur e directeur sénéal des services et monsieur le Iéorir de Héauvais municipal sont chargés, chueun en e qui es concerne, de l'exdeution de a présente décision
Beauvais, Le 27 oeobre 2017 Le Maire,
Carine CAYEUX.
Dee nappe Sete nor Bad pa 6 Me sx 60
DÉCISION
DÉCISION n°2017-545 Service: Archéologie
RE: 207-845 _ DÉCISION RELATIVE À L'OPÉRATION DE DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE
PRÉVENTIVE SETUÉE AVENUE LÉON BLUM À BEAUVAIS (OISE)
NOUS, CAROLINE CAVEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR. OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu a loi du er août 2003 relative à l'archéologie préventive,
Vu le Décret du juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventh
Vu I délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire ou l'Adjoint délégué signer les conventions de diagnostie fixant les modalités techniques et d'organisation de litervention du Service Archéologique Municipal avec les aménageurs privés ou publics;
Considérant que e Service Archéologique Municipal est agréé depuis Le 12 novembre 2012
Considérant que a Ville a décidé d'établir l'ensemble des diagnostics, en application du n°2 de l'article 23 du décret n°2004-490 du 3 juin 2004, preseits sur son territoire pendant une durée de ing ans à compter du 07 Février 2013
{Considérant la mission de réaliser une opération archéologique préventive de dignostc par la Ville de Beauvais — Service Archéologique Municipal sur un terrain situé avenue Léon Blum, à Beauvais.
DECIDONS
Artile-Ler : Une convention sera signée avec Monsieur Michel VANDENABEELE, chemin de Cayeneux, à Rochy Condé (60510), définissant +
= es modalités de réalisation de l'intervention archéologique: les conditions d'uccomplisement de cette mission par La Ville de Beauvais Service Archéologique Municipal, et notamment Les modalités de réalisation de l'opération et ses délais afférents: - l'ensemble des droits et obligations respectif des deux paris. Article 2 : La Ville de Beauvais Service Archéologique Muniipal est maitre d'ouvrage de l'opération archéologique et la mission sera réalisée sur un terain dont l'aménageur est externe à la Ville
Atticle 3 : Le Directeur Général des Services de le Ville de Beauvais et Mademoiselle la Trésorière Principale de Beauvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le éoncemne, de l'exécution de la présente décision. Faità Beauvais, le 31 octobre 2017
Caroline CAVEUX,
Maire de Beauvais &1\
DÉCISION
DÉCISION n°2017-62 Service: Archéologie
Réf: 2017-562 . | DÉCISION RELATIVE À L'OPÉRATION DE DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE SITUÉE 20 RUE DU PRÉ MARTINET À BEAUVAIS (OISE)
NOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu a oï du ler aoû 2003 relative à l'archéologie préventive,
Vu le Décret du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie présente;
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014, autorisant le Maire ou l'Adjoint délégué signer les conventions de diagnostic fixant Les modalités techniques et d'organisation de l'intervention
du Service Archéologique Municipal avec les aménageurs privés ou publics;
{Considérant que leService Archéologique Municipal est agréé depuis Le 12 novembre 2012 ;
{Considérant que Ia Ville a décidé d'établir l'ensemble des diagnostics, en application du n°2 de l'article 23 du décret n°2004490 du 3 juin 2004, prescrit sur son territoire pendant une durée de cinq ans à compter Au 7 Février 2013 3
{Considérant la mission de réaliser une opération archéologique préventive de disgnostie par la Ville de Beauvais - Service Archéologique Municipal sur un terrain situé 20, rue du Pré Maine, à Beauvais.
DECIDONS
Article Ler: Une convention sera slanée avec la SCI BEAUVAIS MARTINET. sruée 7 allée des: Myosors, à ROSNY-SOUS-BOIS (B31 10), définissant +
les modalités de réalisation de l'intervention archéologique; les conditions d'accomplissement de cette mission par la Ville de Beauvais - Service Archéologique
Municipal, et notamment les modalités de réalisation de l'opération et ses délais afférents; l'ensemble des droit et obligations respectifs des deux parties Article 2 : La Ville de Beauvais Service Archéologique a est maître d'ouvrage de l'opération archéologique et la mission sera réalisée sur un errain dant l'aménageur est externe à la Ville.
Ath : Le Directeur Général des Services de la il de Beauvais et Mademoiselle 1 Tréorière Principale de Benuvais Manisipas, sont chargés, chacun en ce quil concerts, de l'exécution de a présente décision Fait à Beauvais, le aile [er
Caroline CAYEUX,
Maire de Beauvais.
Dagmenpetenn ameme 17 8
DÉCISION
Décision n'zna7-602 Service: Cuture
Réf: 2017602 AUDITORIUM ROSTROPOUTEH
CONVENTION DE MISE À DISPOSTTION DE LOCAUX ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND
LE MAIRE DE BEAUVAIS, (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,
VU l'arile L.2122:22 du Code général des collectés territoriales
VU la délibération du conseï municipal de Beauvais en date du 14 Avril 2014 changeant notamment Maire, pour a durée de son mandat
= de décider de I conclusion et de a révislon du ouage de ehoses pour une durée n'excédant pas douze
- Considérant que Le Thére du Beauvaisà demandé 1 mise à disposition 4 tie gratui de l'Audorium Rosropovith, du 7 au 9 novembre 2017 pour des représentations héirales ani que les 12 décembre 2017,
22 février et 29 mai 2018 pour des lectures :
DECIDONS :
ARTICLE 1” Une convention ser pasée entre La Ville de Beauvais et le Thétre du Benuvaisis, 20 ne Vinot Préfentaine— 60000 Beauvais pour la mise à disposition tive gratui ess désiené:
ARTICLE 1 Le Directeur géné des services de la Maire et le ésoier principal de Benuvais Municipal, sont ehargé de l'exéetion dela présente décision
BEAUVAIS, le 31/102017
Le Maire
(Caroline CAVEUX Æ3
DÉCISION
Décson r2017.60
Ré aure mer vxposIToN
LA GRANDE GUERRE DES BERUVAIENS DU 1 MARS AU 20 AVI 2018
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'aile L 2122-22 du eode général des clletvité etoile
VU 1a délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire, pour a durée de son mandat
= de décider de I concluson et de La révision du lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant que le pce Félis-Faure a souhaité mceueillir l'exposition La Grande Guerre des Beauvaisiens» ré par Le sentce Ville d'A et d'Histoire;
DECIDONS:
ARTICLE Ter À cet ef un accord de pré sera passé entre La ville de Beauvais et Le Lycûe Félix-Faure 31 Bd de l'Assaut 60 000 Beauvais pour la mise à disposition du 12 mars au 20 avi 2018 à tre gracieux.
ARTICLE 2. Le directeur général des services de Ia ville et le sorier puieipal de Beauvais Municipale, sont chars, chacun en ce ui le concerne, de Fexécution de la présente décision:
BEAUVAIS, le 31 octobre 2017.
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais
De anortus PET Re are cusa nver eu Département de l'Oise
VILLE DE BEAUVAIS
DÉCISION
DÉCISION aran17.1
Res 2OVRSt Régie d'avancer 18
nié dé Pret Cut Créion de régie
Le maire de Beauvais, Chevalier del Lévion d'honneur,
(cer de l'Ordre maioml du mé,
ue déere n° 6221587 du 29 décembre 1962 modifié port réglement général sur la Comptabilité Publique, 5 notrmment l'oricle 18
A décret n° 200-227 du$ mars 2008 abrogeant et remplaçant he déeé n° 66-850 du 15 novembre 1966 ati À ha repomsbié personnelle ct pécuniar des régisseur.
Vues ailes RL6L7-1 à RH617-18 du Code Général des Colltiviés Territoriales relatif à La création des réics Me gs d'avance et des régies de ces ex d'aances des colis eos ee eus ablisemenn pulies locaux
vu lat du 3 septembre 2001 relatif aux tax de l'indemnité de responsbilté usccpile d'être loue aux MA dan mn réieus e cues relevant de amiens publics et mount du cstionemet imposé à es agen
ua déliérrion 8° 2014-16 du onsel munhpa de Beauvais en dat du L avril 2014, chargeant Le mare ac dE Smement le premier api, pour a durée de son mandat ere es és cale néceares au Fonconnemens des services municiPaux
ui conforme du comptable publi ssignanire en date du 24 octobre 2017
DÉCIDE
ARTICLE PREMIER = 1 eu institué ane régie d'avance auprés du service de l'Unité de Production Culinaire AUPC) de la aie de Beauvais
(ARTIQUE 2 Con régie et installée À 'UPC re de Tilloy prelong à Beauvais
ARTICLE 3 La régie fontionne du 1 janvier au 1 décembr:
(ARTICLE 4 La régie paie Le dépenses suivantes alimentaon impattion 60623 à
autre Fouine non ackées impuimion n° 60628 ; FE Roues de peus équipements imputton n° 60632,
(ARTICLE 8: Les dépenses désignées à l'aile À ont payées selon le mode de réglement suivant "ACEUSE de réception - inistér de mr
Aceusé certé exécutoire Chèque
ARTICLE 6 - Un compte de dép de fond eut ouvert ou nan du réiseur s qualité auprés de La département de ances publiques
ARTICLE 7 L'iervetion d'un mandataire à le dans Les éonditins fées par on acte de nomination
ARTICLE 8 Le montant masi de l'avance que régisseur es amor déomserver es K£ à 1 220€
ARTICLE 9 La résiseur verse auprés du servie es finance ot des pce justes de dépenses au ie ne os par.
ARTICLE 10 Le régiseur n'est pas ste un eautionnement selon La réglementation en vigueur
perceuse indemié de responsabilité dont Le im est prcisé dans l'acte de on en pus ARTICLE 11 - Le régsseur nominal lon B rélement
ARTICLE 42 - Le mandtaire suppléant perceva une indemnité de responsabilné dont Le taux et prisé dans Pacte de nomination selon La rélemonation en vigueur
tibural d'Amiens (SD) otre a présent déiion est de (ARTICLE 13 - Le délai de recours coentieux auprés dau os à opter de Sn entrée en vigueur
ARTICLE 14 Le Maire de eamvais te comptable publi ssignaaire de Beaois sont chargés, chacun en 6e qui le concert, de l'exécution dela présente décision.
Fait Beauvais, Le 31 octobre 2017
Le Maire de Beauvais,
Caroline CAVEUX
Accusé deréception - Ministère de Fintéreur
Acousé ceré exécutoire 6s
DÉCISION
DÉCISION He2017-s82 Service Éueion
Re 207 CHERCHEURS EN HERBE — VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'amiele L 212222 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu le délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant a préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de wavaux. de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les enédis sont prévus au budet : Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à la SARL Chercheurs en Herbe l'animation d'un stand
autour de l'arbre des plantes et de photosynihèses le 25 novembre 2017 pour Le service Coordination des Activités Educatives H20.
DECIDONS
Auiele_L : de passer un contrat avee la SARL Chercheurs en Herbe situé 31 rue Artur Magot 60000 Beauvais ci-dessus désienée Aticle 2 : de prélever La dépense correspondante, soi a somme de 375 Euros TTC. (rois cents soixante= quinze euros) sur 'imputation 6042 42211 du budget:
Anicle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui l eomceme, de l'exécution de la présente décision.
Fat à BeauvaisLe 2]1fron
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais 66
DÉCISION
DÉCISION n°2017576 Semi: Éducation
L'ETAT LE DE BEAUVAIS ALEP-40-vI
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales: Vu la délibération du Conseil Munieipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et Le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réplementairement passés en procédure adaptés en raison de leur montant, lorsque les enédis sont prévus au budget Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « ALEP 60 » des ateliers et animations concemmant le projet « Coin Nature » qui s'échelonneront de novembre 2017 à juin 2018 pour le service Coordination des Activités Edcatives H20
DECIDONS
Auicle_1 : de passer un contrat avec l'association « ALEP 60 » située 17 rue du Pré Martinet 60000 BEAUVAIS ci-dessus désienée Auicle 2 : de prélever ls dépenses comespondantes, d'un 1 acompte de la somme de 1540 Euros T.T.C. {mille cing cent quarante euros) sur l'imputation 6042 42211 du budget 2017, d'un 2° acompte de 770
Euros TLC. (sept cent soixante-dix euros) et d'un solde de 770 Euros T.TLC. (sept cent soiante-dis euros) sur l'imputation 6042 42211 du budget 2018 + Auicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le efjeer
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais €+
DÉCISION
DÉCISION ez017.$ Serie: Éluesio
RE 7-16 COLLEMBOLE ET CIE = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'asile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant Le Maire pour La
durée de son mandat à prende toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de tavaux, de foumitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque es eréits sont prévus au but + Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « Collembole et Cie » la paricipation
l'animation 4e sal Forestier » Le 25 novembre 2017 pour le service Coordination des Activités Educatives Ho.
DECIDONS
Anicle 1 : de passer un contrat avec l'association « Collembole et Cie » située 28 rue Gascogne 60000 BEAUVAIS ci-dessus désignée +
Aticle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 170 Euros TTC. (cent soixante-dix euros) sur l'imputation 60424221 1 du budget à Atticleà : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais le 2fufer
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais &3
DÉCISION
DÉCISION ar2017-$ See: État
CET)
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terrtariales Vu La délibération du Conseil Munieipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour a
durée de son mandat à prendre toute décision concemant la préparation. la passation, l'exécution et le règlement des marchés de imvaux, de foumiures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de eur montant. lorsque Les crédits Sont prévus au budeet; Considérant que la Ville de Beauvais à demandé l'association « Tigre » une animation ville étape Ft Days Mgen pour le service Coordination des Activités Educatives H2O le 13 juin 2018
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association « Tigre » situé au Clos des Roches Pelladoux 38210 TULINS ci-dessus désignée
uicle2 : Conformément à ia convention de prélever la dépense correspondante, d'un 1° acompte de la somme de 2520 Euros T.T.C. (deux mille cing ceats vingt euros) sur l'imputation 6042.42211 du budget
2017 ex d'un solde de 2520 Euros TTC. (deux mille cinq cents vingt euros) sur limputation 6042.42211 du budget 2018
Attcle 3 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beuuvais le Epfeest
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais ÆEA
DÉCISION
DÉCISION 20172677 Serie: Eluetion
RE TS LA CLAIRIÈRE DES SOURCES = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'anile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale : Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque ls crédits sont prévus au budét ; {Considérant que la Ville de Beauvais a demandé l'association « La Clarière des Sources » es animations
inttulées « Seulpture sur bois» el « Musique verte et recyelée le 25 novembre 2017 pour le service Coordination des Activités Edueatives H20,
DECIDONS
Article : de passer un contrat avec l'assoiation « La Clirière des Sources » situé au place de la Mairie 60S80Cye la Fort ci-dessus désignée ;
Anicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi La somme de 900 Euros TLC, neuf cents euros) sur l'imputaion 6042 42211 du budget :
Auicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale s, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution de La présente décision
Fi Bauvaite 2 ]nfeer
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais DÉCISION
Semvice: Espaces Pubs Re 27-807
Travaux on entretien ete dépose de iluminatans de in d'année 2017-2018 de La ile
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'arc L 2122-22 du code général des ellctiés trcriaies Vu la délbéraion du Consel murispal de Beauval en date du 14 avi 2014 chargeant notamment a Maire, ou le Maire adjoint, pour durée de son mandat de prendre toute décision conceman La préparation, l'exécution 8 le réglement des marchés ce vaux, de foumiures t de seniees qu peunent être réglementaremant passés san une procédure adaptée en raison de leur montant orsqu le crédit prévus au BUGQe
Vu l'ordonnance n°2015-888 du 23 ul 2015 relative aux marchés puis Vu décret n°2018-360 du 26 mars 2018 relatif aux marché pubs
Considérant la néceselé pour la vile de conter les travaux d'nstalaton, dentetien et de dépose des Imation de fr année 2017.2018 Considérant es ras 8 1 procèdure paeaée salon une procure adaptés
DÉciDons
AAicle4 : D'autorse la signature d'un marché de avaux instalation d'entretien et de dépose des luminaions de in année 2017-2018 avec ls soc comme suit Lot 1 (place Jeanne Hachette et contours) — Si EIFFAGE ENERGIE INFRASTRUCTURES NORD — 3 nue Joseph Cugnat 50000 BÉRUVAIS pour un montant de 72 5 00 € HT : Lot 2 (centroile ot intérieurs des boulevards) — Sté TELECOISE — Sbs avenue Blaise Pascal 60000 BEAUVAIS pour un montant de 35 190,00 € HT. Lot3 (extérour des boulevard) — Sté CORETEL EQUIPEMENTS — 20 rue Hppote Bayard 60000 BEAUVAIS paur un manlnl de 89 466,00 € HT.
Article 2 : Le présent marché et concu pour la durée des praslations et nest pas recorductle.
‘Aricle 3 : 1 sera rendu compte de la présenta décision au Consed municipal
‘Arlo 4 : Le Directeur général des Senvices el Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chazun en ce ui concerne da 'exgution dela présente Séislon
BEAUVAIS, le 02 novembre 2017 Le Mare,
Caraine CAYEUX ci
DÉCISION
DÉCISION a°2ut7-s8s See: Eesti
RE USE A L'ECOUTE DE LA NATURE VILLEDE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terioriales : Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14avril 2014 autorisant le Maire pour a durée de son mandat à prendre toute décision concernant a préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux. de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque ls crédits sont prévus au budget : Considérant que La Ville de Beauvais a demandé à l'association «A l'écoute de la Nature » es animations
du projet intitulé « des branches et vous » le 25 novembre 2017 pour le service Coordination des Activités Edueatives H20
DECIDONS
Auicle L : de passer un contrat avec l'association « A l'écoute de la Nature» siée 9 rue de Redderies 60220 BLARGIES ci-dessus désignée :
Auicle 2 : de prélever le dépense correspondante, soit la somme de 140 Euros TTC, (ent quarante euros) sur l'imputation 6042 42211 du buduet
Anicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Bemuvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Fait à Beauvais le efufor
Caroline CAYEUX. Maire de Beauvais 7
DÉCISION
DÉCISION n° Seniee : Édition
ET LA LUDO PLANÈTE = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE.
Vu l'anicle L 2122-22 du Code Général des Collecivités Territoriales. Vu a délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maite pour la
durée de son mandat à prendre toute décision concermant la préparation, la passation, l'exécution et Le réglement des marchés de travaux, de foumitures et de services qui
peuvent être réglementirement passés en procédure adaptée en raison de leur montant, orsque Le erédis sont prévus au budzet
Considérant que la Ville de Beauvais a demande à l'association Ludo Planète l participation l'animation «Jeux en bois le 25 novembre 2017 pour le service Coordination des Activités Educatives H20.
DECIDONS
AAuicle 1 : de passer un contrat avec l'association Ludo Planète située 1 rue Wagner 60000 Beauvais cie lessus désignée :
Auicle 2 : de prélever la dépense correspondante, soi la somme de 140 Euros T.T.C. (ent quatre-vingt euros) sur l'imputation 60424221 1 du budeet;
Anicle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont changés, chacun en ce qui le comceme, de l'exéeution de la présente décision.
Faits Besse 2/ Li 208
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais DÉCISION
DÉCISION n°2017-été Scie: Ahieeurs
Re 2017406 Maintenance des horloges a es earilons
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aise 2122-22 du code général des callctités teonales Vu la délbératon du Cons munlepal de Beauvas en das du 14 avril 2014 chargeant notament le aie, ou le Mare agit. pour la durée da son mandat de prendre outé décslon concemant la préparation, l'exécution et le réglement des marchés de lavaux, Ge ouriures et de serces qui peuvent être téglementairement passés selon ré procédure adaptée en ralson de leur montant lorsque ls crédits Sont prévus au buoge.
Vu l'ordonnance °2015-898 du 2 juil 2015 relative aux marchés pubs Vue décret n°2016-380 du 25 mars 2016ralat Bux marenée pubs
{Considérant la néceesté pour la vle de conf a maintenance des horloges t des carilons (Gonsidérant Le résutas de La procédure passée solo una procédure AG
DÉCIDONS
{Arte 1 :D'auoriser a signure d'un marché de maintenance des horoges et das arlens avec a société SAS HORLOGES HUGHEZ - 4 rs de le Groix 80420 FERRIERES pour un monta maximum annual de 19 000 € HT
à marché est conela pour une année à compter de sa dats de notation el pour tre renoutelé pour un an par econduetion expresse Pendant os annièes COnSÉEUIVES,
Article 3: I era rendu compte de la présente décision au Conseil mural
Article 4 : Le Directeur général des Gensces le Trésañer de Beauvais Municipale sont chargés chacun en ce quile concerne de l'exécution de la présent décision,
BEAUVAIS, 1 03 novembre 2017 Le Mare,
Garainé CAYEUX 4
DÉCISION
DÉCISION n°2017-608 Senvice- Espees Vers, Pres etais
RE US Fntrein es dépendance verts eunmunales
NOUS, Caroline CAYEUX. MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
(CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu late L2122-22 du code général des collecté lrroriales Vu la délibération du Gonsol munisal de Beauaie en dste du 14 avr 2914 chargeant notamment is Mare, ou le Male act, pour La durée de son mancal de prendre toute décision concesant la préparation, laxbeution st là réglement des marchés de travaux, de fournies et de sens qui peuvent être réglamentairement p63563 selon ne procédure adaptée en raison Ge leur mantant lorsque le radis SO prévus au budget
Vu l'ordonnance n°2015-898 du 23 juil 2018 late aux marchés pubs Vu le décret n°2018-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés pubs
{Considérant ia nécessité pour a vile de confer l'entreten de see dépendances vertes (Considérant les résuats dela procédure passée selon une procédure adaptée
DÉCIDONS
Article 1 : D'auioiser a signature d'un marché de prestations 'entreten des dépendances vertes communales avec ls société SAS GARCIA — 21 rue du Puis 602870 ANDEVILLE pour un montant maximum annule 80 000 EHT
Article 2: Le présent marché est concu pour une année à compter de sa die da noteabon at pours être renouvelé pour un an par reconduction expresse pendent os années concécuies,
Article 3 : 1 ser rendu compte de a présent décision au Consel muni.
AAicle 4 : Le Dsecteur général des Services et lo Trésorier de Beauvais Municipale son chargés, chacun on ce quil concerne de lexéeuion de la présents décision.
BEAUVAIS, le 03 novembre 2017 Le Mare,
Carine CAYEUX +
DÉCISION
DcsION 2017.653 Serie: Entnce
Réf: 17 Gt EN PASSANT PAR LA MONTAGNE - VILLE DE BEAUVAS
LE MAIRE DE BEAUVAIS CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR.
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la durée de son mandat à prendre toute décision concemant
[a préparation, là passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qu peuvent être réglementairement
passés en procédure adapté en ralson de leur montant, lorsque Les erédits sont prévus au budget:
Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « En posant par la montagne» d'oaniser une restitution technique du projet qui s'est déroulée le 4 novembre 2017 dans le cadre du
séjour du mois de juillet 17
DECIDONS
Auicle 1 : de passer un contrat avec l'association En passant par Ia montagne» demeurant 175, rue Paul {Corbin 74190 Passy pour La prestation
l-dessus désianée
Article 2 : de prélever la dépense correspondante, sit la somme de 400 euros T.TLC. (Quatre cents euros) sur l'imputation 6042 42206 du budget ;
Article 3 : Monsieur le directeur général des services et monsieur le résorie de Beauvais municipale sont chargés, haeun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Beauvais e 6 novembre 2017
Le Maire,
Caroline CAYEUX
tot 17 Drm: ombre 27 pose
Song M rome one 76
DÉCISION
DÉCISION n°2017-612 Service: Patrimoine Assurances
Ré: 2017-6127 Mise à disposition 'un local dans l'espace si 17 rue du Pré Martinet à Beauvais
u 1er août 2017 au 3 juillet 2019 au profit de l'assolation les Francas
Le mare de Beauvais, Chevalier de La Légion d'honneur,
{Ofiier de l'Ordre national du mérite,
aile L212: 2 du ode général des collectivité errors +
Vu ae L 2128-1 du codé général de a propriété de personnes pobliques:
ua dlihéaion du conseil munilpal en date du 4 avril 20H autorisant notamment Le mar pendant toute L durée de on mandat & "dde den eoncasion te La révision du loue de chose pour ue durée m'excént pas
Va délibération du conseil municipal sur politique tarifaire fixant le montant de a redevance d'occupation le
Vu à demande de renouvellement de Ia convention de miseà disposition de locaux dans espace ss 17 ru du pré marine à Beauvais Cormulée par l'association es Francas
considérant que les locaux dans l'espace sis 17 rue du pré mariet à Beauvais répondent aux besoins de Tassociaion
DÉCIDONS
arte 1: de renouveler la convention de mise à dispstion de locaux dans l'espace sis 17 eue du pré martine à Beauvais au prof e l'association Les Francas pour li permettre de réaliser ses missions,
arte : Cette mise à disposition es consent et accepté. du 1er août 2017 au 31 juillet 2019, à tre gracieux conformément à 1 délibération du conseil muniipal de Desuvais sur I politique trie. Cette convention pour être reconduite à ls demande expresse du bénéficiaire
arte 3: Monsieur le directeur général des services de la mari et monsieur Le iésarier de Beauvais municipale on chargés chaeun en ee qui le conceme de lexdeuon de la présente décision. Beauvais, Le 6 novembre 2017
Fame pda HAL ut rmemon: 5 nb 207
spéecennnr ton pare 5002204 +
DÉCISION
DÉCISION n°2017610 Semice: Espaces Vera, Pres erlins
Re 710 Vente d'animaux du pare Marc DASSAULT
NOUS, Caroline CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR (OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu la délbéraïon n° 2014-16 du Gonsaï Munial de Beauvsls en date du 14 avr 2014 chargeant notamment le Maire pour a durée de son manga de décider alänaion de gré à gr de lens moblies Lu à 800.00 euros
(Gonsitérant la nécessité de gérer en nombre, en type et selon leur ta sanaire, es animaux du Pare Municipal Marcel DASSAULT,
(Considérant I prapostion ‘achat de Monsieur Syvain LECLERC,
Asicle 1° La vente de sh (6) moutons (brobis d'Ouessant) mmaticuiés 426-496-10029, 426-498-1002. 425. 428-1008, 426498-50001, 246-442-00014 et 426-408-10030 à monsieur Sylvain LECLERC demeurant 16 nue Nas 80330 BERNEUIL EN BRAY pour un montant de deux cent dx euros (210€)
Bticle 2. L'envemant ti transport sorot à a charge de Monsieur Syvain LECLERC.
Ati 2 - La recette correspondante sera inst eur le budget de l'exercice an cou.
Aie 4, — Monsieur le Directeur général des Sanices el monsieur le Trésorier de Basuvais Municipal sont shargés. engeun en ce quil conceme de lexbruion de la présente décision.
BEAUVAIS, le 06 novembre 2017 Le Mare,
Caroihe CAYEUX 778
DÉCISION
DÉCISION nr2017-60t Serie: Arts
RE: 20N7-S0I Travaux de és tion de La maison de qurtier MALICE
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE RATIONAL DU MERITE
Vu l'article L212-22 du code général des collectés terorales Vu k üélbéraïon du Consal muni de Beauvais on date au 14 av 2014 chargeant notamment le aire pour le durée de son mandat de prendre tous décision concernant la préparation, l'exécution ti réglement es marchés de travaux, 68 foumiures t de seras qu peuvent re réglemeniairement passèe a8lon ur procédure adaptée en raison dur montant lorsque es rés sont prévus au budget Vu l'ordonnance n°2016-800 du 23 jui 201 ralatve aux marchés pub Vu is décret n°2018-260 du 25 mas 2016 rai aux marehés Pubs
{Considérant a nécessité de conf les travaux de construction de la maison de quai Saint Lucien MALICE, quarir Saint Lucien, tue de La Tourà Beauvais
Considérant ls résuats de la procédure passée | don uns procédure adaptée
DÉCIDONS
Ariel 1 : D'autorser la sgnature d'un marché avec les sociétés suivantes
Lot 1 - gros œuvre - fondation prafonde - Société HAINAULT — 60260 LAIGNEVILLE pour un montante 769 188 €TTC.
Lot2- carrelage faïence - SARL CREIL SOLS — 60000 BEAUVAIS pour un montant 32 514 € TTC: Lot 3 étanchalé toiture - Societé EBCI27 100 VAL DE REUIL pour un montant 87 174, 08 € TTC. Lot 4 menuiseries extérieures aluminium / acier = mur rideau Société MAN — 60280 VENETTE pour un montant de 76 BAD € TTC Lots - semurrie- Socièts METTALERIE LEJEUNE — 60009 BEAUVAIS pour un montant dé 57 82580 € TTC: Let 6= bardage rovétomont de façade = us Lot 7» façade plore collé — Société ROGAUAT PIERRE NATURELLE -83 200 SAINT DENIS pour un montant de 101885 10€TTC
Lot 8 - électricité courants forts et courants faibles - Société EIFFAGE ENERGIE TERTIAIRE NORD - 80 000 (GLISY pour un montant da 264 400 € TTC! Lot3- chauffage ventilation plomberie - té ASFB- 60120 ANSAUVILLERS paur un montant de 236 000 € me
Lot 10- menuiseries intérieures bols - Société NOUVELLE MENUISERIE OU MOULIN - 60009 TILLE pour un mantant de 129600 € TTC: Lot #1 - cloisons doublages isolation — Société CI - 80210 HAUTSOS pour un montant de 64 817: 35€ TTC Lot 12 -faux plafonds — Société TECHNI ISOL NORD 80100 ARSY pour un montant de 89 211,24 € TTC, Lot 13 peinture revêtement de sol : Soaièté SPRID — 80000 ALLONNE pour un mantant da 122 400 € TTC Lot 14 - cloison mobil— Sacété TERTIA SOLUTION SAS — 38147 ST BLAISE DU BUIS pour un mor HaRATETTE Lot 15 - protection solaire int. Vollage stores — Société RIDEAUX STORES SERVICES R2S — 59000 LILLE peur un montant de 23 880 98 € TTC:
Let 16 VRD nruetuoux
Article 2 : Le marché es concu pour a durée des avoue n'est pas reconductble
Ariel 3 : 1 ser rendu compte de la présente décision au Conseil municipal
Aniele 4: Le Drectaur général des Senrces et le Trécorer de Beauvais Muneipae sont chargés, chacun en 08 uile cancer de l'exécution de la présents décision.
BEAUVAIS. le 06 novembre 2017 LéMare.
(aroline GAYEUX
me Er DÉCISION
DÉCISION a°2017-619 Semi: Arhiteeure
Réf: 217.819 Maietion n°1 à accorde M1780216 at ériatin rennae es installations de SSL
NOUS, CAROLINE GAYEUX, Le maire de Beauvais
{Chevalier de La gi d'honneur Offer de 'Orare national eu mure,
Vu l'ai L 2122-22 du oc général des collectés temtorales Vu la délibération du Cansed muni de Beauvais en dat du 14 avr 2014 chargeant notamment le Maire pour le aurèe de son mandat de prendre toute décision concemant Is préparation, l'exécution at le réglement des marchés de rvaux, de loumlures a de sences qui peuvent être réglementarement passés salon Le procédure aéaptès en raison de leur momantlerque les erds sont prévus au budaet Vu l'ordonnance n°2015-896 du 23 juil 2015 relative aux marchés pubs ul décret n°2016-360 du 25 ma 2016 relaf aux marchés pubs
Vu les réeuats do la procédure passée par voie de procédure adaptée néceselant le prestations de maintenance des instalaions de désenfumage, d'alarme incandie des exieteurs 8 RIA1 la verficaion biennale de iatsltions da SSI des Dtimants dela Vila. Vu décision n°2017-200 télransmise en Préfecture de Ole 10 juin 2017 sous 1e numéro daccusé : 080. 218000682-20 170401104848. AR 1-1 ‘Considérant L nécessté d'eugmenier le montant maximum annual pour ot 4 (uérfication iiennale des instalatons de SSI)
vécivons
rite 1 D'auotser la signature d'une mafication n°1 à l'accorkcadre 1750216 — LOT N'D4 avec ls société SOCOTEC an d'augmenter le montant maximum annuel un montant de plus-value de 500 €HT poriant ini le manlant de l'ccordLéadr à la somme de2 800€ HT.
Aicle 2 : I sera rend comple de le présente déiion au Conseil muricipal
Article 3:_Le Directeur général des Services et le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce uile concerne de fenbcuion de La présent décision.
BEAUVAIS, le 06 novembre 2017 Le Mare
Caroline CAYEUX
D qu pt DÉCISION
Déeson 201-604 See: Cure
Re aura aus ET MERVEILES 2018
Contrat de cession No Mad pour Ce Pas Pas Hasard”
Le Maire de Beauvais, Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Va l'arc L2122-22 du code général des colletvités orties ;
Vu la délibération du Conseil Muniipal de Beauvais en dite du 14 avil 2014, chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
+ de prendie oute décision concemant La préparation, Ia passation, exécution at le réglement des marchés et des accords-eadres ain que toute décision concernant leurs vemans lorsque Les crédit som HG au budget à
{Considérant que la Ville de Beauvais a sollicité No Mad paur le programmation du spectacle « Sur un Aîr d'Autoroue par la Compagnie Pas Par Hasard » à l'ocasion du festival Malices ct Merveilles qui se déroulera à Beunais ls 2 6 26 soit 2018
DÉCIDONS
Article 17: La prestation e-desus désignée sers confie à No Mad, 2 ue de I Gare 16170 ROUILLAC.
AArtile 2 : Les dépenses corespondantes, sf a somme de 1.800 € HT (mille huit cent euro) lus les fais de déplacements à hauteur de 200 € HT. (deux cents euros). seront prélevées sur les impualions agéaires 6042 et 6257 — fonction 33
{Arte3 : Conformément au devis, un neompte ser versé en décembre 2017 te solde après 1 estival.
Article 4 : Le directeur général es services dela Ville et le résorier de eauvais Municipale, sont chargés. chacun en eequil eoncerne, de l'exéeution de a présente décision
Beauvais 9/1 [ROUX Caroline Caycux
Maire de Beauvais
ciel? éramaaen came 307
sara Re pa D some soon #1
DÉCISION
DÉCISION n°2017-599 : Patrimoine - Assurances
Indemnisation dans le cadre du contrat SMACL garantissant la protection fonctionnelle des agents
Le maire de Beauvais, Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du mérite,
Va l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014, chargeant notamment Le Maire,
pendant la durée de son mandant de « passer des contrats d'assurances et d'accepter les indemnités de sinistre y aférentes »
Vu le contrat n°012680H signé avec la SMACL, garantissant la responsabilité civile générale de La ville, et notamment, la garantie
de protection fonctionnelle des agents +
Considérant les frais d'huissier de justice réglés par la ville pour l'exécution du jugement contradietoire de l'agression de policiers
municipaux du 11/09/2010
DÉCIDE
Artiee 1 : d'accepter l'indemnisation de remboursement de ces frais s'élevant à 174,00 €, qui sera encaissée
sur le budget principal de a ville
Atiele2 : Monsieur e Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais
Bat 43/2 + Lee
nine CAYEUX
Siete nur are Cosear ont æe.
DÉCISION
DécsIQN n'2017.624 Senice + Marehé Pubs
Réf. 172 Marché de fourniture at iraison de dférents mobiles et aménagements intérieurs pour le pôle Enfance Sean et
uvre éblasements
Le maire de Beauvais, Chevalier de la Légion d'honneur,
(Officier de l'Ordre matiomal du mérite
Vu l'ale 2122.22 du ende général des colles territoriales: Vu La déibératon du conseil municipal du 14 avril 2014 autrisan madame le maire ou monsieur Le premier dont, jusquà la fin de leur mandat à prendre toute décision concernant « a préparation, la passation, l'exécution ét le règlement des mariés et des arcordé-cadres, ainsi que toute décision
concemant leurs avenant lorsque Les erédits sont inscrits au budget +
Vu le décret n°2016-360 du 23 mars 2016 real'aux marchés publics, notamment se atces 25 et 66 à 68: {Considérant la mis en concumence dont I publicité a &£ éalisée au BOAMP et au JOUE et dot le dense de consultation a été mis en ge sur Le lle ltesne de a Ville de Resuvals: {Considérant la nécessité pour la Ville de Beauvais de conclure un marché qui a pour objet l'atribnion dun
ccord-cadre pour la fourniture et la Hvrason de diflérents mobiliers ct aménagements intérieurs pour Le pôle Enfance Si Jean pour le Muli-Aceueil Sanlean et l'Accueil de Loisirs 4 le Petit Lion el les autres établissements du service petite enfance et du service enfance-jeunesse +
Considérant l'analyse des or à
DÉCIDONS
Article 1 ; D'autrier a signature des lots suivants (aceords-adres muit-atibutaires avec 3 tirs maximum) avec les seiéés suivantes
Lo n° :Puériculture : société WESCO — Route de Cholet — CS 80 184-— 79 141 CERIZAY CEDEX
= Lot n°2: Matériel éducatfet pédagogique : société WESCO = Route de Cholet CS 80 184 — 79 1AT CERIZAY CEDEX
+ Lotn'3: Mobilier: société WESCO — Roue de Chalet — CS A0 184 — 79 141 CERIZAY (CEDEX et a société HABA — 1bis rue Arago ZA des Meunirs 91 520 EGY
Arts 2 : Le marché est un accord-cdre à bons de commande conformément aux dispositions des articles 82,79 8O du décret n°201 6-360 du 25 mas 2016 relatif aux marchés publics
ot n°1 à Puériculture : ans montant minimum annuel &t sans montant masimum annuel (3 Htlaires maximum)
“lot n°2: Matériel éducatif et pédagogique: sans montant minimum annuel ét sans montant maximum anouel Htalaires manintum)
seen And ane ro Pace lot n°3: Mobilier: sans montant minimum annuel et sans monant maximun annuel (3 tulires ain)
Arts à L'acco-cadre es concu pour une durée de un an à compte de sa natifietion til pourra être reconduit os Fos par période d'un an
Article : La pense correspondante sera imputé sur es antcles prévus à et et au budget primitif.
Article $ : Monsieur le directeur général des services et monsieur le iésorier de Beauvais municipal sont hartés, haeun en ce qu es eoncerne, de l'exécution de a présente décision.
Benuvais, Le 1 novembre 2017 Le Maire,
{Caroline CAVEUX
vod re rune 27 a dette 207
te AT Fa Ben annos
Duran ré rene 007 Le)
DÉCISION
Déc n°2027-609 Serie: Développement Durable
Ré: 20760 ECOSPACE «CONVENTION MISE À DISPOSITION LOCAUX
ASSOCIATION CORRELATION
Le maire de Beauvais, Sénateur de Ok,
(Chevalier dela Légion 'honneu, Oicier de Ordre national du mérite
Vu l'anicle L2122 u Code Général des Collectivités Tertrals :
Vu délibération da Conseil Munisipal de BEAUVAIS en dat du 4 avril 2014 autos Le Mare, pour a durée de son mandat, à décider dela conclusion de louage de choses pour une durée n'excdant ps douze ans;
(Considéranrla voloné de la Vile de Beauvais de soutenir l'assoeaion dans la poursuite de ses objectifs de proposer et d'organiser des actions d'éducation à l'environnement sure site d'Ecaspace
IDONS:
AAticle_Ler : d'éablir une convention de mise à disposition de locaux de La suture Écospace, au profit de Fassotaion éCORRELATION5 Sie, 1 rue du Pat à Buicour (80380) ;
Aile2 : cet convention est conclue du 8 novembre 2017 au 31 août 218 ;
AAicle 3 : selon a déiéraion aire en vigueur ne sont pas soumises à ce arf les associations conventionnés our un usage régulier des salles, mis disposition est donc consentc à te emcieux.
Aile 4 : Monsieur Le Directeur Général des Services et Madame a Tésorère Principale de Beauvais Mur Sont chargés, chagun en ce quil concerne, de l'exécution de I présente décision:
Beauvass ie A3 fu] 20 Ut
Le Maire,
pale
Caroline CAYEUX
ami prde 7 Drome
Sete Ba pére Dome sont En
DÉCISION
DÉCISION 2017-82 Serie: Cent Techrique Municipal
RE. os ot 24 (matériaux de pros oeuvre te voirie) de acer care de forte de matériaux de bâtiment et devorie
NOUS, Caroline CAYEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEAUVAIS,
{CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu lice L2122-22 du code général des collectés terres Vu là déleératon du Coneal municipal de Beauvais en date du 4 avr 2014 chargeant notamment le Maire pour La durée de son mandat de prendre lute décision concemant préparation, léxéculon et le réglement des marchés de lauaux, de fouriures ai de saricos qui pouvent le réglementarement passés selon une procédure adaplée en raison de leur martant lorsque je créa son prévus au budget. Vu l'ordonnance n°20 15-898 du 23 ul 2018 relative eux marché us Vue décret n°2018-280 du 25 mars 2016 relatif aux marchés pubs
Vu les résuras de La procédure passe par voi d'appel fes ouvert européen afin de s2 fournir en foutue de matériaux de bâtments et de voi pou ls besoins da see saricea à Vu que le 24 (matéraux de gros œuvre at de vor) est déclaré inructueux dans la décision n°20172419 Téltransmie en Préfecture de Oise lo 30 aoû 2017 sous Ke numéra d'accusé :060-216000882-20170701- FORSÉDAR-T
DÉCIDONS
Article 1. D'auorser la signature d'un accordcadre de foumiure de maténaux de bétment ë de voie. ot 24 {matériaux de gros œuvre et de vaine) avec la s0c418 DE KONINCK MATERIAUX 98e À rue du Général Despeaux MALASBISE 60390 LA NEUVILLE GARNIER.
Aele 2 : Le présent accord cadre esi concu à bars de commande sans montant minimum et sans montant maximum pour chaque ot
Anticle 3 : L'acord-eadte st conci de sa dat de notion au 20 août 2018 et poura êlis renouvelé pour un an par 10condution expresse pendant ais années consécuives.
Anicle 4: I era rendu comp de La présente décision au Consel munispal.
Aicle 5: Le Directeur général des Senices et le Trésorier da Beauvais Municipal sont chargés, heu on ce quile concorne del'exécution de La présente dci.
BEAUVAIS, le 14 novembre 2017 Le Maire,
Caroline GAYEUX 25
DÉCISION
DÉCISION n°2017-887 Semice: Étiestion
RTE 2017587 COLLEMHOLE ET CIE = VILLE DE BEAUVAIS
LE MAIRE DE BEAUVAIS (CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu l'aile L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales + Vu la délibération du Conseil Municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire pour la
durée de son mandatà prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être réglementairement
passés en procédure adaptée en raison de eur montant lorsque Le crédits sont prévus au budget + Considérant que la Ville de Beauvais a demandé à l'association « Collembole et Cie » des ateliers et
avimations concemant le projet « Coin Nature » qui s'échelonneront de novembre 20/7 à juin 2018 pour Le service Coordination des Activités Educatives H20.
DECIDONS
uiele 1 : de passer un contrat avec l'association « Collembole et Cie » située 28 rue Gascogne 60000 BEAUVAIS ci-dessus désiunée; Auicle 2 : de prélever les dépenses correspondantes, d'un 1” acompte de la somme de 1590 Euros TTC. {ile cinq cent quatre-vingt-dix euros) sur limpution 6042 42211 du budget 2017, d'un 2° acompte
de 795 Euros TTC. (sept cent quatre-Vingt-quinze euros) et d'un solde de 795 Euros TLC. (sept cent quatre-vingtquinze euros) sur l'imputation 6042 42211 du budget 2018
Atticle à : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de Ia présente décision,
Fait Boum AJ] 201
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais ê6
DÉCISION
DÉCISION n°2017220 Series: Spor
Ré 017-620 Convention de mis à disposition de eréneaux au sin del piscine du 1ycée Par
porte MASSE GA LANGEVIN au profit de octo
Le maire de Beauvais, Chevalier de la Légion d'honneur,
{Oiier de l'Ordre national du mérite
Vu l'aise L2122
Vu la délibétion du conseil municipal de Remuvais en date du 14 avril 2014 chargeant notamment le Maire, pour La durée de son mandat de décider dela conclusion et de La vision du louage de ses pour un durée n'excédant pas l2ans
22 du code général des collectivités eritorales :
Considérant que la ville de Besuvais met à là disposition de l'association sportive MASSEY GIMA, pour des stanes d'entrainement, ls locaux de a piscine du Lycée Paul LANGEVIN
DÉCIDE
Article Le: d'éublir une convention de mise àdisposons Icaux de La piseine du Iyeée Paul Langevin sisà avemue Monigne à Bemvais, au por de Tassociaion sporive MASSY GIMA pour des séances d'entrainement;
Article 2.: La mise à disposition des équipements est consent hf gratit +
Article 3: Monsieur le directeur général des services de La ville de Beauvais et mansieur le Trésorier de Beauvais municipale, sont chargés, éhaeun en e qui le eoncerne, de l'exécution de la présent décision,
eASf1[20 w Benvas
Caroline CAYEUX Maire de Beauvais +
DÉCISION
DÉCISION 201721 Serie: Spor
RE: 7-2 ésltion del convention de mise à dispuslion de eréneu a sin de I piscine Aldebert BELLIER au pro de
sportive MASSE GEMA
Le maire de Besuvas, Cheval de la Légion d'honneur
{Ole de Ordre matinal du mé
Vu l'ail L'2122-22 du code général des collectivités territoriales;
Vu a déibératon du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le Maire pour Îa duré de son mandat de décider dla congluson et de I névsion du lounge de choses pour un durée n'exe élan
Vu La décision N°2016-492 du 0909/2016 partant sur sanature d'une convention de mise à disposition, pour a saison 2016/2017, de créneaux au sein e a piscine Aldebert BELLIER au prof de l'association MASSEY GIMA el décision N°2017-4$8 du 12/09/2017 portant sur renouvellement de a convention pour I saison 2017/2018
(Considérant que l'association sportive MASSEY GIMA a pris la décision de ne plus user la piscine Aldebert BELLIER à compter du 31/122017 ;
DÉCIDE
Artise Le : de rélir la convertion de mise À disposition des créneaux au sein de La picine BELLIER au profit de l'association sportive MASSEY GIMA
{Article 2. La présente réilion entre en vigueur au 31 décembre 2017
{Article 3: Monsieur le directeur général des series de a ville de Beauvais t monsieur Le Trésorier de Beauvais municipale, som ehargés, chacun en ce qu le conceme, de l'exécution de a présente déisoN
Besais k AS EU
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais DÉCISION
Décision 2017.628 Series: Ressources Humaines
RÉF: 2017628 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le mare de Bear (Chevalier de La Légion d'honneur,
Officier de 'Oare national du mérite
Vu l'ail L. 2122-22 du code général des collectivités tarorals qu prévoit Les délégations susceptibles d'être accordées au mare par le conseil muniipal,
a La délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 201 charssant notamment e maire, pour La durée de son mandat
= de rende ture décision concemant la préparation, la passation l'exécution et e règlement des marchés et des aecordcadres alnsi que loue décision concemant leurs avenant, lorsque Les dis sont inseis au budget à
Considérant In nécessité constante de mel en œuvre des actions de formation au bénéfice des
“Considérant es conventions de formation établies par Mayday Formation GESFOR= 2 is avenue des marronnirs — 60560 Ormy-La-Vile, visant à définir les conditions de parciption d'agents aux formations « recyclage SST» + 3 sessionsd°1 journée à Beauvais:
Considérant qu'il y atu de régle es frais afférents à ete formation3
DECIDE
ARTICLE 1. Une convèntion de formation est passée avec Mayday Formation GESFOR — 2 bis avenue des marronnirs = 60560 Orry-La-Ville concernant la parteparon d'agents aux formations a recyclage SST à - 3 sessions d'1 journée à Beauvais.
ARTICLE 2 - Les frais afférents à ces formations seront imputés sur Les anicles 6184,823 (400€ HT) — 412 (120€ HT) 026 (65€ HT) = 6440 (140€ HT) 821 (IBUE HT) = #22 (200€ HT) 411 (0€ HT) 413 (130€ HT) 020 (BE HT — SIA (0e HT) — 41402 (76 HT) — 30 (70€ HD du budget “principal », Ceux s'élèvent à un montant total de 1 575,0 eures HT soit1 89000 euros TTC.
ARTICLE 3. Le directeur sénéral des services de la ville et Le réorer de Beauvais municipale sont chargés, chacun ence qu le oceme, de l'exéeution de la présente décision.
Beauvais, le 15 novembre 2017 Le maire,
Caroline CAYEUX A
DÉCISION
DÉCISION 2017-28 Serie: Sports
ETS “Convention tripartite entre La ill de Beauvais, l'agglomération du Beauval et 'asncation FORME pour amie à
“apesition ane sal au an du Flan d'eau du Canada de cénesux au sl de l'Aquaspace pour an farmation aeBPJEPS
Le mare de Beauvais, {Chevalier de La Légion d'honneur,
(fier de 'Orüre national du mérite
Vu l'article L 212
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avi 2014, changeant notamment le Maire, pour La dure de son mandar de décider de Ia eonelusion a de a révision du louage de choses pour un durée n'exe dant pas 12 ans:
du code général des colleivits territoriales:
Considérant que dans Le cadre d'un programme régional de formation profkssiomnelle 20172019, l'Assoion FORME à té retenue par lu Région Hauts-de-Frane ain d'assurer à BEAUVAIS une action de formation au BP JEPS spécialité Suesteur sport medion aeivités aquatiques destinée à des. demandeurs d'emplois de l'arrondissement de Beauvais
Considérant que le déroulement de La formation nécessite des équipements adaptés, l'association FORME a sollicité la mise à disposition de ertneaux au sein de l'AQUASPACE et d'une sale de cours au sein du Plan d'eau du Canad En comeparie de ces mises à disposition d'équipements, l'association FORME à proposé diverses actions de
parenanat
Considérant ces mises disposition au prof de l'association FORME et le partenariat qui en découle:
DÉCIDE
Article -Ler : d'éablir une convention wiparite ere la Ville de Beauvais, l'agglomération du Beauvalss et Fasscsition FORME pour la mise à disposition de réneaux au sein de J'AQUASPACE et d'une salle de ours au sein du Plan d'eau du Canada et pour le partenariat de l'association à diverses actions menées par Les ‘eux collectivités
Article 2: La mise à ispostion des équipement at consent à ire gratuit:
Article 3 + Monsieur Le directeur général des services de a ville de Beauvais et monsieur le Trésorier de Beauvais unilpal, sont chargés, éhacun en ce qui le concerne, de l'exéetion de La présente déeison.
Beauvais. le AS J" Jr
Caroline CAVEUX Maire de Beauvais 0
DÉCISION
DéaisoN n°2017-629 Series: Matehés Pubs
Re 207629 Marché de prestation de service de sondage sur l'action municipale
Le maire de Beauvais, (Chevalier de la Légion d'honneur,
{officier de l'Ordre national du mérite,
Vu l'anticke L 2122-22 du code général des collectivité territoriales ; Vu la délibération du conseil municipal du 14 avril 2014 autorisant madame le maire ou monsieur le premier adjoint, jusqu'à a in de leur mandat, à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres, ainsi que
oute décision concernant leurs avenants Lorsque Les erédits sont insrits au budget» Vu le déerei 2016-36 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, notamment son article 27 Considérant ls procédure adaptée sans publicité avec mise en concurrence réalisée par l'envoi de du dossier de consultation en date du 25/ 10 / 2017 à 3 entreprises
Considérant la nécessité pour la Ville de Beauvais de conelure un marché de prestation de service de sondage sur l'action munieipale:
Considérant Les offres reçues ; DÉCIDONS
Artiele1 : d'autoriser la signature du marché avec la société Opinion Way sise 15 Place de la République 75003 Paris.
Artile2: Le montant foefaaire du marché en valeur est de : 12 500 € HT
Article 3: La durée du marché est fixée à compier de sa notification jusqu'à la réalisation complète des prestations, Le marché ne sera pas reconduit.
Article 4 : La dépense correspondante sera imputée sur les articles prévus à cet effet au budget primitil.
Article 5 : Monsieur le directeur général des services et Monsieur le trésorier de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui ls concerne, de l'exécution de la présente décision.
Beaisie 4/0 20V+ Lei,
CAYEUX Caro
sesucaur Re ma Omar ou 41
DÉCISION
Décision n'2027.631 Sens: Resources Humaines
Ré 201781 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, Chevalier La Légion d'honneur,
{fier de l'Ordre national du mérite
Vu lance L. 2122-22 du code général des collectivités teitorales qu prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au mare par le conseil municipal,
Vila délibération du conseil muniipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour La durée de son mandat
= de prendre toute décision concemant a préparation. la passation, l'exécution et le réglement des marchés et des accord-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque Les ris sont insert au Bug
Considérant In nécesshé constante de metre en œuvre des tions de formation au bénéfice des agents
Considérant 12 convention de formation dtblie par l'Assolaion FORME — 54 avenue de Flandres — 60190 Estres-St-Denis, visant à définie es conditions de participation de monsieur Pier PHILIPPEAU à le Formation révision CAEPMNS » 3 jour à Beauvais +
“Considérant qu'il ya eu de régler es fais fret à cette ration
DECIDE
ARTICLE L. Une convention de formation est passée avec l'Assoiation FORME — 54 avenue de Flandres — 60190 Esrées-Se-Denis concemant la participation de monsieur Piere PHILIPPEAU à In Formation révision CAEPMNS » 3 jours à Beauvais
ARTICLE 2 - Les frais afférents à ceie fmation seront impotés sur l'aile 6184413 du budget «principal», Ceux-ci s'élèvent à 85,00 euros TTC.
ARTICLE 3. Le dieeeur générl des services de la ville et Le trésorier de Remuvais manicipale sont largés, hacun en ce qui le concerne, de l'exécution de La présente décision.
Beauvais, 16 novembre 2017 Le maire:
Caroline CAYEUX
Senrenr Rat par Bees rorrn
D einer: 22 amant 2037 A2
DÉCISION
Décision a*zna7-632 Series: Resource Humaines
Ré: 2762 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, {Chevalier de La Légion homer.
{Officier de Ordre national du mérite,
Vu l'aile L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales qu prévoit les délégations susceptibles d'être ecordées au maire pare conseimuniipal,
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 14 avril 2014 ehargeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute déision concert a préparation, 1 passation, l'exécution et le réglement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concerant leurs avemans, lorsque les ré sont inscrit ou but à
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
{Considérant Ia convention de formation établie par TERRITORIAL— 38500 Voiron, visant à définir les conditions de participation de monsieur Alexandre PAPION à a Formation « Eat généraux de la sécurité locale» «jour à Paris
(Considérant qu'il ya eu e régle es frais aérents à cet formation
DÉCIDE
ARTICLE 1 Une convention de formation est passée avec TERRITORIAL — 38500 Voiron concermant là parisipation de monsieur Alexandre PAPION à I Formation 4 Etats généraux de la séourité locale » L jour à Paris
ARTICLE 2 = Les fais aférems à cette formation seront imputés sur l'anicle 6188110 du bad “principal », Ceux s'élèvent à 900,60 euros TTC.
ARTICLE 3.- Le directeur général des services de I ville et Le trésorier de Beauvais municipale sont change, chacun en ce qui le concerne, de l'exéetion dela présente décision.
Beauvais, le16 novembre 2017 Le maire,
{Caroline CAYEUX
tete AT Base ace 2007 Darren
sein or te Sase arn
Baron engraue dcenbre 207 A3
DÉCISION
DÉRISION n°2017.630
RU: 207-520 FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, Chevalier de La Légion honneur,
(Oh de Onde national du mérite.
Wa l'aile L. 2122-22 du code général des collectivités elles qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au mare par le coseil municipal
Vu la délibération du conseil municipal de Beauvais en dat du 14 avril 2014 chargeant notamment le maire, pour Ia durée de son mandat
= de prendre toute décision concemant a préparation. la passation, l'exécution et le réglement des marchés el des aecord-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque Les crédit sont inscrit au budget:
Considérant In nécessité constante de metre en œuvre des tions de formaton au bénéfice des ages
Considérant la convention de formation établie par Isabelle GUIRAUD— 10 rue de Ia Marine — 62600 Berceau AM, visant à défini es conditions de paripaton d'agents à la formation « a confiance en of l'estime de soi» 1session de2 joursà Beauvais +
“Considérant qu'il ya eu de régler es ais aférents à cette Formation ;
DECIDE
ARTICLE 1.- Une convention de formation est passée avec Isabelle GUIRAUD — 10 ue de la Maine — 62600 Besck-sur-Mer oncerant la participation d'agensà la Formation« I confiance en si, l'estime e si 1 session. de jours à Beauvais.
ARTICLE 2 - Les als afétents à cette fomation seront imputés sur l'aile 6184020 du budget «principal», Ceux s'élèvent à 1 200,00 euros Net
ARTICLE 3.- Le dineceur général des services de la ville et le aésorer de Beauvais muriipale sont chargés, chacun en ce qu le oncene, de l'exécution de La présente décision.
Beauvais, 16 novembre 2017 Le maire:
Caroline CAYEUX
ue 117 md m7
serein Mn pa Dés sono A4
DÉCISION
DécssioN 2017.603 Server: Gite
Réf: 2017 G02 convennioN ge Mis A IsPOSON
AUDITORIUN DU QUADRILATERE
LE MAIRE DE BEAUVAIS, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ODRE NATIONAL DU MERITE,
Vu Face L 2122-22 du code général es elletvités terre +
Vu Ia débération du conseil munilpal de Beauvais en date du 14 avr 201 maire, pour I durée de son mandat chargeant notamment Le
= de prendre toute décision concernant a préparation a passation. l'exéeuion et le règlement des marchés et des accords ain que toute décision concemant leurs avenant, lorsque les er sont inscrits au budget
Considérant La demande de Ia Direction Déparémemales des Teritoies de l'Oise pour une mise à disposion de l'audtariur du Quadeltère dans Le cadre de l'organisation d'une réunion le lundi 20 novembre 2m
DECIDONS
ARTICLE 1er Une convention est passés entr I ville de Beauvais et la Direstion Départemental des errtoires de l'Oise Boulevard Amyor 'Invile— 60000 Beauvais,
ARTICLE 2. La recette correspondante, soft la somme de 140220 TTC (mile quatre cent deux euros vingt centimes TTC), sera imputé sur a ligne budgétaire 7062 fonction 312.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de La ville et là trésorère principale de Beauvais AMnisipal, sont chargés, han en ce qui le eoncemne, de exécution de a présente décision.
mauvarssieA6/t/ 200
Le mare,
Caroline CAYEUX.
té arpidN3A7 tm mr
Sense Année Oro aorone DÉCISION
Déaston n*2o17-613 Series: Cuture
Ré: 26 MAUCES ET MERVELES
Contrat de cession compagnis ds plumés
Vice 37
Le Maire de Beauvais Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre national du mérite
Vu l'article L212 2 du eode général des collectivités territoriales
Va la délibération du Conseil Munipal de Beauvais en date du 4 avril 2014, chargeant notamment Le maire, pour La durée de son mandat
+de prendre toute décision concemant la prépanion, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concerrant leurs avenants, lorsque les rédits Sont insert au budget:
Considérant que ls Ville de Besuvais à solliité Ia Compagnie des Plumés Production pour la programmation du spectacle« Poulomatan » à l'occasion du festival Mais et Merveilles qui se dérouler À Benuvals Le 2 eù 26 aoû 2018 à
DÉCIDONS
Article 1er: La prestion ci-dessus désignée sea confée à La Compagnie des Plumés Production, Mairie de Nails 1 rue de Paris 60430 NOAILLES,
AArtcke2 : La dépense correspondante, soit 3.587 euros TTC. (rois mille cinq cent quatre-vinet-sept euros), sera prélevée sur l'imputtion bugétare 6042 — fonction 33.
Article 3 : Conformément au devis, un acompre sers versé en décembre 2017 et sole après Le Festival,
Arts4 : Le directeur général des services de a Ville t Le trésorier de Beuuvais Municipale, sont chargés, chacun en ce qu le concerne, de l'exécution de 1 présente décision.
Beunas 41 fron-
Caroline Cayeux,
soéeiraunr Man pére Cie are A8
DÉCISION
DÉCISION ne2017-614 Senice: Développement Durable
Re réle BAIL. PROFESSIONNEL POLE SANTE CLEMENCEAU
*THOMAS COLLERY - MEDECIN GÉNÉRALISTE,
Le maire de Beauvais, (Chevalier de La Légion d'honneur,
{Officier de l'Ordre national du mérite.
Vu l'anicle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération du Conseil Municipal de BEAUVAIS en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire, pour lu durée de son mandat, à décider de la conclusion de lounge de choses pour une durée n'excédant pas
douze ans ;
Considérant la nécessité de signer un bal professionnel avc l'entreprise retenue.
DÉCIDONS
AnicleL : De signer avec Monsieur Thomas COLLERY, médecin généraliste, un engagement de location du cabinet lettre C d'une surface de 16,31 m? au sein du pôle santé Clémenceau pour une durée d'hébergement de six ans;
Auicle 2 : Le montant de cette location mensuelle est fixé à 171,26 € TTC charges comprises pour la période du 27/11/2017 au 26/1172018, puis à 342,51 € TTC charges comprises, pour la période du 27/11/2018 au 26/1120 :
{Auicle 3 : La recette correspondante sera imputée sur les articles prévus cet effet à eur budget primitif;
Auicle 4 : Monsieur le Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exéc eteur Général des Services et Madame la Trésarière Principale de Beauvais de la présente décision.
pense A4 200
{Caroline CAVEUX A+
DÉCISION
Désionn'2017.689 Somice: Cuture
Rte 2017688 PRET v'exPosmon
LA GRANDE GUERRE DES BEALVASIENS DU 28 ANVIER AU 19 FEVRIER 2018
NOUS CAROLINE CAVEUX, MAIRE DE LA VILLE DE BEALNAIS.
(CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR, OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,
VU l'aile L: 2122-22 du code général des ollctivités tertarials à
VU la délibération du conseil muniipa de Beauvais en date du 14 avril 2014, chargeant notamment le + pour durée de son mandat
= de décider de I conclusion et de la révision du lounge de choses pour une durée n'excédant pas douze
Considérant que le collège Guy de Maupassant de Chaumnt-en-Vesin a souhaité accueil l'exposition La Grande Guerre des Beauvaiiens» erbée par le service Ville d'Art et d'Histoire à
DECIDONS +
ARTICLE Her À ce effet un accord de prêt se passé entre a Ville de Beauvais et le Callége Guy de Maupassant 4 ru d'Enccourt — 60240 Chaumont-en- Vexin pour a mise à disposition du 29 janvier au 19 Février. 201$ à titre gracieux
ARTICLE 2. Le diresteur général des senices de la ville et le tésorer principal de Beauvais Musiipae, sont chargés, ehacun en ee qui le éoneemne, de exéeton de a présente décision.
BEAUVAIS, le 17 novembre 2017
Caroïine CAVEUX. Maire de Beauvais
ii mur ed traen:Bnnbre tr
EE nee San orne DÉCISION
Décsion noires Semice: Rassouées Humaines
Ré: 201750 FORAUON OU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le mare de Beauvais, (Chevalier de I Légion d'honneur,
{Oriier de Ordre national du mére,
Va l'aile L. 2122-22 du eode général es elleniviés territoriales qui prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au maire par le conseil municipal
V1 délibération du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avril 2014 chargent notamment le maire, pour La durée de son mandat
de prendre toute décision concemant a préparation, la passation. l'exéeution et le réglement des marchés et des accoré-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenant, lorsque Les édit ont imers au budget
Considérant la nécessité constante de mere en œuvre des tions de formation au bénéfice des agents
Considérant La convention de formation établie par RNMA — 1018 quarier du Grand Pare — 14200 Hérouille= Saint-Clair, sat à définir ls conditions de participation de madame Séverine TOUTAIN à la formation « 47° Rencontres Nationales du RNMA 3 = 3 jours à Amiens +
Considérant qu'il ÿ a eu de régler es finis lets à cet format
DECIDE
ARTICLE. 1.+ Une convention de formation est passée avee RNMA — 1018 quartier du Grand Pare — 14200 Hérouvill-Saim-Clair concemant la paticipation de madame Séverine TOUTAIN à la Tomaton «47° Rencontres Nationales du RNMA D» 3 jours à Amiens,
ARTICLE 2 - Les ais afférents à cette furmation seront imputés sur vcle 684025 du budget péneipal Ceux-ci s'élèvent à 180,00 euros HT
ARTICLE 3. Le directeur général des services de la ville et le trésorier de Beauvais muniipale sont chargés, chacun n ce qu le eomceme, de l'exéeution dela présente décision.
Beauvais. le 17 novembre2 Le mars.
Caroline CAYEUX
dt rt ae 1717 Du de arm: mme 20
semer Ron pur" éoese sxnot «3
DÉCISION
DéeisoN n°2017.646 Somice: Ressources Humaines
D FORMATION DU PERSONNEL
CONVENTION DE STAGE
Le maire de Beauvais, {Chevalier de Ia Légion d'honneur,
{Officier de Ordre national du mérite
Vu l'amicl L. 2122-22 du code général des collectivités tertorals qu prévoit les délégations susceptibles d'être accordées au mare par le conseil municipal,
Vila détibértion du conseil municipal de Beauvais en date du 4 avi 2014 chargeant notiment Le maire, pour La durs de son mandat
de prendre toute déision concemant 1 prépraion, la passation, l'exéeution et le réglement des marchés ci des accords-caures ainsi que toute décision concernant leurs avenans, lorsque les erédis sont insert au but à
Considérant la nécessité constante de metre en œuvre des actions de formation au bénéfice des agents
Considérant la convention de formation dtablie par L'Association de Gestion Institut Polytechnique UniLaSalle — Rue Piere Vague — 60000 Beauvais, visant à définir Les conditions de paricpaton de 7 agents à Le formation recomnaissance des roches d'imérét archéologique 3 jours à Beauvais;
Considérat qu'il a lieu de régler Les fai afférents à cette formation
DECIDE
ARTICLE L+ Une convention de formation est passée avec L'Association de Gestion Institut Polyrchique UniLaSalle — Rue Pieme Wague — 60000 Beauvais concemant 1e pariciption de 7 agents à la formation reconnaissance des roches d'imtérét archéologique »-3 jour à Beouvais.
ARTICLE 2 - Les frais afférents à cette fomation seront impués sur l'aile 618430 du budget principal» Ceux-ci s'élèvent à 4 000,00 euros Net.
ARTICLE 3. Le directeur général des services de a ville et le résorer de Beauvais municipale sont chargés, chacun en ce qui Le eonceme, de l'exécution de la présente décision.
Beauvais, le 17 novembre 2017 Le maire!
Caroline CAVEUX
ae or pete 7 Due drame 200 Be og
ses Rat pére 8 60e DÉCISION
BÉCISHON ROCHELLE
Service: éabrimuraroun
Ref: MATE
Aeenant de franafert du march l'antfrelhen dec asnuces verte du Plan l'os he Cauudu
Neux, Cariinn CAVELRE
Mae de la vie de Sage.
| Sénateur de Foie,
Chevalier de ta Légien honneur
Cééeier de Pre malonal du mére,
Varie Gihdaioe da Dotnet Munoinul de Bagues en date du 14 avnt 20 pdoricane Madame le Mate au
MorSeur 1e Premier Apart, pau de Nr de lets randat, À Mende lot cécioint tanremant la 'énaratnn, Parénion Paspounn et Ne féciimant der marchés gt nas RRCRFTENANRES, rie Que RUES DéLision cornet RS Gvensrais Riou lex GR sont inerte ni Hutgnt
Ve Perdre n'0 ESS du PS telle SERS
Ve le ones ARR INSSR où 26 cure PS :
Verde Roi RÉRÉSS AN PRtat Bu trans d'ardrehen des satuves verts au Por d'a du Dames mure de 1% Sent TE à le Snoitté EURE 4 DEVAMNEES
oneiérant que 1 noie EURL JS DEVAMBET à pRoité 4e sigentute d'une marunton dé cession “ie 4 pranches PROS à Fapagie » pu prof d'une nouvel socité nantes FASACNISTÉ DEVAMBE LEOANTIER :
DÉCIDONS
Éatioie + - D'snthur ge 4 SEMSRRE un searant de arte du marché d'entretien des sapaces vents du Pan
deu ie Carta Svar Es Sauité PAVSADISTÉ DEVAMBEZANTIER moe 38 Garde fie à LA NELMLLE PAIAONT 180780) laquelle mont aux avoit et cbigatons de EURL 2 DEVRMREZ pour l'exécution du marché où,
APRES 2 sers non conte de le mégane déciant ne large Asia
Atos À — Mort le Diectour Général des Rervess et Manque le Tiégnier de FRBLEs Nina sort RAR, Chacun an ce QuiR care de l'exdouhon de ke prévente décision
CEREPR Le té mars RS
Le Mots,
Car aie CAVERNE
MAÉ conne fard de REY MR CRIS ER en pbnsts fige fe ARRET See te partout à BRER ERNST RARE. FRÉRAN EAN RE eneugiiente ge pilier LÉ mot MERS FÉC
BÉCISION
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Servige : L'ermintnuEn
Ref: SRE HAE
Achat de maitres nains
La mate de Seguvan
Sénateur che FO
hevaler de Le Légict hkaeneut
Phone dde D'Ufertes mar ml de His
Ve Partiehe EL SEC dcade général des clientes hay sariales:
Vie a Sfr du canseit manirinel du 4 avr MS anti mule Ke emgire cu mmansieur le press Rfoant jusquà 4 Kn de four mamdar, à prendre toute décision sorçemmant « là mrémaeratien,
la pepatin, Peréeitien dt ie réglement des marchés at des auennlecadens, ane que troie décision cornet leurs avernmnts fgrcque les GRtie pes iteneits at ble à :
Ve le dorer BAUER RS des S mars CHR relatif nus emrotée plier potanuentet sun griile SE
Conso Br most pour Le Ville de Dencens de proredes & Pacha de mar nage. sonaniersnt ia pranasition de le Scaièti CHentif Sostiie:
Mist: Dati de mmétériet made à lu Sante Lio ut Bastille — FE eue babes D'éene « PS A2 FAR,
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RER ÈS: Sfonneur & direrieur général der vervices et morsath Ée trésorier de Bemuaix Bari pNs sont Char, Gonue mue de qui les prrgemne, de l'enéootnn de à présents een
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Cantrat de prestation de mervives
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ke maire de Beauvais,
Sénateur de fosse
Chevalier da ha Légion d'hatrutr,
Cirisr de FCrcre ratéomet due rrrite,
Va Patio LEE hs Code binère des Csthuctohés Female.
Vie da élibéranon du Const Munetpel ent date du 14 surtt M9RS antorrsant Madame be Mare pour ke duvet ale nas Batniast, 2h piéode tien déscianus concert la fÉporaEn, lé pusratinn, F'écdutn &X Îe régiemn detamarches
re wav aax, de ÉRimtures &t fr OVER QU HÉREETÉ être ÉRIC RER" passés ait ke prvehre games en
RUE dé Rene rmurtans reines fes crestig dont prb out Budget
Lonérant que Re Kite soubate pariciper à Furgantentin des Fées Jéanme Liucheme, les 24 gt 24 jour ZUIT à FRS
Cesar L'offre de esse het dror Foninuments
RER + *
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MBA, FE E PU Dhingt voile nés cent quaruttnnuf euros ei sine
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Abies à La dépens carespeiaat sers prélude sur be ma Ëts eneste à get «let dans Fe Hudpet Principal
AtHekr à : Véesieur Je Duechur Ciénéral des Verviers se Morisieer Le Trésorier Froncioal de Bonatestse Manicipale sont charals, dhascu on ce qui le onficeine, de Fexéourinn de fa présente déviniaon.
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DÉCENAONE HET
RER : 1 PAMNUMNE « ASSURE S
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AVENANT nô su contrat SMAUCL 0 GDS
RESRONSARILITÉ CIVILE CÉNÉRALE DE LA FILLE
Le Biane dé ka sville de Hraova
Sénateur de FOHas
Chevalier de La Région d'hote
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Vu laciche L'ITUOLES du Code Général des Cotectivies Tennories :
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Va le conf d'acnnances à dommages aux baume nf CRIE KTIA siuné avc PNA à Lorepier de Fan MES :
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Lensidémnt que ds Le cire des acttetés de maintes méaficdes par Le servira des aprés, dent
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Loninhirant que De ile dt Prenons à degunidé à Fusorgrios Huuavtis dde d'animer des athées décruverte de lude dans le ondes des ruthes sentaires naur PAL SN Cour de Mmes
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