Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au CM du 19 06 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées en CM du 24 07 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées en CM du 24 07 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées en CM du 24 07 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées en CM du 24 07 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations prises en CM 19 06 25
Conseil Municipal - Liste de délibérations prises en CM 19 02 25
Procès Verbal - affichage liste des délibérations après conseil du
Procès Verbal - affichage liste des délibérations après conseil d
Procès Verbal - affichage liste des délibérations après conseil d
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au CM du 19 06 24
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au CM du 19 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SÉANCE1
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf mai, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE- RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Délibération MA-DEL-2024-038
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mai 2024
Approuvée
INFORMATION
Décisions prises en application de l'article L21 22-22
Délibération MA-DEL-2024-039
Vote des tarifs du centre de loisirs maternel, élémentaire et espace ados Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-040
Signature de la convention avec l’EPF d’Occitanie – Modification de forme du plan annexée à la convention Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-041
Convention e participation pour la couverture du risque prévoyance des agents Approuvée
INFORMATION
Informations et questions diverses
La séance est clôturée à 19h31
1 Pour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des
assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables sur le site officiel de la commune www.saint-clement-de-riviere.fr, de manière permanente et gratuite.