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Arrêté - panneaux stop
Arrêté - Arrêté 2020 053 Panneaux STOP Chemin du Mississipi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moncel-lès-Lunéville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 2020 053 Panneaux STOP Chemin du Mississipi)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
ARRONDISSEMENT
DE
LUNEVILLE
COMMUNE
DE
MONCEL
LES
LUNEVILLE
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2020/053
MODIFICATION
DES
PANNEAUX
«
STOP
»
CHEMIN
DE
MISSISSIPI
Police
Municipale
Le
Maire
de
la Commune
de
MONCEL
LES
LUNEVILLE,
+
Vu
le Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212-1
et
suivants,
+
Considérant
le
problème
de
vitesse
excessive
des
véhicules
du
Chemin
Communal
de
Mississipi
et
le
problème
de
sécurité
qui
se
pose
pour
les
habitants
du
Lotissement
«
Les
Geais
»
(aux
intersections
entre
la
Rue
Des
Geais
et
le
Chemin
Communal
de
Mississipi),
des
habitants
de
la Ferme
de
Mondon
(à
l'intersection
entre
le Chemin
de
la
Ferme
de
Mondon
et
le Chemin
Communal
de
Mississipi),
+
Considérant
que
le
STOP
situé
avant
l'accès
privé
à
la
Ferme
de
Mississipi
n'apporte
rien
à
la sécurité
et
doit
être
supprimé,
+
Considérant
qu'il
y a
lieu
d'assurer
la sécurité
des
usagers
de
la voie
publique
pour
sortir
des
ces
intersections,
e
Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1
Cet
arrêté
annule
et
remplace
l'arrêté
n°2012/46
du
24
juillet
2012.
ARTICLE
2
Il
sera
installé
un
«
STOP
»
aux
deux
intersections
de
la
rue
des
Geais
et
du
Chemin
Communal
de
Mississipi.
Les
automobilistes
arrivant
du
Chemin
Communal
de
Mississipi
marqueront
en
conséquence
les
STOP
(dans
les
deux
sens
de
circulation).
ARTICLE
3
Il
sera
installé
un
«
STOP
»
à
l'intersection
du
Chemin
Communal
de
Mississipi
et
du
Chemin
de
la
Ferme
de
Mondon.
Les
automobilistes
arrivant
du
Chemin
Communal
de
Mississipi
marqueront
en
conséquence
les
STOP
(dans
les
deux
sens
de
circulation).
ARTICLE
4
Cette
disposition
sera
applicable
à
compter
de
la
modification
de
la
signalisation
réglementaire,
et
les
infractions
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5
Les
services
techniques
de
la
Commune
sont
chargés
de
modifier
les
panneaux
de
signalisation
correspondants,
et
de
la
signalisation
horizontale.
ARTICLE
6
Le
Maire
et
le
Commissaire
de
Police
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
du
contrôle
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
7
Ampliation
de
cet
arrêté
sera
transmise
à
: Sous-Préfecture
de
Lunéville,
Commissariat
de
Police
de
Lunéville,
Centre
de
Secours
de Lunéville,
aux
riverains.
Fait
à
MONCEL
LES
LUNEVILLE,
le
1°
septembre
2020
Matthieu
SIGIEL,
Maire.
2020C
90)