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Déliberation - 57 Décision modificative n°
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 57 Décision modificative n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
D'AU
Graa
/U14
E 31045
COMMUNE
DE
BARBAZAN
DM
2014
Code
INSEE
Commune
de
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Nombre
de
membres
en
exercice
11
o
DECISION
MODIFICATIVE
N°
04
Nombre
de membres
présénts
9
D.
«hs
D
:
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
Décision
modificative
de
type
cession
È
P
VOTES
:
Contre
Pour
10
Date
de
convocation
:
15/10/2014
L'an
deux
mil
quatorze,
le
vingt
deux
octobre,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
STRADERE
Michèle,
Maire.
Objet
:
cession
-
Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
NH
#
ouverts
ouverts
x
4
192
: plus/moins
value
cession
d'immo
538.45
€
…
[TOTAL
D
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
538.45
€
[D 675
: Valeur comptable
immob.
cédées
588.45
€
“TOTAL
D
042
: Opérations
d'ordre
entre
section
588.45
€
#
1R 024
: Produits
des
cessions
50.00
€
{TOTAL
R
024
: Produits
des
cessions
50.00
€
R
2158
: Autres
matériels
&
outillage
588.45
€
ÎTOTAL
R
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
588.45
€
M
IR 776 :
Dif. réal. reprise au resultat
538.45
€
æ
HOTAL
R
042
: Opérations
d'ordre
entre
section
538.45
€
=
LR 775:
Produits
des
cessions
d'immob.
50.00
€
TOTAL
R
77
: Produits
exceptionnels
50.00
€
=
Signataires::
# mn
Certifié
exécutoire
par
Madame
STRADERE
Michèle,
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
sous-préfecture,
le
21/11/2014
et
de
la
publicätiorñle
.
A
BARBAZAN,
le 21/11/2014.
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
Maire
eur
adhérent
IMPRIM
VERT
Mod.
540330
- 09/10