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Déliberation - 58 Décision modificative n°
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h35 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 58 Décision modificative n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Industrie,
#
31045
COMMUNE
DE
BARBAZAN
DM
2014
Code
INSEE
:
Commune
de
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Nombre
de
membres
en
exercice
11
©
DECISION
MODIFICATIVE
N°
05
Nombre
de
membres
présents
9
Gi
ps
;
Nombre
de
suff
imé
Décision
modificative
de
type
cession
PAPER
SRRISSSANNERES
10
VOTES:
Contre
..
Pour
10
Date
de
convocation :
15/10/2014
L'an
deux
mil
quatorze,
le
vingt
deux
octobre,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
STRADERE,
Maire.
Objet:
cession
REÇU
]
le |
…
|
2 DEC.
2pt
|
SOS
FREE
5
x
DE
a ré, ECTUR
£
|
+
SAUIDENS
_
Désignation
Diminution
sur
crédits
Augmentation sur-erédits
E
ouverts
ouverts
æ
sD
192
: plus/moins
value
cession
d'immo
900.82
€
…
TOTAL
D
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
900.82
€
=
[D
675
: Valeur
comptable
immob.
cédées
950.82 €
“TOTAL
D 042
: Opérations d'ordre entre section
950.82 €
&
aR
024
: Produits
des
cessions
50.00
€
5
{TOTAL
R
024
: Produits
des
cessions
50.00
€
__
[R2188
: Autres
950.82
€
_
OTAL
R
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
950.82
€
M
MR
776:
Dif. réal. reprise au resultat
900.82
€
&
dTOTAL
R
042
: Opérations
d'ordre
entre
section
900.82
€
=
dr
775 :
Produits
des
cessions
d'immob.
50.00
€
TOTAL
R
77
: Produits
exceptionnels
50.00
€
Æ
NM
Signataires
:
”
æ
CE =
»
Certifié
exécutoire
par
Madame
Michèle
STRADERE,
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
sous-préfecture,
le
21/11/2014
et
de
la
publicätiorile
.
A
Barbazan,
le 21/11/2014.
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
Maire
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fubrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT"
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