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Déliberation - Liste des deliberations 30.03.2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Brie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 30.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
Mairie de Brie
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2026
EE _BRE_
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DELIBERATION | OBJET VOTE
D2026-2-1 Mise en place des commissions Approuvée è
municipales et extra-municipales l'unanimité
D2026-2-2 Composition du CCAS et élection Approuvée à
| |deses membres | l'unanimité
D2026-2-3 clschon des membres de la Caisse Approuvée 4
des écoles l'unanimité
Election des membres de la Approuvée à
DEN Commission d'Appel d'Offres l'unanimité
Désignation des délégués au
Syndicat Mixte pour l'équipement Approuvée à D2026-2-5 ne a . ; er
touristique des forêts domaniales l’unanimité
Braconne et Bois Blans .
D2026-2-6 Désignation des délégués au Approuvée a
Syndicat Mixte de la fourrière l'unanimité
D2026-2-7 | Désignation des délégués à l'ATD 16 | APProuvée à l'unanimité
D2026-2-8 | Désignation des délégués au Approuvée 8
| Syndicat Mixte AGEDI : l'unanimité
Désignation des délégués au Approuvée à
D2026-2-9 SDEG16 l'unanimité
D2026-2-10 | Désignation des délégués au CNAS Approuvée à l'unanimité
D2026-2-11 Désignation des délégués au Approuvée ë
service unifié l'unanimité
D2026-2-12 Désignation des délégués aux Approuvée 4
conseils d'écoles l'unanimité D2026-2-13 Autorisation de recruter des APProUvÉe 4
contractuels L l'unanimité
D2026-2-14 Règlement budgétaire et financier ARRIAUvÉE 4 | L Co l'unanimité
EEE A —
D2026-2-15 | Comptes financiers uniques 2025 PProuvée 4 l'unanimité
D2026-2-16 Débat d'orientations budgétaires ARRIQUMÉS à
2026 l'unanimité
D2026-2-17 | Convention avec l'EPFNA Approuvée à l'unanimité
QE D£ d
Le Maire,
A Michel BUISSON