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Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Taradeau.
Lien du pdf (Déliberation - 20221003 Liste Delib CM20220929)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Jeudi 29 Septembre 2022
Numéro Objet Décision
2022/1 Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme Approuvée
2022/2 Accueil de loisirs - Petites vacances scolaires Approuvée
2022/3 Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la commune de Les Arcs-sur-Argens Approuvée
2022/4 Ajustements de la dette Approuvée
2022/5 Adoption d’un Fond de Concours au profit du Syndicat Mixte de l’Energie des communes du Var pour la réalisation de travaux T.E.E réalisés sous sa Maîtrise Approuvée
2022/6 Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité Approuvée
2022/7 Rapport d’activités de l’exercice 2021 et plan d’actions 2022 Approuvée
Affiché le 03 Octobre 2022