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Déliberation - 20230621 Liste Delib CM20230620
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Taradeau.
Lien du pdf (Déliberation - 20230621 Liste Delib CM20230620)
Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Mardi 20 Juin 2023
Numéro Objet Décision
2023/1 Approbation de la modification n°1 du PLU Approuvée
2023/2 Approbation de l’avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Approuvée
2023/3 Transferts/reprises de compétences SYMIELECVAR Approuvée
2023/4 Adoption d’un fonds de concours au profit du Syndicat Mixte de l’Energie des communes du Var Approuvée
2023/5 DPVa - Piste n° M33 dénommée « La LOMBARDE » Approuvée
2023/6 CAUE – Convention d’accompagnement concernant le projet du centre village Approuvée
2023/7 Création d’un nouveau columbarium et d’un jardin du souvenir - Modification du règlement du cimetière communal Approuvée
2023/8 Rétrocession d’une concession trentenaire à la commune Approuvée
2023/9 Personnel communal - Création de postes suite à l’avancement de grade Approuvée
2023/10 Personnel communal - Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité Approuvée
Affiché le 21 Juin 2023