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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 88 2020 Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Communautaire du 10 12 20 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 88 2020 Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Communautaire du 10 12 20 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Assurance,
ë
eZ 27
Cemannauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20201210-DEL-88-2020-DE Date
de
télétransmisslon
: 16/12/2020
Date
de
réception
préfecture
: 16/12/2020
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
10
DECEMBRE
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
10
décembre
à
18
heures,
le
Consell
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
culturelle
de
Saint
lullen
le
Petit,
sous
la
Présidence
de
Madame
Méianle
PLAZANET,
Présidente,
Date
de
convocation
du
Consell
Communautaire
:03
décembre
2020
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
34
29
3
1
1
L
Pour
Contre
Abstention
32
°
0
Membres
présents
:ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Colline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
JIMENEZ
Juliana,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Phillppe,
THEYS
Michel.
Suppléants
avec
voix déllbérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BERTRAND
Sylvalne
à
BAUDEMONT
Dominique,
LACOUTURIERE
Michel
à
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric
à
PLAZANET
Mélanie
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:COUPET
Georges
Membres
absents
:DELEFOSSE
Laurent
Secrétaire
de
séance
: Delphine
GLANGEAUD
INSTITUTION Délibération
n°
88-2020
:Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
24
septembre
2020 Le
procès
verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
24
septembre
2020
a été
envoyé
avec
la
convocation,
Madame
la
Présidente
en
donne
lecture
et
demande
s’il
y a
des
corrections
à
apporter.
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l’unanimité
:
- D'ADOPTER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
24
septembre
2020.
p. 1/2
i ! | | Acte
rendu
exécutoire
le :
Publié
le:
À 6
DEC,
2020
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20201210-DEL-88-2020-DE Date
de télétransmission
: 16/12/2020
Date
de
réception
préfecture
: 16/12/2020
Fait et délibéré,
les Jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
A
Eymoutiers,
le 15
déce
2020
1 6
DEC.
2020
p. 2/2