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Déliberation - 6.0625 subventions 2025 associations locales
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 6.0625 subventions 2025 associations locales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 06.06/2025
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT CINQ, le VINGT SIX JUIN, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/06/2025
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Julien PICARD - Martine BAURIN - Dominique BUSSIGNIES - Brigitte HARLAUX - François LO PRESTI - Mathilde POLACCI - Philippe MARCHAL - Jean- Marc BERNARD - Florence LIENARD - Guy JATIVA - Thomas HALLUIN -Guillaume CELLIER Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Freddy SZYMCZAK qui a donné procuration D. Bussignies
Secrétaire de séance : Thomas HALLUIN
OBJET : Subventions 2025 associations locales
L’association Sebourg Sport Passion a déposé son dossier de demande de subvention. Ce dernier a donc été étudié par la commission des finances du 24.06.2025.
Après explications données par M. Philippe MARCHAL, et discussions puis vote (Julien Picard n’a pas pris part au vote), l’Assemblé accorde, à l’unanimité (sauf 1 abstention : G. Cellier -ni juge.ni partie), une subvention à hauteur de 500 euros.
Crédits prélevés sur l’article 65748 du BP 2025.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 04.07.2025
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 03.07.2025 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20250626-250703_D1216SD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER