Déliberation - DEL2024 209 Concession SP gestion exploitation complexe hippique des pieux rapport activités 2023 2024

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Déliberation - DEL2024 209 Concession SP gestion exploitation complexe hippique des pieux rapport activités 2023 2024 Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 209 Concession SP gestion exploitation complexe hippique des pieux rapport activités 2023 2024)Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique, leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

PUBLIE LE 17/12/2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN

Délibération n° DEL2024_209

OBJET : Concession de services publics pour la gestion et l'exploitation du complexe hippique des Pieux - Rapport d'activités 2023/2024

Exposé

La SARL «Complexe Hippique des Pieux», représentée par sa gérante, Madame Marie- Pierre TRIPEY, est titulaire depuis le 21 novembre 2023 et pour une durée de six années de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du complexe hippique des Pieux.

Conformément à la loi et aux dispositions de ce contrat, le délégataire doit produire chaque année un rapport présentant l’activité du complexe hippique à l’aide d’un compte rendu technique et financier. Ce rapport est annexé à la présente délibération et soumis à l’examen du conseil communautaire.

Peuvent être mis en avant dans ce rapport :

- un nouveau projet pédagogique dont ont pu bénéficier environ 430 élèves et collégiens lors de l’année scolaire 2023/2024,

- le renouvellement des séances de bébés cavaliers et de mini cavaliers pour les enfants de moins de 3 ans,

- le renouvellement des séances hebdomadaires d’équitation adaptée, dispensées régulièrement à 35 cavaliers en situation de handicap mental et/ou moteur, - 165 passages de galop (niveau poney à niveau galop 7),

- la dispense de cours de perfectionnement et de préparation à la compétition, avec à la clef, plusieurs résultats marquants en CSO, pony-games, horse ball, voltige, endurance, etc.

Traduite en chiffres, cette activité peut se résumer ainsi pour 2024 :

- 341 licences FFE,

- 75 cavaliers de compétition, toutes activités confondues,

- 58 cours par semaine en moyenne,

et 11 900 heures de cours toutes activités confondues pour l’exercice 2023/2024.

Le chiffre d’affaires courant sur la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 ressort à 357 178 euros. Le résultat net comptable est de – 28 945 euros.

En baisse, la trésorerie de 69 000 euros reste positive à la clôture de l’exercice, tout comme la capacité d’autofinancement, à 8 392 euros.

Délibération

Délibération n° DEL2024_209Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la commande publique,

Vu l’examen du rapport par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en séance du 9 décembre 2024,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 172 - Contre : 0 - Abstentions : 10) pour :

- Prendre acte du rapport du délégataire du complexe Hippique des Pieux transmis pour l’exercice 2023/2024, tel qu’annexé à la présente délibération,

- Autoriser le Président ou son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SEANCE,

David MARGUERITTE Hubert LEMONNIER

Annexe(s) :

Rapport activité SARL complexe hippique des Pieux

Rapport financier SARL complexe hippique des Pieux

Rapport financier 2 SARL complexe hippique des Pieux

Délibération n° DEL2024_209Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU | Pié ie F7 ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

12 DÉCEMBRE 2024

Date d'envoi de la convocation : le 29/11/2024

Envoi Complémentaire le 05/12/2024

Nombre de membres : 192

Nombre de présents : 155

Nombre de votants : 175

A l'ouverture de la séance

Secrétaire de séance : LEMONNIER Hubert

L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 12 décembre, le Conseil de la Communauté

d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine à Valognes à 18h00 sous la présidence de David MARGUERITTE,

Etaient présents :

AMIOT André, AMIOT Florence, AMIOT Guy, AMIOT Sylvie, ANNE Philippe, ARRIVÉ Benoît,

ASSELINE Etienne, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT

DELACOUR Nicole, BERHAULT Bernard, BERNARD Christian (Jusqu'à 20h24),

BERTEAUX Jean-Pierre, BIHEL Catherine, BLESTEL Gérard, BOTTA Francis, BOUSSELMAME Noureddine, BRIENS Eric, MELIN Katy suppléante de BRISSET Franck, BUHOT Sophie, BURNOUF Elisabeth, CAILLOT Annick, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean-Louis, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, COUPÉ Stéphanie, CRESPIN Francis, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DENIS Daniel, LELIEVRE Christophe suppléant de DESTRES Henri, DOREY Jean-Marie, DOUCET Gilbert, DUBOIS Ghislain, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUVAL Karine (A partir de 18h35), FAGNEN Sébastien, LEPETIT Vincent suppléant de FALAIZE Marie- Hélène, FAUDEMER Christian, FIDELIN Benoît, FONTAINE Hervé, FRANCOIS Yves, FRANÇOISE Bruno (A partir de 18h25), GANCEL Daniel, GASNIER Philippe, GENTILE Catherine, GERVAISE Thierry, MESNIL Thérèse suppléante de GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GODAN Dominique, GOSSELIN Bernard, GOURDIN Sédrick, GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUILBERT Joël, GUILLEMETTE Nathalie, HAMEL Estelle, HAMON Myriam (A partir de 18h29), HARDY René, HAYÉ Laurent (A partir de 18h29), HEBERT Dominique, HEBERT Karine, HÉLAOUET Georges, HERVY Isabelle, HERY Sophie (A partir de 18h58), HOULLEGATTE Valérie (A partir de 19h07), HUREL Karine, HURLOT Juliette, JEANNE Dominique, JOUANNEAULT Tony, JOZEAU-MARIGNE Muriel (Jusqu'à 19h30), LAFOSSE Michel, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LANGLOIS Hubert, LE BLOND Auguste, LE DANOIS Francis, LE GUILLOU Alexandrina, LEBRETON Robert, LECHATREUX Jean-René, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFER Denis, LEFEVRE Hubert, LEFRANC Bertrand, LEGOUET David, LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph, LEJEUNE Pierre-François, LELONG Gilles, LELOUEY Dominique, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMOINE Morgan, LEMONNIER Hubert, LEONARD Christine, LEPETIT Gilbert, LEPLEY Bruno, LEPOITTEVIN Gilbert, LEPOITTEVIN Sonia, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik, LERENDU Patrick, LEROSSIGNOL Françoise, LEROUX Patrice, LESEIGNEUR Jacques, LEVAVASSEUR Jocelyne, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MADELEINE Anne, MAGHE Jean-Michel, MAHIER Manuela, MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE

Délibération n° DEL2024_209Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Camille, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN ÆÀbibléte ST MAUQUEST Jean-Pierre, MEDERNACH Françoise, MIGNOT Her! b !050:200067203-20241217-DEL2024 209-DE Valérie, MORIN Daniel, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jacky, DUIVIER Stephane, PARENT Gérard, PECORARO Yvonne, PELLERIN Jean-Luc, PERRIER Didier (A partir de 18h29), PIQUOT Jean-Louis, PLAINEAU Nadège (Jusqu'à 20h00), POIGNANT Jean- Pierre, POISSON Nicolas, RENARD Jean-Marie, ROCQUES Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice (A partir de 18h57), RONSIN Chantal, ROUELLÉ Maurice, ROUSSEAU François, SANSON Odile, SCHMITT Gilles, SIMONIN Philippe, SOINARD Philippe, SOLIER Luc, SOURISSE Claudine, TAVARD Agnès, THOMINET Odile, TINCELIN Christiane (A partir de 18h29), TOLLEMER Jean-Pierre, VANSTEELANT Gérard, VARENNE Valérie, VASSELIN Jean-Paul, VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VIVIER Sylvain.

Ont donné i

AMBROIS Anne à RONSIN Chantal, ANTOINE Joanna à LECOQ Jacques, BALDACCI Nathalie à LANGLOIS Hubert, BERNARD Christian à BERHAULT Bernard (A partir de 20h24), BRANTONNE Pascal à PECORARO Yvonne, BROQUAIRE Guy à HEBERT Karine, DIGARD Antoine à MAHIER Manuela, DUBOST Nathalie à GUILLEMETTE Nathalie, HAMON-BARBÉ Françoise à MAGHE Jean-Michel, HERY Sophie à MARGUERITTE Camille (Jusqu'à 18h58), HOULLEGATTE Valérie à VANSTEELANT Gérard (Jusqu'à 19h07), HULIN Bertrand à VARENNE Valérie, LE CLECH Philippe à GERVAISE Thierry, LECHEVALIER Isabelle à ROCQUES Jean-Marie, LEFAIX-VERON Odile à LELONG Gilles, LEMOIGNE Sophie à HUREL Karine, LEMONNIER Thierry à SOINARD Philippe, MARTIN- MORVAN Véronique à LEFER Denis, MOUCHEL Jean-Marie à LEBRETON Robert,

PLAINEAU Nadège à HAMEL Estelle (A partir de 20h00), PROVAUX Loic à CASTELEIN Christèle, TARIN Sandrine à FRANÇOISE Bruno (A partir de 18h25), VASSAL Emmanuel à SOURISSE Claudine.

Absents/Excusés :

BRANTHOMME Nicole, BROQUET Patrick, DE BOURSETTY Olivier, LE PETIT Philippe, LE POITTEVIN Lydie, PERROTTE Thomas, PIC Anna, SIMON François, VIVIER Nicolas.

Délibération n° DEL2024_209Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

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COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

RAPPORT D'ACTIVITE

2023-2024

Complexe Hippique des Pieux

Nos médaillés au Championnat de la

Manche de voltige

Nos Champions de France de Horse-Ball

Notre médaillée au Championnat régional

d’équitation adaptée

Une de nos cavalière (à droite) Vice-

Championne de France de Pony-GamesEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

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x otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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SOMMAIRE

1. CONTEXTE GENERAL & FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE

1. Caractéristique du contrat actuel

2. Objectifs du contrat

3. Faits marquants

4. Performances économiques et techniques du service

5. Suivi des travaux

6. Analyse des moyens d’exploitation

7. Revue de la qualité du service

8. Analyse comparative par rapport au prévisionnel : programme de travaux et de mainte- nance

2. PERFORMANCE FINANCIERE

1. Présentation du Compte rendu financier annuel

2. Analyse des recettes / Analyse des charges

3. Analyse des investissements et de leur plan de financement

4. Analyse de l’équilibre économique financier global du contrat

5. Analyse des redevances et charges pour l’Autorité Concédante / Collectivité membre

3. PROCHAINES ETAPES & RESTE A REALISEREnvoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

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Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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1. CONTEXTE GENERAL & FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE

1. Caractéristique du contrat actuel : objet, titulaire, typologie du contrat, durée, périmètre

Contrat de concession de service public pour l’exploitation et la gestion du Complexe Hippique des Pieux comprenant le centre équestre et le club house s’y rattachant situés 33 route de Barneville à LES PIEUX (50340).

Ce service public est confié par la Communauté d’Agglomération du Cotentin à la SARL Complexe Hippique des Pieux, représentée par Marie-Pierre TRIPEY, conformément aux dispositions des articles L1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités territoriales (CGCT).

Ce contrat a pris effet au 21 novembre 2023 pour une durée de 6 ans soit jusqu’au 20 novembre 2029.

2. Objectifs du contrat

2.1 Enseignement de l’équitation – tout public

Les cours

Les cours (ou « reprises »), qui sont dispensés aux adhérents et non adhérents, sont organisés du lundi au samedi inclus. Ainsi, de l’ordre de 58 reprises ont lieu chaque semaine.

Ce sont en moyenne 4,95 cavaliers qui participent à chaque reprise, ces cavaliers montant en moyenne une fois par semaine, pour la période de septembre à juin. Ce chiffre est identique à celui de l’année dernière.

En effet, les cavaliers de tous profils, débutants ou confirmés, cavaliers en situation de handicap, propriétaires, tous les passionnés trouvent la discipline qui les anime et leur permet d’évoluer et s’épanouir. Toutes ces disciplines, de l’initiation à la compétition, se déroulent dans un environnement adapté avec un encadrement de qualité.

Des créneaux réservés à l’initiation sont prévus dans le planning hebdomadaire, en distinguant des séances d’initiation réservées aux enfants et des séances d’initiation réservées aux adultes.

Le taux de fréquentation des cours, dans le tableau ci-dessous, prend en compte les séances d’initiation, de perfectionnement et d’équitation adaptée (hors scolaires et stages).Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

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x otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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L'équitation scolaire

La fréquentation d’un centre équestre par les élèves se justifie pleinement dans le département de la Manche appartenant à la région Normandie où la filière équine est très développée. Parallèlement, l’école a pour mission d’offrir aux élèves la possibilité de découvrir des pratiques culturelles et sportives riches et variées. L’équitation peut relever ces enjeux dès lors que sa transposition didactique en milieu scolaire réponde à un projet équestre solide, qui puisse générer les apprentissages visés à chaque fin de cycle de l’école, dans le respect de la législation.

Un nouveau projet pédagogique a vu le jour pour cette nouvelle année. Il a été conçu à l’issue d’une formation, que toute l’équipe a suivie, assurée par une retraitée de l’Education Nationale. Ce document a pour objectif d’offrir des repères pour garantir la valeur du projet pédagogique, en particulier sur la nature des activités proposées, le temps de pratique effectif des élèves et le rôle de chaque intervenant. Il a vocation à servir de cadre commun pour les professeurs des écoles et les moniteurs du centre équestre afin de conduire conjointement un enseignement de qualité, en toute sécurité. 15 classes de cycle 2 du canton (environ 320 élèves) et 4 classes du collège des Pieux pour 113 élèves (hors convention) ont participé à ces activités équestres lors de l’année scolaire 2023/2024. C’est une participation en légère hausse par rapport à l’année précédente, notamment grâce à une classe supplémentaire du collège.

A ce sujet, étant donné qu’il n’y a que 17 classes de cycle 2 dans le canton, et la convention actuelle étant limitée à ce seul cycle 2, il serait intéressant de pouvoir élargir cette convention en y incluant les classes de cycle 1. En effet, il n’y a pas énormément d’activités proposées pour cette tranche d’âge, sachant que le Complexe Hippique dispose de la cavalerie adaptée et d’enseignants formés (voir les paragraphes « bébés cavaliers » et « mini cavaliers »).

Chaque module de 2h est réparti en 4 activités pour faire découvrir le plus d'activités autour du monde équestre :

1 séance d’hippologie,

1 séance d'équitation,

1 séance de voltige,

1 séance d’Equifeel.

La séance d’Equifeel : il s’agit de tests ludiques à pied où le cavalier choisit des niveaux de difficulté de contrat pour mettre en valeur sa complicité avec son poney / cheval. Le but de l’Equifeel est de donner au cavalier davantage de compréhension du poney ou du cheval, de réflexion et de ressenti dans ses interactions avec lui.

Chaque année, avant la reprise des séances d’équitation scolaire qui se pratiqueront dans le Nord Cotentin, une journée est mise en place pour initier et agréer les parents, accompagnateurs des classes, à cette activité. Ceci répond à une demande de l’Education Nationale et la journée correspondante est organisée par le Complexe Hippique des Pieux, assisté par le Conseiller Pédagogique en Education Physique et Sportive.

Les séances aux jeunes enfants (de moins de 3 ans)

« Bébés cavaliers » :

Depuis la rentrée de septembre 2020, nous organisons des cours hebdomadaires, ce qui représente 5 enfants par semaine, ainsi que le dimanche une fois par mois, à raison d’une cinquantaine> in Pôle de Proximité des Pieux Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 Publié le S L G ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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d’enfants sur l’ensemble des 6 séances programmées par dimanche. Il s’agit de séances réservées aux enfants de moins de 3 ans et à leurs parents, dans la même idée que les « bébés nageurs » ou la « baby gym ».

Les « bébés cavaliers » proposent aux enfants, à partir de 18 mois, un moment d’immersion ludique et interactif dans le monde merveilleux des poneys.

Ces séances, qui se pratiquent en musique et en compagnie des parents, permettent aux « bébés cavaliers » de prendre un premier contact avec le poney.

Cette activité n’implique pas d’engagement en termes de fréquence de participation et reste une activité de découverte, pour le plaisir des parents et de leurs enfants.

Ces séances, accessibles aux tous petits, se développent et permettent une progression. En effet, des « bébés cavaliers » passent en cours « mini cavaliers », tandis que de nouveaux adhérents intègrent les « bébés cavaliers ».

Ces séances demandent une mise en place de matériel et décors spécifiques. Ce qui nécessite un

investissement en temps, mais aussi financier.

Les séances de « bébés cavaliers » sont organisées sur différents thèmes (ferme, far-west, cirque, …) qui rencontrent un vrai succès.

« Mini cavaliers » :

Ces cours permettent de faire une transition, pour les petits cavaliers de 3 ans, entre les « bébés cavaliers » et les cours classiques. 7 séances sont prévues dans la semaine, pour une participation cumulée de 45 enfants.

Contrairement aux bébés cavaliers, les familles s’engagent dans l’activité équestre et ainsi prennent une licence et une adhésion au Complexe Hippique des Pieux.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

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Des balades « goûter » sont également organisées du printemps à la fin

de l’été. Elles rencontrent un franc succès et ainsi, pour proposer plus de

créneaux, nous organisons également des balades « petit-déjeuner ». Ces

balades s’adressent aux bébés et mini-cavaliers, accompagnés de leurs

parents, et sont encadrées par une monitrice.

L’équitation adaptée

Parmi les cours, des créneaux spécifiques sont toujours en place pour accueillir un public en situation de handicap mental et/ou moteur. Ils viennent d’établissements comme le centre Jean ITARD de La Glacerie, le foyer Pierre ALLAIN, le foyer les Fontaines de Beaumont-Hague, l’ITEP de Querqueville ou encore le Clos du Pressoir à Les Pieux mais aussi certains individuels. Cette activité est encadrée par Sylvie FAUVEL et Marie SAFIR, monitrices spécialisées depuis 2013, ainsi que, depuis 2023, par Natty RUELLO. Cela représente 35 cavaliers réguliers. Les séances sont hebdomadaires.

2 autres cavaliers, qui participaient à ces séances, intègrent désormais des cours classiques, ce qui favorise leur inclusion, tout en continuant à participer aux différents concours : - Les défis « cheval et diversité » proposés par la Fédération Française d’Equitation - Les concours et championnats d’équitation adaptée proposés par la Fédération Française de Sport Adapté

Passage de galops

Les Galops sont l'appellation officielle des différents niveaux de compétences du pratiquant licencié.

Ils font l'objet d'un règlement spécifique et de modalités d'évaluation, conçues à partir de situations observables et de comportements fondamentaux de l'équitation.

Le passage des Galops est une étape importante dans la vie d'un cavalier.

Le plan de formation fédéral version 2012 intègre les dimensions cognitives, affectives, émotionnelles et relationnelles de l’apprentissage ainsi que la formalisation de l’importance de la formation du cavalier dans le domaine du travail à pied et de la manipulation du cheval.

Les Galops permettent d'évaluer la pratique équestre, les soins et les connaissances, ils se décli- nent dans la plupart des disciplines équestres et se passent au sein du club pendant toutes les vacances scolaires.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

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Pour l’année 2023/2024, 165 diplômes ont été obtenus du galop poney au galop 7.

Perfectionnement

En dehors des cours d’initiation et des cours réservés à la compétition, une trentaine de cours de perfectionnement sont proposés durant la semaine. Ces cours classiques sont dispensés par ni- veau, soit du galop 1 au galop 7.

Préparation à la compétition

Des cours spécifiques « compétition » sont prévus durant la semaine en fonction de la discipline. En effet, les élèves ont besoin de cours hebdomadaires en lien avec leur discipline, c’est pourquoi, la voltige, le saut d’obstacles, le dressage, le pony-games, le horse-ball et l’équitation adaptée ont des créneaux qui leur sont dédiés.

Au moins une fois dans l’année, voire plusieurs, nous proposons des stages de perfectionnement avec un intervenant extérieur, qui est spécialisé dans une discipline bien précise.

Pour le CSO nous faisons appel, depuis plusieurs années, à Sandrine BADRE (cavalière et coach en préparation mentale et sophrologie, membre de la structure « Sophro-Cavaliers »), afin d’assurer un suivi personnalisé et une préparation aux compétitions, en apprenant aux cavaliers à booster leur potentiel.

Pour la voltige, c’est Nicolas ANDREANI (plusieurs fois Champion du monde) qui assure un stage pour tous les voltigeurs et qui les suit via un coaching personnalisé en ligne.

Pour le pony-games, Arnaud RIBAULT, président de la commission pony-games et référent fédéral assure des stages pour les cavaliers de cette discipline.

Pour le horse-ball, Louis SAMSON (fils de la délégataire) assure un suivi hebdomadaire des horse-ballers. En effet, ses aptitudes dans cette discipline lui ont permis de « monter » en catégorie « pro » et de faire profiter les élèves de son expérience. C’est un vrai soutien technique pour l’enseignant qui assure les cours.> Pôle de Proximité des Pieux Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 Publié le S L OT ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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Pour l’équifun, Marie SAFIR, monitrice au sein du club, a suivi une formation spécifiquement liée à cette nouvelle discipline, pour assurer les cours réguliers et ainsi former une équipe qui participe à des compétitions de niveau régional.

Pour l’équitation éthologique, Sophie MAISSE propose régulièrement des cours et stages de préparation à la compétition. C’est une nouvelle discipline que nous proposons en compétition.

Notre préparation à la compétition est reconnue par d’autres clubs, qui nous sollicitent pour intégrer dans leurs équipes certains de nos cavaliers de horse-ball et de pony-games.

Quelques résultats marquants pour cette année 2023-2024 :

En CSO :

Club 2 : Victoire PRESSE 2ème du Challenge interclubs du Cotentin.

Club 3 : Loane BERTEAUX est 5ème du championnat régional

En Pony-Games :

RESULTATS 2024 :

Championnat régional à St Lo :

En équipe :

Juniors 1 : Les Bluesky sont champions de Normandie

Cadets 2 : Les Bluespark sont champions de Normandie

Juniors 2 : Les No limit sont 3ème

En paire

Cadets 1 : Vice-championne de France Presse Victoire

Championnat départemental à Tollevast :

Paire minime 2 : volcalouette est championne départementale

Découverte : les 2 paires sont championnes départementales ex

Cadet 2 : Blue spark sont vice-championnes départementales

Junior 2 : les no limit sont champions départementaux

Junior 1 : les bluesky sont vice-champions départementaux

Paire élite : les pgv sont champions départementaux> in Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 Publié le S L G ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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En horse-ball :

Nos cadets sont :

Vice-champions départementaux

2 d’entre eux sont Champions de France avec une équipe de région

parisienne

En voltige :

En équipe :

Amateur 4 : Liza DIESNIS, Loucia EUSTACHE-ROZIER, Laura INGOUF, Claire TAUSZIK, Leelou BUHOT et Sidonie LEROUVILLOIS : Championnes départementales

Club 2 : Liza DIESNIS, Loucia EUSTACHE-ROZIER, Laura INGOUF, Louna LAMOTTE, Leelou BUHOT et Sidonie LEROUVILLOIS : Vice-championnes régionales

En individuel :

Club 1 : Liza DIESNIS : Championne départementale

Amateur 2 Senior : Louna LAMOTTE : Championne départementale

En endurance :

L’endurance équestre pratiquée individuellement ou en équipe est caractérisée par des épreuves d’extérieur courues à vitesse imposée ou libre sur un itinéraire balisé avec des examens vétéri- naires validant la capacité du poney/cheval à parcourir de longues distances.

Une de nos cavalières, Lydia DERET, est Championne départementale et 8ème au Championnat de FranceEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

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À = otentin Pôle de Proximité des Pieux

æ -'" Défis 1-28

20 Pôle Hippique

Juin 23 Saint Lô

DIVERSITÉ

Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

10

Le Ride and Run :

Le Ride & Run est une discipline équestre d’extérieur en binôme, pour laquelle un concurrent est à cheval ou à poney et l’autre à pied.

Une épreuve de Ride & Run se déroule sur un parcours balisé. Le cavalier et le runner échangent leurs rôles à plusieurs reprises durant le parcours !

Le but est de boucler le parcours ensemble, le plus rapidement possible.

Maxime BASTIN et Pierre GUILLERET sont Champions de Normandie

En Equifun :

Championnat régional :

En catégorie benjamins :

Capucine PINEAULT est championne de Normandie

En catégorie minimes :

Manon BRISSET est vice-championne de Normandie

Ysaline PETITVILLE est 3ème

L’équitation adaptée :

Championnat Départemental d’équitation adaptée :

« Catégorie ** » :

Anne-Laure LEROY Championne départementale

Jacky QUENTIN Vice-Champion départemental

« Catégorie * » :

Thyméo VARIN Champion départemental

Léa DIESNIS-REVEL Vice-championne départementale

Jimmy CHOCTEAU 3ème

Championnat régional :

Catégorie **

Anne-Laure LEROY Championne de Normandie en équifun et 3ème en dressageÀ 7 otentin Pôle de Proximité des Pieux Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 Publié le S L G ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

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A SPORT

Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

11

Dispositifs d’aide à la pratique sportive

Afin de permettre un accès égal aux prestations développées par le Complexe Hippique, quel que soit le public, et dans un but de démocratisation de la pratique de l’équitation, la SARL est membre de l’ANCV (Association Nationale des Chèques Vacances). Cela permet à différents publics de bénéficier d’une subvention et donc de tarifs réduits. Dans ce dispositif, la SARL a adhéré aux deux formules : « chèques vacances classiques » et « coupons sports ».

D’autres dispositifs permettent aux usagers de bénéficier d’une aide à la pratique sportive.

Pass’Sport

Nous avons choisi de faire l’investissement et l’effort d’adhérer au dispositif « Pass’Sport ». C’est une aide du ministère des sports pour la pratique sportive, 50 euros par enfant sont alloués sous certaines conditions pour financer tout ou partie de son inscription dans une structure sportive.

Le Pass’Sport est une mesure de pouvoir d’achat destinée à offrir aux enfants et aux jeunes les plus éloignés de la pratique sportive, en raison d’un handicap ou pour des raisons financières, un accès facilité à une pratique sportive pérenne en bénéficiant d’un cadre structurant et éducatif comme le club sportif peut en proposer.

SPOT 50

C'est une carte destinée aux jeunes de 11 à 15 ans qui habitent dans la Manche, scolarisés en collège, MFR ou institut spécialisé. Le collégien l’achète 5 € et peut bénéficier de 100 € de réductions loisirs (cinéma, sport, transport …) auprès de 800 partenaires.

Nous acceptons la partie « pratique sportive » et « loisir », ce qui représente 55€.ë We Da in ra

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024 7

Publié le S LG

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

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Balade à cheval

Valable pour 1 pers

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Séance

d'équitation Valable pour 1 pers.

Coupon valable du 1108/2020 au 1/1L/20N) dan les ceetres équestres normands N'césumerdis- parterares de votre choix voir buste des cerises partenaires sx le courrier joint)

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ETTESÉTUDE

Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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Les « ATOUTS BON PLAN » et les ATOUTS NORMANDIE

La région Normandie a offert, pour la deuxième année des séances d’équitation ou des balades à cheval pour les adhérents au volet loisir « Atouts Normandie ». Nous avons fait partie des clubs partenaires et nous avons bénéficié de 22 séances d’équitation et 12 balades pour l’année 2023/2024.

Nous avons également été un des partenaires des « Atouts Normandie » c’est une aide pour tous les 15-25 ans : des avantages pour financer les loisirs à hauteur de 30€.

Ce soutien s’adresse à tous les élèves inscrits dans un établissement normand.

Les « crinières solidaires »

Le dispositif « Crinières Solidaires » c’est quoi au juste ?

C’est un dispositif de pratique équestre pour tous, qui permet un

accompagnement financier pour des personnes en difficulté sociale.

Cette aide permet, pour ces personnes, une pratique régulière de

l’équitation, à l’année ou par trimestre, dans un centre équestre ayant

passé une convention avec le Comité Départemental d’Equitation de la

Manche (CDE 50).

Etant membre actif du CDE 50, nous avons pu ainsi faire bénéficier une vingtaine de nos cavaliers d’un montant de 150€ / cavalier pour l’année, et 35€ pour un stage pendant les vacances scolaires.

2.2 Animations, concours et autres manifestations

Différentes animations sont organisées tout au long de l’année, comme, Halloween, Noël, carnaval, cheval de pâques, sans oublier notre traditionnelle fête du club en juin, etc…À ePr otentin Pôle de Proximité des Pieux

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L G

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

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50340 LES PIEUX

DIMA

CONCOURS DE VOLTIGE

EEE (TT TT CRT NT ES LU TE

50340 LES PIEUX #7 (Titi FEAT

wrmaquation-nepiancs Buvette et restauration sur place

Q LES PIEUX. Passage de la flamme olympique à Saint-Lô

wwwequitation-lespieux.fr" Animations

NCHE 31 MARS

LUNDI 01 AVRIL

+

ge chasses aux OUPS -

2024

33 Route de 8

Les voltigeuses ont été éblouissantes

Leelou, Sidonie, Louna, Laura, Liza, Loucia et leur coach Marie Safir, du Complexe Hippique des Pieux, se souviendront longtemps de cette journée. 0e

C’EST AVEC une immense

fierté que l'équipe de voltige du

pique à Saint-Lô. Cette journée

mémorable, qui s'est déroulée

vendredi 31 mai, a permis de

mettre en avant lesdisciplines

équestres enseignées dans le

département de la Manche.

Lors de cet événement eXCep-

ont captivé l'attention d

Complexe hippique des Pieux a : AR 2 000 pee

des Pieux

Tania, a suscité

admiration et enthousiasme

parmi le public. Les figures, élé- gantes et maltrisées, des jeunes

athlètes ont montré leur talent et

leur dévouement envers cette

discipline exigeante qu'est la

voltige équestre. Participer à un

événement d’une telle envergure

est une belle reconnaissance

Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

13

Au-delà de notre participation aux différents concours de la région ainsi que les différents Championnats (Départementaux, régionaux et nationaux), nous organisons au minimum une compétition par an, soit départementale soit régionale, par discipline, au sein du club.

Le Championnat départemental de voltige a été organisé le 4 février 2024, le Championnat départemental d’équitation adaptée le 13 juin 2024 et 2 concours de sauts d’obstacles (un en novembre 2023 et l’autre le 9 juin 2024).

Pour le passage de la flamme Olympique, nous avons été sollicités par le Comité Départemental d’Equitation pour faire une démonstration de voltige au Pôle Hippique de Saint Lô.À 7 { ten in Pôle de Proximité des Pieux Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 Publié le S LG “ ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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Nous proposons toujours les prestations suivantes :

• Anniversaire au poney club

Il est possible, le dimanche après-midi, de venir fêter son anniversaire de 14h30 à 17h00. Les enfants participent à une séance découverte à poney, une séance de voltige, pour terminer par le goûter d’anniversaire dans le club house.

• Ethologie

Sophie MAISSE (prestataire extérieure), titulaire du Brevet Fédéral spécialité « Ethologie », prend en charge l’animation éthologie, tout en bénéficiant des formations adaptées, grâce au financement du Complexe Hippique des Pieux qu’elle a pu obtenir.

L’éthologie est une discipline qui permet d’apprendre à communiquer et à développer une rela- tion unique avec son cheval par le biais d’exercices, essentiellement à pied, afin d’établir des codes communs entre le cavalier et sa monture.

Ces séances ont lieu toutes les semaines le mardi soir et regroupent environ 6 cavaliers à chaque séance.

Des séances, le dimanche matin, ont été mises en place pour attirer de nouveaux cavaliers.

• Séances spéciales pour les parents

L’implication des parents dans les séances de « bébés cavaliers » est telle que certains d’entre eux ont eu envie de s’initier plus amplement à l’équitation.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

À = otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

15

Pour répondre à cette demande, des séances ont été programmées pendant les vacances scolaires, sans engagement des parents en termes de fréquence de participation.

Cette prestation permet aux parents de partager une même activité pour devenir une passion commune, si bien que certains parents ont décidé de s’inscrire toutes les semaines dans des cours d’adultes.

• Activités liées au club-house

Le club-house est utilisé comme espace de restauration notamment lors des stages, manifestations et animations (anniversaires…). Par ailleurs, la salle du club-house peut également être louée afin d’organiser des fêtes privées : vins d’honneurs, anniversaires, communions, ...

• Kermesses

Pour cette année, nous participeront à la kermesse de FLAMANVILLE, OCTEVILLE, FLOTTEMANVILLE-HAGUE et VASTEVILLE. Il s’agit de proposer des initiations sur le site des écoles.

• Autres animations

Chaque année, nous assurons les balades à poneys à la foire aux moutons de Jobourg et à la foire St Urbain de St Germain le Gaillard

2.3 Equitation de plein air,

Les balades et randonnées

Le Complexe Hippique des Pieux organise des balades et randonnées avec différentes formules qui s’adaptent aux nombreuses demandes (selon la durée, le choix du parcours en campagne ou sur la plage, en rallye ou en découverte des alentours).

Cette activité est à son apogée lors des périodes de vacances scolaires. Il en va de même en été, période la plus propice, qui voit la mise en place d’au moins une balade d’une heure par jour. Parmi les prestations nous retrouvons les randonnées « coucher de soleil ».Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

x otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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Les balades pédagogiques pour les enfants

Du printemps à l’automne nous organisons, pendant les vacances scolaires et le dimanche, des balades à poney en extérieur avec des thèmes (automne, Halloween, Noël, carnaval, etc.) et des parcours d’embûches ludiques adaptés à l’âge des enfants.

2.4 Autres groupements d'usagers

• Les comités d'entreprises

L'accord signé en 2005 avec ORANO permet toujours aux cavaliers de bénéficier de tarifs préférentiels (soit une réduction de 3 € par heure).

Une nouvelle convention a également été signée le 12 avril 2023. Avec l’Amicale du Cotentin, la SARL s’est engagée à proposer au personnel de la CAC une réduction de 1€ sur l’ensemble des cours et 10€ sur une carte de 10 séances.

Dernièrement, nous avons accueilli des groupes de 10 à 15 personnes du CE EDF pour 2 séances le dimanche.

• Les autres groupes

En juillet 2023, nous avons accueilli Sport Jeunesse de Valognes pour une initiation voltige. En février 2024, nous avons reçu un groupe de 30 personnes des « Francas de la Manche » (association d’éducation populaire) pour une séance de 2 heures.

En février et en avril, un groupe de 7 enfants du « pôle ressource enfance » (fondation Bonsauveur) est venu s’initier pendant 2 heures, au plus grand bonheur des enfants car le contact avec le poney était une première pour eux : un instant magique !

• Groupes avec hébergement des chevaux et/ou des cavaliers

Au mois de juillet 2023, l’Etrier de Paris (75) est venu utiliser nos installations pour un stage avec 24 cavaliers, 3 enseignants et 27 poneys sur une durée de 2 semaines.

La qualité de l’organisation mise en place ayant été très appréciée, de même que la qualité des installations. L ’Etrier de Paris prévoit de réserver cette prestation de manière récurrente. Pour la première fois, nous avons accueilli le centre équestre de Buzenval (RUEIL MALMAISON) pour une semaine avec 18 cavaliers et 2 accompagnateurs.

• Groupes avec hébergement uniquement

Cette année nous avons eu l’occasion d’accueillir plusieurs groupes pour des hébergements de différentes durées, avec pour certains un repas du soir et un petit-déjeuner.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

x otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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2.5 Organisation de stages

Tous nos stages sont proposés en demi-journée, journée ou à la semaine, du lundi au vendredi et ce, pendant toutes les vacances scolaires des trois zones.

Ces stages sont accessibles à tous niveaux, en loisir comme en compétition et plusieurs formules sont proposées :

- Les stages classiques (avec ou sans passage de galops)

- Les stages compétitions

- Les stages loisirs

- Les stages à thèmes (Halloween, tir à l’arc, carnaval…)

Ces stages sont proposés avec ou sans hébergement.

La capacité d’hébergement est un atout indéniable pour cette prestation.

Sans encore disposer du bilan comptable annuel et du chiffre d’affaires associé à cette prestation, les premiers éléments semblent indiquer une baisse significative pour cette activité de stages, certainement liée à l’inflation et au pouvoir d’achat des usagers.

Les périodes les plus fréquentées restent les vacances de la Toussaint, de Pâques et d’été.

2.6 Travail « classique » des chevaux, accueil de chevaux en pension

Pendant cette année 2023/2024, nous avions 3 chevaux de propriétaire en pension « travail », l’objectif est d’améliorer le dressage de ces jeunes chevaux pour que leur propriétaire puisse bénéficier du travail accompli et aussi de travailler leur cheval pendant la semaine du fait des horaires de travail des propriétaires.

Nous accueillons aussi des chevaux en pension qui sont travaillés par leur propriétaire.

Location de box

Nous sommes fréquemment sollicités pour héberger des chevaux pour une nuit ou plus pour des particuliers mais aussi pour des professionnels, notamment pendant les concours organisés par la SHR des Pieux.

Nous avons renforcé la capacité d’accueil par 2 boxes extérieurs.

Nous sommes régulièrement appelés par la gendarmerie, souvent de nuit, pour récupérer des chevaux en divagation que nous hébergeons gratuitement.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

x otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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2.7 Démarche de développement durable

En termes de respect de l’environnement, la SARL est engagée dans une démarche éco- responsable : un affichage rappelant les bons gestes à adopter est systématique dans les locaux d’accueil, les vestiaires, les sanitaires, les écuries.

Il est ainsi indiqué à chacun l’importance de maîtriser les consommations des ressources : éteindre les lumières en quittant une pièce, vérifier que les robinets sont également bien fermés après utilisation (que ce soit dans les sanitaires, les vestiaires, mais également dans les douches des chevaux), …

De plus, des bacs à déchets spécifiques, séparés et identifiés, sont mis en place dans chacune des allées des écuries. Ces bacs permettent un tri efficace des déchets, pour que les filières de prise en compte soient respectées (déchets organiques – paille souillée, crottins, … - d’un côté ; déchets en plastique – bouteilles, pots vides, emballages, … d’un autre côté).

Cette démarche s’applique également au niveau du Club-House, où les déchets sont triés en cohérence avec les règles applicables sur la Commune des Pieux (bacs gris et bacs jaunes, recyclage du verre, notamment).

La maîtrise et l’optimisation de la consommation de papier est également une préoccupation. À ce titre, l’utilisation d’un logiciel informatique spécialisé a permis de réduire cette consommation.

Il n’est en effet plus nécessaire d’imprimer des cahiers mensuels de suivi des reprises, qui permettaient de comptabiliser le nombre de séances et les heures réalisées par chaque équidé.

Vis-à-vis de la consommation en eau, une première machine (My groom) a été achetée pour entretenir les cuirs et laver les couvertures. Cette machine présente l’avantage d’être économe en consommation d’eau.

Selon le bilan qui pourrait être fait quant à son utilisation, une seconde machine pourrait être achetée ultérieurement.

A terme, la mise en œuvre d’un dispositif de récupération des eaux de pluie pourrait être envisagée. Un tel dispositif serait utile pour abreuver les chevaux à l’extérieur tout en permettant de réduire naturellement la consommation en eau.

De même, il pourrait être opportun d’utiliser l’eau du forage (qui sert à l’arrosage de la carrière) pour également alimenter les abreuvoirs des boxes intérieurs, les chasses d’eau, etc…

Enfin, même si cela est logique, il convient de souligner qu’un partenariat est en place pour assurer le recyclage du fumier produit par l’activité du Complexe Hippique.

3. Faits marquants : modification du périmètre, avenants aux contrats, mise en service d’équipements, évolution législative

Sans objet> otentin Pôle de Proximité des Pieux Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 Publié le S L OT ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

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4. Performances économiques et technique du service

Complexe Hippique des PIEUX

3 moniteurs et une assistante animatrice poneys

341 licences FFE

(328 licences FFE en 2023 et 357 licences FFE en 2022)

75 cavaliers de compétition, toutes activités confondues

(99 en 2023 et 101 en 2022)

58 cours par semaine en moyenne (chevaux et poneys)

(59 en 2023 et 59 en 2022)

11900 heures de cours toutes activités confondues contre 12066 en 2022/2023

15 classes du canton (320 élèves), et 4 classes du collège des Pieux 113 élèves (hors

convention, contre 82 élèves en 2022/2023)

8 séances d’équitation adaptée par semaine pour 35 cavaliers

(36 en 2023 et 37 en 2022)

Analyse économique

Le bilan financier sera fourni ultérieurement.

5. Suivi des travaux

Toutes les portes de boxes ont été remplacées par de nouvelles portes disposant d’une ouverture vers l’extérieur.

6. Analyse des moyens d’exploitation

Les travaux nécessaires à la bonne utilisation des installations sont décrits au chapitre 3 « Pro- chaines étapes & reste à réaliser ».

Des actions sont d’ores et déjà en place pour renouveler la cavalerie selon l’âge des poneys et chevaux.

Le matériel de sellerie est également renouvelé régulièrement, pour permettre aux usagers une pratique de l’équitation en toute sécurité.

De même, le matériel pédagogique est réapprovisionné selon son état d’usage, voire des inves- tissements en nouveau matériel sont réalisés pour développer de nouvelles activités.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

x otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

20

7. Revue de la qualité du service

L’audit de la FFE de 2022 a renouvelé les labels de la SARL : Ecole Française d’Equitation, Poney Club de France, Cheval Club de France.

Le Label Bien-Etre Animal nous a également été attribué en 2022, sachant qu’il a été précisé que son maintien ultérieur passera par la réalisation de certains aménagements, tels que les tôles tran- slucides dans les écuries qui seront à changer et dont la surface devrait être augmentée pour plus de luminosité naturelle, etc… (voir chapitre 3).

En ce qui concerne la politique tarifaire, les prix ont augmenté de l’ordre de seulement 3%, afin de rester attractifs et permettre un accès à l’équitation pour tous. Toutefois, cette augmentation ne nous permet pas de répercuter la hausse des prix de l’alimentation, de la paille, du foin, etc…

8. Analyse comparative par rapport au prévisionnel : programme de travaux et de mainte- nance

• Contact pris le 21/03/24 avec Equisol pour remplacer les sols des manèges. Le devis reste encore en attente.

• Lices et portes de la carrière : DI faite le 24/02/24 à la régie bâtiment. Le devis est en cours.

• Arrosage des manèges couverts : l’entreprise Perdreau doit venir voir sur place car les têtes d'arro- sage ne correspondent pas à leur fonctionnalité et ne sont a priori pas dimensionnées pour cela.

• Eclairage Led des manèges : un devis reçu pour 9 086.40€ TTC, le deuxième devis est en attente.

• Les travaux de remplacement des portes de box sont terminés.

• L’état des lieux est fait et a été transmis.

2. PERFORMANCE FINANCIERE

La clôture de l’exercice comptable étant fixée au 30 juin, les données financières seront trans- mises ultérieurement.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L G

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

x 5 otentin Pôle de Proximité des Pieux . A O'HSAGE Cotf AA TION Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

21

3. PROCHAINES ETAPES & RESTE A REALISER

Urgents et sécuritaires :

• Certaines tôles au-dessus des manèges sont endommagées et l’eau s’infiltre à l’intérieur.

• Les portes de la carrière sont à changer.

• Des lices de la carrière sont à changer.

• Réalisation de l’entretien de la carrière.

• Changement du sol du grand manège et du petit manège.

• Murs des stabulations à baisser pour permettre le curage en toute sécurité, et donner plus de

lumière aux poneys (label bien-être animal).

• Mangeoires à refaire/changer avec bouchon pour les vider.

• Grilles des puisards dans les allées des écuries à remplacer.

• Grilles anti-intrusion entre l’extérieur et les pare-bottes du grand manège et du petit manège

à remplacer par endroit.

• Changement des tôles de toit : en effet certaines sont percées (ce qui laisse entrer la pluie

dans les installations) et d’autres sont opacifiées (ce qui réduit l’éclairage naturel nécessaire au bien-être des équidés, et ce qui oblige à allumer les lumières plus tôt que nécessaire).

Il peut être noté que, en complément de l’organisation en place et de la rigueur apportée à l’ensemble des activités (tant équestres que liées à l’accueil et à l’hébergement), les travaux réalisés ont permis d’obtenir des avis très favorables lors des visites périodiques des services vétérinaires et des services « Jeunesse et Sport ».

Les travaux à l’étude ne pourront ainsi que pérenniser de telles observations positives.

Autres améliorations suggérées :

• Remplacement de l’éclairage des écuries, des manèges et du club-house par des systèmes à

basse consommation.

• Ouverture des murs extérieurs de la dernière allée (sous forme de fenêtre) pour que les

chevaux puissent avoir la tête à l’extérieur (le tout dans le cadre du bien-être animal).

Exemple :Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

x otentin Pôle de Proximité des Pieux Rapport d’activité 2023-2024 du Complexe Hippique des Pieux

22

• Stockage des eaux de pluie issues de la toiture du bâtiment, pour alimenter notamment les

abreuvoirs des paddocks.

• Utiliser l’eau du forage (qui sert à l’arrosage de la carrière) pour alimenter également les

abreuvoirs des boxes intérieurs, les chasses d’eau, etc.

• Finalisation du système d’arrosage des deux manèges couverts.

• Aménagement de chambres pour accroître la capacité d’hébergement et répondre notamment

à la demande d’un public handicapé (obligation réglementaire, études en cours).

Objectifs et avenir

• Participation aux Championnats de France en juillet 2023 à Lamotte Beuvron en Voltige et

en Pony-Games.

• Développer l’activité scolaire grâce à « culture cheval » et/ou l’élargissement de la

convention aux classes de cycle 1 (en plus des classes de cycle 2).Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

FITECO Expertise comptable | Conseil | Audit

fiteco.com

60000

Complexe Hippique des Pieux Complexe Hippique

33 Route de Barneville

50340 LES PIEUX

ÉTATS FINANCIERS

Du 01/07/2023 au 30/06/2024

ZI BLACTOT

50500 CARENTAN

Tél :

E.mail : carentan@fiteco.com Siren : 485075923Envoyé en préfecture le 17/12/2124

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le

1) : 060-200067205-20247217-DE12024 209-DEEnvoyé en préfecture le 17/12/2124

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le

1) : 060-200067205-20247217-DE12024 209-DE

SOMMAIRE

Attestation de présentation 3

ÉTATS FINANCIERS ________________________________________________________________________________________________ 5

Bilan Actif 6

Bilan Passif 7

Compte de Résultat 8

Compte de Résultat (suite) 9

Soldes intermédiaires de gestion 10

Annexes aux comptes annuels 11

DÉTAIL DU BILAN ________________________________________________________________________________________________ 18

Détail de l’actif immobilisé 19

Détail de l’actif circulant 20

Détail des capitaux propres 21

Détail des provisions pour risques et charges 22

Détail des dettes 23

DÉTAIL DU COMPTE DE RÉSULTAT __________________________________________________________________________________ 25

Détail du compte de résultat 26

Détail du compte de résultat (suite) 29

Détail du compte de résultat (suite) 30

DOCUMENTS FISCAUX ____________________________________________________________________________________________ 31

Liasse Fiscale 32

AUTRES RENSEIGNEMENTS ________________________________________________________________________________________ 43

Liste des immobilisations 44Envoyé en préfecture le 17/12/2124

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le

1) : 060-200067205-20247217-DE12024 209-DEEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/20:

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Attestation de présentation

En notre qualité d’expert-comptable et conformément à notre lettre de mission, nous avons

effectué une mission de présentation des comptes annuels de l’entreprise Complexe Hippique des

Pieux pour l’exercice du 01/07/2023 au 30/06/2024 qui se caractérisent par les données suivantes

:

Total du bilan ............................................................................ 272 182,09 Euros.

Chiffre d’affaires ....................................................................... 357 178,64 Euros.

Résultat net comptable ............................................................ -28 944,63 Euros.

Nos diligences ont été réalisées conformément à la norme professionnelle de l’Ordre des experts-

comptables applicable à la mission de présentation des comptes qui ne constitue ni un audit ni un

examen limité.

Sur la base de nos travaux, nous n’avons pas relevé d’éléments remettant en cause la cohérence et

la vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu’ils sont joints à la présente

attestation.

A Carentan, le 03/10/2024.

Paul MAURER,

Expert-Comptable, Associé.Envoyé en préfecture le 17/12/2124

Reçu en préfecture le 17/12/2024

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1) : 060-200067205-20247217-DE12024 209-DEEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

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ÉTATS FINANCIERSEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

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Bilan Actif

30/06/2024 30/06/2023

Brut Amort. & dép. Net Net

Capital souscrit non appelé (0)

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Frais d’établissement

Frais de recherche et de développement

Concessions, brevets et licences 1 710 1 710 Fonds commercial (1)

Autres

Avances et acomptes

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Terrains

Constructions

Installations techniques, matériel et outillage industriels 27 664 18 661 9 003 5 655 Autres 318 539 214 440 104 099 53 232 Immobilisations corporelles en cours

Avances et acomptes

IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)

Participations mises en équivalence

Autres participations

Créances rattachées à des participations

Autres titres immobilisés 282 282 268 Prêts

Autres

ACTIF IMMOBILISÉ (I) 348 193 234 811 113 383 59 155

STOCKS ET EN-COURS

Matières premières et autres approvisionnements 1 307 1 307 6 932 En cours de production de biens

En cours de production de services

Produits intermédiaires et finis

Marchandises

Avances et acomptes versés sur commandes

CRÉANCES D’EXPLOITATION (3)

Clients et comptes rattachés 51 491 51 491 63 897 Autres créances 29 190 29 190 30 789

Capital souscrit et appelé, non versé

Valeurs mobilières de placement

Instruments de trésorerie

Disponibilités 69 885 69 885 120 378 Charges constatées d'avance (3) 6 926 6 926 4 806

ACTIF CIRCULANT (II) 158 799 158 799 226 802

Charges à répartir sur plusieurs exercices (III)

Primes de remboursement des obligations (IV)

Ecarts de conversion actif (V)

TOTAL GÉNÉRAL (0 à V) 506 993 234 811 272 182 285 957

(1) Dont droit au bail

(2) Dont à moins d’un an (brut)

(3) Dont à plus d’un an (brut)Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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Bilan Passif

30/06/2024 30/06/2023

Net Net

CAPITAUX PROPRES

Capital (dont versé : ) 80 000 80 000

Primes d'émission, de fusion, d'apport

Ecarts de réévaluation

Réserve légale 8 000 8 000

Réserves statutaires ou contractuelles

Réserves réglementées

Autres réserves 25 547 53 320

Report à nouveau

RÉSULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) -28 945 -19 773

Subventions d’investissement

Provisions réglementées

CAPITAUX PROPRES (I) 84 603 121 547

AUTRES FONDS PROPRES

Produits des émissions de titres participatifs

Avances conditionnées

AUTRES FONDS PROPRES (II)

PROVISIONS

Provisions pour risques

Provisions pour charges

PROVISIONS (III)

DETTES FINANCIÈRES (1-3)

Emprunts obligataires convertibles

Autres emprunts obligataires

Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit 70 544 18 286

Emprunts et dettes financières divers 54 693 52 626

Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 463

DETTES D’EXPLOITATION

Dettes fournisseurs et comptes rattachés 23 394 34 225

Dettes fiscales et sociales 27 564 45 268

DETTES DIVERSES

Dettes sur immobilisations et comptes rattachés

Autres dettes 10 922 14 003

Instruments de trésorerie

Produits constatés d’avance

DETTES (IV) 187 579 164 410

Écarts de conversion passif (V)

TOTAL GÉNÉRAL (I à V) 272 182 285 957

(1) Dont à plus d’un an

Dont à moins d’un an

(2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques (3) Dont emprunts participatifsEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

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Compte de Résultat

30/06/2024 30/06/2023

France Exportation Total Total

PRODUITS D’EXPLOITATION (1)

Ventes de marchandises 23 711 23 711 20 459

Production vendue (biens)

Production vendue (services) 333 468 333 468 329 828

Chiffres d'affaires nets 357 179 357 179 350 287Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/20:

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Compte de Résultat (suite)

30/06/2024 30/06/2023

Total Total

PRODUITS EXCEPTIONNELS

Sur opérations de gestion

Sur opérations en capital 4 563 5 875

Reprises sur provisions et transferts de charges

TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS (VII) 4 563 5 875

CHARGES EXCEPTIONNELLES

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 450

Charges exceptionnelles sur opérations en capital 3 803 810

Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions

TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES (VIII) 3 803 1 260

RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII – VIII) 759 4 615

Participation des salariés aux résultats de l’entreprise (IX)

Impôts sur les bénéfices (X)

TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) 370 921 357 513 TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 399 866 377 286

BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits – Total des charges) -28 945 -19 773

(1) Dont produits sur exercices antérieurs

(2) Dont charges sur exercices antérieurs

(3) Dont produits entreprises liées

(4) Dont intérêts entreprises liées

(5) Dont Crédit-bail mobilier

(6) Dont Crédit-bail immobilierEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

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Soldes intermédiaires de gestion

30/06/2024 30/06/2023 Variation %

Ventes de marchandises 23 711 20 459 3 252 15,90 - Coût direct d'achat 7 400 6 610 790 11,95 +/- Variation du stock de marchandises

Marge commerciale ( I ) 16 311 13 849 2 462 17,78 Taux de marge commerciale 68,79 % 67,69 % + Production vendue 333 468 329 828 3 640 1,10 + Production stockée

+ Production immobilisée

Production de l'exercice 333 468 329 828 3 640 1,10 - Matières premières et approvisionnements consommés 60 269 49 912 10 357 20,75 - Sous-traitance directe 27 616 26 549 1 067 4,02 Marge brute sur production ( II ) 245 582 253 368 - 7 786 -3,07 Taux de marge brute sur production 73,64 % 76,82 % MARGE BRUTE GLOBALE ( I + II ) 261 893 267 217 - 5 324 -1,99 Taux de marge brute globale 73,32 % 76,28 % - Services extérieurs et autres charges externes 97 512 86 288 11 224 13,01 VALEUR AJOUTEE PRODUITE 164 381 180 928 - 16 547 -9,15 Valeur ajoutée / chiffre d'affaires 46,02 % 51,65 % + Subventions d'exploitation 1 276 180 1 096 608,89 - Impôts, taxes et versements assimilés 1 935 1 286 649 50,47 - Salaires et traitements 129 649 148 336 - 18 687 -12,60 - Charges sociales 25 160 26 198 - 1 038 -3,96 EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 8 913 5 288 3 625 68,55 Excédent brut d'exploitation / chiffre d'affaires 2,50 % 1,51 % + Reprise sur amortissements et provisions

- Dotations aux amortissements sur immobilisations 38 095 26 125 11 970 45,82 - Dotations aux provisions sur immobilisations

- Dotations aux provisions sur actif circulant

- Dotations aux provisions pour risques et charges

+ Autres produits de gestion courante 1 105 75 1 030 N/S - Autres charges de gestion courante 1 481 4 400 - 2 919 -66,34 + Transfert de charges d'exploitation 1 270 838 432 51,55 RESULTAT D'EXPLOITATION (hors charges et produits financiers) -28 288 -24 324 - 3 964 16,30 Résultat d'exploitation / chiffre d'affaires -7,92 % -6,94 % + Bénéfice attribué (quote part sur opérations en commun)

- Perte supportée (quote part sur opérations en commun)

+ Produits financiers de participations

+ Produits des autres valeurs mobilières et créances

+ Autres intérêts et produits assimilés 528 258 270 104,65 + Reprises sur provisions financières

+ Différences positives de change

+ Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement

- Dotations financières aux amortissements et provisions

- Intérêts et charges assimilées 1 944 321 1 623 505,61 - Différences négatives de change

- Charges nettes sur cessions valeurs mobilières placements

RESULTAT COURANT AVANT IMPOT -29 704 -24 387 - 5 317 21,80 Résultat courant / chiffre d'affaires -8,32 % -6,96 % + Produits exceptionnels sur opérations de gestion

+ Produits exceptionnels sur opérations en capital 4 563 5 875 - 1 312 -22,33 + Reprises sur provisions & transferts de charges except°.

- Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 450 - 450 -100 - Charges exceptionnelles sur opérations en capital 3 803 810 2 993 369,51 - Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions

RESULTAT EXCEPTIONNEL 759 4 615 - 3 856 -83,55 - Participation des salariés aux résultats

- Impôts sur les bénéfices

RESULTAT NET COMPTABLE -28 945 -19 773 - 9 172 46,39 Résultat net / chiffre d'affaires -8,10 % -5,64 %Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

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200067205-20241217-DEL2024 209-DE

Complexe Hippique des Pieux

ANNEXE

Période du 01/07/2023 au 30/06/2024 Aux comptes annuels présentée en EUROS

[ PREAMBULE ]

L'exercice social clos le 30/06/2024 a une durée de 12 mois.

L'exercice précédent clos le 30/06/2023 avait une durée de 12 mois.

Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de 272 182,09 E.

Le résultat net comptable est une perte de 28 944,63 E.

Les informations communiquées ci-après font partie intégrante des comptes annuels qui ont été établis le 03/10/2024

par le dirigeant.

( 1 - REGLES ET METHODES COMPTABLES ]

Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux règles de base

suivantes :

- continuité de l'exploitation,

- permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre,

- indépendance des exercices.

Les principales méthodes utilisées sont les suivantes :

- Amortissements de l'actif immobilisé : les biens susceptibles de subir une dépréciation sont amortis selon le mode linéaire ou dégressif sur la base de leur durée de vie économique. - Stocks de matières premières : ils sont évalués au dernier prix d'achat connu.

Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais

nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes

de règlements obtenus.

Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels :

- immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la

décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif,

- immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprise a opté pour le maintien des

durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés.

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Annexes aux comptes annuelsPublié le

Complexe Hippique des Pieux

Période du 01/07/2023 au 30/06/2024

ANNEXE

Aux comptes annuels présentée en EUROS

Reçu en préfecture le 17/12/2

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

> 10

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

[ 3 - NOTES SUR LE BILAN ACTIF

3.1 - Actif immobilisé

Les mouvements de l'exercice sont détaillés dans les tableaux ci-dessous :

3.1.1 - Immobilisations brutes = 348 193 E

Actif immobilisé A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture

Immobilisations incorporelles 1710 1710

Immobilisations corporelles 270 252 96 113 20 163 346 202

Immobilisations financières 268 14 282

TOTAL 272 230 96 126 20 163 348 193]

3.1.2 - Amortissements et provisions d'actif = 234811E

Amortissements et provisions A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture

Immobilisations incorporelles 1710 1710

Immobilisations corporelles 211 365 38 095 16 359 233 101

Titres mis en équivalence

Autres Immobilisations financières

TOTAL 213 074 38 095 16 359 234 811)

3.1.3 - Détail des immobilisations et amortissements en fin de période

Nature des biens immobilisés Montant Amortissement | Valeur nette Durée

Site internet 1710 1710 0 3 ans

Materiel 27 664 18 661 9 003 de 2à 7 ans

Materiel roulant 217 672 139 383 78 289 de 4 à 7 ans

Chevaux poneys 100 866 75 057 25 810 de 3 à 5 ans

TOTAL 347 912 234 811 113 101

3.2 - Etat des créances = 87 607E

Etat des créances Montant brut Aunan A plus d'un an |

Actif immobilisé

Actif circulant & charges d'avance 87 607 87 607

TOTAL 87 607 87 607

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ANNEXE

Période du 01/07/2023 au 30/06/2024 Aux comptes annuels présentée en EUROS

(3 - NOTES SUR LE BILAN ACTIF (suite)

3.3 - Produits à recevoir par postes du bilan = 3528E

Produits à recevoir Montant

Immobilisations financières

Clients et comptes rattachés 3 528

Autres créances

Disponibilités

TOTAL 3 528

3.4 - Charges constatées d'avance = 6926E

Les charges constatées d'avance ne sont composées que de charges ordinaires dont la répercussion sur le résultat est reportée à un exercice ultérieur.

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4 - NOTES SUR LE BILAN PASSIF

4.1 - Capital social = 80 0O00E

Mouvements des titres Nombre Val. nominale Capital social

Titres en début d'exercice 100 800,00 80 000

Titres émis ou variation du nominal

Titres remboursés ou annulés

Titres en fin d'exercice 100 800,00 80 000)

4.2 - Etat des dettes = 187 117E

Etat des dettes Montant total Deoàtan De 1 à 5 ans Plus de 5 ans

Etablissements de crédit 70 544 20 101 50 443

Dettes financières diverses 54 693 54 693

Fournisseurs 23 394 23 394

Dettes fiscales & sociales 27 564 27 564

Dettes sur immobilisations

Autres dettes 10 922 10 922

Produits constatés d'avance

TOTAL 187 117 136 674 50 443

4.3 - Charges à payer par postes du bilan = 25 490E

Charges à payer Montant

Emprunts & dettes établ. de crédit 172

Emprunts & dettes financières div.

Fournisseurs 11 947

Dettes fiscales & sociales 13 371

Autres dettes

TOTAL 25 490

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[ 5 - NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT ]

5.1 - Ventilation du chiffre d'affaires = 357 179E

Le chiffre d'affaires de l'exercice se décompose de la manière suivante :

Nature du chiffre d'affaires Montant HT Taux

Ventes de marchandises 23 711 6,64 %

Prestations de services 329 620 92,28 %

Produits des activités annexes 3 848 1,08 %

TOTAL 357 179 100,00 % |

5.2 - Autres informations relatives au compte de résultat

Les postes de charges et produits composant le résultat de l'exercice figurent au compte de résultat des états financiers.

On pourra s'y reporter ainsi qu'à la plaquette financière annuelle, documents qui fournissent une information plus

détaillée.

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[__8- DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D'EXERCICE ]

Les comptes détaillés dans les tableaux suivants concernent les écritures comptables relatives à l'indépendance

des exercices.

8.1 - Produits à recevoir =3528E

Produits à recevoir Montant

Clients et comptes rattachés : 3 528

Factures a etablir( 4181000000 }) 3 528

PASSAGER NGUYEN 463

COMMUNAUTE d'AGGLOM DU COTENTI 3 065

TOTAL 3 528

8.2 - Charges constatées d'avance = 6926 E

Charges constatées d'avance Montant

Charges constatees d'avance( 4860000000 }) 6 926

CCAV - CD6135 864

CCAV - Ch. const. d'av - Assur 5 318

MSA CCA au 30.06.2024 744

TOTAL 6 926

8.3 - Charges à payer = 25 490 E

Charges à payer Montant

Emprunts & dettes auprès des établissements de crédit : 172

Interets courus s/emprunts( 1688400000 ) 172

Emprunts - Int. courus - B16 172

Dettes fournisseurs et comptes rattachés : 11 947

Fournisseurs fact. non parvenu( 4081000000 }) 11 947

Prov Eau Assain de 14.08.23 à 3 600

FNP - Loyer non parvenu TTC 8 347

Dettes fiscales et sociales : 13 371

Dette conges a payer( 4282000000 }) 10 216

H428 - Prov. congés à payer 10 216

Dette ch. sociales sur conges( 4382000000 }) 2 942

H428 - Prov. charges congés à 2 942

Autres charges a payer( 4386000000 ) 146

MSA & CSG à payer 146

Formation continue ( 4486300000 }) 67

FC 2023 48

Formation continue 3

Formation continue 3

Formation continue 3

Formation continue 3

Formation continue 3

Formation continue 3

TOTAL 25 490

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Période du 01/07/2023 au 30/06/2024 Aux comptes annuels présentée en EUROS

(8 - DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D'EXERCICE (suite) |

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DÉTAIL DU BILANEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

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Détail de l’actif immobilisé

30/06/2024 30/06/2023 Variation

CAPITAL SOUSCRIT NON APPELÉ

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Frais d'établissement

Recherche et développement

Concessions, brevets, droits similaires

SITE INTERNET 1 710 1 710 AMORT. SITE INTERNET -1 709 -1 709 Fonds commercial

Autres immobilisations incorporelles

Avances & acomptes sur immo. incorporelles

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Terrains

Constructions

Installations tech., matériel et outillage 9 003 5 655 3 348 MATERIEL 27 664 24 615 3 049 AMORT. MATERIEL -18 661 -18 960 299 Autres immobilisations corporelles 104 099 53 232 50 867 MATERIEL ROULANT 217 672 151 920 65 752 CHEVAUX PONEYS 100 866 93 717 7 149 AMORT MAT. ROULANT -139 383 -122 332 - 17 051 AMORT. CHEVAUX PONEYS -75 057 -70 073 - 4 984 Immobilisations en cours

Avances & acomptes

IMMOBILISATIONS FINANCIERES

Participations mise en équivalence

Autres Participations

Créances rattachées à des participations

Autres titres immobilisés 282 268 14 PARTS SOCIALES 282 268 14 Prêts

Autres immobilisations financières

TOTAL (I) 113 383 59 155 54 228Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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Détail de l’actif circulant

30/06/2024 30/06/2023 Variation

STOCKS

Matières premières, approvisionnements 1 307 6 932 - 5 625 STOCK MATIERES ET FOURNITURES 1 307 6 932 - 5 625 En cours de production de biens

En cours de production de services

Produits intermédiaires et finis

Marchandises

AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR CDES

CLIENTS ET DIVERS

Créances Clients et comptes rattachés 51 491 63 897 - 12 406 KAVALOG 178 - 178 KAVALOG Clients dus 47 963 63 719 - 15 756 FACTURES A ETABLIR 3 528 3 528 AUTRES CRÉANCES

Fournisseurs débiteurs 1 096 - 1 096 Fournisseurs Facture 1 096 - 1 096 Personnel

Organismes sociaux

Etat, impôts sur les bénéfices 942 3 768 - 2 826 ETAT. IMPOTS SUR LES BENFICES 942 3 768 - 2 826 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires 1 701 2 034 - 333 TVA SUR IMMOBILISATIONS 428 - 428 TVA Ded 20% 524 673 - 149 TVA Crédit à reporter 396 396 ETAT TVA REGUL ACTIF 781 933 - 152 Autres 26 547 23 891 2 656 FAMILIALE TRIPEY 21 563 21 483 80 FFE COMPET Cpte ENGAGEUR 71791 199 6 193 FFE Club SIF 0 2 117 - 2 117 COMPTE FFE Compet 71790 285 - 285 CPTE ENGAGEMENTS 4 785 4 785 CAPITAL SOUSCRIT ET APPELÉ NON VERSÉ

TRÉSORERIE ET DIVERS

Valeurs mobilières de placement

Instruments de Trésorerie

Disponibilités 69 885 120 378 - 50 493 CHEQUES ET CB A ENCAISSER 11 140 5 663 5 477 CREDIT AGRICOLE 2 175 16 801 - 14 626 COMPTE SUR LIVRET 13 650 79 055 - 65 405 CAISSE D'EPARGNE 3 316 17 819 - 14 503 CE Compte excédent PRO 37 019 37 019 Caisse 2 585 1 040 1 545 CHARGES CONSTATÉES D’AVANCE 6 926 4 806 2 120

TOTAL (II) 158 799 226 802 - 68 003

CHARGES À RÉPARTIR (III)

PRIMES DE RBT DES OBLIGATIONS (IV)

ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)

TOTAL ACTIF (0 à V) 272 182 285 957 - 13 775Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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Détail des capitaux propres

30/06/2024 30/06/2023 Variation

CAPITAUX PROPRES

Capital (dont versé : ) 80 000 80 000 CAPITAL 80 000 80 000 Primes d'émission, de fusion, d'apport ...

Ecarts de réévaluation

Réserve légale 8 000 8 000 RESERVE LEGALE 8 000 8 000 Réserves statutaires ou contractuelles

Réserves réglementées

Autres réserves 25 547 53 320 - 27 773 AUTRES RESERVES 25 547 53 320 - 27 773 Report à nouveau

RÉSULTAT DE L’EXERCICE -28 945 -19 773 - 9 172 Subventions d'investissement

Provisions réglementées

TOTAL (I) 84 603 121 547 - 36 944

AUTRES FONDS PROPRES

Produits des émissions de titres participatifs

Avances conditionnées

TOTAL (II)Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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Détail des provisions pour risques et charges

30/06/2024 30/06/2023 Variation

PROVISIONS

Provisions pour risques

Provisions pour charges

TOTAL (III)Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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Détail des dettes

30/06/2024 30/06/2023 Variation

DETTES FINANCIÈRES

Emprunts obligataires convertibles

Autres Emprunts obligataires

Emprunts 70 544 18 286 52 258 PRET CA 25000 E 3 690 9 980 - 6 290 PRET CE 61 792 61 792 PRET AGILOR 17000 ¬ 4 890 8 307 - 3 417 INTERETS COURUS S/EMPRUNTS 172 172 Découverts, concours bancaires

Divers

Associés 54 693 52 626 2 067 COMPTE COURANT MARIE PIERRE TR 52 922 50 922 2 000 LE CONTE Claire 1 771 1 705 66 AVANCES ET ACOMPTES RECUS SUR CDES 463 463 FOURNISSEURS

Dettes fournisseurs et comptes rattachés 23 394 34 225 - 10 831 Fournisseurs Facture 11 446 25 015 - 13 569 FOURNISSEURS FACT. NON PARVENU 11 947 9 210 2 737 DETTES FISCALES ET SOCIALES

Personnel 15 904 24 440 - 8 536 SALAIRES A PAYER 5 688 6 636 - 948 DETTE CONGES A PAYER 10 216 17 804 - 7 588 Organismes sociaux 6 700 10 300 - 3 600 MSA 3 059 4 163 - 1 104 GENERALI VIE (26072707) 553 695 - 142 DETTE CH. SOCIALES SUR CONGES 2 942 4 998 - 2 056 AUTRES CHARGES A PAYER 146 443 - 297 Etat, impôts sur les bénéfices

Etat, taxes sur le chiffre d'affaires 4 894 10 503 - 5 609 TVA à décaisser 3 017 - 3 017 TVA collectée - France 20% 1 822 4 212 - 2 390 TVA collectée - France 10% 409 342 67 TVA collectée - France 5,5% 1 753 1 863 - 110 ETAT TVA REGUL PASSIF 727 1 070 - 343 TVA SUR FACT A ETABLIR 184 184 Etat, obligations cautionnées

Autres impôts, taxes et assimilés 67 25 42 Formation continue 67 25 42 DETTES DIVERSES

Dettes sur immobilisations et comptes rattachés

Autres dettes 10 922 14 003 - 3 081 LICENCE FFE 627 - 627 ASSOCIATION 10 922 13 376 - 2 454 Instruments de trésorerie

PRODUITS CONSTATÉS D’AVANCE

TOTAL (IV) 187 579 164 410 23 169

ÉCART DE CONVERSION PASSIF (V)

TOTAL PASSIF (I à V) 272 182 285 957 - 13 775Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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DÉTAIL DU

COMPTE DE RÉSULTATEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

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Détail du compte de résultat

30/06/2024 30/06/2023 Variation %

PRODUITS D’EXPLOITATION

Ventes de marchandises 23 711 20 459 3 252 15,90 CLUB HOUSE 10% 23 711 20 459 3 252 15,90 Production vendue (biens)

Production vendue (services) 333 468 329 828 3 640 1,10 COURS EQUITATION 162 656 171 355 - 8 699 -5,08 ADHESIONS CAVALIERS 4 379 4 379 N/S EQUITATION ADAPTEE 12 583 810 11 773 N/S SEANCES EN GROUPES 54 455 51 845 2 610 5,03 COACHING 13 105 15 951 - 2 846 -17,84 UTILISATION DES INSTALLATIONS POUR CON 1 820 751 1 069 142,34 ANIMATIONS 2 808 4 354 - 1 546 -35,51 BALLADES 7 895 7 450 445 5,97 STAGES 43 172 48 764 - 5 592 -11,47 PENSIONS 26 360 21 906 4 454 20,33 SOINS 93 58 35 60,34 GAINS CONCOURS 293 90 203 225,56 ENGAGEMENT ORGANISATEUR 3 848 6 495 - 2 647 -40,75 Chiffres d'affaires nets 357 179 350 287 6 892 1,97Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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30/06/2024 30/06/2023 Variation %

FOURNITURES DE BUREAU 560 1 000 - 440 -44,00 LOYER COMPLEXE HIPPIQUE 16 872 15 842 1 030 6,50 AUTRES LOCATIONS 1 086 672 414 61,61 LOCATION MATERIEL 383 40 343 857,50 LOCAM LOCATION LOGICIEL 1 379 1 307 72 5,51 LOC GRENKE KAVALOG WEB 2 316 2 052 264 12,87 ENTRETIEN INSTALLATIONS 1 320 1 536 - 216 -14,06 ENTRETIEN MATERIEL ROULANT 7 832 9 073 - 1 241 -13,68 ENTRETIEN MATERIEL 535 414 121 29,23 ASSUR. PRETS 259 259 0,00 MULTIRISQUE 3 717 4 189 - 472 -11,27 ASS ENGINS AGRIC 413 533 - 120 -22,51 ASS TRANSP. UNIC 4 224 3 919 305 7,78 DOCUMENTATION - FORMATION 49 25 24 96,00 HONORAIRES VETERINAIRES 6 453 2 446 4 007 163,82 HONORAIRES COMPTABLE 9 604 8 843 761 8,61 HONORAIRES JURIDIQUE 536 536 0,00 HONORAIRES SOCIAL 1 741 1 222 519 42,47 FRAIS D'ACTES 44 89 - 45 -50,56 PRESTATIONS INTERNET 203 203 0,00 DONS POURBOIRES 364 364 N/S FRAIS DE DEPLACEMENT 526 353 173 49,01 DEPLACEMENTS CONCOURS 396 35 361 N/S FRAIS DE RECEPTION 75 93 - 18 -19,35 FRAIS POSTAUX 155 108 47 43,52 TELEPHONE 2 798 2 675 123 4,60 COMMISSIONS CARTES BANCAIRES 1 017 913 104 11,39 FRAIS BANCAIRES 1 602 1 171 431 36,81 FRAIS DOSSIER PRETS 1 866 1 866 N/S COTISATIONS 1 070 930 140 15,05 LIVRETS, INSCRIPTION HARAS NAT 418 128 290 226,56 ENGAGEMENTS CONCOURS 250 984 - 734 -74,59 SIRAM 375 142 233 164,08 AUTRES SERVICES EXT 269 - 269 -100 Impôts, taxes et versements assimilés 1 935 1 286 649 50,47 FAFSEA PROVEA AFNCA 505 531 - 26 -4,90 CFE 572 531 41 7,72 TAXES DIVERSES 858 224 634 283,04 Salaires et traitements 134 649 148 336 - 13 687 -9,23 REMUNERATIONS DU PERSONNEL 91 869 96 365 - 4 496 -4,67 REMUNERATION GERANCE 36 000 36 000 0,00 COTIS OBLIGATOIRES GERANT 14 369 15 174 - 805 -5,31 CONGES PAYES -7 588 796 - 8 384 N/S Charges sociales 25 160 26 198 - 1 038 -3,96 COTISATIONS MSA 25 278 24 790 488 1,97 MSA Rappel coti 326 326 N/S Mutuelle 1 227 1 417 - 190 -13,41 CHARGES SUR CP -2 057 10 - 2 067 N/S REDUCTION COTIS SOCIALES -423 423 -100 Médecine du travail 385 405 - 20 -4,94 Dotations aux amortissements sur immobilisations 38 095 26 125 11 970 45,82 DOTATIONS AUX AMORTISSEMTS 38 095 26 125 11 970 45,82 Dotations aux provisions sur immobilisations

Dotations aux provisions sur actif circulant

Dotations aux provisions pour risques et charges

Autres charges 1 481 4 400 - 2 919 -66,34 CREANCES PERDUES 1 378 4 201 - 2 823 -67,20 CHARGES DIVERSES GESTION COURA 103 200 - 97 -48,50

Total des charges d'exploitation 394 118 375 704 18 414 4,90Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

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30/06/2024 30/06/2023 Variation %

RÉSULTAT D'EXPLOITATION -28 288 -24 324 - 3 964 16,30Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

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Détail du compte de résultat (suite)

30/06/2024 30/06/2023 Variation %

Quote-parts de résultat s/opér en commun

Bénéfice attribué ou perte transférée

Perte supportée ou bénéfice transféré

PRODUITS FINANCIERS

Produits financiers de participations

Produits des autres valeurs mobilières

Autres intérêts et produits assimilés 528 258 270 104,65 PRODUITS FINANCIERS 528 258 270 104,65 Reprises sur provisions et transferts de charge

Différences positives de change

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières

Total des produits financiers 528 258 270 104,65 CHARGES FINANCIÈRES

Dotations financières aux amort. et provisions

Intérêts et charges assimilées 1 944 321 1 623 505,61 INTERETS SUR EMPRUNTS 1 941 180 1 761 978,33 Agios 3 142 - 139 -97,89 Différences négatives de change

Charges nettes sur cessions valeurs mobilières

Total des charges financières 1 944 321 1 623 505,61

RÉSULTAT FINANCIER -1 416 -63 - 1 353 N/S RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS -29 704 -24 387 - 5 317 21,80Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

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Détail du compte de résultat (suite)

30/06/2024 30/06/2023 Variation %

PRODUITS EXCEPTIONNELS

Produits exceptionnels sur opérations de gestion

Produits exceptionnels sur opérations en capital 4 563 5 875 - 1 312 -22,33 CESSION IMMOB. CORPORELLE 1 417 4 167 - 2 750 -65,99 CESSION MATERIEL 3 146 1 708 1 438 84,19 Reprises sur provisions et transferts de charges

Total des produits exceptionnels 4 563 5 875 - 1 312 -22,33 CHARGES EXCEPTIONNELLES

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 450 - 450 -100 PENALITES. MAJ. RETARD 450 - 450 -100 Charges exceptionnelles sur opérations en capital 3 803 810 2 993 369,51 VALEUR NETTE CPTBLE ELTS CEDES 3 803 810 2 993 369,51 Dotations except.aux amortissements et provisions

Total des charges exceptionnelles 3 803 1 260 2 543 201,83

RÉSULTAT EXCEPTIONNEL 759 4 615 - 3 856 -83,55 Participation des salariés

Impôts sur les bénéfices

IMPOTS SUR LES BENEFICES

TOTAL DES PRODUITS 370 921 357 513 13 408 3,75 TOTAL DES CHARGES 399 866 377 286 22 580 5,98

RÉSULTAT NET -28 945 -19 773 - 9 172 46,39Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

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DOCUMENTS FISCAUXSAGE

Experts-comptables

janvier 2024

: Etat préparatoire.

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

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Formulaire obligatoire (article 302 septies

A bis du Code général des impôts}

BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N° 2033-A-SD 2024 O

. . Néant [1 * Désignation de l'entreprise Complexe Hippique des Pieux | an OI

Adresse de l'entreprise 33 Route de Barneville 50340 LES PIEUX

SIRET 4 8 |s 0 11slol2l3lo ol ol 1l À

Durée de l'exercice en nombre de mois * Ll, 2] Durée de l'exercice précédent * Ll: 21

Exercice N clos le

310101612101214]

ACTIF Brut Amortissements-Provisions Net

du Immobilisations Fonds commercial * 010 012 A - 2 incorporelles Autres * o14 1 710 lue 1 710

©

È Immobilisations corporelles * 028 346 202 {oo 233 101 113 101

= Immobilisations financières * {1) 040 282 {os 282 e

< TotalL(5) 1044 348 193 {us 234 811 113 383

8 Matières premières, approvisionnements, en cours de production * 050 1 307 {os 1 307

2 ses * |" | Marchandises 060 062 Z <| Avances et acomptes versés sur commandes 064 066 3 D

S Créances Clients et comptes rattachés * 068 51 491 {070 51 491

= (2) Autres * {3) 072 29 190 lo 29 190 LU < Valeurs mobilières de placement 080 082

Disponibilités 084 69 885 108 69 885

Charges constatées d'avance * 092 6 926 10% 6 926

TotalIl |0% 158 799 1098 158 799

Total général (1+II) |110 506 993 112 234 811 272 182

Exercice N NET

PASSIF

Capital social ou individuel * 120 80 000

Écarts de réévaluation 124

a Réserve légale 126 8 000 o

à | Réserves réglementées * 130 œ o

x | Autres réserves {dont réserve relative à l'achat d'oeuvres originales d'artistes vivants * 131 ) 1132 25 547 <

= Report à nouveau 134 <

Ÿ | Résultat de l'exercice 136 (28 945)

Subventions d'investissement 137

Provisions réglementées 140

Total L |142 84 603

Provisions pour risques et charges TotalIl |154

Emprunts et dettes assimilées 156 70 544

&[ Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 164 463 An

F Fournisseurs et comptes rattachés * 166 23 394 LI

© | Dettes fiscales et sociales (dont montant de la TVA) a 894l) 11,72 27 564

Comptes courants d'associés 173 54 693

Autres dettes 175 10 922

Produits constatés d'avance 174

Total LIL |176 187 579

Total général (1 + IL + LIL) [180 272 182

Alt Dont Immobilisations financières à moins 193 (4) | Dont dettes à plus d’un an 195 50 443

© x - - —— - 4 x , Coût de revient des immobilisations acquises Z (2) | Dont créances à plus d’un an 197 5) ou créées au cours de l'exercice * q 182 96 126

œ , Lie als Prix d te hors TVA des i bilisati (3) | Dont compte courant d'associés débiteurs [199 21 563 cedées au cours de l'éxereice nIsatlons 184 4 563

% Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2033-NOT-SD

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Complexe Hippique des Pieux Page 32

Liasse FiscalePublié

Reçu en préfecture le 17/12/2

le

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

> 10

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

@) | COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ DE L'EXERCICE (en liste] PGFiP N° 2033-BSD 2024

Formulaire obligatoire (article 302 septies

A bi: s du Code général des impôts Désignation de l'entreprise

A — RÉSULTAT COMPTABLE

Complexe Hippique des Pieux [Néant O*

Formulaire déposé

au titre de l'TR [|

Exercice N clos le

0

1

Z [L_Yentes de marchandises * 209 210 23 711 6 dont export E Biens et livraisons 215 214 S Production vendue intracommunautaires & Services * 217 218 333 468

= . _ æ Variation du stock en produits intermédiaires, ) 222 fa Production stockée produits finis et en cours de production

A | Production immobilisée * 224 A

E Subventions d'exploitations reçues 226 1 276 A

Q Autres produits 230 7 375 en Total des produits d'exploitation hors TVA (1) 1232 365 830

Achats de marchandises * y compris droits de douane) 234 7 400

Variation de stocks (marchandises) * 236

Achats de matières premières et autres approvisionnements * (y compris droits de douane) 238 54 644

& Variation de stock (matières premières et approvisionnements) * 240 5 626

E dont crédit bail : = Autres charges externes * : = mobilier : immobilier : . 122 125 129

GO Ats u à «assimilée dont taxe professionnelle | | | 9 Impôts, taxes et versements assimilés CFE et CVAE 243 572 | 244 1 935

a Rémunérations du personnel * 250 134 649

a Charges sociales (cf. renvoi 380) 252 25 160

Q Dotations aux amortissements * 254 38 095 S dont amortissement du fonds de commerces |255

O Dotations aux provisions 256

dont provisions fiscales pour implantations

A _ _ commerciales à l'étranger * 259 262 1 481 utres charges ä = ———— mes — ont cotisations versées aux organisations 260 syndicales et professionnelles

Total des charges d'exploitation (II) |264 394 118

1 — RÉSULTAT D'EXPLOITATION (1-11) 270 (28 288)

Produits financiers (ID | 280 | 528 Charges financières a'2) 294 1 944

Produits exceptionnels (VV) 290 4 563

dont amortissements des souscriptions dans

Charges exceptionnelles (VD des PME innovantes (art. 217 ochtes) 347 300 5 805 8° pe ° dont amortissements exceptionnels de 25% des 348 constructions nouvelles (art. 39 quinquies D)

Impôt sur les bénéfices * {VID 306

2 — BÉNÉFICES OU PERTES : Produits (I + IIL+ IV) — Charges (IT + V + VI + VII) 310 (28 945)

B — RESULTAT FISCAL Reporter le bénéfice comptable col. 1, le déficit comptable col. 2 312 314 28 945

Rémunérations et avantages personnels non déductibles * 316

Amortissements excédentaires (art. 39-4 CGI) et autres amortissements non déductibles 318

a | Provisions non déductibles * 322 S

4 | Impôts et taxes non déductibles * (cf page 7 de la notice 2033-NOT-SD) 324 Ep = AA 2 2 D Divers *, dont intérêts excéden- scarts de valeurs

£ [_taires des cptes-cts d'associés 247 fiqui atives sur OPC 248 330 æ | Fraction des loyers à réintégrer dans le cadre d'un ( Part des loyers dispensée de 249 |} 21 crédit-bail immobilier et de levée d'option réintégration (art. 239 sexies D)

Charges afférentes à l'activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime | 098

Résultat fiscal afférent à l’activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime | 999

$ Produits afférents à l’activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime 997

Ë Entreprises nouvelles (44. sexies) 986 ZFU-TE (44. octies A) 987 342

$ Reprise d'entreprises : & endifhiculté (44. septies) 981 JET (44. sexies A) 989

à a ZRD (44. terdecies) 127 ZRR (44. quindecies) 138

à £ Bassins d'emploi à redynamiser (art. 991

5 © | 44 duodecies

> T . Investissements et souscnptions 5 à que # pures 345 outrege _— 344

a assins UrDains à YNamMISEL — att. one de évelo ernent prontare

ë 44 sescdesies) 72 (44 sopideaes) PP F 993 8 A [Créance due au report en arrière du déficit 346 350

£ È Déduction exceptionnelle (Art 39 deces 655 Déduction exceptionnelle (Art 39 doses A) [643

5 © |Déduction exceptionnelle (Art 39 deves B) [645 Déduction exceptionnelle (Art 39 deces C) [647 5 5 Déducti ti Île (Art 39 deces D\ 1648 Déduction exceptionnelle simulateur de à D LT EP « tas D) conduite (art. 39 decies E) 641 £ Déduction exceptionnelle (Art 59 deces F3 [990 Déduction exceptionnelle (Art 39 deses G K649

RÉSULTAT FISCAL AVANT IMPUTATION DES DÉFICITS ANTÉRIEURS Bénéfices col. 1 Déficit col. 2 | 352 354 25 945 $ Déficit de l'exercice reporté en arrière * 356 3 Déficits antérieurs reporables Ro LL 19 3 22. dont imputés sur le résultat : 360 RÉSULTAT FISCAL APRÈS IMPUTATION DES DÉFICITS Bénéfices col. 1_ Déficit col. 2 [370 372 25 745 + Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2033-NOT-SD

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> 10

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

® | IMMOBILISATIONS - AMORTISSEMENTS - PLUS-VALUES - MOINS-VALUES DGFiP N° 2033-C-SD 2024

Formulaire obligatoire (article 302 septies

A bis du Code général des impêts)

Désignation de l’entreprise : Complexe Hippique des Pieux Néant [l*

I | IMMOBILISATIONS Valeur brute des Valeur brute des Réévaluation légale *# immobilisations au Augmentations Diminutions immobilisations à I d'ongine desi ACTIF IMMOBILISÉ début de l'exercice la fin de l'exercice | fiétions en fin d'exercice

Hu Fonds commercial [400 402 404 406 Immobilisations

incorporelles Autres 410 1 710 |42 414 416 1 710

a Terrains 420 422 424 426 D

5 Constructions 430 432 434 436 a

8 Installations techniques

2 matériel et outillage industriels 440 24 615 |#2 8 813 |f# 5 764 |#6 27 664 © : TZ “3 Installations générales

ä agencements divers 450 452 454 456 À

2 z Ê Matériel de transport 460 151 920 1462 68 333 464 > 582 466 217 672

= Autres immobilisations

corporelles 470 93 717 |#2 18 967 [f74 11 818 [476 100 866 Immobilisations financières 480 268 1482 14 [484 486 282

TOTAL |490 272 230 |492 96 126 |4% 20 163 ]|49%6 348 193

Diminutions : amortissements

Il AMORTISSEMENTS Montant des amortissements Augmentations : dotations afférents aux éléments sortis Montant des amortissements IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES au début de l'exercice de l'exercice de l'actif et reprises à la fin de l'exercice

Fonds commercial 495 497 498 499

Autres immobilisations incorporelles S0û 1 710 1502 S04 506 1 710

a Terrains 510 512 S14 516 2

5 | Constructions 520 522 S24 526 a

8 Installations techniques

a matériel et outillage industriels 530 18 960 |552 3 221 [534 3 519 153% 18 661

8 Installations générales, agencements, s40 s42 séi s46 E aménagements divers

& .. Ê Matériel de transport 550 122 332 552 19 632 554 2 582 556 139 383

_ Autres immobilisations corporelles 560 70 072 1562 15 242 1564 10 259 1566 75 057

TOTAL |570 213 074 1572 38 095 [574 16 359 1576 234 811

(19 %, 15 % et 0 % pour les entreprises à l'IS, 12,8 % pour les entreprises à l'IR} nl PLUS-VALUES, MOINS-VALUES (si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle)

Nature des immobilisations 1 | 2 | 3 | 4 | s | cédées virées

de poste à poste, Materiel Materiel roulant Chevaux poneys mises hors service ou

réintégrées dans

le patrimoine privé

y compris les produits

de la propriété industrielle. 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |

& Valeur d'actif * Amortissements * Valeur résiduelle Prix de cession * Plus ou moins-values

8 Ë Court terme * Long terme

£ © © © @ © 19 % © 15 % ou 12,8 % ® 0 % ©

1 5 764 3 519 2 245 3 146 901

2 2 582 2 582

5 11 818 10 259 1 559 1 417 (142)

4

$ £

S 5 œ

$

& 6 £

è 7

ë 3 8

&

8 9 2

£

& 10

$ $ TOTAL 1578 20 163 s80 16 359 582 3 803 S84 4 563 586 7591581 587 589

=

u Plus-values taxables à 19 % (1) 579 Régularisations |590 583 Ss94 595 a an

TOTAL 596 759 |585 597 599

* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice 2033-NOT-SD (1) Ces plus-values sont imposables au taux de 19 % en application des articles 238 bis JA, 210F et 208C du CGI. joindre un état établi selon le même modèle, indiquant les modalités de calcul de ces plus-values.

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Publié le

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

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> 10

DGFiP N° 2033-DSD 2024

@ Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) DÉFICITS REPORTABLES - DIVERS RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES -

Complexe Hippique des Pieux

Désignation de l’entreprise : P PPT Néant []*

| RELEVE DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES

Montant au début Augmentations : Diminutions Montant À NATURE DES PROVISIONS ; : : ; : : ; . s ; : de l'exercice dotations de l'exercice reprises de l'exercice à la fin de l’exercice

Amortissements dérogatoires 600 602 604 606

Provisions | Dont majorations

réglementées exceptionnelles de 30 % 601 603 605 607

Autres provisions réglementées * | 610 612 614 616

Provisions pour risques et charges 620 622 624 626

Sur immobilisations 630 632 634 636

Provisions | Sur stocks et en cours 640 642 644 646 pour

dépréciation |Sur clients et comptes rattachés | 650 652 654 656

Autres provisions pour dépréciation | 660 662 664 666

TOTAL |680 682 684 686

B MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES C VENTILATION DES DOTATIONS AUX PROVISIONS ET CHARGES À PAYER

Dotations Reprises NON DÉDUCTIBLES POUR L’ASSIETTE DE L'IMPÔT Fonds commercial 681 683 (Si le cadre C est insuffisant, joindre un état du même modèle} Autres immobilisations Indemnités pour congés à payer, incorporelles 700 705 1 charges cales et fiscales correspondantes

Terrains 710 715 2

Constructions 720 725 3

Inst. techniques

mat. et outillage 730 735 4

Inst. générales, agen-

cements amén. div. 740 745 5

Matériel de transport |750 755 6

Autres immobilisa-

tions corporelles 760 765 7

TOTAL |770 775 TOTAL à reporter ligne 322 du tableau n° 2033-B-SD |780

Il | DEFICITS REPORTABLES

Déficits restant à reporter au titre de l’exercice précédent (1) 982 19 322

Déficits transférés de plein droit (article 209-II-2 du CGT) 982 bis

Nombres d'opérations sur l'exercice 982 ter

Déficits imputés 983 2 8

ë Déficits reportables 984 19 322 2 È Déficits de l'exercice 960 28 945

pr

x Total des déficits restant à reporter 970 48 267

&

| I | DIVERS

5 Primes et cotisations complémentaires facultatives 381 |

2 dont montant déductible des cotisations facultatives versées en application 325 Î

ë du I de l'article 154 bis du CGI dont cotisations facultatives Madelin

£ dont cotisations facultatives aux nouveaux plans d'épargne retraite 327

&] Cotisations personnelles obligatoires de l'exploitant * 380 | 2

a dont montant des cotisations sociales obligatoires hors CSG-CRDS |326 | <

#IN° du centre de gestion agréé 388 | | | | |

Montant de la TVA collectée 374 32 579

Montant de la TVA déductible sur biens et services (sauf immobilisations) 373 17 788

Montant des prélèvements personnels de l'exploitant 399

Aides perçues ayant donné droit à la réduction d’impêt prévue au 4 de l’article 238 bis du CGI pour l’entreprise donatrice 398

Montant de l'investissement reçu qui a donné lieu à amortissement exceptionnel chez l’entreprise investisseur dans le cadre de l’article 217 octies 397 du CGI

(1) Cette case correspond au montant porté sur la ligne 870 du tableau 2033D déposé au titre de l'exercice précédent. * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2033-NOT-SD.

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Publié le 2 L GC

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

DETERMINATION DES EFFECTIFS ET DE LA VALEUR AJOUTEE Formulaire obligatoire (article 53 A . ©

du code général des impôts) (5) DGFiP N° 2033-E-SD 2024

Désignation de l'entreprise: Complexe. Hippique des Pieux... | Néant a*

Exercice ouvert le: .01/07/2023. et clos le: 30/06/2024 Données en nombre de mois | 1 | 2

DECLARATION DES EFFECTIFS

Effectif moyen du personnel *: 376 4,00

Dont apprentis 657 1,00

Dont handicapés 651

Effectifs affectés à l'activité artisanale 861

CALCUL DE LA VALEUR AJOUTEE

1 - Chiffre d'affaires de référence CVAE

Ventes de produits fabriqués, prestations de services et marchandises 108 357 179

Redevances pour concessions, brevets, licences et assimilées 118

Plus-Values de cession d'immobilisations corporelles où incorporelles si rattachées à une activité normale et courante 118 759

Refacturations de frais inscrites au compte de transfert de charges 105

TOTAL 11106 357 938

Il - Autres produits à retenir pour le calcul de la valeur ajoutée

Autres produits de gestion courante (hors quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun) 115 1 105

Production immobilisée à hauteur des seules charges déductibles ayant concour à sa formation 143

Subventions d'exploitation reçues 113 1 276

Variation positive des stocks 111

Transferts de charges déductibles de la Valeur ajoutée 116 1 270

Rentrées sur créances amorties lorsqu'elles se rapportent au résultat d'exploitation 153

TOTAL 2 | 144 3 651

Il - Charges à retenir pour le calcul de la valeur ajoutée m1)

Achats 121 117 296

Variation négative des stocks 145 5 626

Services extérieurs, à l'exception des loyers et des redevances 125 a 840

Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises à disposition dans le cadre d'une 146 383 convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 mois

Taxes déductibles de la Valeur ajoutée 133

Autres charges de gestion courante (hors quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun) 148 1 481

Charges déductibles de la Valeur ajoutée afférente à la production immobilisée déclarée 128

Fraction déductible de la valeur ajoutée des dotations aux amortissements afférentes à des immobilisations corporelles mises à | 135 disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 mois

Moins-Values de cession d'immobilisations corporelles où incorporelles si rattachées à une activité normale et courante 150

TOTAL 3|152 172 626

IV - Valeur ajoutée produite

Calcul de la Valeur ajoutée (total 1 + total 2 - total 3) | 137 | 188 963

V - Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

«| Vaieur ajoutée assujettie à ia CVAE (à reporter sur ies formulaires n°s 1330-CVAE pour ies muit-établissements et sur iès 117 188 962 £ formulaires n°s 1329-AC et 1329-DEF. Si la VA calculée est négative, il convient de reporter un montant égalà O au cadre C des s| formulaire n°s 1329-AC et 1329-DEF).

Ë Cadre réservé au mono-établissement au sens de la CVAE

D Les entreprises effectuant uniquement des opérations à caractères agricoles n'entrant pas dans le champ de la CVAE ne doivent pas compléter ce cadre. & Si vous êtes assujettis à la CVAE et un mono-établissement au sens de la CVAE, veuillez compléter le cadre ci-dessous et la case 117, vous serez alors a dispensé du dépôt du formulaire n° 1330 CVAE

È Mono établissement au sens de la CVAE, cocher la case [o20 | X |

g Chiffre d'affaires de référence CVAE (report de la ligne 106, le . + ê cas échéant ajusté à 12 mois) 022 357 938 Effectifs au sens de la CVAE 023 4 r 00

El Chiffre d'affaires du groupe économique (entreprises répondant aux conditions de détention fixées à l'article 223 A du CGl) 026 ei

sl Période de référence 102410 |1// Lo Er E GE 31160 3 o |/ 0 6|/ 2 0 2 4

à

S Date de cessation Î Î/

{1} Attention, il ne doit pas être tenu compte dans les lignes 121 à 148 des charges déductibles de la Valeur ajoutée, afférente à la production immobilisée déclarée ligne 143, portées en ligne 128.

* Des explications concernant ces cases sont données dans la notice n° 1330-CVAE-SD $ Répartition des salariés et dans la notice n° 2033-NOT-SD au $ déclaration des effectifs.

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ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL DGFiP N°2033-F-SD 2024 (6)

Formulaire obligatoire

art. 38 de T'ann. Ill au C.G-I) (liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait détenant directement au moins 10 % du capital de la société)

N de dépôt (1) Néant [|] *

Exercice clos le | 30062024 smen Ha4l8lslolz(5sl2/213l|

Dénomination de l'entreprise L_Complexe Hippique des Pieux

Adresse (voie) | 33 Route de Barneville

Code postal L_50340 | vile | LES PIEUX |

NOMBRE TOTAL D'ASSOCIÉS OÙ ACTIONNAIRES 901 1 NOMBRE TOTAL DE PARTS OÙ D'ACTIONS 902 99

PERSONNES MORALES DE L'ENTREPRISE CORRESPONDANTES

NOMBRE TOTAL D'ASSOCIÉS OÙ ACTIONNAIRES 903 NOMBRE TOTAL DE PARTS OÙ D'ACTIONS 904

PERSONNES PHYSIQUES DE L'ENTREPRISE 3 CORRESPONDANTES 1

1- CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES MORALES :

Dénomination [Eamiliale TRIPEY |

99,00

Voie [Rue des Capucins |

Forme juridique L_ Sec. Civile

| 897549564 % de détention Nb de parts ou actions N° SIREN (si société établie en France)

N°

Code Postal

Adresse :

Commune ÎLES PrEux | Pays [FRANCE |

Forme juridique LL Dénomination | |

N° SIREN (si société établie en France) % de détention LL] Nb de parts ou actions LL]

Adresse : N° LE Voie | |

Code Postal [2] Commune | | Pays | |

Forme juridique [7] Dénomination | |

N° SIREN (si société établie en France) | % de détention C7] Nb de parts ou actions CL]

Adresse : N° [2] Voie | |

Code Postal L_____ _] Commune | | Pays | |

Forme juridique LL Dénomination | |

N° SIREN (si société établie en France) | % de détention LL] Nb de parts ou actions [2]

É Adresse : N° LL Voie | | 8

$ Code Postal [7] Commune | | Pays | |

ë . : Il - CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES PHYSIQUES :

Ê Titre (2) L J Nom patronymique | Prénom(s) | |

à Nom marital | | % de détention LL] Nb de parts ou actions [2] E

ë Naissance: Date ES N° Département [2] Commune ES Pays | T

É Adresse : N° LE Voie | | & & Code Postal [7] Commune | | Pays |

Titre (2) [2 _] Nom patronymique | Prénom(s) | |

| % de détention LL _] Nom marital | Nb de parts ou actions

Naissance: Date LL] N° Département CL] Commune [2] Pays |

Adresse : N° [7] Voie | |

Code Postal LL Commune | | Pays |

(1) Lorsque le nombre d'associés excède le nombre de lignes de l'imprimé, utiliser un ou plusieurs tableaux supplémentaires. Dans ce cas, il convient de numéroter chaque tableau en haut et à gauche de la case prévue à cet effet et de porter le nombre total de tableaux souscrits en bas à droite de cette même case. (2) Indiquer : M pour Monsieur, MME pour Madame.

* Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2033-NOT-SD.

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Complexe Hippique des Pieux Page 37Publié le

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> 10

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

FILIALES ET PARTICIPATIONS DGFiP N° 2033-G-SD 2024 Formulaire obligatoire (art. 38 de l'ann. III au C.GL)

(liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait dont la société détient directement au moins 10 % du capital) N° de dépôt

30062024 Exercice clos le | SIREN

(1) Néant] x] *

[als[s[ol7[s5[9[213]

Dénomination de l'entreprise Complexe Hippique des Fieux

Adresse (voie) | 33 Route de Barneville |

Code postal | 50340 | Ville | LES PIEUX |

1- NOMBRE TOTAL DE FILIALES DÉTENUES PAR L'ENTREPRISE : | 905 |

Forme juridique [2 Dénomination | |

N° SIREN (si société établie en France) | | % de détention [|

Adresse : N° 2 Voie | |

Code Postal [7] Commune | | Pays | |

Forme juridique [2 Dénomination | |

N° SIREN (si société établie en France) | % de détention [

Adresse : N° [2] Voie | |

Code Postal L__ | Commune | | Pays | |

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Code Postal [2] Commune | | Pays | |

Forme juridique [ Dénomination | |

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Code Postal L___ | Commune | | Pays | |

(1) Lorsque le nombre de filiales excède le nombre de lignes de l'imprimé, utiliser un ou plusieurs tableaux supplémentaires. Dans ce cas, il convient de numéroter chaque tableau en

haut et à gauche de la case prévue à cet effet et de porter le nombre total de tableaux souscrits en bas à droite de cette même case. * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice 2033-NOT-SD.

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Complexe Hippique des Pieux Page 38Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2

Publié le 2 L G

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

IN° 2065-SD

2024

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Formulaire obligatoire

{art 223 du Code général des impôts} RÉFURSNQUE (FRAPIÇAIRE IMPOT SUR LES SOCIETES Timbre à date du service

Live à gels 5 Fours sirr

Exercice ouvert le 01072023 et clos le 30062024 Régime simplifié d'imposition x

Déclaration souscrite pour le résultat d'ensemble du groupe | Régime réel normal

Si PME innovantes, cocher la case ci-contre |

Si option pour le régime optionnel de taxation au tonnage, art. 209-0 B (entreprises de transport maritime), cocher la case

A IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE

Désignation de la société : Adresse du siège social :

Complexe Hippique des Pieux

33 Route de Barneville

50340 LES PIEUX

SIRET [4 [8 [5 [0 [7 | 5 | 9 | 2 | 3] o| 0 | 0 1] 4 |Mél: m.pierre.tripey@wanadoc.fr

Adresse du principal établissemert : Ancienne adresse en cas de changement :

RÉGIME FISCAL DES GROUPES

Les entreprises placées sous le régime des groupes de sociétés doivent déposer cette déclaration en deux exemplaires (art 223 À à U du CG!)

Date d'entrée dans lé groupe de la société déclarante | | | | | | | |

Pour les sociétés filiales, désignation, adresse du lieu d'imposition et n° d'identification de la société mère:

[SIRET D 1 1 B [ACTIVITÉ

Activités exercées [Complexe Hippique | Si vous avez changé d'activité, cochez la case |

C [RÉCAPITULATION DES ÉLÉMENTS D'IMPOSITION (cf notice de la déclaration n°2065-SD) 1. Résultat fiscal Bénéfice imposable au taux normal | | Déficit 28 945 ni Résultat net de cession, de concession ou de sous-concession des brevets et d » Bénéfice imposable à 15 % | | droits de propriété industrielle assimilés imposable au taux de 10 %

2. Plus-values PV à long terme imposables à 19 % LT PV à long terme imposables à 15 % ù p PV exonérées (art. 238

3. Abattements sur le bénéfice et exonérations [| Autres dispositifs Jeunes entreprises innovantes, art. 44 sexies-0 A

Entreprise nouvelle, art. 44 sexies [|

D] Zone franche d'activité nouvelle génération, art. 44 quaterdecies Zone de restructuration de la défense, art. 44 terdecies Reprise d'entreprise en difficulté, art. 44 septies

. . . | Zone franche urbaine — Territoire entrepreneur, art. 44 octies A [| Zone de revitalisation rurale, art. 44 quindecies Bassins urbains à dynamiser (BUD), art. 44 sexdecies CT]

Bassins d'emploi à redynamiser (art.44 duodecies) Zone de développement prioritaire, art. 44 séptdecies Société d'investissement immobilier cotée

Bénéfice ou déficit exonéré {indiquer + où - selon lé cas) Lo | Plus-values éxonérées relevant du taux de 15 % EE

4. Option pour le crédit d'impôt outre-mer : dans le secteur productif, art. 244 quater W du CGI (cocher la case) | |

D IIMPUTATIONS (cf. notice de la déclaration n° 2065-SD)

1. Autitre des revenus mobiliers de source française ou étrangère, ayant donné lieu à la délivrance d'un certificat de crédits d'impôts

2. Autitre des revenus auxquels est attaché, en vertu d'une convention fiscale conclu avec un Etat étranger, un territoire où une collectivité territoriale d'Outre- mer, Un crédit d'impôt représentatif de l'impôt de cet état, territoire où collectivité.

E [CONTRIBUTION ANNUELLE SUR LES REVENUS LOCATIFS (cf. notice de la déclaration n° 2065-SD)

Recettes nettes soumises à la contribution de 2,5 % |

F [CONTRIBUTION TEMPORAIRE DE SOLIDARITE (cf. notice de la déclaration n° 2065-SD)

Assiette de la contribution temporaire de solidarité au taux de 33 % |

G [ENTREPRISES SOUMISES OÙ DÉSIGNÉES AU DÉPÔT DE LA DÉCLARATION PAYS PAR PAYS ChC/DACA (cf notice du formulaire n °2065-SD)

1. Sivous êtes la société tête de groupe soumise au dépôt de la déclaration n °2258-SD (art. 223 quinquies C-1-1 du CGI), cocher la case ci-contre

CTI]

2. Si vous étes la société tête de groupe et que vous avez désigné une autre entité du groupe pour souscrire la |Nom/Adresse déclaration n° 2258-SD, indiquer le nom, adresse et numéro d'identification fiscale de l'entité désignée N° | | | | | | | | |

3. Si vous êtes l'entreprise désignée au dépôt de la déclaration n° 2258-SD par la société tête de groupe (art. 223 quinquies C-1-2 du CGI), cocher la case ci-contre

Dans ce cas, veuillez indiquer le nom, adresse et numéro d'identification fiscale de la Nom/Adresse société tête de groupe N° | | | | | | | | | |

4. Si vous n'êtes ni la société tête de groupe, ni une entité du groupe désignée pour souscrire la déclaration n°2258- Nom SD, indiquer l'État de résidence et le numéro d'identification fiscal de l'entité du groupe qui souscrit la déclaration pays |Etat de résidence ar pays Es par pay | | NII I III I)

H COMPTABILITÉ INFORMATISÉE

L'entreprise dispose-t-ellé d'une comptabilité informatisée 7 OUI X | NON Si oui, indication du logiciel utilisé Sage Revision Expert

Vous devez obligatoirement souscrire le formulaire n° 2065-SD par voie dématérialisée. Le non respect de cette obligation est sanctionné par l'application de la majoration de 0,2 % prévue par l'article 1738 du CGI. Vous trouverez toutes les informations utiles pour télédéclarer sur le site www.impots.gouv.fr

S'agissant des notices des liasses fiscales, elles sont accessibles uniquement sur le site www.impots.gouv.fr.

Nom et adresse du professionnel de l'expertise comptable: Nom et adresse du conseil:

FITECO CARENTAN

ZI BLACTOT

SAGE

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janvier 2024

: Etat préparatoire.

50500 CARENTAN Tél: Tél:

OGA/OMGA | [Viseurconvertionné | | (Cocherla case correspondante) l'identité du déclarant: Nom et adresse du CG4/OMGA ou du viseur ou certificateur conventionné : Date : 03102024 Lieu: LES PIEUX

Qualité et nom du signatargérante Marie-Pierre, Mafyse,

N° d'agrément du CGA/OMGA ou viseur ou certificateur conventionné Signature :

Examen de conformité fiscale

(ECF) Prestataire :

F | TECO à Des experts à votre service.

Expertise comptable | Conseil | Audit

Complexe Hippique des Pieux Page 39Formulaire obligatoire

{art 223 du Code général des impôts}

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

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Reçu en préfecture le 17/12/2

Publié le

IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

ANNEXE AU FORMULAIRE N° 2065-SD

N° 2065 bis-SD

2024

I RÉPARTITION DES PRODUITS DES ACTIONS ET PARTS SOCIALES, AINSI QUE DES REVENUS ASSIMILÉS DISTRIBUÉS

Montant global brut des distributions ® |payées par la société elle-même | a | payées par un établissement chargé du service des titres | b |

Montant des distributions correspondant à des rémunérations ou avantages dont la société ne désigne pas le {les) bénéficiaire {s) ? €

Montant des prêts, avances ou acomptes consentis aux associés, actionnaires et porteurs de parts, soit directement, soit par d

personnes interposées

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Montant des distributions f autres que celles visées en

{a}, (b}, (c) et (d) ci-dessus © g

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Montant des revenus distribués éligibles à l'abattement de 40% prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI * Î

Montant des revenus distribués non éligibles à l'abattement de 40% prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI Î

Montant des revenus répartis © Total faàh}

J |RÉMUNÉRATIONS NETTES VERSÉES AUX MEMBRES DE CERTAINES SOCIÉTÉS {si ce cadre est insuffisant. joindre un état du même modèle)

Nom, prénoms, domicile et qualité (art. 48-1 à 6 ann. Ill au CG):

Pour les SARL

Sommes versées, au cours de la période retenue pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés, à chaque associé, gérant ou non, désigné col.1, à titre de traitements, émoluments, indemnités, remboursements forfaitaires de frais où autres rémunérations de ses fonctions dans la société.

* SARL, tous les associés; Montant des sommes versées:

* SCA, associés gérants: Nombre de parts Année au à titre de frais professionnels

*SNC ou SCS, associés en nom où commandités sociales cours de à titre de à titre de frais de représentation, | autres que ceux visés dans x iétai : : appartenant à j Lei les colonnes 5 et 6 SEP et sté de copropriétaires de navires, associés, chaque associé laquelle le traitements, de mission et de déplacement gérants où coparticipants en toute propriété | Versement a émoluments et ou en usufruit. été effectué indernnités — proprement dits | Indemnités Indemnités forfaitaires Remboursements forfaitaires | Remboursements

1 2 3 4 5 6 7 8

Marie Pierre, Maryse, Denise TRIPEY Gérant non as$ocié 2023 36 000

31 Bis route de Barneville 50340 LES PIEUX

Claire LE CONTE

1 Village de l'Europe TOURLAVILLE 50110 TOURLAVILLE

Familiale TRIPEY

2 Rue des Capucins 50340 LES PIEUX 2?

K [DIVERS

* NOM ET ADRESSE DU PROPRIETAIRE DU FONDS { en cas de gérance libre)

* ADRESSES DES AUTRES ETABLISSEMENTS (si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle)

L |CADRE NE CONCERNANT QUE LES ENTREPRISES PLACÉES SOUS LE RÉGIME SIMPLIFIÉ D'IMPOSITION

REMUNÉRATIONS MOINS-VALUES À LONG TERME IMPOSÉES à0% à 15 % à 19%

Montant brut des salaires, abstraction faite des

sommes comprises dans les DSN et versées aux

apprentis sous contrat et aux handicapés (*

MYLT restant à reporter à l'ouverture de l'exercice

MYLT imputée sur les PVYLT de l'exercice

Rétrocessions d'honoraires, de commissions

et de courtages (!

MVYLT réalisée au cours de l'exercice

MVYLT restant à reporter

M |CADRE NE CONCERNANT QUE LES ORGANISMES BÉNÉFICIAIRES DE DONS

Montant cumulé des dons et versements mentionnés sur les reçus, attestations ou tous autres documents et perçus au titre de l'exercice

Nombre de reçus, attestations ou tous autres documents délivrés au titre de l'exercice

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ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

2024 Détermination et suivi des charges financières nettes non admises en déduction et des capacités de déduction inemployées en report en application de l'article 212 bis du CGI 2464

(À souscrire par les sociétés indépendantes non membres d'un groupe fiscal et par les sociétés membres d'un groupe fiscal pour la détermination de leur résultat comme si elles étaient imposées séparément)

1 — Montant de charges financières nettes non admises en déduction au titre de l'exercice

A- Règles de droit commun

Charges financières nettes de l'exercice a

EBITDA fiscal de l'exercice b

Fraction de charges financières nettes non admises en déduction au titre de l'exercice (montant le plus faible entre a- 30 %*b et a - 3 000 000 €) (c-1)

Fraction de charges financières nettes non admises en déduction au titre de l'exercice, après application du complément de c-2

déduction de 75 % (régime spécial applicable aux entreprises autonomes):(c-1) — 75 % x (c-1) (c-2)

B- Clause de sauvegarde en faveur des entreprises membres d'un groupe consolidé

Ratio fonds propres/actifs de l'entreprise en % d

Ratio fonds propres/actifs du groupe consolidé en % e

Si (d) est supérieur ou égal à (e) : Complément de déduction des charges financières f nettes non admises en déduction au titre de l'exercice = 75 % x (c-1)

C- Règles applicables aux situations de sous-capitalisation

Fraction de charges financières nettes de l'exercice non admises en déduction au titre du premier

plafond de sous-capitalisation, afférent aux dettes contractées auprès d'entreprises non liées ou g auprès d'entreprises liées pour la part n'excédant pas une fois et demie les fonds propres

Fraction de charges financières nettes de l'exercice non admises en déduction au titre du second

plafond de sous-capitalisation, afférent à la part des dettes contractées auprès d'entreprises liées h

excédant une fois et demie les fonds propres

Il — Suivi des charges financières nettes non admises en déduction et des capacités de déduction inemployées en report

A- Suivi des charges financières nettes en report

Stock de charges financières nettes restant à imputer à l'ouverture de l'exercice (y compris le solde de .

la fraction d'intérêt mentionné au 6ème alinéa de l'article 212 du CGl, non imputé à la clôture du I dernier exercice ouvert avant le 1er janvier 2019)

Montant des charges financières nettes en report transférées (i bis)

Dont montant des charges financières nettes transférées de plein droit (art.209-I1-2 du CGI) (i ter)

Nombre d'opérations sur l'exercice concernées par le transfert de plein droit (2) En

Montant de charges financières nettes en report imputé au titre de l'exercice j

Fraction de charges financières nettes non admises en déduction au titre de l'exercice et reportables : k

(c-1) — (f) ou (g) + 1/3 x (h)

Stock de charges financières nettes restant à imputer à la clôture de l'exercice (i) - (j) + (K) |

B- Suivi des capacités de déduction inemployées en report

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janvier 2024

: Etat préparatoire.

Capacités de

Capacités de déduction inemployées au titre de l'exercice N-5 m

Capacités de déduction inemployées au titre de l'exercice N-4 n

Capacités de déduction inemployées au titre de l'exercice N-3 o

Capacités de déduction inemployées au titre de l'exercice N-2 P

Capacités de déduction inemployées au titre de l'exercice N-1 q

Capacités de déduction inemployées au titre de l'exercice N r

{1} Cette colonne peut être servie si (a) est supérieur à (c-1} — (f}

Stock à

l'ouverture de

l'exercice

déduction

inemployées

transférées de

plein droit

{art. 209-11-2 du CGI)

Capacités de

déduction

employées au

titre de

l'exercice (1)

Stock à la

clôture de

l'exercice

{2j Indiquer, sur un feuillet séparé, l'identification, opération par opération, du nom de la société (et son n° siren) dont proviennent les déficits, charges et/ou capacités de déduction et le montant

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Complexe Hippique des Pieux Page 41fecture le 17/12/2024 é en pré > © > C

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Complexe Hippique des Pieux Page 43

AUTRES RENSEIGNEMENTSfecture le 17/12/2024 é en pré > © > C

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2 Des experts à votre service. AFITECO

Expertise comptable | Conseil | Audit

Complexe Hippique des Pieux Page 47Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2..

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ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 209-DE

FITECO

Des experts à votre service.

SOCIÉTÉ D'EXPERTISE COMPTABLE inscrite aux tableaux de l'Ordre des régions: SOCIÉTÉ DE COMMISSARIAT AUX COMPTES SIÈGE SOCIAL :

Bretagne, Centre-Val de Loire, Île-de-France, Normandie, Pays de Loire. membre de la Compagnie Régionale Parc Technopole - Rue Albert Einstein

Ouest-Atlantique 53810 CHANGÉ

ADRESSE POSTALE : Parc Technopole - Rue Albert Einstein - CS 83006 - 53063 LAVAL Cedex 9 SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE AU CAPITAL DE 8 613 930 € - RCS LAVAL 557 150 067 - N° D'IDENTIFICATION FISCALE FR 48 557 150 067 - CODE APE 6920Z

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Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

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COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX SARL

Madame TRIPEY Marie-Pierre

33 Route de Barneville

50340 LES PIEUX

Carentan le 21.11.2024

COMMENTAIRES COMPTES ANNUELS 30.06.2024

Aspect Exploitation :

Le Chiffre d’affaires de l'exercice ressort à 357 178 € contre 350 287 € sur l’exercice précédent. Soit une

augmentation de 2 %,

Le niveau de Marge brute est passé de 76.28 % du CA en N-1 à 73.64 % sur N,

Les frais généraux ont augmenté de 13.01 % passant de 86 288 € à 97 512 €, cette augmentation provient de

l'augmentation des coûts (Electricité, Loyers, Frais d'entretiens, Assurances, ..)

A ce niveau d'analyse, compte tenu de l'augmentation du CA et de l’augmentation des frais, la Valeur Ajoutée

subit une diminution de 16 547 €,

La masse de salaires et charges est de 154 809 €, contre 174 534 € en N-1, ce montant est en baisse de 16%

par rapport à l'exercice précédent,

Après une dotation aux amortissements de 38 095 €, un résultat exceptionnel de 759 € résultant de la vente

d’un cheval et matériel, la SARL ressort un déficit de - 28 945 £, le résultat était de -19 773 € sur l'exercice

précédent

La Capacité d’Autofinancement de l'exercice reste positive à 8 392 €,

CONSEIL & EXPERTISE COMPTABLE, AUDIT & COMMISSARIAT AUX COMPTES, ACCOMPAGNEMENT ENTREPRENEURIAL

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N° SIRET 492 718 341 000 18 — CODE APE : 6920 Z — SARL AU CAPITAL DE 153600 € — R.C.S. CH

Zone Industrielle de Blactot, 50500 Carentan — T 02 33 71 64 70 — F 02 33 71 6489 — conta Zone Artisanale des Monts UX, 146: piquet — T 02 14 25 00 05 15 rve du Général de Gaulle, 50480 Saint l'Eglise —T 02 33 71 64 70 www.experts-emc2.fr

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Reçu en préfecture le 17/12/2024

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Aspect finances :

Analyse des flux de banque de l'exercice 2023-2024

Banque 2023 - 2024 (en k€)

Position début exercice 120

CAF 8 16 Remboursements Emprunts

96 Acquisitions

Ventes immob 5 8 Dividendes

Apports en C/C 2

Nouvel Emprunt 68

83 120

Position théorique de fin 83

Position comptable de fin 69

Ecart BFR 14

La trésorerie est positive de 69 k€ à la clôture de l'exercice,

La baisse de trésorerie provient :

1. D'une part d’autofinancement de l'acquisition de chevaux et du matériel de 23 k€.

2. D'une insuffisance de CAF à hauteur de 16k€ pour financer le remboursement de l'emprunt et le

dividende.

La capacité d’autofinancement du résultat de l'exercice 2024-2025 doit s'améliorer de 20k€ pour ne pas

dégrader d'avantage la trésorerie.

Ce qui représente une augmentation du CA de l’ordre de 10% aux conditions d'exploitation actuelles.

Il faudra veiller dans cette hypothèse a ne pas autofinancer de nouveaux investissements.

Ex Kb Eament signé par Paul Maurer EC

Ins au VaërerEk& &65ERUI Maurer

a U a R France Magapspéaiatisé@fiteæpertentonseil ESC Reims

Méféiwn : Paul Maurer EC

Maurer EC rx Date : 2024-11-21 17:55+01:00

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