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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Justice et droit,
Commune
de
Vasselay
Département
Cher
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
14/04/2025
Numéro
d'ordre
: 1
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025 07
Convention
de
participation
financière
de
la commune
au
fonctionnement
de
l'école
Sainte
Solange
de
Vasselay
Numéro
d'ordre
: 2
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025
08
Approbation
compte
de
gestion
2024
Numéro
d'ordre
: 3
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025 09
Approbation
compte
administratif 2024
Numéro
d'ordre
: 4
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025
10
Affectation
des
résultats
2024
au
budget
de
la commune
Numéro
d'ordre
: 5
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025 11
Réalisation
d'une
ligne
de
trésorerie
Numéro
d'ordre
: 6
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025 12
Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales
2025
Numéro
d'ordre
: 7
Obiet
de
la
délibération
Numéro
de
la
délibération
: 2025 13
: Attribution
subventions
2025
Numéro
d'ordre
: 8
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025
14
Approbation
budget
primitif 2025
Numéro
d'ordre
: 9
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2025 15
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
pour
le budget
2025 Numéro
d'ordre
: 10
Numéro
de
la
délibération
: 2025
16
Objet
de
la
délibération
: SDE
18
: Plan
de
financement
pour
la rénovation
de
l'éclairage
public
suite
à une
panne
(Route
de
Pigny)
Numéro
d'ordre
: 11
Numéro
de
la
délibération
: 2025
17
Obiet
de
la
délibération
: CCTHB
: Convention
pour
la mise
à disposition
du
service
de
l'urbanisme
pour
l'instruction
des
demandes
d'autorisations
du
droit
des
sols
(ADS)
Numéro
d'ordre
: 12
Numéro
de
la
délibération
: 2025
18
Objet
de
la
délibération
:
Office
National
des
Forêts
: Programme
de
marquage
de
coupes
2025
et mode
de
commercialisation
Affiché
en
mairie
le
16/04/2025