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Déliberation - 1701362896 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Ydes.
Lien du pdf (Déliberation - 1701362896 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées
Délibération n°069-2023 – DÉSIGNATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE – Approuvée
Délibération n°070-2023 – DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET COMMUNE – Approuvée
Délibération n°071-2023 – BUDGET COMMUNE – AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET 2024 – Approuvée
Délibération n°072-2023 – BUDGET ASSAINISSEMENT – AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET 2024 – Approuvée
Délibération n°073-2023 – TARIFS MUNICIPAUX 2024 – Approuvée
Délibération n°074-2023 – TARIFS EAU / ASSAINISSEMENT 2024 – Approuvée
Délibération n°075-2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA D.E.T.R. 2024 – REHABILITATION SYSTEME D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF YDES-CENTRE – TRANCHE 2 – Approuvée
Délibération n°076-2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA D.S.I.L. 2024 – RENOVATION ENERGETIQUE ET MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE ET SECURITE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL – Approuvée
Délibération n°077-2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – « CONFERENCE DES FINANCEURS DU CANTAL » POUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE PROXIMITE SENIORS – Approuvée
Délibération n°078-2023 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION « AUX COULEURS DU TEMPS » POUR L’ORGANISATION DU « PRINTEMPS DES ARTS 2024 » – Approuvée
Délibération n°079-2023 – RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 – CREATION DE QUATRE POSTES D’AGENTS RECENSEURS – Approuvée
Délibération n°080-2023 – RECTIFICATION AJOUT DE DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL – Approuvée
Délibération n°081-2023 – ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MERCREDI – APPLICATION TARIF EN CAS D’ABSENCE NON JUSTIFIEE DE L’ENFANT INSCRIT AU REPAS DU MERCREDI – Approuvée
République Française
Liberté – Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DU CANTAL
----------------------------------
ARRONDISSEMENT DE MAURIAC
----------------------------------
CANTON D’YDES
DATE DE LA CONVOCATION :
20 Novembre 2023
Nombre de
conseillers en exercice 19
Présents 14
Excusés 5
Pouvoirs 4
Votants 18
COMMUNE D’YDES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le VINGT-QUATRE NOVEMBRE à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune d’YDES s’est réuni en Mairie de YDES, sous la présidence de Monsieur Alain DELAGE, Maire
Etaient présents : Alain DELAGE, René BERGEAUD, Clotilde JUILLARD, Marc LASSAGNE, Céline BOSSARD, Jean-Pierre BARBET, Guy VIGNAL, Rémi TEIL, Marie-Ange FLEURET-BRANDAO, Patrick BOS, Fabienne GARCIA, Sophie TOURNADRE, Pauline BRETHOMÉ, Christian MAURIO.
Etaient excusés : Isabelle LAURADOUX, Bernard BOUVELOT, Gisèle TERNAT, Patrice MAURIO, Marie-France DAMPRUND
Pouvoirs : Isabelle LAURADOUX à Alain DELAGE, Bernard BOUVELOT à Marc LASSAGNE, Gisèle TERNAT à Fabienne GARCIA, Marie-France DAMPRUND à Céline BOSSARD
Le nombre des membres en exercice étant de dix-neuf et la majorité de ces membres étant présente, Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.
Mme Céline BOSSARD est désignée Secrétaire de séance.