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Arrêté - ARR 2025 06 436 PORTANT MESURES REGLEMENTAIRES ET
Déliberation - 4B Saint Cyr sur Mer Annexes reglementaires
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 4B Saint Cyr sur Mer Annexes reglementaires)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Eau et assainissement,
ITTO! =ISUR MER
Plan Local d
Annexes réglementaires 1
4.B ANNEXES REGLEMENTAIRES
VU POUR ETRE ANNEXE A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2025, ARRETANT
LES DISPOSITIONS DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME Noue d'infiltration
ORuissellement @infiltration @Canalisation
Noue de rétention
ORuissellement © Vers exutoire @Canalisation Cloison
PER
Tranchée
{coupe longitudinale)
© Terre végétale
@ Cailloux grossier calcaire
{grave 20/80)
@ Drain PVC (100 mm)
O Arrivée eau de pluie
© Regard de fermeture visitable
© Joints d'étanchéité
@ Bâche perméable à l'eau
{géotextile non-tissé)
Fond de tranchée horizontal
@ 50 cm minimum entre
puisard et tranchée
Annexes réglementaires 2
A/ EXEMPLES DE DISPOSTIFS D’INFILTRATION ET RÉTENTION DES EAUX
PLUVIALES
Les noues et fossés
Les fossés et les noues permettent de collecter
l’eau de pluie, par des canalisations ou par
ruissellement en ralentissant leur écoulement.
L’eau est stockée, puis évacuée par infiltration dans
le sol ou vers un exutoire à un débit régulé (réseau
de collecte, cours d’eau…).
Leur différence repose sur leur conception et leur
morphologie.
Les fossés: structures linéaires, assez profondes
avec des rives abruptes. L’eau de pluie s’évacue
par écoulement vers un exutoire ou par infiltration
dans le sol s’il est perméable.
Les noues: ce sont des fossés larges et peu
profonds avec des rives en pente douce.
Il y a plusieurs types de noues, donc plusieurs types
de fonctionnement. Elles peuvent être utilisées
comme:
- Bassin de rétention, rétention/infiltration
ou infiltration.
- Exutoires à part entière.
- Volume de stockage supplémentaire
alimenté par débordement lors de la
mise en charge du
- réseau ou d’un ouvrage alternatif.
Les tranchées
Ce sont des ouvrages linéaires et superficiels
remplis de matériaux poreux tels que du gravier ou
des galets. L’eau de pluie est collectée par
ruissellement ou par des canalisations. Selon le
type, les tranchées retiennent l’eau de pluie et
l’évacuent vers un exutoire, ou l’infiltrent dans le
sol. Ces deux techniques peuvent se combiner.
La tranchée drainante : système de rétention des
eaux. L’eau de pluie est évacuée par un drain,
selon un débit régulé vers un exutoire (réseau de
collecte, cours d’eau, bassin de
rétention/infiltration).
La tranchée infiltrante : système d’infiltration des
eaux. L’évacuation de l’eau de pluie se fait par
infiltration directe dans le sol. Bassin sec d'infiltration
© Prétraitement, dégrillage, © Géotextile perméable à l'eau
décantation en amont @infittration
Bassin de retenue d'eau
© Prétraitement, dégrillage, © Bâche perméable à l'eau
décantation en amont {géotextile non-tissé)
@ Etanchéité O Roselière
© Massif filtrant © Marnage
© Evacuation à débit régulé
vers un exutoire
Annexes réglementaires 3
Les bassins à ciel ouvert
Les bassins à ciel ouvert sont des ouvrages de
stockage, de décantation et/ou d’infiltration des
eaux pluviales.
Il existe différents types de bassin: les bassins en
eau en permanence, les bassins secs qui se
vidangent entièrement, les bassins d’infiltration,
l’eau s’infiltre dans le sol.
L’alimentation en eau se fait:
- par ruissellement direct;
- par déversement du réseau pluvial (le
bassin est le point bas du réseau);
- par mise en charge et débordement du
réseau.
Évitant des apports d’eau de pluie et de
ruissellement lors des pluies de faibles intensités.
L’eau est évacuée par infiltration dans le sol ou à
débit régulé vers un exutoire (réseau de collecte ou
cours d’eau Puisard de décantation
© Regard de fermeture visitable
@ Arrivée eau de pluie
© Coude plongeant
O Elément du puit (L100 cm)
© Regard verrouillable
Compatibilité avec zones de
passage (piétons, voitures...)
O Réausse sous cadre [H15 cm)
© Dalle réductrice (H15 cm)
Toiture végétalisée
@ Eléments porteur
@ Pare-vapeur
© isolant thermique
@ Etanchéité
@ Ouvrage émergent
© Zone stérile
Puit d'infiltration
@ Echelon
© Bâche perméable à l'eau
{géotextile non-tissé)
® Couche filtrante {sable de
rivière, cailloux grossiers,
à remplacer périodiquement)
® Terre végétale
® Cailloux grossier calcaire
(grave 20/80)
Semi-intensive Extensive
@ Dispositif de séparation entre
la zone stérile et La zone
végétalisée
© Couche de drainage et
stockage des eaux pluviales
@ Couche filtrante
® Substrat
Annexes réglementaires 4
Les puits d’infiltration
Les puits d’infiltration permettent le stockage
temporaire et l’évacuation des eaux pluviales par
infiltration dans les couches perméables du sol.
L’eau de pluie est collectée dans une chambre de
décantation en amont du puits, par des
canalisations ou par ruissellement.
Dans la plupart des cas, les puits sont comblés de
matériaux poreux qui permettent la filtration de la
pollution. Et les parois sont recouvertes de
géotextile pour empêcher la migration des fines.
Les puits sont souvent utilisés en complément des
techniques de stockage (tranchée drainante, noue
et fossé, bassin de rétention) pour assurer leur
débit de fuite.
Il y a deux types de puits d’infiltration : le puits
comblé, le puits creux.
Les toitures stockantes
Ce sont des toits plats ou légèrement inclinés
(pente entre 0,1 et 5%) avec un parapet en pourtour
de toiture qui permet le stockage temporaire des
eaux pluviales. L’eau est évacuée à un débit régulé
par le biais d’un dispositif de vidange, et par
évaporation et absorption (dans le cas d’une toiture
végétalisée).
Les toits en pente douce peuvent être aménagés à
l’aide de caissons cloisonnant la surface (création
de barrages).
Les toitures stockantes peuvent être végétalisées:
- Végétation extensive: mousses, plantes
vivaces, sédums.
- Végétation semi-intensive: plantes
vivaces,
- graminées.
- Végétation intensive: gazon, plantes
basses,
- arbustes, arbres Injection répartie Injection localisée
111
111
[ll LI
© Enrobé drainant
@ Enrobé imperméable
© Matériaux stockants
© Géotextile
© Géomembrane
Annexes réglementaires 5
Les structures réservoirs
Les structures réservoirs permettent le stockage
temporaire de l’eau de pluie dans un ouvrage
souterrain (le corps de la structure). L’eau est
ensuite évacuée par infiltration directe dans le sol
ou par restitution vers un exutoire (réseau de
collecte ou milieu naturel).
Le revêtement de surface peut être :
- Poreux: les eaux s’infiltrent directement
dans la structure.
- Étanche: les eaux sont injectées dans la
structure par des drains reliés à des
avaloirs.
- Ces ouvrages se situent généralement
sous la voirie (rue, parking, trottoir, voie
piétonne, etc.).
Source :
http://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/brochure-symasol_isbn_web.pdf Annexes réglementaires 6
B/ ANNEXE AU RÉGLEMENT DES ZONES AGRICOLES
Critères de définition de l’exploitation agricole et de la notion de constructions directement nécessaires à son activité (en
application des articles L311-1 et L312-1 du Code Rural).
L’exploitation agricole, considérée en tant qu’entité de production végétale et/ou animale devra :
• disposer d’au moins une Surface Minimale d’Assujettissement (S.M.A.) et justifier d’une réalité et d’une viabilité économique.
La SMA est fixée par arrêté préfectoral du 30 juin 2016 et arrêté ministériel du 18 septembre 2015 (production hors sol) ;
• ou avoir obtenu une DJA dans le cadre de l’installation ;
Pour les exploitations agricoles dont les types de productions végétales et/ou animales ne disposent pas de surface minimale
d’assujettissement, définie par l’arrêté ci-dessus évoqué, les revenus annuels dégagés de l'activité agricole devront être au moins
égaux à 1.5 SMIC annuel net.
Pour les exploitations en pluriactivité, il est nécessaire de disposer de 1 SMA pondérée, c’est-à-dire calculer une pondération des SMA
de tous les ateliers réalisés = le total devra être égal à 1 SMA (100%).
Les activités d’agritourisme et de diversification telles que définies par l’article L311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime pourront
être autorisées selon la réglementation en Vigueur, à condition qu’elles s’inscrivent dans le prolongement de l’acte de produire, et
qu’elles aient pour support l’exploitation.
Définition de la notion de constructions directement nécessaires à l’exploitation agricole
En zone agricole, peuvent être autorisées les constructions nécessaires à l’exploitation agricole.
La preuve de la nécessité de bâtiments ou d’aménagements pour l’exploitation agricole doit donc être apportée dans les dossiers
d’autorisation d’urbanisme. Le projet agricole doit y être clairement précisé ainsi que l’activité existante et les bâtiments et matériels
actuels déjà à disposition.
Des documents supplémentaires aux pièces obligatoires doivent donc être apportés pour prouver cette nécessité et l’existence d’une
exploitation agricole répondant à la définition précédente.
Exemples de pièces à fournir :
- Existence d’une exploitation agricole : attestation de la MSA justifiant que l’exploitation agricole permet d’être bénéficiaire
de l’Assurance Maladie des Exploitants Agricoles (AMEXA) en tant que Chef d’Exploitation, avis d’imposition laissant
apparaître des revenus agricoles, justificatif de viabilité économique sur 5 ans...
- Taille de l’exploitation agricole : relevé d’exploitation délivré par la MSA prouvant la surface cultivée ou l’importance du
cheptel présent, relevé du casier viticole, déclaration de récolte, factures, convention de mise à disposition de foncier (bail
à ferme enregistré, convention de pâturage...)
- Nécessité des constructions : note de présentation, plan des parcelles cultivées et des bâtiments déjà existants, description
de leur usage pour justifier de la nécessité de nouveaux bâtiments et leur localisation par rapport au siège d’exploitation,
relevé de propriété, liste du matériel/véhicules, cartes grises des engins agricoles de présentation, plan des parcelles
cultivées et des bâtiments déjà existants, description de leur usage pour justifier de la nécessité de nouveaux bâtiments et
leur localisation par rapport au siège d’exploitation, relevé de propriété… NT CYR | SUR MER, C0
Fou
er a L
Possibilité d'une partie de clôture en mur plein EE Àpour DRE dia les coffrets des réseaux
Annexes réglementaires 7
C/ CLÔTURES
Les présentes dispositions complètes celles édictées au sein du règlement écrit, afin de favoriser une qualité environnementale et
paysagère dans tous les quartiers de la commune ainsi que la biodiversité.
Dans une volonté d’engagement suite à la signature de la charte Zéro Déchets Plastiques en partenariat avec la Région, les clôtures
fortement végétalisées sont ainsi à privilégier.
Dispositions générales
Les clôtures doivent être réalisées de manière à ne pas créer de gêne, notamment en diminuant la visibilité aux abords des carrefours,
ou dans les virages.
Lorsque le terrain est en pente, la clôture devra suivre la pente naturelle.
Ce principe s’applique aussi bien pour les clôtures implantées entre deux propriétés privées, que pour celles mitoyennes avec le
domaine public.
Exemple de clôture en pente
Les clôtures à usage défensif (barbelés, tessons de bouteille…) sont interdites.
Compositions des clôtures le long des voies et emprises publiques et des espaces communs des lotissements
(incluant les voies privées ouvertes à la circulation publique)
Ponctuellement, un mur plein de même hauteur pourra être réalisé en limite, sur une longueur de 3 m, pour accompagner un portail
(coulissant notamment). SAINT CYR Pen SÛR ME MER
Possibilité d'une partie de clôture en mur plein vesétlsé.: pour toner un pales coulissant et les coffrets des réseaux
Annexes réglementaires 8
Dispositions applicables aux murs-bahuts
La partie visible du mur-bahut depuis le domaine public doit obligatoirement être architecturée et traitée de manière identique à la
construction principale ou en pierre de pays maçonnée.
Le cas échéant, l’enduit des murs-bahuts sera gratté ou frotassé. Les teintes claires, blanches et vices sont interdites.
Dispositions applicables aux dispositifs à clairevoie
Les dispositifs à claire-voie doivent être ajourés et adaptés à la typologie du mur-bahut au regard de leur design contemporain ou
traditionnel.
Les matériaux synthétiques sont interdits. Annexes réglementaires 9
Exemples de grillages autorisés
Dispositions applicables aux haies végétales
Le guide de l’ARPE relatif au jardin méditerranéen est annexé au PLU. Le pétitionnaire peut utilement s’y référer afin de
composer son choix d’essences végétales.
Concernant les haies végétales, celles-ci devront :
- être composée d’essences distinctes variées. Ces haies dites vives ont l’avantage d’être plus résistantes, car la
diversité des espèces qui les composent, les mettent à l’abri des attaques foudroyantes, et peuvent proposer des
périodes de floraisons réparties sur l’année. Il faut alors choisir des plantes de même pousse, sinon celle qui se
développe le plus vite prendra le dessus. Les haies persistantes, plus robustes et qui nécessitent peu d’entretien,
peuvent servir de toile de fond aux autres plantations.
Exemple d’implantation et de diversification d’implantation et d’espèces
- être d’essences locales (plantes méditerranéennes). Les essences suivantes peuvent être privilégiées :
o Arbres d’alignement ou isolés feuillus : platane, tilleul, frêne, érable de Montpellier, mûrier blanc,
micocoulier, marronnier…
o Arbres d’alignement ou isolés persistants : cyprès de Provence, cèdes, palmiers pour marquer un lieu
particulier (carrefour, entrées, accès…), chêne vert, chêne pubescent ;
o Arbres fruitiers et fleuris : amandier, cerisier, cognassier, figuier, grenadier, jujubier, olivier, arbre de
Judée, acacias, robiniers ;
o Treilles : glycine, vigne vierge, vigne de raison de table, bignone, chèvrefeuille, clématite ;
o Arbustes et clôtures végétales : viorne tin, filaire, buis, pistachier lentisque, pistachier térébinthe,
arbousier, troène commun, aubépine, cistes, coronille, alaterne, laurier sauce, pittosporum,
baguenaudier, cornouiller, arbre de Judée, lilas, arbre à papillon ;
o Strate sous arbustive et fleurs : cistes, thym, romarin, sauge, lavandes, hysope, crocus, iris, tulipe ;
o Végétalisation des parkings : chêne vert, chêne pubescent, frêne, érables champêtres, viorne fin,
pistachier, térébinthe, filaire, troène commun, acacias, robiniers, aubépine.
Toutes les espèces exotiques, invasives ou exogènes sont interdites (notamment thuyas, cyprès bleus,
pyracanthes…). Annexes réglementaires 10
Les espèces envahissantes (de type mimosa, herbe de la pampa, eucalyptus…) sont à éviter.
Il sera privilégié la plantation d’essences mellifères, bienfaitrices pour la biodiversité ou refuges pour la faune, et
notamment l’avifaune. Le maintien d’arbres morts ou sénescents, sous réserves de la mise en sécurité des biens
et des personnes sera à privilégier.
- limiter les essences allergènes ;
Les facteurs suivants peuvent être pris en considération :
- le choix des essences est plus large si un système d’arrosage est installé, comme le goutte-à-goutte. Une haie
plantée en ligne s’y prête parfaitement. On pourra jumeler ce système avec un paillis pour maintenir l’humidité en
été et dépenser moins d’eau. Sinon il faut prévoir de bien arroser la haie les premières années ;
- l’ensoleillement : certaines plantes poussent plus facilement à l’ombre ;
- la sensibilité aux parasites ;
- la régularité de l’entretien et de traitement.
Un recul suffisant des plantations par rapport aux limites de parcelles est à respecter afin de permettre leur croissance pérenne. Leur
plantation ne pourra être réalisée de manière mono linéaire. Une densité végétale suffisante devra être recherchée afin de limiter les
covisibilités.
Ces plantations devront toutefois respecter les dispositions des articles 671 et 672 du Code Civil :
- si les plantations font plus de 2 mètres de hauteur, elles doivent se situer à au moins 2 mètres de la limite séparative
de deux propriétés,
- pour les arbustes dont la hauteur est inférieure à 2 mètres, la distance minimale à respecter est de 0,50 m.
La haie doit faire l’objet d’un entretien permettant de conserver une qualité paysagère et esthétique à l’échelle de l’unité foncière et de
la rue.
Il devra être tenu compte du caractère allergisant dans le choix des espèces végétales.
Le potentiel allergisant peut être :
- Faible ou négligeable (espèce pouvant être plantée en zones urbaines)
- Modéré (espèce ne pouvant être plantée qu'en petits nombres)
- Fort (espèce ne pouvant pas être plantée en zones urbaines)
Synthèse du potentiel allergisant des principales essences végétales françaises
Arbres
Espèces Famille Potentiel allergisant
Érables* Acéracées Modéré
Aulnes*
Bétulacées
Fort
Bouleaux* Fort
Charmes* Fort
Charme-Houblon Faible/Négligeable
Noisetiers* Fort
Baccharis Composées Modéré
Cades
Cupressacées
Fort
Cyprès commun Fort
Cyprès d'Arizona Fort
Genévriers Faible/Négligeable
Thuyas* Faible/Négligeable
Robiniers* Fabacées Faible/Négligeable
Châtaigniers* Fagacées Faible/Négligeable
Hêtres* Modéré Annexes réglementaires 11
Chênes* Modéré
Noyers* Juglandacées Faible/Négligeable
Mûriers à papier* Moracées Fort
Mûriers blanc* Faible/Négligeable
Frênes*
Oléacées
Fort
Oliviers Fort
Troènes* Modéré
Pins* Pinacées Faible/Négligeable
Platanes** Platanacées Modéré**
Peupliers* Salicacées Faible/Négligeable
Saules* Modéré
Ifs* Taxacées Faible/Négligeable
Cryptoméria du Japon Taxodiacées Fort
Tilleuls* Tilliacées Modéré
Ormes* Ulmacées Faible/Négligeable
*plusieurs espèces
** le pollen de platane est faiblement allergisant. Cependant, les micro-aiguilles contenues dans les bourres provenant de
la dégradation des capitules femelles de l'année précédente sont très irritantes.
Herbacées spontanées
Espèces Familles Potentiel allergisant
Chénopodes*
Chénopodiacées
Modéré
Soude brulée
(Salsola kali)
Modéré
Ambroisies*
Composées
Fort
Armoises* Fort
Marguerites* Faible/Négligeable
Pissenlits* Faible/Négligeable
Mercuriales* Euphorbiacées Modéré
Plantains* Plantaginacées Modéré
Graminées Poacées Fort
Oseilles* (Rumex) Polygonacées Modéré
Orties* Urticacées Faible/Négligeable
Pariétaires Fort
*plusieurs espèces
Graminées Ornementales
Espèces Familles Potentiel allergisant
Baldingère
Poacées
Fort
Calamagrostis Modéré
Canche cespiteuse Fort
Elyme des sables Modéré
Fétuques* Fort
Fromental élevé Fort
Queue de lièvre Modéré
Stipe géante Modéré
*nombreuses espèces
Source :
https://www.pollens.fr/le-reseau/les-pollens#:~:text=Lepotentielallergisantd'une, nonngligeabledelapopulation. CASE)
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Annexes réglementaires 12
Dispositions applicables aux brises vues
Les brises naturelles et synthétiques sont interdites.
Dispositions applicables aux portails
Le portail d'entrée et /ou le portillon sera proportionné à la clôture, traité de façon cohérente avec celle-ci (claires-voies notamment).
La hauteur des portails ne pourra excéder 1,80 m et leur largeur 4 m.
Exemple de traitement cohérent entre la clôture et le portillon
Intégration des coffrets
Les coffrets éventuels (EDF, Télécommunications, eau) et les boîtes aux lettres seront encastrés dans les parties maçonnées, au-
dessus de toutes les côtes connues de crues et du ruissellement. Annexes réglementaires 13
Exemple d’intégration des boites aux lettres dans un mur
Passage de l’eau et de la faune
Les clôtures doivent permettre d’assurer une transparence hydraulique complète aussi bien vers l’extérieur de la parcelle que vers
l’intérieur.
Les clôtures devront être adaptées à la faune présente sur l’environnement proche, selon les caractéristiques techniques édictées dans les tableaux ci-dessous.
En complément, en zone U et AU, Il est possible, de créer des perforations en bas des murs-bahuts de la taille d'un parpaing tous les
mètres. Ces dispositifs doivent rester en état et donc être vérifiés régulièrement par le pétitionnaire de manière à s'assurer qu'ils ne
s'obstruent pas dans le temps. Ces perforations ne doivent pas être obstruées par des grillages afin de permettre le passage de la
faune.
En complément, en zone A et N, des ouvertures de 15 cm * 15 cm, ou systèmes équivalents devront être réalisées au niveau du sol, tous les 5 m, non grillagées. Caractéristiques Groupes d'espèces
Cerf | Chat |Chevreuil | Sanglier | Vison | Martre Hamster | Hermine | Amphibien
Daim | Sauvage Blaireau | Loutre | Fouine | Lièvre Belette | Reptile Lynx Ciôtures Putois | Renard | Lapin
Vue de face | Treills MR
le eee el D | Pac Clôture herbagère
Herbagère - type 1 TT We " fn
(animaux domestiques, travaux)
Clôture à treillis souple soudé ou noué
Simple torsion — type
5
(appliqué sur treillis
grande faune)
Triple torsion: — type
7
Maille
régulière —
Soudé type 2
Noué Maille
progressive
types 3-4
.‘ . a . . . .
Soudé à petite
section — type 6
(appliqué sur treillis
grande faune)
type 8 (humains)
Tableau 4 : Usages recommandés des différents types de clôtures et treillis en fonction du type de 1: utilisation possible, mais rare (top fragile) : faune - Source : J.Carsignol (Cete de l'Est) . préférer le treilis ESS mm
: avec fil de ronce et brochée si posé au sol
: avec >
&w 1
Typologie modifiée du guide technique "Aménagements et mesures pour la petite faune" [9]
Annexes réglementaires 14 Caractéristiques recherchées
Espèces Treillis recommandés (mm)
Male Exem animales net Accessoires P
Détail Type | Largeur | Hauteur
Len Treillis au sol avec ou sans 2032- Bavolet 40-60 cm -245-17-15 (B)_ r bavolet (préférable à hauteur | 2,34 | 1524 |152,4-127- | 2,50 à 2.80 | (Contraignant à l'entretien) 200-15-15 (B)
égale) 101,2 Sans bavolet 260-19-15
Fy TS soudé simple Wrson avec | à #0 30 180 | Rabat de 10cm
Lynx
y Treillis smple torsion avec rabat 5 3% 30 180-200 | Rabat de 30 cm
Chevreul 50,8- 180-1415 Treillis au sol 2,34 | 1524 |101,2127- | 1,60:1,80 200-15-15
152,4 230-28-15 (1)
Blaireau
Hauteur >1,40 m hors sol et 50 x 50 ou Brochage du treillis 140-12-15 (2) “jæ.| | section enterrée de 30.50cm | 8 | 254x25,4 sur50 cm | 1#0(HS) | fi de ronce 170-16:15 (3)
Fe Po nt ct 6,7,8 65x68 fn 1,0(R) ao Troilis en par un ou A x sur 1m : . vs noué pette faune {vison, loutre) RTE plaquage
Treilis de fls @ 3 mm, plié
jet , 50 x 50 ou à ange droit en appui sur 245-3215
Fouine , Renard Dre 25,4 x 25,4 sur 50 cm 10 le treillis grande faune et 200-30-15 faune per un tels soudé ou |3 4 67 au sol, broché au sol et noué polie Faune, rabat On Rad |" t ——— solidement fixé à la clôture |-—:2536< 72 — et retour en bat pour former un 180-26-5 (4)
bouclier 50.8 x 50,8 sur 1 m 10 | Mrmssudsde6sx65 180-25-15 6,5x 6,5 sur 1 m , mm recourbé dans sa 230-2815 partie supérieure 260-30-15
ee 3,4,5,6 180-265 . .4,5,6, (4) ea Cièture composite à enterrer 18 1524 25,4 0,50 (HS) 200-3015
Hamster
. 3,4,6,7, Treills soudés 6,5 x 6,5 Treillis en À Cléture composite à enterrer 8 65x65 100 | plaquage
Hermne, Belette :
D 25,4 x 25,4 100 | Trois soudés 6.5 x6,5 Treilis en > Effet barnère dffcie oo 65x65 [mm plaquage
Amphibien, Reptile,
Treillis en plaquage sur autre 67 65x65 060 Treilks soudés 6,5 x 6,5 Treillis en in À dôture (urbaine, grande faune) | ° mm avec rabat de 6-10 om plaquage
Tableau 5 : Caractéristiques des clôtures recommandées pour chaque
espèce/groupe d'espèces - Source : J. Carsignol (Cete de l'Est)
(B) avec bavolet ; (HS) hors soi ; (R}) avec rabat pour empêcher
l'escalade
(1) gillege enterré avec 1,80 m hors sol ; (2) avec fil de ronce +
broches ; (3) gfillage enterré avec 1,40 hors sol ; (4) grillage
enterré avec 1,30 hors sol
Annexes réglementaires 15 Annexes réglementaires 16
Usages de végétaux synthétiques
L’usage de tous types de végétaux synthétiques le long des clôtures est interdit.
Exemples de végétaux artificiels interdits
Règles d’exceptions
L’ensemble des dispositions précédentes ne s’applique pas :
- aux établissements et aux infrastructures dont l'activité nécessite des clôtures spécifiques dont les caractéristiques sont
définies par la réglementation qui leur est applicable ;
- aux équipements nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif. "+
:
eu”
L SAINT CYR SUR MER |
Annexes réglementaires 17
D/ PATRIMONE ARCHITECTURAL ET BÂTI
Eléments
d’architecture et
bâtis remarquables
3 – Eglise
4 – Hôtel de ville
7 – Institut Don Bosco
8 - Cinéma Casino
9 – Chapelle des Lecques
10 – Moulin Marini
12 – Château « »
13- Bâtiment et espaces
extérieurs « Sainte-Julite »
Les bâtiments et formes urbaines identifiés sur le document de zonage sont
soumis aux mesures de protection et de mise en valeur génériques suivantes,
sans obérer pour autant les possibilités d’adaptation de ces constructions
existantes aux usages contemporains.
Les bâtiments et ensembles repérés sont à conserver et à restaurer, leur
démolition est interdite, sauf cas exceptionnels liés à des impératifs de sécurité.
Les travaux sur constructions existantes doivent préserver la cohérence de
plan, de volumétrie, forme des toitures, couvertures, débords, modénature,
composition de façade, menuiseries extérieures, devantures. Si un bâtiment a
fait l’objet de transformations postérieures à sa construction, il convient :
- de respecter les modifications ou ajouts d’éléments dignes d’intérêt
architectural et remédier aux altérations qu’il a subies (restitution des
dispositions d’origine, suppression des adjonctions parasitaires).
- de respecter et mettre en valeur les caractéristiques structurelles du
bâtiment, en veillant à la bonne mise en œuvre des travaux qui visent
à améliorer les conditions d’accessibilité, d’habitabilité ou de
sécurité ;
- de mettre en œuvre des matériaux et des techniques permettant de
conserver ou de restituer l’aspect d’origine du bâtiment ;
- de dissimuler les installations techniques, proscrire la pose
d’éléments extérieurs ;
- de préserver les espaces libres, jardins, cours, parcs, pour leur
valeur d’accompagnement et de mise en valeur du bâti. Les espaces
libres et le bâti protégé constituent un ensemble patrimonial
indissociable ;
- d’interdire toute extension ou nouvelle construction susceptible
d’entrer en conflit ou de porter atteinte à la composition architecturale
ou paysagère de l’ensemble. Toute extension ou nouvelle
construction doit s’intégrer harmonieusement dans le site sans
modifier la lecture de l’ensemble répertorié, par des propositions, un
traitement et une implantation adaptés ;
- de conserver en lieu et place les éléments architecturaux, urbains ou
annexes qui participent à la qualité paysagère de l’ensemble
(clôtures, portails, kiosque, fabriques, bassins, puits, fontaines,
pergolas, restanques, rocaille…) ;
- de préserver la composition paysagère du site (parc, alignement
végétal, arbres caractéristiques, perspectives, allées, bosquets,
traitements des cheminements…) qui forme un ensemble cohérent
avec le bâti ;
- de prévoir un traitement des accès cohérent avec le site ;
- d’assurer aux espaces libres un traitement de qualité cohérent avec
l’ensemble répertorié.
Eléments naturels et
paysagers
remarquables
1. Allée d’arbres RD 559
2. Allée de platanes du
boulevard Jean Jaurès
5. Allée d’arbres RD 87
6. Allée d’arbre RD 1559
11. Allée des Pins
Les éléments de patrimoine végétal identifiés sur le document graphique
doivent faire l’objet d’un maintien.
Leurs coupes et abattages sont soumis à déclaration préalable et doivent être
motivés par une intervention en cas d’entretien phytosanitaire et/ou de
sécurisation des biens et personnes. X Changement de destination
Annexes réglementaires 18
E/ BATIMENTS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UN CHANGEMENT DE
DESTINATION EN ZONE AGRICOLE ET NATURELLE
Les bâtiments, anciennement agricoles, pouvant faire l’objet d’un changement de destination, au titre de l’article L151-11 du Code de
l’urbanisme, faisant l’objet d’une fiche descriptive, ci-après, sont les suivant :
1. Domaine Frégate ;
Ces bâtiments sont identifiés sur le règlement graphique du présent Plan Local d’Urbanisme, par le symbole suivant :
Conformément au PLU, des travaux ayant pour objet le changement de destination des bâtiments préalablement identifiés peuvent être autorisés, à condition de respecter les prescriptions réglementaires du présent document d’urbanisme et celles édictées au sein des fiches dédiées. Annexes réglementaires 19
N° Désignation Localisation Destination actuelle Changement de destination autorisé Lieu-dit Section et Parcelle
1 Domaine de
Frégate
Frégate Section AX n°260,
649 et 773
Constructions agricoles,
entrepôt
Hébergement
Est autorisé le changement de destination de la construction pour la
sous-destination « hébergement », à condition :
• Qu’elles soient destinées à l’accueil de saisonnier ;
• Qu’elles soient directement nécessaires aux activités hotellières
et golfiques ;
• Que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère
des lieux ;
• Qu’elles ne soient pas incompatibles avec l'exercice d'une activité
agricole, pastorale ou forestière significative dans l'unité foncière
où elles sont implantées ;
• Qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces
naturels et des paysages.
• Plan Local d Urbanisme
LARMES
Annexes réglementaires 20
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Place d'Estienne D'Orves
83270 Saint-Cyr-sur-Mer