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Acte - RH.22.00.A3515
Acte - DSTP.25.00.A207
Déliberation - 21nov48
Déliberation - 0000977C
Déliberation - 6novembre45
Déliberation - 0000C009
Déliberation - 22fevrier48
Déliberation - 14sept47
Document publié le Jeudi 14 septembre 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 14sept47)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Eau et assainissement, Sécurité publique,
Marchés annuels 2007 - Autorisation de signature
M. LE MAIRE, Rapporteur : Chaque année, pour assurer la bonne marche de ses services et assurer ses missions, la Ville de Besançon procède à des consultations de fournisseurs et d’entreprises.
Les marchés à passer seront, pour la plupart, à bons de commande.
Il est proposé, ci-dessous, une première liste d’opérations de ce type pour l’année 2007.
Services Intitulé Montant annuel
Direction de la
Communication
Impression du journal municipal BVV et de ses
suppléments (année 2007 avec reconductions expresses
pour 2008 et 2009)
Minimum 211 000 € TTC
Maximum 633 000 € TTC
Éducation
Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des
écoles de Besançon et de certains services municipaux -
(année 2007 avec reconductions expresses pour 2008,
2009 et 2010).
2 lots :
1. Livres scolaires, de bibliothèques, dictionnaires,...
2. Fournitures scolaires et petites fournitures
Minimum pour les 2 lots :
200 000 € TTC
Maximum pour les 2 lots :
340 000 € TTC
Ressources
Humaines
Fourniture d’équipements de protection individuelle Minimum : 45 000 € TTC Maximum : 57 000 € TTC
Fourniture d’effets d’habillement pour le personnel
municipal
16 lots :
1. Blouses, tuniques, pantalons pour femmes.
2. Tee-shirts, pantacourts, caleçons pour femmes.
3. Pantalons, tabliers pour cuisinières.
4. Blouses hommes.
5. Vêtements de travail tissu vert jaune.
6. Vêtements de travail tissu coton bleu.
7. Vêtements de travail tissu coton blanc.
8. Vêtements de travail tissu anti-acide.
9. Tee-shirts 220 g. gris chiné logo brodé.
10. Tee-shirts EN471 classe II jaune fluo.
11. Tenues, uniformes surveillants musées.
12. Tenues, uniformes, accessoires Police Municipale.
13. Chaussures et bottes de sécurité.
14. Parkas fourrées de signalisation, protection
contre le froid et la pluie.
15. Chaussures de travail pour hommes.
16. Bottines fourrées
Minimum pour
l’ensemble des lots :
85 500 € TTC
Maximum pour
l’ensemble des lots :
110 000 € TTC
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1598
14 septembre 2006 Services Intitulé Montant annuel
Voirie
Travaux de chaussées, cours et allées (année 2007 avec
reconductions expresses pour les années 2008, 2009 et
2010).
Minimum : 400 000 € TTC
Maximum : 1 000 000 € TTC
Travaux de génie civil pour divers aménagements de
voirie - (année 2007 avec reconductions expresses pour
les années 2008, 2009 et 2010).
Minimum : 80 000 € HT
Maximum : 300 000 € HT
Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du
réseau routier communal (année 2007 avec
reconductions expresses pour les années 2008, 2009 et
2010).
Minimum : 60 000 € HT
Maximum : 240 000 € HT
Eau
Matériel de branchement d’eau (année 2007 avec
reconductions expresses pour les années 2008, 2009 et
2010).
3 lots :
1. Matériel de prise en charge.
2. Canalisation en polyéthylène et accessoires.
3. Supports de compteurs.
Minimum pour l’ensemble
des lots : 30 000 € HT
Maximum pour l’ensemble
des lots : 120 000 € HT
Matériel de réseau en fonte (année 2007 avec
reconductions expresses pour les années 2008, 2009 et
2010).
4 lots :
1. Robinetterie en fonte.
2. Bouches à clé et accessoires.
3. Appareils de défense incendie et appareils divers.
4. Tuyaux et pièces de raccord en fonte ductile.
Minimum pour l’ensemble
des lots : 45 000 € HT
Maximum pour l’ensemble
des lots : 180 000 € HT
Compteurs d’eau (année 2007 avec reconductions
expresses pour les années 2008, 2009 et 2010).
2 lots :
1. Compteurs volumétriques.
2. Compteurs à jet unique.
Minimum pour les 2 lots :
11 500 € HT
Maximum pour les 2 lots :
46 000 € HT
Fourniture de produits chimiques pour le traitement de
l’eau (année 2007 avec reconductions expresses pour les
années 2008, 2009 et 2010).
6 lots :
1. Sel de fer.
2. Polychlorure.
3. Polychlorosulfate.
4. Sulfate d’aluminium.
5. Hypochlorite de soude.
6. Chlore.
Minimum pour l’ensemble
des lots : 107 000 € HT
Maximum pour l’ensemble
des lots : 428 000 € HT
NB : Montants estimés, les
minimum et maximum sont
exprimés en tonnages dans
les marchés
Réalisation des branchements neufs eau potable et
assainissement (année 2007 avec reconductions
expresses pour les années 2008, 2009 et 2010).
Minimum : 110 000 € HT
Maximum : 440 000 € HT
Bâtiments Fourniture de mobilier administratif - (année 2007 avec reconductions expresses pour les années 2008 et 2009).
Minimum : 80 000 € TTC
Maximum : 320 000 € TTC
1599 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
14 septembre 2006 Le Conseil Municipal est invité à en décider et à autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les marchés à intervenir après mise en concurrence.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission du Budget, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, adopte les propositions qui lui sont soumises.
Récépissé préfectoral du 26 septembre 2006.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1600
14 septembre 2006