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Déliberation - DELIBERATIONS 06 06 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 04 04 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour 06 06 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Saubrigues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 06 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 6 juin 2023
Page 1 sur 1
Le 2 juin 2023
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2023
2. Délibération taux de promotion au titre de l’avancement de grade
3. Délibération création d’emploi service animation
4. Délibération création d’emploi permanent service animation
5. Délibération création d’emploi permanent service technique
6. Délibération création d’emplois non permanents service animation
7. Délibération tarifs des camps veillées et nuits ALSH d’été 2023
8. Délibération tarifs spectacles festival des Rencontres Enchantées 2023
9. Délibération tarifs taxe de séjour
10. Délibération subvention FEC 2023
11. Délibération tarif droit de stationnement commerce ambulant
12. Divers