Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 app
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 app
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 apr
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.1 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 app
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.1 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 app
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 app
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 app
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.1 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 approbation proces verbal conseil 21 05 25
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 approbation proces verbal conseil 21 05 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/07/2025
Publié
le
11/07/2025
S
LOT
ID
: 081-200040905-20250703-030725_1-DE
\
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Las
/
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Sanaa sin
SEANCE
DU
3 JUILLET
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 3 juillet à
18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 27
juin
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
de
Sainte
Croix,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléants
avec
voix
0
Titulaires
présents
36
Voix
délibératives
39
Délégués
avec
pouvoir
3
Membres
présents
37
Titulaires
présents
: 36
ASTIE
Alain,
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-Marc,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CARMES
Monique,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
EMERIAUD
Françoise,
IMBERT
Véronique
(pouvoir
de
AUZIECH
Cécile),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MERCIER
Roland,
MILESI
Marie
(pouvoir
de
TAGLIAFERRI
Rosanne),
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TESSON
Régis,
TROUCHE
Alain,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Christian. Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 19
AUZIECH
Cécile
(pouvoir
à
IMBERT
Véronique),
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
DELPOUX
Jacqueline,
ESCOUTES
Jean-Marc,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à
AZEMAR
Jean-Louis),
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MARTY
Denis,
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SELAM
Fatima,
SOURDIN
Anne,
TAGLIAFERRI
Rosanne
(pouvoir
à
MILESI
Marie),
TOUZANI
Rachid,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 1
ROIG
Christine
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
03/07/2025-1
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21/05/2025
Le
Président
rappelle
les
différents
points
examinés
lors
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
21
mai
2025
et
propose
à l'assemblée
de
passer
à son
adoption.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
03/07/2025
—
Délibération
n°
1
1 Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
MES
L
Publié
le
11/07/2025
C
ID
: 081-200040905-20250703-030725_1-DE
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
21/05/2025.
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et
la
signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
AD
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
03/07/2025
-
Délibération
n°
1
2