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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 approbation proces verbal conseil 30 06 26
Document publié le Mardi 30 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1 approbation proces verbal conseil 30 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 29/09/2026 Reçu
en préfecture le 29/09/2026
Publié le 29/09/2026
S L Gr
ID
: 081-200040905-20260917-170926_1-DE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L }
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
17
SEPTEMBRE
2026
Convoqué
le
11
septembre
2026,
le
conseil
communautaire
s'est
réuni
en
session
ordinaire
le
17
septembre 2026 à 18h, dans la salle des fêtes de St Benoit de Carmaux, sous la Présidence de Jean-Marc BALARAN. Étaient présents, les délégués suivants : Titulaires présents : 48 (jusqu’au point 5.4) et 47 (à partir du point 6.1) ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BESOMBES
Julien,
BONFANTI
Djamila,
BOUSQUET Jean-Louis,
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François
(pouvoir de
RATABOUIL Gisèle à partir du point 6.1), BRANDLI BARBANCE Simon, CALMELS Thierry, CARIVENC Julien, CAUSSANEL
Francis
(pouvoir
de
CALVIGNAC
Lionel),
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
FOULCHE
Thierry,
GALAN
Elisabeth
(pouvoir
de
RUIZ
Laurent),
GARCIA
Patrick,
GRIMAUD
Hélène,
HAMON
Christian,
ICHARD Xavier,
KOWALIK Jean-François, KULIFAJ TESSON Mylène (pouvoir de BORIES Anne-Marie), LOPES
Delphine,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MIELVAQUE Julie,
MUNOZ Sonia,
PUECH
Christian,
RATABOUL Gisèle
(jusqu’au
point
5.4),
RECOULES Vincent,
REDO Aline
(pouvoir de SIBRA Jean-Michel),
ROUTHE Jean-Paul, SAN
ANDRES
Thierry, SANCHEZ Marie-Christine, SCHULTHEISS Pierre, SENAUX OCHOA Stéphanie (ne prend pas part au vote
du
point
7
—
intéressée
par
l'affaire),
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis,
TOURSEL Denis. Suppléant présent avec voix délibérative : 1 CAYRE Chantal (représente SENGES Jean-Marc) Titulaires excusés : 11 (jusqu’au point 5.4) et 12 (à partir du point 6.1) ANDRIEU Gwenaël, BORIES Anne-Marie (pouvoir à KULIFAJ TESSON Mylène), CALVIGNAC Lionel (pouvoir à CAUSSANEL Francis), ESCOUTES Jean-Marc, GRANIER Marie,
NORKOWSKI
Patrice (pouvoir à
BARRAU
Jean-Louis), RATABOUL Gisèle (à partir du point 6.1, pouvoir à BOUYSSIE François), RUIZ Laurent (pouvoir à GALAN Elisabeth), SENGES Jean-Marc (représenté), SIBRA Jean-Michel (pouvoir
à REDO Aline), VALIERE
Jean, VEDEL Adeline. Suppléant présent sans voix délibérative : O Secrétaire de séance : COURVEILLE Martine
NOMBRE DE MEMBRES — QUORUM :
30
Titulaires en exercice
59
| Suppléant avec voix
1
Titulaires présents
48
|
Voix délibératives
54
Délégués avec pouvoir
5
Membres présents
49
Communauté de Communes Carmausin-Ségala — 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX Conseil de Communauté du 17/09/2026 — Délibération n° 1
1 Envoyé en préfecture le 29/09/2026 Reçu
en préfecture le 29/09/2026
Publié le 29/09/2026
JT
ID
: 081-200040905-20260917-170926_1-DE
DELIBERATION N° 2026/09/17-01 :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2026
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, le procès-verbal de chaque séance est rédigé par le ou les secrétaires de séance, puis arrêté au commencement de la séance suivante. Le Président rappelle donc les différents points examinés lors de la séance du conseil communautaire du 30 juin 2026. Le Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés, VALIDE le procès-verbal de séance du conseil communautaire du 30/06/2026. Fait et délibéré le 17 septembre 2026.
Le Président,
Le secrétaire de séance,
Jean-Marc BALARAN
Martine COURVEILLE
mn
|
\ \ LV
Acte certifié exécutoire compte tenu :
- de sa transmission en Préfecture le - de sa publication le
Communauté de Communes Carmausin-Ségala — 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX Conseil de Communauté du 17/09/2026 -— Délibération n° 1
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