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Procès Verbal - PV seance du 03.07.23 approuve
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Glun.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 03.07.23 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE GLUN
du 3 juillet 2023 à 19h30.
Présents : LUYTON Jacques, Maire.
PEYTEL Jean-Jacques, TRAVERSE Xavier, adjoints.
ALLEMAND Antoine, ARGAUD Laurent, DEJARDIN Caroline, DUTOUR Nathalie, DUTOUR Pierre, FOURNON Chantal (arrivée à 19h45), HEYDEL-GRILLERE Laurence, ROUSSET Philippe, conseillers municipaux.
Absents : MAZOYER Rémi, MOURROZ Sandrine.
Absentes excusées : BOURDIN Ghislaine pouvoir à LUYTON Jacques, VINCENT Jacqueline pouvoir à FOURNON Chantal.
Secrétaire de séance : PEYTEL Jean-Jacques.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à 11 voix pour.
Madame FOURNON Chantal arrive à 19h45.
e DELIBERATIONS :
4/ 2023-014: Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et complément indemnitaire).
Monsieur le Maire informe le conseil qu'il est nécessaire de revoir les dispositions relatives au RIFSEEP suite aux changements et mouvements de personnel. Après lecture du projet de délibération soumis au comité social territorial et suite à son avis favorable, le conseil municipal adopte à l'unanimité la révision du RIFSEEP dans sa totalité.
2! 2023-015 : Subventions aux associations 2023.
Monsieur TRAVERSE, vice-président de la commission vie associative, présente les demandes de subventions pour 2023, après avis favorable de cette dernière le 16/03/2023. Elles se répartissent de la manière suivante.
Le Souffle de la licorne | 300 €
Glun en fête 300 €
Il précise que certaines associations, non présentes dans la liste, pourront selon les projets présentés et après validation du conseil, faire l’objet d’une subvention si besoin.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des voix exprimées :
e APPROUVE les subventions décrites ci-dessus et leurs modalités de versement
proposées par M. le Maire ;
+ DIT que la dépense sera imputée au Budget 2023 au compte 6574 du chapitre 65.
3/ 2023-016 : Demande de subvention exceptionnelle de l’école.
Monsieur le Maire présente aux membres du conseil la demande du président de l'école privée de Glun, précisant les difficultés qu'elle va avoir pour boucler son budget 2022-2025. LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à 10 voix POUR et 3 ABSTENTIONS :
- DECIDE le versement d'une participation exceptionnelle d’un montant total de 9.000 euros.
La séance est levée à 21h30.
Le Maire,
Jacques LUYTON Ù
ES S/ 2
Le secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYTEL