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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Woustviller.
Lien du pdf (Déliberation - 240527 Liste DES Deliberations Examinees Diffusion)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE WOUSTVILLER
Départeient:
LORS
DU
CONSEIL
M
DU 27 MAI 2024
: la Moselle
LISTE DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
{pétite
Enfance
N°
©
|OBJET
.
[
Ni
Dérnande
aUs
sur
E
Ve
CT
;
16 Voix contre
ES
2024/021
D
ea
5 sur
projet
de
fusior
J école
maternelle
et élémentaire
du
Svoébour
+
Chambourg
::
:
Avis défavorable
Demande
d'äpprobation de convention
de mise à disposition
de l6caux - Relai
2024/022
Es
app
p
.
2
Ge
Approuvé
à
l'unanimité
2024/023
propôsition vérsement
de
subvention
au chantier
d'iñsertic
Approuvé
par
20
voix
pour
.. [2024/024
:
[proposition
versement
de
subvention
à
Sätreguemines
‘St-Jéan
de
Woustviller
Approuvé
par
20
voix"
pour
É
2024/025
proposition
versement
de
subVention
une
Rose:üñ
espoir
édition
2024
Apprc
\E pat-20
Ve
x
2024/026
amicale
des
secrétaires
de
mairie
de
la
proposition
versement
de
subvénti
région
de
Sarreguemines
2024/027
ersement
subvention
forfaitaire
associations
de
Woustviller
-
Approuvé
à l'unanimité
2024/028
Approuvé
à l'unanimité
2024/029
Approuvé
par
19
voix
pour
ei
La
secrétaire
de
séance,
Sylvie
PARZYBOK-GALER
:
Woustviller,
le
..
Madäme
le
Maire,
=. Sonÿä CRISTINELLI
-FRAIBOEUF