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Conseil Municipal - Convo cm du 16 JANVIER 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convo cm du 16 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT
DE
L'EURE
MAIRIE
d'HARCOURT
Harcourt,
le jeudi
09 janvier
2025
27800
CONVOCATION
Téléphone
:02
32 45
02
40
CONSEIL
MUNICIPAL
Télécopie
: 02
32
45
42
09
E-mail
: mairie@communeharcourt.com
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Jeudi
16
Janvier
2025
à 19
h 00
Rendez-vous
: Mairie
Le
Maire, na
OBJET
-
ATELIERS :
Villes
Amies
des
aînés
en
présence
de
Mme
NURIS
Adèle
du
fonds
Leader
RESSOURCES
HUMAINES :
Tableau
des
effectifs
au
1% janvier
2025
-
Demande
de
subvention
: DESSERTE
INCENDIE :
a)
FONDS
VERT
: Hameau
le Bocage
b)
DETR
: Rue
Pinchon
Hameau
de
Chrétienville
-
ADMINISTRATION
GENERALE
: Don
Mayotte
-
FINANCES
: PRISE
EN
CHARGE :
Frais
de
Géomètre
a)
Rétrocession
bande
de
parcelle
E
279
pour
desserte
incendie
b)
Rétrocession
bande
de
parcelle
D
477
pour
desserte
incendie
c)
Rétablissement
emprise
du
CR
18
entre
les
parcelles
B40
et B56
lieu-dit
les
Remises
d)
Bornage
contradictoire
rue
de
la grande
mare
e)
SIEGE
: Rue
de
la
libération
Eclairage
Led
Tranche
3
f) Autorisation
d’engager
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le BP
2025
-
Propositions
Budget
Primitif 2025
-__
Point
sur
le plan
communal
de
sauvegarde
-
Informations
convention
d’occupation
du
sol
de
l’aire
de
Camping-cars
-
Informations
et
questions
diverses