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Conseil Municipal - liste DB CM 16 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Harcourt.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Ruralité,
DÉPARTEMENT
DE
L'EURE
MAIRIE
d'HARCOURT
27800
Téléphone
: 02
32
45
02
40
Télécopie
: 02
32
45
42
09
E-mail
: mairie@communeharcourt.com
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
CGCT
SÉANCE
du
jeudi
16
janvier
2025
À
19
H
00
Commune
de
HARCOURT
Par
suite
d'une
convocation
en
date
du
09
janvier
2025,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
HARCOURT
se
sont
réunis
en
date
du
16
janvier
2025
à
la
mairie
à
19
h
00
sous
la
présidence
de
M.
AUBRY
Bernard,
maire
de
la
commune.
La
convocation
a été
affichée
le
09
janvier
2025.
Membres
présents
:
M.
AUBRY
Bernard,
Mme
BECQUET
Laurence,
M.
ADDE
Albert,
M.
DIJON
Michel,
Mme
MALGRAIN
Constance,
Mme
CARTIER
Alice,
M.
LEMAIRE
Michel,
Mme
HUCHER
Béatrice,
Mme
LEBEC
Sandra,
Mme
FIERS
Alexandra,
M.
POULAIN
Alain,
M.
VOISIN
Philippe,
Mme
VANNIER
Céline.
M.
DUVEY
Marc
donne
procuration
à M.
AUBRY
Bernard.
M.
LEMAIRE
Michel
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
— ORDRE
DU
JOUR
: DÉLIBÉRATIONS
APPROUVÉES
-
DB
2025-01
: Tableau
des
effectifs
au 1° janvier
2025
-
DB
2025-02
: Demande
subvention
Desserte
Incendie
au
titre
de
la
DETR
à
Chrétienville
-
DB
2025-03
: Demande
subvention
Desserte
Incendie
au
titre
du
«
Fonds
Vert
»
au
Bocage
-
DB
2025-04 :
Soutien
à
Mayotte
-
DB
2025-05 :
Rétrocession
bande
de
parcelle
à
la commune
pour
la défense
incendie
-
DB
2025-06
: Rétrocession
bande
de
parcelle
à
la commune
pour
la défense
incendie
-
DB
2025-07
: Rétablissement
de
l’emprise
du
chemin
rural
N°
18
-
DB
2025-08
:
Bornage
contradictoire
rue
de
la
grande
mare
-
DB
2025-09:
Travaux
SIEGE
Rue
de
la
libération
Tranche
3 (Led)
-
DB
2025-10
: : Prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
BP
2025
Fait,
le 20
janvier
2025
Le
Maire