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Déliberation - 3 Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 22 mai 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
CONSEIL MUNICIPAL
22 MAI 2023
Salle du Conseil - Hôtel de Ville d’Alençon
18 H 30
***
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° Objet Décisions Observations
20230522-
001
AFFAIRES GENERALES Prestations de nettoyage
de locaux de divers sites de la Ville d'Alençon -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
l'accord-cadre
à l'unanimité
20230522-
002
AFFAIRES GENERALES Prestation de
maintenance préventive et curative des véhicules à
moteur d'un poids total autorisé en charge (PTAC)
inférieur ou égal à 3,5 tonnes - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention conclue
sur le fondement d'un accord-cadre avec l'Union des
Groupements d'Achats Publics (UGAP)
à l'unanimité
20230522-
003
SPORTS Association "Padaone Ju Jitsu" -
Attribution d'une subvention pour contribuer à la
location d’une salle sportive au collège Balzac
à l'unanimité
20230522-
004
ANIMATIONS SPORTIVES Soutien aux
événements sportifs 2023 - 3ème répartition à l'unanimité
20230522-
005
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Artistes sur le fil" -
Organisation du salon "Art sur le fil" - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de partenariat avec l'association
à l'unanimité
Conformément aux
dispositions de l'article
L2131-11 du CGCT,
Monsieur Romain DUBOIS
ne prend part ni au débat ni
au vote en qualité de
mandataire de Madame
Sandrine POTIER.
20230522-
006
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Eureka" - Subvention
2023 d'aide à projet culturel pour l'organisation du
"Festi'bahuts"
à l'unanimité
20230522-
007
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Alençon Plage - Organisation de
l'édition 2023 - Autorisation donnée à Monsieur le
à l'unanimité Maire pour signer une convention de partenariat avec
l'association "KRAFT"
20230522-
008
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Le Chœur d'Orphée" -
Subvention d'aide à projet pour le spectacle lyrique
"Élixir" au titre de l'année 2023
à l'unanimité
20230522-
009
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Transtopie" -
Organisation du festival "Ladyfest" - Subvention
d'aide à projet au titre de l'année 2023
à l'unanimité
20230522-
010
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Valorisation du patrimoine -
Acquisition de bulletins "Alençon, la dentelle en
héritage" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer une convention de dépôt-vente auprès du
Musée des Beaux-Arts et de la Dentelle de la
Communauté urbaine d'Alençon
à l'unanimité
20230522-
011
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Festival "Les Échappées Belles"
2023 - Tarifs de vente - Commission sur les ventes -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
la convention de dépôt-vente
à l'unanimité
Conformément aux
dispositions de l'article
L2131-11 du CGCT,
Madame Fabienne
MAUGER ne prend part ni
au débat ni au vote pour elle-
même et en qualité de
mandataire de Monsieur
Jean-Noël CORMIER
20230522-
012
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association Culturelle Mahoraise
d'Alençon - Subvention d'aide à projet 2023 pour les
journées culturelles Mahoraises
à l'unanimité
20230522-
013
POLITIQUE DE LA VILLE 1ère répartition des
crédits du Plan d'Actions Territorialisé 2023 aux
associations
à l'unanimité
Conformément aux
dispositions de l'article
L2131-11 du CGCT,
Madame Vanessa
BOURNEL et Monsieur
Romain BOTHET, ne
prennent part ni au débat ni
au vote.
20230522-
014
POLITIQUE DE LA VILLE Jardins familiaux de
Perseigne - Renouvellement de la convention de mise
à disposition pour l'année 2023
à l'unanimité
20230522-
015
SANTÉ Accueil d'une infirmière de l'association
ASALEE au Centre Municipal de Santé -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
une convention de partenariat avec l'association
à l'unanimité
20230522-
016
DEMOCRATIE
PARTICIPATIVE Fonctionnement et
harmonisation des règlements intérieurs des instances
de Démocratie Participative
à l'unanimité 20230522-
017
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps
périscolaires - Adoption des tarifs pour l'année
scolaire 2023/2024
à l'unanimité
20230522-
018
EDUCATION - ENFANCE -
JEUNESSE Attribution des subventions pour les
projets spécifiques des écoles alençonnaises au titre
de l'année scolaire 2022/2023 - 2ème répartition
à l'unanimité
20230522-
019
JEUNESSE Fonds d'Initiatives Jeunes - Attribution
d'un prix au projet OXERAMIK - Céramiste potier
d'objets d'art et du quotidien
à l'unanimité
20230522-
020
AMENAGEMENT URBAIN Contrat de concession
pour la gestion du mobilier urbain d'affichage
institutionnel et des abris bus - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention de
groupement de commande avec la Communauté
urbaine d'Alençon - Autorisation donnée à Monsieur
le Président de la CUA pour signer le contrat de
concession
à l'unanimité
20230522-
021
PATRIMOINE Société Publique Locale d'Alençon -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
une convention d'études pour la création d'un guichet
d'accueil unique à la Halle au Blé
à l'unanimité
Conformément aux
dispositions de l'article
L2131-11 du CGCT,
Messieurs Joaquim PUEYO,
Ludovic ASSIER pour lui-
même et en qualité de
mandataire pour Madame
Marie-Béatrice LEVAUX,
Philippe DRILLON,
Ahamada DIBO pour lui-
même et en qualité de
mandataire pour Monsieur
Johny PELLUET, Armand
KAYA et Romain BOTHET,
ne prennent part ni au débat
ni au vote.
20230522-
022
PATRIMOINE Ex-cinéma - Échange de local avec
un riverain immédiat du cinéma à l'unanimité
20230522-
023
HABITAT Versement des subventions d'Opération
Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et
d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) pour la
réhabilitation de dix logements
à l'unanimité