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Déliberation - 23 06 FETES 2023 Tarifs Objets Promotionnels
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 FETES 2023 Tarifs Objets Promotionnels)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLANTIQUES
ARRONDISSEMENT
DE
PAU
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
28
FÉVRIER
2023
RRRRRRRARRRIR
US
PRÉSENTS
: M.
HANON,
Maire-Président,
M.
GROUSSET,
Mme
LEMBEZAT,
M.
DESPLAT,
Mme
BAYLE-
LASSERRE,
M.
BOUNINE,
Mme
ROUSSET-GOMEZ,
M.
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mme
PICHAUREAU,
M.
ARENAS,
Mme
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
DUPOUY,
CARRERE,
VIVES,
Mmes
BOUBARNE,
LAMAZERE,
M.
COSTEDOAT,
Mmes
DARSAUT,
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mme
MUSEL,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
DELTEIL,
LABENNE,
MELIANDE EXCUSES
:
Mme
BEUSTE
(pouvoir
à
Mme
MARQUEHOSSE),
M.
WILS
(pouvoir
à
M.
SENSEBE),
Mme
DOMBLIES
(pouvoirà
M.
MELIANDE)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
CARRERE
23
-
06
- FÊTES
D'ORTHEZ
2023
- TARIFS
OBJETS
PROMOTIONNELS
Rapport
présenté
par
Monsieur
GROUSSET,
maire-adjoint
:
Dans
le
cadre
de
l'organisation
des
fêtes
d'Orthez,
la
ville
commercialise
divers
objets
promotionnels
(affiches,
foulards
et
autres).
Il est
proposé
d'en
déterminer
les
tarifs
pour
l'année
2023,
comme
suit :
LIBELLES
TARIF
HT 2023
TARIF
TTC
2023
Foulard
4,17€
5,00
€
Affiche
fêtes
2023
2,50
€
3,00
€
Affiche
corrida
2023
2,50
€
3,00
€
Affiche
fête
+
corrida
2023
4,17
€
5,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
par
32
voix
pour
—
1
abstention
(Mme
MUSEL),
approuve
ces
tarifs
pour
l'édition
2023
des
fêtes
d’Orthez. Ainsi
fait
et
délibéré
à ORTHEZ,
le 28
février
2023
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanue
Publiée
le