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Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 329 recueil des actes administratifs
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 329 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Tourisme,
Liberté
Egalité
Fraternité
GUYANE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R03-2023-329
PUBLIÉ LE 23 NOVEMBRE 2023 Sommaire
Direction Générale des Territoire et de la Mer / Direction Environnement,
Agriculture,Alimentation et Foret
R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité
commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand
Connétable (6 pages) Page 3
Direction Regionale des FInances Publiques /
R03-2023-11-23-00001 - Arrêté de fermeture du 24.11.2023 SPFE (1 page) Page 10
2 Direction Générale des Territoire et de la Mer
R03-2023-11-22-00002
Arrêté portant autorisation d'une activité
commerciale au sein de la Réserve Naturelle
Nationale de l'Ile du grand Connétable
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand Connétable 3 E 3 Direction Générale des Territoires et de la Mer PREFET
DE LA GUYANE
Liberté
Égalité
Fraternité
Direction de
l'environnement, de
l’agriculture, de
l'alimentation et de la forêt
Service paysage, eau et
biodiversité
Arrêté n°
portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la
Réserve Naturelle Nationale de l'Île du Grand Connétable.
Le préfet de la Guyane
VU le Code de l'environnement, notamment ses articles L.411-1 à L.412-1, R.411-1 à R.411-14 et R.412
à R.412-7:
VU le décret n°98-166 du 08 décembre 1992 portant création de la réserve naturelle de l'île du
Grand-Connétable ;
VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Antoine POUSSIER, administrateur de
l'État du deuxième grade, en qualité de préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane ;
VU le décret du 15 septembre 2021 portant nomination de M. Mathieu GATINEAU, conseiller
référendaire à la cour des comptes, détaché en qualité de secrétaire général des services de l'État,
responsable de la coordination des politiques publiques, auprès du préfet de la Guyane;
VU l'arrêté du 15 juillet 2021 portant nomination de M. Ivan MARTIN, ingénieur en chef des ponts,
des eaux et forêts, en qualité de directeur général des Territoires et de la Mer de Guyane;
VU l'arrêté n°R03-2023-04-03-00001 du 3 avril 2023 portant organisation des services de l'État en
Guyane;
VU l'arrêté n° RO3-2023-10-16-00004-20231016 du 16 octobre 2023 portant délégation de signature à
M. Mathieu GATINEAU, secrétaire général des services de l'État en Guyane;
VU l'arrêté n° R03-2023-10-09-0005-20231009 du 09 octobre 2023 portant délégation de signature à
M. Ivan MARTIN, directeur général des territoires et de la mer de Guyane;
VU l'arrêté n° R0O3-2023-10-18-00001 du 18 octobre 2023 portant subdélégation de signature de M.
Ivan MARTIN, directeur général des territoires et de la mer, à ses collaborateurs ;
VU l'arrêté préfectoral n°1296 1 D/4B du 08 août 1994 octroyant l'autorisation prévue à l'article 8 du
décret du 08 décembre 1992 portant création de la réserve naturelle de l'île du Grand-Connétable ;
VU la demande déposée par la société Tropic Alizés, représentée par Mme Laurence TOURMEN en
date du 27 septembre 2023 ;
VU l'avis favorable du comité consultatif de gestion de la réserve en date du 27 octobre 2023;
SUR proposition du Secrétaire Général des Services de l'État ;
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand Connétable 4 ARRÊTÉ
Article 1 : Objet de l'autorisation
La société Tropic Alizés est autorisée à exercer une activité éco-touristique dans la partie maritime
de la Réserve Naturelle Nationale de l'Île du Grand-Connétable.
Cette arrêté autorise la navigation jusqu'à une distance minimale de 50 m du littoral. Elle vise à
l'observation des oiseaux marins, et repose sur une sensibilisation des touristes à ce patrimoine
naturel particulier et sensible.
Cette autorisation est donnée sous réserves :
+ que le programme des tournées soit élaboré en concertation avec le gestionnaire,
+ que les agents de la société Tropic Alizés en charge de cette activité se conforment aux
directives du gestionnaire,
+ de la signature d'une convention de collaboration entre le gestionnaire de la réserve et la
société Tropic Alizés décrivant notamment les obligations de la société vis-à-vis du
gestionnaire en termes d'observations naturalistes notamment,
+ de l'adoption par le pétitionnaire de la charte de bonne conduite établie conjointement
avec le gestionnaire et présentée en annexe.
Le ou les documents annexés font partie intégrante de l'arrêté de telle sorte que l'arrêté et son ou
ses annexes constituent un document indissociable.
Article 2: Clauses financières
Le montant de la redevance est fixé à 3,271 % du prix TTC du billet aller-retour dans la limite du
plafond de 1,71€ (un euro et soixante et onze centimes) par passager. La redevance est versée
directement du bénéficiaire au gestionnaire de la réserve une fois par an au plus tard le 31 janvier
de l'année N+1.
La taxe Barnier ne pourra pas être réclamée dès lors que la redevance s'applique et est versée de
telle sorte que la taxe Barnier et la redevance ne puissent pas se cumuler.
Article 3 : Durée de l'autorisation
Cette autorisation est valable de la notification de l'arrêté pour une durée de 2 ans.
Article 4 : Conditions particulières
L'autorisation est accordée au pétitionnaire sous condition qu'un bilan de l'activité sur l'année N en
cours soit transmise au gestionnaire de la réserve et à la DGTM avant le 31 janvier de l'année N+1.
Article 5 : Sanctions
Sans préjudice des sanctions de toute nature prévues par les règlements en vigueur, toute infraction
aux dispositions du présent arrêté et ses annexes où aux dispositions du décret de création de la
réserve peut entraîner la suspension ou la révocation, les bénéficiaires entendus, de la présente
autorisation.
Article 6 : Publicité
Le présent arrêté est notifié intégralement au bénéficiaire mentionné à l’article 1 du présent arrêté
et est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Guyane.
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand Connétable 5 Article 7 : Voies de recours
Dans les deux mois à compter de sa notification — pour le tiers intéressé — ou, de sa publication —
pour les personnes ayant intérêt à agir - au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Guyane, le présent arrêté peut faire l'objet de retour amiable et contentieux :
+ Un recours gracieux est à adresser à M, le préfet de la région Guyane - Rue Fiedmond -— BP
7008 - 97 307 Cayenne CEDEX.
+ un recours hiérarchique est à adresser à Mme. la ministre de la Transition Écologique et
Solidaire - Bureau des contentieux - Arche Sud - 92 O55 La Défense CEDEX
° Un recours contentieux est à adresser à M. le président du tribunal administratif — 7 rue
Schoelcher - BP 5030 - 97 305 Cayenne CEDEX.
Tous recours amiable (recours gracieux et/ou hiérarchique) doit être adressé en recommandé avec
accusé de réception.
L'exercice d’un recours amiable a pour effet d'interrompre le délai de recours contentieux. Le délai
recommence à courir à compter de la réception du rejet explicite ou implicite (en l'absence de
réponse de l'Administration au terme du même délai de deux mois, la décision est juridiquement
qualifiée de rejet implicite).
Article 8 : Droits des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. En particulier, cet arrêté ne vaut pas
autorisation de pénétration dans des propriétés closes relevant de la loi du 29 décembre 1892,
modifiée, ou de la loi n°43 374 du 08 juillet 1943.
Article 9 : Exécution
Le Secrétaire Général des Services de l’État en Guyane, le Directeur général des territoires et de la
mer, le Général commandant la Gendarmerie de la Guyane, le Chef du service départemental de
l'Office Français de la Biodiversité en Guyane, le Directeur Régional des Douanes, les agents de la
Réserve Naturelle Nationale de l'Île du Grand-Connétable sont chargés chacun en ce qui le
concerne de l'exécution du présent arrêté qui est publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la Guyane.
À Cayenne le 22 novembre 2023.
Pour le préfet de la Guyane,
par délégation le chef du service Paysages, Eau et Biodiversité,
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand Connétable 6 Annexes :
CHARTE DE BONNES CONDUITES DES VISITES ECO-TOURISTIQUES
Statut de la réserve
La Réserve Naturelle Nationale de l'Île du Grand-Connétable constitue un haut lieu du patrimoine
biologique et écologique de la Guyane, reconnu au plan local comme au plan régional, national et
international.
Selon le décret n° 98-166 du 8 décembre 1992 portant création de la Réserve Naturelle Nationale de
l'Île du Grand-Connétable, il est strictement interdit de :
+ __ Débarquer sur les deux îles de la réserve afin d'éviter toute perturbation des espèces et des
habitats. Seul le personnel de la réserve et les personnes autorisées par le Préfet peuvent
débarquer sur l'île ;
°__ Mouiller dans l'emprise marine de la réserve ;
+ __ Exploiter les ressources.
Les visites touristiques sont soumises à autorisation préfectorale.
Le décret prévoit aussi que toute utilisation commerciale de l'image de la Réserve Naturelle
Nationale de l'Île du Grand-Connétable doit faire l'objet d'une demande auprès du conservateur
qui sera ensuite validée par le Comité Consultatif de Gestion.
Enjeux environnementaux et pressions
Les populations d'oiseaux qui viennent nidifier dans la réserve (Frégates superbes, Sternes de
Cayenne, Sternes royales, Sternes fuligineuses, Noddis bruns et Mouettes atricilles) ont un besoin
vital de tranquillité pour assurer leur reproduction.
Deux facteurs sont particulièrement contraignants pour cette reproduction :
* La prédation par les rats, véritable fléau pour les oiseaux marins sur la majorité des sites de
reproduction. Par conséquent, il est rigoureusement interdit de débarquer sur l'île (sauf cas
de force majeure). En effet, le risque de réintroduction fortuite ne peut être écarté et
nécessite la plus grande vigilance ;
+ Le dérangement par les hommes.
L'espace maritime de la réserve abrite également des espèces de la grande faune marine comme le
Dauphin de Guyane, la Tortue verte, le Mérou géant ou encore la Raie manta. Ces espèces y
transitent ou peuvent y effectuer des activités vitales (reproduction, repos, alimentation,
développement, etc.). Ces espèces sont pour la plupart menacées et sensibles au dérangement.
Par ailleurs, les îles du Grand-Connétable, leurs colonies d'oiseaux et la faune marine constituent un
centre d'intérêt patrimonial et écologique qui mérite d'être mis en valeur.
Il convient ainsi, pour pérenniser sur le long terme l'intégrité de cet espace remarquable, également
source de développement économique, d'établir contractuellement des règles simples de bonnes
conduites garantissant à la fois la tranquillité de la faune et l'accès raisonné aux richesses des îles.
Contractants
Les contractants sont :
+ La Réserve Naturelle Nationale de l'Île du Grand-Connétable,
+ La société Tropic Alizés.
Engagements
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand Connétable 7 Engagements
Les utilisateurs de l'espace maritime de la Réserve Naturelle Nationale de l'Île du Grand-Connétable
s'associent au gestionnaire de la réserve pour convenir de règles de bonnes conduites et d'actions
concertées de communication, d'initiation aux richesses patrimoniales et d'amélioration de la
surveillance des îles.
Les utilisateurs de l'espace maritime s'engagent à respecter et faire respecter, par leurs clients, la
réglementation existante :
+ _ Respecter l'interdiction de débarquement et de mouillage sauf pour cas de force majeure ;
+ __ Respecter l'interdiction de pêche ou toute autre exploitation des ressources ;
+ Ne pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux animaux, végétaux et habitats ;
+ __ Respecter une distance d'approche de 50 mètres des îles pour ne pas effrayer les oiseaux
marins et les juvéniles de Tortues vertes ;
+ Limiter la vitesse des embarcations à 5 nœuds dans une bande des 300 mètres et adopter
une vitesse modérée dans l'ensemble de la zone ;
+ Veiller d'une manière générale à réduire les nuisances sonores de toutes sortes ;
+ __ Interdire à bord de leur embarcation, le nourrissage des oiseaux et des espèces marines qui
seront vus lors de la visite ;
+ Développer avec les gestionnaires des actions de sensibilisation et d'initiation à la
découverte de la nature sous forme de visites guidées ou de conception de plaquettes ou
autres ;
+ Transmettre leurs observations naturalistes avec l'outil OBSenMER (www.obsenmer.org) ;
+ Diffuser l'information naturaliste auprès de leurs clients et promouvoir l'outil OBSenMER ;
+ Fournir aux gestionnaires un calendrier mensuel des sorties et à prévenir pour toutes
nouvelles sorties qui n'étaient pas programmées initialement ;
+ Participer à la surveillance des îlets et avertir les gestionnaires de la réserve si nécessaire
(présence d'activités illégales, filets abandonnés, animal en détresse, etc.).
Les prestataires touristiques signant cette charte s'engagent à reverser une redevance équivalente à
un du pourcentage du prix du billet par client embarqué. Cette redevance, fixée et décrite par
arrêté préfectoral, sera utilisée par la réserve pour la création de contenu pédagogique et de
communication.
Ils s'engagent à établir un bilan annuel des visites avant la fin de l’année et à faire mention auprès de
leurs clients des modalités de gestion de la Réserve naturelle nationale de l'île du Grand Connétable
(citation du gestionnaire par exemple).
Le gestionnaire s'engage à :
+ Apporter les informations nécessaires pour la constitution des animations autour de la
réserve ; Promouvoir les prestataires touristiques en places dans la communication de la
réserve (et notamment sur son site Internet) ;
° Faire un bilan annuel avec les prestataires qui sera valorisé dans le rapport d'activités de la
réserve ;
+ Faire un retour sur les contributions à OBSenMER.
Le gestionnaire se réserve le droit d'apporter des compléments ou des changements sur cette
charte après consultation des prestataires. Il se réserve aussi le droit de mettre fin à toute
collaboration s'il le juge nécessaire en cas de manquement à l'un des points de la présente charte
de bonne conduite.
Durée
La présente convention est signée pour une durée de 2 ans.
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand Connétable 8 Fait à Cayenne, le 10 novembre 2023
Réserve Naturelle Nationale de l'île du Grand- La société Tropic Aizés,
Connétable,
À _ l Ééiie LEMR HER
Réserve Naturelle Ile du Grand Connétable
D FA 431, route de d’Attila Cabassou NP on REMIRE-MONTIOLY
18
nes Pons AR AR PTTorg
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-11-22-00002 - Arrêté portant autorisation d'une activité commerciale au sein de la Réserve Naturelle Nationale de l'Ile du grand Connétable 9 Direction Regionale des FInances Publiques
R03-2023-11-23-00001
Arrêté de fermeture du 24.11.2023 SPFE
Direction Regionale des FInances Publiques - R03-2023-11-23-00001 - Arrêté de fermeture du 24.11.2023 SPFE 10 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Egalité
Fraternité
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION DES FINANCES PUBLIQUES DE LA GUYANE
Rue Fiedmond
97 300 CAYENNE
Arrêté relatif au régime d’ouverture au public du Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement (SPFE) de la Direction régionale des finances publiques de la Guyane
Le Directeur régional des Finances publiques de la Guyane
Vu le décret n°71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d’ouverture au public des services extérieurs de l’État ;
Vu les articles 26 et 43 du décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État, dans les régions et les départements ; Vu le décret n°2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la Direction Générale des Finances Publiques ; Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la Direction Générale des Finances Publiques ;
Vu l’arrêté R03-2023-232 du 22 août 2023 portant délégation de signature en matière d’ouverture et de fermeture des services déconcentrés de la Direction Régionale des Finances Publiques de la Guyane ;
ARRÊTE
Article 1er
Le Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement (SPFE) de la Direction régionale des Finances Publiques de la Guyane est fermé à titre exceptionnel le vendredi 24 novembre 2023.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs.
Cayenne, le 23 novembre 2023
Par délégation du Préfet,
Le Directeur régional des Finances publiques de la Guyane
Grégory ROUTARD
Direction Regionale des FInances Publiques - R03-2023-11-23-00001 - Arrêté de fermeture du 24.11.2023 SPFE 11