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Déliberation - 23 Association culturelle subvention sur projet
Document publié le Lundi 16 décembre 2013 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 23 Association culturelle subvention sur projet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Conseil
municipal
du
16
décembre
2013
main
te
nantzt
:
&
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
16
décembre
2013
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et
Séance
du
26
novembre
2013
jeunesse
»
23
Association
culturelle
— subvention
sur
projet
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau :
#
Le
Maire :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
#
Maires-adjoïntes
&
Maires-adjoints :
Mme
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
MM
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL.
#
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
OYONO,
KOUACHI-MAHSAS,
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
Mmes
MBAYE-DIAO,
BARBETTE,
M.BELMHAND,
Mmes
FÉVRIER,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
M.TAHI.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
#
Conseilières
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
CAPON
Pouvoir
à :
M.
VILLEMAIN
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
PORAS
Pouvoir
à
:
Mme
CARLIER
Mme
BOUKHELIF
Pouvoir
à
:
M.
BOUADDI
M.
RIFI
SAIDI
Pouvoir
à
:
M.
BOULHAMANE
Mme
PAMART
Pouvoir
à
:
Mme
DINGIVAL
M.
MACHU
Pouvoir
à
:
Mme
FEVRIER
Mme
LEFEVRE
Pouvoir
à :
M.
BELMHAND
Etaient
absents
:
#
Conseillères
municipales
&
conseillérs
mnicipaux
;
M.
ABBA
SIDICK
M.
NACHITE
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET
M.
CHEURFA -
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
39
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et de
conseillers
représentés
34
#
Rapport
de
présentation :
Madame
Gallia
BASMAISON,
maire-adjointe,
expose:
L'association
CLAP
réalise
un
DVD
dans
le
cadre
d'une
soirée
musicale
organisée
pour
le
30°"
anniversaire
de
l'association
Intergénérations.
Il
vous
est
proposé
de
verser
une
subvention
de
500
€.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
1/2 Conseil
municipal
du
16
décembre
2013
maintenant
!
#
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2121-29,
Vu
l'avis
de
la commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse
» en
date
du
26
novembre
2013,
Considérant
le
projet
présenté
par
l'association
CLAP,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
æ
Vote
ordinaire
:
Votants
: 34
Pour:
34
Contre
: O
Abstention
: O0
#
Décide
à
l'unanimité:
Article
1°
: d'approuver
l'attribution
de
la subvention
de
500
euros
à
l'Association
CLAP.
Article
2
: d'imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts,
à
cet
effet,
au
budget
de
la
ville,
compte
6574/33/CA.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2}
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Date
d'affichage
:
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
jsui.
£
Jean-Claude
VILLEMAIN
DOCUMENT
CERTIFIÉ EXEGU TOIHE
après
dépôten Sous Préfocturole.. 201.42.
| 2æG
Maire
dé
Cr@il
etpubliationounotificationte. AA.
/4Z1ZOR
Conseillef
général
de
l'Oise
create.
ZCAAZIL ON... LE
Rae
EY 2/2
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