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Déliberation - 020 Associations culturelles subventions sur projet
Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 020 Associations culturelles subventions sur projet)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil municipal du 12 octobre 2020 Envoyé en préfecture le 15/10/2020
Reçu en préfecture le 15/10/2020
Es & eo ms Affiché.le 13/10/2020
1D :060-216001743-20201012-DLRG201012020-DE
maintenant! m Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 12 octobre 2020 Commission « Culture et patrimoine historique » Séance du 18 septembre 2020 20 Associations culturelles - subventions sur projet
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
& Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
# Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme LEHNER, M. BOUKHACHBA, Mme MOUSSATEN, M. BROCHOT, Mme ALKAYA, M. DEME, Mme
FAZAL, M. AKABLI, Mme SAVAS, M. LEMAIRE, Mme LAMBRE.
# Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme MEUNIER, M. MARTIN, Mme TALL, M. BULUT, Mme DUHIN, M. PERRIN, Mme SAKHO, M. KHOULA, Mme SGHIRI, M. N'DIAYE, Mme SOW, M. AÏT MESSAOUD, Mme ELONGUERT, M. EL OUASTI, Mme PEREZ, M. ZAHRAOUI, Mme SENET, M. BOULHAMANE, Mme MAUPIN, MM LUCAS, KA, Mme DUCHATELLE.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau : m Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. CABARET Pouvoir à : M. VILLEMAIN Mme JACQUEMART Pouvoir à : M. LUCAS M. NACHITE Pouvoir à : Mme MAUPIN Mme JAJAN Pouvoir à : M. BOULHAMANE M. SERTAIN Pouvoir à : Mme DUCHATELLE
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - __ Nombre de conseillers en exercice : 39 - _ Nombre de conseillers absents non représentés : 0 - _ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 39
-__ Nombre de conseillers absents lors du vote de la délibération : 0
m Date de la convocation : 06/10/2020
B Rapport de présentation :
Madame Yesim SAVAS, maire-adjointe, expose:
Les associations jouent dans la ville un rôle important dans la vie de la commune, par leurs activités régulières, leurs animations, leurs événements. La ville de Creil apporte également une aide financière à certaines associations selon l'intérêt général, local de leurs actions, leurs projets. || vous est proposé d'attribuer les subventions sur projet aux associations suivantes :
La Faïencerie-théâtre de Creil - projet Festival Mosaïque 2020
Le festival Mosaïque 2020, du 24 au 27 septembre, se compose de 11 spectacles dans 7 villes de l'ACSO dont
3 spectacles à Creil. Les spectacles en espace public ont pour but de rassembler les habitants des différents quartiers et des différentes communes, de proposer des projets culturels forts et accessibles et d'amorcer une
dynamique de mobilité des publics. Le festival Mosaïque lance la saison de la Faïencerie d’une manière ouverte, libre, pluridisciplinaire et fédératrice, en proposant des spectacles au plus près des populations.
Pour l'ensemble de ce projet, il vous est proposé une subvention de 25 000,00 €.
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ep)Conseil municipal du 12 octobre 2020 Envoyé en préfecture le 15/10/2020
Reçu en préfecture le 15/10/2020
a Affiché le-18/10/2020 mes
10 : 060-216001743-20201012-DLRG201012020-DE
maintenant ! COVAL - Regards sur Etienne Jacobée, sculpteur « Mettre l'art dans la Ville » ; Donner à voir en créant un Musée à ciel ouvert autour de la Médiathèque et de l'espace culturel de la Faïencerie ; Acquisition d'une œuvre rappelant le passé industriel creillois, ainsi que la
poursuite des activités liées à la forge ; Expositions sur le 34° salon du salon du livre et de la BD de Creil sur le
thème «arts»; Documentaire, débat et dédicace, action d'éducation artistique et culturelle (visites de l'exposition, démonstration en atelier sur le travail de la forge).
Pour l'ensemble de ce projet, il vous est proposé une subvention de 2 000,00 €.
Vous êtes appelés à voter.
2/3Envoyé en préfecture le 15/10/2020
Reçu en préfecture le 15/10/2020
— Affiché le-13/10/2020 te 1D :060-216001743-20201012-DLRG201012020-DE
maintenant! B Le conseil municipal : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu l'avis de la commission « Culture et patrimoine historique » en date du 18 septembre 2020,
Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu les projets présentés par les associations,
Considérant qu'il convient d'apporter une aide financière à la réalisation aux projets ci-dessus présentés par les associations,
Entendu le rapport de présentation,
Conseil municipal du 12 octobre 2020
# Vote ordinaire :
Votants : 39 Pour : 39 Contre : 0 Abstention : 0
M Décide à l'unanimité :
Article 1°": d'approuver l'attribution des subventions sur projet suivantes :
Associations Subventions sur projet
La Faïencerie-Théâtre 25 000,00 €
COVAL 2 000,00 €
TOTAL 27 000,00 €
Article 2 : d'imputer les dépenses correspondantes sur les crédits ouverts à cet effet, au budget de la Ville sur les comptes 313/6574/CA et 33/6574/CA.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis — 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens — dans un délai de deux ( 2 } mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application telerecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
Date d'affichage : 1 3 OCT. 2020 Accusé réception de la Sous-Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le 1.5 OCT. 2020
et publication ou notification le ….f.5.{6T...2020
affiché le 1.3.0CT...2020 ssnnnndnrnensnnanneeerrnn
CREIL, le 1.5 OCT. 2020...
Pour le Maire et par délégation ;
La Directrice du pôle 4e. de Lo Gta‘
Corinne FABLET
3/3Envoyé en préfecture le 15/10/2020
Reçu en préfecture le 15/10/2020
Affiché le 13/10/2020 D
ID : 060-216001743-20201012-DLRG201012020-DE