Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM 11 10 2017
Compte-Rendu - CR du CM 21 09 2017
Compte-Rendu - CR du CM 12 12 2017
Compte-Rendu - CR du CM 22 03 2017
Compte-Rendu - CR du CM 26 01 2017
Compte-Rendu - CR du CM 26 07 2017
Compte-Rendu - CR du CM 11 04 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 14 04 2016
Compte-Rendu - CR CM DU 06 10 2020
Compte-Rendu - CR CM du 24 02 2022
Compte-Rendu - CR du CM 12 04 2017
Document publié le Mercredi 12 avril 2017 par la commune de Larrivière-Saint-Savin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 12 04 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Logement,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LARRIVIERE-SAINT-SAVIN (Landes)
Séance du mercredi 12 avril 2017
L'an deux mille dix-sept le douze avril à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Larrivière-Saint-Savin,
dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc LAMOTRHE,
Maire.
Etaient Présents: LAMOTHE Jean-Luc, DARGELOS Jean-Emmanuel, LABAT Françoise, HARDY Françoise, BRETHES Sylvie,
BATZ Marcel, COSTE Marie-Christine, DARRIAUT Benoît, DARRIMAJOU Xavier, DUBROCA Serge, FOURCADE Gabriel,
LALANNE David, LARROSE Christophe, TASTET Céline.
Le Conseil Municipal a choisi Françoise HARDY pour secrétaire.
Après la lecture du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2017, celui-ci est approuvé à
l'unanimité. |! restera à présenter et à valider le compte rendu de la séance du
Au nom de la famille LARCAN- LAMOTHE, Monsieur le Maire remercie les élus pour leur soutien dans ces circonstances
douloureuses suite au décès de Philippe LARCAN. Une minute de silence est faite.
Budget communal 2017.
La commission finances s'est réunie le 04 avril dernier pour étudier le fonctionnement et les investissements 2017 que
la commune peut envisager. Monsieur le Maire fait lecture de la proposition du budget, section de fonctionnement et
section d'investissement.
DÉPENSES RECETTES
011-Charges à caractère Général 138 530.00 | 002-Résultat Reporté 125 631.61
012-Charges Personnel 156 200.00 | 042-subvention transférée 0.00
022-Dépenses imprévues 5 000.00 | 70-Produits des services Domaines 2221.00
023-Virement section inv. 100 009.13 | 73-Impôts et taxes 270 866.00
065-Autres charges de gestion courante 119 600.00 | 74-Dotations, subventions, participations 95 875.00
066-Charges financières 23 154.48 | 75-Autres produits de gestion courante 50 000.00
067-Charges exceptionnelles 2 100.00 | 76-Produits financiers
TOTAL | 544 593.61 TOTAL | 544 593.61
DEPENSES RECETTES
020-Dépenses imprévues 021 — Virement section fonctionnement 100 009.13
16-Emprunts, rente, cautionnement 80 738.24 | 001-Excédent cumulé 65 017,75
20-Immobilisations incorporelles 2 500.00 | 10-Dotations 2 292.00
21-Immobilisations incorporelles 29 800.00 | 13-Subvention d'investissement 68 800.00
23-Immobilisations en cours 125 080.64 | 16-Cautionnement 2 000.00
TOTAL | 238 118 .88 TOTAL | 238 118.88
Sur les conseils de Mr ATAL Percepteur, la commune ne fera pas de prêt cette année. Afin de mener à bien les divers
travaux budgétisés, Monsieur le Maire souligne le virement de la section de fonctionnement vers la section
d'investissement pour un montant de 100 009.13 €. Les taxes d’impositions (Habitation, Foncier Bâti et non bêti) ne
seront pas modifiées.
Les Budgets communaux 2017 sont votés à l’unanimité.
Projet Ecole.
Monsieur le Maire a rencontré le Cabinet DUGARRY pour remettre le projet école en place pour des travaux de mises
aux normes durant l’été (bloc sanitaire et accessibilité d’une classe) . Un échéancier doit nous parvenir, Une
consultation au lieu d’un appel d'offre pourrait être proposée. Elections présidentielles 2017,
Le planning de permanences des 2 tours pour les élections présidentielles des 23 avril et 07 mai est élaboré.
Convention Défibrillateur.
Suite à un contrôle des équipements, il s'avère que le défibrillateur n’est plus opérationnel. Le CDG 490 a prêté un matériel dans l'attente du vote de la convention par le Conseil Municipal.
Le CDG 40 nous propose une convention de mise à disposition, comprenant la maintenance, plus la mise à disposition
de matériel, propriété du centre de gestion. Plusieurs prix sont proposés en fonction du matériel prêté. Le prix
comprend donc la location + la maintenance.
Pour 350€ : la maintenance + un défibrillateur, sa valise de transport et sa trousse d'urgence.
Pour 400€ : la maintenance + un boitier intérieur + un défibrillateur, sa valise de transport et sa trousse d'urgence.
Pour 450€ : la maintenance + un boitier extérieur + un défibrillateur, sa valise de transport et sa trousse d'urgence
(conseillé pour la commune)
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité la proposition n° 3 du CDG40 pour un montant de 450€.
Convention location salle.
Les membres de la commission logements présentent les différents supports travaillés : - La convention de location des salles communales
- Les modalités de locations et le règlement d'utilisation des locaux
- Lestarifs
- Le questionnaire de satisfaction
- Les états des lieux
La vaisselle sera préparée selon la liste, le vendredi matin. Un planning avec des responsables sera mis en place. Une formation sur les équipements sera nécessaire.
Une réunion de la Commission Fêtes Sports Loisirs est programmée le jeudi 11 mai 2017 à 19h30.
Une réunion avec les associations Saint-Savinoises est programmée le vendredi 16 juin 2017 à 20h à la salle Gorce.
L'Assemblée valide le dossier pour application au 1° mai 2017.
La commission souhaite que soit élaboré un planning informatique consultable en ligne (sous excel au lieu du format
papier).
Ouverture d'un poste d'agent technique territorial.
En vue du départ à la retraite de Jacques LAMOTHE, nous envisageons son remplacement avec une période de doublon de 4 mois. Le recrutement est à prévoir au 1° août 2017.
Monsieur le Maire propose de faire la demande d’un avancement de grade à envoyer au CDG40 avant le 28 avril 2017
pour l'agent Jacques LAMOTHE.
Les Indemnités du personnel sont évoquées pour un agent. Il faudrait rencontrer cet agent.
Indemnités des élus.
Les indemnités des élus sont désormais calculées sur l'indice brut terminal et non plus sur l'indice brut 1015, modification de cela sera faite sans modifier les indemnités.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
DIVERS :
Marie-Christine COSTE informe l'assemblée que la Communauté de Communes du Pays Grenadois va faire distribuée une enquête de satisfaction et de besoins sur les commerces du Pays Grenadois .
Gabriel FOURCADE demande qu’une réunion de la commission voirie soit faite car il est en attente d’une réponse à sa demande. Une réunion est programmée le samedi 29 avril 2047 à 10h à ia mairie.
Gabriel FOURCADE demande quelle est la règlementation sur le vapotage dans les lieux publics.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.