Compte-Rendu - CR du CM 11 04 2018

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Compte-Rendu - CR du CM 11 04 2018 Document publié le Mercredi 11 avril 2018 par la commune de Larrivière-Saint-Savin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 11 04 2018)Thèmes du document : Logement, Vieillesse, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LARRIVIERE-SAINT-SAVIN (Landes)

Séance du 11 avril 2018

L'an deux mille dix-huit, le onze avril à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Larrivière-Saint-Savin,

dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc LAMOTHE,

Maire.

Etaient Présents : LAMOTHE Jean-Luc, DARGELOS Jean-Emmanuel, LABAT Françoise, BATZ Marcel, COSTE Marie-

Christine, DARRIAUT Benoît, DUBROCA Serge, FOURCADE Gabriel, LARROSE Christophe, TASTET Céline,

Excusés: BRETHES Sylvie, DARRIMAJOU Xavier, HARDY Françoise, LALANNE David.

Le Conseil Municipal a choisi Christophe LARROSE pour secrétaire.

Françoise LABAT procède à la lecture du compte rendu de la séance du 8 février 2018.

- _ Ménage Résidence Gorce :

les agents communaux ont commencé à effectuer le ménage à la maison Gorce, à hauteur d’1 heure par semaine. Il

semble qu'il y ait eu incompréhension quant à la fréquence. La précision va être faite afin d'intégrer cette heure de

ménage au planning.

- PLUI:

Les informations recensées lors de la séance précédente ont été remontées.

Des réunions ont eu lieu pour exposer les orientations d'aménagement programmé. Des précisions ont été demandées

quant aux différences constatées entre les différentes propositions d'aménagements des espaces dans les différentes

communes.

Une nouvelle réunion est programmée le 26 avril 2018.

- Travaux école :

RAPPEL : les travaux ont débuté le mercredi 7 février 2018.

Les réunions de chantier ont bien lieu comme prévu, tous les mercredis matin.

Les travaux avancent bien.

Des travaux de reprise de la toiture de la classe de Mme Soares ont été faits par les agents municipaux, dépose et

repose des tuiles. De plus, des travaux de peinture vont être faits en régie. 11 y en aura pour environ 1500€ de peinture

pour des travaux estimés à 4000€ à l’origine.

- Document Unique :

Le groupe de travail s’est réuni afin d'avancer sur le sujet. Un partage des tâches a été mis en place.

Une visite du cabinet retenu , ACPR, pour effectuer le diagnostic est fixé au 1° juin à 9h30. Le devis est de 900.00€.

- RAPPEL:

Conventions à rédiger : les documents sont toujours à établir pour le jardin botanique {La Grange) et le droit de passage

chez M FOURCADE Gabriel,

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

SIMAL :Le 14 févrierà Souprosse, David LALANNE a participé à une réunion. Un retour doit être fait prochainement.

Une enquête publique est lancée sur le chemin de liaison.

Personnel communal :

- Mme Céline CABIRO est prolongée en arrêt maladie. Elle est actuellement toujours remplacée par Mme Muriel

CAHUZAC. La durée de son arrêt maladie fait qu’il faut que le conseil décide du passage à demi traitement.

Ilest voté à l'unanimité des présents. Une délibération va être rédigée dans ce sens.

- Marcel LAFARGUE : l'arrêt de travail a été prolongé. Les démarches administratives afférentes à ce dossier sont

maintenant toutes à jour et les remboursements des sommes attendues sont en cours de perception.

La durée de son arrêt maladie fait qu’il faut que le conseil décide du passage à demi traitement.

Ilest voté à l’unanimité des présents. Une délibération va être rédigée dans ce sens.

Des propositions d'avancement de grade ont été envoyées par le CDG des Landes concernant les agents :

- Mme Genevieve Tastet

- Mme Céline Cabiro

- M. Marcel Lafargue

- M. Jacques Lamothe

Il est décidé à l’unanimité de faire un retour favorable en ce qui concerne Mme Geneviève Tastet et de sursoir aux

propositions pour Mme Céline Cabiro et M. Marcel Lafargue. Un projet de délibération va être présenté lors d’une

réunion du Comité Technique du CDG40 le 14 juin 2018 pour l'avancement de Mme TASTET. S'il est accepté, la

délibération devra être validée par le Conseil Municipal dans le courant de la semaine 25 afin d’être retournée à la CAP

du CDG40 semaine 26 pour une confirmation définitive.

Pour Jacques Lamothe, cette proposition est trop tardive pour être prise en compte puisque l’agent est déjà à la

retraite.

Projet Lotissement :

2 offres de géomètres sont proposées par M le Maire :

- Cabinet BEMOGE représenté par M GAUZERE, pour 10 200€ TTC

- Cabinet VIABILIS représenté par M DESLOUS pour 12 000€ TTC.

Les 2 professionnels présentent des approches différentes.

M LAMOTHE J-Luc préconise la 1ere proposition.

L'assemblée valide à l'unanimité le cabinet DEMOGE.

Une commission Lotissement est créée, composée de 7 élus :

LAMOTHE J-Luc, DARGELOS J-Emmanuel, HARDY Françoise, BATZ Marcel, COSTE Marie-Christine, LARROSE Christophe,

FOURCADE Gabriel.

La commission s’est réunie le Vendredi 9 Février à 17h.

Le Conseil décide de créer un budget annexe pour la gestion de ce lotissement, qui nommera « Saint-Savin ».

Formation du Personnel :

Kévin MADER a suivi la formation sur le thème du «zéro phyto » et il est confirmé que David MANSIET suivra

«& habilitation électrique » le 08 juillet prochain à Saint Avit.

DIVERS :

- Une demande de M. Dartiguelongue Lionel a été formulée afin de quitter son logement de la maison Gorce au

plus tôt. Il va lui être rappelé les règles de demande de résiliation du baïl ainsi que les délais de préavis

obligatoire qui est de 3 mois.- Une question sur le règlement des charges locatives des personnes ayant quitté la résidence est posée par

Françoise Labat. La réponse sera apportée après prise de renseignements.

- Une enquête publique pour la mise en place d’un espace de mobilité sur l’Adour Landais est en cours (du 09

avril au 11 mai 2018). Le Conseil décide de donner un avis favorable aux travaux prévus dans le projet.

-_ Travaux école: Le Conseil décide de faire une demande d’acompte au titre de la DETR accordée en 2016, et

donne délégation à M. le Maire pour signer tous les documents nécessaires à la réalisation du projet.

Un dossier pour une demande de Fonds de Concours va également être constitué dans les prochaînes semaines.

- FEC: Le Conseil décide de déposer une demande auprès de la Communauté des Communes de Grenade. Le

délai des dépôts de dossier est fixé au 15/06/2018.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.