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Arrêté - Arrete 2026 86 Circulation modifiee a loccasion de la brocante du 10.05.26 FS FOOTBALL
Document publié le Dimanche 4 janvier 2026 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2026 86 Circulation modifiee a loccasion de la brocante du 10.05.26 FS FOOTBALL)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
Publié le =
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ID :077-217701713-20260327-2026 86 ARR-AR
VILLE D'ESBLY « DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE EXT RAIT d U Reg istre
* des Arrêtés du Maire
N° 2026-86
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
v
OBJET: MODIFIANT LA CIRCULATION A L'OCCASION DE LA BROCANTE DE
L'ASSOCIATION « F.S FOOTBALL » SUR LA PLACE DES FÊTES LE DIMANCHE 10 MAI
2026 - Libertés publiques et pouvoirs de police 6.17
-00o-
Le Maire de la Ville d'ESBLY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2212-1 et L
2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;
VU les articles du Code de la Route et les décrets subséquents ;
CONSIDERANT que l’ association “F.S Football” organise une brocante le dimanche 10 mai
2026 ;
CONSIDERANT que pour des raisons de sécurité, il est nécessaire de modifier la circulation le
dimanche 10 mai 2026 de 5h30 à 20h00 rue Victor Hugo ;
CONSIDERANT la convention de Police pluri communale entre les communes de Magny-Le-
Hongre, Condé-Sainte-Libiaire, Esbly et Montry du 7 juillet 2025 ;
ARRÊTE
Article 1: La brocante organisée par l'association « F.S Football « s'effectuera sur la place
des Fêtes, le dimanche 10 mai 2026, à partir de 5h30 et ouvrira au public de 8h00
à 17h00 ;
Article 2: A cette occasion, la circulation sera momentanément modifiée rue Victor Hugo,
l'accès à la place des fêtes pour les exposants s'effectuera par l'itinéraire de
déviation suivant : rue Mademoiselle Poulet, place de l'Eglise, rue Victor Hugo et
allée de l'Europe jusqu'à l'entrée située au niveau de la zone de retournement, le
dimanche 10 mai 2026 de 5h30 à 20h00 ;
Article 3: Les services municipaux prendront les mesures nécessaires, pour signaler aux usagers de la voie publique et aux riverains, la modification de circulation, sept
jours avant, sur le lieu précité, en implantant des panneaux conformes à la
règlementation en vigueur ;
1. Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
CET Publié le
ID :077-217701713-20260327-2026 86 ARR-AR
Article 4: L'association s'engage à retirer les barrières mises en place pour cette occasion, dès la fin de la brocante, pour rétablir la circulation et le stationnement sur les lieux précités ;
Atticle 5: Ampliation du présent arrêté sera transmise à/au :
Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Esbly,
- Monsieur Le’ Commandant du centre de secours de Saint -Germain-sur-Morin,
- Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie d'Esbly,
- Monsieur le responsable des Services Techniques de la Mairie d’Esbly,
- L'association F.S Football,
- Service Evénementiel de la Mairie d'Esbly,
- La police pluri communale
- La Police Municipale d'Esbly,
Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Esbly, le 27 mars 2026.
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire du présent acte, compte-tenu :
de sa transmission le : … … 2 { ANR. 2026
de sa publication le : 2 0 AVR. 2026
de l'affichage le : 2 Ÿ AVR “2026
à ESBLY le : … 2 ANR 206
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Melun (77000) 43 rue du Général de Gaulle, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de son affichage ou notification et de sa transmission au représentant de l'Etat. Le Tribunal Administratif peut être aussi saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur intemet : www.citoyens.telerecours.fr
MAIRIE : 7, rue Victor Hugo - CS 90184 - 77450 ESBLY - & 01.64.63.44.00 e-mail : ville.esbly@mairie-esbly.fr