Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2025DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2025DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2025DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DEC
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DECISION62 Devis Chauvin refection piscine Mache
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DECISION62 Devis Chauvin refection piscine Mache)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DECISION DU PRESIDENT
2023DECISION62
Objet : Devis avec la SARL CHAUVIN PAYAGE –Réfection de la pataugeoire piscine de Maché.
LE PRESIDENT,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil communautaire n° 2020D45 du 3 juin 2020 portant délégation de pouvoirs au Président et au Bureau,
Vu le devis de la société SARL CHAUVIN PAYSAGE : PA Landette – Les Clouzeaux – 1 rue Blaise Pascal – 85430 AUBIGNY LES CLOUZEAUX, pour la réfection de la piscine de Maché,
DECIDE :
Article 1 : D’approuver le devis de la société SARL CHAUVIN PAYSAGE : PA Landette – Les Clouzeaux – 1 rue Blaise Pascal – 85430 AUBIGNY LES CLOUZEAUX, pour la réfection de la pataugeoire de la piscine de Maché, pour un montant total de 27 605,14 € HT, soit 33 126,17 € TTC.
Article 2 : La présente décision sera communiquée au Conseil communautaire lors de sa séance la plus proche et inscrite au registre des décisions de la Communauté de communes. Une publicité sera faite dans les formes requises pour les délibérations du Conseil Communautaire.
Une ampliation est adressée à Monsieur le Préfet de la Vendée pour l’exercice du contrôle de légalité.
Fait le 23 mars 2023 au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne.
Le Président,
Guy Plissonneau
#signature#
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’Etat.