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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Boisgervilly.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C30824112817240)
Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Jeunesse,
Département d'ILLE ET VILAINE
Arrondissement de RENNES
Canton de MONTAUBAN
Commune de BOISGERVILLY
Boisgervilly, le 28/11/2024
Objet : Convocation au Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le .
JEUDI 05 DECEMBRE 2024
à 19h30 récises
Sa//e de conseil municipal
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Finances publiques : Budget Commune : décision modificative n°7. 2. Finances publiques : Taxe d'habitation sur les logements vacants. 3. Finances publiques : Budget assainissement : remboursement des frais engagés par la commune pour le compte du budget assainissement.
4. Finances publiques : Reversement du budget assainissement au budget principal. 5. Finances publiques : Demande de subvention école privée Quédillac pour classe de neige d'un enfant domicilié à Boisgervilly.
6. Ressources humaines : Création emploi agent technique catégorie C et actualisation du tableau des emplois.
7. Urbanisme : Aménagement de la rue du Clos Picard : validation de l'APS. 8. Marchés publics : Rénovation bâtiment 28 rue Théodore Botrel : Avenant 1 Lot 4 et Avenant 2 Lot 5 - LENORMAND Menuiserie.
9. Administration générale : Urbanisme : ZAC de Brocéliande : dénomination des voies de la 2ème tranche.
10. Administration générale : Intercommunalité : Accord de principe sur l'intégration au service Conseil en Energie Partagé (CEP).
11. Administration générale: Intercommunalité : Avis sur parcellaire retenu pour installations photovoltaïques sur terrains agricoles, naturels ou forestiers (agrivoltaïsme). 12. Questions diverses.
Bernard Pl
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Maire
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