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Ordre du Jour - SKM C30823022408570
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Boisgervilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SKM C30823022408570)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Département d'ILLE ET VILAINE
Arrondissement de RENNES
Canton de MONTAUBAN
Commune de BOISGERVILLY
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
JEUDI 02 MARS 2023
à 20h00 récises
Sa//e de conseil municipal
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Finances publiques : Vote des subventions 2023.
2. Administration générale : Station d'épuration : rapport activité 2022 - DSP assainissement collectif - Véolia.
3. Ressources humaines : Participation à la protection sociale complémentaire - labellisation.
4. Urbanisme : PLU : déclaration de projet STECAL « La Ville es Herbée » : bilan de la œncertation.
5. Urbanisme : ZAC de Brocéliande : vente du lot n°3.
6. Administration générale : Présentation PEDT
7. Questions diverses :
1. Simulation investissements 2023
2. Loi climat et résilience : présentation du suivi des consommations foncières sur le territoire et mise en œuvre de la zéro artificialisation nette.
Le Maire,
Bernard PIEDVACHE
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