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Ordre du Jour - ODJ CM 22032018
Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22032018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MARS 2018
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 DECEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
2. Actualisation de la délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
3. Adhésion à la centrale d’achats du SIFUREP
RAPPORTEUR : M. COUTURE, conseiller municipal délégué
4. Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal appelé à siéger au SIFUREP
RAPPORTEUR : M. COUTURE, conseiller municipal délégué
5. Sortie de l’inventaire communal des biens matériels et mobiliers acquis en 2008 et antérieurement
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
6. Convention d’objectifs avec l’association « Le Comité des Fêtes »
RAPPORTEUR : Mme DESCATEAUX, maire-adjoint
7. Répartition de l’enveloppe de subventions aux associations de commerçants
RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint
8. Répartition de l’enveloppe de subventions aux associations civiques et patriotiques
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
9. Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie, de la Métropole du Grand Paris et de la Région, pour les communes sinistrées par les inondations
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
10. Marché de prestations de maintenance, entretien, travaux neufs sur les réseaux de signalisation lumineuse tricolore sur le territoire de la commune du Perreux sur Marne – année 2018-2019
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint 11. Modification n°2 – Délégation de Service Public pour l’exploitation de parcs de stationnement payant en ouvrage – année 2013 à 2022 (10 ans) – Société INDIGO INFRA CGST
RAPPORTEUR : Mme VASQUEZ, conseillère municipale
12. Renonciation au droit de passage dont bénéficie la ville sur l’impasse des pavillons depuis la parcelle AC 121 à l’arrière de la médiathèque
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, conseillère municipale déléguée
13. Acquisition à l’amiable de deux lots sis 30/32 rue des cent marches
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
14. Attribution d’une subvention pour surcharge foncière au profit de la société Antin Résidence pour une opération 13-17 boulevard Raymond Poincaré
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, conseillère municipale déléguée
15. Acquisition des lots 1A et 1B dans la ZAC du Canal
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
16. Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur compris entre l’avenue du Général de Gaulle, la rue de la Croix d’Eau, la rue du bois des Joncs Marins, et la Villa Maison Blanche
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
17. Vente d’une parcelle enclavée 43 allée Guy Mocquet / angle Boulevard Foch
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, conseillère municipale déléguée
18. Approbation d’une résolution de l’assemblée générale des co-lotis du Parc du Perreux portant sur la ratification du cahier des charges
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
19. Autorisation donnée à Madame le Maire pour déposer et signer un permis de construire pour les travaux d’agrandissement du stand de tir
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
20. Attribution de subventions communales complémentaires aux associations sportives au titre du BP 2018
RAPPORTEUR : M. VERGNE, maire-adjoint
21. Répartition de la subvention communale complémentaire allouée aux associations scolaires au titre du BP 2018
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, conseiller municipal
22. Demande de subvention auprès de l’Etat, la Région et le Département pour l’informatisation de la Médiathèque (SIGB et RFID)
RAPPORTEUR : MME CHARRON, maire-adjoint
23. Convention d’objectifs avec la Mission Locale Intercommunale
RAPPORTEUR : M. BAZIN, conseiller municipal 24. Répartition de la subvention communale allouée aux associations sociales au titre de l'année 2018
RAPPORTEUR : M. BAZIN, conseiller municipal
25. Modification des effectifs permanents du personnel communal
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
26. Modification du régime indemnitaire de la filière médico-sociale
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
27. Questions diverses