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Ordre du Jour - ODJ CM 21.09.2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises en applica4on de l’ar4cle L 2122-22 du Code Général des Collec4vités Territoriales.
→ Rapporteur : Christel ROYER
2. Décision Modifica4ve n°1/2023.
→ Rapporteur : Thomas BERRUEZO, maire-adjoint
3. Mise à jour durée et classes des amor4ssements.
→ Rapporteur : Jean BapQste ROBLIN, conseiller municipal délégué
4. Conclusion d'un bail emphytéo4que administra4f entre la ville du Perreux-sur-Marne et la Société Nau4que du Perreux rela4f à une construc4on sise 10 quai d'Argonne. → Rapporteur : Christel ROYER, Maire
5. Déléga4on de service public (DSP) pour l’exploita4on de parcs de sta4onnement payant en ouvrage, années 2013 à 2022 – Rapport d’ac4vité annuel 2022.
→ Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
6. Déléga4on de service public (DSP) pour l’exploita4on du marché alimentaire du centre du Perreux sur Marne, années 2014 à 2023 – Rapport d’ac4vité annuel 2022.
→ Rapporteur : Véronique RAYNAUD, maire-adjoint
7. Marché d’assurances : risques statutaires pour le personnel territorial de la ville du Perreux-sur- Marne et de son établissement public : Centre Communal d’Ac4on Sociale, années 2021-2022 (2 ans reconduc4ble 1 fois 2 ans) - Modifica4on n°3.
→ Rapporteur : Hélène ROUSSELIN, maire-adjoint
8. Lancement de la procédure de passa4on du marché public pour la fourniture de denrées brutes et l'assistance technique pour la restaura4on collec4ve municipale, années 2024-2025 (1 an reconduc4ble 3 fois).
→ Rapporteur : Didier SCHREIBER, maire-adjoint
9. Conven4ons financière et de mise à disposi4on de toiture pour la réalisa4on d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de l’école maternelle Jules Ferry.
→ Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
10. Conven4on portant autorisa4on de décora4on des arbres d'alignement le long des routes départementales par les communes Val-de-Marnaises
→ Rapporteur : Hélène ROUSSELIN, maire-adjoint 11. Subven4on pour surcharge foncière - RLF (4-10 boulevard d'Alsace Lorraine, 24-28 boulevard de Fontenay, 4-6 rue de l'Epargne et 6-14 rue du Bois des Joncs Marins, 105 rue de la Paix). → Rapporteur : Bénédicte MARETHEU, maire-adjoint
12. Projet d’établissement 2023-2028, créa4on du conseil d’établissement et demande de classement en CRC (Conservatoire à Rayonnement Communal).
→ Rapporteur : Maryse LEVY, maire-adjoint
13. Approba4on de la conven4on tripar4te de mise à disposi4on d’équipements spor4fs communaux au profit des établissements scolaires de compétence régionale. → Rapporteur : Véronique RAYNAUD, maire-adjoint
14. Demande de subven4on auprès de la Caisse d’Alloca4on familiales du Val de Marne, au 4tre de l’aide au fonc4onnement « Projet local » pour l’année 2023.
→ Rapporteur : Carole NOIRET, maire-adjoint
15. Demande de subven4ons auprès de la Caisse d’Alloca4ons Familial du Val de marne, au 4tre des fonds de modernisa4on des établissements d’accueil de jeunes enfants « FME » pour l’année 2023.
→ Rapporteur : Carole NOIRET, maire-adjoint
16. Approba4on de la conven4on d’objec4fs et de financement rela4ve au relais Pe4te Enfance avec la caisse d’Alloca4ons familiales du Val-de-Marne.
→ Rapporteur : Carole NOIRET, maire-adjoint
17. Modifica4on du tableau des effec4fs permanents du personnel communal. → Rapporteur : Hélène ROUSSELIN, maire-adjoint
18. Ques4ons diverses