Ordre du Jour - 2017 04 ODJ

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Ordre du Jour - 2017 04 ODJ Document publié le Mardi 20 juin 2017 par la commune de Fontenay-le-Comte. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 04 ODJ)Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Travail et emploi, Fontenay-le-Comte

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CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 20 JUIN 2017 A 18H30

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des séances du 24 mars et du 25 avril 2017 COMMANDE PUBLIQUE

2017-04-1 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal 2017-04-2 Délégation de service public - VEOLIA - Assainissement - Revalorisation des tarifs 2017

DOMAINE ET PATRIMOINE

2017-04-3 Transfontenaysienne - Aménagements de voirie en agglomération sur le domaine public départemental dans le cadre du projet de piste cyclable

2017-04-4 Réhabilitation des halles - Etablissement d’un réseau électrique - SyYDEV - Servitude 2017-04-5 Dénomination de rue - Boulevard Guy-Biraud

2017-04-6 Jardins des Horts - Règlement intérieur

2017-04-7 Accueil de loisirs sans hébergement « Graine de soleil » - Règlement de fonctionnement - Modification

FONCTION PUBLIQUE

2017-04-8 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE

2017-04-9 SAEML ORYON - Révision des statuts

FINANCES LOCALES

2017-04-10

2017-04-11

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2017-04-13

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2017-04-17

2017-04-18

2017-04-19

2017-04-20

Opérations foncières et immobilières - Bilan 2016

Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) - Rapport annuel 2016 Exercice 2016 - Compte de gestion - Approbation

Exercice 2016 - Compte Administratif - Approbation

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2018

ADILE 85 - Adhésion

Fondation du Patrimoine de la Vendée - Adhésion

Pôle jeunesse - Forum de l’emploi saisonnier - Subvention exceptionnelle à l’ Association des Métiers du Bois et d’Imagerie Médicale (AMBIM)

Vendée Fontenay Foot - Subvention exceptionnelle - Attribution

Budget 2017 - AFAE « les Cavaliers de l’Etrier » - Demande de subvention sur projet Subvention secteur sauvegardé - Attribution

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

2017-04-21

2017-04-22

Accueil de loisirs sans hébergement « Graine de soleil » - Convention de prestation de service avec la Caisse de Mutualité Sociale Agricole de Loire Atlantique Vendée (CMSA) - Renouvellement

Convention d’accès au service « Mon compte partenaire » de la Caisse d’Allocations Familiales - Approbation

Informations du Maire

Le Maire,

es Jean(Michel LALÈRE