Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2022 02 ODJ
Conseil Municipal - 2021 08 CRS
Ordre du Jour - 2017 04 ODJ
Ordre du Jour - 2014 08 ODJ
Ordre du Jour - 2017 08 ODJ
Ordre du Jour - 2018 08 ODJ
Ordre du Jour - 2018 09 ODJ
Ordre du Jour - 2021 02 ODJ
Ordre du Jour - 2021 07 ODJ
Ordre du Jour - 2014 10 ODJ
Ordre du Jour - 2021 08 ODJ
Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 08 ODJ)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 23 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances du 28 septembre 2021
2021-08-01 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal Commande publique
2021-08-02 Groupement de commandes - Fournitures et prestations de services - Prévention- sécurité
2021-08-03 Délégation de service public local - Exploitation du Pôle d’échanges multi-usages - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2020-2021
Domaine et patrimoine
2021-08-04 Patrimoine communal - Desserte ENEDIS - Parcelle cadastrée AX n°21 - Mise à disposition et constitution de servitude
2021-08-05 SyDEV - Travaux d’investissement - Travaux neufs d’éclairage - Lotissement de la Colinerie 2 (Tranche 1 et 2)
2021-08-06 Caisse d’Allocations Familiales de la Vendée - Convention d’habilitation informatique « Mon-enfant.fr » Hi-Me-EAJE-Alsh 2010
2021-08-07 Caisse d’Allocations Familiales de la Vendée - Convention territoriale globale - Dispositif d’accompagnement financier « Bonus territoire »
2021-08-08 Patrimoine - Installation d’un logotype « monument historique » sur les propriétés privées inscrites ou classées au titre des monuments historiques
2021-08-09 Patrimoine - Installation d’une signalétique patrimoniale sur les propriétés privées 2021-08-10 Patrimoine mobilier - Eglise Notre-Dame de l’Assomption - Convention de partenariat et de mise à disposition relative aux fragments de vitraux issus des anciennes verrières du chœur de l’Eglise Notre-Dame de l’Assomption
Institutions et vie politique
2021-08-11 Statuts de la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée - Prise de compétence « crématorium »
Finances locales
2021-08-12 Pistes cyclables avenue de Gaulle - Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée
2021-08-13 Exercice 2021 - Attribution de subvention - Association « La Saint-Hubert Fontenaisienne, société de chasse »
2021-08-14 Exercice 2021 - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Association GALIA 2021-08-15 Budget 2021 - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Association Terre Attitude Vendée
2021-08-16 Garantie d’emprunt - Vendée Logement esh
2021-08-17 Exercice 2021 - Constitution de provision pour dépréciation des actifs circulants (créances douteuses)
2021-08-18 Exercice 2021 - Admission en non-valeur
2021-08-19 Exercice 2021 - Budget principal - Décision modificative n°3 - Approbation 2021-08-20 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 2021-08-21 Exercice 2022 - Rapport et débat d’orientations budgétaires
Autres compétences
2021-08-22 Avis sur les dérogations exceptionnelles au travail dominical - Année 2022 Le Maire,
Ludovic HOCBON