Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 09.06.23
Déliberation - 7 Liste des deliberations 27.07.23
Déliberation - 1 Liste des deliberations 23.01.25
Déliberation - Liste des deliberations 26.01.23
Déliberation - Liste des deliberations 24.09.24
Déliberation - Liste des deliberations 07.11.24
Déliberation - Liste des deliberations 11.04.24
Déliberation - Liste des deliberations 13.04.23
Déliberation - D 2024 004 creation poste VDG CAMPING
Déliberation - Liste des deliberations 11.05.23
Déliberation - Liste des deliberations 23.01.24
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Chanac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23.01.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Tourisme,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Date N°
d’ordre
N°
délibération
Objet Décision
23/01/2024 1 D_2024_001 Approbation du procès-verbal de la séance du 05/12/2023 Approuvée à l’unanimité
23/01/2024 2 D_2024_002 Tarifs TTC 2024/205 du village de vacances Approuvée à l’unanimité
23/01/2024 3 D_2024_003 Tarifs TTC 2024/205 du gîte meublé du Villard Approuvée à l’unanimité
23/01/2024 4 D_2024_004 Création d’un poste d’adjoint technique recrutement village de vacances / camping
Approuvée à
l’unanimité
23/01/2024 5 D_2024_005 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe (avancement de grade)
Approuvée à
l’unanimité
23/01/2024 6 D_2024_006 Création d’un poste d’agent social principal de 1ère classe (avancement de grade)
Approuvée à
l’unanimité
23/01/2024 7 D_2024_007 Création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe (avancement de grade)
Approuvée à
l’unanimité
23/01/2024 8 D_2024_008 Emplois saisonniers 2024 Approuvée à l’unanimité
23/01/2024 9 D_2024_009 Acquisition terrains Le Gall (A 446 et B 274) Approuvée à l’unanimité
23/01/2024 10 D_2024_010 Cession de la parcelle M 272 à M. Mirman Jacques Approuvée à l’unanimité
23/01/2024 11 D_2024_011 Cession de la parcelle E 429 à la SCI Claviers Approuvée à l’unanimité
23/01/2024 12 D_2024_012 Prescription d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU
annule et remplace la délibération de prescription de la
modification simplifiée n°4 du 05 décembre 2023
(D_2023_133)
Approuvée
13 voix pour
1 contre
23/01/2024 13 D_2024_013 Augmentation des charges locatives pour les résidences Fontbonne et Les Lavandières
Approuvée à
l’unanimité
MAIRIE DE CHANAC
48230