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Convocation - convocation Conseil municipal du 4 septembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - convocation Conseil municipal du 4 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
République
Française
NF
Mairie
de
BARBAZAN
Commune
de
BARBAZAN
Grand
Rue
Saint-Michel
- 31510
BARBAZAN
(Haute-Garonne)
T.05.61.88.30.06
- Mel:
accueil@mairie-barbazan.fr
STATION
THERMALE
CLASSEE
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie
le mercredi
4
septembre
2019
à
18
heures
30
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
- Délégation
de
service
public
pour
le
Casino
de
Barbazan
:
o Approbation
du
choix
du
délégataire
o Approbation
des
documents
contractuels
o Autorisation
du
Maire
à
signer
le
contrat
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
:
- Le
rapport
d'analyse
des
offres,
- L'avis
de
la
commission
de
DSP,
- Le
rapport
du
Maire
sur
les
motifs
du
choix
du délégataire,
sur
l'économie
générale
de
la convention
et sur
le
projet
de
bail,
- Le
projet
de
délibération.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Eait
BARBAZAN,
le
20
août
2019
Le
Maire
M
ns
-
Four
48
Maire
Fédioint
délécué