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Procès Verbal - PV 19 09 2023 1
Ordre du Jour - ODJ 19 09
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19 09)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
® PRALOGNAN| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LA VANOISE
SAVOIE - FRANCE
Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil (Mairie de Pralognan la Vanoise)
Le mardi 19 septembre 2023 à 19.30 heures
ORDRE DU JOUR
e Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 août 2023
e Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
1- VIE INSTITUTIONNELLE
1. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS SIÉGEANT AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D'ASSAINISSEMENT DE LA VANOISE (S.I.A.V.)
2. DESIGNATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOGESPRAL
IL - FINANCES
3. MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLÉS NON
AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE
4. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FEADER POUR LA RÉHABILITATION DU CHALET
MORIOND
5, ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE M57 DÉVELOPPÉE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Ill - FONCIER
6. AUTORISATION D'ACQUÉRIR LA PARCELLE À 2013
Ill - RESSOURCES HUMAINES
7. AUTORISATION DE RECRUTER DEUX AGENTS VACATAIRES POUR LA CAMPAGNE DE
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024
8. AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL À TEMPS NON COMPLET À DURÉE DÉTERMINÉE COMPLETS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
9. AUTORISATION DE RECRUTER TROIS AGENTS CONTRACTUELS À TEMPS COMPLET ET À
DURÉE DÉTERMINÉE POUR RENFORT SAISONNIER
IV - AFFAIRES GÉNÉRALES
10. MANDAT AU CAF VANOISE-TARENTAISE : LABEL TERRE D'ALPINISME COEUR DE VANOISE
11. ADOPTION DES TARIFS DE LA PAUSE MÉRIDIENNE 2023/2024 : ECOLE PRIMAIRE
12. ADOPTION DES TARIFS DE LA GARDERIE TOURISTIQUE HIVER 2023/2024 - ÉTÉ 2024
13. ADOPTION DES TARIFS DU COMPLEXE AQU'ICE POUR L'HIVER 2023/2024
14. SOUTIEN À LA CANDIDATURE DES ALPES DU SUD AUX JO 2030
Si vous ne pouvez pas être présent(e), vous pouvez mandater un conseiller municipal pour vous représenter et
voter en vos lieux et place. Ce pouvoir dûment complété et signé doit être reçu en mairie avant le début de la séance du Conseil Municipal pour être valable.
Je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Fait à Pralognan la Vanoise, le 14 septembre 2023 Le Maire,
Martine B
Mairie - 306, avenue de Chasseforêt - 73710 PRALOGNAN-LA-VANOISE Tél : 04.79.08.71.23 - Email : info@mairiepralognan.fr l
N° SIRET : 217 302 066 00014 APE : 84.117 2