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Déliberation - liste des deliberations 19 09 23
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19 09 23)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
V
PRALOGNAN
LA VANOISE SAVOIE FRANCE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE SA SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2023
Le Conseil municipal de la Commune de Pralognan-la-Vanoise, dûment convoqué le 14 septembre 2023
s'est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de Mme Martine BLAI 19 septembre 2023 à 19.30 heures
Nombre de conseillers en exercice 14
Quorum 8
Nombre d'élus présents 10
Nombre d'élus représentés 2
Nombre de votants 12
PRÉSENTS:
M. AMIEZ Hugo, M. BLANC Loïc, Mme BLANC Martine, M. BRIQUET Dominique, Mme GACON Karine, Mme LOMBARD Anne, M. ROLLAND
Alexis, M. TATOUD Jean-Daniel, Mme TOMIO Sigrid, Mme VION Astrid
BSEN ÉS :
M. TRINQUET Yannick, qui donné procuration à M. BRIQUET Dominique
Mme VEILEX Sonia, qui a donné procuration à Mme TOMIO Sigrid
ABSENTS :
M. BURLET Jérôme,
M. JACQUINOT Gillian,
Le quorum étant atteint, M. TATOUD Jean-Daniel est nommé secrétaire de séance.
Numéro de . Vote PCR Objet = Statut délibération Pour | Contre |Abstention
2023-09-089 |désignation des délégués siégeant au sein du S.I.AV. 12 1 O0 : 0 Adoptée
2023-09-090 HUE) ET) de la cotisation due au titre des logements meublés 11 | 1 o Adoptée
non affectés à l’habitation principale Î
2023-09-091 demande de subvention au titre du FEADER pour la réhabilitation 12 | 0 0 Adoptée
du chalet Moriond
adoption de la nomenclature budgétaire m57 développée pour le L 2025.09" 022 budget principal de la commune a compter du 1er janvier 2024 12 È 0 0 Adoptée
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