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Convocation - cms 20240530 Convocation CM du 6 Juin
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Chablais.
Lien du pdf (Convocation - cms 20240530 Convocation CM du 6 Juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Loisirs,
7 œ Saint-Paul-en-Chablais, le 30 Mai 2024
A l'attention des membres du Conseil Municipal
SAINT-PAUL en Chablais 0%
re encere Dur
Je vous informe que le conseil municipal se réunira, en séance publique, le :
Jeudi 6 Juin 2024 à 19h00
à la salle du conseil de la mairie
Je vous remercie de bien vouloir être présents et vous prie de croire, cher(e) collègue,
à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du PV de la séance du 2 Mai 2024 1
Projet du groupe scolaire : coût des travaux et avenant à la maîtrise d'œuvre
3 Création d'une servitude de passage sur la parcelle AD 12 au profit de la parcelle
AD 31
4 Approbation d’un avenant à la promesse de vente du 29 août 2023 concernant le
projet des Thuys
Budget Principal : Décision modificative n°1
Demande de subvention pour le savoir nager des écoles
Prolongement de la convention avec le centre de loisirs
Règlement cantine et règlement périscolaire
Modification du règlement de la Gavotine
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0 Enquête publique relative à la déclaration d'intérêt général pour la mise en œuvre
du plan pluriannuel de gestion de la végétation rivulaire du bassin versant des
Dranses et l'Est lémanique : avis du conseil municipal.
11 Rapports des commissions
12 Questions diverses
13 Agenda