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Conseil Municipal - cms 20250506 Convoc CM
Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Chablais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 20250506 Convoc CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
f ", AN
SAINT-PAUL
Saint-Paul-en-Chablais, le 7 mai 2025
A l'attention des membres du Conseil Municipal
en Chablais ein
Je vous informe que le conseil municipal se réunira, en séance publique, le:
Jeudi 15 mai 2025 à 19h00
à la salle du conseil de la mairie
Je vous remercie de bien vouloir être présents et vous prie de croire, cher(e) collègue,
à l'assurance de mes sentiments les meilleurs
S
ND
DO
AN
A
R
9
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance du 2 avril 2025
Périscolaires 2025-2026 (cantine et garderie) : tarifs et règlement
SYANE : convention de modification des réseaux existants sur parcelles
communales au chef-lieu
ONF : Nouvelle assiette de coupe sur la parcelle n°8 à la Beunaz
CCPEVA : approbation de la création d'un abattoir départemental
CCPEVA : approbation de la modification des statuts
CCPEVA : Transfert d'animations touristiques
FINANCES : optimisation de la Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires
(THRS)
Demande de subvention du FC Gavot
10 Rapports des commissions
11 Questions diverses
12 Agenda