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Procès Verbal - dfccd8
Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Naucelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - dfccd8)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Conseil Municipal de la Commune de Naucelle
Séance du 12 MAI 2026
L’an deux mille vingt-six, le douze mai à vingt heures trente minutes, sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire, conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : ANIEL Sandrine, BARRAU Damien, CLEMENT Karine, COUDERC Christian, DELSOL Brigitte, DOULS Ronan, DOUZIECH Olivier, LEROY Christophe, MAUREL François, ROMAIN Laurence, ROUSSELIN Manon, ROUTABOUL Jacky, SALERES Christian, SUDRES Régine, TROUCHE Anne, VALETTE Isabelle.
Absent(s), excusé(s) : FIRMIN Virginie, FLOUEST Nicolas, MORENO Linda
Pouvoir(s) : FIRMIN Virginie à MAUREL François, FLOUEST Nicolas à CLEMENT Karine, MORENO Linda à LEROY Christophe Secrétaire de séance : Madame ROUSSELIN Manon
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Vote
20260512-01 Nomination du secrétaire de séance Approuvé 20260512-02 Approbation PV réunion du conseil du 11 décembre 2025 et du 22 mars 2026 Approuvé 20260512-03 Bail pour l’exploitation d’équipements de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain communal
Approuvé
20260512-04 Projet de mise en place d’une solution de vidéoprotection Approuvé 20260512-05 Avenant au règlement de l’opération façades Approuvé 20260512-06 Convention de mesures d’autosurveillance de la station d’épuration avec Aveyron Mesures Environnement
Approuvé
20260512-07 Convention de visite avec synthèse du fonctionnement de la station d’épuration avec Aveyron Mesures Environnement
Approuvé
20260512-08 Convention d’expérimentation - utilisation du réseau Lorawan d’Aveyron Innovation
Approuvé
20260512-09 Contrat de prêt de 100 000 € à taux 0 % sur 10 ans Approuvé /// Actualisation de plans de financement de projets d’investissement Ajourné 20260512-10 Décisions modificatives
20260512-11 Recrutement de contractuels de droit public saisonniers et accroissement temporaire d’activité pour la période estivale 2026
Approuvé
20260512-12 Aménagement d'horaires en période estivale sans modification du temps de travail des agents du service technique
Approuvé
20260512-13 Autorisation de recrutement d’agents contractuels de droit public pour la durée du mandat pour faire face temporairement à des besoins liés au
remplacement d'agents indisponibles, à des besoins saisonniers ou à un
accroissement temporaire d’activités
Approuvé
20260512-14 Désignation des délégués représentants la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) de pays Ségali Communauté
Approuvé
20260512-15 Désignation des délégués de la commission de contrôle des listes électorales Approuvé 20260512-16 Désignation du référent santé environnement Approuvé 20260512-17 Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
Approuvé
20260512-18 Délégations de pouvoir attribuées au maire par le conseil municipal : complément
Approuvé
20260512-19 Questions diverses Désignation du correspondant défense Approuvé
Mis en ligne le :
13/05/2026