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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 5 Designation M. COUALLIER au SYVALORM)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°27-01-2021-005
5.3 Désignation de représentants
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mercredi 27 janvier 2021
Date de convocation 21 janvier 2021
Date d’affichage 21 janvier 2021
L’AN DEUX MILLE VINGT ET UN, le 27 janvier à 18h30
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente de Cormes, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Éric BARBIER, M. Raymond BELLENCONTRE, M. Thierry BODIN, M. Emmanuel BOIS, Mme Catherine BOSSY, M. Pascal BOURGOIN, M. Régis BOURNEUF, M. Régis BREBION, M. Bruno CEPRÉ (représentant Mme Liliane DENIS), M. Nicolas CHABLE, Mme Catherine CHANTEPIE, M. Jean-Pierre CIRON, M. Joël CIRON, Mme Christine CORMIER, M. Dominique COUALLIER, M. Alain CRUCHET, Mme Amélie DANGEUL, M. Arnault de CALONNE, M. Éric DESCOMBES, M. Jean DUMUR, Mme Patricia ÉDET, M. Dominique ÉDON, M. Yves GOULLIER, Mme Cécile KNITTEL (ayant reçu pouvoir de M. Gérard GUESNÉ), Mme Marie-Line LEDRU, Mme Michèle LEGESNE, Mme Bénédicte MARCHAIS, M. Roland MARCOTTE, Mme Myriam MORAND, M. Jannick NIEL, M. Michel ODEAU, M. Eric PAPILLON (ayant reçu pouvoir de Mme Delphine LETESSIER), M. Willy PAUVERT, Mme Françoise PELLODI, M. Laurent PHILIBERT, Mme Nadège PIOGER, M. José PLANS, M. Jean-Yves RENARD, M. Thierry RENVOIZÉ (ayant reçu pouvoir de M. Guy CHEVAUCHER), M. Didier REVEAU (ayant reçu pouvoir de M. Gaëtan THOMAS), Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Xavier TERRIER, M. Didier TORCHÉ, M. Jean-Pierre TORCHÉ, Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN, Mme Christiane VAN RYSSEL, Mme Laëtitia VEEGAERT, Mme Jeannine VENDÔME.
Etaient excusés : M. Pierre BOULARD, M. Guy CHEVAUCHER (ayant donné pouvoir à M. Thierry RENVOIZÉ), Mme Liliane DENIS (représentée par M. Bruno CEPRÉ), M. Thierry GUÉRIN, M. Gérard GUESNÉ (ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL), M. Jean-Yves HERMELINE, Mme Delphine LETESSIER (ayant donné pouvoir à M. Eric PAPILLON), M. Gaëtan THOMAS (ayant donné pouvoir à M. Didier REVEAU).
Secrétaire de séance : M. Didier TORCHÉ
Membres en exercice 55
Membres présents 48
Votants 52 (dont 4 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
SYVALORM : DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU SYVALORM
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président,
Après en avoir délibéré,
RAPPELLE que le Conseil communautaire a désigné le 26 août 2020 pour représenter la Communauté de communes au sein du Comité Syndical du SYVALORM les conseillers suivants :
Titulaires Suppléants
M. Michel ODEAU M. Gérard BROUARD
M. Eric DESCOMBES M. Eric PAPILLON
M. Patrick DE MEYERE Mme Laëtitia VEEGAERT
M. Bruno TARDIFF Mme Maëlle BAUCHET
M. Régis BREBION Mme Sophie DESTOUCHES
M. Thierry PAPILLON Mme Audrey CHOTARD
M. Christian VIDAL M. Laurent DEMANGELLE
PREND ACTE que M. Patrick DE MEYERE ayant démissionné de son poste de conseiller municipal, il ne peut plus siéger au sein du SYVALORM.
DESIGNE M. Dominique COUALLIER pour représenter l’EPCI au sein du Comité Syndical du SYVALORM.
Adopté à l'unanimité
Voix pour : 52
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en séance publique
Le 27 janvier 2021
Pour extrait conforme
Le 28 janvier 2021
Le Président
M. Didier REVEAU