Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche - 7 Designation no
unknown - Communauté de communes - Perche - 12 Nouvelles des
unknown - Communauté de communes - Perche - 5 Designation Pe
unknown - Communauté de communes - Perche - 5 BIS Liste des
unknown - Communauté de communes - Perche - 2 Designation de
unknown - Communauté de communes - Perche - 8 Designation au
unknown - Communauté de communes - Perche - 8 Designation au
unknown - Communauté de communes - Perche - 3 Perche Sarthoi
unknown - Communauté de communes - Perche - 1 Rapport activi
unknown - Communauté de communes - Perche - 2 Designation de
unknown - Communauté de communes - Perche - 5 Designation nouveau delegue titulaire au Perche sarthois en remplaceme
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 5 Designation nouveau delegue titulaire au Perche sarthois en remplaceme)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Mode, textile et habillement, Famille,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°24-05-2022-005
5.3 Désignation de représentants
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 24 mai 2022
Date de convocation 18 mai 2022
Date d’affichage 18 mai 2022
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le 24 mai à 18h00
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente à Avezé, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : 35 - M. Emmanuel BOIS, Mme Catherine BOSSY, M. Pierre BOULARD, M. Régis BOURNEUF, M. Nicolas CHABLE, M. Guy CHEVAUCHER, M. Jean-Pierre CIRON, M. Joël CIRON, Mme Christine CORMIER, M. Dominique COUALLIER, M. Alain CRUCHET, M. Arnault de CALONNE, Mme Liliane DENIS, Mme Patricia ÉDET, M. Dominique ÉDON, M. Yves GOULLIER, M. Gérard GUESNÉ, Mme Cécile KNITTEL, Mme Michèle LEGESNE, Mme Myriam MORAND, M. Jannick NIEL, M. Michel ODEAU, M. Eric PAPILLON, Mme Françoise PELLODI, M. Laurent PHILIBERT, Mme Nadège PIOGER, M. Jean-Yves RENARD, M. Thierry RENVOIZÉ, M. Didier REVEAU, Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Xavier TERRIER, M. Didier TORCHÉ, Mme Christiane VAN RYSSEL, Mme Laëtitia VEEGAERT, Mme Jeannine VENDÔME.
Etaient représentés : 4 - M. Éric BARBIER représenté par M. Pierre CRUCHET, M. Thierry GUÉRIN représenté par M. Jean-Pierre JOUGLET, M. José PLANS représenté par M. Bernard LEGUAY, M. Jean-Pierre TORCHÉ représenté par Mme Isabelle RIBOT.
Pouvoirs : 10 – M. Thierry BODIN ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL, M. Pascal BOURGOIN ayant donné pouvoir à M. Eric PAPILLON, Mme Catherine CHANTEPIE ayant donné pouvoir à M. Nicolas CHABLE, Mme Amélie DANGEUL ayant donné pouvoir à M. Alain CRUCHET, M. Jean DUMUR ayant donné pouvoir à M. Thierry RENVOIZÉ, Mme Marie-Line LEDRU ayant donné pouvoir à M. Régis BOURNEUF, Mme Delphine LETESSIER ayant donné pouvoir à Mme Sylvie SEQUEIRA, Mme Bénédicte MARCHAIS ayant donné pouvoir à M. Laurent PHILIBERT, M. Roland MARCOTTE ayant donné pouvoir à M. Guy CHEVAUCHER, M. Gaëtan THOMAS ayant donné pouvoir à M. Didier REVEAU.
Etaient excusés : 6 - M. Raymond BELLENCONTRE, M. Régis BREBION, M. Éric DESCOMBES, M. Jean-Yves HERMELINE, M. Willy PAUVERT, Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN.
Secrétaire de séance : M. Pierre BOULARD.
Membres en exercice 55
Membres présents 39
Votants 49 (dont 10 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
GOUVERNANCE : DÉSIGNATION
D’UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ TITULAIRE
AU PAYS DU PERCHE SARTHOIS,
EN REMPLACEMENT DE M. SENE JEAN-CLAUDE (CHERREAU)
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président,
Après en avoir délibéré,
EST INFORME que suite au décès de M. Jean-Claude SENE, la Communauté de communes doit
désigner un nouveau membre pour siéger au conseil syndical du Pays du Perche Sarthois.
DESIGNE en conséquence :
- En qualité de titulaire : M. Denis KACZMAREK, élu à Cherré-Au (en remplacement de M.
SENE),
- En qualité de suppléante : Mme Christine BEZAULT, élue à Cherré-Au (en remplacement de M.
KACZMAREK).
Adopté à l'unanimité
Voix pour : 49
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en séance publique
Le 24 mai 2022
Pour extrait conforme
Le 25 mai 2022
Le Président
M. Didier REVEAU