Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022 038+ +Augmentation+du+temps+de+travail+d’un+p
Conseil Municipal - 2022 038+ +Augmentation+du+temps+de+travail+d’un+p
Conseil Municipal - 2022 038+ +Augmentation+du+temps+de+travail+d’un+p
Convocation - Augmentation de temps de travail
Déliberation - 18 Augmentation du temps de travail agent animatio
Déliberation - 29 02 2016 02 augmentation du temps de travail de
Déliberation - Personnel Augmentation Temps de Travail tampon
Déliberation - Personnel Augmentation Temps de Travail tampon
Déliberation - Augmentation temps de travail
Déliberation - Augmentation temps de travail
Conseil Municipal - 2022 038+ +Augmentation+du+temps+de+travail+d’un+poste+agent+
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 038+ +Augmentation+du+temps+de+travail+d’un+poste+agent+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Économie et finances,
AR Prefecture
LE
024-212400147-20220909-2022038-DE
Redu le 19/09/2022
Publié le 19/09/2022
Dordogne - Arrondissement de Sarlat -
Commune d’Aubas
F ION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 09 septembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le 9 Septembre, le Conseil Municipal de la Commune d’'AUBAS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil sous la Présidence de Madame DUPUY Valène, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 8
Ayant donné pouvoir : 6
Votants : 14
Présents : Mr BODIN Jean-Michel, Mme DUPUY Valène, Mme CHANQUOY Véronique, Mme COUSIN Élisa, Mr DESCAMP Jean-Marie, Mme DARZACQ Vanessa, Mme RODRIGUES Marine, Mr TRIGNOL François. Excusés : Mme BON Amélie, Mme DELTEIL Stéphanie, Mr CHANET Jean-Pierre, Mr GENEAU Philippe, Mr GALINAT Arthur, Mme LE DIGABEL Laetitia.
Pouvoirs : Mme BON Amélie donne pouvoir à Mme DUPUY Valène.
M. CHANET Jean-Pierre donne pouvoir à M. DESCAMP Jean-Marie.
Mme DELTEIL Stéphanie donne pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique.
M. GALINAT Arthur donne pouvoir à Mr TRIGNOL François.
M. GENEAU Philippe donne pouvoir à Mme COUSIN Elisa.
Mme LE DIGABEL donne pouvoir à Mme DARZACQ Vanessa.
Absent : Mr BENOITON Olivier.
Secrétaire de séance : Mme DARZACQ Vanessa
Délibération n° 2022-038
Obiet: Modification du temps de travail portant suppression et création d’emploi au tableau des effectifs - adjoint administratif ppal 2°% classe
Madame le Maire expose à l’Assemblée que suite à la mutation dans une autre commune de la secrétaire de Mairie, il y a lieu d'augmenter le temps de travail du poste d’adjoint administratif ppal 2° classe Vu l'avis du Comité Technique en date du 09/09/2022
Madame le Maire propose la suppression au tableau des effectifs du poste d’adjoint administratif ppal 2t% classe de 21h Hebdomadaires et son remplacement par un poste répondant à un besoin permanent de 35h hebdomadaires.
- int administratif i à 35h
- adjoint administratif ppal 2% 1 poste à 35h
classe
Cadre d' des
i à35h 1
- adjoint 2ème classe |]! à35h
1 à 30h
- il à13h
Cadre d' des administratifs
int du i l à 4h00
- adjoint en contrat PEC
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents DECIDE :
- D'adopter la proposition de Madame le Maire,
- De modifier ainsi le tableau des emplois à compter du 01/10/2022,
- D'’inscrire au budget les crédits correspondants aux chapitres prévus à cet effet.
Le Maire,
= Valène DUPUY
Certifié exécutoire, compte tenu de la transmission
en Préfecture, Le Maire
Et de la publication, le 15/09/2022 Valène DUPUY
D3; 1/1