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Ordre du Jour - CM 28 04 2016 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 28 avril 2016 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 28 04 2016 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 AVRIL 2016
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. LIOGER 1° - Attractivité économique : convention d'objectifs et de moyens avec Metz Métropole Développement et versement de la
subvention de fonctionnement 2016.
Mme SALLUSTI 2° - Attractivité commerciale du territoire: versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.
M. LEKADIR 3° - Programme interreg V A - Grande Région : projet "Pierres Numériques".
M. LEKADIR 4° - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association TCRM-BLIDA et mise à disposition d'un agent municipal.
M. LEKADIR 5° - Soutien aux associations œuvrant dans le théâtre et la danse : nouveaux dispositifs de conventionnements triennaux et aides
diverses.
M. SCHUMAN 6° - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
Mme AGAMENNONE 7° - Mécénat pour l'Art dans les Jardins et les installations végétales des places de la Comédie et Saint Louis.
Mme ISLER-BEGUIN 8° - Soutien aux associations présentes sur le site des Récollets.
Mme AGAMENNONE 9° - Réalisation d'un terrain de basket-ball à Metz-Borny Convention de Partenariat avec GRDF.
M. BELHADDAD 10° - Remplacement du chrono-score du palais omnisports Les Arènes et actualisation du contrat de délégation de service
public. 2/3
M. BELHADDAD 11° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.
Mme ANTOINE-FABRY 12° - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
Mme SEGHIR 13° - Financement de projets étudiants et soutien aux associations étudiantes conventionnées.
Mme ANTOINE-FABRY 14° - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.
Mme ANTOINE-FABRY 15° - Dispositif Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.
Mme BORI 16° - Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.
M. SCUDERI 17° - Attribution d'une subvention à l'association "Accueil des Villes Françaises".
Mme FERRARO 18° - Acquisition d'un bien immobilier à Metz Devant les Ponts au 60 C route de Thionville.
Mme FERRARO 19° - Cession d'une emprise communale de 130 m² située sur le ban de Woippy.
M. LIOGER 20° - Rétrocession à la Ville de Metz de terrains Boulevard de Trêves et constitution de servitudes.
Mme GUERMITI 21° - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale Impasse de la Baronète.
M. DARBOIS 22° - Convention tripartite Plan de Déplacement Administration.
Mme KAUCIC 23° - Renouvellement de la mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.
Mme KAUCIC 24° - Régime indemnitaire du cadre d'emplois de directeur de police municipale.
M. TOULOUZE 25° - Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives. 3/3
M. TOULOUZE 26° - Rectification de l'état n° 5 2015 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 27° - Centre de Congrès : Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
M. TOULOUZE 28° - Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Caisse des Dépôts et Consignations accordée à la SPL M3Congrès.
M. TOULOUZE 29° - Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Crédit Coopératif accordée à la SPL M3Congrès.
M. TOULOUZE 30° - Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Caisse d'Epargne accordée à la SPL M3Congrès.
M. le Maire 31° - Désignations diverses.
M. le Maire 32° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
33° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 34° - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.