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Ordre du Jour - CM 27 10 2016 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 27 octobre 2016 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 27 10 2016 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 OCTOBRE 2016
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Modification statutaire de la Communauté d'Agglomération Metz Métropole.
Mme ISLER-BEGUIN 2° - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable et solidaire.
M. CAMBIANICA 3° - Délégation du Service Public du stationnement payant sur voirie - Autorisation de signature.
M. CAMBIANICA 4° - Conventions de prestations de services entre Metz-Métropole et la Ville de Metz.
M. LEKADIR 5° - EPCC Centre Pompidou-Metz - Modification des statuts.
Mme ANTOINE-FABRY 6° - AGORA - Actions de préfiguration.
M. LEKADIR 7° - Metz, carrefour des arts de la rue dans la Région Grand Est.
M. LEKADIR 8° - Soutien à divers projets culturels - complément de
programmation.
M. LEKADIR 9° - Fêtes de la Saint-Nicolas 2016.
M. le Maire 10° - Dénomination de voies publiques.
Mme BORI 11° - Création d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire DEBUSSY - Choix du Maître d'Oeuvre.
Mme BORI 12° - Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.
1/3 Mme BORI 13° - Aide au transport des enfants vers les lieux d'accueils de loisirs des mercredis.
Mme ANTOINE-FABRY 14° - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.
Mme KAUCIC 15° - Convention de partenariat avec le Service de la Réparation Pénale.
Mme SAADI 16° - Versement de diverses subventions en faveur de la cohésion sociale.
M. KRAUSENER 17° - Convention de maîtrise foncière entre l'EPFL/Batigère/Ville de Metz concernant l'ancien hôpital Saint-André.
M. KRAUSENER 18° - Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la maison sise 1 rue des Pensées.
M. KRAUSENER 19° - Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de l'immeuble sis 20 rue du Coupillon à Metz.
M. TOULOUZE 20° - Modalités complémentaires de financement des travaux d'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord -
versement de subventions d'équipement.
M. le Maire 21° - Garantie d'emprunt accordée à Metz Habitat Territoire -
Réaménagement de 95 lignes de prêt CDC.
Mme KAUCIC 22° - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et
SAREMM pour l'exercice 2015.
M. le Maire 23° - Désignation d'un représentant.
M. le Maire 24° - Communications et décisions prises par M. le Maire,
Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du
29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
2/3 25° - Questions orales
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 26° - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.
3/3